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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Installation du Conseil communautaire à l'issue des élections municipales de mars 2001 : documents préparatoires à l'élection des vice-présidents et à la composition des commissions, délibérations de la séance d'installation, le 20 avril 2001, notes internes, articles de presse

    Date

    2001

    Cote

    365W/5

    • Contexte : 365W

    • Installation du Conseil communautaire à l'issue des...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  2. Résultat n°2

    RELATIONS AVEC LE DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE (DAB) : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, études

    Date

    1979-1990

    Cote

    276W/21

    • Contexte : 276W

    • RELATIONS AVEC LE DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    Gestion du personnel de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine (CAB) : rapports du conseil communautaire, comptes rendus de réunions (dont CTP et CHS), bilans sociaux (1999, 2000), bilan de la formation professionnelle des emplois jeunes (1999), plan de formation inter (2001), échanges avec les syndicats, notes de service.Ce dossier concerne notamment l'aménagement et la réduction du temps de travail

    Date

    1999-2001

    Cote

    365W/6

    • Contexte : 365W

    • Gestion du personnel de la Communauté de l'Agglomération...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  4. Résultat n°4

    - District : comptes-rendus du bureau du district (surtout revendications syndicales), commission "ordures ménagères", sous-commission eau et assainissement conseil de district, budget. Collecte du verre. Recherche d'une décharge. Projet intégration services de secours et de lutte contre l'incendie. Comptes rendus de visites station d'épuration.

    Date

    1980-1983

    Cote

    8W/116

    • Contexte : 8W

    • - District : comptes-rendus du bureau du district (surtout...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  5. Résultat n°5

    Vers une agglomération métropolitaine : projet d'agglomération 2020

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Cote

    Br/1386

    • Contexte : bibliothèques

    • Vers une agglomération métropolitaine : projet d'agglomération...
  6. Résultat n°6

    DIsctrict de l'Agglomération Belfortaine (DAB)- Personnel : interpénétration personnel ville et personnel du district, grève de l'usine d'incinération- Station d'épuration : contentieux entreprise Tournesac- Administration générale, rapports et correspondance sur différentes compétences du district

    Date

    1978-1982

    Cote

    28W/1

    • Contexte : 28W

    • DIsctrict de l'Agglomération Belfortaine (DAB)- Personnel...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    District de l'Agglomération Belfortaine : budget, rapports conseils de district, correspondance, coupures de presse, plan des "zones d'urbanisation futures prévues aux POS et capacités théoriques d'accueil" (1981)

    Date

    1979-1988

    Cote

    101W/16

    • Contexte : 101W

    • District de l'Agglomération Belfortaine : budget, rapports...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  8. Résultat n°8
    Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

    1 media

    Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    18Z/167

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9

    Rapport d'activités 2003

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2004

    Cote

    Br/1200

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2003
  10. Résultat n°10

    Transformation du District de l'agglomération belfortaine (DAB) en Communauté de l'agglomération belfortaine (CAB) : notes internes, comptes rendus de réunions, correspondance avec les services de l'Etat, rapports, délibérations.

    Date

    1999

    Cote

    365W/2

    • Contexte : 365W

    • Transformation du District de l'agglomération belfortaine...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  11. Résultat n°11

    Rapport d'activités des services Communauté de l'Agglomération Belfortaine 2008

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Cote

    Br/486

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités des services Communauté de l'Agglomération...
  12. Résultat n°12

    Réorganisation des services administratifs de la CAB (mutualisation des services avec la Ville) : rapports présentés au conseil municipal et au conseil communautaire, études et chiffrages, propositions d'organigrammes, articles de presse (liés notamment à la grève des agents au sujet du régime indemnitaire), comptes rendus de réunions internes.

    Date

    2001

    Cote

    365W/4

    • Contexte : 365W

    • Réorganisation des services administratifs de la CAB...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  13. Résultat n°13

    Mariage d'amour et mariage de raison

    Auteur

    NEZZAR, Samira

    Date

    2000

    Cote

    Br/1568

    • Contexte : bibliothèques

    • Mariage d'amour et mariage de raison
  14. Résultat n°14

    Communauté de l'Agglomération Belfortaine, fonctionnement administratif en lien avec la transformation du district en communauté d'agglomération : rapports du bureau et du conseil communautaire, correspondance, notes internes, comptes rendus de réunions de groupes de travail, rapports d'activités 1999-2001, projet de plaquette institutionnelle de la CAB.Ce dossier évoque, de façon sommaire, l'ensemble des dossiers traités par la CAB. Il doit être complété par la consultation de dossiers spécifiques, classés dans d'autres versements.

    Date

    1995-2001

    Cote

    365W/3

    • Contexte : 365W

    • Communauté de l'Agglomération Belfortaine, fonctionnement...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE