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1 473 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Réunions du maire, réflexion sur le budget de Belfort : notes, fiches thématiques, correspondance (1977), réunion sur des sujets locaux divers : documents préparatoires, notes manuscrites, notes, correspondance (1999).

1 media

Réunions du maire, réflexion sur le budget de Belfort : notes, fiches thématiques, correspondance (1977), réunion sur des sujets locaux divers : documents préparatoires, notes manuscrites, notes, correspondance (1999).
Cote
18Z/153
 Date
1977-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Activités de Jean-Pierre Chevenement
  • Réunions du maire, réflexion sur le budget de Belfort...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 16/3.02 : Direction des Finances - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur.
Cote
15WCAB/326
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 15/3.01 : Direction des Finances - Décision modificative n° 1 de l'exercice 2004.
Cote
15WCAB/325
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 6/3.02 : Direction des Finances - Budget Supplémentaire 2004.
Cote
15WCAB/293
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 15/3.03 : Direction des Finances - Convention "Crédit Long Terme Multi Index" passée avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de Franche-Comté - Avenant n° 1.
Cote
15WCAB/267
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 14/3.02 : Direction des Finances - Compétence déchets ménagers - Reprise des emprunts du SIVOM.
Cote
15WCAB/266
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 13/3.01 : Direction des Finances - Ligne de trésorerie - Conclusion d'une nouvelle convention.
Cote
15WCAB/265
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 7/3.02 : Direction des Finances - Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2003.
Cote
15WCAB/219
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 6/3.01 : Direction des Finances - Compte Administratif de l'exercice 2003.
Cote
15WCAB/218
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Budget Primitif de l'exercice 2004.
Cote
15WCAB/198
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Débat d'Orientation Budgétaire pour l'exercice 2004.
Cote
15WCAB/184
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 18/3.03 : Direction des Finances - Subventions aux Associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2004.
Cote
15WCAB/163
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 17/3.02 : Direction des Finances - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur.
Cote
15WCAB/162
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 16/3.01 : Direction des Finances - Décision modificative n° 1 après Budget Supplémentaire 2003.
Cote
15WCAB/161
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 22/3.03 : Direction des Finances - Indemnité de conseil attribuée au Trésorier de Belfort Ville.
Cote
15WCAB/121
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 21/3.02 : Direction des Finances - Ligne de trésorerie - Conclusion d'une nouvelle convention.
Cote
15WCAB/120
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Budget Supplémentaire 2003.
Cote
15WCAB/102
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 20/3.03 : Direction des Finances - Convention de partenariat avec la Trésorerie de Belfort Ville.
Cote
15WCAB/81
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 4/3.02 : Direction des Finances - Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2002.
Cote
15WCAB/65
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Compte Administratif de l'exercice 2002.
Cote
15WCAB/64
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°21

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 4/3.02 : Direction des Finances - Budget Primitif de l'exercice 2003.
Cote
15WCAB/34
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) - Exercice 2003.
Cote
15WCAB/33
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Débats d'Orientations Budgétaires de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine pour l'exercice 2003.
Cote
15WCAB/18
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
Résultat n°24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 23/4.05, DIRECTION DES MOYENS / AFFAIRES JURIDIQUES - Assurances ; Remise en concurrence des contrats d'assurances "Dommages aux biens", "Responsabilité civile" et "Protection juridique des agents et des élus" ; Autorisation de signer les marchés et contrats : documents de séance
Cote
14WCAB/237
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 23/4.05, DIRECTION...
Résultat n°25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 18/3.08, DIRECTION DES FINANCES - Souscription à une convention de financement à options multiples : documents de séance
Cote
14WCAB/232
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 18/3.08, DIRECTION...
Résultat n°26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 17/3.07, DIRECTION DES FINANCES - Fixation du prix du mètre cube d'eau et du montant de la redevance d'assainissement pour l'année 2003 : documents de séance
Cote
14WCAB/231
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 17/3.07, DIRECTION...
Résultat n°27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 16/3.06, DIRECTION DES FINANCES - Décision modificative n° 2 après budget supplémentaire : documents de séance
Cote
14WCAB/230
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 16/3.06, DIRECTION...
Résultat n°28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 15/3.05, DIRECTION DES FINANCES - Tarifs des services communautaires : documents de séance
Cote
14WCAB/229
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 15/3.05, DIRECTION...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 14/3.04, DIRECTION DES FINANCES - Ouverture d'une ligne de crédit de trésorerie : documents de séance
Cote
14WCAB/228
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 14/3.04, DIRECTION...
Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 13/3.03, DIRECTION DES FINANCES - Subventions aux Associations ; Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2003 : documents de séance
Cote
14WCAB/227
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 13/3.03, DIRECTION...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 12/3.02, DIRECTION DES FINANCES - Créances irrécouvrables ; Admission en non-valeur : documents de séance
Cote
14WCAB/226
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 12/3.02, DIRECTION...
Résultat n°32

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 11/3.01, DIRECTION DES FINANCES - Gestion de l'encours de la dette ; Couverture du risque de taux : documents de séance
Cote
14WCAB/225
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 11/3.01, DIRECTION...
Résultat n°33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 29/11.03, GRANDS EQUIPEMENTS - Remboursement des frais de déplacement de personnes extérieures au personnel communautaire dans le cadre de l'organisation de diverses manifestations : documents de séance
Cote
14WCAB/212
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 29/11.03, GRANDS...
Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 17/3.03, FINANCES - Assurances ; Renégociation des contrats d'assurances "Dommages aux biens", "Responsabilité civile" et "Protection juridique des agents et des élus" ; Autorisation de lancer la procédure et de missionner le cabinet PROTECTAS : documents de séance
Cote
14WCAB/200
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 17/3.03, FINANCES...
Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 16/3.02, FINANCES - Décision modificative n° 1 après budget supplémentaire : documents de séance
Cote
14WCAB/199
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 16/3.02, FINANCES...
Résultat n°36

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 15/3.01, FINANCES - Dotation de Solidarité Communautaire 2002 : documents de séance
Cote
14WCAB/198
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 15/3.01, FINANCES...
Résultat n°37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Développement économique ; Zone d'activités des Tourelles ; Utilisation d'une ligne de crédit de trésorerie par la SODEB aménageur : documents de séance
Cote
14WCAB/194
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 11/1.11, SERVICES...
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 12/3.02, FINANCES - Budget Supplémentaire 2002 : documents de séance
Cote
14WCAB/166
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 12/3.02, FINANCES...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 11/3.01, FINANCES - Rapport d'information sur l'évolution des bases d'imposition à la taxe professionnelle : documents de séance
Cote
14WCAB/165
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 11/3.01, FINANCES...
Résultat n°40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 7/1.07, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Convention d'objectifs avec l'Agence de Développement Economique de Belfort et du Territoire de Belfort (ADEBT) : documents de séance
Cote
14WCAB/161
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 7/1.07, SERVICES...
Résultat n°41

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES - Réalisation d'un Multiplexe à Belfort ; Garantie d'emprunt à la SEMPAT : documents de séance
Cote
14WCAB/142
 Date
2002
 Lieu
CINEMA DES QUAIS (PATHÉ) - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES...
Résultat n°42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 18/3.02, FINANCES - Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal ; Exercice 2001 ; Adoption : documents de séance
Cote
14WCAB/141
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 18/3.02, FINANCES...
Résultat n°43

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 17/3.01, FINANCES - Compte Administratif de l'exercice 2001 : documents de séance
Cote
14WCAB/140
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 17/3.01, FINANCES...
Résultat n°44

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 17/3.03, FINANCES - Modification de la durée d'amortissement des biens renouvelables : documents de séance
Cote
14WCAB/105
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 17/3.03, FINANCES...
Résultat n°45

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 5/3.02, FINANCES - Budget Primitif de l'exercice 2002 : documents de séance
Cote
14WCAB/93
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 5/3.02, FINANCES...
Résultat n°46

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 4/3.01, FINANCES - Baisse du produit de la fiscalité ; Reprise par anticipation des résultats prévisionnels de l'exercice 2001 : documents de séance
Cote
14WCAB/92
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 4/3.01, FINANCES...
Résultat n°47

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 3.02, FINANCES - Cotisation à l'Assemblée des Communautés de France (ADCF) : documents de séances
Cote
14WCAB/81
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 3.02, FINANCES...
Résultat n°48

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 3.01, FINANCES - Débat d'Orientations Budgétaires de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine pour l'exercice 2002 : documents de séances
Cote
14WCAB/80
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 3.01, FINANCES...
Résultat n°49

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.10, FINANCES - Créances irrécouvrables ; Admission en non-valeur : documents de séance
Cote
14WCAB/35
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.10, FINANCES...
Résultat n°50

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.09, FINANCES - Modification de la durée d'amortissement des biens renouvelables : documents de séance
Cote
14WCAB/34
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.09, FINANCES...
Résultat n°51

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.07, FINANCES - Subventions aux Associations ; Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2002 : documents de séance
Cote
14WCAB/32
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.07, FINANCES...
Résultat n°52

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.06, FINANCES - Fixation de la participation de la CAB au déficit d'exploitation des grands équipements d'agglomération : documents de séance
Cote
14WCAB/31
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.06, FINANCES...
Résultat n°53

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.05, FINANCES - Ouverture d'une ligne de trésorerie : documents de séance
Cote
14WCAB/30
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.05, FINANCES...
Résultat n°54

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.04, FINANCES - Gestion de l'encours de la dette ; Couverture du risque de taux : documents de séance
Cote
14WCAB/29
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.04, FINANCES...
Résultat n°55

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.03, FINANCES - Fixation du prix du mètre cube d'eau et de la redevance d'assainissement pour l'année 2002 : documents de séance
Cote
14WCAB/28
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.03, FINANCES...
Résultat n°56

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.02, FINANCES - Tarifs des services communautaires : documents de séance
Cote
14WCAB/27
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.02, FINANCES...
Résultat n°57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.01, FINANCES - Budget Supplémentaire 2001 : documents de séance
Cote
14WCAB/26
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.01, FINANCES...
Résultat n°58

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 3.02,FINANCES - Décision Modificative avant Budget Supplémentaire : documents de séance
Cote
13WCAB/279
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 3.02,FINANCES...
Résultat n°59

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 3.01,FINANCES - Passage à l'Euro ; Autorisation générale de passer des constats de convertion pour les contrats, conventions, marchés publics et contrats d'emprunt ne pouvant être soldés avant le 1er janvier 2002 : documents de séance
Cote
13WCAB/278
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 3.01,FINANCES...
Résultat n°60

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.09,FINANCES - Indemnité de conseil attribuée au Trésorier Principal Municipal : documents de séance
Cote
13WCAB/251
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.09,FINANCES...
Résultat n°61

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.08,FINANCES - Approbation des bilans révisés au 31 décembre 2000 des Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) concédées par la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/250
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.08,FINANCES...
Résultat n°62

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.07,FINANCES - Plans de financement des études d'aménagement des futures Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) : documents de séance
Cote
13WCAB/249
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.07,FINANCES...
Résultat n°63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.06,FINANCES - Belfort-Technopôle ; Réhabilitation d'un bâtiment industriel ; Emprunt à garantir : documents de séance
Cote
13WCAB/248
 Date
2001
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.06,FINANCES...
Résultat n°64

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES - Taxe professionnelle ; Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit Municipal : documents de séance
Cote
13WCAB/247
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES...
Résultat n°65

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.04,FINANCES - Attribution de compensation ; Prise en compte des rôles supplémentaires de la taxe professionnelle au titre de l'année 1999 : documents de séance
Cote
13WCAB/246
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.04,FINANCES...
Résultat n°66

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.03,FINANCES - Dotation de Solidarité Communautaire : documents de séance
Cote
13WCAB/245
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.03,FINANCES...
Résultat n°67

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.02,FINANCES - Compte de gestion du Trésorier de la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/244
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.02,FINANCES...
Résultat n°68

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/04/2001, N° 1.06,SERVICES GENERAUX - Composition de la Commission Locale chargée d'évaluer les transferts de charge : documents de séance
Cote
13WCAB/219
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/04/2001, N° 1.06,SERVICES...
Résultat n°69

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 3.01,FINANCES - Nouvelle fixation du prix du mètre cube d'eau et de la redevance d'assainissement pour 2001 : documents de séanceLe dossier N° 3.02 : "Finances - Budget Primitif de l'exercice 2001", est manquant.
Cote
13WCAB/197
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 3.01,FINANCES...
Résultat n°70

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.09, FINANCES - Reprise de dettes ; Ecriture de régularisation : documents de séance
Cote
13WCAB/177
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.09, FINANCES...
Résultat n°71

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.08, FINANCES - Créances irrécouvrables ; Admission en non-valeur : documents de séance
Cote
13WCAB/176
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.08, FINANCES...
Résultat n°72

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.06,FINANCES - Fiscalité Locale Directe ; Exonération en matière de taxe professionnelle : documents de séanceLe dossier N° 3.07 : "Finances - Subventions aux Associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2001", est manquant.
Cote
13WCAB/175
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.06,FINANCES...
Résultat n°73

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.05, FINANCES - Tarifs des services communautaires : documents de séance
Cote
13WCAB/174
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.05, FINANCES...
Résultat n°74

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.04, FINANCES - Ouverture d'une ligne de crédit de trésorerie : documents de séance
Cote
13WCAB/173
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.04, FINANCES...
Résultat n°75

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.03, FINANCES - Gestion de l'encours de la dette et couverture du risque de taux : documents de séance
Cote
13WCAB/172
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.03, FINANCES...
Résultat n°76

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.02, FINANCES - Principes de répartition sur les budgets annexes des charges communes du budget général : documents de séance
Cote
13WCAB/171
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.02, FINANCES...
Résultat n°77

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.01, FINANCES - Débat d'orientation budgétaire de la CAB pour l'exercice 2001 : documents de séance
Cote
13WCAB/170
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.01, FINANCES...
Résultat n°78

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.03, SERVICES GENERAUX - Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion du District de l'Agglomération Belfortaine (DAB) ; Exercices 1992 à 1998 : documents de séance
Cote
13WCAB/161
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.03, SERVICES...
Résultat n°79

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES - Subvention exceptionnelle à l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : documents de séanceLe dossier N° 3.03 : "Finances - Adoption des CA 1998 et 1999 des grands équipements d'agglomération", est manquant.
Cote
13WCAB/137
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES...
Résultat n°80

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES - Budget Supplémentaire 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/136
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES...