Filtrer les résultats
Multimédias
  • 17
Nom de l'inventaire
  • 6
  • 5
  • 3
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 17
  • 8
  • 6
  • 2
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
Période
  • 3
  • 14
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-179 : Contrat d'assurance "Dommages aux biens" de la Ville - Autorisation de signer le marché.
Cote
319W/448
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 14/1.14 : Direction des Affaires Juridiques - Remise en concurrence du contrat d'assurance "Dommage aux biens et risques annexes" - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché.
Cote
15WCAB/324
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-214 : Assurance "Flotte automobile et risques annexes" - Avenant n° 1 au marché.
Cote
319W/216
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-16 : Assurances - Augmentation de la prime d'assurance "Responsabilité civile générale" au 01/01/03 - Autorisation de signer l'avenant au marché et au contrat.
Cote
314W/17
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 10/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion au contrat groupe pour l'assurance des frais de personnel conclu entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale et la Compagnie "CNP".
Cote
15WCAB/191
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 30/4.08 : Direction des Affaires Juridiques - Assurances - Augmentation de la prime d'assurance "Bris de machines - Tous dommages en tous lieux" - Autorisation de signer l'avenant au marché et au contrat.
Cote
15WCAB/129
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-51 : Marché de services d'assurances - Lot n° 1 "Assurance Dommages aux biens et risques annexes" - Avenant n° 1 au marché - Autorisation de signer l'avenant.
Cote
319W/52
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-18 : Incendie du gymnase Diderot du 25 novembre 2001 - Mission d'expertise - Versement d'un acompte sur indemnité par les assureurs.
Cote
314W/19
 Date
2003
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 33/4.11 : Direction des Affaires Juridiques - Remise en concurrence du contrat d'assurance "flotte automobile et risques annexes".
Cote
15WCAB/132
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°10

ASSURANCES - Point sur diverses polices d'assurance : circulaire préfectorale ("Suppression de l'obligation d'assurance de dommages pour les personnes morales de droit public", 1990), dossiers ("Assurance Parc Automobile", 1987 / "Autorisation d'utilisation du sol", 1988-1989 / "Risques liés à l'urbanisme", 1988 / "Propositions d'audit sur les contrats d'assurances", 1989-1993 / "Arbitrage des litiges et sinistres", 1989 / "Responsabilité civile de la Ville dans le cadre des Mercredis du Château", 1991 / "Assurance tous risques pour les véhicules municipaux", 1991 / "Assistance et conseil en assurance", 1995 / "Mise à jour annuelle de la liste du patrimoine assuré", 1996), documentation, notes, document de séance-N° 85-196 : Assurance pour les chiens du Service d'Incendie et de Secours - Participation des propriétaires
Cote
254W/301
 Date
1985-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ASSURANCES - Point sur diverses polices d'assurance...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 31/4.09 : Direction des Affaires Juridiques - Assurances - Augmentation de la prime d'assurance "Tous risques informatique" - Autorisation de signer l'avenant au marché et au contrat.
Cote
15WCAB/130
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°12

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Souscription aux diverses polices d'assurance (Police unique de chantier, Assurance tous risque chantier, Police multirisque immeuble) : contrats (AGF, 1995), compte rendu de visite, pièces comptables, documentation (CECAR), notes (SARI, SEMES, Ville, ATRIA, CECAR, Cabinet Georges V, AGF)
Cote
14Z/40
 Date
1992-1998
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Souscription aux diverses...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-257 : Remise en concurrence des contrats d'assurances de la Ville - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés.
Cote
314W/263
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°14

Assemblée générale
Cote
Br/1881
 Date
1966
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Assemblée générale
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-78 : Incendie à l'école maternelle Saint-Exupéry du 3 avril 2002 - Acceptation de l'indemnité d'assurance.
Cote
314W/81
 Date
2003
 Lieu
ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-17 : Assurances - Augmentation de la prime d'assurance "Dommages aux biens" au 01/01/03 - Autorisation de signer l'avenant au marché et au contrat.
Cote
314W/18
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 32/4.10 : Direction des Affaires Juridiques - Assurances - Augmentation de la prime d'assurance "Atteinte à l'environnement" - Autorisation de signer l'avenant au marché et au contrat.
Cote
15WCAB/131
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...