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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Champ de Mars, acquisition de terrains : délibérations, études de notaires, contrats d'échanges, rapports de vente, procès-verbaux, croquis, plans, correspondance (1823-1889) ; construction de tribunes : rapports, devis estimatifs, délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux, affiches, correspondance (1901-1909).
Cote
2H/34
 Date
1823-1909
 Lieu
CHAMP DE MARS
 Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Places militaires
  • Champ de Mars, acquisition de terrains : délibérations,...
Résultat n°2

Forêt du Salbert.- Acquisition d'un pré : acte de vente, ordonnance du Roi, plan, correspondance (1826-1827). Acquisition d'un terrain pour l'établissement d'un chemin : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, plan, correspondance (1918-1921).
Cote
1N/124
 Date
1826-1924
 Lieu
SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Forêt du Salbert.- Acquisition d'un pré : acte de vente,...
Résultat n°3

Délimitation et estimations, forêt du Mont et de la Miotte, front de la porte de France : acte de limitation, estimations, plan.
Cote
1N/72
 Date
1827-1885
 Lieu
MONT (Forêt du), MIOTTE (Forêt de la), PORTE DE FRANCE (Rue de la), SALBERT (Forêt du), PORTE DE FRANCE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Délimitation et estimations, forêt du Mont et de la...
Résultat n°4

Terrains servant d'assiette à plusieurs rues.- Etude : délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux de conférence mixte, ordonnance et acte de vente (1827), adhésion, rapports, note et croquis sur les terrains à remettre à la Ville et au Département, plans, correspondance (1827; 1925-1929); incorporation : délibération du Conseil municipal, procès-verbal de remise des terrains, procès-verbal de concession temporaire, rapport, plan, correspondance (1931-1938)
Cote
1N/47
 Date
1827-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • ACQUISITION, 1827-1937
  • Terrains servant d'assiette à plusieurs rues.- Etude...
Résultat n°5

Lieu-dit "Goutte Geignon" : délibération de la Préfecture, jugement du tribunal de première instance, procès-verbal d'expertise, plan.
Cote
1N/115
 Date
1844
 Lieu
GOUTTE GEIGNON (Lieudit)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Lieu-dit "Goutte Geignon" : délibération de la Préfecture,...
Résultat n°6

Salbert.- Maison communale, acquisition : actes de vente (1857-1873); vente : procès-verbal d'adjudication, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, cahier des charges, plan, correspondance (1914-1920); location : délibération du Conseil municipal, correspondance (1914-1915).
Cote
1N/172
 Date
1857-1920
 Lieu
SALBERT (Forêt du), MAISON FORESTIERE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
  • Salbert.- Maison communale, acquisition : actes de...
Résultat n°7

Front des Barres : acte de cession.
Cote
1N/74
 Date
1861
 Lieu
BELFORT, FORT DES BARRES
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Front des Barres : acte de cession.
Résultat n°8

Ancien Magasin des vivres : cahier des charges de l'adjudication.
Cote
1N/73
 Date
1861
 Lieu
MAGASIN DES VIVRES
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Ancien Magasin des vivres : cahier des charges de l'adjudication.
Résultat n°9

Projet de cession.- Plan des terrains acquis par le Génie pour construire une nouvelle enceinte (1876). Première portion des fortifications : délibérations du Conseil municipal, projet de cession de la première portion, compte-rendu des opérations de délimitation, exposé de la question, tableau comparatif des offres faite par l'Etat et la Ville, procès-verbal de conférence sur les terrains attribué à la Ville, plans. Deuxième portion : délibérations du conseil municipal, tableau récapitulatif des offres.
Cote
1N/38
 Date
1876-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • DECLASSEMENT, 1876-1928
  • Projet de cession.- Plan des terrains acquis par le...
Résultat n°10

Rue du Coinot.- Maison de Mme Koechlin (maison 2 rue Hoche), donation : acte de donation, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal d'expertise, actes de ventes des précédents propriétaires 1878-1900; contentieux entre la Ville et les héritiers Koechlin : jugement du tribunal civil de première instance, délibérations du Conseil municipal, assignation, notes, correspondance (1908-1914); locations : délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1890-1919).
Cote
1N/164
 Date
1878-1919
 Lieu
COINOT (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS, 1878-1977
  • Rue du Coinot.- Maison de Mme Koechlin (maison 2 rue...
Résultat n°11

Terrains déclassés du front de la porte de France et de l'enceinte des faubourgs, cession et aménagement : délibérations du Conseil municipal, procès verbal de remise des terrains, procès verbal de conférence, plans, correspondance.
Cote
1N/44
 Date
1880-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • RATIFICATION, 1880-1936
  • Terrains déclassés du front de la porte de France et...
Résultat n°12

Usine frigorifique, construction et agrandissement : conventions, correspondance (1892-1923) ; cession de terrain à la Ville : délibérations du Conseil municipal, rapports, conventions, plans, croquis, articles de journaux, correspondance (1904-1921) ; locations des chambres froides : délibérations du Conseil municipal, correspondance (1920-1934).
Cote
2H/51
 Date
1892-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Bâtiments militaires
  • Usine frigorifique, construction et agrandissement...
Résultat n°13

Déclassement et acquisition des terrains, demande : délibération du Conseil municipal, correspondance.
Cote
1N/6
 Date
1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • DECLASSEMENT, 1851-1897
  • Déclassement et acquisition des terrains, demande :...
Résultat n°14

Convention, ratification : convention, correspondances; projet : procès-verbal de conférence sur les terrains à maintenir dans le domaine public, croquis correspondance.
Cote
1N/8
 Date
1895-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • DECLASSEMENT, 1851-1897
  • Convention, ratification : convention, correspondances;...
Résultat n°15

Répartition des terrains : répartition entre la Ville et le Département, rapport, correspondance.
Cote
1N/9
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • ACQUISITION, 1896-1908
  • Répartition des terrains : répartition entre la Ville...
Résultat n°16

Remise à la Ville des immeubles de première catégorie : procès-verbaux de remise et de non-remise, correspondance.
Cote
1N/10
 Date
1897-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • ACQUISITION, 1896-1908
  • Remise à la Ville des immeubles de première catégorie...
Résultat n°17

Bâtiments militaires, acquisition de terrains : états des propriétés, procès-verbaux d'adjudication, plans.
Cote
2H/48
 Date
1898-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Bâtiments militaires
  • Bâtiments militaires, acquisition de terrains : états...
Résultat n°18

Remise à la Ville des immeubles de deuxième catégorie : procès-verbal de remise et non-remise, délibération du Conseil municipal, délibération du Conseil général, récapitulatif des dépenses des travaux, correspondance.
Cote
1N/11
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • ACQUISITION, 1896-1908
  • Remise à la Ville des immeubles de deuxième catégorie...
Résultat n°19

Remise à la Ville des immeubles de troisième catégorie : procès-verbal de remise et de non-remise, délibération du Conseil municipal, correspondance.
Cote
1N/12
 Date
1900-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • ACQUISITION, 1896-1908
  • Remise à la Ville des immeubles de troisième catégorie...
Résultat n°20

"Au Fourneau", le long de la Savoureuse et du mur d'enceinte : acte d'acquisition, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance.
Cote
1N/114
 Date
1905
 Lieu
FOURNEAU (Quartier du), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • "Au Fourneau", le long de la Savoureuse et du mur d'enceinte...
Résultat n°21

Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant au Docteur Corbis, don à la Ville : acte de donation, délibérations du Conseil municipal, plan (1907); cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : acte d'abandon, acte de renonciation des héritiers, délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance (1925-1927). Lieu-dit "Prairie de Cravanche" : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'enquête, engagement, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, plan, correspondance (1932).
Cote
1N/139
 Date
1907-1932
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant...
Résultat n°22

Rue de Mulhouse.- Projet d'aménagement d'un champ de foire et d'une esplanade des fêtes, acquisition : actes de vente, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur des Ponts et chaussée, procès-verbal d'expertise, correspondance (1911-1924); projet d'aménagement : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, rapport de l'Ingénieur des Ponts et chaussée, note, correspondance (1923-1926); location : délibération du Conseil municipal, correspondance (1924); règlement des frais : délibérations du Conseil municipal, rapports du Chef de la comptabilité, état des frais, correspondance (1925-1926).
Cote
1N/120
 Date
1911-1926
 Lieu
MULHOUSE (Rue de), RÉSISTANCE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Rue de Mulhouse.- Projet d'aménagement d'un champ de...
Résultat n°23

Faubourg des Vosges.- Construction d'un marché couvert, acquisition : adjudication, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914); remboursement d'impôt : délibération du Conseil municipal, arrêté du Maire, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1926).
Cote
1N/125
 Date
1913-1926
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean), MARCHE DES VOSGES
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Faubourg des Vosges.- Construction d'un marché couvert,...
Résultat n°24

Champs d'aviation, acquisition et agrandissement de terrains : décrets, états des propriétés, plans, correspondance.
Cote
2H/33
 Date
1913-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Places militaires
  • Champs d'aviation, acquisition et agrandissement de...
Résultat n°25

Rue de Mulhouse, acquisition : acte de vente, promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, métré et estimation, plans, correspondance (1925-1928); reprise de bail et résiliation : baux, délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1919-1927).
Cote
1N/168
 Date
1919-1928
 Lieu
MULHOUSE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS, 1878-1977
  • Rue de Mulhouse, acquisition : acte de vente, promesse...
Résultat n°26

Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".- Demande de l'Union sportive belfortaine pour la construction d'un stade, acquisition par la ville à l'Union sportive Belfortaine : acte de vente (9/8/1922), état des frais, notification; acquisition par l'Union sportive Belfortaine : acte de vente (26/5/1922), dépôt et confirmation de vente; demande de subvention de l'Union sportive belfortaine : baux de l'USB, délibération du Conseil municipal, rapport, plan du projet (1919-1920); négociation : correspondance (1920-1922).
Cote
1N/122
 Date
1919-1920
 Lieu
PRE DU PATRIMOINE (lieudit), PRE RHODES (lieudit), PLANCHES 5Les) (lieudit)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".-...
Résultat n°27

Correspondance officielle.
Cote
1N/39
 Date
1921-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • DECLASSEMENT, 1876-1928
  • Correspondance officielle.
Résultat n°28

Renseignements provenant d'autres villes : conventions entre l'Etat et la municipalité, extraits du Journal officiel, procès-verbal de remise par l'Etat à la Ville des immeubles militaires déclassés.
Cote
1N/40
 Date
1921-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • DECLASSEMENT, 1876-1928
  • Renseignements provenant d'autres villes : conventions...
Résultat n°29

Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution : adhésion du Directeur du Génie, procès-verbal de conférence, avis, renseignements sur les terrains, plan, correspondance.
Cote
1N/37
 Date
1921-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • DECLASSEMENT, 1876-1928
  • Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution...
Résultat n°30

Terrains provenant de l'ancienne Batterie de la gare partie ouest et du Fort Hatry : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, actes de cession, délimitation des terrains déclassés (1921), rapport, plans, correspondance.
Cote
1N/51
 Date
1921-1937
 Lieu
BELFORT, BATTERIE DE LA GARE, FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • ACQUISITION, 1827-1937
  • Terrains provenant de l'ancienne Batterie de la gare...
Résultat n°31

Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport pour le club sportif des Forges : acte de vente, délibération du Conseil municipal.
Cote
1N/111
 Date
1922
 Lieu
FORGE (La) (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport...
Résultat n°32

Négociation financière : délibérations du Conseil municipal, tableau récapitulatif des offres faites par l'Etat et la Ville, proposition du Service départemental des Domaines, relevé des locations et concessions temporaire en cours.
Cote
1N/35
 Date
1923-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • DECLASSEMENT, 1876-1928
  • Négociation financière : délibérations du Conseil municipal,...
Résultat n°33

Délimitation.- Bilan : délibérations du Conseil municipal, exposé de la question, compte-rendu des opérations de délimitation, projet de cession, tableau comparatif des offres faites par l'Etat et la Ville, correspondance; négociations : délibérations du Conseil municipal, compte-rendu des opérations de délimitation, arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux arts classant la porte de Brisach monument historique, tableau récapitulatif des offres pour l'achat des terrains déclassés, procès-verbaux de conférence mixte, avis, plan des ouvrages classés monument historique, plan du Fort Hatry, plan du lotissement de la porte de France.
Cote
1N/34
 Date
1923-1925
 Lieu
PORTE DE FRANCE (Rue de la), BELFORT, FORT HATRY, PORTE DE FRANCE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • DECLASSEMENT, 1876-1928
  • Délimitation.- Bilan : délibérations du Conseil municipal,...
Résultat n°34

Commune de Cravanche, annexion : délibération du Conseil municipal, délibération du conseil municipal de Cravanche, délibération du Conseil général, état parcellaire des terrains annexé, plan, note, correspondance.
Cote
1N/109
 Date
1924-1927
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Commune de Cravanche, annexion : délibération du Conseil...
Résultat n°35

Le Fourneau.- Société Deshaie, vente : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, engagement, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, rapport du Directeur des travaux, plan, correspondance (1924-1939); échange : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, correspondance (1928-1934).
Cote
1N/128
 Date
1924-1939
 Lieu
FOURNEAU (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • Le Fourneau.- Société Deshaie, vente : acte de vente,...
Résultat n°36

Quartier des Barres.- Partie du stand de tir de la Miotte, construction d'une école maternelle : acte de vente, promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, plans, rapports du chef de la comptabilité, plan, correspondance.
Cote
1N/163
 Date
1924-1927
 Lieu
BARRES ET MONT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS, 1878-1977
  • Quartier des Barres.- Partie du stand de tir de la...
Résultat n°37

Désignation des terrains : acte désignant l'ensemble des terrains cédés à la Ville (30/12/1925), acte de cession de l'Etat à la Ville d'un terrain dépendant de la caserne Hatry, plan des terrains, plan de la porte de Brisach et de ses dépendances, plan de la partie comprise entre le faubourg des Ancêtres et le canal militaire des Forges.
Cote
1N/41
 Date
1925-1936
 Lieu
PORTE DE BRISACH
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • RATIFICATION, 1880-1936
  • Désignation des terrains : acte désignant l'ensemble...
Résultat n°38

Immeubles.- Faubourg des Ancêtres et avenue des Barres, immeubles : actes de ventes (1925-1926). Acquisitions diverses, frais de purge et d'hypothèque : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1935).
Cote
1N/162
 Date
1925-1935
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS, 1878-1977
  • Immeubles.- Faubourg des Ancêtres et avenue des Barres,...
Résultat n°39

Détermination du prix des terrains : délibération du Conseil municipal, plans des terrains cédés, correspondance.
Cote
1N/42
 Date
1925-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • RATIFICATION, 1880-1936
  • Détermination du prix des terrains : délibération du...
Résultat n°40

MUTATION DE PROPRIETE ET GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA VILLE : rue Parisot et quartier de la Pépinière, du Mont, des Résidences et du Fort Hatry (LEPI, Mission des Jeunes), quartier sud et centre, Vieille-Ville (dont expropriation station Antar quai Vauban), quartiers extérieurs à Belfort (dont épuration lotissement les Sapins au Ballon d'Alsace), terrains situés de part et d'autre de l'avenue Jean Jaurès (notamment déclassement rue de Lorraine et accès souterrain 3 Chênes au profit d'Alsthom, vente parcelles rue Monnier et Victor Hugo à Lidl, achat consorts Freiss pour aménagement carrefour rue Est / rue Poissonnerie)!!! 2 boîtes pour cet article !!!
Cote
208W/7
 Date
1925-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

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