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1 473 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Réunions du maire, réflexion sur le budget de Belfort : notes, fiches thématiques, correspondance (1977), réunion sur des sujets locaux divers : documents préparatoires, notes manuscrites, notes, correspondance (1999).

    1 media

    Réunions du maire, réflexion sur le budget de Belfort : notes, fiches thématiques, correspondance (1977), réunion sur des sujets locaux divers : documents préparatoires, notes manuscrites, notes, correspondance (1999).

    Date

    1977-1999

    Cote

    18Z/153

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Activités de Jean-Pierre Chevenement
    • Réunions du maire, réflexion sur le budget de Belfort...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 16/3.02 : Direction des Finances - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/326

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 15/3.01 : Direction des Finances - Décision modificative n° 1 de l'exercice 2004.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/325

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 6/3.02 : Direction des Finances - Budget Supplémentaire 2004.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/293

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

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  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 15/3.03 : Direction des Finances - Convention "Crédit Long Terme Multi Index" passée avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de Franche-Comté - Avenant n° 1.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/267

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

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  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 14/3.02 : Direction des Finances - Compétence déchets ménagers - Reprise des emprunts du SIVOM.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/266

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

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  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 13/3.01 : Direction des Finances - Ligne de trésorerie - Conclusion d'une nouvelle convention.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/265

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

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  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 7/3.02 : Direction des Finances - Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2003.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/219

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 6/3.01 : Direction des Finances - Compte Administratif de l'exercice 2003.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/218

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Budget Primitif de l'exercice 2004.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/198

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

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  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Débat d'Orientation Budgétaire pour l'exercice 2004.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/184

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...

    Producteur :

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  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 18/3.03 : Direction des Finances - Subventions aux Associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2004.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/163

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

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  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 17/3.02 : Direction des Finances - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/162

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

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  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 16/3.01 : Direction des Finances - Décision modificative n° 1 après Budget Supplémentaire 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/161

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

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  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 22/3.03 : Direction des Finances - Indemnité de conseil attribuée au Trésorier de Belfort Ville.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/121

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

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  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 21/3.02 : Direction des Finances - Ligne de trésorerie - Conclusion d'une nouvelle convention.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/120

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

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  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Budget Supplémentaire 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/102

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

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  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 20/3.03 : Direction des Finances - Convention de partenariat avec la Trésorerie de Belfort Ville.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/81

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

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  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 4/3.02 : Direction des Finances - Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2002.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/65

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Compte Administratif de l'exercice 2002.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/64

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

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  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 4/3.02 : Direction des Finances - Budget Primitif de l'exercice 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/34

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

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  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) - Exercice 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/33

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

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  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Débats d'Orientations Budgétaires de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine pour l'exercice 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/18

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

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  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 23/4.05, DIRECTION DES MOYENS / AFFAIRES JURIDIQUES - Assurances ; Remise en concurrence des contrats d'assurances "Dommages aux biens", "Responsabilité civile" et "Protection juridique des agents et des élus" ; Autorisation de signer les marchés et contrats : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/237

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 23/4.05, DIRECTION...

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  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 18/3.08, DIRECTION DES FINANCES - Souscription à une convention de financement à options multiples : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/232

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 18/3.08, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 17/3.07, DIRECTION DES FINANCES - Fixation du prix du mètre cube d'eau et du montant de la redevance d'assainissement pour l'année 2003 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/231

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 17/3.07, DIRECTION...

    Producteur :

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  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 16/3.06, DIRECTION DES FINANCES - Décision modificative n° 2 après budget supplémentaire : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/230

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 16/3.06, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 15/3.05, DIRECTION DES FINANCES - Tarifs des services communautaires : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/229

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 15/3.05, DIRECTION...

    Producteur :

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  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 14/3.04, DIRECTION DES FINANCES - Ouverture d'une ligne de crédit de trésorerie : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/228

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 14/3.04, DIRECTION...

    Producteur :

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  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 13/3.03, DIRECTION DES FINANCES - Subventions aux Associations ; Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2003 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/227

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 13/3.03, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 12/3.02, DIRECTION DES FINANCES - Créances irrécouvrables ; Admission en non-valeur : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/226

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 12/3.02, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 11/3.01, DIRECTION DES FINANCES - Gestion de l'encours de la dette ; Couverture du risque de taux : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/225

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 11/3.01, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 29/11.03, GRANDS EQUIPEMENTS - Remboursement des frais de déplacement de personnes extérieures au personnel communautaire dans le cadre de l'organisation de diverses manifestations : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/212

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 29/11.03, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 17/3.03, FINANCES - Assurances ; Renégociation des contrats d'assurances "Dommages aux biens", "Responsabilité civile" et "Protection juridique des agents et des élus" ; Autorisation de lancer la procédure et de missionner le cabinet PROTECTAS : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/200

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 17/3.03, FINANCES...

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    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 16/3.02, FINANCES - Décision modificative n° 1 après budget supplémentaire : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/199

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 16/3.02, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 15/3.01, FINANCES - Dotation de Solidarité Communautaire 2002 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/198

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 15/3.01, FINANCES...

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  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Développement économique ; Zone d'activités des Tourelles ; Utilisation d'une ligne de crédit de trésorerie par la SODEB aménageur : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/194

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 11/1.11, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 12/3.02, FINANCES - Budget Supplémentaire 2002 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/166

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 12/3.02, FINANCES...

    Producteur :

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  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 11/3.01, FINANCES - Rapport d'information sur l'évolution des bases d'imposition à la taxe professionnelle : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/165

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 11/3.01, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 7/1.07, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Convention d'objectifs avec l'Agence de Développement Economique de Belfort et du Territoire de Belfort (ADEBT) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/161

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 7/1.07, SERVICES...

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  41. Résultat n°41

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES - Réalisation d'un Multiplexe à Belfort ; Garantie d'emprunt à la SEMPAT : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/142

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES...

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  42. Résultat n°42

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 18/3.02, FINANCES - Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal ; Exercice 2001 ; Adoption : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/141

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 18/3.02, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  43. Résultat n°43

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 17/3.01, FINANCES - Compte Administratif de l'exercice 2001 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/140

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 17/3.01, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  44. Résultat n°44

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 17/3.03, FINANCES - Modification de la durée d'amortissement des biens renouvelables : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/105

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 17/3.03, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  45. Résultat n°45

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 5/3.02, FINANCES - Budget Primitif de l'exercice 2002 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/93

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 5/3.02, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  46. Résultat n°46

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 4/3.01, FINANCES - Baisse du produit de la fiscalité ; Reprise par anticipation des résultats prévisionnels de l'exercice 2001 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/92

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 4/3.01, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  47. Résultat n°47

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 3.02, FINANCES - Cotisation à l'Assemblée des Communautés de France (ADCF) : documents de séances

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/81

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 3.02, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  48. Résultat n°48

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 3.01, FINANCES - Débat d'Orientations Budgétaires de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine pour l'exercice 2002 : documents de séances

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/80

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 3.01, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  49. Résultat n°49

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.10, FINANCES - Créances irrécouvrables ; Admission en non-valeur : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/35

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.10, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  50. Résultat n°50

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.09, FINANCES - Modification de la durée d'amortissement des biens renouvelables : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/34

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.09, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  51. Résultat n°51

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.07, FINANCES - Subventions aux Associations ; Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2002 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/32

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.07, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  52. Résultat n°52

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.06, FINANCES - Fixation de la participation de la CAB au déficit d'exploitation des grands équipements d'agglomération : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/31

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.06, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  53. Résultat n°53

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.05, FINANCES - Ouverture d'une ligne de trésorerie : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/30

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.05, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  54. Résultat n°54

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.04, FINANCES - Gestion de l'encours de la dette ; Couverture du risque de taux : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/29

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.04, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  55. Résultat n°55

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.03, FINANCES - Fixation du prix du mètre cube d'eau et de la redevance d'assainissement pour l'année 2002 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/28

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.03, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  56. Résultat n°56

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.02, FINANCES - Tarifs des services communautaires : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/27

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.02, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  57. Résultat n°57

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.01, FINANCES - Budget Supplémentaire 2001 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/26

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.01, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  58. Résultat n°58

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 3.02,FINANCES - Décision Modificative avant Budget Supplémentaire : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/279

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 3.02,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  59. Résultat n°59

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 3.01,FINANCES - Passage à l'Euro ; Autorisation générale de passer des constats de convertion pour les contrats, conventions, marchés publics et contrats d'emprunt ne pouvant être soldés avant le 1er janvier 2002 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/278

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 3.01,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  60. Résultat n°60

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.09,FINANCES - Indemnité de conseil attribuée au Trésorier Principal Municipal : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/251

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.09,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  61. Résultat n°61

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.08,FINANCES - Approbation des bilans révisés au 31 décembre 2000 des Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) concédées par la CAB : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/250

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.08,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  62. Résultat n°62

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.07,FINANCES - Plans de financement des études d'aménagement des futures Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/249

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.07,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  63. Résultat n°63

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.06,FINANCES - Belfort-Technopôle ; Réhabilitation d'un bâtiment industriel ; Emprunt à garantir : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/248

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.06,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  64. Résultat n°64

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES - Taxe professionnelle ; Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit Municipal : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/247

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  65. Résultat n°65

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.04,FINANCES - Attribution de compensation ; Prise en compte des rôles supplémentaires de la taxe professionnelle au titre de l'année 1999 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/246

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.04,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  66. Résultat n°66

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.03,FINANCES - Dotation de Solidarité Communautaire : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/245

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.03,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  67. Résultat n°67

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.02,FINANCES - Compte de gestion du Trésorier de la CAB : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/244

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.02,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  68. Résultat n°68

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/04/2001, N° 1.06,SERVICES GENERAUX - Composition de la Commission Locale chargée d'évaluer les transferts de charge : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/219

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/04/2001, N° 1.06,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  69. Résultat n°69

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 3.01,FINANCES - Nouvelle fixation du prix du mètre cube d'eau et de la redevance d'assainissement pour 2001 : documents de séanceLe dossier N° 3.02 : "Finances - Budget Primitif de l'exercice 2001", est manquant.

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/197

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 3.01,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  70. Résultat n°70

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.09, FINANCES - Reprise de dettes ; Ecriture de régularisation : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/177

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.09, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  71. Résultat n°71

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.08, FINANCES - Créances irrécouvrables ; Admission en non-valeur : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/176

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.08, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  72. Résultat n°72

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.06,FINANCES - Fiscalité Locale Directe ; Exonération en matière de taxe professionnelle : documents de séanceLe dossier N° 3.07 : "Finances - Subventions aux Associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2001", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/175

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.06,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  73. Résultat n°73

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.05, FINANCES - Tarifs des services communautaires : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/174

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.05, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  74. Résultat n°74

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.04, FINANCES - Ouverture d'une ligne de crédit de trésorerie : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/173

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.04, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  75. Résultat n°75

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.03, FINANCES - Gestion de l'encours de la dette et couverture du risque de taux : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/172

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.03, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  76. Résultat n°76

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.02, FINANCES - Principes de répartition sur les budgets annexes des charges communes du budget général : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/171

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.02, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  77. Résultat n°77

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.01, FINANCES - Débat d'orientation budgétaire de la CAB pour l'exercice 2001 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/170

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.01, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  78. Résultat n°78

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.03, SERVICES GENERAUX - Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion du District de l'Agglomération Belfortaine (DAB) ; Exercices 1992 à 1998 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/161

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.03, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  79. Résultat n°79

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES - Subvention exceptionnelle à l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : documents de séanceLe dossier N° 3.03 : "Finances - Adoption des CA 1998 et 1999 des grands équipements d'agglomération", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/137

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  80. Résultat n°80

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES - Budget Supplémentaire 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/136

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)