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74 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Basse vallée de la Savoureuse
Cote
Br/1701
 Date
2015
 Lieu
SAVOUREUSE (La), SAVOUREUSE (Vallée de la)
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Basse vallée de la Savoureuse
Résultat n°2

Basse vallée de la Savoureuse
Cote
Br/1701bis
 Date
2015
 Lieu
SAVOUREUSE (La), SAVOUREUSE (Vallée de la)
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Basse vallée de la Savoureuse
Résultat n°3

Les ricochets de Belfort
Cote
A/513/BIS
 Date
2015
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les ricochets de Belfort
Résultat n°4

Les ricochets de Belfort
Cote
A/513
 Date
2015
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les ricochets de Belfort
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-154 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Dossiers loi sur l'eau, berges de la Savoureuse et parc urbain.
Cote
319W/422
 Date
2006
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-13 : Aménagement des espaces publics de la place Corbis et des quais de la Savoureuse - Avenants aux marchés de travaux des lots 1, 2, 3, 5, 6 - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB.
Cote
319W/277
 Date
2006
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-71 : Questions diverses - Réaménagement des espaces publics des Quais de la Savoureuse et de la Place Corbis - Information travaux.
Cote
319W/72
 Date
2005
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-98 : Aménagement place Corbis et quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB - Fixation du coût de l'opération.
Cote
319W/100
 Date
2005
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-115 : Aménagement Place Corbis et Quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 au lot n° 1 du marché de travaux avec le groupement Roger Martin/Eurovia - Modification de la nature du revêtement et coût des matériaux.
Cote
319W/117
 Date
2005
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-155 : Aménagement des espaces publics de la Place Corbis et des Quais de la Savoureuse - Avenant aux marchés de travaux des lots 1, 2, 4 A, 5, 6 et 7.
Cote
319W/157
 Date
2005
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-253 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution de marchés de travaux.
Cote
314W/541
 Date
2004
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-177 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution Lot n° 5 "éclairage public".
Cote
314W/463
 Date
2004
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-36 : Aménagement des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Adoption de l'Avant-Projet Détaillé - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
314W/326
 Date
2004
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.
Cote
314W/29
 Date
2003
 Lieu
SAVOUREUSE (La), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-168 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Bilan de concertation.
Cote
314W/172
 Date
2003
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°16

La Savoureuse
Cote
Br/1294
 Date
2003
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document
Mémoire universitaire

  • Contexte : bibliothèques

  • La Savoureuse
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-242 : Aménagement de la Place Corbis et des Quais de la Savoureuse - Lancement de l'enquête publique.
Cote
314W/247
 Date
2003
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-76 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Adoption de l'APS - Plan de financement - Demandes de subventions - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.
Cote
314W/79
 Date
2003
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 16/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement des espaces publics du Centre Ville de Belfort - Berges et Quais de la Savoureuse - Plan de financement.
Cote
15WCAB/77
 Date
2003
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°20

Aménagement des quais de la Savoureuse : note de présentation, marché (diagnostic, règlement du concours, acte d'engagement, CCAP, rapport)
Cote
326W/24
 Date
2000-2001
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Aménagement des quais de la Savoureuse : note de présentation,...
Résultat n°21

