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  1. Résultat n°1

    Négociations.- Amélioration du passage de la porte de France et implantation du chemin de fer militaire : délibérations du Conseil municipal, notice relative au projet d'élargissement, correspondance (1888-1890). Traversée de la ville par le chemin de fer militaire : projet de convention entre le Département de la guerre et la Ville de Belfort, extrait des registres de la commission mixte des travaux publics, correspondance (1890). Porte de France, élargissement : délibération du Conseil municipal, classement des portes comme monument historique, coupe de la porte de Brisach, photo de la porte de France, correspondance (1890-1891).

    Date

    1888-1891

    Cote

    1N/5

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DECLASSEMENT, 1851-1897
    • Négociations.- Amélioration du passage de la porte...
  2. Résultat n°2

    Le Petit Parisien supplément littéraire illustré 5 avril 1896, article sur le Lion page 110 et gravure page 112 pour le 25ème anniversaire de la levée du siège

    Date

    1896

    Cote

    9Fi/90

    • Contexte : 9Fi - Estampes, dessins, gravures de grandes dimensions...

    • Le Petit Parisien supplément littéraire illustré 5...
  3. Résultat n°3

    Projet, négociation officielle : projet de loi publié au Journal du Sénat sur le déclassement de l'enceinte fortifiée, extrait du Journal officiel (17/7/1921), délibérations du Conseil municipal, arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux arts classant monument historique les ouvrages avancés de la porte de Brisach, procès-verbal de conférence pour la cession des terrains déclassés, procès-verbaux de conférence sur la répartition des terrains et leurs utilisations, rapport de l'Architecte, rapport du Directeur des travaux, correspondance.

    Date

    1919-1923

    Cote

    1N/33

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • DECLASSEMENT, 1876-1928
    • Projet, négociation officielle : projet de loi publié...
  4. Résultat n°4

    Délimitation.- Bilan : délibérations du Conseil municipal, exposé de la question, compte-rendu des opérations de délimitation, projet de cession, tableau comparatif des offres faites par l'Etat et la Ville, correspondance; négociations : délibérations du Conseil municipal, compte-rendu des opérations de délimitation, arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux arts classant la porte de Brisach monument historique, tableau récapitulatif des offres pour l'achat des terrains déclassés, procès-verbaux de conférence mixte, avis, plan des ouvrages classés monument historique, plan du Fort Hatry, plan du lotissement de la porte de France.

    Date

    1923-1925

    Cote

    1N/34

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • DECLASSEMENT, 1876-1928
    • Délimitation.- Bilan : délibérations du Conseil municipal,...
  5. Résultat n°5

    Ensemble de documents relatifs à la chute de Belfort en 1940 dont rapport du commandant allemand Von Kielmansegg et à sa libération en novembre 1944. Mise en valeur de la Citadelle de Belfort : ordre, note, rapport, extraits d'ouvrage.

    Date

    1940-1967

    Cote

    1Z/96

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Ensemble de documents relatifs à la chute de Belfort...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6

    Résurrection de la Miotte. Notice historique sur la Pierre de la Miotte par R. Bermon (la Tour de la Miotte a été réédifiée en 1947 sous l'impulsion des anciens prisonniers de guerre)

    Date

    1947

    Cote

    1Z/35

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Résurrection de la Miotte. Notice historique sur la...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7

    COMITE EXTRA-MUNICIPAL DES FETES : concession au lion, exploitation bar de la salle des fêtes

    Date

    1961-1984

    Cote

    204W/4

    • Contexte : 204W

    • COMITE EXTRA-MUNICIPAL DES FETES : concession au lion,...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  8. Résultat n°8

    Travaux d'entretien sur monuments historiques dont l'Etat assure maîtrise d'ouvrage, financement : convention et avenants, délibération, pièces justificatives de dépenses payées par la Ville.

    Date

    1964-1997

    Cote

    302W/203

    • Contexte : 302W

    • Travaux d'entretien sur monuments historiques dont...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

    Date

    1977-1986

    Cote

    309W/50

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  10. Résultat n°10

    TOUR DES BOURGEOIS, restauration : marché

    Date

    1980-1992

    Cote

    277W/16

    • Contexte : 277W

    • TOUR DES BOURGEOIS, restauration : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    PORTE DE BRISACH ET SES ABORDS, travaux d'aménagement et de mise en valeur liés à son tricentenaire : devis, plans, photographies, correspondance, comptes rendus de réunions, rapports du Conseil municipal.

    Date

    1980-1987

    Cote

    309W/44

    • Contexte : 309W

    • PORTE DE BRISACH ET SES ABORDS, travaux d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  12. Résultat n°12

    ENSEMBLE FORTIFIE, travaux d'entretien et de mise en valeur dont levés topographiques, aménagement fossés, étude plan jalonnement pour piétons... : dossier de consultation des entreprises pour aménagement fossés, notes, courriers, comptes-rendus de chantier, plans

    Date

    1982-1995

    Cote

    203W/3

    • Contexte : 203W

    • ENSEMBLE FORTIFIE, travaux d'entretien et de mise en...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées des forts, sentier forestier...) : comptes rendus de réunions, photographies, compte rendu de municipalité, correspondance, projet de visites guidées

    Date

    1983-1999

    Cote

    330W/88

    • Contexte : 330W

    • Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    IMMEUBLES LOUES A LA VILLE ET PATRIMOINE MUNICIPAL EN GENERAL, ET EN PARTICULIER MONUMENTS HISTORIQUES, MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL, IMMEUBLES 8 RUE DE MULHOUSE, 2 RUE HOCHE, RUE DES 4 VENTS..., KIOSQUES, gestion : notes, correspondance, convention, CR municipalités, plans, CR réunions, photos, délibérations88-96 du 07/07/1988 : MAT - Bilan de clôture90-112 du 05/07/1990 : ADAPEI - Immeuble 2 rue Hoche - Travaux d'aménagement - Révision du loyer92-8 du 13 février 1992 : Mission départementale des Jeunes des Résidences - Mise à disposition d'un local93-115 du 04/06/1993 : CDES - Renouvellement du bail des locaux sis rue de la Première Armée française97-145 du 11/07/1997 : Ecole maternelle de la Miotte - Local préfabriqué rue Deshaie - Désaffectation de locaux scolaires

    Date

    1983-1997

    Cote

    286W/4

    • Contexte : 286W

    • IMMEUBLES LOUES A LA VILLE ET PATRIMOINE MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    CHATEAU-FORTIFICATIONS : restauration, travaux, mise en valeur (aspect financier)

    Date

    1984-1986

    Cote

    189W/31

    • Contexte : 189W

    • CHATEAU-FORTIFICATIONS : restauration, travaux, mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  16. Résultat n°16

    Travaux sur monuments historiques, programmes 1991-1992, encaissement subvention : délibération sur programmation des travaux, arrêté préfectoral portant attribution de subvention, factures, mémoires justificatifs et bordereau récapitulatif, certificats de paiement ou de réception des travaux.

    Date

    1985-1993

    Cote

    302W/199

    • Contexte : 302W

    • Travaux sur monuments historiques, programmes 1991-1992,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    Mur de la poterne du château, réfection : délibération du Conseil municipal, permis de construire, devis, pièces comptables, correspondance, plans, comptes rendus de réunions de chantier, photographies

    Date

    1985-1992

    Cote

    317W/23

    • Contexte : 317W

    • Mur de la poterne du château, réfection : délibération...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    PONT DORMANT, restauration : marché

    Date

    1985-1992

    Cote

    277W/31

    • Contexte : 277W

    • PONT DORMANT, restauration : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    ENCEINTE URBAINE DE BELFORT -Etudes de restauration et d'aménagement de l'enceinte urbaine réalisées par Jean-Jacques SILL (1985-1991) : études ("Proposition pour l'étude des abords de la Porte de Brisach", 1985 / "Etude faisabilité, Château de Belfort", 1990), correspondance, notes, document de séance-N° 87-18 : Etude sur les abords de la Porte de Brisach, de la Tour 27 à la poterne du Château, réalisée par M. Jean-Jacques SILL.Etude de signalisation de l'enceinte urbaine réalisée par la Société VIVACITY (1989) : étude, convention de financement FIAT (Etat/Ville, 1988), pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 89-168 : Mission d'étude en vue de concevoir un système de signalisation et de visite du patrimoine touristique et architectural de Belfort

    Date

    1985-1991

    Cote

    264W/53

    • Contexte : 264W

    • ENCEINTE URBAINE DE BELFORT -Etudes de restauration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    CITADELLE DE BELFORT -Etude de faisabilité et projet d'aménagement du Château et du cheminement de la Vieille Ville au Château : convention (Ville/ABCD, 1989), étude de faisabilité (ABCD, 1989-1990), étude préliminaire générale (Jean-Jacques SILL, 1990), rapport de présentation, rapports, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° Devenir du Château - Etude de faisabilité.

    Date

    1986-1990

    Cote

    264W/54

    • Contexte : 264W

    • CITADELLE DE BELFORT -Etude de faisabilité et projet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    TRICENTENAIRE DE LA PORTE DE BRISACH, travaux de restauration et organisation de manifestations : programme, revue de presse, correspondance, propositions de spectacles, comptes rendus de réunions, étude, marché, plans.

    Date

    1986-1987

    Cote

    309W/46

    • Contexte : 309W

    • TRICENTENAIRE DE LA PORTE DE BRISACH, travaux de restauration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  22. Résultat n°22

    TOUR 46 -Gestion des locaux (1986-1995) : convention de mise à disposition (Conseil Général/Ville, 1986), rapport municipalité, plans, correspondance, notes.Aménagement et financement des travaux (1991-1997) : arrêtés préfectoraux de subvention, notification d'une décision attributive de subvention, rapport municipalité, compte rendu de chantier, notes.Expositions (Acrobates de Cirque / Giles-Henri POLGE / MATTA) (1993-1995) : correspondance, notes.

    Date

    1986-1997

    Cote

    264W/59

    • Contexte : 264W

    • TOUR 46 -Gestion des locaux (1986-1995) : convention...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    CEINTURE FORTIFIEE DE LA REGION DE BELFORT ET ENCEINTE URBAINE DE BELFORT -Projet de mise en valeur de la Ceinture fortifiée de la Région de Belfort (1986-1989) : rapport ("Bilan chantier, Formation, Restauration du Fort Dorsner à Giromagny", 1989), procès-verbaux, notes.Aménagement de l'Enceinte urbaine de Belfort et financement (FEDER, Etat, Région) des opérations (1988-2000) : études ("Ceinture fortifiée de Belfort, Premiers investissements", AUTB, 1988 / "Etude préalable pour la mise en valeur du Fort de la Miotte", AUTB, 1988 / "Etude sur la création d'un plan de jalonnement piéton à usage touristique pour l'enceinte fortifiée et le pentagone Vauban", VIVACITY, 1989 / "Etude de faisabilité d'implantation d'un train touristique", MG Conseil, 1990), procès-verbaux, rapports municipalité, contrat de plan, plans de financement, tableau, convention FEDER (1993), pièces comptables, correspondance, notes.

    Date

    1986-2000

    Cote

    264W/52

    • Contexte : 264W

    • CEINTURE FORTIFIEE DE LA REGION DE BELFORT ET ENCEINTE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    TRICENTENAIRE DE LA PORTE DE BRISACH, travaux de restauration et manifestations (dont édition brochure) : correspondance, études, conventions, comptes rendus de réunions, factures.

    Date

    1986-1987

    Cote

    309W/45

    • Contexte : 309W

    • TRICENTENAIRE DE LA PORTE DE BRISACH, travaux de restauration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  25. Résultat n°25

    PROPOSITIONS CULTURELLES NON RETENUES (spectacle Napoléon, édition collection d'ouvrages sur Territoire de Belfort, adhésion de la Ville au Syndicat de l'Opéra du Rhin, création centre de ressources audiovisuelles, festival européen des écrivains, implantation galerie Jade, déplacement monument des fusillés) : correspondance, documentation, comptes rendus de réunion, note.

    Date

    1986-1990

    Cote

    309W/38

    • Contexte : 309W

    • PROPOSITIONS CULTURELLES NON RETENUES (spectacle Napoléon,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  26. Résultat n°26

    Travaux sur les fortifications (création d'un point d'information touristique, restructuration des remparts rue des Bons Enfants/Porte de Brisach, restructuration des remparts du front sud parking de l'Arsenal) : correspondance, note, comptes rendus de visites de chantier, CCTP, plan

    Date

    1987-2000

    Cote

    330W/89

    • Contexte : 330W

    • Travaux sur les fortifications (création d'un point...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  27. Résultat n°27

    DEMI-LUNE 26, restauration : dossier des études préalables, convention et avenant, dossier préparatoire du marché, dossier photographique, rapport de présentation, évaluation détaillée, comptes rendus de visites de chantier, correspondance à propos du financement.

    Date

    1987-1997

    Cote

    300W/36

    • Contexte : 300W

    • DEMI-LUNE 26, restauration : dossier des études préalables,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  28. Résultat n°28

    MONUMENTS HISTORIQUES, programmes de restauration 1987 à 1998 : correspondance, notes, comptes rendus de réunions et réunions de chantier, fiches d'opérations, états des subventions, délibérations, comptes rendus de municipalité

    Date

    1987-1998

    Cote

    300W/47

    • Contexte : 300W

    • MONUMENTS HISTORIQUES, programmes de restauration 1987...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  29. Résultat n°29

    TRICENTENAIRE DE LA PORTE DE BRISACH, travaux de restauration : correspondance, plans, descriptifs-estimatifs, convention, rapport, marché, lettres de recherche de mécènes.

    Date

    1987

    Cote

    309W/47

    • Contexte : 309W

    • TRICENTENAIRE DE LA PORTE DE BRISACH, travaux de restauration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  30. Résultat n°30

    LION ET ABORDS : dives travaux (plans, correspondance, règlements), en particulier nettoyage du monument (documentation, offres des entreprises) et étude sur risques de chutes de rochers et types de parades

    Date

    1987-1994

    Cote

    197W/60

    • Contexte : 197W

    • LION ET ABORDS : dives travaux (plans, correspondance,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  31. Résultat n°31

    CHATEAU ET ENCEINTE FORTIFIEE, mise en valeur (éclairage, implantation train touristique, restauration éléments architecturaux, réalisation plans topographiques, aménagement abords, création cheminement piétonnier...) : dossier programme pour années 1988-1989 et 1990, correspondance, comptes rendus de réunions, rapports du Conseil municipal, conventions, projets non retenus, contrats, plans, photographies, études et pré-études.

    Date

    1987-2000

    Cote

    309W/48

    • Contexte : 309W

    • CHATEAU ET ENCEINTE FORTIFIEE, mise en valeur (éclairage,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  32. Résultat n°32

    Château, travaux sur les falaises et aménagement des fossés : rapport d'expertise des risques de chute de rochers et des types de parades sur la falaise du lion, CCAP, CCTP, état récapitulatif des travaux effectués de 1977 à 1982, plans, photographies, correspondance, notes

    Date

    1987-2000

    Cote

    330W/14

    • Contexte : 330W

    • Château, travaux sur les falaises et aménagement des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  33. Résultat n°33

    CITADELLE DE BELFORT -Projet de Véhicule Autonome pour Utilisation à Belfort dans les Aménagements Nouveaux (VAUBAN) (1987-1988) : contrat d'étude (Ville/Jacques SAUVAGE, 1987), projet de cahier des charges, propositions d'étude, compte rendu, rapport municipalité, graphiques, plans, correspondance, notes.Réalisation d'un plan de jalonnement piétonnier (1988-1993) : rapport municipalité, rapport de présentation (VIVACITY), plans, correspondance, notes, document de séance-N° 93-267 : Panneaux de jalonnement.Fonctionnement du Château et financement de divers travaux (1988-1999) : rapport municipalité, tableau de fréquentation, plans, documentation, correspondance, notes.Classement de la Citadelle et de l'enceinte urbaine (1994) : document ("Liste des immeubles protégés au titre de législation sur les Monuments Historiques et sur les Sites dans le Département du Territoire de Belfort"), rapport municipalité, document de séance-N° 94-29 : Château et Enceinte urbaine - Procédure de classement.Projet de réalisation de l'ouvrage "Belfort, forteresse royale, citadelle républicaine" (1996) : contrat de partenariat (Edition Gérard KLOPP/Ville), convention de réalisation d'épreuves photographiques (Ville/Rémy TANGUY), convention avec l'auteur (Ville/Serge MEYER), documents de séance-N° 96-21 : Réalisation d'un ouvrage sur le site fortifié de Belfort-N° 96-78 : Esquisse du site fortifié de Belfort - Convention avec l'auteur.

    Date

    1987-1999

    Cote

    264W/55

    • Contexte : 264W

    • CITADELLE DE BELFORT -Projet de Véhicule Autonome pour...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    Fort de la Miotte, restauration des remparts : marché, correspondance, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de réunions de chantier, pièces comptables, avenants, pièces comptables, devis, plans, étude préalable pour la mise en valeur du fort, plans

    Date

    1988-1992

    Cote

    317W/26

    • Contexte : 317W

    • Fort de la Miotte, restauration des remparts : marché,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  35. Résultat n°35

    CEINTURE FORTIFIEE JUSTICE/MIOTTE ET PASSERELLE PORTE DU VALLON, aménagement dans le cadre de "Banlieue 89" : marché avec Parietti, Perez, Setap

    Date

    1988-1989

    Cote

    277W/36

    • Contexte : 277W

    • CEINTURE FORTIFIEE JUSTICE/MIOTTE ET PASSERELLE PORTE...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    Ancien pigeonnier, transformation dans le cadre de banlieue 1989 : rapport de présentation, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, rapport d'étude géotechnique (1988), rapport d'examen des documents particuliers du marché, marché, avenants au marché, correspondance, plans, comptes rendus de réunions de chantier, procès-verbal de réception des travaux, décomptes définitifs

    Date

    1988-1992

    Cote

    345W/5

    • Contexte : 345W

    • Ancien pigeonnier, transformation dans le cadre de...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  37. Résultat n°37

    RESTAURATION MONUMENTS HISTORIQUES, subventions reçues par la Ville : délibérations, arrêtés et notification attribution subventions, factures et bordereaux récapitulatifs des subventions.

    Date

    1988-1992

    Cote

    199W/24

    • Contexte : 199W

    • RESTAURATION MONUMENTS HISTORIQUES, subventions reçues...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    LION DE BELFORT -Eclairage du Lion (1988) : étude, note.Gestion de la Boutique du Lion (1992-1993) : correspondance, notes, documents de séance-N° 93-132 : Création d'une régie de recettes pour l'exploitation de la Boutique du Lion-N° 93-158 : Régie de recettes de la Boutique du Lion - Constitution du fonds.Opération Mire de l'axe du Lion (1993-1994) : correspondance, notes.Exposition de sculptures monumentales et mise en valeur du Lion (1995) : rapport municipalité.Restructuration et aménagement de la Terrasse du Lion (1993-1996) : compte rendu, rapport municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 95-271 : Restructuration de terrasse du Lion - Etude préalable.Travaux d'entretiens et de réfection (Sécurité des circuits de visite, Mise en sécurité de la falaise, Destruction des souches d'arbres) (1999-2001) : compte rendu, notes.

    Date

    1988-2001

    Cote

    264W/57

    • Contexte : 264W

    • LION DE BELFORT -Eclairage du Lion (1988) : étude,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    TRAVAUX SUR BATIMENTS : marchés divers- peinture ateliers municipaux autos / Thomas et Harisson- façades latérales marché Vosges- terrasse ouvrage 10- installation ascenseur bâtiment A groupe scolaire Metzger / CG2A- réfection couloir 1er étage école primaire fg de Montbéliard / Gandini- réfection couloir RDC école primaire Aubert / Chaudey- réfection cour de l'école école primaire Wallon / Lefèbvre- agrandissement dépôt de secteur rue des Tanneurs- réfection cage escaliers caserne pompiers / Chaudey- réfection peinture fenêtres mairie annexe / Chaudey- démolition 2 hangars Vallon et Miotte / STPI- réalisation lieu d'accueil centre culturel rue de Londres / Philippe- restauration remparts château / EBBTP- restauration remparts Porte de Brisach- réfection peintures intérieures école primaire fg de Montbéliard / Gandini

    Date

    1988-1993

    Cote

    277W/48

    • Contexte : 277W

    • TRAVAUX SUR BATIMENTS : marchés divers- peinture ateliers...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  40. Résultat n°40

    PORTE DE BRISACH, DEMI-LUNE, FRONT NORD : restauration (délibérations, courriers, convention et avenant, documents graphiques et dossier photographique, marché, plans)

    Date

    1989-1997

    Cote

    197W/57

    • Contexte : 197W

    • PORTE DE BRISACH, DEMI-LUNE, FRONT NORD : restauration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  41. Résultat n°41

    Etude "axe Lion" de Robert Gironde, architecte en chef service Architecture Ville de Belfort : 1 plan A3

    Date

    1989

    Cote

    325W/7

    • Contexte : 325W

    • Etude "axe Lion" de Robert Gironde, architecte en chef...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  42. Résultat n°42

    Illumination du château, travaux, participation à un concours, inauguration : étude préalable, marché, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

    Date

    1989-1995

    Cote

    251W/6

    • Contexte : 251W

    • Illumination du château, travaux, participation à un...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  43. Résultat n°43

    Château, restauration des remparts du 4ème fossé, 1ère, 2ème et 3ème tranche : procès-verbaux de réunions de chantier, correspondance, note de service, devis, règlements, plan, marché

    Date

    1989-1992

    Cote

    317W/24

    • Contexte : 317W

    • Château, restauration des remparts du 4ème fossé, 1ère,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  44. Résultat n°44

    Marchés :- Piantanida : restauration bases colonnes et pilastres façade principale église Saint-Christophe 1994-95- SRDP : restauration mur ouest contre-garde 28 1994-95- Scanzi : remplacement pyramide rue de Cambrai 1994- René Deriez Consultants : étude de faisabilité pour informatisation bibliothèque et développement activités 1989-91- Albizzati : gros oeuvre annexe théâtre 1993-94- Koenig : fourniture chargeuse-pelleteuse 1995- Citroen : fourniture berline 4 CV 1994- Bourlier : fourniture camion et reprise autre camion 1996- SIAB : fourniture fourgon double cabine benne 1994-95

    Date

    1989-1996

    Cote

    226W/40

    • Contexte : 226W

    • Marchés :- Piantanida : restauration bases colonnes...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  45. Résultat n°45

    Restauration des orgues de Saint-Christophe et financement de l'association Flûtes du Monde : correspondance avec Charles Tripp, "les grandes orgues de la cathédrale Saint-Christophe de Belfort, 2ème partie : vers une grande restauration 1936-1971"

    Date

    1989-1993

    Cote

    332W/41

    • Contexte : 332W

    • Restauration des orgues de Saint-Christophe et financement...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  46. Résultat n°46

    Belfort, un sommet de l'architecture militaire, film vidéo de Gérard Dalmaz, réalisé par France 3 Bourgogne : cassette vidéo format VHS

    Date

    1990

    Cote

    337W/49

    • Contexte : 337W

    • REALISATIONS CONCERNANT LA VILLE DE BELFORT
    • Belfort, un sommet de l'architecture militaire, film...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  47. Résultat n°47

    Travaux sur le patrimoine historique (Tour de la Miotte, Fort de la Miotte, Maison carrée, Croix de l'Espérance, cathédrale Saint-Christophe, contregarde 28, marché Fréry) : correspondance, notes, rapports, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de municipalité, devis

    Date

    1990-2000

    Cote

    341W/28

    • Contexte : 341W

    • Travaux sur le patrimoine historique (Tour de la Miotte,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  48. Résultat n°48

    Belfort, un sommet de l'architecture militaire : film vidéo de Gérard Dalmaz, réalisé par France 3 Bourgogne : cassette vidéo format umatic

    Date

    1990

    Cote

    337W/50

    • Contexte : 337W

    • REALISATIONS CONCERNANT LA VILLE DE BELFORT
    • Belfort, un sommet de l'architecture militaire : film...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  49. Résultat n°49

    ANCIEN PIGEONNIER, transformation dans le cadre de banlieue 89 : marché

    Date

    1990-1992

    Cote

    277W/17

    • Contexte : 277W

    • ANCIEN PIGEONNIER, transformation dans le cadre de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  50. Résultat n°50

    CHATEAU ET ENCEINTE FORTIFIEE, mise en valeur : études (le château et la ville de Belfort / Sill, étude de faisabilité relative à l'aménagement, au développement culturel du château de Belfort et à la création d'une fondation "la liberté en Europe" / ABCD, aménagements de parcours de visite et de points de vue sur le site fortifié du château)

    Date

    1990-1991

    Cote

    309W/49

    • Contexte : 309W

    • CHATEAU ET ENCEINTE FORTIFIEE, mise en valeur : études...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  51. Résultat n°51

    FORT DE LA MIOTTE -Restauration des remparts et divers travaux : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1990), dossier de marché (1991), avenants au marché, comptes rendus de chantier, documents de séance-N° 90-20 : Fort de la Miotte - Réfection des remparts - Autorisation de traiter-N° 90-67 : Questions diverses - Fort de la Miotte - Réfection des remparts - Demande de subvention à l'Etat-N° 91-90 : Restauration des remparts du Fort de la Miotte - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de travaux de l'entreprise RICHERT-N° 91-146 : Restauration des remparts du Fort de la Miotte - Adoption de l'avenant n° 2 au marché de travaux de l'entreprise RICHERT.

    Date

    1990-1995

    Cote

    264W/62

    • Contexte : 264W

    • FORT DE LA MIOTTE -Restauration des remparts et divers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  52. Résultat n°52

    4EME FOSSE DU CHATEAU, restauration : correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, contrat d'étude.

    Date

    1990-1993

    Cote

    300W/43

    • Contexte : 300W

    • 4EME FOSSE DU CHATEAU, restauration : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  53. Résultat n°53

    PORTE DE BRISACH, restauration et projet d'aménagement restaurant : étude préalable, marché, conventions, procès-verbal d"opération de la commission d'ouverture des plis, correspondance, documents photographiques.

    Date

    1990-1997

    Cote

    300W/42

    • Contexte : 300W

    • PORTE DE BRISACH, restauration et projet d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  54. Résultat n°54

    Versement subventions du FEDER pour divers travaux (aménagement liaison Champ de Mars-Jean Jaurès, place Parmentier, desserte technopôle, espace loisirs Champ de Mars, réhabilitation fortifications), suivi : dossiers d'opérations, états récapitulatifs des dépenses réalisées, certificats de paiement et décomptes définitifs, factures, acte de vente Petiteau/Ville de Belfort immeuble place Parmentier du 19 décembre 1995

    Date

    1991-1997

    Cote

    302W/210

    • Contexte : 302W

    • Versement subventions du FEDER pour divers travaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  55. Résultat n°55

    REMPARTS FRONT NORD, restauration et financement : procès-verbal du conseil d'administration du SEMES, comptes rendus de réunions et réunions de chantier, dossier réalisation ZAC Espérance, avenant à convention maîtrise d'oeuvre, factures, correspondance.

    Date

    1991-1997

    Cote

    300W/38

    • Contexte : 300W

    • REMPARTS FRONT NORD, restauration et financement :...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  56. Résultat n°56

    CATHEDRALE SAINT-CHRISTOPHE, restauration façade occidentale : appel d'offres, délibérations, marché vierge, projet architectural et technique, documents graphiques et photographiques, dossier des études préalables, convention de maîtrise d'oeuvre, correspondance

    Date

    1991-1997

    Cote

    300W/41

    • Contexte : 300W

    • CATHEDRALE SAINT-CHRISTOPHE, restauration façade occidentale...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  57. Résultat n°57

    Tours 46 et 27, aménagement et travaux de sécurité : comptes rendus de réunions de chantier, notes

    Date

    1992-1997

    Cote

    330W/74

    • Contexte : 330W

    • Tours 46 et 27, aménagement et travaux de sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  58. Résultat n°58

    Travaux sur monuments historiques, programme 1993, encaissement subention : délibérations , arrêté préfectoral portant attribution de subvention, factures, mémoires justificatifs et bordereau récapitulatif, certificats de paiement ou de réception des travaux.

    Date

    1992-1995

    Cote

    302W/200

    • Contexte : 302W

    • Travaux sur monuments historiques, programme 1993,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  59. Résultat n°59

    SITE FORTIFIE, illumination : correspondance, étude préalable, comptes rendus de réunions et réunions de chantier, notes, plaquette de présentation, délibération, comptes rendus de municipalité.

    Date

    1992-1994

    Cote

    300W/46

    • Contexte : 300W

    • SITE FORTIFIE, illumination : correspondance, étude...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  60. Résultat n°60

    OPERATION "ILLUMINATION DU CHATEAU"

    Date

    1992-1993

    Cote

    242W/34

    • Contexte : 242W

    • OPERATION "ILLUMINATION DU CHATEAU"

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  61. Résultat n°61

    Versement subventions FEDER pour divers travaux (réhabilitation des fortifications, aménagement desserte technopôle, création centre de transfert technologique et de formation avec CREEBEL, espace de loisirs Champ de Mars et place Parmentier, pôle enfance à la Maison de l'Enfance Martin Luther King, desserte du Parc d'activités des Hauts de Belfort, faculté des sciences Louis Néel), suivi : conventions, dossiers d'opération, délibérations, lettres d'appel de fonds, situation des dépenses réalisées.

    Date

    1992-2001

    Cote

    302W/208

    • Contexte : 302W

    • Versement subventions FEDER pour divers travaux (réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  62. Résultat n°62

    ILLUMINATION DU CHÂTEAU : étude préalable (1992), dossier de consultation des entreprises (DCE, 1992), comptes rendus de chantier, rapports municipalité, plans, documentation, pièces comptables, fiches budgétaires, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-123 : Illumination du Château - Approbation de l'APS-N° 92-164 : Illumination du Château - Vision autoroute - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Lancement de l'appel d'offres-N° 93-126 : Illumination du Château - 2ème tranche - Autorisation de traiter-N° 93-199 [rapport] : Information - Premier grand prix décerné à la Ville de Belfort à l'occasion de sa participation au concours "Lumières et Monuments" 1993-N° 93-241 : Communication sur les illuminations du Château.

    Date

    1992-1995

    Cote

    264W/56

    • Contexte : 264W

    • ILLUMINATION DU CHÂTEAU : étude préalable (1992), dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  63. Résultat n°63

    Marchés :- Gsitel services : précablage informatique 1993-95- Essor informatique : fourniture divers matériels informatiques 1995-96- Causeret : ravalement façades école maternelle Aubert 1994-95- Régie de quartier des Glacis : réfection couloir, sanitaires et pose jeux école St Exupéry 1994-95- Soprores : travaux maçonnerie aménagement locaux techniques rue des Carrières 1994-96- FCIE : illumination château 1993-1994

    Date

    1993-1996

    Cote

    226W/39

    • Contexte : 226W

    • Marchés :- Gsitel services : précablage informatique...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  64. Résultat n°64

    Travaux sur monuments historiques, programme 1994, encaissement subention : délibérations, arrêté préfectoral portant attribution de subvention, factures, mémoires justificatifs et bordereau récapitulatif, certificats de paiement ou de réception des travaux.

    Date

    1993-1996

    Cote

    302W/201

    • Contexte : 302W

    • Travaux sur monuments historiques, programme 1994,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  65. Résultat n°65

    Marché mise en valeur et restauration charpente et couverture, maçonnerie façade ouest église Saint-Christophe

    Date

    1993-1995

    Cote

    226W/49

    • Contexte : 226W

    • Marché mise en valeur et restauration charpente et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  66. Résultat n°66

    CHATEAU : travaux d'éclairage et d'illumination tranche B (dossier de consultation des entreprises, pièces écrites et dessinées, plans)

    Date

    1993

    Cote

    197W/56

    • Contexte : 197W

    • CHATEAU : travaux d'éclairage et d'illumination tranche...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  67. Résultat n°67

    TOUR 27 : restauration (appel d'offres, évaluation, courriers, marché, convention maîtrise d'oeuvre, documents graphiques, dossier photographique, plans, règlements)

    Date

    1993-1996

    Cote

    197W/55

    • Contexte : 197W

    • TOUR 27 : restauration (appel d'offres, évaluation,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  68. Résultat n°68

    CONTREGARDE 28 -Travaux de restauration : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1993), arrêté de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1995), pièces comptables, tableau, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-244 : Contre-garde 28-N° 96-249 : Restauration de la Contre-garde 28.

    Date

    1993-1998

    Cote

    264W/60

    • Contexte : 264W

    • CONTREGARDE 28 -Travaux de restauration : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  69. Résultat n°69

    FRESQUE DE BAVILLIERS -Restauration et présentation : rapport municipalité, fiche budgétaire, note, document de séance-N° 93-266 : Restauration et présentation de la Fresque de Bavilliers.

    Date

    1993-1997

    Cote

    264W/64

    • Contexte : 264W

    • FRESQUE DE BAVILLIERS -Restauration et présentation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  70. Résultat n°70

    Restauration du marché Fréry : avant projet sommaire, rapports, comptes rendus de réunions

    Date

    1993-2002

    Cote

    341W/25

    • Contexte : 341W

    • Restauration du marché Fréry : avant projet sommaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  71. Résultat n°71

    CATHEDRALE SAINT-CHRISTOPHE : restauration (courriers, évaluation du vérificateur des Monuments historiques, convention de maîtrise d'oeuvre, appel d'offres, P.V. réception des travaux et règlements, copie dossier photographique)

    Date

    1993-1995

    Cote

    197W/62

    • Contexte : 197W

    • CATHEDRALE SAINT-CHRISTOPHE : restauration (courriers,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  72. Résultat n°72

    MONUMENTS HISTORIQUES -Monuments Historiques classés (1993-2000) : rapport ("Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques et de sites dans le département du Territoire de Belfort", Architecte des Bâtiments de France, 1993, 1997), arrêté préfectoral, fiches financières, programme des travaux, documentation, correspondance, notes.Point sur avenue de la Laurencie (1995) : photographies, note.Insertion par le patrimoine (1995) : convention de délégation de maîtrise d'oeuvre (Villé/IDEE), document de séance-N° 95-40 : Insertion et Patrimoine.Mise en valeur des remparts de la Tour de la Miotte (1995-1997) : projet, document de séance-N° 97-36 : Mise en valeur des remparts de la Tour de la Miotte - Autorisation de traiter.Dénomination des tours bastionnées (1996) : rapport municipalité.Reconstitution de la Croix de l'Espérance (1997) : rapport municipalité.

    Date

    1993-2000

    Cote

    264W/51

    • Contexte : 264W

    • MONUMENTS HISTORIQUES -Monuments Historiques classés...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  73. Résultat n°73

    CONTREGARDE 28, remise en état / Prunet et Jemer : délibération, pièces comptables.

    Date

    1993-1996

    Cote

    308W/74

    • Contexte : 308W

    • CONTREGARDE 28, remise en état / Prunet et Jemer :...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  74. Résultat n°74

    Commission départementale des objets mobiliers, classement du mobilier de Saint-Christophe : ordres du jour, correspondance

    Date

    1993-2009

    Cote

    346W/28

    • Contexte : 346W

    • Commission départementale des objets mobiliers, classement...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  75. Résultat n°75

    CATHEDRALE SAINT-CHRISTOPHE : restauration (appel d'offres et P.V. ouverture plis, convention de maîtrise d'oeuvre, lots 1 à 3 : devis, actes engagement, C.C.A.P., C.C.T.P., renseignements généraux, avenant n°1)

    Date

    1993-1994

    Cote

    197W/61

    • Contexte : 197W

    • CATHEDRALE SAINT-CHRISTOPHE : restauration (appel d'offres...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  76. Résultat n°76

    TOUR 27, restauration

    Date

    1993-1999

    Cote

    242W/50

    • Contexte : 242W

    • TOUR 27, restauration

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  77. Résultat n°77

    VIDEOGRAMMES SUR FORTIFICATIONS, réalisation / Tramatram : délibération, devis, contrat.

    Date

    1993-1994

    Cote

    308W/65

    • Contexte : 308W

    • VIDEOGRAMMES SUR FORTIFICATIONS, réalisation / Tramatram...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  78. Résultat n°78

    ZAC DE L'ESPERANCE - Protection au titre des Monuments Historiques du Château et de l'enceinte urbaine de Belfort : arrêté d'inscription parmi les Monuments Historiques (Ministère de la Culture, 1993), arrêté de classement parmi les Monuments Historiques (Ministère de la Culture, 1997), notes (Ville, Préfecture, SEMES)

    Date

    1993-1997

    Cote

    248W/59

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Protection au titre des Monuments...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  79. Résultat n°79

    TOUR 27 -Restauration et aménagement intérieur : dossier d'appel d'offres, dossier de marché, correspondance, notes, document de séance-N° 93-246 : Remise en état des parements de la Tour 27.

    Date

    1993-1996

    Cote

    264W/58

    • Contexte : 264W

    • TOUR 27 -Restauration et aménagement intérieur : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  80. Résultat n°80

    CONTRE-GARDE 28 : remise en état partielle (dossier documentaire des ouvrages exécutés, courriers, devis, convention de maîtrise d'oeuvre, appel d'offres, estimations)

    Date

    1994-1996

    Cote

    197W/54

    • Contexte : 197W

    • CONTRE-GARDE 28 : remise en état partielle (dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI