ECOLE - Recherche

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Résultat n°1
Comprendre le monde en voyageant à travers le temps et les arts

Date de publication

2021

Auteur

CLUB DES REPORTERS DE L'ECOLE DREYFUS-SCHMIDT

Date

2021

Cote

Br/1681bis
- Contexte : bibliothèques
- Comprendre le monde en voyageant à travers le temps...
Résultat n°2
Comprendre le monde en voyageant à travers le temps et les arts

Date de publication

2021

Auteur

CLUB DES REPORTERS DE L'ECOLE DREYFUS-SCHMIDT

Date

2021

Cote

Br/1681
- Contexte : bibliothèques
- Comprendre le monde en voyageant à travers le temps...
Résultat n°3
Architecture belfortaine des années folles

Date de publication

2020

Auteur

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT

Date

2020

Cote

Br/1636, Cote de rangement : X
- Contexte : bibliothèques
- Architecture belfortaine des années folles
Résultat n°4
Architecture belfortaine des années folles

Date de publication

2020

Auteur

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT

Date

2020

Cote

Br/1636/BIS
- Contexte : bibliothèques
- Architecture belfortaine des années folles
Résultat n°5
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-116 : Sécurité aux abords des écoles - Bilan des aménagements 2005 et proposition de programme 2006.

Date

2006

Cote

319W/383
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°6
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-214 : Restructuration de l'école primaire Raymond Aubert.

Date

2006

Cote

319W/484
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°7
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-185 : Subvention de l'Ambassade de France au Burkina Faso pour l'école Bangr'Zaka de Bazoulé (Tanghin-Dassouri - Burkina Faso).

Date

2006

Cote

319W/454
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°8
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-193 : Restructuration de l'ancienne école primaire Henri Wallon - Validation de l'APD.

Date

2006

Cote

319W/462
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°9
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-168 : Désaffectation des locaux scolaires de l'école élémentaire Henri Wallon.

Date

2004

Cote

314W/454
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°10
Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 3ème tranche : dossier maîtrise d'oeuvre et assistance à maîtrise d'ouvrage (correspondance, proposition et convention, arrêtés du Maire), estimation du coût des travaux au stade de l'APS, dossier de consultation des entreprises pour les lots 1 à 8 (CCTP et DPGF), dossier marché pour les lots 1 à 10 (CCTP et DPGF), rapport d'analyse des offres, dossier de suivi des déchets d'amiante (plan de retrait et bordereau de suivi des déchets), correspondance, photographies, plans, déclarations de travaux pour ravalements de façades, dossier financier (délibération du Conseil municipal 02-88 du 31 mai 2002 relative à une demande de subvention, procès-verbaux de réception des travaux, constats de levée de réserves, bilan financier des 3 tranches, éléments comptables)

Date

2000-2004

Cote

366W/22
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°11
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-60 : Incendie du 24/11/2002 à l'école primaire Dreyfus-Schmidt - Acceptation de l'indemnité d'assurance.

Date

2004

Cote

314W/351
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°12
Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 2ème tranche et contrôle annuel de sécurité : dossier sécurité lié à la 2ème tranche (procès-verbal de la commission de sécurité, arrêté du Maire d'ouverture au public, rapport de vérifications réglementaires dans les ERP), rapports annuels de vérification d'une installation électrique

Date

2000-2003

Cote

366W/21
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°13
Groupe scolaire Hubert Metzger, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes-rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de vérification du palan électrique de la salle de balnéothérapie (1985-2001) ; réalisation de travaux dont réfection clôture suite à un accident de la circulation : correspondance, notes de service, photographies, listes des travaux effectués de 1997 à 2002 à la maternelle, devis et factures, plans (1982-2003)

Date

1982-2003

Cote

366W/30
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Hubert Metzger, contrôle de sécurité...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°14
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-176 : Appel à projets "Connexion des écoles".

Date

2003

Cote

314W/180
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°15
Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, réalisation de travaux particulièrement suite à un incendie : photographie, correspondance, déclaration de sinistre, compte rendu d'intervention du SDIS

Date

2001-2002

Cote

366W/23
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, réalisation...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°16
Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, avis et procès-verbaux de la commission de sécurité (1985-2001) ; réalisation de travaux dont ravalement de façades, changement des fenêtres, réfection du logement du concierge : correspondance, notes de service, déclarations de travaux, photographies, devis et factures, plans

Date

1981-2002

Cote

366W/29
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité :...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°17
Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère et 2ème tranches : correspondance, éléments chiffrés

Date

2000-2002

Cote

366W/19
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°18
Groupe scolaire Victor Schoelcher, contrôle de sécurité : rapports de vérification des installations électriques, dossier technique d'une installation électrique (1987-1998) ; réalisation de travaux : correspondance, notes de service, compte rendu du conseil d'école, devis et factures, photographies, plans (1988-2002)

Date

1988-2002

Cote

366W/24
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Victor Schoelcher, contrôle de sécurité...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°19
Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère et 2ème tranches : dossier avenants de prolongation de délais et pour travaux supplémentaires et moins-values (rapports de présentation, délibérations du Conseil municipal, avis de la commission d'appel d'offres pour la passation d'avenant pour travaux supplémentaires, avenants signés par les entreprises, devis pour travaux supplémentaires ou moins-values, accusés de réception de la notification de l'avenant, calculs des plus et moins-values et décompte générale 1ère et 2ème tranches, correspondance)

Date

2002

Cote

366W/17
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°20
Groupe scolaire Raymond Aubert, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes-rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de la visite d'inspection" hygiène et sécurité", rapport d'examen paratonnerre (1985-2000) ; réalisation de travaux dont signalisation de l'établissement, mise en peinture du préau, construction de vestiaires attenant au gymnase, création d'ouvertures, création d'une salle d'eau dans le logement du 1er étage, ravalement de façade, réfection de la cuisine, travaux suite aux dommages causés par un écoulement d'eau, réfection du hall : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, photographies, cahier des charges, détails estimatifs, devis, plans (1982-2002)

Date

1982-2002

Cote

366W/34
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Raymond Aubert, contrôle de sécurité...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°21
Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1994-1997) ; réalisation de travaux dont ravalement de façade, création d'une bibliothèque-centre de documentation, d'un restaurant et d'une salle informatique, déflocage des plafonds, pose d'une clôture : correspondance, notes de service, photographies, déclaration de travaux, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, devis et factures, plans (1965-2002)

Date

1965-2002

Cote

366W/33
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité :...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°22
Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de résistance au feu d'un matériau (1985-2002) ; réalisation de travaux dont création d'un centre aéré, réfection de la couverture, aménagement de la cour, réfection des planchers, remplacement des châssis vitrés, pose de garde-corps : notes de service, correspondance, comptes rendus des délégués départementaux de l'Education Nationale, déclarations de travaux, notices de sécurité, photographies, devis et factures, plans (1977-2002)

Date

1977-2002

Cote

366W/27
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°23
Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction : photographies de la maquette ; contrôle de sécurité : rapports de vérification des installations électriques, procès-verbaux et avis de la Commission de sécurité y compris pour les travaux concernant la transformation d'une salle de repos , arrêté d'autorisation d'ouverture au public, procès-verbal de classement de réaction au feu d'un matériau (1985-1997) ; réalisation des travaux dont réfection d'une clôture et pose d'une clôture entre les écoles maternelle et élémentaire, réparation des infiltrations et travaux suite à un incendie : correspondance, notes de service, procès-verbal du conseil d'école, déclarations de travaux dont DT n° 114 de 1991 relative à la l'ouverture d'une fenêtre, photographies, compte rendu, devis et factures, plans (1985-2003)

Date

1985-2002

Cote

366W/26
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction : photographies...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°24
Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère et 2ème tranches : dossier choix du maître d'oeuvre (programme prévisionnel, délibérations du Conseil municipal : 99-270 du 17 décembre 1999 d'appel à maître d'oeuvre, 00-17 du 4 février 2000 sur le choix du maître d'oeuvre, rapport de présentation, acte d'engagement, CCAP non signés, convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage), avenant n°1, 1ère tranche et avenant n°2, 2ème tranche (délibérations du Conseil municipal, rapports de présentation, avenant, accusés de réception de notification d'avenant), dossier règlement du maître d'oeuvre, correspondance

Date

1998-2002

Cote

366W/18
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°25
Groupe scolaire Géhant, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité, rapport de contrôle d'une structure artificielle d'escalade (1985-1999) ; réalisation de travaux dont délimitation du mur de soutènement, mise en conformité électrique, couverture et zinguerie, aménagement d'une bibliothèque-centre de documentation, isolation des pignons, mise aux normes de l'électricité et réfection de la cuisine : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage, cahier des charges, devis et factures, plans (1982-2002)

Date

1982-2002

Cote

366W/31
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Géhant, contrôle de sécurité : dossier...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°26
Groupe scolaire Rücklin, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et comptes-rendus de la commission de sécurité (1985-1997) ; réalisation de travaux dont isolation extérieure d'un pignon, ravalement de façade, réfection du pignon du bâtiment logements, réfection des peintures extérieures et réaménagement de la cuisine : correspondance, notes de service, déclarations de travaux, photographies, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, compte-rendu du conseil d'école, compte-rendu de visite sanitaire, étude de faisabilité pour la création d'un club adolescents, cahier des charges, marché, devis et factures, plans (1982-202)

Date

1982-2002

Cote

366W/25
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Rücklin, contrôle de sécurité : dossier...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°27
Travaux réalisés dans les écoles : factures

Date

2002

Cote

366W/11
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Travaux réalisés dans les écoles : factures
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°28
Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité : procès-verbaux, avis et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1982-1999) ; réalisation de travaux dont réaménagement d'une butte de terre, aménagement du local de rangement pour les jouets, devenir des préfabriqués, aménagement d'une placette sous le panneau publicitaire, travaux suite à effraction : correspondance, rapport de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, procès-verbal du conseil d'école, notes de service, photographies, plainte, plan (1985-2002) ; résolution d'un contentieux relatif à des pénalités de retard : correspondance, notes de service, procès-verbaux de réunions, contrats de police d'assurance (1993-1995)

Date

1982-2002

Cote

366W/40
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°29
Ecole maternelle Prévert, réalisation de travaux : photographies, correspondance, devis

Date

2001-2002

Cote

366W/44
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole maternelle Prévert, réalisation de travaux :...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°30
Ecole maternelle Louise Michel, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité (1982-2001) ; réalisation de travaux dont construction et réparation de clôture en rondins, création d'une sortie de secours et réfection de l'office : historique de l'école, correspondance, notes de service, rapport de visite d'un délégué départemental de l'Education Nationale, photographies, liste des travaux exécutés de 1998 à 2002, devis et factures, plans (1988-2002)

Date

1982-2002

Cote

366W/41
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole maternelle Louise Michel, contrôle de sécurité...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°31
Ecole maternelle de La Méchelle, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité (1982-2001) ; réalisation de travaux dont réfection de la cour, pose de portails et désaffectation des locaux : correspondance, notes de service, devis et factures, plans (1980-2002)

Date

1980-2002

Cote

366W/42
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole maternelle de La Méchelle, contrôle de sécurité...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°32
Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, contrôle de sécurité : procès-verbaux de la commission de sécurité, rapport de visite du centre de loisirs maternel la Souris verte, certificats de conformité des installations d'alarme incendie (1985-2001) ; réalisation de travaux dont installation du préfabriqué du Centre Hospitalier de Belfort, modification des sanitaires, création de gradins dans la bibliothèque-centre de documentation, création d'une maison de l'éducation, remplacement du sol au restaurant, restructuration, création d'un club adolescents : correspondance, notes de service, permis de construire pour le préfabriqué, compte-rendu de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, étude de faisabilité, diagnostic, photographies, devis et factures, plans (1982-2002)

Date

1982-2002

Cote

366W/35
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, contrôle de sécurité...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°33
Ecole Jean Moulin, réalisation de travaux dont travaux dans le cadre de la lutte contre le saturnisme : notes de service, correspondance, résultats d'analyses, photographies, devis, plans

Date

2001-2002

Cote

366W/38
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole Jean Moulin, réalisation de travaux dont travaux...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°34
Chapitres d'histoire de l'école en Franche-Comté

Date de publication

2002

Auteur

PINARD, Joseph

Date

2002

Cote

B/367
- Contexte : bibliothèques
- Chapitres d'histoire de l'école en Franche-Comté
Résultat n°35
Groupe scolaire Aragon, contrôle de sécurité : dossier électrique de la construction, dossier technique de l'installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité, rapports de contrôle divers (de résistance au feu d'une porte, pour structure artificielle d'escalade) (1986-2001) ; réalisation de travaux dont aménagement cour et portail, résolution des infiltrations d'eau, aménagement d'une salle de motricité, pose d'une signalétique : correspondance, notes de service, devis et factures, plans (1987-2002)