LA SAVOUREUSE -Gestion de la Savoureuse et le droit de pêche (1987-1998) : rapports municipalité, circulaire ministérielle, arrêté préfectoral, comptes rendus (Comité de rivière, 1992 / Comité de Pilotage, 1994), convention (Ville/AAPPMA, 1998), réglementation, rapports, photographies, correspondance, notes, document de séance-N° 97-257 : Renouvellement du droit de pêche le long de la Savoureuse à l'Association Agréée pour la Pêche et Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).Travaux d'aménagement de la Savoureuse (1988-2001) : études ("Etude du Service Régional de l'Aménagement des Eaux-SRAE", 1990-1994 / "Etude d'impact", 1992 / "Etude hydraulique sur la propagation des crues de la Savoureuse et ses affluents", HYDRATEC, 1994), rapports municipalité, comptes rendus, rapports, dossiers de marchés, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1992), avenants aux marchés, convention (Ville/Département, 1994), devis, plans, photographies, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-190 : Projet d'installation des jets d'eau dans la Savoureuse-N° 92-198 : Reconstruction des couronnements des murs de la Savoureuse-N° 93-135 : Questions diverses - Passation d'un avenant n° 1 au marché du 27 février 1993 concernant la réparation des murs de quais de la Savoureuse-N° 93-148 : Aménagement de la Savoureuse - 1ère tranche de travaux-N° 93-297 : Aménagement du lit de la Savoureuse - Approbation du projet-N° 94-76 : Aménagement du lit de la Savoureuse - demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture-N° 95-160 : Questions diverses - Franchissement de la Savoureuse par un câble souterrain HTA au niveau de la passerelle de l'Arsot-N° 96-146 : Questions diverses - Aménagement de la Savoureuse - Avenant au marché ALBIZZATI-N° 96-273 : Aménagement de la Savoureuse - Avenant n° 2 au marché ALBIZZATI-N° 97-216 : Aménagement de la Savoureuse - Programme de travaux 1997 - Demande de subventions.
Cote
264W/176
 Date
1987-2001
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • LA SAVOUREUSE -Gestion de la Savoureuse et le droit...
Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX - Travaux de protection de la zone de captage de Sermamagny au droit des ponts situés sur les RD 24 (sur le Rhôme) et RD 465 (sur la Savoureuse) ; Adoption du plan de financement définitif et d'une convention à intervenir avec le Conseil Général pour la réception et la gestion des ouvrages : documents de séance
Cote
13WCAB/258
 Date
2001
 Lieu
CD 24 (RD 24), CD 465 (RD 465), RHÔME, SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX -...
Résultat n°23

Savoureuse, mise en place d'un plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) et réaménagement des espaces publics des quais : dossier communal synthétique des risques majeurs, règlement d'enquête publique (1998), notes de synthèse et rapports de présentation présentés par les candidats au concours, dossier réalisé par le Conseil général "restauration des rivières et maîtrise des inondations du bassin de la Savoureuse", correspondance.
Cote
365W/42
 Date
1998-2001
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Savoureuse, mise en place d'un plan de prévention des...
Résultat n°24

Divers aménagements de la Savoureuse (nettoyage, aménagement hydraulique, des berges, maîtrise des inondations, installation des jets d'eau...) : délibérations du Conseil municipal, correspondance, note, arrêté préfectoral, comptes rendus de réunions, étude d'aménagement de la Savoureuse, plan municipal d'environnement
Cote
330W/95
 Date
1988-2000
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Divers aménagements de la Savoureuse (nettoyage, aménagement...
Résultat n°25

EAU - Réhabilitation de la Savoureuse : convention (DAB/EAT ENVIRONNEMENT)
Cote
3WCAB/147
 Date
1999
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Réhabilitation de la Savoureuse : convention...
Résultat n°26

CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)
Cote
3WCAB/118
 Date
1976-1996
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche...
Résultat n°27

EAU - Etude de vulnérabilité de l'alimentation en eau potable dans le bassin versant de la Savoureuse : convention (Syndicat des 3 Rivières et Affluents/Société pour Favoriser le Développement (SODEV))
Cote
3WCAB/146
 Date
1995
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Etude de vulnérabilité de l'alimentation en eau...
Résultat n°28

O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention (Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) /Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) /DAB /Département du Territoire de Belfort), étude (ANRED), comptes rendus de réunions, communication du Conseil des Ministres, étude (SOCOTEC Environnement), "constats et propositions" des associations écologistes (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.), Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine (A.P.V.M.), Vallée de la Savoureuse Environnement Nature (VALSEN), Territoire de Belfort Nature Environnement (T.B.N.E.))
Cote
6WCAB/52
 Date
1991-1993
 Lieu
MADELEINE, SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental...
Résultat n°29

EAU - Aménagement de la Savoureuse ; construction de clôture ; réfection des revêtements extérieurs des puits dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marchés (TROMMENSCHALGER, PETIZON, GARON, PARISOT, CURTI)
Cote
3WCAB/172
 Date
1988-1993
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Aménagement de la Savoureuse ; construction de...
Résultat n°30

EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport, arrêté préfectoral, bilan, documentationQualité de l'eau distribuée dans le Territoire de Belfort (1981-1992)Rapport "Objectif qualité des eaux" (1983)Journée de réflexion sur l'hygiène de l'environnement : document sur la zone de captage de SERMAMAGNY (1990)La politique départementale de l'eau (1990)Etude d'aménagement de la Savoureuse (1991)Sauvetage des trois rivières : Allan, Lizaine, Savoureuse (1992)
Cote
5WCAB/183
 Date
1981-1992
 Lieu
LIZAINE (La), ALLAN, SERMAMAGNY, SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport,...
Résultat n°31

POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie (1982, 1992) : procès-verbal de délit, rapport d'analyse d'eau, police d'assurance, procès-verbaux (Gendarmerie Nationale), correspondance (Fédération Régionale de Protection de la Nature et de l'Environnement de Franche-Comté)
Cote
8WCAB/23
 Date
1982-1992
 Lieu
VALDOIE, SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie...
Résultat n°32

Suivi de la qualité des cours d'eau
Cote
C/897
 Date
1992
 Lieu
SAVOUREUSE (La), BOURBEUSE (La), LIZAINE (La), MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Suivi de la qualité des cours d'eau
Résultat n°33

AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation de la Savoureuse dans la zone de captages de Sermamagny (Tranche I, phases 1 et 2, 1988). Enrochement de la Savoureuse pour la protection du Puits Parisot (Travaux urgents, 1990). Aménagement du lit et confortement des berges de la Savoureuse (Tranche II, phases 1 et 2, 1990-1992) : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/ D.D.A.F.), subventions (Conseil Général, Agence de l'Eau Rhône- Méditerranée-Corse), marchés (TROMMENSCHLAGER, PARISOT, PETIZON, GARON), rapports et études (BETURE-SETAME, DDAF), délibérations, article de presse, bilan, plans, correspondance
Cote
7WCAB/90
 Date
1988-1992
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation...
Résultat n°34

La Savoureuse : étude de la crue de février 1990, une crue exceptionnelle ?
Cote
Br/846
 Date
1991
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document
Mémoire universitaire

  • Contexte : bibliothèques

  • La Savoureuse : étude de la crue de février 1990, une...
Résultat n°35

EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.))
Cote
3WCAB/136
 Date
1991
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention...
Résultat n°36

Savoureuse expédition
Cote
Br/577/BIS
 Date
1990
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Savoureuse expédition
Résultat n°37

POLLUTION DES EAUX - Pollution de nappe alluviale de la Savoureuse par solvants chlorés de la Société ALSTHOM : arrêtés préfectoraux, note d'information (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement du Territoire), article de presse
Cote
8WCAB/25
 Date
1988-1990
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • POLLUTION DES EAUX - Pollution de nappe alluviale de...
Résultat n°38

Savoureuse expédition
Cote
Br/577
 Date
1990
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Savoureuse expédition
Résultat n°39

SINISTRE EAUX - Pollution au cyanure de la Savoureuse à GIROMAGNY : déclaration de sinistre, mise en cause, commandement, état des frais engagés, copie articles de presse
Cote
4WCAB/45
 Date
1990
 Lieu
SAVOUREUSE (La), GIROMAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Pollution au cyanure de la Savoureuse...
Résultat n°40

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance
Cote
5WCAB/192
 Date
1984-1989
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE, SAVOUREUSE (La), FORT DU MONCEAU
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire...