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1 467 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délibérations du Conseil de district : bande 1979 octobre1980 janvier, mai, novembre, décembre
Cote
29WCAB/1
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : bande 1979 octobre1980...
Résultat n°2

Délibérations du Conseil de district : bande 1981 octobre1982 février, avril, juin,1983 février
Cote
29WCAB/2
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : bande 1981 octobre1982...
Résultat n°3

Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril
Cote
29WCAB/6
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°4

Délibérations du Conseil de district : cassette audio février
Cote
29WCAB/5
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°5

Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre
Cote
29WCAB/10
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°6

Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre
Cote
29WCAB/15
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°7

Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre
Cote
29WCAB/14
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°8

Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre
Cote
29WCAB/11
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°9

Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril
Cote
29WCAB/7
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°10

Délibérations du Conseil de district : cassette audio février
Cote
29WCAB/4
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°11

Délibérations du Conseil de district : cassette audio juin
Cote
29WCAB/8
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°12

Délibérations du Conseil de district : cassette audio février
Cote
29WCAB/3
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°13

Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre
Cote
29WCAB/13
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°14

Délibérations du Conseil de district : cassette audio juin
Cote
29WCAB/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°15

Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre
Cote
29WCAB/12
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°16

Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril
Cote
29WCAB/19
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°17

Délibérations du Conseil de district : cassette audio février
Cote
29WCAB/17
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°18

Délibérations du Conseil de district : cassette audio janvier
Cote
29WCAB/16
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°19

Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril
Cote
29WCAB/20
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°20

Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril
Cote
29WCAB/21
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°21

Délibérations du Conseil de district : cassette audio février
Cote
29WCAB/18
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX - Concession de terrain au profit de la Commune d'Evette-Salbert ; Transfert au profit de la CAB ; Passation d'un avenant : documents de séance
Cote
13WCAB/146
 Date
2000
 Lieu
EVETTE-SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES - Décision budgétaire modificative pour l'exercice 1999 : documents de séance
Cote
13WCAB/19
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES...
Résultat n°24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.07, EAUX - Founiture de compteurs d'eau ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séanceLe dossier N° 5.08 : "Eaux / Assainissement / Ordures Ménagères - Avenants aux contrats d'exploitation passés, avant leur adhésion, par les communes membres de la CAB", est manquant.
Cote
13WCAB/150
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.07, EAUX...
Résultat n°25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES TECHNIQUES - Renouvellement et extension du parc automobile : documents de séance
Cote
13WCAB/61
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES...
Résultat n°26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.03, EAUX - Marché pour la fourniture de canalisations et pièces de raccord fonte, d'appareillages de lutte contre l'incendie et d'appareillages de réseau d'eau potable ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
13WCAB/181
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.03, EAUX...
Résultat n°27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte sur l'ensemble de la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/70
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES...
Résultat n°28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Création de la Commission "Plan de Communication" : documents de séance
Cote
13WCAB/56
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2000, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance
Cote
13WCAB/44
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES...
Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.03, SERVICES GENERAUX - Composition du Conseil Communautaire : documents de séanceLa délibération N° 1.04 : "Services Généraux - Création du Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt - Adhésion de la CAB - Adoption des statuts - Désignation des délégués", a été retirée de l'ordre du jour.
Cote
13WCAB/119
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.03, SERVICES...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Protection sociale des agents titulaires et stagiaires de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) : documents de séance
Cote
13WCAB/34
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL...
Résultat n°32

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES - Budget Supplémentaire 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/136
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES...
Résultat n°33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Réglement intérieur du Conseil de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine (CAB) : documents de séance
Cote
13WCAB/6
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES...
Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 6.01, ASSAINISSEMENT - Création d'un bassin de régulation des eaux pluviales à Chèvremont ; Reprise de la maîtrise d'oeuvre par la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/185
 Date
2000
 Lieu
CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 6.01, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.02,FINANCES - Compte de gestion du Trésorier Principal de la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/89
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.02,FINANCES...
Résultat n°36

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.06, EAUX - Fourniture d'eau potable à la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse (CCBB) : documents de séance
Cote
13WCAB/184
 Date
2000
 Lieu
BOURBEUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.06, EAUX...
Résultat n°37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.03, SERVICES TECHNIQUES - Entretien des espaces verts de la CAB ; Années 2001 et 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/134
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.03, SERVICES...
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.01,FINANCES - Débat d'orientation budgétaire de la Communauté d'Agglomération pour l'exercice 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/31
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.01,FINANCES...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.15, SERVICES GENERAUX - Mandat spécial à M. Daniel GOUINCE : documents de séance
Cote
13WCAB/59
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.15, SERVICES...
Résultat n°40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.04, FINANCES - Ouverture d'une ligne de crédit de trésorerie : documents de séance
Cote
13WCAB/173
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.04, FINANCES...
Résultat n°41

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.01,SERVICES GENERAUX - Adoption du compte rendu de séance du Conseil de District du 29 octobre 1999 ; Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 15 janvier 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/25
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.01,SERVICES...
Résultat n°42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.04, SERVICES TECHNIQUES - Transport et traitement des déchets en Centre d'Enfouissement Technique ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/135
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.04, SERVICES...
Résultat n°43

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, QUESTIONS DIVERSES/ SERVICES GENERAUX - Ecoles de musiques ; Prestation intellectuelle d'un Chargé de Mission ; Avenant : documents de séance
Cote
13WCAB/114
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, QUESTIONS DIVERSES/...
Résultat n°44

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000 - Nomination du Secrétaire de Séance : délibération
Cote
13WCAB/158
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000 - Nomination du...
Résultat n°45

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.05, FINANCES - Tarifs des services communautaires : documents de séance
Cote
13WCAB/174
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.05, FINANCES...
Résultat n°46

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.03,ASSAINISSEMENT - Schéma Directeur d'Assainissement ; Marché passé avec le Cabinet BEREST ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
13WCAB/107
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.03,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°47

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.02, EAUX /ASSAINISSEMENT - Communes rurales ; Subventions Fond National de Développement des Adductions d'Eau (FNDAE) : documents de séance
Cote
13WCAB/68
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.02, EAUX...
Résultat n°48

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Composition des commissions de la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/78
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.03,SERVICES...
Résultat n°49

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES - Subvention exceptionnelle à l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : documents de séanceLe dossier N° 3.03 : "Finances - Adoption des CA 1998 et 1999 des grands équipements d'agglomération", est manquant.
Cote
13WCAB/137
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES...
Résultat n°50

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Schéma communautaire de l'enseignement et des pratiques de la musique ; Création d'un comité de pilotage : documents de séanceLe dossier N° 1.08 : "Services Généraux - Adhésion de la CAB au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTC)", est manquant.
Cote
13WCAB/30
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.07,SERVICES...
Résultat n°51

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)
Cote
1WCAB/86
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)
Résultat n°52

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.11,SERVICES GENERAUX - Attribution de compensation ; Modalités de versement : documents de séance
Cote
13WCAB/13
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.11,SERVICES...
Résultat n°53

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.02,SERVICES GENERAUX - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation qui lui a été accordée par délibérations du Conseil de District du 24 janvier 1998 et du Conseil Communautaire du 15 janvier 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/51
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.02,SERVICES...
Résultat n°54

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.14,SERVICES GENERAUX - Eaux pluviales ; Curage des fossés le long des voies communales ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/87
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.14,SERVICES...
Résultat n°55

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Accueil des délégués ; Installation du Conseil Communautaire : documents de séance
Cote
13WCAB/1
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Accueil des délégués...
Résultat n°56

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Avenant à la convention relative aux frais de siège pour le remboursement des frais de tutorat des Emplois-Jeunes du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance Le dossier N° 9.01 : "Assainissement - Valorisation agricole des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort - Avenant n° 1 à la convention de la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort du 25/11/1998", est manquant.
Cote
13WCAB/111
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES...
Résultat n°57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.03,FINANCES - Tarifs des services communautaires : documents de séance
Cote
13WCAB/33
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.03,FINANCES...
Résultat n°58

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.02, FINANCES - Principes de répartition sur les budgets annexes des charges communes du budget général : documents de séance
Cote
13WCAB/171
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.02, FINANCES...
Résultat n°59

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.15,SERVICES GENERAUX - Entretien des installations de la CAB ; Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séanceLe dossier N° 3.01 : "Finances - Compte Administratif de l'exercice 1999", est manquant.
Cote
13WCAB/88
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.15,SERVICES...
Résultat n°60

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 9.01, EPURATION - Sécurisation des installations de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) : documents de séance
Cote
13WCAB/188
 Date
2000
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 9.01, EPURATION...
Résultat n°61

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Représentation de la CAB au sein des organismes extérieurs : documents de séanceLe dossier N° 1.05 : "Services Généraux - Projet de l'Agglomération Belfortaine : principes et orientations", est manquant.
Cote
13WCAB/79
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.04,SERVICES...
Résultat n°62

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION - Cotisation ARPAM ; Exercice 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/73
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION...
Résultat n°63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.04,PERSONNEL - Recrutement des agents de catégories A et B ; Remboursement des frais de déplacement : documents de séanceLe dossier N° 4.05 : "Personnel - Régime indemnitaire du personnel de la CAB - Modifications", est manquant.
Cote
13WCAB/37
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.04,PERSONNEL...
Résultat n°64

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.01, SERVICES GENERAUX - Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 23 juin 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/117
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.01, SERVICES...
Résultat n°65

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Validation du projet de cahier des charges pour une étude d'aménagement d'un parc d'activités sur les communes de Sévenans et Moval : documents de séance
Cote
13WCAB/121
 Date
2000
 Lieu
SEVENANS-MOVAL (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.07, SERVICES...
Résultat n°66

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.04,ASSAINISSEMENT - Programme 2000 ; Communes de Bourogne-Méziré ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/108
 Date
2000
 Lieu
MÉZIRÉ, BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.04,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°67

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000 - Nomination du Secrétaire de Séance : délibération
Cote
13WCAB/24
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000 - Nomination du...
Résultat n°68

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.09, SERVICES GENERAUX - Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tourelles à Morvillars : documents de séance
Cote
13WCAB/123
 Date
2000
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.09, SERVICES...
Résultat n°69

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Retrait des communes membres de la CAB du Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion de la zone d'activités multisite du Sud", est manquant.
Cote
13WCAB/29
 Date
2000
 Lieu
DANJOUTIN, ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES...
Résultat n°70

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.04, EAUX - Convention d'alimentation en eau potable à partir de Mathay ; Avenant n° 9 ; Avenant de transfert : documents de séance
Cote
13WCAB/147
 Date
2000
 Lieu
MONTBELIARD, STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.04, EAUX...
Résultat n°71

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.02, EAUX - Modification du réglement du Service des Eaux : documents de séance
Cote
13WCAB/180
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.02, EAUX...
Résultat n°72

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES GENERAUX - Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Rapport d'information sur les casernements : documents de séance
Cote
13WCAB/131
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES...
Résultat n°73

SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (15/01/2000 à sept 2001): Compte-rendu de séance.
Cote
1WCAB/62
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (15/01/2000 à sept...
Résultat n°74

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.03, FINANCES - Gestion de l'encours de la dette et couverture du risque de taux : documents de séance
Cote
13WCAB/172
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.03, FINANCES...
Résultat n°75

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION - Désignation de quatre représentants de la CAB au sein de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) : documents de séance
Cote
13WCAB/46
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION...
Résultat n°76

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Création d'une dotation de solidarité communautaire : documents de séance
Cote
13WCAB/15
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.13,SERVICES...
Résultat n°77

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Nomination du Secrétaire de Séance : délibération
Cote
13WCAB/2
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Nomination du...
Résultat n°78

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.09,SERVICES GENERAUX - Représentation de la CAB au sein des organismes extérieurs : documents de séance
Cote
13WCAB/11
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.09,SERVICES...
Résultat n°79

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.03,PERSONNEL - Recrutement d'un Chargé de Mission Etudes et Projets ; Autorisation de signer un contrat de travail : documents de séance
Cote
13WCAB/36
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.03,PERSONNEL...
Résultat n°80

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.03, ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité pour perte de récolte : documents de séance
Cote
13WCAB/69
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.03, ASSAINISSEMENT...