Résultat n°1
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Cote 1N/56
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Date 1929-1935
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Lieu
BAVILLIERS (Rue de), VARONNE (Sur la) (lieu-dit), PEPINIERE
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
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ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
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VENTE ET CESSION, 1929-1952
- Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard...
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Résultat n°2
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Cote 1N/55
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Date 1929-1932
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Lieu
BAVILLIERS (Rue de)
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
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ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
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VENTE ET CESSION, 1929-1952
- Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la...
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Résultat n°3
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Cote 1N/54
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Date 1929-1930
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Lieu
BELFORT, PEPINIERE, BATTERIE DE LA GARE
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
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ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
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VENTE ET CESSION, 1929-1952
- Terrain de la Batterie de la gare, répartition entre...
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Résultat n°4
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LOGEMENT SOCIAL - Evaluation, gestion et financement des logements sociaux (1982-1996) : rapports ("Premiers éléments pour une approche du logement de standing", AUTB, 1991 / "Enveloppe fongible", HLM, 1991 / "Plan de soutien en faveur du logement et des transports", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1992 / "Immeuble 34 rue 14 Juillet...", CCAS, 1992 / "Logement social dans le secteur des Résidences", Conseil Général, 1993), compte rendu (Conseil Général, 1993), procès-verbal (Comité Départemental de l'Habitat, 1990), circulaire ministérielle ("Hébergement d'urgence...", 1993), plan d'orientation (HLM, 1992), plan ("Parc de logement locatif de l'agglomération", 1984), plan triennal de programmation (1993-1995), tableaux ("Consommation des crédits PLA-PALULOS 1989-1993", HLM / "Crédit du logement social", 1992), listing ("Logements réservés à la Ville", 1994), dossiers ("Classement en zone géographique", 1994 / "Financement 1%", 1994 / "Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT...", 1994 / "Prime à la Pierre", 1995 / "Fonds d'intervention de l'habitat", 1995), articles de presse, correspondance (Ville-Département/PCF, 1993), documentation, notes, études-"Recensement 82 population logement", AUTB, 1982-"Etude sur le patrimoine bâti des collectivités locales de Franche-Comté, Habitat rural", CDHR, 1983-"Etude sur le patrimoine bâti des collectivités locales de Franche-Comté, Les presbytères, Les logements d'écoles...", CDHR, 1983-"Le logement en zone rurale, Etude du patrimoine communal et de ses particularités", DDE 90, 1992-"Les questions d'habitat social franc-comtois", IRADES, 1995-"Habitat et développement urbain", Institut d'Etudes Politiques de Paris, 1996.Aides aux logements sociaux (Primes de l'Etat, 1989 / Prêts Locatifs Aidés-PLA, 1992-1993 / Programme Social Thématique-PST, 1993 / Prêts Locatifs Sociaux-PLS, 1993-1996 / Prêts PAP, 1995 / Prêts Locatifs Aidés Très Sociaux-PLATS, 1995-1998) : programme, loi de Finances (1995), dossier (Comité Interprofessionnel du Logement des Régions de France-CILRIF, 1991-1992), notes
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Cote 254W/226
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Date 1982-1998
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- LOGEMENT SOCIAL - Evaluation, gestion et financement...
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Résultat n°5
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Cote 257W/11
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Date 1986-1993
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 257W
- LOGEMENT SOCIAL, développement : correspondance, comptes...
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Résultat n°6
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Cote 323W/20
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Date 1989-1997
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 323W
- Mise en oeuvre de la politique de logement social (dispositif...
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Résultat n°7
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Cote 208W/10
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Date 1990-1991
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 208W
- CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT : comptes-rendus...
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Résultat n°8
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LOGEMENT SOCIAL - Amélioration de l'habitat et la politique du logement de la Ville : circulaire (Direction de l'Habitat et de la Construction, 1993), comptes rendus (Groupe logement social, CCAS), programme social thématique (PST), bilan PST (1991-1994), opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH), rapports ("Actions transversales, Actions pour le logement à Belfort", Ville / "Bilan social du 30 novembre 1994", Ville / "Belfort Accès logement, Analyse de la demande non satisfaite", CAL / "La maîtrise du marché immobilier", CAL / "L'habitat dans le cadre de la politique de la Ville", CAL), étude ("Diagnostic habitat sur le centre Ville de Belfort...", Anne QUENOT, 1991), note de cadrage (CAL), protocole d'accord (Ministère de la Défense/Secrétariat d'Etat au Logement, 1991), articles de presse, documentation, notes
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Cote 254W/227
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Date 1991-1998
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- LOGEMENT SOCIAL - Amélioration de l'habitat et la politique...
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Résultat n°9
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Cote 260W/11
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Date 1992-1998
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 260W
- LOGEMENT SOCIAL, développement : comptes rendus de...
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Résultat n°10
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Cote 284W/2
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Date 1992-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 284W
- CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature...
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Résultat n°11
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Cote 284W/3
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Date 1993-1999
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Lieu
EUROPE (Place de l')
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Type de document
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Contexte : 284W
- CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des...
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Résultat n°12
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Politique municipale du logement social. - Accueil de délégations étrangères : correspondance, programme des visites, historique de la politique municipale en matière d'habitat de 1977 à 1994, bilan 1994 de "Belfort accès au logement", délibération du Conseil municipal (1994-1995). Défense du logement face au projet de loi de finances : motion du Conseil municipal et du conseil d'administration de l'OPDHLM, notes, coupures de presse, correspondance (1994). Logement d'extrême urgence pour les plus démunis : correspondance, coupures de presse, documentation (1995-1999). CASMI, fonctionnement et réhabilitation de la Lunette 18 : procès-verbal d'assemblée générale, du conseil d'administration, du bureau, rapports d'activités, documents financiers, comptes-rendus de réunions, statistiques, plans, correspondance, étude diagnostic et cahier des charges de l'étude, projet technique du Conseil général, étude "analyse des besoins et perspectives d'évolution" (1998-2001). Création d'une agence immobilière à caractère social dans le cadre de "Belfort Accès au Logement" : correspondance, note, documentation (1998). Mise en oeuvre du fonds de solidarité habitat dans le cadre de BAL : correspondance, délibération du Conseil municipal, convention, note (1993-1997). Opérations financées par le fonds d'intervention habitat dans le cadre de BAL : délibérations du Conseil municipal, correspondance, notes, documentation du Ministère du Logement (1994-1998). Amélioration de la sécurité incendie dans les logements anciens : fascicule "méthodologie" du diagnostic sécurité incendie, coupures de presse, proposition de loi de Jean-Pierre Chevènement, correspondance, notes, communiqué de presse (1993-1996). HLM (recherche de terrains pour construction, prise en compte de l'éclairage public lors de la reprise des espaces extérieurs HLM par la Ville..." : compte-rendu de réunion, "faisabilités HLM. 1ère tranche : Fort Hatry, Delémont, Moscou, Copenhague, avenue du Champ de Mars", statistiques, notes (1993-1996)
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Cote 326W/8
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Date 1993-2001
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Lieu
LUNETTE 18
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Type de document
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Contexte : 326W
- Politique municipale du logement social. - Accueil...
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Résultat n°13
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Cote 267W/14
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Date 1993-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 267W
- Logement des populations défavorisées, mise en place...
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Résultat n°14
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Cote 284W/7
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Date 1993-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 284W
- PLAN DE RELANCE, financement Etat : correspondance
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Résultat n°15
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Cote 284W/4
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Date 1994-2000
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 284W
- CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement,...
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Résultat n°16
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LOGEMENT D'URGENCE - Plan d'urgence pour le logement des plus démunis : étude ("Réalisation de 3 logements d'urgence", PACT-CDHR, 1995), circulaire ministérielle ("Programme exceptionnel de logement d'extrême urgence", 1995), rapport municipalité, convention et avenants (Ville/OPDHLM/Etat/Département/Secours Catholique/Armée du Salut/Foyer SONACOTRA/Foyer CASMI/Foyer des Jeunes Travailleurs, 1995), fiche d'information (Caisse des Dépôts et Consignations), notes, documents de séance-N° 95-230 : Dispositif partenarial d'hébergement d'urgence des sans-abri - Avenant à la convention à intervenir entre la Ville de Belfort, le Département du Territoire de Belfort, le Secours Catholique, le Foyer de l'Armée du Salut, le Foyer SONACOTRA, le Foyer CASMI et le Foyer des Jeunes Travailleurs-N° 96-198 : Contrat de Ville - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Conseil Général du Territoire de Belfort pour la création de logements très sociaux
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Cote 254W/228
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Date 1995-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- LOGEMENT D'URGENCE - Plan d'urgence pour le logement...
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Résultat n°17
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Cote 330W/101
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Date 1998-2000
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Lieu
DARDEL
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Type de document
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Contexte : 330W
- Quartier Dardel, - Aménagement des espaces extérieurs,...
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Résultat n°18
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Cote 334W/24
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Date 2001-2002
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
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Résultat n°19
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Cote 314W/101
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Date 2003
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
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Résultat n°20
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Cote 314W/261
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Date 2003
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Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
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Type de document
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Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
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