Filtrer les résultats
Multimédias
  • 95
Nom de l'inventaire
  • 15
  • 14
  • 6
  • 5
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 43
  • 7
  • 6
  • 6
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 7
  • 4
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 5
  • 4
  • 4
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 78
  • 21
Typologies
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible

95 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Belfort, un observatoire photographique

    Date de publication

    2021

    Auteur

    VIDALIE, Bruno

    Date

    2021

    Cote

    Br/1685

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort, un observatoire photographique
  2. Résultat n°2

    Belfort, un observatoire photographique

    Date de publication

    2021

    Auteur

    VIDALIE, Bruno

    Date

    2021

    Cote

    Br/1685bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort, un observatoire photographique
  3. Résultat n°3

    Observer, comprendre, construire le Territoire

    Date de publication

    2017

    Auteur

    VIDALIE, Bruno

    Date

    2017

    Cote

    Br/1688bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Observer, comprendre, construire le Territoire
  4. Résultat n°4

    Observer, comprendre, construire le Territoire

    Date de publication

    2017

    Auteur

    VIDALIE, Bruno

    Date

    2017

    Cote

    Br/1688

    • Contexte : bibliothèques

    • Observer, comprendre, construire le Territoire
  5. Résultat n°5

    Agences d'urbanisme. - Fédération Nationale des Agences d'Urbanisme, fonctionnement : procès-verbaux du bureau et assemblées générales (2009-2012). Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort, gestion du personnel : masse salariale dans le budget de l'agence, rapports des commissions administratives paritaires, lettres de candidatures et curriculum vitae (2008-2011) ; fonctionnement : convocations, ordres du jour, documents de séances et procès-verbaux des bureaux, assemblées générales et conseils d'administration (2010-2012), études ("Belfort, perspectives urbaines", "centralités et polarités économiques de la Ville de Belfort", "place Maximilien de Robespierre : potentialités d'évolution", "les nouveaux zonages INSEE", "communautés d'agglomération de Belfort et Montbéliard : les disparités sociales, un enjeu pour l'aménagement des territoires"), délibération du Conseil municipal Ville / AUTB sur le programme partagé partenarial 2010, rapport de municipalité sur l'aménagement des anciens locaux de la Banque de France, courriers, note, documentation (2010-2012), réunions ou journées d'études auxquelles l'adjoint a été invité ou a participé telles que les rencontres des agences d'urbanisme de l'espace Rhin-Rhône, la conférence de presse INSEE / AUTB sur les cadres de l'aire urbaine, la réunion sur le logement à l'AUTB (invitations, documents de séance, contributions des intervenants, études : "les cadres des fonctions métropolitaines dans les aires urbaines de Belfort et Montbéliard en 2006", "activité immobilière et foncière dans le Territoire de Belfort : bilan 2009 et projets", "les chiffres clés de l'habitat") (2010-2011)

    Date

    2010-2011

    Cote

    356W/9

    • Contexte : 356W

    • Agences d'urbanisme. - Fédération Nationale des Agences...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  6. Résultat n°6

    Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), fonctionnement : convention d'entreprise, statuts, documents de travail internes dont « Belfort, perspectives urbaines : note », « AUTB : objectifs, partenariat, moyens : document de travail interne », « AUTB : adéquation programme/moyens/compétences : document de travail interne » de 2008, documents préparatoires à des réunions (sur le Champ de Mars et l'adhésion de l'AUTB à la Communauté de Communes du Sud-Territoire), courriers, dossier sur la 30ème rencontre nationale des agences d'urbanisme, dossiers des réunions du bureau du 12 juin 2008 au 16 décembre 2009 (convocation, ordre du jour, documents de séance, comptes rendus), des conseils d'administration et des assemblées générales du 22 juin 2001 au 17 avril 2009 (convocations, ordres du jour, dossiers préparatoires dont rapports d'activités et bilans financiers, procès-verbaux), études (« Centre ville de Belfort : propositions de réhabilitation de la ZAD centre » de 1985, « Ville de Belfort : centre ville, l'impasse de l'Observatoire » de 1986, « Atlas de Belfort et du Territoire de Belfort » de 2005) (1985-2009) ; recrutement d'un assistant d'études en habitat et socio-démographie et d'un architecte-urbaniste : lettres de candidatures, cv (2009) ; participation aux réunions du bureau et aux assemblées générales de la FNAU : convocations, ordres du jour, documents de travail, comptes rendus (2008-2009)

    Date

    2001-2009

    Cote

    392W/1

    • Contexte : 392W

    • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB),...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  7. Résultat n°7

    AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort), fonctionnement : dossiers bureaux, conseils d'administration et assemblées générales (convocations, documents de séance dont rapports d'activités, rapports financiers, programmes de travail, comptes rendus), rapport sur les perspectives d'avenir de l'AUTB, délibération du Conseil municipal sur le programme de travail 2006 (2003-2007) ; réalisation d'études : « projet d'aménagement des friches ferroviaires de la gare de Belfort et de leur environnement », 1996 / Sylvie Chappet, « étude de programmation pour l'aménagement de la première tranche de travaux du quartier de l'Arsot à Offemont, phase 4 », 2002, « Société : urbanisation et habitat », 2002, « Belfort, constats et perspectives : contribution aux réflexions menées par l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort sur le devenir de l'agglomération belfortaine », 2003, « les loyers privés 2002 », 2003, « les copropriétés sensibles dans le Territoire de Belfort, enquête 2003 », 2004, « analyse comparative des quartiers », 2004 (1996-2004)

    Date

    1996-2007

    Cote

    389W/15

    • Contexte : 389W

    • AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort),...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance, rapport d'activités (CD ROM)-N° 06-18 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Programme de travail CAB/AUTB 2006.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/169

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-35 : Ville de Belfort-AUTB - Programme de travail 2006.

    Date

    2006

    Cote

    319W/300

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-42 : Direction du Développement et de l'Aménagement - CAB-AUTB - Programme de travail 2005.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/61

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-106 : Ville de Belfort-AUTB - Programme de travail 2005.

    Date

    2005

    Cote

    319W/108

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) -Fonctionnement ; Financement ; Etudes et publications : compte rendu (Groupe de Pilotage Atlas de Belfort, 2000), rapport financier (2003), programme de travail (2003-2004), programme de travail partagé (Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard, 2003), convention programme partagé (CAB/AUTB, 2003), délibérations CAB, rapport d'activités (2003), communiqué de presse, documentation ("Le Flash de l'Observatoire", 1991-1994), correspondance, notes, études-"Observatoire, Données disponibles en janvier 1994"-"Observatoire des loyers privés", 1998-2002-"Le marché Belfortain de l'accession", 1999-"Eléments d'un diagnostic territorial sur les territoires pertinents...Le Pays Sous-Vosgien", 2000-"Le logement social dans le Territoire de Belfort", 2001

    Date

    1991-2004

    Cote

    23WCAB/14

    • Contexte : 23WCAB

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-159 : Ville-AUTB - Programme de travail 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/163

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 44/1.17 : Questions diverses - Direction de la Solidarité Urbaine - Evaluation à mi-parcours du Grand Projet de Ville / Contrat de Ville - Lancement de la démarche - Approbation de la lettre de mission confiée à l'AUTB.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/143

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 7/1.06 : Direction Générale des Services - CAB-AUTB programme de travail 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/106

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 15/1.13, SERVICES GENERAUX - Programme d'études partagées de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) pour l'exercice 2002 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/103

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 15/1.13, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - AUTB, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale du 22 juin 2001 et du 26 avril 2002, dossier préparatoire du conseil d'administration du 18 février 2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    334W/25

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  18. Résultat n°18

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Création et statuts de l'AUTB (1977, 1988) : délibération ("Agence locale d'urbanisme", 4 juillet 1977), statuts (1988), note. Rétrocession de la Dotation Générale de Décentralisation (1989) : note. Observatoire Economique de l'AUTB (1990-1992) : compte rendu (Groupe de Travail), études ("Les travaux de l'Observatoire", 1991 / "Production et emploi", 1992), documentation, note. Etudes et missions (1992-2000) : programme des études, comptes rendus, charte de déontologie, charte de partenariat avec l'Etat, étude ("Méthodologie pour un projet de territoire", 2000), état d'avancement des études, convention (Ville/AUTB), document de séance-N° 00-103 : Ville-AUTB - Programme partagé 2000.Gestion du personnel et fonctionnement (1993-2002) : dossiers de candidature ("Poste Directeur de l'AUTB", 1994-2002), contrats de travail, organigramme, rapport ("Bilan et perspectives du département sociologie de l'AUTB", 1994), fiches budgétaires, pièces comptables, protocole d'accord transactionnel, décision (Jury de recrutement), curriculum vitae, notes. Réimplantation de l'AUTB au Centre Commercial des 4 As (1995-1999) : convention (Département/Ville), rapport municipalité, plans, pièces comptables, document de séance-N° 98-45 : Réimplantation de l'AUTB - Convention avec le Département

    Date

    1977-2002

    Cote

    248W/119

    • Contexte : 248W

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - AUTB, fonctionnement dont recrutement du directeur : CV, procès-verbal du conseil d'administration, de l'assemblée générale, de la commission paritaire, du bureau, compte rendu de réunion, notes, rapport d'activité et financier

    Date

    2001-2002

    Cote

    334W/21

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  20. Résultat n°20

    AUTB : AG et CA, actes de la XXème rencontre des agences d'urbanisme, CV pour recrutement chargé d'études, études (présentation détaillée du pacte de relance pour la ville, enjeux d'un schéma de déplacements pour le District de l'agglomération belfortaine, étude d'opportunité d'élaboration d'un plan de développement urbain, analyse de l'intercommunalité à travers propos des maires de 27 communes)

    Date

    1993-2001

    Cote

    283W/3

    • Contexte : 283W

    • AUTB : AG et CA, actes de la XXème rencontre des agences...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Programme d'études de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) pour l'année 2001 ; Additif relatif au programme "Avenir du Territoire entre Saône et Rhin" : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/12

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.10, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES - Subvention exceptionnelle à l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : documents de séanceLe dossier N° 3.03 : "Finances - Adoption des CA 1998 et 1999 des grands équipements d'agglomération", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/137

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  23. Résultat n°23

    Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), fonctionnement, restructuration, personnel (recrutement, démission du directeur M. Grange et cérémonie de départ) : dossiers préparatoires et procès-verbaux des assemblées générales et conseils d'administration, bureau, CAP, commission "conditions de travail", programmes partagés.

    Date

    1995-2000

    Cote

    271W/19

    • Contexte : 271W

    • Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  24. Résultat n°24

    A.U.T.B.: Conseils d'administration (1997-2000): rapport, budget, procès verbal, courrier; Assemblées générales (1998-2000): rapport, budget, procès verbal, courrier; Réunions de bureau (1999-2000): rapport, courrier.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1WCAB/253

    • Contexte : 1WCAB

    • A.U.T.B.: Conseils d'administration (1997-2000): rapport,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  25. Résultat n°25

    AUTB, fonctionnement : rapports préparatoires et PV AG, CA et bureau

    Date

    2000

    Cote

    271W/18

    • Contexte : 271W

    • AUTB, fonctionnement : rapports préparatoires et PV...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  26. Résultat n°26

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Projet de réorganisation de l'Agence ; Gestion du personnel ; Relations avec la Ville (1993-1998) : rapports ("Les conditions d'une réorganisation", AUTB / "Etat récapitulatif de la tâche de l'AUTB au 31 octobre 1994" / "A propos de l'Agence d'urbanisme"), comptes rendus (Réunion interne, Réunions de concertations), convention de découvert (Crédit Municipal de Dijon/AUTB), propositions syndicales (CFDT), organigramme, bilan (Département de sociologie), notes. Financement de l'AUTB (1995-2000) : fiches budgétaires, tableau ("Etat des collectivités et organismes adhérents"), convention (Département/AUTB), compte rendu (Réunion des Directeurs), bilans (Actif, Passif, Comtes de résultats, Solde intermédiaire de gestion"), copie document de séance (N° 95-185 : Financement par l'Etat des Agences d'Urbanisme - Motion de protestation), document de séance-N° 95-184 : AUTB - Versement d'une subvention d'équilibre. Problématique des Agences d'Urbanisme et l'avenir de l'AUTB (1999-2000) : document (Bureau National des Agences d'Urbanisme), tableaux ("Recherche sur la taille idéale pour l'AUTB" / "Etat d'avancement des études à fin avril 1999"), rapport municipalité, rapport ("UTBM, Plate Forme Recherche Belfort, Etude de faisabilité", 1999), procès-verbal (Conseil d'Administration AUTB, 2000), documentation, plans, notes. Diverses actions et études de l'AUTB (1991-1998) : rapport municipalité, études ("Les zones d'activités du Territoire de Belfort" / "Atlas des sites d'activités du Territoire de Belfort"), fiches d'activités (SODEB, 1997-1998), notes

    Date

    1993-2000

    Cote

    248W/120

    • Contexte : 248W

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    AUTB, fonctionnement (financement, réorganisation, recrutement du directeur, réalisation du contrat d'objectifs 1998-1999) : procès-verbal du conseil d'administration, de l'assemblée générale, du bureau et documents annexes (rapports d'activités et documents financiers), notes, comptes-rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, conventions, correspondance, rapports

    Date

    1994-2000

    Cote

    326W/12

    • Contexte : 326W

    • AUTB, fonctionnement (financement, réorganisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  28. Résultat n°28

    Urbanisme, relations de la Ville avec l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : correspondance, études et rapports (observatoire des loyers 1998 ; fréquentation des équipements sportifs du District de l'Agglomération Belfortaine, février 1999 ; observatoire social des quartiers de Belfort, juillet 1999 ; le marché belfortain de l'accession, novembre 1999), procès-verbaux d'assemblées générales et de conseils d'administration, rapports d'activité, rapports financiers, programme "partage 2000", extraits de délibérations du conseil municipal et du conseil communautaire.

    Date

    1997-2000

    Cote

    365W/12

    • Contexte : 365W

    • Urbanisme, relations de la Ville avec l'Agence d'Urbanisme...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  29. Résultat n°29

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) -Etudes réalisées par l'Observatoire de l'AUTB : comptes rendus, documentation, études-"Premiers éléments pour une approche du logement de standing", 1991-"Production et emploi", 1992-"La situation de la construction neuve au 31 décembre 1992", 1993-"Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans", 1993-"Bilan social 1992 du parc de l'OPDHLM du Territoire de Belfort", 1993-"Inventaire sommaire des friches urbaines", 1996-"Aménagement de la place de la Petite Fontaine et de la Grande Rue", 1997-"Les sites d'activités du Territoire de Belfort", 1999

    Date

    1991-1999

    Cote

    264W/196

    • Contexte : 264W

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    AUTB, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration et assemblée générale dont rapport d'activité; personnel (mouvements dont recrutement directeur) : candidatures, correspondance ; déménagement aux 4 As : correspondance ; situation financière : rapports, documents budgétaires, comptes rendus de réunions, correspondance, convention pour actions

    Date

    1993-1998

    Cote

    267W/10

    • Contexte : 267W

    • AUTB, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  31. Résultat n°31

    PROJET CONTRAT D'OBJECTIFS AVEC AUTB POUR ANNEES 1998 ET 1999 : document préparatoire à réunion (fiches projets) et remarques.

    Date

    1998

    Cote

    310W/47

    • Contexte : 310W

    • PROJET CONTRAT D'OBJECTIFS AVEC AUTB POUR ANNEES 1998...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  32. Résultat n°32

    AUTB, budget, personnel (recrutement directeur, convention d'entreprise) , réorganisation, contrat d'objectifs, rencontre nationale des agences d'urbanisme : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, lettres candidatures

    Date

    1985-1997

    Cote

    267W/20

    • Contexte : 267W

    • AUTB, budget, personnel (recrutement directeur, convention...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  33. Résultat n°33

    INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).

    Date

    1993-1996

    Cote

    1WCAB/178

    • Contexte : 1WCAB

    • INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  34. Résultat n°34

    FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME : procès-verbaux des réunions du Bureau et assemblée générale, catalogue de l'exposition sur les agences d'urbanisme, liste des agences d'urbanisme membres de la FNAU, communiqué de presse sur université d'été à Montpellier, enquête "la formation dans les agences d'urbanisme", historique de l'Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort

    Date

    1995-1996

    Cote

    258W/13

    • Contexte : 258W

    • FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  35. Résultat n°35

    INTERCOMMUNALITE - Création de la communauté des communes et le développement de la coopération intercommunale : circulaires préfectorales, arrêtés préfectoraux, rapport (J.P. CHEVENEMENT), projet de lois relatives à l'intercommunalité, Loi JOXE, mémoires ("La Coopération décentralisée et le système français d'administration locale", ROUHIER-BONNELYE ; "Les Communes centres subventionnet-elles les communes périphériques ?", Marianne THIBAUD DE MAISTRE), rapport ("Les Structures de coopération intercommunale depuis la loi du 6 février 1992"), étude (AUTB), délibérations, documentation, notes, correspondance

    Date

    1986-1996

    Cote

    198W/253

    • Contexte : 198W

    • INTERCOMMUNALITE - Création de la communauté des communes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT : procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale

    Date

    1995-1996

    Cote

    258W/12

    • Contexte : 258W

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  37. Résultat n°37

    A.U.T.B.: Compte-rendu du conseil d'administration du 5 juillet 1993; Assemblée générale et conseil d'administration du 2 octobre 1995.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1WCAB/252

    • Contexte : 1WCAB

    • A.U.T.B.: Compte-rendu du conseil d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  38. Résultat n°38

    CONTRAT DE VILLE : articles de presse, notes, correspondance, documentation ("365 jours dans le Territoire de Belfort", "Ensemble"), études-"Evaluer la politique de la ville", 1994-"Réseau Ville Moyenne", 1994-"Faisabilité HLM", AUTB, 1994-"Les Contrats de ville du XI° plan", 1993-"Les Contrats de ville en Franche-Comté", 1993-"Mise en oeuvre de la politique de la ville : une nouvelle étape", 1994

    Date

    1993-1995

    Cote

    198W/201

    • Contexte : 198W

    • CONTRAT DE VILLE : articles de presse, notes, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    AUTB, fonctionnement, crise : PV de l'assemblée générale et du conseil d'administration et pièces annexes, contrat d'objectifs 1995 Etat/AUTB, correspondance, note, "Le petit faubourg illustré" n°2 de 1995, protocole d'accord avec une salariée pour la cessation de fonctions

    Date

    1992-1995

    Cote

    327W/65

    • Contexte : 327W

    • AUTB, fonctionnement, crise : PV de l'assemblée générale...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  40. Résultat n°40

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Réaménagement de la cité scolaire du faubourg des Ancêtres (1991) : étude (AUTB) ; Pré-programmation (1992-1993) : étude commandée par le Département (cabinet DERRIEZ), comptes rendus, formulaire de demande de CADIST (Centre d'Acquisition et de Diffusion de l'Information Scientifique et Technique), notes ; Lancement du concours d'idée pour la réalisation d'une Bibliothèque Universitaire (1993-1994) ; Projet de mise en place d'une Bibliothèque provisoire et lancement de la procédure d'expertise et de programmation pour la conception de la Bibliothèque Universitaire définitive (1994-1995) : fiches descriptives des candidats, avis d'appel public à la concurrence (Conseil Général), estimations financières, notes (Jury du concours), plans, textes officiels, étude (cabinet Inter Consult Culture-ICC), expertise, programme général (SODEB), délibération, projet marché d'étude (Ville/ICC), pièces comptables, disquettes informatiques (ICC), notes, correspondance, documents de séance-N° 93-256 : Bibliothèque Universitaire - Concours d'idées-N° 95-87 : Rapport d'information sur la mise en place d'une Bibliothèque provisoire et le choix du cabinet en vue de l'établissement du dossier d'expertise et de la programmation de la Bibliothèque Universitaire définitive

    Date

    1991-1995

    Cote

    198W/246

    • Contexte : 198W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Réaménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)