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75 résultats

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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :actes notariés (Ville/Gérard RATEAU, 20 septembre 2006 ; Ville/Nicole PETITOT, 20 septembre 2006 ; Ville/Philippe ALBERT, 20 septembre 2006), document de séance-N° 06-29 : Cession de quatre places de stationnement rue sur l'Eau à Belfort - Adjudication.

    Date

    2006

    Cote

    319W/294

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :actes notariés (Ville/Gérard...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-191 : Aires de stationnement - Extension de la zone payante.

    Date

    2006

    Cote

    319W/460

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :procès-verbal d'ouverture des offres et cahier des charges (28 février 2006), document de séance-N° 05-90 : Cession de quatre places de stationnement sises rue sur l'Eau à Belfort - Lancement de l'adjudication.

    Date

    2005-2006

    Cote

    319W/93

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :procès-verbal d'ouverture...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-21 : Direction Générale des Services - Bilan de clôture d'un parc de stationnement public sur le technopôle.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/172

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    Gens du voyage . - Aires d'accueil, création : schéma départemental d'accueil des gens du voyage, correspondance, comptes rendus de réunions, rapports en municipalité, délibérations du Conseil municipal et du Conseil communautaire, coupures de presse, notes, rapport sur l'examen des sites proposés

    Date

    1993-2005

    Cote

    343W/9

    • Contexte : 343W

    • Gens du voyage . - Aires d'accueil, création : schéma...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-38 : Information - Réglementation du stationnement à durée limitée.

    Date

    2005

    Cote

    319W/38

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE -Amélioration des conditions d'accueil : projet ("Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage", Préfecture, 2003), étude (ACEIF, 2001), comptes rendus, circulaire préfectorale, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/1

    • Contexte : 20WCAB

    • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE -Amélioration des...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  8. Résultat n°8

    COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/4

    • Contexte : 20WCAB

    • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-207 : Acquisition des emprises nécessaires à la réalisation du nouvel accès au Technopôle par l'avenue du Maréchal Juin et à la réalisation d'un parking.

    Date

    2004

    Cote

    314W/494

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    Aménagement d’un parking sur le Technopôle, définition des relations entre les différents partenaires (SEMPAT, Ville, Département, CAB) : protocole d’accord pour l’aménagement du Technopôle de 1993, délibérations du Conseil municipal et général, avenants, conventions, cahier des charges ; gestion de la maîtrise d’œuvre : procès-verbal de la commission d’analyse des compétences, avant-projet et note de calcul de la structure de chaussée par Berest ; attribution des travaux : dossier de la commission d’appel d’offres pour la passation de l’avenant n°2 ; développement économique et implantation d’entreprises (pile à combustible, A2E/Gaussin) : listes des entreprises et nombre d’emplois, coupures de presse et documentation, comptes rendus de réunions, études de l’AUTB (« Implantation de la pile à combustible » 20 janvier 2000, «Implantations A2E/Gaussin ; paiement des subventions : dossier financier, rapport final d’exécution et annexes ; acquisition de terrains : avis du domaine, correspondance, plan

    Date

    1993-2004

    Cote

    370W/7

    • Contexte : 370W

    • Aménagement d’un parking sur le Technopôle, définition...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  11. Résultat n°11

    PARKING DES 4 AS, restructuration : correspondance, compte rendu de municipalité, documents d'appel d'offres, comptes rendus de réunions, plans, notice architecturale.DOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

    Date

    1999-2004

    Cote

    306W/8

    • Contexte : 306W

    • PARKING DES 4 AS, restructuration : correspondance,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-26 : Tarification et gestion du stationnement en 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/27

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 15/2.02 : Direction Générale des Services Techniques - Convention d'entretien des parkings du Technopôle.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/160

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-173 : Réhabilitation du parking des 4 As - 2ème sous-sol - Avenant n° 7 au marché de maîtrise d'oeuvre - Fixation du coût de réalisation des travaux.

    Date

    2003

    Cote

    314W/177

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-268 : Direction Générale des Services Techniques - Convention d'entretien des parkings du Technopôle.

    Date

    2003

    Cote

    314W/274

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 43/3.04 : Questions diverses - Direction des Finances - Belfort Technopole - Réalisation d'un parc de stationnement - Convention de mandat avec la SEMPAT - Avenant n° 2.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/142

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    Stationnement payant, mise en oeuvre, gestion, refonte et réhabilitation parking 4 As : arrêté du Maire, correspondance, notes de service, statistiques, comptes rendus de municipalités, délibérations91-214/TRAN2 du 20/12/1991 : Contrôle du stationnement payant sur le parking SNCF devant la gare de Belfort - Convention avec la SNCF01-266/AF3PM du 15/12/2001 : Adoption des tarifs 2002 du stationnement

    Date

    1998-2003

    Cote

    291W/9

    • Contexte : 291W

    • Stationnement payant, mise en oeuvre, gestion, refonte...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    Aménagement d’un parking sur le Technopôle : délibérations du Conseil communautaire (du 21 octobre 2000 « révision n°4 du plan d’occupation des sols de la Ville de Belfort –Consultation des services ») et du Conseil municipal (du 22 décembre 2000 « ouverture du site sur la voirie municipale et réalisation d’un parc de stationnement »), dossier de demande de subventions (correspondance, pièces constitutives du dossier), marché de maîtrise d’œuvre avec la SEMPAT, permis de construire, correspondance, notes, comptes rendus de réunions, étude sur les déplacements au Technopôle, coupure de presse

    Date

    1999-2003

    Cote

    370W/6

    • Contexte : 370W

    • Aménagement d’un parking sur le Technopôle : délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-244 : Réhabilitation du parking des 4 As - 2ème phase - Avenant n° 1 du lot Gros Oeuvre.

    Date

    2003

    Cote

    314W/249

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil départemental de l'habitat, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapport

    Date

    2001-2002

    Cote

    334W/24

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  21. Résultat n°21

    PARKING DES 4 AS -Surveillance du parking (1976-1987) : délibération (24 novembre 1976 : Surveillance du parc de stationnement souterrain de la ZAC Gérard - Convention avec la SODEB), convention (Ville/SODEB, 1977), contrat de surveillance (SODEB/Société Bourguignonne de Surveillance, 1977), rapport, pièces de marché, détails estimatifs, plans, factures, correspondance, notes.Fonctionnement, maintenance et gestion du parking (1985-2002) : dossier de marché, rapport, compte rendu ("Visite sur la sécurité et l'état général des parkings souterrains 4 As-Bougenel", DST, 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 86-249 : Stationnement payant - Dispositions complémentaires.Construction de la Caisse centrale du parking (1986) : dossier de marché, documents de séance-N° 86-120 : Mise en oeuvre du stationnement payant - Réalisation d'un local central de surveillance - Souscription au marché négocié-N° 86-214 : Caisse centrale du parking des 4 As - Transfert de crédit.Signalisation du SUMA et du Centre Commercial (1986-1987) : dossier d'appel d'offres, rapport, photographies, fiches financières, correspondance, notes.Transactions foncières entre la Ville et la Chambre des Entrepreneurs du Territoire de Belfort en vue de la création d'un nouvel accès au parking (1993-2000) : rapport municipalité, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-156 : Création d'un nouvel accès au parc public de stationnement des 4 As acte notarié (Chambre des Entrepreneurs/Ville, 15 et 19 juin 1998)-N° 00-37 : Acquisition par la Ville d'une place de stationnement parking des 4 As acte notarié (Chambre des Entrepreneurs/Ville, 18 juillet 2000)

    Date

    1976-2002

    Cote

    264W/140

    • Contexte : 264W

    • PARKING DES 4 AS -Surveillance du parking (1976-1987)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Aire d'accueil des gens du voyage : schéma départemental des Gens du Voyage (2000), document de travail ("Actualisation du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage du Territoire de Belfort", ACEIF, 2002), arrêté préfectoral ("Création de la Commission départementale consultative des Gens du Voyage", 2002), comptes rendus, relevé de conclusions, correspondance, notes.

    Date

    2000-2002

    Cote

    23WCAB/10

    • Contexte : 23WCAB

    • DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Aire d'accueil...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  23. Résultat n°23

    STATIONNEMENT -Politique de stationnement et gestion du parc de stationnement de la Ville (1985-2001) : études ("Circulation et stationnement place d'Armes", Direction des Infrastructures, 1998 / "Etude sur le stationnement", CETE Lyon-ETUDALP, 1998-1999), rapports, comptes rendus (Comité de Pilotage, 1998-1999), convention d'occupation, planning, devis, fiches budgétaires, tableaux, textes officiels, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 99-186 : Evolution de la gestion du stationnement public au Centre Ville.Problèmes de stationnement (gênant, anarchique, payant etc) et protestations des riverains et habitants (1987-2001) : arrêté du Maire, rapports municipalité, procès-verbal de constat, contraventions, pétitions, photographies, plans, listes, textes officiels, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1985-2001

    Cote

    264W/137

    • Contexte : 264W

    • STATIONNEMENT -Politique de stationnement et gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    PARKINGS DE L'ARSENAL ET DE LA REVOLUTION FRANCAISE -Travaux d'aménagement et d'entretien (1983-1992) : rapport municipalité, projet d'aménagement ("Axe Lion", 1990), photographies, plans, devis, correspondance, notes.Gestion et fonctionnement des parkings (1987-2001) : rapport, conventions d'occupation (Ville/Direction des Services Fiscaux, 1991-1993 ; Département/Ville, 1992), rapport municipalité, pétitions, tableaux, plans, correspondance, notes.Attribution et restitution des cartes d'accès (1988-2001) : bilan des attributions, demandes de carte (Services municipaux, Administrations...), listes, correspondance, notes.

    Date

    1983-2001

    Cote

    264W/143

    • Contexte : 264W

    • PARKINGS DE L'ARSENAL ET DE LA REVOLUTION FRANCAISE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    PARKINGS -Gestion du PARKING DE L'ABATTOIR (1987) : note.Aménagement et gestion du PARKING MONOPRIX (1987-1992) : convention de gestion (Ville/Monoprix), plans, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du PARKING PRIVE RUE DES TROIS DUGOIS (1989) : note.Gestion du PARKING JAMES LONG (1991) : pétition, correspondance.Projet de réalisation d'un PARKING EN SILO VIEILLE-VILLE (Tour 41) (1992-1993) : étude de faisabilité (Cabinet CEVIRGEN), rapport municipalité, projet, correspondance, notes.Gestion et entretien par la Ville du PARKING PRIVE AVENUE LAURENCIE-BOULEVARD MENDES FRANCE (1995) : correspondance.Gestion du PARKING DU CENTRE COMMERCIAL DES RESIDENCES RUE MADRID (1997) : convention de mise à disposition (Syndicat des Copropriétaires du Centre Commercial/Ville), plan, notes.Demande d'aménagement du PARKING RUE FOLTZ (1998) : correspondance.Projet de création de PLACES DE STATIONNEMENT BOULEVARD KENNEDY (1998) : correspondance.Création d'une voie publique sur le PARKING DU MAGASIN HYPER AFFAIRES (1998) : plan, correspondance, notes.Aménagement de PARKINGS SECTEUR VOSGES-SUD (Saint-Joseph) et l'ENTREE SUD DE LA VILLE (1999) : document de séance-N° 99-147 : Aménagement de parking - Demandes de subventions.Aménagement d'un PARKING RUE ROOSEVELT (2000) : document de séance-N° 00-189 : Aménagement d'un parking de proximité dans le secteur de la Gare.Aménagement d'un PARKING RUE DE GIROMAGNY (2001) : correspondance.

    Date

    1987-2001

    Cote

    264W/153

    • Contexte : 264W

    • PARKINGS -Gestion du PARKING DE L'ABATTOIR (1987) :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    VOIE PUBLIQUE, maintenance et aménagement, construction de chaussées, trottoirs et parkings, lot n° 1 : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-2001

    Cote

    308W/35

    • Contexte : 308W

    • VOIE PUBLIQUE, maintenance et aménagement, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27

    Circulation, stationnement, sécurité : étude des accidents corporels de la circulation pour l'année 1997, compte rendu de réunion sur l'étude du stationnement, demandes soumises au comité consultatif de la circulation, correspondance, notes

    Date

    1998-2000

    Cote

    330W/99

    • Contexte : 330W

    • Circulation, stationnement, sécurité : étude des accidents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  28. Résultat n°28

    PARKING DE L'ESPERANCE -Réalisation et gestion du parking : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1987), dossier de marché, plans, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1987-2000

    Cote

    264W/150

    • Contexte : 264W

    • PARKING DE L'ESPERANCE -Réalisation et gestion du parking...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    Gens du voyage, mise à disposition d'un terrain à Pierre Auguste Adolphe et création d'une aire d'accueil Porte du Vallon : convention avec Pierre Auguste Adolphe de mise à disposition d'un terrain au Bois Joli, plans, comptes rendus de réunions, correspondance, notes, règlement intérieur

    Date

    1989-2000

    Cote

    330W/86

    • Contexte : 330W

    • Gens du voyage, mise à disposition d'un terrain à Pierre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  30. Résultat n°30

    CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995) : comptes rendus, plans, correspondance, notes.Problèmes liés à la circulation et au stationnement à Belfort (1988-2002) : rapport municipalité, plan de circulation, articles de presse, correspondance, notes.Contournement de Valdoie (1989) : étude hydrogéologique, dossier de travaux, correspondance, notes, document de séance-N° 98-149 : Contournement de Valdoie - Dédoublement du CD465.Centre d'examen de permis de conduire (1992-2001) : plan, correspondance, notes.Aménagement des boulevards Anatole France et Kennedy (1999-2000) : étude de sécurité (Direction des Infrastructures, 2000), plans, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1987-2000

    Cote

    264W/188

    • Contexte : 264W

    • CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31

    Façade d'entrée du parking de l'Espérance, aménagement : plans, déclaration de travaux, notes, correspondance, factures

    Date

    1998-2000

    Cote

    335W/12

    • Contexte : 335W

    • Façade d'entrée du parking de l'Espérance, aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  32. Résultat n°32

    Aménagement de divers parkings et réhabilitation du parking des 4 As : délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance, note, actes notariés, comptes rendus de réunions, études, dossier de consultation des entreprises, convention concernant des terrains rue du Comte de la Suze et faubourg de Montbéliard, coupures de presse

    Date

    1978-2000

    Cote

    330W/32

    • Contexte : 330W

    • Aménagement de divers parkings et réhabilitation du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  33. Résultat n°33

    POLITIQUE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, élaboration d'un schéma départemental dont création aire d'accueil Porte du Vallon et relogement des familles sédentaires installées sur le site : étude préalable, compte rendu de visite aire d'Audincourt, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports en municipalité, procès-verbal d'huissier pour occupation illégale Porte du Vallon.

    Date

    1993-2000

    Cote

    260W/4

    • Contexte : 260W

    • POLITIQUE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  34. Résultat n°34

    STATIONNEMENT PAYANT -Acquisitions, gestion, maintenance et exploitation des horodateurs (1985-1996) : convention et avenant (Ville/Société SCHLUMBERGER, 1990) , rapports municipalité, bilans et propositions, rapport technique, plans, documentation, listes, textes officiels, articles de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 90-187 : Extension du stationnement payant - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de fournitures de la Société SCHLUMBERGER.Mise en place et commercialisation du Parcmètre Individuel à Fente (PIAF) (1989-1993) : convention (Ville/Société HELLO Informatique, 1990), propositions, échantillon carte PIAF, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-122 : Stationnement payant - Expérience du parcmètre individuel embarqué - Autorisation de signer une convention-N° 91-213 : Stationnement payant - Utilisation du Parcmètre Individuel à Fente (PIAF)-N° 92-240 : Stationnement payant - Vente de carte magnétiques utilisables pour les Parcmètres Individuels à Fente (PIAF) - Avenant à la convention avec la Chambre Syndicale des Débitants de Tabac du Territoire de Belfort.Mise en place et commercialisation de la carte magnétique "Belfort en Poche" (1990-1999) : conventions (Ville/Chambre syndicale des Débitants de Tabac ; Ville/Crédit Agricole, 1990 ; Ville/Société Central Card, 1994), délibération, rapport municipalité, échantillon carte Belfort en Poche, liste des buralistes, tableaux, factures, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-121 : Stationnement payant - Lancement d'une carte magnétique rechargeable - Autorisation de signer une convention de partenariat-N° 90-156 : Stationnement payant - Vente des cartes magnétiques rechargeables - Convention avec la Chambre Syndicale des Débitants de Tabac du Territoire de Belfort-N° 94-113 : Stationnement payant - Convention avec la Société "Central Card" pour la commercialisation de cartes magnétiques.

    Date

    1985-1999

    Cote

    264W/139

    • Contexte : 264W

    • STATIONNEMENT PAYANT -Acquisitions, gestion, maintenance...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  35. Résultat n°35

    Parking de l'Espérance, aménagement de l'entrée : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, devis, plans

    Date

    1998-1999

    Cote

    317W/33

    • Contexte : 317W

    • Parking de l'Espérance, aménagement de l'entrée : correspondance,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  36. Résultat n°36

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Aire d'accueil pour les gens du voyage, création : règlementation, comptes rendus de réunions, études ("Etude préalable à l'élaboration d'un schéma départemental d'accueil des gens du voyage", "Recherche de sites d'accueil pour les gens du voyage sur la ville de Belfort"), rapports, coupures de presse, documentation générale sur les gens du voyage

    Date

    1989-1999

    Cote

    334W/9

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  37. Résultat n°37

    VOIE PUBLIQUE, construction et aménagement, construction de chaussées, trottoirs et parkings, lot n° 2 : marché, pièces comptables

    Date

    1996-1999

    Cote

    308W/36

    • Contexte : 308W

    • VOIE PUBLIQUE, construction et aménagement, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1999

    Cote

    308W/32

    • Contexte : 308W

    • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  39. Résultat n°39

    AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-1999

    Cote

    308W/31

    • Contexte : 308W

    • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  40. Résultat n°40

    STATIONNEMENT PAYANT -Mise en place d'un stationnement payant (1984-1985) : rapport municipalité, arrêté préfectoral, étude et enquête (AUTB), bilan, pièces de marché, devis, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-60 : Mise en place d'un stationnement payant dans les parcs du Centre Ville-N° 85-275 : Mise en oeuvre du stationnement payant - Adoption du programme de travaux et détermination des principes d'utilisation.Mise en place et tarification des abonnements (1986-1999) : rapport municipalité, statistiques, pétitions, correspondance, notes, documents de séance-N° 88-166 : Stationnement payant - Mise en place de nouvelles formules d'abonnement-N° 90-51 : Stationnement payant - Tarifs des abonnements.Extension du parc de stationnement (1987-1990) : dossier de marché, rapport, fiches budgétaires, correspondance, notes, documents de séance-N° 87-163 : Gestion du stationnement dans le secteur rive gauche de la Savoureuse-N° 90-36 : Stationnement payant - Bilan et propositions - Extension - Tarifs.Gestion et tarification du stationnement payant (1988-1999) : étude (CETE-Lyon-ETUDALP, 1998), rapports municipalité, enquête, bilans, rapports, tableaux, listes, documentation, plans, articles de presse, correspondance, notes

    Date

    1984-1999

    Cote

    264W/138

    • Contexte : 264W

    • STATIONNEMENT PAYANT -Mise en place d'un stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)