Filtrer les résultats
Multimédias
  • 88
Nom de l'inventaire
  • 14
  • 14
  • 13
  • 12
  • 9
Afficher plus
Sujets
  • 88
  • 21
  • 20
  • 11
  • 9
Afficher plus
Lieux
  • 11
  • 10
  • 7
  • 6
  • 5
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 1
  • 1
Auteurs
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
  • 2
Afficher plus
Période
  • 16
  • 32
  • 30
Typologies
  • 2
Producteurs
Aucune valeur disponible

88 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mémoire sur la défense de Belfort. 20 juin 1805

    Date

    1805

    Cote

    1Z/44

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Mémoire sur la défense de Belfort. 20 juin 1805

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Ouvrages militaires, travaux demandés par les armées alliées : états des habitants ayant travaillé aux ouvrages militaires, correspondance.

    Date

    1814-1817

    Cote

    2H/44

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Ouvrages militaires, travaux demandés par les armées...
  3. Résultat n°3

    Ensemble de documents relatifs au Génie militaire de la Place de Belfort (travaux de défense, acquisitions de terrains pour fort des Barres, chemin de fer militaire, batterie de Botans, ligne électrique devant relier le réservoir d'eau de la ville et la machine élévatoire de la porte de Brisach, poste de la place d'Armes, fort de Bessoncourt) : rapports et plans annexés, actes notariés.

    Date

    1814-1897

    Cote

    1Z/45

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Ensemble de documents relatifs au Génie militaire de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    Bâtiments militaires, travaux d'aménagement : devis estimatifs, plans, correspondance.

    Date

    1823-1902

    Cote

    2H/47

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Bâtiments militaires
    • Bâtiments militaires, travaux d'aménagement : devis...
  5. Résultat n°5

    Forts de Belfort et hôpital militaire, travaux : procès-verbaux d'adjudication, soumissions, cahiers des charges, affiches, correspondance.

    Date

    1851-1907

    Cote

    2H/37

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Forts de Belfort et hôpital militaire, travaux : procès-verbaux...
  6. Résultat n°6

    Projet de cession.- Plan des terrains acquis par le Génie pour construire une nouvelle enceinte (1876). Première portion des fortifications : délibérations du Conseil municipal, projet de cession de la première portion, compte-rendu des opérations de délimitation, exposé de la question, tableau comparatif des offres faite par l'Etat et la Ville, procès-verbal de conférence sur les terrains attribué à la Ville, plans. Deuxième portion : délibérations du conseil municipal, tableau récapitulatif des offres.

    Date

    1876-1925

    Cote

    1N/38

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • DECLASSEMENT, 1876-1928
    • Projet de cession.- Plan des terrains acquis par le...
  7. Résultat n°7

    Ouvrages militaires, travaux à effectuer en cas d'état de siège : instructions, listes des travailleurs civils pouvant exécuter des travaux de défense, correspondance.

    Date

    1879-1913

    Cote

    2H/43

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Ouvrages militaires, travaux à effectuer en cas d'état...
  8. Résultat n°8

    Projet de convention : délibération du Conseil municipal, projet de convention, correspondance.

    Date

    1884-1885

    Cote

    1N/3

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DECLASSEMENT, 1851-1897
    • Projet de convention : délibération du Conseil municipal,...
  9. Résultat n°9

    Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition des casernes 85, 87, 88 et de la porte de France, métré de terrassement, plans des casernes 85, 87, 88, plan de la tour 46, plan des lieux et nivellement, plan du projet de tracé des rues, plans de profil et travers.

    Date

    1885

    Cote

    1N/4

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DECLASSEMENT, 1851-1897
    • Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition...
  10. Résultat n°10

    Concession de la démolition à un entrepreneur : délibération du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1885

    Cote

    1N/14

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Concession de la démolition à un entrepreneur : délibération...
  11. Résultat n°11

    Négociations.- Amélioration du passage de la porte de France et implantation du chemin de fer militaire : délibérations du Conseil municipal, notice relative au projet d'élargissement, correspondance (1888-1890). Traversée de la ville par le chemin de fer militaire : projet de convention entre le Département de la guerre et la Ville de Belfort, extrait des registres de la commission mixte des travaux publics, correspondance (1890). Porte de France, élargissement : délibération du Conseil municipal, classement des portes comme monument historique, coupe de la porte de Brisach, photo de la porte de France, correspondance (1890-1891).

    Date

    1888-1891

    Cote

    1N/5

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DECLASSEMENT, 1851-1897
    • Négociations.- Amélioration du passage de la porte...
  12. Résultat n°12

    Porte de France, démolition et déclassement : convention, procès-verbaux, plans.

    Date

    1890-1899

    Cote

    2H/40

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Porte de France, démolition et déclassement : convention,...
  13. Résultat n°13

    Historique : projet de déclassement, plan, aide du Département, devis.

    Date

    1896

    Cote

    1N/1

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DECLASSEMENT, 1851-1897
    • Historique : projet de déclassement, plan, aide du...
  14. Résultat n°14

    Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.

    Date

    1899-1900

    Cote

    1N/15

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Projet de démantèlement des fortifications et de construction...
  15. Résultat n°15

    Coupe.- Promenade des fortifications de la Porte de France: délibérations du Conseil municipal, marché de gré à gré, cahier des charges, dénombrement, mémoire, état des sommes à payer (1899). Avenue de la Laurencie, et rue de Danjoutin: délibération du Conseil municipal, procès-verbal de vente, arrêté préfectoral, cahier des charges, affiche, note (1939-1941).

    Date

    1899-1941

    Cote

    2N/19

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • ABATAGES, 1898-1958
    • Coupe.- Promenade des fortifications de la Porte de...
  16. Résultat n°16

    Casernes 85 et 88, démolition : cahiers des charges, délibérations, procès-verbaux, devis, affiches, correspondance.

    Date

    1900

    Cote

    2H/38

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Casernes 85 et 88, démolition : cahiers des charges,...
  17. Résultat n°17

    Enceinte extérieure fortifiée, démolition des portes : rapports, devis estimatifs, délibérations, ordres de service, procès-verbaux, correspondance (1923-1928); déclassement : rapports, cahiers des charges, projets de loi, délibérations, procès-verbaux, plans, croquis, correspondance (1901-1925).

    Date

    1901-1928

    Cote

    2H/39

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Enceinte extérieure fortifiée, démolition des portes...
  18. Résultat n°18

    Abords de la tour 41, aménagement : devis estimatifs, plans, correspondance (1911) ; réparations : délibérations, correspondance (1908-1909) ; adjudications : clauses et conditions générales, cahiers des charges, devis estimatifs, bordereaux des prix, plans, correspondance (1911-1913).

    Date

    1908-1913

    Cote

    2H/41

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Abords de la tour 41, aménagement : devis estimatifs,...
  19. Résultat n°19

    Ouvrages militaires, mise à disposition : plans des ouvrages, plan du Parc de l'Arsenal, plan de localisation, liste des ouvrages, liste des abris militaires du secteur 2, relevé des travaux exécutés, correspondance.

    Date

    1911-1944

    Cote

    6H/126

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • ABRIS, 1911-1946.
    • Ouvrages militaires, mise à disposition : plans des...
  20. Résultat n°20

    Projet, négociation officielle : projet de loi publié au Journal du Sénat sur le déclassement de l'enceinte fortifiée, extrait du Journal officiel (17/7/1921), délibérations du Conseil municipal, arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux arts classant monument historique les ouvrages avancés de la porte de Brisach, procès-verbal de conférence pour la cession des terrains déclassés, procès-verbaux de conférence sur la répartition des terrains et leurs utilisations, rapport de l'Architecte, rapport du Directeur des travaux, correspondance.

    Date

    1919-1923

    Cote

    1N/33

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • DECLASSEMENT, 1876-1928
    • Projet, négociation officielle : projet de loi publié...
  21. Résultat n°21

    Délimitation.- Bilan : délibérations du Conseil municipal, exposé de la question, compte-rendu des opérations de délimitation, projet de cession, tableau comparatif des offres faites par l'Etat et la Ville, correspondance; négociations : délibérations du Conseil municipal, compte-rendu des opérations de délimitation, arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux arts classant la porte de Brisach monument historique, tableau récapitulatif des offres pour l'achat des terrains déclassés, procès-verbaux de conférence mixte, avis, plan des ouvrages classés monument historique, plan du Fort Hatry, plan du lotissement de la porte de France.

    Date

    1923-1925

    Cote

    1N/34

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • DECLASSEMENT, 1876-1928
    • Délimitation.- Bilan : délibérations du Conseil municipal,...
  22. Résultat n°22

    Tour bastionnée 27, incendie de 1926 : jugements, rapports d'expertise, délibérations, procès-verbaux, correspondance (1926-1929); reconstruction : clauses et conditions générales, délibérations, rapports, procès-verbaux d'adjudication, devis estimatifs, bordereaux des prix et pièces, affiches, articles de journaux, plans, correspondance (1928-1931).

    Date

    1926-1931

    Cote

    2H/42

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Tour bastionnée 27, incendie de 1926 : jugements, rapports...
  23. Résultat n°23

    A la découverte de Vauban et de ses successeurs en Franche-Comté

    Date de publication

    1980

    Auteur

    SERVICE DU DELEGUE REGIONAL A L'ARCHITECTURE ET A L'ENVIRONNEMENT

    Date

    1980

    Cote

    Br/1695

    • Contexte : bibliothèques

    • A la découverte de Vauban et de ses successeurs en...
  24. Résultat n°24

    FORT HATRY -Projet d'implantation d'une discothèque (1984-1985) : plan, correspondance, notes.Réalisation d'une halle polyvalente (1984-1986) : étude (CCI, 1986), note de synthèse (AUTB, 1984), compte rendu, correspondance, notes.Démolition des bâtiments (1984-1990) : rapport municipalité, compte rendu, projet, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1985), programme, correspondance, notes, document de séance-N° 85-128 : Démolition des immeubles du Fort Hatry.Fonctionnement et gestion du Fort Hatry (1986-1990) : comptes rendus, rapport municipalité, note technique ("Projet COBRA...", AUTB, 1986), protocole d'accord (Ville/Comité des Fêtes des Forains, 1986), plaque commémorative, correspondance, notes.Aménagement et exploitation de l'Esplanade du Fort Hatry (1987-1990) : compte rendu, rapport, plans, correspondance, notes.Projet de réalisation d'un parcours vita (1990) : note.

    Date

    1984-1990

    Cote

    264W/165

    • Contexte : 264W

    • FORT HATRY -Projet d'implantation d'une discothèque...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    ENCEINTE URBAINE DE BELFORT -Etudes de restauration et d'aménagement de l'enceinte urbaine réalisées par Jean-Jacques SILL (1985-1991) : études ("Proposition pour l'étude des abords de la Porte de Brisach", 1985 / "Etude faisabilité, Château de Belfort", 1990), correspondance, notes, document de séance-N° 87-18 : Etude sur les abords de la Porte de Brisach, de la Tour 27 à la poterne du Château, réalisée par M. Jean-Jacques SILL.Etude de signalisation de l'enceinte urbaine réalisée par la Société VIVACITY (1989) : étude, convention de financement FIAT (Etat/Ville, 1988), pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 89-168 : Mission d'étude en vue de concevoir un système de signalisation et de visite du patrimoine touristique et architectural de Belfort

    Date

    1985-1991

    Cote

    264W/53

    • Contexte : 264W

    • ENCEINTE URBAINE DE BELFORT -Etudes de restauration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    CITADELLE DE BELFORT -Etude de faisabilité et projet d'aménagement du Château et du cheminement de la Vieille Ville au Château : convention (Ville/ABCD, 1989), étude de faisabilité (ABCD, 1989-1990), étude préliminaire générale (Jean-Jacques SILL, 1990), rapport de présentation, rapports, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° Devenir du Château - Etude de faisabilité.

    Date

    1986-1990

    Cote

    264W/54

    • Contexte : 264W

    • CITADELLE DE BELFORT -Etude de faisabilité et projet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    MAISON DU ROCK AU FORT HATRY - Construction de salles de répétition : études, dossier de consultation des entreprises, dossier de marché, articles de presse, plans, notes, documents de séance-N° 88-21 : Cité du Rock - Mission d'étude-N° 89-218 : Maison du Rock au Fort Hatry - 2ème tranche de construction de salles de répétition - Approbation du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres

    Date

    1986-1990

    Cote

    198W/214

    • Contexte : 198W

    • MAISON DU ROCK AU FORT HATRY - Construction de salles...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  28. Résultat n°28

    TOUR 46 -Gestion des locaux (1986-1995) : convention de mise à disposition (Conseil Général/Ville, 1986), rapport municipalité, plans, correspondance, notes.Aménagement et financement des travaux (1991-1997) : arrêtés préfectoraux de subvention, notification d'une décision attributive de subvention, rapport municipalité, compte rendu de chantier, notes.Expositions (Acrobates de Cirque / Giles-Henri POLGE / MATTA) (1993-1995) : correspondance, notes.

    Date

    1986-1997

    Cote

    264W/59

    • Contexte : 264W

    • TOUR 46 -Gestion des locaux (1986-1995) : convention...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    CEINTURE FORTIFIEE DE LA REGION DE BELFORT ET ENCEINTE URBAINE DE BELFORT -Projet de mise en valeur de la Ceinture fortifiée de la Région de Belfort (1986-1989) : rapport ("Bilan chantier, Formation, Restauration du Fort Dorsner à Giromagny", 1989), procès-verbaux, notes.Aménagement de l'Enceinte urbaine de Belfort et financement (FEDER, Etat, Région) des opérations (1988-2000) : études ("Ceinture fortifiée de Belfort, Premiers investissements", AUTB, 1988 / "Etude préalable pour la mise en valeur du Fort de la Miotte", AUTB, 1988 / "Etude sur la création d'un plan de jalonnement piéton à usage touristique pour l'enceinte fortifiée et le pentagone Vauban", VIVACITY, 1989 / "Etude de faisabilité d'implantation d'un train touristique", MG Conseil, 1990), procès-verbaux, rapports municipalité, contrat de plan, plans de financement, tableau, convention FEDER (1993), pièces comptables, correspondance, notes.

    Date

    1986-2000

    Cote

    264W/52

    • Contexte : 264W

    • CEINTURE FORTIFIEE DE LA REGION DE BELFORT ET ENCEINTE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    Edition d'une brochure pour le tricentenaire des fortifications de Vauban, microfilmage des fonds du S.H.A.T., sondages archéologiques Espérance

    Date

    1987-1996

    Cote

    191W/16

    • Contexte : 191W

    • Edition d'une brochure pour le tricentenaire des fortifications...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  31. Résultat n°31

    CITADELLE DE BELFORT -Projet de Véhicule Autonome pour Utilisation à Belfort dans les Aménagements Nouveaux (VAUBAN) (1987-1988) : contrat d'étude (Ville/Jacques SAUVAGE, 1987), projet de cahier des charges, propositions d'étude, compte rendu, rapport municipalité, graphiques, plans, correspondance, notes.Réalisation d'un plan de jalonnement piétonnier (1988-1993) : rapport municipalité, rapport de présentation (VIVACITY), plans, correspondance, notes, document de séance-N° 93-267 : Panneaux de jalonnement.Fonctionnement du Château et financement de divers travaux (1988-1999) : rapport municipalité, tableau de fréquentation, plans, documentation, correspondance, notes.Classement de la Citadelle et de l'enceinte urbaine (1994) : document ("Liste des immeubles protégés au titre de législation sur les Monuments Historiques et sur les Sites dans le Département du Territoire de Belfort"), rapport municipalité, document de séance-N° 94-29 : Château et Enceinte urbaine - Procédure de classement.Projet de réalisation de l'ouvrage "Belfort, forteresse royale, citadelle républicaine" (1996) : contrat de partenariat (Edition Gérard KLOPP/Ville), convention de réalisation d'épreuves photographiques (Ville/Rémy TANGUY), convention avec l'auteur (Ville/Serge MEYER), documents de séance-N° 96-21 : Réalisation d'un ouvrage sur le site fortifié de Belfort-N° 96-78 : Esquisse du site fortifié de Belfort - Convention avec l'auteur.

    Date

    1987-1999

    Cote

    264W/55

    • Contexte : 264W

    • CITADELLE DE BELFORT -Projet de Véhicule Autonome pour...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    Ancien pigeonnier, transformation dans le cadre de banlieue 1989 : rapport de présentation, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, rapport d'étude géotechnique (1988), rapport d'examen des documents particuliers du marché, marché, avenants au marché, correspondance, plans, comptes rendus de réunions de chantier, procès-verbal de réception des travaux, décomptes définitifs

    Date

    1988-1992

    Cote

    345W/5

    • Contexte : 345W

    • Ancien pigeonnier, transformation dans le cadre de...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  33. Résultat n°33

    Mise en valeur de la ceinture fortifiée de Belfort

    Date de publication

    1988

    Auteur

    TRIBILLON, Jacqueline

    Date

    1988

    Cote

    Br/1757

    • Contexte : bibliothèques

    • Mise en valeur de la ceinture fortifiée de Belfort
  34. Résultat n°34

    Etude concernant l'aménagement des remparts de la porte de Brisach à la poterne du Château de Belfort

    Auteur

    SAUVAGE, Jacques

    Date

    1988

    Cote

    Br/1759

    • Contexte : bibliothèques

    • Etude concernant l'aménagement des remparts de la porte...
  35. Résultat n°35

    PARCOURS SPORTIF AU FORT HATRY -Projet de parcours sportif au Fort Hatry : rapport, plan, notes.

    Date

    1990

    Cote

    264W/117

    • Contexte : 264W

    • PARCOURS SPORTIF AU FORT HATRY -Projet de parcours...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36

    FORT DE LA MIOTTE -Restauration des remparts et divers travaux : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1990), dossier de marché (1991), avenants au marché, comptes rendus de chantier, documents de séance-N° 90-20 : Fort de la Miotte - Réfection des remparts - Autorisation de traiter-N° 90-67 : Questions diverses - Fort de la Miotte - Réfection des remparts - Demande de subvention à l'Etat-N° 91-90 : Restauration des remparts du Fort de la Miotte - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de travaux de l'entreprise RICHERT-N° 91-146 : Restauration des remparts du Fort de la Miotte - Adoption de l'avenant n° 2 au marché de travaux de l'entreprise RICHERT.

    Date

    1990-1995

    Cote

    264W/62

    • Contexte : 264W

    • FORT DE LA MIOTTE -Restauration des remparts et divers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications (Tranche ferme et Tranche conditionnelle) : arrêtés préfectoraux, autorisation temporaire de sauvetage (Sous-Direction de l'Archéologie, 1991), convention de maîtrise d'oeuvre (SEMES/Société PRUNET ARCHITECTURE ET URBANISME, 1993), comptes rendus (Ville, Conseil d'Administration SEMES, 1991-1996), documents graphiques et photographiques, rapport de présentation, fiches budgétaires, plan de financement (FEDER, DRAC), bilan définitif, pièces de marchés (PRUNET, BLANCHON), pièces comptables, notes (Préfecture, Ville, Ministère de la Culture, SARI, Cabinet Georges V)

    Date

    1991-1997

    Cote

    14Z/51

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  38. Résultat n°38

    ILLUMINATION DU CHÂTEAU : étude préalable (1992), dossier de consultation des entreprises (DCE, 1992), comptes rendus de chantier, rapports municipalité, plans, documentation, pièces comptables, fiches budgétaires, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-123 : Illumination du Château - Approbation de l'APS-N° 92-164 : Illumination du Château - Vision autoroute - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Lancement de l'appel d'offres-N° 93-126 : Illumination du Château - 2ème tranche - Autorisation de traiter-N° 93-199 [rapport] : Information - Premier grand prix décerné à la Ville de Belfort à l'occasion de sa participation au concours "Lumières et Monuments" 1993-N° 93-241 : Communication sur les illuminations du Château.

    Date

    1992-1995

    Cote

    264W/56

    • Contexte : 264W

    • ILLUMINATION DU CHÂTEAU : étude préalable (1992), dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    CONTREGARDE 28 -Travaux de restauration : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1993), arrêté de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1995), pièces comptables, tableau, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-244 : Contre-garde 28-N° 96-249 : Restauration de la Contre-garde 28.

    Date

    1993-1998

    Cote

    264W/60

    • Contexte : 264W

    • CONTREGARDE 28 -Travaux de restauration : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40

    MONUMENTS HISTORIQUES -Monuments Historiques classés (1993-2000) : rapport ("Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques et de sites dans le département du Territoire de Belfort", Architecte des Bâtiments de France, 1993, 1997), arrêté préfectoral, fiches financières, programme des travaux, documentation, correspondance, notes.Point sur avenue de la Laurencie (1995) : photographies, note.Insertion par le patrimoine (1995) : convention de délégation de maîtrise d'oeuvre (Villé/IDEE), document de séance-N° 95-40 : Insertion et Patrimoine.Mise en valeur des remparts de la Tour de la Miotte (1995-1997) : projet, document de séance-N° 97-36 : Mise en valeur des remparts de la Tour de la Miotte - Autorisation de traiter.Dénomination des tours bastionnées (1996) : rapport municipalité.Reconstitution de la Croix de l'Espérance (1997) : rapport municipalité.

    Date

    1993-2000

    Cote

    264W/51

    • Contexte : 264W

    • MONUMENTS HISTORIQUES -Monuments Historiques classés...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)