Résultat n°1
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Cote Br/1685
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Date 2021
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Lieu
BELFORT
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Type de document
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Contexte : bibliothèques
- Belfort, un observatoire photographique
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Résultat n°2
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Cote Br/1685bis
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Date 2021
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Lieu
BELFORT
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Type de document
- |
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-
Contexte : bibliothèques
- Belfort, un observatoire photographique
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Résultat n°3
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Cote Br/1688bis
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Date 2017
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Lieu
BELFORT
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Type de document
- |
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-
Contexte : bibliothèques
- Observer, comprendre, construire le Territoire
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Résultat n°4
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Cote Br/1688
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Date 2017
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Lieu
BELFORT
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Type de document
- |
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-
Contexte : bibliothèques
- Observer, comprendre, construire le Territoire
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Résultat n°5
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Agences d'urbanisme. - Fédération Nationale des Agences d'Urbanisme, fonctionnement : procès-verbaux du bureau et assemblées générales (2009-2012). Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort, gestion du personnel : masse salariale dans le budget de l'agence, rapports des commissions administratives paritaires, lettres de candidatures et curriculum vitae (2008-2011) ; fonctionnement : convocations, ordres du jour, documents de séances et procès-verbaux des bureaux, assemblées générales et conseils d'administration (2010-2012), études ("Belfort, perspectives urbaines", "centralités et polarités économiques de la Ville de Belfort", "place Maximilien de Robespierre : potentialités d'évolution", "les nouveaux zonages INSEE", "communautés d'agglomération de Belfort et Montbéliard : les disparités sociales, un enjeu pour l'aménagement des territoires"), délibération du Conseil municipal Ville / AUTB sur le programme partagé partenarial 2010, rapport de municipalité sur l'aménagement des anciens locaux de la Banque de France, courriers, note, documentation (2010-2012), réunions ou journées d'études auxquelles l'adjoint a été invité ou a participé telles que les rencontres des agences d'urbanisme de l'espace Rhin-Rhône, la conférence de presse INSEE / AUTB sur les cadres de l'aire urbaine, la réunion sur le logement à l'AUTB (invitations, documents de séance, contributions des intervenants, études : "les cadres des fonctions métropolitaines dans les aires urbaines de Belfort et Montbéliard en 2006", "activité immobilière et foncière dans le Territoire de Belfort : bilan 2009 et projets", "les chiffres clés de l'habitat") (2010-2011)
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Cote 356W/9
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Date 2010-2011
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 356W
- Agences d'urbanisme. - Fédération Nationale des Agences...
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Résultat n°6
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Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), fonctionnement : convention d'entreprise, statuts, documents de travail internes dont « Belfort, perspectives urbaines : note », « AUTB : objectifs, partenariat, moyens : document de travail interne », « AUTB : adéquation programme/moyens/compétences : document de travail interne » de 2008, documents préparatoires à des réunions (sur le Champ de Mars et l'adhésion de l'AUTB à la Communauté de Communes du Sud-Territoire), courriers, dossier sur la 30ème rencontre nationale des agences d'urbanisme, dossiers des réunions du bureau du 12 juin 2008 au 16 décembre 2009 (convocation, ordre du jour, documents de séance, comptes rendus), des conseils d'administration et des assemblées générales du 22 juin 2001 au 17 avril 2009 (convocations, ordres du jour, dossiers préparatoires dont rapports d'activités et bilans financiers, procès-verbaux), études (« Centre ville de Belfort : propositions de réhabilitation de la ZAD centre » de 1985, « Ville de Belfort : centre ville, l'impasse de l'Observatoire » de 1986, « Atlas de Belfort et du Territoire de Belfort » de 2005) (1985-2009) ; recrutement d'un assistant d'études en habitat et socio-démographie et d'un architecte-urbaniste : lettres de candidatures, cv (2009) ; participation aux réunions du bureau et aux assemblées générales de la FNAU : convocations, ordres du jour, documents de travail, comptes rendus (2008-2009)
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Cote 392W/1
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Date 2001-2009
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 392W
- Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB),...
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Résultat n°7
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AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort), fonctionnement : dossiers bureaux, conseils d'administration et assemblées générales (convocations, documents de séance dont rapports d'activités, rapports financiers, programmes de travail, comptes rendus), rapport sur les perspectives d'avenir de l'AUTB, délibération du Conseil municipal sur le programme de travail 2006 (2003-2007) ; réalisation d'études : « projet d'aménagement des friches ferroviaires de la gare de Belfort et de leur environnement », 1996 / Sylvie Chappet, « étude de programmation pour l'aménagement de la première tranche de travaux du quartier de l'Arsot à Offemont, phase 4 », 2002, « Société : urbanisation et habitat », 2002, « Belfort, constats et perspectives : contribution aux réflexions menées par l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort sur le devenir de l'agglomération belfortaine », 2003, « les loyers privés 2002 », 2003, « les copropriétés sensibles dans le Territoire de Belfort, enquête 2003 », 2004, « analyse comparative des quartiers », 2004 (1996-2004)
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Cote 389W/15
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Date 1996-2007
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 389W
- AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort),...
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Résultat n°8
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Cote 16WCAB/169
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Date 2006
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
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Résultat n°9
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Cote 319W/300
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Date 2006
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
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Résultat n°10
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Cote 16WCAB/61
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Date 2005
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
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Résultat n°11
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Cote 319W/108
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Date 2005
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
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Résultat n°12
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AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) -Fonctionnement ; Financement ; Etudes et publications : compte rendu (Groupe de Pilotage Atlas de Belfort, 2000), rapport financier (2003), programme de travail (2003-2004), programme de travail partagé (Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard, 2003), convention programme partagé (CAB/AUTB, 2003), délibérations CAB, rapport d'activités (2003), communiqué de presse, documentation ("Le Flash de l'Observatoire", 1991-1994), correspondance, notes, études-"Observatoire, Données disponibles en janvier 1994"-"Observatoire des loyers privés", 1998-2002-"Le marché Belfortain de l'accession", 1999-"Eléments d'un diagnostic territorial sur les territoires pertinents...Le Pays Sous-Vosgien", 2000-"Le logement social dans le Territoire de Belfort", 2001
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Cote 23WCAB/14
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Date 1991-2004
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 23WCAB
- AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
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Résultat n°13
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Cote 314W/163
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Date 2003
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Lieu
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Type de document
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-
Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
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Résultat n°14
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Cote 15WCAB/143
|
Date 2003
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
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Résultat n°15
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Cote 15WCAB/106
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Date 2003
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
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Résultat n°16
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Cote 14WCAB/103
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Date 2002
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 15/1.13, SERVICES...
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Résultat n°17
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Cote 334W/25
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Date 2001-2002
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
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Résultat n°18
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AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Création et statuts de l'AUTB (1977, 1988) : délibération ("Agence locale d'urbanisme", 4 juillet 1977), statuts (1988), note. Rétrocession de la Dotation Générale de Décentralisation (1989) : note. Observatoire Economique de l'AUTB (1990-1992) : compte rendu (Groupe de Travail), études ("Les travaux de l'Observatoire", 1991 / "Production et emploi", 1992), documentation, note. Etudes et missions (1992-2000) : programme des études, comptes rendus, charte de déontologie, charte de partenariat avec l'Etat, étude ("Méthodologie pour un projet de territoire", 2000), état d'avancement des études, convention (Ville/AUTB), document de séance-N° 00-103 : Ville-AUTB - Programme partagé 2000.Gestion du personnel et fonctionnement (1993-2002) : dossiers de candidature ("Poste Directeur de l'AUTB", 1994-2002), contrats de travail, organigramme, rapport ("Bilan et perspectives du département sociologie de l'AUTB", 1994), fiches budgétaires, pièces comptables, protocole d'accord transactionnel, décision (Jury de recrutement), curriculum vitae, notes. Réimplantation de l'AUTB au Centre Commercial des 4 As (1995-1999) : convention (Département/Ville), rapport municipalité, plans, pièces comptables, document de séance-N° 98-45 : Réimplantation de l'AUTB - Convention avec le Département
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Cote 248W/119
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Date 1977-2002
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Lieu
CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
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Type de document
- |
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-
Contexte : 248W
- AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
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Résultat n°19
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DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - AUTB, fonctionnement dont recrutement du directeur : CV, procès-verbal du conseil d'administration, de l'assemblée générale, de la commission paritaire, du bureau, compte rendu de réunion, notes, rapport d'activité et financier
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Cote 334W/21
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Date 2001-2002
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
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Résultat n°20
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Cote 283W/3
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Date 1993-2001
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Lieu
- |
Type de document
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-
Contexte : 283W
- AUTB : AG et CA, actes de la XXème rencontre des agences...
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Résultat n°21
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Cote 14WCAB/12
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Date 2001
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Lieu
RHIN, SAÔNE
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Type de document
- |
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-
Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.10, SERVICES...
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Résultat n°22
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Cote 13WCAB/137
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Date 2000
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Lieu
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Type de document
- |
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-
Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES...
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Résultat n°23
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Cote 271W/19
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Date 1995-2000
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Lieu
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Type de document
- |
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-
Contexte : 271W
- Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB),...
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Résultat n°24
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Cote 1WCAB/253
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Date 1997-2000
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 1WCAB
- A.U.T.B.: Conseils d'administration (1997-2000): rapport,...
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Résultat n°25
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Cote 271W/18
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Date 2000
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Lieu
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Type de document
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-
Contexte : 271W
- AUTB, fonctionnement : rapports préparatoires et PV...
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Résultat n°26
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AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Projet de réorganisation de l'Agence ; Gestion du personnel ; Relations avec la Ville (1993-1998) : rapports ("Les conditions d'une réorganisation", AUTB / "Etat récapitulatif de la tâche de l'AUTB au 31 octobre 1994" / "A propos de l'Agence d'urbanisme"), comptes rendus (Réunion interne, Réunions de concertations), convention de découvert (Crédit Municipal de Dijon/AUTB), propositions syndicales (CFDT), organigramme, bilan (Département de sociologie), notes. Financement de l'AUTB (1995-2000) : fiches budgétaires, tableau ("Etat des collectivités et organismes adhérents"), convention (Département/AUTB), compte rendu (Réunion des Directeurs), bilans (Actif, Passif, Comtes de résultats, Solde intermédiaire de gestion"), copie document de séance (N° 95-185 : Financement par l'Etat des Agences d'Urbanisme - Motion de protestation), document de séance-N° 95-184 : AUTB - Versement d'une subvention d'équilibre. Problématique des Agences d'Urbanisme et l'avenir de l'AUTB (1999-2000) : document (Bureau National des Agences d'Urbanisme), tableaux ("Recherche sur la taille idéale pour l'AUTB" / "Etat d'avancement des études à fin avril 1999"), rapport municipalité, rapport ("UTBM, Plate Forme Recherche Belfort, Etude de faisabilité", 1999), procès-verbal (Conseil d'Administration AUTB, 2000), documentation, plans, notes. Diverses actions et études de l'AUTB (1991-1998) : rapport municipalité, études ("Les zones d'activités du Territoire de Belfort" / "Atlas des sites d'activités du Territoire de Belfort"), fiches d'activités (SODEB, 1997-1998), notes
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Cote 248W/120
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Date 1993-2000
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 248W
- AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
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Résultat n°27
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AUTB, fonctionnement (financement, réorganisation, recrutement du directeur, réalisation du contrat d'objectifs 1998-1999) : procès-verbal du conseil d'administration, de l'assemblée générale, du bureau et documents annexes (rapports d'activités et documents financiers), notes, comptes-rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, conventions, correspondance, rapports
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Cote 326W/12
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Date 1994-2000
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 326W
- AUTB, fonctionnement (financement, réorganisation,...
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Résultat n°28
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Urbanisme, relations de la Ville avec l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : correspondance, études et rapports (observatoire des loyers 1998 ; fréquentation des équipements sportifs du District de l'Agglomération Belfortaine, février 1999 ; observatoire social des quartiers de Belfort, juillet 1999 ; le marché belfortain de l'accession, novembre 1999), procès-verbaux d'assemblées générales et de conseils d'administration, rapports d'activité, rapports financiers, programme "partage 2000", extraits de délibérations du conseil municipal et du conseil communautaire.
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Cote 365W/12
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Date 1997-2000
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Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : 365W
- Urbanisme, relations de la Ville avec l'Agence d'Urbanisme...
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Résultat n°29
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AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) -Etudes réalisées par l'Observatoire de l'AUTB : comptes rendus, documentation, études-"Premiers éléments pour une approche du logement de standing", 1991-"Production et emploi", 1992-"La situation de la construction neuve au 31 décembre 1992", 1993-"Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans", 1993-"Bilan social 1992 du parc de l'OPDHLM du Territoire de Belfort", 1993-"Inventaire sommaire des friches urbaines", 1996-"Aménagement de la place de la Petite Fontaine et de la Grande Rue", 1997-"Les sites d'activités du Territoire de Belfort", 1999
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Cote 264W/196
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Date 1991-1999
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Lieu
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Type de document
- |
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-
Contexte : 264W
- AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
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Résultat n°30
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Cote 267W/10
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Date 1993-1998
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 267W
- AUTB, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration...
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Résultat n°31
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Cote 310W/47
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Date 1998
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Lieu
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Type de document
- |
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-
Contexte : 310W
- PROJET CONTRAT D'OBJECTIFS AVEC AUTB POUR ANNEES 1998...
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Résultat n°32
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Cote 267W/20
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Date 1985-1997
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Lieu
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Type de document
- |
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Contexte : 267W
- AUTB, budget, personnel (recrutement directeur, convention...
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Résultat n°33
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Cote 1WCAB/178
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Date 1993-1996
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Lieu
SAVOUREUSE (Vallée de la)
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Type de document
- |
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Contexte : 1WCAB
- INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension...
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Résultat n°34
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Cote 258W/13
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Date 1995-1996
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 258W
- FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME : procès-verbaux...
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Résultat n°35
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INTERCOMMUNALITE - Création de la communauté des communes et le développement de la coopération intercommunale : circulaires préfectorales, arrêtés préfectoraux, rapport (J.P. CHEVENEMENT), projet de lois relatives à l'intercommunalité, Loi JOXE, mémoires ("La Coopération décentralisée et le système français d'administration locale", ROUHIER-BONNELYE ; "Les Communes centres subventionnet-elles les communes périphériques ?", Marianne THIBAUD DE MAISTRE), rapport ("Les Structures de coopération intercommunale depuis la loi du 6 février 1992"), étude (AUTB), délibérations, documentation, notes, correspondance
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Cote 198W/253
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Date 1986-1996
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Lieu
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Type de document
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-
Contexte : 198W
- INTERCOMMUNALITE - Création de la communauté des communes...
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Résultat n°36
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Cote 258W/12
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Date 1995-1996
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Lieu
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Type de document
- |
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-
Contexte : 258W
- AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT : procès-verbaux...
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Résultat n°37
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Cote 1WCAB/252
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Date 1993-1995
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 1WCAB
- A.U.T.B.: Compte-rendu du conseil d'administration...
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Résultat n°38
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CONTRAT DE VILLE : articles de presse, notes, correspondance, documentation ("365 jours dans le Territoire de Belfort", "Ensemble"), études-"Evaluer la politique de la ville", 1994-"Réseau Ville Moyenne", 1994-"Faisabilité HLM", AUTB, 1994-"Les Contrats de ville du XI° plan", 1993-"Les Contrats de ville en Franche-Comté", 1993-"Mise en oeuvre de la politique de la ville : une nouvelle étape", 1994
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Cote 198W/201
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Date 1993-1995
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 198W
- CONTRAT DE VILLE : articles de presse, notes, correspondance,...
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Résultat n°39
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Cote 327W/65
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Date 1992-1995
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 327W
- AUTB, fonctionnement, crise : PV de l'assemblée générale...
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Résultat n°40
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BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Réaménagement de la cité scolaire du faubourg des Ancêtres (1991) : étude (AUTB) ; Pré-programmation (1992-1993) : étude commandée par le Département (cabinet DERRIEZ), comptes rendus, formulaire de demande de CADIST (Centre d'Acquisition et de Diffusion de l'Information Scientifique et Technique), notes ; Lancement du concours d'idée pour la réalisation d'une Bibliothèque Universitaire (1993-1994) ; Projet de mise en place d'une Bibliothèque provisoire et lancement de la procédure d'expertise et de programmation pour la conception de la Bibliothèque Universitaire définitive (1994-1995) : fiches descriptives des candidats, avis d'appel public à la concurrence (Conseil Général), estimations financières, notes (Jury du concours), plans, textes officiels, étude (cabinet Inter Consult Culture-ICC), expertise, programme général (SODEB), délibération, projet marché d'étude (Ville/ICC), pièces comptables, disquettes informatiques (ICC), notes, correspondance, documents de séance-N° 93-256 : Bibliothèque Universitaire - Concours d'idées-N° 95-87 : Rapport d'information sur la mise en place d'une Bibliothèque provisoire et le choix du cabinet en vue de l'établissement du dossier d'expertise et de la programmation de la Bibliothèque Universitaire définitive
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Cote 198W/246
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Date 1991-1995
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Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Réaménagement...
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