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30 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Urbanisme, logement social à Belfort : diapositives

    Cote

    11Fi/46

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Urbanisme, logement social à Belfort : diapositives
  2. Résultat n°2

    Terrain de la Batterie de la gare, répartition entre l'Office public d'habitation à bon marché et la Compagnie des chemins de fer de l'est : procès-verbal de conférence mixte, avis complémentaire, projet de lotissement du pré de la Pépinière selon le programme Loucheur, plan, correspondance.

    Date

    1929-1930

    Cote

    1N/54

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Terrain de la Batterie de la gare, répartition entre...
  3. Résultat n°3

    Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la gare, au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, correspondance.

    Date

    1929-1932

    Cote

    1N/55

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la...
  4. Résultat n°4

    Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de cession, engagement, plan des terrains revenant à l'OPDHBM, plan du lotissement de la Pépinière, correspondance.

    Date

    1929-1935

    Cote

    1N/56

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard...
  5. Résultat n°5

    CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT : comptes-rendus de réunions et de la commission pour le logement des Immigrés et des populations démunies.

    Date

    1990-1991

    Cote

    208W/10

    • Contexte : 208W

    • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  6. Résultat n°6

    LOGEMENT SOCIAL - Evaluation, gestion et financement des logements sociaux (1982-1996) : rapports ("Premiers éléments pour une approche du logement de standing", AUTB, 1991 / "Enveloppe fongible", HLM, 1991 / "Plan de soutien en faveur du logement et des transports", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1992 / "Immeuble 34 rue 14 Juillet...", CCAS, 1992 / "Logement social dans le secteur des Résidences", Conseil Général, 1993), compte rendu (Conseil Général, 1993), procès-verbal (Comité Départemental de l'Habitat, 1990), circulaire ministérielle ("Hébergement d'urgence...", 1993), plan d'orientation (HLM, 1992), plan ("Parc de logement locatif de l'agglomération", 1984), plan triennal de programmation (1993-1995), tableaux ("Consommation des crédits PLA-PALULOS 1989-1993", HLM / "Crédit du logement social", 1992), listing ("Logements réservés à la Ville", 1994), dossiers ("Classement en zone géographique", 1994 / "Financement 1%", 1994 / "Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT...", 1994 / "Prime à la Pierre", 1995 / "Fonds d'intervention de l'habitat", 1995), articles de presse, correspondance (Ville-Département/PCF, 1993), documentation, notes, études-"Recensement 82 population logement", AUTB, 1982-"Etude sur le patrimoine bâti des collectivités locales de Franche-Comté, Habitat rural", CDHR, 1983-"Etude sur le patrimoine bâti des collectivités locales de Franche-Comté, Les presbytères, Les logements d'écoles...", CDHR, 1983-"Le logement en zone rurale, Etude du patrimoine communal et de ses particularités", DDE 90, 1992-"Les questions d'habitat social franc-comtois", IRADES, 1995-"Habitat et développement urbain", Institut d'Etudes Politiques de Paris, 1996.Aides aux logements sociaux (Primes de l'Etat, 1989 / Prêts Locatifs Aidés-PLA, 1992-1993 / Programme Social Thématique-PST, 1993 / Prêts Locatifs Sociaux-PLS, 1993-1996 / Prêts PAP, 1995 / Prêts Locatifs Aidés Très Sociaux-PLATS, 1995-1998) : programme, loi de Finances (1995), dossier (Comité Interprofessionnel du Logement des Régions de France-CILRIF, 1991-1992), notes

    Date

    1982-1998

    Cote

    254W/226

    • Contexte : 254W

    • LOGEMENT SOCIAL - Evaluation, gestion et financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    LOGEMENT SOCIAL - Amélioration de l'habitat et la politique du logement de la Ville : circulaire (Direction de l'Habitat et de la Construction, 1993), comptes rendus (Groupe logement social, CCAS), programme social thématique (PST), bilan PST (1991-1994), opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH), rapports ("Actions transversales, Actions pour le logement à Belfort", Ville / "Bilan social du 30 novembre 1994", Ville / "Belfort Accès logement, Analyse de la demande non satisfaite", CAL / "La maîtrise du marché immobilier", CAL / "L'habitat dans le cadre de la politique de la Ville", CAL), étude ("Diagnostic habitat sur le centre Ville de Belfort...", Anne QUENOT, 1991), note de cadrage (CAL), protocole d'accord (Ministère de la Défense/Secrétariat d'Etat au Logement, 1991), articles de presse, documentation, notes

    Date

    1991-1998

    Cote

    254W/227

    • Contexte : 254W

    • LOGEMENT SOCIAL - Amélioration de l'habitat et la politique...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    LOGEMENT D'URGENCE - Plan d'urgence pour le logement des plus démunis : étude ("Réalisation de 3 logements d'urgence", PACT-CDHR, 1995), circulaire ministérielle ("Programme exceptionnel de logement d'extrême urgence", 1995), rapport municipalité, convention et avenants (Ville/OPDHLM/Etat/Département/Secours Catholique/Armée du Salut/Foyer SONACOTRA/Foyer CASMI/Foyer des Jeunes Travailleurs, 1995), fiche d'information (Caisse des Dépôts et Consignations), notes, documents de séance-N° 95-230 : Dispositif partenarial d'hébergement d'urgence des sans-abri - Avenant à la convention à intervenir entre la Ville de Belfort, le Département du Territoire de Belfort, le Secours Catholique, le Foyer de l'Armée du Salut, le Foyer SONACOTRA, le Foyer CASMI et le Foyer des Jeunes Travailleurs-N° 96-198 : Contrat de Ville - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Conseil Général du Territoire de Belfort pour la création de logements très sociaux

    Date

    1995-1996

    Cote

    254W/228

    • Contexte : 254W

    • LOGEMENT D'URGENCE - Plan d'urgence pour le logement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    LOGEMENT SOCIAL, développement : correspondance, comptes rendus de réunions, études

    Date

    1986-1993

    Cote

    257W/11

    • Contexte : 257W

    • LOGEMENT SOCIAL, développement : correspondance, comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    LOGEMENT SOCIAL, développement : comptes rendus de réunions, notes, enquête sur "Parc locatif social en Franche-Comté", rapports sur le programme social thématique ("Perspectives 94", "Bilan 91-94", "Analyse de la demande non satisfaite"), note sur réhabilitation des copropriétés récentes

    Date

    1992-1998

    Cote

    260W/11

    • Contexte : 260W

    • LOGEMENT SOCIAL, développement : comptes rendus de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  11. Résultat n°11

    Logement des populations défavorisées, mise en place de différents dispositifs (contrat de ville, PST : programme social thématique, BAL : Belfort accès logement, PLATS : prêts locatifs aidés très sociaux) : convention, notes, comptes rendus de réunion, études

    Date

    1993-1996

    Cote

    267W/14

    • Contexte : 267W

    • Logement des populations défavorisées, mise en place...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  12. Résultat n°12

    CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature et programmation : correspondance, comptes rendus de réunions, presse, notes, études

    Date

    1992-1996

    Cote

    284W/2

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  13. Résultat n°13

    CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des opérations dont Place de l'Europe : fiches d'opérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions et avenant

    Date

    1993-1999

    Cote

    284W/3

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  14. Résultat n°14

    CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement, élaboration du futur contrat 2000-2006, bilans annuels et global, mission d'appui confiée à Bernard Brunhes Développement : délibérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunion, convention

    Date

    1994-2000

    Cote

    284W/4

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  15. Résultat n°15

    PLAN DE RELANCE, financement Etat : correspondance

    Date

    1993-1996

    Cote

    284W/7

    • Contexte : 284W

    • PLAN DE RELANCE, financement Etat : correspondance

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-98 : Action en faveur du logement des personnes défavorisées - Programme Social Thématique - Proposition de reconduction.

    Date

    2003

    Cote

    314W/101

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-255 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garantie d'emprunt à la SONACOTRA.

    Date

    2003

    Cote

    314W/261

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-54 : Opération d'acquisition et d'amélioration de quatre logements PLUS situés 3 rue de Zaporojie à Belfort - Garantie d'emprunts à la SAFC.

    Date

    2004

    Cote

    314W/345

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-154 : Opération d'acquisition et d'amélioration de 9 logements PLUS et 1 logement PLAI situés 18 rue de Ferrette à Belfort - Garantie d'emprunt complémentaire à la SAFC.

    Date

    2004

    Cote

    314W/440

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-206 : Opérations d'acquisition, d'amélioration, de réhabilitation et de construction d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire d'Habitat.

    Date

    2004

    Cote

    314W/493

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL