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1 467 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délibérations du Conseil de district : bande 1979 octobre1980 janvier, mai, novembre, décembre

    Date

    1979-1980

    Cote

    29WCAB/1

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : bande 1979 octobre1980...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    Délibérations du Conseil de district : bande 1981 octobre1982 février, avril, juin,1983 février

    Date

    1981-1983

    Cote

    29WCAB/2

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : bande 1981 octobre1982...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/6

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio février

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/5

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/10

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/15

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/14

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/11

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/7

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio février

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/4

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio juin

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/8

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio février

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/3

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/13

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio juin

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/9

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/12

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril

    Date

    1998

    Cote

    29WCAB/19

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio février

    Date

    1998

    Cote

    29WCAB/17

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio janvier

    Date

    1998

    Cote

    29WCAB/16

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril

    Date

    1998

    Cote

    29WCAB/20

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril

    Date

    1998

    Cote

    29WCAB/21

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  21. Résultat n°21

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio février

    Date

    1998

    Cote

    29WCAB/18

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX - Concession de terrain au profit de la Commune d'Evette-Salbert ; Transfert au profit de la CAB ; Passation d'un avenant : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/146

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES - Décision budgétaire modificative pour l'exercice 1999 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/19

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.07, EAUX - Founiture de compteurs d'eau ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séanceLe dossier N° 5.08 : "Eaux / Assainissement / Ordures Ménagères - Avenants aux contrats d'exploitation passés, avant leur adhésion, par les communes membres de la CAB", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/150

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.07, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES TECHNIQUES - Renouvellement et extension du parc automobile : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/61

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.03, EAUX - Marché pour la fourniture de canalisations et pièces de raccord fonte, d'appareillages de lutte contre l'incendie et d'appareillages de réseau d'eau potable ; Avenant n° 1 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/181

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.03, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte sur l'ensemble de la CAB : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/70

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Création de la Commission "Plan de Communication" : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/56

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2000, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/44

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.03, SERVICES GENERAUX - Composition du Conseil Communautaire : documents de séanceLa délibération N° 1.04 : "Services Généraux - Création du Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt - Adhésion de la CAB - Adoption des statuts - Désignation des délégués", a été retirée de l'ordre du jour.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/119

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.03, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Protection sociale des agents titulaires et stagiaires de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/34

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES - Budget Supplémentaire 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/136

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Réglement intérieur du Conseil de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine (CAB) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/6

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 6.01, ASSAINISSEMENT - Création d'un bassin de régulation des eaux pluviales à Chèvremont ; Reprise de la maîtrise d'oeuvre par la CAB : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/185

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 6.01, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.02,FINANCES - Compte de gestion du Trésorier Principal de la CAB : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/89

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.02,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.06, EAUX - Fourniture d'eau potable à la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse (CCBB) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/184

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.06, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.03, SERVICES TECHNIQUES - Entretien des espaces verts de la CAB ; Années 2001 et 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/134

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.03, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.01,FINANCES - Débat d'orientation budgétaire de la Communauté d'Agglomération pour l'exercice 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/31

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.01,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.15, SERVICES GENERAUX - Mandat spécial à M. Daniel GOUINCE : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/59

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.15, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.04, FINANCES - Ouverture d'une ligne de crédit de trésorerie : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/173

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.04, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  41. Résultat n°41

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.01,SERVICES GENERAUX - Adoption du compte rendu de séance du Conseil de District du 29 octobre 1999 ; Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 15 janvier 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/25

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.01,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  42. Résultat n°42

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.04, SERVICES TECHNIQUES - Transport et traitement des déchets en Centre d'Enfouissement Technique ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/135

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.04, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  43. Résultat n°43

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, QUESTIONS DIVERSES/ SERVICES GENERAUX - Ecoles de musiques ; Prestation intellectuelle d'un Chargé de Mission ; Avenant : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/114

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, QUESTIONS DIVERSES/...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  44. Résultat n°44

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000 - Nomination du Secrétaire de Séance : délibération

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/158

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000 - Nomination du...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  45. Résultat n°45

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.05, FINANCES - Tarifs des services communautaires : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/174

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.05, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  46. Résultat n°46

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.03,ASSAINISSEMENT - Schéma Directeur d'Assainissement ; Marché passé avec le Cabinet BEREST ; Avenant n° 1 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/107

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.03,ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  47. Résultat n°47

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.02, EAUX /ASSAINISSEMENT - Communes rurales ; Subventions Fond National de Développement des Adductions d'Eau (FNDAE) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/68

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.02, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  48. Résultat n°48

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Composition des commissions de la CAB : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/78

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.03,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  49. Résultat n°49

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES - Subvention exceptionnelle à l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : documents de séanceLe dossier N° 3.03 : "Finances - Adoption des CA 1998 et 1999 des grands équipements d'agglomération", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/137

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  50. Résultat n°50

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Schéma communautaire de l'enseignement et des pratiques de la musique ; Création d'un comité de pilotage : documents de séanceLe dossier N° 1.08 : "Services Généraux - Adhésion de la CAB au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTC)", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/30

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.07,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  51. Résultat n°51

    RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)

    Date

    2000

    Cote

    1WCAB/86

    • Contexte : 1WCAB

    • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  52. Résultat n°52

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.11,SERVICES GENERAUX - Attribution de compensation ; Modalités de versement : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/13

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.11,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  53. Résultat n°53

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.02,SERVICES GENERAUX - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation qui lui a été accordée par délibérations du Conseil de District du 24 janvier 1998 et du Conseil Communautaire du 15 janvier 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/51

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.02,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  54. Résultat n°54

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.14,SERVICES GENERAUX - Eaux pluviales ; Curage des fossés le long des voies communales ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/87

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.14,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  55. Résultat n°55

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Accueil des délégués ; Installation du Conseil Communautaire : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/1

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Accueil des délégués...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  56. Résultat n°56

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Avenant à la convention relative aux frais de siège pour le remboursement des frais de tutorat des Emplois-Jeunes du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance Le dossier N° 9.01 : "Assainissement - Valorisation agricole des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort - Avenant n° 1 à la convention de la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort du 25/11/1998", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/111

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  57. Résultat n°57

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.03,FINANCES - Tarifs des services communautaires : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/33

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.03,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  58. Résultat n°58

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.02, FINANCES - Principes de répartition sur les budgets annexes des charges communes du budget général : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/171

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.02, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  59. Résultat n°59

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.15,SERVICES GENERAUX - Entretien des installations de la CAB ; Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séanceLe dossier N° 3.01 : "Finances - Compte Administratif de l'exercice 1999", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/88

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.15,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  60. Résultat n°60

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 9.01, EPURATION - Sécurisation des installations de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/188

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 9.01, EPURATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  61. Résultat n°61

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Représentation de la CAB au sein des organismes extérieurs : documents de séanceLe dossier N° 1.05 : "Services Généraux - Projet de l'Agglomération Belfortaine : principes et orientations", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/79

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.04,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  62. Résultat n°62

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION - Cotisation ARPAM ; Exercice 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/73

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  63. Résultat n°63

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.04,PERSONNEL - Recrutement des agents de catégories A et B ; Remboursement des frais de déplacement : documents de séanceLe dossier N° 4.05 : "Personnel - Régime indemnitaire du personnel de la CAB - Modifications", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/37

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.04,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  64. Résultat n°64

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.01, SERVICES GENERAUX - Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 23 juin 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/117

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.01, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  65. Résultat n°65

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Validation du projet de cahier des charges pour une étude d'aménagement d'un parc d'activités sur les communes de Sévenans et Moval : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/121

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.07, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  66. Résultat n°66

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.04,ASSAINISSEMENT - Programme 2000 ; Communes de Bourogne-Méziré ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/108

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.04,ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  67. Résultat n°67

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000 - Nomination du Secrétaire de Séance : délibération

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/24

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000 - Nomination du...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  68. Résultat n°68

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.09, SERVICES GENERAUX - Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tourelles à Morvillars : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/123

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.09, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  69. Résultat n°69

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Retrait des communes membres de la CAB du Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion de la zone d'activités multisite du Sud", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/29

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  70. Résultat n°70

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.04, EAUX - Convention d'alimentation en eau potable à partir de Mathay ; Avenant n° 9 ; Avenant de transfert : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/147

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.04, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  71. Résultat n°71

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.02, EAUX - Modification du réglement du Service des Eaux : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/180

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.02, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  72. Résultat n°72

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES GENERAUX - Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Rapport d'information sur les casernements : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/131

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  73. Résultat n°73

    SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (15/01/2000 à sept 2001): Compte-rendu de séance.

    Date

    2000

    Cote

    1WCAB/62

    • Contexte : 1WCAB

    • SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (15/01/2000 à sept...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  74. Résultat n°74

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.03, FINANCES - Gestion de l'encours de la dette et couverture du risque de taux : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/172

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.03, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  75. Résultat n°75

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION - Désignation de quatre représentants de la CAB au sein de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/46

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  76. Résultat n°76

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Création d'une dotation de solidarité communautaire : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/15

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.13,SERVICES...

    Producteur :

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  77. Résultat n°77

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Nomination du Secrétaire de Séance : délibération

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/2

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Nomination du...

    Producteur :

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  78. Résultat n°78

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.09,SERVICES GENERAUX - Représentation de la CAB au sein des organismes extérieurs : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/11

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.09,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  79. Résultat n°79

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.03,PERSONNEL - Recrutement d'un Chargé de Mission Etudes et Projets ; Autorisation de signer un contrat de travail : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/36

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.03,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  80. Résultat n°80

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.03, ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité pour perte de récolte : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/69

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.03, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)