Date

1986-2002

Cote

366W/28
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Aragon, contrôle de sécurité : dossier...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°36
SPECTACLE DE NOEL 2001, organisation : dossier pédagogique cirque, délibération et contrat de vente du spectacle, correspondance, notes de service, planning, billets d'entrée

Date

2001-2002

Cote

305W/10
- Contexte : 305W
- SPECTACLE DE NOEL 2001, organisation : dossier pédagogique...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°37
Ecole maternelle Kergomard, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité, correspondance (1992-2000) ; réalisation de travaux dont projet de fresque, chauffage et étanchéité toiture : rapport d'examen de 1987 des installations thermiques et du bâti, correspondance, photographies, devis et factures, plans (1987-2002)

Date

1987-2002

Cote

366W/43
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole maternelle Kergomard, contrôle de sécurité :...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°38
Groupe scolaire rue de Châteaudun, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, rapport d'examen des paratonnerres, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité (1985-1996) ; réalisation de travaux dont mise en peinture des huisseries extérieures, modification de l'escalier extérieur, remplacement des portes extérieures, élargissement des ouvertures, aménagement d'une bibliothèque-centre de documentation et d'une salle informatique : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, photographies, devis et factures, plans (1982-2002)

Date

1982-2002

Cote

366W/32
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire rue de Châteaudun, contrôle de sécurité...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°39
Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère tranche : dossier contentieux pour le lot 4 (procès-verbal de réaction au feu d'un matériau, procès-verbal de constat d'huissier, correspondance, dossier paiement : procès-verbal de réception des travaux, certificat de paiement), plans

Date

2000-2002

Cote

366W/16
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°40
Groupe scolaire Pergaud, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et compte-rendu de la commission de sécurité (1985-1996) ; réalisation de travaux dont installation d'un préfabriqué, changement des tuiles, restauration d'une statue, remplacement des portes métalliques extérieures, aménagement d'une salle des maîtres, pose d'un portail, travaux liés à des fuites dans les canalisations et rénovation de salles de classes : correspondance, notes de service, compte-rendu du conseil d'école, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, dossier marché, convention d'étude technique et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, dossier de consultation des entreprises, cahier des charges pour la consultation des entreprises, procès-verbal de réception des travaux, rapport d'analyse des offres, déclaration de travaux, photographies, détails estimatifs, devis et factures, plans (1982-2002)

Date

1982-2002

Cote

366W/36
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Pergaud, contrôle de sécurité : dossier...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°41
Ecole Henri Wallon, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et compte-rendu de la commission de sécurité, procès-verbal de caractérisation de résistance au feu des éléments de construction (1988-2000) ; réalisation de travaux dont remplacement de la clôture, réfection de la cour d'école et travaux d'étanchéité : déclaration de travaux, marché, notes de service, photographies, comptes-rendus de réunions, correspondance (1983-2002)

Date

1983-2002

Cote

366W/37
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole Henri Wallon, contrôle de sécurité : rapport...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°42
Salles informatiques, implantation dans les écoles : plans des écoles faisant apparaître les modifications

Date

1987-2002

Cote

366W/5
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Salles informatiques, implantation dans les écoles...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°43
SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches, notes de service, comptes rendus de réunions, plaquettes, invitations, plan salle des fêtes, correspondance, articles dans Belfort Mag

Date

1985-2001

Cote

305W/1
- Contexte : 305W
- SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches,...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°44
Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 2ème tranche : délibération du Conseil municipal et rapport (01-26 du 16 février 2001 sur l'approbation du projet de la 2ème tranche, rapport du 6 avril 2001 sur l'autorisation de traiter la 2ème tranche), dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, CCTP lots 1 à 15, CCAP commun à tous les lots, CCTP prescriptions d'ordre général commun à tous les lots, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, plans), analyse des offres, cadre de bordereau de prix signé pour le lot 2

Date

2001

Cote

366W/20
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°45
CONCOURS DES ECOLES FLEURIES 1999-2000-2001, organisation : correspondance, liste écoles participantes, spécimen bons d'achat, palmarès.

Date

1999-2001

Cote

305W/2
- Contexte : 305W
- CONCOURS DES ECOLES FLEURIES 1999-2000-2001, organisation...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°46
Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère tranche : étude de faisabilité, analyse chiffrée, délibérations du Conseil municipal (00-73 du 7 avril 2000 : avant-projet, 00-105 du 26 mai 2000 : approbation de la 1ère tranche de travaux et autorisation de traiter les travaux), proposition de programmation, maîtrise d'oeuvre (programme de maîtrise d'oeuvre, premières esquisses et réflexions), règlement de la consultation, remarques du bureau de contrôle technique, procès-verbal de visite de la commission de sécurité, correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions, bilan financier, plans, photographies

Date

1998-2001

Cote

366W/13
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°47
Enseignement primaire et secondaire, contribution des familles dans le cadre de l'enseignement catholique, intégration des élèves handicapés, développement des NTIC, relations avec les écoles, accompagnement scolaire et périscolaire, aide à la réussite scolaire, définition projet éducatif aux Glacis, mise en place opération ARVE, actions scolaires par ECOL, études dirigées : comptes rendus conseils d'écoles, comptes rendus de réunions, courriers, convention et avenants, études, notes, comptes rendus CA, rapports d'activités

Date

1994-2001

Cote

283W/14
- Contexte : 283W
- Enseignement primaire et secondaire, contribution des...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°48
Travaux dans les écoles : correspondance, notes, plans, comptes rendus de réunions

Date

1994-2001

Cote

330W/34
- Contexte : 330W
- Travaux dans les écoles : correspondance, notes, plans,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°49
Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de visites et avis de la commission de sécurité, étude acoustique (1985-2001) ; réalisation de travaux dont pose de volets et de grilles défensives dans le logement du concierge, création de garde-corps sur le muret du parking : correspondance, rapport, notes de service, photographies, déclarations de travaux, devis et factures, plans (1973-2001)

Date

1973-2001

Cote

366W/39
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°50
Ecole maternelle Paul Langevin, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité (1985-1994) ; réalisation de travaux dont étanchéité de la toiture-terrasse : correspondance, devis et factures, plans

Date

1985-2001

Cote

366W/45
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole maternelle Paul Langevin, contrôle de sécurité...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°51
Lutte contre le radon dans les écoles, mise en oeuvre : notes de service, circulaire ministérielle relative à la gestion du risque lié au radon dans les établissements recevant du public, résultats d'analyses, documentation

Date

1990-2001

Cote

366W/7
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Lutte contre le radon dans les écoles, mise en oeuvre...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°52
Concierges dans les écoles, définition des tâches : règlements, comptes-rendus de réunions, note de service

Date

1983-2001

Cote

366W/4
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Concierges dans les écoles, définition des tâches :...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°53
Logements de fonction dans les écoles, gestion et entretien : correspondance, notes de service, liste des personnes logées, liste des logements vacants, devis, plans

Date

1990-2000

Cote

366W/6
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Logements de fonction dans les écoles, gestion et entretien...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°54
PROJETS D'ACTION EDUCATIVE EXERCICE 2000-2001 : liste, dossiers de demandes de moyens complémentaires.

Date

2000

Cote

305W/7
- Contexte : 305W
- PROJETS D'ACTION EDUCATIVE EXERCICE 2000-2001 : liste,...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°55
Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère tranche : rapport de présentation, règlement de la consultation, dossiers des entreprises retenues pour les lots 1, 3, 4, 5, 6, 8, 9,10, 12, 13, 14, 15 (actes d'engagement, CCAP, CCTP, bordereaux des prix, déclarations et attestations), procès-verbal et rapport de la commission d'appel d'offres

Date

2000

Cote

366W/14
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°56
ECOLE MATERNELLE LOUISE MICHEL, fonctionnement : comptes rendus de réunions du conseil d'école, fiches d'identité de l'école, correspondance sur la répartition des crédits attribués à l'école.DOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

Date

1997-2000

Cote

306W/6
- Contexte : 306W
- ECOLE MATERNELLE LOUISE MICHEL, fonctionnement : comptes...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°57
EXERCICE BUDGETAIRE 2001 : demandes de financement par écoles

Date

2000

Cote

305W/6
- Contexte : 305W
- EXERCICE BUDGETAIRE 2001 : demandes de financement...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°58
Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère tranche : dossier des entreprises retenues dans le cadre d'un marché négocié suite à un appel d'offres infructueux pour les lots 2 et 11 (avis d'appel public à la concurrence, rapports de présentation, arrêtés du Maire de conclusion d'un marché, règlements de la consultation, actes d'engagement, CCAP, CCTP, déclarations et attestations, cadres de bordereau des prix)

Date

2000

Cote

366W/15
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°59
SPECTACLES DE NOEL 1998-1999-2000, organisation : affiches, contrats d'engagement, coupures de presse, correspondance, plaquettes de présentation, notes de service, fiches d'inscription des écoles, factures, convention de mise à disposition salle

Date

1998-2000

Cote

305W/4
- Contexte : 305W
- SPECTACLES DE NOEL 1998-1999-2000, organisation : affiches,...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°60
ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et implantation crèche parentales des Petits "Peut-on", fonctionnement : plans, avant-projet, contrat d'objectifs 1998-2001, périmètre scolaire par rues et par écoles, comptes rendus de réunions du conseil d'école, fiches d'identité, notes de service, correspondance y compris sur répartition des crédits, réponses des parents à divers questionnairesDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

Date

1992-2000

Cote

306W/7
- Contexte : 306W
- ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°61
MATERNELLE PERGAUD, réalisation 2ème tranche : marché, pièces comptables.

Date

1997-1999

Cote

308W/27
- Contexte : 308W
- MATERNELLE PERGAUD, réalisation 2ème tranche : marché,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°62
Mise en place d'actions passerelles pour l'accueil dans les écoles d'enfants de 2 ans : correspondance, comptes rendus de réunions, compte rendu de visite de classe passerelle à Roubaix, documents de travail ("Petite enfance et école maternelle", "Premiers pas à l'école : accueil des enfants de 2 ans"/Inspection académique 90, "Relation famille-école, perspectives. Sélection d'articles, bibliographie")

Date

1998-1999

Cote

347W/17
- Contexte : 347W
- Mise en place d'actions passerelles pour l'accueil...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°63
Ecole maternelle Louis Pergaud, restructuration 2ème tranche : avant projet sommaire, marché, comptes rendus de réunions de chantier, plans, notes, correspondance, déclaration de travaux, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, dossier règlements

Date

1997-1999

Cote

335W/11
- Contexte : 335W
- Ecole maternelle Louis Pergaud, restructuration 2ème...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°64
Mise en place d'actions passerelles pour l'accueil dans les écoles d'enfants de 2 ans : compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions, rapport sur les expériences d'autres villes, correspondance, documentation, coupures de presse, contrat d'objectifs avec l'Education Nationale 1998-2001

Date

1998-1999

Cote

347W/18
- Contexte : 347W
- Mise en place d'actions passerelles pour l'accueil...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°65
Ecoles maternelles et élémentaires, fonctionnement : comptes rendus des réunions des directeurs d'écoles, sur les activités péri-scolaires, documents préparatoires aux conseils d'écoles, notes sur le contrat d'objectifs avec l'Education Nationale, statistiques sur la rentrée scolaire, bilan des études surveillées et des ateliers de soutien scolaire 1997-1998, "statistiques des dérogations : bilan de 1992 à 1998"

Date

1996-1999

Cote

327W/5
- Contexte : 327W
- Ecoles maternelles et élémentaires, fonctionnement...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°66
EXERCICE BUDGETAIRE 2000 : demandes de financement par écoles

Date

1999

Cote

305W/5
- Contexte : 305W
- EXERCICE BUDGETAIRE 2000 : demandes de financement...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°67
Ecoles élémentaires, fonctionnement : comptes rendus des conseils d'écoles, listes des parents élus aux conseils d'écoles, correspondance, dossiers préparatoires à la visite du Maire (dossiers de présentation des écoles, statistiques), rapport du délégué départemental de l'Education Nationale

Date

1995-1999

Cote

327W/6
- Contexte : 327W
- Ecoles élémentaires, fonctionnement : comptes rendus...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°68
Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une classe supplémentaire : correspondance, dossier règlements

Date

1998-1999

Cote

335W/21
- Contexte : 335W
- Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°69
ECOLE MARTIN LUTHER KING, création classe accueil des 2 ans : marché, pièces comptables.

