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103 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-87 : Direction des Finances - Opération de construction de 10 logements rue de la Gare à Chèvremont - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
16WCAB/245
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-61 : Direction des Finances - Opération d'acquisition-amélioration de logements 13-15 Grande Rue à Bermont - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
16WCAB/216
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-21 : Direction de la Solidarité Urbaine - Convention à intervenir entre la Ville d'Offemont, Territoire Habitat et la CAB concernant le renouvellement de l'offre locative sociale à Offemont.
Cote
16WCAB/38
 Date
2005
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...
Résultat n°4

EAU - Facturation d'eau directe aux locataires OPHLM (Office Public d'Habitation à Loyer Modéré) : convention
Cote
3WCAB/137
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Facturation d'eau directe aux locataires OPHLM...
Résultat n°5

[[Champ de Mars. -]] Avenue du Général Gambiez, construction par HLM de 50 logements et financement des opérations : dossiers de séance et annexes, étude de faisabilité (AUTB, 1994), dossier jury de concours (1992), rapport (Luc VILAN), circulaire relative au financement, calendrier prévisionnel d'étude, plans, éléments du PC n° 93/0445, extrait du POS, intervention lors de l'inauguration (Michel PLOMB, 1994), notes, correspondance.dossiers de séance-N° 92-231 du 18/12/1992 : Opération 50 logements avenue Gambiez - Cession de terrain. En annexe : acte notarié (Ville / HLM)-N° 94-245 du 16/12/1994 : Convention de financement relative aux 50 logements sis avenue du Général Gambiez. En annexe : convention de financement (Ville / OPDHLM)..Attention : hormis l'acte notarié (enveloppe blanche dans le dossier de séance n° 92-231) toutes les autres pièces du dossier sont communicables.
Cote
363W/47
 Date
1992-1994
 Lieu
CHAMP DE MARS, GAMBIEZ (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Champ de Mars
  • [[Champ de Mars. -]] Avenue du Général Gambiez, construction...
Résultat n°6

HLM, relations avec les particuliers relatives à divers sujets et traitement du problème des dégradations et de la violence : correspondance, pétitions, comptes rendus de réunions dont réunions avec les habitants
Cote
342W/13
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • HLM, relations avec les particuliers relatives à divers...
Résultat n°7

HLM, mise en oeuvre du plan de concertation locative : comptes rendus de réunions du conseil de concertation locative, procédures, rapports du conseil d'administration
Cote
342W/12
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • HLM, mise en oeuvre du plan de concertation locative...
Résultat n°8

HLM, exécutif : comptes rendus de réunions
Cote
342W/11
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • HLM, exécutif : comptes rendus de réunions
Résultat n°9

HLM, conseil d'administration : procès-verbaux des réunions
Cote
342W/10
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • HLM, conseil d'administration : procès-verbaux des...
Résultat n°10

HLM, acquisition, construction et amélioration de logements : comptes rendus de réunions, dossiers de présentation des projets immobiliers, délibérations, notes, correspondance, enquête sociale 2002, "les charges locatives, exercice 2002"
Cote
342W/9
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • HLM, acquisition, construction et amélioration de logements...
Résultat n°11

HLM, attribution de logements : rapport d'activité 2001 du service des attributions, délibération du Conseil d'administration sur les orientations de la politique d'attribution, communiqué de presse sur le fonctionnement de la commission d'attribution, règles d'instruction des dossiers, comptes rendus du groupe de travail des attributions
Cote
342W/8
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • HLM, attribution de logements : rapport d'activité...
Résultat n°12

HLM, fonctionnement : dossiers individuels des impayés, documents relatifs aux congrès de Poitiers, Montpellier et Bordeaux (rapports de synthèse, intervention), rapports et statistiques
Cote
323W/19
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • HLM, fonctionnement : dossiers individuels des impayés,...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-204 : Opération de rénovation d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/474
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copies actes notariés (Françoise DEMOUGIN/Ville, 12 décembre 2006 ; Ville/Territoire Habitat, 19 février 2007), document de séance-N° 06-139 : Rétrocession d'un immeuble sis 42 rue de Brasse à Belfort à Territoire Habitat.
Cote
319W/407
 Date
2006-2007
 Lieu
BRASSE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copies actes notariés...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 6 juillet 2007), document de séance-N° 06-138 : Echange de terrains entre la Ville de Belfort et Territoire Habitat sur le secteur Baudin à Belfort.
Cote
319W/406
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Territoire...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Territoire Habitat/Ville, 15 mai 2007), document de séance-N° 06-137 : Acquisition par la Ville de Belfort de parcelles appartenant à Territoire Habitat sur le site Baudin.
Cote
319W/405
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Territoire...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-103 : Opération de construction de 25 logements au quartier du Fort Hatry à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/370
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-75 : Opération d'acquisition-amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/341
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 4 juillet 2006), document de séance-N° 06-32 : Opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 29 rue de Saverne à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/297
 Date
2006
 Lieu
SAVERNE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Edith CAISSAC/Ville, 21 août 2006), document de séance-N° 06-30 : Rétrocession d'un ensemble immobilier sis 9 rue du Rhône à Belfort à Territoire Habitat.
Cote
319W/295
 Date
2006
 Lieu
RHÔNE (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...