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26 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-102 : Incendie du marché Fréry du 13/06/05 - Fixation du préjudice de la Ville - Acceptation de l'indemnité de sinistre.
Cote
319W/369
 Date
2006
 Lieu
MARCHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-176 : Incendie du 9/11/05, école maternelle Saint-Exupéry à Belfort - Mission d'expertise - Acceptation de l'indemnité d'assurance.
Cote
319W/445
 Date
2006
 Lieu
ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°3

SINISTRE TEMPÊTE DU 24 MARS 1986 - Dégats occasionnés aux biens du DAB (Usine d'Incinération) : estimation des biens, déclaration de sinistre, réglement d'assurance, délibération, honoraire de l'expertise, correspondance
Cote
4WCAB/36
 Date
1985-1986
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE TEMPÊTE DU 24 MARS 1986 - Dégats occasionnés...
Résultat n°4

SINISTRE - Accident mortel ayant coûté la vie au petit Antony CONSTANTIN avenue de la Laurencie : déposition (Ville), correspondance (Parents de la victime), articles de presse
Cote
254W/302
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SINISTRE - Accident mortel ayant coûté la vie au petit...
Résultat n°5

SINISTRE DOMMAGES ELECTRIQUES - Flash dans une armoire électrique de l'Usine d'Incinération : déclaration de sinistre, nomination d'experts, rapport d'expertise (cabinet PARADIS), réglement d'assurance, factures. Dégats électriques à la Station de Traitement et de Refoulement : accusé de réception, réglement d'assurance, dispositions APAVE, devis, photos
Cote
4WCAB/39
 Date
1991-1994
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE DOMMAGES ELECTRIQUES - Flash dans une armoire...
Résultat n°6

Risques majeurs, prévention : dossier communal synthétique, correspondance
Cote
330W/108
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Risques majeurs, prévention : dossier communal synthétique,...
Résultat n°7

SINISTRE VANDALISME - Dégradation du circuit du paratonnerre de la Station de surpression d'OFFEMONT : déclaration de sinistre, compte rendu d'infraction, devis, factures
Cote
4WCAB/40
 Date
1991-1994
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE VANDALISME - Dégradation du circuit du paratonnerre...
Résultat n°8

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation à SOCHAUX : déclaration de sinistre, devis, correspondance
Cote
4WCAB/43
 Date
1988
 Lieu
SOCHAUX
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation à SOCHAUX :...
Résultat n°9

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation feeder MATHAY-BELFORT : correspondance. Pollution de la Savoureuse à GIROMAGNY : déclaration de sinistre, réglement d'assurance , mise en cause, état des frais engagés, correspondance
Cote
4WCAB/44
 Date
1989
 Lieu
SAVOUREUSE (La), GIROMAGNY, STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation feeder MATHAY-BELFORT...
Résultat n°10

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : déclaration de sinistre, rappel des faits, accusé de réception, expertise, réglement d'assurance, arrêté du Maire, réunion de chantier, plans, factures. Rupture de canalisation Pont Michelet à BELFORT : convocation à expertise, rapport d'expertise, déclaration de sinistre, accusé de réception, plans, devis, factures. Alimentation en Eau Potable (A.E.P.) suite à l'incendie des Etablissements MAUGUIERE : attestation de consommation (Cie Générale des Eaux), graphique consommation d'eau, accusé de réception, réglement d'assurance
Cote
4WCAB/50
 Date
1997
 Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), PONT MICHELET
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy...
Résultat n°11

SINISTRE (DIVERS) : étude ("Problèmes de responsabilité posés par l'insuffisance du débit des bornes à incendie", 1988), document de séance-N° 88-67 : Dommages au Domaine Public du 4 juin 1987 - Indemnité versée par l'Etat
Cote
254W/304
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SINISTRE (DIVERS) : étude ("Problèmes de responsabilité...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-142 : Incident du 28/11/05 rue Bartholdi à Belfort - Dommages à un véhicule de la Ville - Offre transactionnelle proposée par l'Etat.
Cote
319W/410
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°13

SINISTRE TEMPÊTE DU 1er AOÛT 1988 - Remboursement d'assurance : délibération, rapport ; Expertise : devis, factures (cabinets GALTIER, PARADIS) ; Assurances : déclaration de sinistre, délibération du Conseil Municipal de Belfort, rapport, notes, correspondance ; Réparation : devis, factures
Cote
4WCAB/37
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE TEMPÊTE DU 1er AOÛT 1988 - Remboursement d'assurance...
Résultat n°14

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation avenue de la Laurencie à BELFORT : déclaration de sinistre, accusé de réception, réglement d'assurance, état des sommes dues, arrêté du Maire, photos, factures
Cote
4WCAB/49
 Date
1995
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de)
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation avenue de la...
Résultat n°15

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation MATHAY-BELFORT : déclaration de sinistre, rapport d'expertise, lettre d'acceptation de dommages, compte rendu de la réunion (Service des Eaux- Ville de SOCHAUX), devis, factures, correspondance. Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : réglement d'assurance, rapport d'expertise, factures, correspondace
Cote
4WCAB/46
 Date
1992
 Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), SOCHAUX, STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation MATHAY-BELFORT...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-213 : Incendie du gymnase Diderot du 25/11/2001 - Fixation de l'indemnité définitive d'assurance - Autorisation de signer le projet de protocole transactionnel.
Cote
319W/215
 Date
2005
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°17

SINISTRE - Attentat du 30 octobre 1998 à l'Hôtel de Ville (1998-1999) : revendication (Armée révolutionnaire bretonne), compte rendu de l'infraction, relevé de décisions, note au personnel, liste du personnel, dossier ("Assurance Dommages aux biens", 1998-1999), notes, documents de séance-N° 98-245 : Sinistre Explosion du 30.10.1998 à l'Hôtel de Ville - Désignation de l'expert de la Ville-N° 99-148 : Sinistre (Attentat du 30.10.1998 à l'Hôtel de Ville) - Acceptation de l'indemnité de l'assureur.Travaux de réfection et de sécurisation de l'Hôtel de Ville ; Subventions exceptionnelles (1998-2000) : rapport ("Relevé de conclusions et observations de la mission", Préfecture, 1998), estimation des travaux, estimation des dépenses, pièces comptables, tableau, certificat, liste de travaux réalisés, plans, articles de presse, notes
Cote
254W/303
 Date
1998-2002
 Lieu
HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SINISTRE - Attentat du 30 octobre 1998 à l'Hôtel de...
Résultat n°18

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : accusé de réception, compte rendu de la réunion de la D.D.E. (Direction Départementale de l'Equipement), déclaration de sinistre. Ecoulement de gas-oil dans la zone de captage de SERMAMAGNY : accusé de réception, déclaration de sinistre
Cote
4WCAB/47
 Date
1993
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy...
Résultat n°19

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation rue de la Gare à VALDOIE : délibération, accusé de réception, déclaration de sinistre, demande d'expertise, correspondance. Rupture de canalisation rue de Copenhague à BELFORT : déclaration de sinistre, accusé de réception, rapport circonstanciel, expertise, correspondance
Cote
4WCAB/51
 Date
1999
 Lieu
COPENHAGUE (rue de), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation rue de la Gare...
Résultat n°20

SINISTRE EXPLOSION DU 21 AOÛT 1991 - Explosion du four n° 2 de l'Usine d'Incinération (UIOM) : délibération, estimation des valeurs (cabinet GALTIER), déclaration de sinistre, correspondance ; Polices d'assurance de l'UIOM : délibération (contentieux DAB/cabinet FRANCOIS), quittance, note de couverture (cabinet FAREY)
Cote
4WCAB/38
 Date
1987-1993
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

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