Date

1998-1999

Cote

308W/25
- Contexte : 308W
- ECOLE MARTIN LUTHER KING, création classe accueil des...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°70
Ecole primaire Dreyfus-Schmidt, restructuration 4ème tranche : marché, notes, correspondance, plans, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, dossier règlements

Date

1994-1999

Cote

335W/16
- Contexte : 335W
- Ecole primaire Dreyfus-Schmidt, restructuration 4ème...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°71
Education (aménagement du rythme de vie de l'enfant, présence d'amiante dans les écoles, zone d'éducation prioritaire, intégration des enfants handicapés moteurs...) : comptes rendus de réunions, comptes rendus des conseils de ZEP, convention d'hébergement de Récré à Sons, étude sur l'empoussièrement par l'amiante, bilan et compte rendu d'une réunion ARVE, bilan prospectif Télécole (initiation à l'image), PV réunions APAJH (association pour adultes et jeunes handicapés), convention pour intégration des enfants handicapés à l'école Metzger, propositions des parents pour l'amélioration de l'intégration des enfants handicapés, charte sur l'intégration des enfants handicapés

Date

1996-1999

Cote

327W/7
- Contexte : 327W
- Education (aménagement du rythme de vie de l'enfant,...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°72
Spectacles de Noël 1998 pour les enfants des écoles maternelles, organisation : notes de service, correspondance, coupures de presse

Date

1998

Cote

347W/3
- Contexte : 347W
- Spectacles de Noël 1998 pour les enfants des écoles...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°73
BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS : divers marchés- remplacement portes extérieures maternelle Pergaud / Métal Est- réfection peintures extérieures école primaire Rucklin / Chaudey- ravalement façades maternelle Châteaudun / Causeret- ravalement façades école primaire Châteaudun / Causeret- ravalement façades ouest marché Vosges / Mancini-Giron- mise en peinture de la couverture des tennis des Résidences / Mancini-Giron- base nautique des Forges / Cabinet 3 D- remplacement clôture stade Coubertin, 2ème et 3ème tranches / Métal Est- pose faux plafond gymnase Châteaudun / Meyer- création doubles goulottes et réfection carrelage piscine du Parc / De Stefano- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 1, piscine du Parc / EBBTP- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 2, piscine du Parc / Raichon- réalisation réseau évacuation base nautique Forges / Baumann- réfection étanchéité gymnase IUT / Smac Acéroïd- remplacement vannes Patinoire / Raichon- remplacement châssis vitrés Piscine Pannoux pignon sud-ouest / Lhomme- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 1ère tranche / Soceb- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 2ème tranche / Soceb

Cote

277W/49
- Contexte : 277W
- BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°74
MATERNELLE PERGAUD, réalisation 1ère tranche : marché, pièces comptables.

Date

1997-1998

Cote

308W/26
- Contexte : 308W
- MATERNELLE PERGAUD, réalisation 1ère tranche : marché,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°75
ECOLE PRIMAIRE JEAN MOULIN, rénovation préau et aménagement salle de sport : marché, plans, permis de construire, correspondance, factures, certificats pour paiement

Date

1994-1998

Cote

259W/11
- Contexte : 259W
- ECOLE PRIMAIRE JEAN MOULIN, rénovation préau et aménagement...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°76
Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles, gestion : projet de charte, questionnaire adressé à la Ville de Belfort sur le temps de travail, liste des ATSEM par école, correspondance, notes, textes règlementaires, documentation

Date

1989-1998

Cote

347W/12
- Contexte : 347W
- Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles,...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°77
Ecole maternelle Louis Pergaud, restructuration 1ère tranche : avant projet sommaire, marché, plans, correspondance, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, dossier règlements

Date

1996-1998

Cote

335W/10
- Contexte : 335W
- Ecole maternelle Louis Pergaud, restructuration 1ère...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°78
SALLE POLYVALENTE A L'ECOLE JEAN MOULIN, aménagement : marché, pièces comptables.

Date

1997-1998

Cote

308W/23
- Contexte : 308W
- SALLE POLYVALENTE A L'ECOLE JEAN MOULIN, aménagement...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°79
Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une classe supplémentaire : permis de construire, plans, marché, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage

Date

1997-1998

Cote

335W/20
- Contexte : 335W
- Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°80
Ecoles maternelles, fonctionnement : comptes rendus des conseils d'écoles, listes des parents élus

Date

1996-1998

Cote

327W/2
- Contexte : 327W
- Ecoles maternelles, fonctionnement : comptes rendus...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

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