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66 résultats

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  1. Résultat n°1

    Opération de rénovation urbaine, convention d'étude pour l'aménagement des terrains.- Projet : délibérations du Conseil municipal, convention d'étude, procès-verbal de réunion de travail, bilan financier des casernes Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport, correspondance (1964-1966). Etablissement du projet par la Société d'équipement du territoire de Belfort : bilan financier des opérations d'aménagements, rapport du conseil d'administration de la SODEB, rapports, correspondance (1966). Négociation financière : projet de convention d'étude, charge financière de la Ville et du département, note, correspondance, extrait de journaux (1965-1966).

    Date

    1964-1966

    Cote

    1N/62

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Opération de rénovation urbaine, convention d'étude...
  2. Résultat n°2

    SODEB : procès-verbaux des Conseils d'Administration et d'Assemblés générales, convention signée entre la ville et la SODEB pour l'aménagement de la ZAC Gérard.

    Date

    1966-1978

    Cote

    2W/129

    • Contexte : 2W

    • SODEB : procès-verbaux des Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Projet de protocole.- Règlement des négociations : projet de protocole, délibération du Conseil général, procès-verbal de la commission mixte, procès-verbal du conseil d'administration de la Société d'équipement du Territoire de Belfort, compte rendu du groupe de travail sur le projet de protocole, rapport au Conseil municipal, tableau récapitulatif et échéancier des immeubles à remettre au FNAFU, bilan financier prévisionnel pour l'aménagement, notes sur le FNAFU, correspondance (1969-1970). Cession, négociation : délibération du Conseil général, procès-verbal de la réunion de la commission plénière, convocation, projet de délibération du Conseil municipal, plans, correspondance (1968-1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1N/65

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • DECLASSEMENT, 1963-1970
    • Projet de protocole.- Règlement des négociations :...
  4. Résultat n°4

    Construction d'un centre socio-culturel ZUP avenue d'Altkirch : convention signée avec la SODEB, subventions, demandes de remboursement de la SODEB pour les différents corps d'état auprès de la recette des finances.

    Date

    1968-1981

    Cote

    3W/22

    • Contexte : 3W

    • Construction d'un centre socio-culturel ZUP avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration de DANJOUTIN déléguée à la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) : convention de concession, cahier des charges, extrait du PV des délibérations. Construction de la Station d'Epuration : marchés (GARGIONI, TEBA). Rachat du contrat d'affermage par le DAB à l'entreprise TEBA : délibération du Conseil du District.

    Date

    1969-1977

    Cote

    3WCAB/216

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Foncier, transactions avec la SODEB :- acte du 28/06/1971 : acquisition terrain groupe scolaire 1 avenue d'Altkirch- acte du 03/10/1975 : acquisition terrain groupe scoalire 2 avenue d'Altkich- acte du 25/11/1977 : acquisition terrain CES avenue d'Altkich- acte du 05/08/1980 : acquisition terrain CFA- acte du 02/04/1981 : acquisition terrain d'assiette bibliothèque- acte du 03/02/1982 : acquisition terrain d'emprise voirie primaire ZAC Gérard- acte du 10/06/1982 : acquisition terrain cuisine centrale- acte du 07/12/1982 : acquisition terrain ZUP avenue d'Altkirch- acte du 21/07/1983 : acquisition terrain gymnase avenue d'Altkich- acte du 12/06/1985 : acquisitions terrains passage de France- acte du 05/07/1989 : terrains du groupe scolaire Schoelcher et du parc urbain ZAC Bougenel- acte du 03/05/1991 : acquisition terrain quartier vieille ville- acte du 14/09/1992 : acquisition terrain restaurant universitaire Bougenel- acte du 02/09/1993 : acquisition sols emprise LEP Diderot- acte du 01/12/1993 : acquisition parking rue Dufay (ZAC Bougenel)- acte du 16/11/1995 : acquisition terrains ZAC Fours à Chaux[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1971-1995

    Cote

    302W/185

    • Contexte : 302W

    • Foncier, transactions avec la SODEB :- acte du 28/06/1971...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002) : acte notarié (SODEB/Ville, 12 juillet 2002), convention de concession et avenants (Ville/SODEB, 1989), délibérations ("Rétrocession des terrains à la SODEB", 1972, 1973), procès-verbal ("Réception des travaux", 1989), bilan de clôture, notes, document de séance-N° 01-264 : ZAC Gérard - Bilan de clôture.Tarification du parking des 4 As ; Plainte des occupants des résidences Le Forum et Rossel (1984-1989) : consultation juridique (Cabinet PRADO, 1987), jugements ("Affaire SODEB/SOBEPRIM", Tribunal de Grande Instance de Belfort, 1984 ; arrêt Cour d'Appel de Besançon, 1986), convention de stationnement (Ville/Habitants), pétition, compte rendu, rapport municipalité, liste des occupants, correspondance (Syndicat des Copropriétés, Syndicat professionnel des Artisans Taxi/Ville, 1986-1987), notes

    Date

    1972-2002

    Cote

    254W/256

    • Contexte : 254W

    • ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) - Fonctionnement et gestion du patrimoine (1987-1998) : rapport de fonctionnement (1987), délibération Conseil Général ("Cession d'actions détenues par le Département au sein de la SODEB et de la SEMPAT", 1993), étude ("ZAC de la Justice, Implantation d'un bâtiment destiné à acceuillir deux entreprises" TECHNI-ETUDE & ASSIP, 1995), délibération (N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte), ordre du jour (Conseil d'Administration SODEB, 1998), procès-verbaux d'ouverture des plis, rapport d'activités (1994), notes ("Cession appartements SODEB", 1993-1994), correspondance ("Différend avec locataires", 1998). Financement (1975-1998) : délibérations ("4 juin 1975 : SODEB - Convention d'avance" / "N° 2.12 de 27 octobre 1980 : ZUP d'Altkirch - Approbation du bilan de l'opération et de son plan de trésorerie"), convention d'avance (Ville/SODEB, 1975), bilan ("ZUP d'Altkirch", 1979), contrat de prêt (Crédit Local de France/SODEB, 1992), rapport général (Commissaire aux comptes, 1994), comptes annuels (1995), rapport ("Augmentation du capital de la Société", 1996), fiches budgétaires, notes, documents de séance-N° 92-159 : Garantie de la Ville sur prêt relais contracté par la SODEB pour la ZAC de la Justice-N° 94-39 : Participation de la SEMPAT au capital de la SODEB

    Date

    1975-1999

    Cote

    248W/114

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    SODEB : procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration. Travaux entrepris (MAT, ZAC et installation bureaux, ASSEDIC, rénovation vieille ville, centre socio-culturel avenue d'Altkirch)

    Date

    1975-1981

    Cote

    8W/165

    • Contexte : 8W

    • SODEB : procès-verbaux de l'assemblée générale et du...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  10. Résultat n°10
    Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

    1 media

    Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1976-1977

    Cote

    18Z/162

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB),...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance avec la SODEB sur la vente de surfaces commerciales.

    Date

    1977-1981

    Cote

    28W/10

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Société d'équipement du Territoire de Belfort (SODEB) : comptes rendus du conseil d'administration.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2W/57

    • Contexte : 2W

    • Société d'équipement du Territoire de Belfort (SODEB)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Convention entre la ville de Belfort et la SODEB à propos du pont Boulloche et bibliothèque municipale

    Date

    1979

    Cote

    8W/151

    • Contexte : 8W

    • Convention entre la ville de Belfort et la SODEB à...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  14. Résultat n°14

    SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, bilans, fiches d'activités, notes

    Date

    1984-1997

    Cote

    198W/159

    • Contexte : 198W

    • SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    IMPRIMERIES DU CNDP ET DU CNEC - Projet d'implantation à Belfort des imprimeries du Centre National de Documentation Pédagogique (CNDP) et du Centre National d'Enseignement par Correspondance (CNEC) : dossier de consultation de concepteurs, rapport (Cour des Comptes), plans, notes, documentation, correspondance, documents de séance-N° 85-220 : Implantation à Belfort des Imprimeries du CNEC et du CNDP - Cession gratuite du terrain d'assiette acte notarié (SODEB/Ville)-N° 87-58 : Terrain cédé à l'Etat pour l'implantation des Imprimeries nationales - Exercice de l'action en réméré acte administratif (Ville/Etat)-N° 87-220 : Cession à la SODEB d'un terrain situé dans la ZAC de la Justice acte notarié (Ville/SODEB)

    Date

    1985-1987

    Cote

    198W/166

    • Contexte : 198W

    • IMPRIMERIES DU CNDP ET DU CNEC - Projet d'implantation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Financement de la SAMIBEL (1985-1989). Participation de l'Agence de développement économique pour le Territoire de Belfort (ADEBT) au capital de la Société d'équipement du Territoire de Belfort (SODEB) (1988). Audit de la SODEB sur le patrimoine de l'ex-SAMIBEL (1991-1992) : titre nominatif, rapport de gestion, bilan-situation, correspondance, documents de séance-N° 85-171 : Avance de 8000000F à la SAMIBEL-N° 85-272 : Avance remboursable à la SAMIBEL - Réalisation d'un emprunt de 8000000F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations-N° 87-93 : Garantie d'un emprunt de 7740000F contracté par la SAMIBEL pour la mise en location de 21 logements PAP-N° 87-222 : Situation financière de la SAMIBEL - Apport financier de la Ville de Belfort de 6820000F-N° 89-81 : Garantie d'un emprunt contracté par la SAMIBEL pour le financement des commerces de la ZAC Gérard en vue de leur location-N° 89-145 : Garantie d'un emprunt contracté par la SAMIBEL pour le financement des commerces de la ZAC Gérard en vue de leur location - Réduction du montant de l'emprunt réalisé

    Date

    1985-1992

    Cote

    198W/157

    • Contexte : 198W

    • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ; Travaux ; Exploitation : convention (Ville/SODEB), permis de construire, plans, correspondance (SAFC, SODEB), documents de séance-N° 87 -132 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie-N° 87-189 : Exploitation du parking souterrain Bougenel-N° 88-35 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie

    Date

    1987-1988

    Cote

    198W/49

    • Contexte : 198W

    • PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    ASSAINISSEMENT - Modification du tracé de l'émissaire du Champ de Mars : convention (DAB/Commune de VALDOIE/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/130

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Modification du tracé de l'émissaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration, conventions (d'étude pour création Z.A. d'Offemont et Z.A.C. d'Essert ; pour schéma de circulation entre Danjoutin, Andelnans, Botans et Sévenans ; d'équilibre Ville de Belfort/Caisse des Dépôts et Consignations et SODEB dans cadre absorption de la SAMIBEL par la SODEB), divers (bilan révisé ZAC Bougenel, règlement concours d'architecture pour construction résidence étudiants)

    Date

    1988-1993

    Cote

    257W/4

    • Contexte : 257W

    • SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  20. Résultat n°20

    BIENS DISTRICAUX - Cession d'une parcelle de terrain Zac de la Justice par la SODEB : acte notarié, cahier des charges de cession de terrain, délibération. Constitution de servitude de passage sur ledit terrain au profit du DAB : délibération

    Date

    1989

    Cote

    4WCAB/23

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Cession d'une parcelle de terrain...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  21. Résultat n°21

    [[Quartier des Glacis du Château,]] réalisation d'une place publique devant le Centre Commercial des Glacis : dossier de séance et annexes.dossier de séance-N° 92-232 du 18/12/1992 : Bilan de clôture de la réalisation d'une place publique au quartier des Glacis en maîtrise d'ouvrage déléguée à la SODEB. En annexe : procès-verbal des opérations préalables à la réception (1989), bilan de clôture (1992), décompte général et définitif des ouvrages exécutés (1992).

    Date

    1989-1992

    Cote

    363W/35

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Glacis du Château
    • [[Quartier des Glacis du Château,]] réalisation d'une...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    EAU - Réalisation et exploitation d'une station de surpression d'eau potable (ZAC de la Justice) : convention (Ville/DAB/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))

    Date

    1990

    Cote

    3WCAB/134

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Réalisation et exploitation d'une station de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Réaménagement de la cité scolaire du faubourg des Ancêtres (1991) : étude (AUTB) ; Pré-programmation (1992-1993) : étude commandée par le Département (cabinet DERRIEZ), comptes rendus, formulaire de demande de CADIST (Centre d'Acquisition et de Diffusion de l'Information Scientifique et Technique), notes ; Lancement du concours d'idée pour la réalisation d'une Bibliothèque Universitaire (1993-1994) ; Projet de mise en place d'une Bibliothèque provisoire et lancement de la procédure d'expertise et de programmation pour la conception de la Bibliothèque Universitaire définitive (1994-1995) : fiches descriptives des candidats, avis d'appel public à la concurrence (Conseil Général), estimations financières, notes (Jury du concours), plans, textes officiels, étude (cabinet Inter Consult Culture-ICC), expertise, programme général (SODEB), délibération, projet marché d'étude (Ville/ICC), pièces comptables, disquettes informatiques (ICC), notes, correspondance, documents de séance-N° 93-256 : Bibliothèque Universitaire - Concours d'idées-N° 95-87 : Rapport d'information sur la mise en place d'une Bibliothèque provisoire et le choix du cabinet en vue de l'établissement du dossier d'expertise et de la programmation de la Bibliothèque Universitaire définitive

    Date

    1991-1995

    Cote

    198W/246

    • Contexte : 198W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Réaménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB (décembre 1992) : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

    Date

    1992

    Cote

    14Z/24

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  25. Résultat n°25

    COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

    Date

    1993

    Cote

    14Z/25

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  26. Résultat n°26

    SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration

    Date

    1993-1995

    Cote

    258W/10

    • Contexte : 258W

    • SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  27. Résultat n°27

    COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

    Date

    1994

    Cote

    14Z/26

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  28. Résultat n°28

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Concours d'architecture pour la conception et la réalisation de la Bibliothèque Universitaire : rapports (Commission Technique, SODEB), comptes rendus, convention de mandat (Ville/SODEB), procès-verbal (Commission d'appel d'offres), dossier de consultation de Bureaux d'Etudes Techniques, documentation, questionnaire, correspondance (contentieux Ordre des architectes/Ville), documents de séance-N° 96-22 : Approbation du choix du jury concernant la sélection des équipes de maîtrise d'oeuvre concourant pour la Bibliothèque Universitaire-N° 96-103 : Approbation du choix du Jury de Concours d'Architecture pour la Bibliothèque Universitaire

    Date

    1995-1996

    Cote

    198W/248

    • Contexte : 198W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Concours d'architecture...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

    Date

    1995

    Cote

    14Z/27

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  30. Résultat n°30

    COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

    Date

    1996

    Cote

    14Z/28

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  31. Résultat n°31

    SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration

    Date

    1996

    Cote

    258W/11

    • Contexte : 258W

    • SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  32. Résultat n°32

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Avant-projet sommaire et avant-projet détaillé (1996) : estimations, notices descriptives, plans, notes. Projet de Département Technologique (1996-1998) : rapport (SODEB), fiches financières, fiches techniques, notes

    Date

    1996-1998

    Cote

    198W/249

    • Contexte : 198W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Avant-projet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    SODEB : bilan 1996, procès verbaux conseils d'administration 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    240W/5

    • Contexte : 240W

    • SODEB : bilan 1996, procès verbaux conseils d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  34. Résultat n°34

    COMPTABILITE : décompte général définitif (Entreprise POZZI, 1997), réception de travaux, relevés de comptes, fiches budgétaires, fiches récapitulatives de paiement, factures, notes

    Date

    1997

    Cote

    14Z/22

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE : décompte général définitif (Entreprise...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  35. Résultat n°35

    COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement, états de trésorerie, factures, notes

    Date

    1998

    Cote

    14Z/23

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  36. Résultat n°36

    SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration et d'ouverture des plis pour construction bâtiment industriel ZAC de la Brasserie à Lachapelle-sous-Rougemont et Parc d'activités des Hauts de Belfort / infrastructures et réseaux

    Date

    1998

    Cote

    257W/9

    • Contexte : 257W

    • SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  37. Résultat n°37

    SODEB, fonctionnement : documents de séances et PV CA

    Date

    1999-2000

    Cote

    271W/21

    • Contexte : 271W

    • SODEB, fonctionnement : documents de séances et PV...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  38. Résultat n°38

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SODEB, fonctionnement : documents préparatoires du conseil d'administration du 19 décembre 2000, procès-verbal du conseil d'administration du 26 juin 2001, fiches d'activités 2000, budget, documents relatifs à l'implantation-extension de sociétés (LGS Anabel, Wagon)

    Date

    2000-2001

    Cote

    334W/29

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  39. Résultat n°39

    SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 4 février au 20 décembre 2002 (convocations, documents de séances, comptes rendus)

    Date

    2002

    Cote

    389W/17

    • Contexte : 389W

    • SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort),...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Zone d'Activités Concentrées (ZAC) des Tourelles à Morvillars ; Avenant de transfert à la SODEB d'une subvention de la Région : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/162

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE