VALDOIE - Recherche

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1

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du magasin FNAC à Belfort (CDEC du 1er février 2005) : arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, calendrier prévisionnel, documentation, correspondance, notes.Création d'un magasin INTERSPORT à Andelnans (CDEC du 1er février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché SUPER U à Valdoie (CDEC du 1er février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, plans, articles de presse, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (MERI, CUISINES SCHMIDT, ZOOMARKET) à Andelnans (CDEC du 22 février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin de beaux arts LES COULEURS DU TEMPS à Andelnans (CDEC du 24 mars 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin LA JARDINERIE DU TERRITOIRE à Bessoncourt (CDEC du 24 mars 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin BRICORAMA à Bessoncourt (CDEC du 24 avril 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.

Date

2005

Cote

24WCAB/15

2

INONDATION DU 30 DECEMBRE 2001 À ELOIE ET VALDOIE : arrêté préfectoral, compte rendu (Comité Dépârtemental de Secours), dossier (Fonds Départemental de Solidarité), fiches des entreprises sinistrées, tableaux, fiches budgétaires, articles de presse, correspondance, notes.

Date

2001-2002

Cote

20WCAB/8

3

COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.

Date

2001-2004

Cote

20WCAB/4

4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-90 : Direction de la Solidarité Urbaine - Réalisation des aires d'accueil des gens du voyage à Bavilliers et Valdoie - Approbation du plan de financement actualisé.

Date

2006

Cote

16WCAB/248

5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-70 : Opérations Nouvelles - Direction de l'Action Culturelle - Réalisation de l'Ecole de Musique de Valdoie.

Date

2006

Cote

16WCAB/226

6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-47 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Construction à Valdoie d'un bâtiment commun à l'école de musique communautaire et à l'Harmonie municipale - Approbation de la convention CAB-Valdoie - Approbation du programme de base - Procédure de consultation de la maîtrise d'œuvre.

Date

2005

Cote

16WCAB/66

7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-10 : Direction des Finances - Rectification des bases de taxe professionnelle de la Commune de Valdoie - Attribution de compensation.

Date

2005

Cote

16WCAB/25

8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-Motion - Avenir de l'entreprise SigmaKalon à Valdoie et Sermamagny.

Date

2004

Cote

15WCAB/342

9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 9/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Réalisation des aires d'accueil des gens du voyage - Aire de Bavilliers - Acquisition du terrain (propriété de la Maison Départementale du Chênois) - Présentation du Programme Opérationnel de mise en œuvre de l'opération - Aire de Valdoie - Acquisition du terrain (propriété de la Société LAMA).

Date

2004

Cote

15WCAB/319

10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 19/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Valdoie - Contournement Est de Valdoie et réseaux eaux pluviales.

Date

2004

Cote

15WCAB/271

11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 6/1.06 : Direction Générale des Services - Modifications complémentaires de la représentation de la Commune de Valdoie au sein des commissions de la CAB et des organismes extérieurs.

Date

2004

Cote

15WCAB/258

12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 28/5.08 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Rupture de canalisation DN 400 au "Pré du Page" à Valdoie - Acceptation de la proposition transactionnelle de la partie adverse.

Date

2003

Cote

15WCAB/58

13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.02, EAUX - Abandon des puits de Valdoie et Botans : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/145

14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.16, SERVICES GENERAUX - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Commune de Valdoie ; Consultation des services : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/129

15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 5.02,EAUX - Valdoie ; Pré du Page ; Rupture de la conduite Ø 400 mm reliant la zone de captage de Sermamagny à la Station de Traitement de Belfort : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/104

16

CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-3 - Construction d'égouts eaux usées, branchement et collecteur (VALDOIE : rue Nallet) : marché (groupement MARTIN-COLAS-SCANZI-BAUMANN)

Date

1996

Cote

8WCAB/176

17

CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-1 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : Chemin des Mines / VALDOIE : rue G. Charpentier) : marché (groupement COLAS-SCANZI-MARTIN-EST RECYCLAGE)

Date

1996

Cote

8WCAB/174

18

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement de réseaux eaux usées (VALDOIE / ELOIE / ESSERT / BAVILLIERS) : marché (groupement ISOTECH-ITREC)

Date

1995

Cote

8WCAB/170

19

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 3) - Etanchement des réseaux eaux usées (OFFEMONT / VALDOIE / ELOIE) : marché (ISOTECH)

Date

1994

Cote

8WCAB/162

20

CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue Leclerc / DANJOUTIN : rue des Trois Roseaux) : marché (BAUMANN)

Date

1993

Cote

8WCAB/154

21

CAMPAGNE D'EGOUTS 1989 - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue Leclerc) : marché (groupement SCANZI-MARTIN-BAUMANN-EBBTP)

Date

1989

Cote

8WCAB/129

22

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue Leclerc) : marché (groupement SCANZI-BAUMANN-MARTIN-EBBTP)

Date

1988

Cote

8WCAB/118

23

CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue de la Savoureuse) : marché (PARIETTI)

Date

1983

Cote

8WCAB/83

24

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue O. Ehert) : marché (COCHERY)

Date

1982

Cote

8WCAB/74

25

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 4) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue de la Gare / ESSERT : rue du Rosaire / DANJOUTIN : rue d'Andelnans) : marché (groupement EBBTP-CLIMENT)

Date

1979

Cote

8WCAB/48

26

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue E. Ehert) : marché (BAUMANN)

Date

1978

Cote

8WCAB/41

27

CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)

Date

1975

Cote

8WCAB/33

28

POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie (1982, 1992) : procès-verbal de délit, rapport d'analyse d'eau, police d'assurance, procès-verbaux (Gendarmerie Nationale), correspondance (Fédération Régionale de Protection de la Nature et de l'Environnement de Franche-Comté)

Date

1982-1992

Cote

8WCAB/23

29

POLLUTION DES EAUX - Présence de cuivre dans l'eau à Valdoie : rapport, analyse, correspondance

Date

1977-1979

Cote

8WCAB/19

30

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE GIROMAGNY - Fourniture d'eau par le Syndicat à la Commune de Valdoie (1961-1976). Apport d'eau par le DAB à certaines communes du Syndicat (1985) : contrat de vente d'eau et avenants, mémoires des sommes dues, plan, correspondance

Date

1961-1985

Cote

7WCAB/81

31

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VALDOIE - Demande de fourniture d'eau et exploitation du réseau de Valdoie par la Ville de Belfort (1965-1971). Affaire usine SAMICA (1973-1974). Installation de captages et de réservoirs (1974). Création d'une voie d'accès aux puits de Valdoie (1974-1975). Alimentation des lotissements "Prés d'Aumont" et "Prés de l'Indroit" (1975-1977). Pollution par le cuivre de l'eau distribuée à la Résidence "Le Turenne" (1976-1980). Remplacement du groupe électro-pompe (1976-1983) : convention et contrat d'exploitation (Belfort/ Valdoie), rapport d'expertise (SOCOTEC), comptes rendus, frais d'exploitation, étude, relevés manométriques, communiqué de presse, schéma, plaques métalliques des électro-pompes (ALSTHOM, SULZER), plan, documentation, correspondance

Date

1965-1984

Cote

7WCAB/76

32

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1998

Cote

7WCAB/66

33

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1997

Cote

7WCAB/64

34

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1996

Cote

7WCAB/60

35

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1995

Cote

7WCAB/56

36

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1994

Cote

7WCAB/52

37

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1993

Cote

7WCAB/49

38

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1992

Cote

7WCAB/45

39

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1991

Cote

7WCAB/42

40

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1990

Cote

7WCAB/39

41

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1989

Cote

7WCAB/36

42

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1988

Cote

7WCAB/33

43

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1987

Cote

7WCAB/30

44

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1986

Cote

7WCAB/27

45

BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1985

Cote

7WCAB/25

46

BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1984

Cote

7WCAB/21

47

BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1983

Cote

7WCAB/18

48

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1982

Cote

7WCAB/15

49

BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1981

Cote

7WCAB/13

50

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1980

Cote

7WCAB/11

51

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1979

Cote

7WCAB/9

52

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1978

Cote

7WCAB/7

53

BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1977

Cote

7WCAB/5

54

O.M., COLLECTE MECANISEE (VALDOIE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/10

55

CONTOURNEMENT DE VALDOIE : articles de presse

Date

1986-1990

Cote

5WCAB/195

56

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contribution des écologistes : compte rendu (Groupe Environnement), tracts (les Verts, Association pour la Protection de l'Eau et de l'Environnement (A.P.E.E.)), "Mémoire sur l'environnement dans le Territoire de Belfort" (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.)), correspondance (Fédération des Associations de Protection de la Nature et de l'Environnement (F.A.P.N.E.)), plan

Date

1987-1989

Cote

5WCAB/194

57

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante centre, Variante est, Zone des puits (1986)Tracé des trois variantes, Variante est, Variante centre, divers (1987)Variante ouest, Tunnel du Monceau, Propositions associations de protection de la nature (1988)Proposition D.U.P., divers (1989)

Date

1986-1989

Cote

5WCAB/193

58

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance

Date

1984-1989

Cote

5WCAB/192

59

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Commission multipartite : convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", délibération du Conseil de District et du Conseil Municipal de Valdoie, comptes rendus de réunions, notes, synthèse des études relatives au contournement, correspondance

Date

1988

Cote

5WCAB/191

60

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession par la Ville de Belfort au DAB des terrains et ouvrages sis à SERMAMAGNY et VALDOIE : projet d'acte notarié, correspondanceAcquisition par le Conseil Général de la propriété des Epoux SUAREZ à VALDOIE : correspondanceAcquisition par le Conseil Général des terrains aux "Prés Bussot" à VALDOIE appartenant aux héritiers LENCLUD : correspondanceAcquisition par le Conseil Général du terrain "Les Francs" à LACHAPELLE-SOUS-CHAUX : plans, correspondance

Date

1986-1988

Cote

5WCAB/190

61

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contentieux DAB / Préfecture : arrêté préfectoral du 29/10/1986, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, délibération du Conseil de District, mémoire, mémoire en défense, mémoire en réponse, décision du Tribunal Administratif de Besançon, correspondance

Date

1986-1987

Cote

5WCAB/189

62

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Protection de la zone des puits : arrêtés préfectoraux, délibération et rapport du Conseil de District, convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", avis du Conseil d'Hygiène Publique de France, étude géologique du projet d'adduction d'eau potable de la Ville de Belfort (Louis GLANGEAUD, 1953), comptes rendus de réunions, rapports (B.R.G.M., Professeur Jacky MANIA), liste du réseau de surveillance (agence du bassin Rhône-Méditerranée-Corse)Demande d'expertise auprès de Commandant COUSTEAU et Haroun TAZIEFF : rapport du Conseil de District, compte rendu, correspondance, documentationP.O.S. de Valdoie : arrêté préfectoral, délibérations, enquête d'utilité publique, avis du représentant de l'Etat, liste des servitudes d'utilité publique, récapitulatif, révision, tableaux d'adduction-production d'eau, observations du DAB, plansMise en valeur du Fort du Monceau : convention de concession de terrain, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, arrêté préfectoral, articles de presse, correspondance, plansDemande d'information auprès du Syndicat mixte d'eau potable Saône-Turdine : avis du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France, décision du Tribunal Administratif de Dijon, plan, articles de presse, correspondance, documentation

Date

1986-1990

Cote

5WCAB/188

63

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Choix du tracé : arrêté préfectoral, rapport du Conseil de District, rapport du Conseil Municipal de Belfort, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", comptes rendus de réunions, études, plans, correspondance

Date

1986-1989

Cote

5WCAB/187

64

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement et à l'aménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY antérieurs au projet de contournement...Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1959-1962) : délibération du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, déclaration de la Chambre Départementale d'Agriculture, avis du Commissaire-Enquêteur et Procès-Verbal, correspondanceDélimitation des périmètres de protection immédiate et rapprochée (1969-1971) : arrêtés préfectoraux, délibération du Conseil Municipal, extraits du "Recueil des Actes Administratifs", déclaration d'utilité publique, correspondanceAménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY (1975-1984) : délibération du Conseil de District, arrêté préfectoral, note, facture, correspondanceCession de l'assiette de la voie d'accès à la zone de captage de SERMAMAGNY à la Commune de VALDOIE (1980) : rapport du Conseil Municipal, plan

Date

1959-1984

Cote

5WCAB/186

65

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1998

Cote

5WCAB/178

66

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1997

Cote

5WCAB/166

67

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1996

Cote

5WCAB/153

68

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1995

Cote

5WCAB/139

69

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1994

Cote

5WCAB/125

70

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1993

Cote

5WCAB/112

71

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1992

Cote

5WCAB/98

72

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1991

Cote

5WCAB/85

73

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1990

Cote

5WCAB/72

74

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1989

Cote

5WCAB/59

75

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1988

Cote

5WCAB/46

76

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1987

Cote

5WCAB/33

77

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1986

Cote

5WCAB/20

78

P.O.S. DE VALDOIE - Modification ; révision

Date

1984-1988

Cote

5WCAB/8

79

CONTENTIEUX DAB / entreprise CENSI - Dommage à un poteau d'incendie à VALDOIE : audience du jugement du Tribunal d'Instance, notes, factures, correspondance

Date

1984-1987

Cote

4WCAB/55

80

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation rue de la Gare à VALDOIE : délibération, accusé de réception, déclaration de sinistre, demande d'expertise, correspondance. Rupture de canalisation rue de Copenhague à BELFORT : déclaration de sinistre, accusé de réception, rapport circonstanciel, expertise, correspondance

Date

1999

Cote

4WCAB/51

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