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103 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

100 ans d'histoire
Cote
C/909
 Date
2023
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • 100 ans d'histoire
Résultat n°2

Rapport d'activité 2013 de Territoire Habitat
Cote
C/99
 Date
2014
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2013 de Territoire Habitat
Résultat n°3

Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat
Cote
Br/475
 Date
2010
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Territoire Habitat/Ville, 15 mai 2007), document de séance-N° 06-137 : Acquisition par la Ville de Belfort de parcelles appartenant à Territoire Habitat sur le site Baudin.
Cote
319W/405
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Territoire...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copies actes notariés (Françoise DEMOUGIN/Ville, 12 décembre 2006 ; Ville/Territoire Habitat, 19 février 2007), document de séance-N° 06-139 : Rétrocession d'un immeuble sis 42 rue de Brasse à Belfort à Territoire Habitat.
Cote
319W/407
 Date
2006-2007
 Lieu
BRASSE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copies actes notariés...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 6 juillet 2007), document de séance-N° 06-138 : Echange de terrains entre la Ville de Belfort et Territoire Habitat sur le secteur Baudin à Belfort.
Cote
319W/406
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Territoire...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 8 novembre 2007), document de séance-N° 04-239 : Cession gratuite de deux lots immobiliers à Territoire Habitat, cône sud du Fort Hatry.
Cote
314W/527
 Date
2004-2007
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 4 juillet 2006), document de séance-N° 06-32 : Opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 29 rue de Saverne à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/297
 Date
2006
 Lieu
SAVERNE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-9 : Rétrocession du terrain sis 21 rue de Marseille à Belfort à Territoire Habitat.
Cote
319W/273
 Date
2006
 Lieu
MARSEILLE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-61 : Direction des Finances - Opération d'acquisition-amélioration de logements 13-15 Grande Rue à Bermont - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
16WCAB/216
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-75 : Opération d'acquisition-amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/341
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-103 : Opération de construction de 25 logements au quartier du Fort Hatry à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/370
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-5 : Opération d'amélioration d'immeubles, d'installation d'interphones dans divers immeubles à Belfort- Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/269
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Edith CAISSAC/Ville, 21 août 2006), document de séance-N° 06-30 : Rétrocession d'un ensemble immobilier sis 9 rue du Rhône à Belfort à Territoire Habitat.
Cote
319W/295
 Date
2006
 Lieu
RHÔNE (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-87 : Direction des Finances - Opération de construction de 10 logements rue de la Gare à Chèvremont - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
16WCAB/245
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-204 : Opération de rénovation d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/474
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-5 : Installation d'interphones dans divers immeubles à Belfort - Garantie d'emprunt à Territoire Habitat.
Cote
319W/6
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-216 : Opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 20 rue de Provence à Belfort et rénovation des ascenseurs dans divers autres immeubles à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/218
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 19 juillet 2005), document de séance-N° 04-240 : Echanges à titre gratuit de terrains entre la Ville et Territoire Habitat sur le secteur Baudin.
Cote
314W/528
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (SCI Le Saverne/Ville, 9 juin 2005 ; Jean MIRO/Ville, 1er août 2005 ; Ville/Territoire Habitat, 22 décembre 2005), document de séance-N° 05-92 : Rétrocession de deux immeubles et de deux parcelles de terrains à Territoire Habitat.
Cote
319W/95
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (SCI...
Résultat n°21

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :copies actes notariés (Pierre PY/Ville, 2 février 2005 ; Ville/Territoire Habitat, 2 février 2005), document de séance-N° 04-160 : Rétrocession des immeubles sis 54, 56 et 58 rue du Magasin à Belfort à Territoire Habitat.
Cote
314W/446
 Date
2004-2005
 Lieu
MAGASIN (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :copies actes...
Résultat n°22

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-238 : Opération d'amélioration d'immeubles, d'installation d'interphones dans divers immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/241
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°23

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :copies actes notariés (Ville/Territoire Habitat, 13 et 14 novembre 2005), document de séance-N° 05-180 : Rétrocession de deux immeubles à Territoire Habitat.
Cote
319W/183
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :copies actes...
Résultat n°24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-21 : Direction de la Solidarité Urbaine - Convention à intervenir entre la Ville d'Offemont, Territoire Habitat et la CAB concernant le renouvellement de l'offre locative sociale à Offemont.
Cote
16WCAB/38
 Date
2005
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...
Résultat n°25

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-87 : Opérations d'acquisition et d'amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/90
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°26

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 15 juin 2005), document de séance-N° 04-211 : Rétrocession de l'immeuble sis 20 rue de Provence à Belfort à Territoire Habitat.
Cote
314W/498
 Date
2004-2005
 Lieu
PROVENCE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-234 : Opérations d'acquisition, d'amélioration et de rénovation d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
314W/522
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°28

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :actes notariés (William PONS/Ville, 5 août 2004 ; Consorts WITTLINGER/Ville, 12 juillet 2004 ; Ville/Territoire Habitat, 5 août 2004 et 5 novembre 2004), document de séance-N° 04-56 : Rétrocession de quatre immeubles à Territoire Habitat.
Cote
314W/347
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :actes notariés (William...
Résultat n°29

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-53 : Opérations d'acquisition et d'amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat 90.
Cote
314W/344
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°30

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-206 : Opérations d'acquisition, d'amélioration, de réhabilitation et de construction d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire d'Habitat.
Cote
314W/493
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°31

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-8 : Individualisation des contrats de fourniture d'eau par la pose de compteurs d'eau cités Alstom - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat (ex-OPDHLM).
Cote
314W/297
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°32

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-26 : Installation d'interphones dans divers immeubles - Garantie d'emprunt à Territoire Habitat 90 (ex-OPDHLM).
Cote
314W/316
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°33

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-96 : Opération d'acquisition et d'amélioration d'un immeuble sis 13 rue Paul Bert à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat 90.
Cote
314W/380
 Date
2004
 Lieu
BERT (Rue Paul)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°34

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié (Ville/OPDHLM, 4 juillet 2003), document de séance-N° 03-13 : Rétrocession de l'immeuble sis 13 rue Paul Bert à Belfort à l'OPDHLM.
Cote
314W/14
 Date
2003
 Lieu
BERT (Rue Paul)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié...
Résultat n°35

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-8 : Opérations d'acquisition et d'amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à l'OPDHLM.
Cote
314W/9
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°36

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-254 : Opération de construction de logements - Rue des Perches à Belfort - Garanties d'emprunts à l'OPDHLM.
Cote
314W/260
 Date
2003
 Lieu
PERCHES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°37

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :actes notariés (Consorts VIALATTE/Ville, 3 septembre 2003 ; Ville/OPDHLM, 3 septembre 2003), document de séance-N° 03-114 : Rétrocession de l'immeuble sis 22 rue de Toulouse à Belfort à l'OPDHLM.
Cote
314W/119
 Date
2003
 Lieu
TOULOUSE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :actes notariés (Consorts...
Résultat n°38

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés (Marie Gabrielle KESSLER/Ville, 17 juillet 2003 ; Ville/OPDHLM, 17 et 18 juillet 2003), document de séance-N° 03-52 : Rétrocession de l'immeuble sis 7 rue Scheurer-Kestner à Belfort à l'OPDHLM.
Cote
314W/54
 Date
2003
 Lieu
SCHEURER-KESTNER (Rue Auguste)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés...
Résultat n°39

HLM, relations avec les particuliers relatives à divers sujets et traitement du problème des dégradations et de la violence : correspondance, pétitions, comptes rendus de réunions dont réunions avec les habitants
Cote
342W/13
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • HLM, relations avec les particuliers relatives à divers...
Résultat n°40

HLM, mise en oeuvre du plan de concertation locative : comptes rendus de réunions du conseil de concertation locative, procédures, rapports du conseil d'administration
Cote
342W/12
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • HLM, mise en oeuvre du plan de concertation locative...