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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-87 : Direction des Finances - Opération de construction de 10 logements rue de la Gare à Chèvremont - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/245

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-61 : Direction des Finances - Opération d'acquisition-amélioration de logements 13-15 Grande Rue à Bermont - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/216

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-21 : Direction de la Solidarité Urbaine - Convention à intervenir entre la Ville d'Offemont, Territoire Habitat et la CAB concernant le renouvellement de l'offre locative sociale à Offemont.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/38

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    EAU - Facturation d'eau directe aux locataires OPHLM (Office Public d'Habitation à Loyer Modéré) : convention

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/137

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Facturation d'eau directe aux locataires OPHLM...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    [[Champ de Mars. -]] Avenue du Général Gambiez, construction par HLM de 50 logements et financement des opérations : dossiers de séance et annexes, étude de faisabilité (AUTB, 1994), dossier jury de concours (1992), rapport (Luc VILAN), circulaire relative au financement, calendrier prévisionnel d'étude, plans, éléments du PC n° 93/0445, extrait du POS, intervention lors de l'inauguration (Michel PLOMB, 1994), notes, correspondance.dossiers de séance-N° 92-231 du 18/12/1992 : Opération 50 logements avenue Gambiez - Cession de terrain. En annexe : acte notarié (Ville / HLM)-N° 94-245 du 16/12/1994 : Convention de financement relative aux 50 logements sis avenue du Général Gambiez. En annexe : convention de financement (Ville / OPDHLM)..Attention : hormis l'acte notarié (enveloppe blanche dans le dossier de séance n° 92-231) toutes les autres pièces du dossier sont communicables.

    Date

    1992-1994

    Cote

    363W/47

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Champ de Mars
    • [[Champ de Mars. -]] Avenue du Général Gambiez, construction...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    HLM, relations avec les particuliers relatives à divers sujets et traitement du problème des dégradations et de la violence : correspondance, pétitions, comptes rendus de réunions dont réunions avec les habitants

    Date

    2001-2003

    Cote

    342W/13

    • Contexte : 342W

    • HLM, relations avec les particuliers relatives à divers...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  7. Résultat n°7

    HLM, mise en oeuvre du plan de concertation locative : comptes rendus de réunions du conseil de concertation locative, procédures, rapports du conseil d'administration

    Date

    2001-2003

    Cote

    342W/12

    • Contexte : 342W

    • HLM, mise en oeuvre du plan de concertation locative...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    HLM, exécutif : comptes rendus de réunions

    Date

    2002-2003

    Cote

    342W/11

    • Contexte : 342W

    • HLM, exécutif : comptes rendus de réunions

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    HLM, conseil d'administration : procès-verbaux des réunions

    Date

    2002-2003

    Cote

    342W/10

    • Contexte : 342W

    • HLM, conseil d'administration : procès-verbaux des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    HLM, acquisition, construction et amélioration de logements : comptes rendus de réunions, dossiers de présentation des projets immobiliers, délibérations, notes, correspondance, enquête sociale 2002, "les charges locatives, exercice 2002"

    Date

    2001-2003

    Cote

    342W/9

    • Contexte : 342W

    • HLM, acquisition, construction et amélioration de logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  11. Résultat n°11

    HLM, attribution de logements : rapport d'activité 2001 du service des attributions, délibération du Conseil d'administration sur les orientations de la politique d'attribution, communiqué de presse sur le fonctionnement de la commission d'attribution, règles d'instruction des dossiers, comptes rendus du groupe de travail des attributions

    Date

    2002-2003

    Cote

    342W/8

    • Contexte : 342W

    • HLM, attribution de logements : rapport d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  12. Résultat n°12

    HLM, fonctionnement : dossiers individuels des impayés, documents relatifs aux congrès de Poitiers, Montpellier et Bordeaux (rapports de synthèse, intervention), rapports et statistiques

    Date

    1989-1996

    Cote

    323W/19

    • Contexte : 323W

    • HLM, fonctionnement : dossiers individuels des impayés,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-204 : Opération de rénovation d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

    Date

    2006

    Cote

    319W/474

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copies actes notariés (Françoise DEMOUGIN/Ville, 12 décembre 2006 ; Ville/Territoire Habitat, 19 février 2007), document de séance-N° 06-139 : Rétrocession d'un immeuble sis 42 rue de Brasse à Belfort à Territoire Habitat.

    Date

    2006-2007

    Cote

    319W/407

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copies actes notariés...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 6 juillet 2007), document de séance-N° 06-138 : Echange de terrains entre la Ville de Belfort et Territoire Habitat sur le secteur Baudin à Belfort.

    Date

    2006-2007

    Cote

    319W/406

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Territoire...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Territoire Habitat/Ville, 15 mai 2007), document de séance-N° 06-137 : Acquisition par la Ville de Belfort de parcelles appartenant à Territoire Habitat sur le site Baudin.

    Date

    2006-2007

    Cote

    319W/405

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Territoire...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-103 : Opération de construction de 25 logements au quartier du Fort Hatry à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

    Date

    2006

    Cote

    319W/370

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-75 : Opération d'acquisition-amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

    Date

    2006

    Cote

    319W/341

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 4 juillet 2006), document de séance-N° 06-32 : Opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 29 rue de Saverne à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.

    Date

    2006

    Cote

    319W/297

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...

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    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Edith CAISSAC/Ville, 21 août 2006), document de séance-N° 06-30 : Rétrocession d'un ensemble immobilier sis 9 rue du Rhône à Belfort à Territoire Habitat.

    Date

    2006

    Cote

    319W/295

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL