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265 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BÂTIMENTS COMMUNAUX -Acquisition de la propriété CARRILLON (1988-1990) : avis (Domaine, 1989), rapport municipalité, plans, règlement de copropriété, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-179 : Acquisition de l'immeuble 106, rue de la Croix-du-Tilleul et mise à l'enquête conjointe d'utilité publique concernant l'immeuble acte notarié (Christiane CARRILLON/Ville, 7 février 1990) annulation état descriptif (13/10/2009)-N° 90-223 : Désignation du Syndic de l'immeuble sis 106, rue de la Croix-du-Tilleul.Expropriation des Epoux PETITEAU et acquisition de l'immeuble 106 rue de la Croix-du-Tilleul (1991-1995) : déclaration d'utilité publique (DUP, 1991) , avis (Domaine, 1993, 1995), ordonnance d'expropriation, mémoire, correspondance, notes, document de séance-N° 95-198 : Questions diverses - Aménagement du carrefour rues de la Croix-du-Tilleul/Albert 1er - Acquisition foncière acte notarié (Jean-Paul PETITEAU/Ville, 15 décembre 1995).Acquisition de la propriété MARTIN (2000-2001) : document de séance-N° 00-93 : Mise à l'alignement - Propriété sise, 5 rue de la Croix-du-Tilleul acte notarié (José MARTIN/Ville, 1er octobre 2001).
Cote
264W/222
 Date
1988-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX -Acquisition de la propriété CARRILLON...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :actes notariés (Marguerite GIRARDEY/CAB, 8 novembre 2005 ; Consorts GALHER/CAB, 8 novembre 2005 ; Clémentine CABARDI/CAB, 8 novembre 2005 ; Consorts VALBERT/CAB, 31 mars 2006 ; Jean-Luc MARI/CAB, 27 novembre 2006 ; Consorts PREVOT/CAB, 9 décembre 2008), document de séance-N° 26/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Eaux pluviales - Construction de bassins de régulation des eaux pluviales.
Cote
15WCAB/238
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :actes notariés...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié (Ville/Commune de Valdoie, 17 janvier 2007), document de séance-N° 05-244 : Clos Ratti - Echange gratuit avec la Commune de Valdoie de terrains sis sur les Communes d'Offemont et Valdoie.
Cote
319W/247
 Date
2005-2007
 Lieu
VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Territoire Habitat/Ville, 15 mai 2007), document de séance-N° 06-137 : Acquisition par la Ville de Belfort de parcelles appartenant à Territoire Habitat sur le site Baudin.
Cote
319W/405
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Territoire...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :copie acte notarié (AKERYS PROMOTION/Ville, 1er mars 2007), document de séance-N° 06-71 : Acquisition à titre gratuit d'une parcelle rue des Capucins appartenant à la Société AKERYS PROMOTION.
Cote
319W/337
 Date
2006-2007
 Lieu
CAPUCINS (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :copie acte notarié...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte notarié (Territoire Habitat/Ville, 17 avril 2007), document de séance-N° 05-178 : Acquisition d'espaces extérieurs rue de Budapest et allée de Dassouri.
Cote
319W/181
 Date
2005-2007
 Lieu
DASSOURI (Allée de), BUDAPEST (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte notarié...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (NEOLIA/Ville, 16 février 2007), document de séance-N° 06-108 : Acquisition à titre gratuit d'un terrain sis rue Albert Thomas à Belfort appartenant à NEOLIA (ex. SAFC).
Cote
319W/375
 Date
2006-2007
 Lieu
THOMAS (Rue Albert)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (NEOLIA/Ville,...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 6 juillet 2007), document de séance-N° 06-138 : Echange de terrains entre la Ville de Belfort et Territoire Habitat sur le secteur Baudin à Belfort.
Cote
319W/406
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Territoire...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte administratif (SNCF/Ville, 30 novembre 2007), document de séance-N° 05-177 : Acquisition d'un terrain sis rue de Wissembourg appartenant à la SNCF - Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2005.
Cote
319W/180
 Date
2005-2007
 Lieu
WISSEMBOURG (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte administratif...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copie acte notarié (Ville/AKERYS PROMOTION, 24 avril 2007), document de séance-N° 06-155 : Aménagement des terrains Balzer - Echange de terrain avec la société AKERYS et adoption du schéma d'aménagement d'ensemble de la zone AUd.
Cote
319W/423
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copie acte notarié...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié (Ville/Christian JOURNET, 1er février 2006), document de séance-N° 04-12 : Echange de terrain Ville de Belfort / Monsieur JOURNET - Avenue d'Altkirch.
Cote
314W/301
 Date
2004-2006
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 4 juillet 2006), document de séance-N° 06-32 : Opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 29 rue de Saverne à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/297
 Date
2006
 Lieu
SAVERNE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (Ville/Eric NABETH, 4 août 2006 ; Consorts NABETH, KORBOSLI, SCHMITT, GUTZWILLER/Ville, 13 novembre 2006), document de séance-N° 05-93 : Echange de terrains et constitution d'une servitude, rue des Carrières à Essert.
Cote
319W/96
 Date
2005-2006
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (Ville/Eric...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-61 : Direction des Finances - Opération d'acquisition-amélioration de logements 13-15 Grande Rue à Bermont - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
16WCAB/216
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-82 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Site "Plutons" - Proposition d'acquisition du Dépôt Atelier de Munitions Spéciales - Lancement d'un appel à concurrence pour la conclusion d'un mandat d'études préalables.
Cote
16WCAB/240
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :acta administratif (Réseau Ferré de France/Ville, 12 juillet 2006), document de séance-N° 06-24 : Acquisition d'un terrain sis rue de Guebwiller à Belfort, propriété de RFF.
Cote
319W/289
 Date
2006
 Lieu
GUEBWILLER (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :acta administratif...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-75 : Opération d'acquisition-amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/341
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-105 : Opération d'acquisition-amélioration de 8 logements sis 40 avenue Jean Moulin à Belfort - Garanties d'emprunts à NEOLIA (ex. SAFC).
Cote
319W/372
 Date
2006
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :acte notarié (Gérard RIZZON/Ville, 12 janvier 2006), document de séance-N° 05-96 : Acquisition à titre gratuit de terrains sis 45 avenue Jean Moulin et rue de Soissons. [Délibération N° 05-97 : Lunette 18 - Acquisition à titre gratuit de deux parcelles au CASMI, a été annexée à la délibération N° 05-179 du 30 septembre 2005 ayant le même objet]
Cote
319W/99
 Date
2005-2006
 Lieu
SOISSONS (Rue de), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :acte notarié (Gérard...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié (Société NEOLIA, ex-SAFC/Ville, 28 août 2006), document de séance-N° 04-208 : Acquisition par la Ville d'une parcelle sise avenue Jean Moulin à Belfort, propriété de la SAFC.
Cote
314W/495
 Date
2004-2006
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°21

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-72 : Echange de terrain entre la Ville de Belfort et la SCI 9 avenue Charles Bohn.
Cote
319W/338
 Date
2006
 Lieu
BOHN (Avenue Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°22

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-69 : Bilan des acquisitions et cessions foncières - Année 2005.
Cote
319W/335
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°23

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte notarié (CASMI/Ville, 16 février 2006), document de séance-N° 05-179 : Lunette 18 - Acquisition à titre gratuit de deux parcelles au CASMI.
Cote
319W/182
 Date
2005-2006
 Lieu
LUNETTE 18
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte notarié...
Résultat n°24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-79 : Direction Générale des Services - Pavillon 89 - Rue Bartholdi à Belfort - Engagement d'acquérir.
Cote
16WCAB/237
 Date
2006
 Lieu
BARTHOLDI (Rue)
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°25

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :acte notarié (Association Diocésaine Belfort-Montbéliard/Ville, 11 avril 2006), document de séance-N° 05-95 : Acquisition de deux parcelles, rue Haxo à Belfort, propriété de l'Association Diocésaine de Belfort-Montbéliard.
Cote
319W/98
 Date
2005-2006
 Lieu
HAXO (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :acte notarié (Association...
Résultat n°26

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-48 : Opération d'acquisition de logements à Belfort - Garantie d'emprunt à la SA d'HLM Logissim Habitat.
Cote
319W/49
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :copie acte notarié (Consorts JANNIN/CAB, 30 août 2005), document de séance-N° 11/1.09 : Direction des Affaires Juridiques - Acquisition d'un terrain sis à Chèvremont.
Cote
15WCAB/223
 Date
2004-2005
 Lieu
CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :copie acte notarié...
Résultat n°28

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :actes notariés (Benoît GALLIN/Ville, 23 décembre 2004 ; Odette CROISSANT-Consorts HEIDET/Ville, 24 février 2005 ; Jean BARBERET/Ville, 24 février 2005), document de séance-N° 04-100 : Acquisition à titre gratuit de terrains - Rue de Valenciennes.
Cote
314W/384
 Date
2004-2005
 Lieu
VALENCIENNES (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :actes notariés (Benoît...
Résultat n°29

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-216 : Opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 20 rue de Provence à Belfort et rénovation des ascenseurs dans divers autres immeubles à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/218
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°30

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :acte administratif (Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône/Ville, 9 mai 2005), document de séance-N° 05-7 : Cession gratuite par la SAPRR d'une parcelle de terrain sise rue des Perches à Belfort.
Cote
319W/8
 Date
2005
 Lieu
PERCHES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :acte administratif...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :acte notarié (Alstom Power Turbomachines/CAB, 30 juin 2005), document de séance-N° 7/1.05 : Direction Générale des Services - Ouverture du site Alstom - Acquisition à titre gratuit d'un terrain sur le site Alstom - Actualisation du plan de financement.
Cote
15WCAB/294
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°32

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-85 : Bilan des acquisitions et cessions foncières - Année 2004.
Cote
319W/88
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°33

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :copies actes notariés (Pierre PY/Ville, 2 février 2005 ; Ville/Territoire Habitat, 2 février 2005), document de séance-N° 04-160 : Rétrocession des immeubles sis 54, 56 et 58 rue du Magasin à Belfort à Territoire Habitat.
Cote
314W/446
 Date
2004-2005
 Lieu
MAGASIN (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :copies actes...
Résultat n°34

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié (Syndicat des Copropriétaires Centre des 4 As/Ville, 26 octobre 2005), document de séance-N° 04-209 : Acquisition de locaux dans un immeuble en copropriété sis à Belfort, rue de l'As de Carreau, centre commercial des 4 As.
Cote
314W/496
 Date
2004-2005
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l'), CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°35

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (Gilles GRANDGUILLAUME/Ville, 29 avril 2005), document de séance-N° 03-117 : Acquisition de terrain - Avenue Jean Moulin.
Cote
314W/122
 Date
2003-2005
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (Gilles...
Résultat n°36

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-135 : Aménagement de l'ERM 2 - Poursuite des acquisitions foncières.
Cote
319W/138
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°37

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :acte notarié (SCI Miotte Brisach/Ville, 28 avril 2005), document de séance-N° 04-57 : Acquisition à titre gratuit de terrains rue Philippe Grille.
Cote
314W/348
 Date
2004-2005
 Lieu
GRILLE (Rue Philippe)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :acte notarié (SCI...
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : actes notariés (Commune de Bermont/CAB, 13 décembre 2005 ; CAB/Territoire Habitat, 13 décembre 2005), document de séance-N° 11/1.11 : Direction de la Solidarité Urbaine - PLH - Axe 1 - Réduction du déficit de logements sociaux - Acquisition par la CAB d'un ensemble immobilier à la Commune de Bermont.
Cote
15WCAB/321
 Date
2004-2005
 Lieu
BERMONT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : actes notariés...
Résultat n°39

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-87 : Opérations d'acquisition et d'amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/90
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°40

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié (SCI BB/Ville, 20 octobre 2005), document de séance-N° 04-210 : Acquisition à titre gratuit par la Ville d'une parcelle de terrain sise rue des Perches à Belfort.
Cote
314W/497
 Date
2004-2005
 Lieu
PERCHES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié...