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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

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Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).
Cote
18Z/383
 Date
1995-2003
 Lieu
IRAK
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • MOUVEMENT REPUBLICAIN ET CITOYEN (MRC)
  • Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la...
Résultat n°2
Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.

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Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.
Cote
18Z/278
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Activités et réflexions
  • Politique économique et sociale
  • Commission « Politique industrielle et aménagement...
Résultat n°3
Colloques sur la politique industrielle et la nationalisation (12-13 février 1976, 22-23 février 1977, 4-5 octobre 1980), préparation : rapports, programmes, fiches thématiques, notes manuscrites, script du discours de Jean-Pierre Chevènement, projet de pré rapport introductif, trame méthodologique et orientation du rapport de politique industrielle, projet de rapport de stratégie industrielle, proposition de loi définissant un statut cadre des entreprise publiques, proposition d’investissement industriel durant le 8ème plan, rapport de la commission de l’industrie du 8ème plan sur la situation financière des entreprises industrielles, rapport sur les relations entre l’Etat et les industries durant le 7ème plan.

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Colloques sur la politique industrielle et la nationalisation (12-13 février 1976, 22-23 février 1977, 4-5 octobre 1980), préparation : rapports, programmes, fiches thématiques, notes manuscrites, script du discours de Jean-Pierre Chevènement, projet de pré rapport introductif, trame méthodologique et orientation du rapport de politique industrielle, projet de rapport de stratégie industrielle, proposition de loi définissant un statut cadre des entreprise publiques, proposition d’investissement industriel durant le 8ème plan, rapport de la commission de l’industrie du 8ème plan sur la situation financière des entreprises industrielles, rapport sur les relations entre l’Etat et les industries durant le 7ème plan.
Cote
18Z/233
 Date
1977-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Vie du parti
  • Colloques
  • Colloques sur la politique industrielle et la nationalisation...
Résultat n°4
Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire international : comptes-rendus, rapport, comptes-rendus analytiques officiels, projets de loi, notes, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, textes sur les accords de la Jamaïque, notes manuscrites, coupures de presse.

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Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire international : comptes-rendus, rapport, comptes-rendus analytiques officiels, projets de loi, notes, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, textes sur les accords de la Jamaïque, notes manuscrites, coupures de presse.
Cote
18Z/89
 Date
1969-1978
 Lieu
MER DU NORD, RHÔNE, RHIN, MÉDITERRANÉE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Politique économique et sociale
  • Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire...
Résultat n°5
Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.

1 media

Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.
Cote
18Z/47
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
  • Réflexions et prises de position
  • Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation...
Résultat n°6

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Financement des projets "Ergonomie de produits et des moyens de production associés" et "Espace ERCOS" (2006) : compte rendu, rapport, étude (UTBM et SET), dossiers demande de validation, fiches budgétaires, dossier ("Fonds de compétitivité des entreprises"), revue de presse, documentation, notes..Réunions des Comités et Commissions des Financeurs (25 novembre 2005, 10 février 2006, 29 mars 2006, 12 décembre 2006, 20 juin 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, dossiers demande de validation, dossiers demande de labellisation, fiches budgétaires, avis, projets, tableaux, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/31
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°7

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Mise en place et financement des projets : études ("Automobile 2010, Filière Alsace et Franche-Comté", PerfoEST, 2004 / "Le soutien des collectivités locales aux réseaux d'entreprises, Quelles politiques, Quels résultats ?", Jean-François LÉCOLE, 2004), procès-verbal (Assemblées Général PVF, 2005), rapport de présentation ("Réponse à l'appel à projet", PerfoEST, 2005), comptes rendus, rapports, organigramme, plan d'action automobile (2007), dossiers demande de labellisation, avis (Conseil Economique et Social, 2008), rapport ("Pour un ecosytème de la croissance", Christian BLANC, 2004), convention d'appui aux projets R&D, projets, programmes, dossier ("Réunions DATAR/DiGITIP, 2004), discours (Nicolas SARKOZY, 2004 / Christine LAGARDE, 2007), dossier Microtechniques (2006-2008), documents PREDIT (2003, 2007), fiches budgétaires, tableaux, revue de presse, documentation, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/30
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°8

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Organisation et financement du Colloque du 24 février 2005 : comptes rendus (Comité de Pilotage, Comité Technique), rapports, projet d'organisation, rapport de mission (Alain MAILFERT, 1999), dossier ("Réponse à l'appel à projet national"), arrêté (Président CAB), convention prestation de service (CAB/Cabinet Exécutive), fiches budgétaires, fiches financières, communiqué de presse, fiches presse, liste de partenaires, protocole, tableaux, planning, pièces comptables, textes officiels, documentation, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/29
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°9

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunion Pôle de compétitivité "Microtechniques et Nanotechnologie" (15 octobre 2004) : listes, fiches, plans, notes..Réunion Pôle de compétitivité "Transports-Energie" (8 novembre 2004) : étude ("La France, puissance industrielle...", DATAR), correspondance, notes..Séminaires "Transports Terrestres-Energie" (17 décembre 2004, 14 janvier 2005) : rapports, étude (ARCessor), articles de presse, documentation, correspondance, notes..Réunion du Comité de Suivi CAB relative au projet "Transports Terrestres-Energie" (20 décembre 2004) : compte rendu..Réunion annuelle du Comité Stratégique du Pôle Automobile Alsace/Franche-Comté (21 janvier 2005) : rapport, plan, note.
Cote
27WCAB/28
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°10

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions du Groupe de Travail relatives aux projets "Territoire d'Expérimentation", "Mobilité et réseaux intelligents", "Intelligence du territoire" (3 mai 2005, 20 mai 2005, 16 juin 2005, 6 septembre 2005, 9 février 2006, 9 mars 2006) : comptes rendus, rapports, projets, dossier ("Projet TRACCOM", 2006), listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/27
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°11

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions du Comité de Direction (CODIR) (19 juillet 2005, 31 août 2005, 30 septembre 2005, 8 novembre 2005, 13 décembre 2005, 26 janvier 2006, 7 février 2006, 23 mars 2006, 27 avril 2006, 17 mai 2006) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, plan d'action national sur l'hydrogène (PAN-H), projets, dossiers demande de labellisation, feuilles de route, fiches budgétaires, fiches financières, programme véhicule propre, communiqué de presse, articles de presse, documentation, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/26
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°12

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (8 janvier, 5 février, 4 mars, 1er avril, 13 mai, 3 juin, 1er juillet, 9 septembre, 7 octobre, 4 novembre, 2 décembre 2008) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/25
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°13

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (6 février, 10 avril, 2 mai, 5 juin, 3 juillet, 11 septembre, 2 octobre, 6 novembre, 4 décembre 2007) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, article de presse, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/24
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°14

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (2 mai, 13 juin, 5 septembre, 3 octobre, 14 novembre, 5 décembre 2006) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaitaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/23
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°15

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions semestrielles Etat/Collectivités territoriales/PVF (12 juillet 2006, 22 décembre 2006, 12 juillet 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, états d'avancement des projets, budgets, fiches financières, bilan recettes/dépenses, plans, tableaux, textes officiels, listes, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/22
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°16

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Conseils d'Administration et Assemblées Générales (18 décembre 2002, 4 décembre 2003, 28 mai 2004, 3 septembre 2004, 31 mars 2005, 16 juin 2005, 14 octobre 2005, 15 septembre 2006) : procès-verbaux, comptes rendus, rapport audit (KPMG, 2002), budgets, comptes annuels (2006), documents financiers, bilans, projets, statuts, documentation, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/17
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°17

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Réunions Développement Economique (2001-2004) : comptes rendus, relevés de conclusions, bilan d'activités (2001), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes..Réunions des financeurs de l'ADEBT (1er octobre 2005) : compte rendu, délibérations (CAB, Ville), statuts, convention objectifs et moyens (CG90-CAB-Ville/ADEBT, 2003), rapport ("Situation intermédiaire", KPMG), convention prestation de service (Société Belfort Investissements/ADEBT, 2004), fiches financières, tableaux, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/16
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°18

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement et actions de l'ADEBT : compte rendu, étude ("Site Alstom", ICADE G3A), délibérations et rapports (Ville), composition des membres, organigramme, étude de marché immobilier, cahier des charges fonctionnel ("Centre de ressources de l'ADEBT"), dossier ("Site internet"), fiches fournisseurs, documentation, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/15
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°19

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement, financement et restructuration de l'ADEBT (2001-2003) : comptes rendus, délibérations (CAB, Ville), rapport ("Contribution à la restructuration de l'ADEBT...", CG90, 2001), dossier financement (2001-2002), convention objectifs et moyens (CG90-CAB-Ville/ADEBT, 2002), statuts, articles de presse, documentation, correspondance, notes..Audit de l'ADEBT (2001-2002) : rapports ("Audit stratégique, Propositions et Rapport d'étape", KPMG, 2001-2002), délibérations (CAB, Ville), comptes rendus, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/14
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°20

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement et actions de l'ADEBT : délibérations CAB, convention d'objectifs (ADEBT/Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'Aéroparc Belfort Continental, 2002), rapport ("Propositions pour dégager du foncier sur Belfort et l'agglomération", ADEBT, 1999), projet ("ACTEURS 3, Offre d'implantation en Franche-Comté", ADEBT, 2002), dossier ("Projet PROREG",2003-2005), rapports, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/13
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°21

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement et financement de l'ADEBT : délibérations et rapports CAB (1998-2000), comptes rendus, relevés de conclusions, dossier financement (1998-2003), rapport d'activités (1999), programme développement économique, projets, fiches financières, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/12
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°22

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Rencontres MOBILIS (2008-2009) : comptes rendus, convention objectifs et moyens (CAB/PVF, 2009), rapports, discours (Etienne BUTZBACH, 17 novembre 2009), liste des inscrits, dossier de presse, fiches de réunion, documentation, correspondance, notes.Réunion du Fonds Régional d'aide à l'Innovation (FRI) (11 juillet 2007) : compte rendu, convention de partenariat (CAB & Région Franche-Comté/OSEO innovation), convention de soutien (Région Franche-Comté/OSEO anvar, 2006), tableaux, documentation, correspondance, notes.Réuion du Comité des financeurs (26 juin 2008) : compte rendu, notes.Réunion financement PVF 2009-2013 (9 septembre 2008) : compte rendu, projets, note de synthèse, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.Réunions Groupe Thématique Hydrogène (4 novembre et 2 décembre 2009) : comptes rendus, études, tableaux, documentation, correspondance, notes.Réunion CAB/Conseil Général (19 février 2009) : rapport, études, projets.Réunion Projet de plateforme d'innovation (6 mai 2009) : relevé de conclusions, fiches de réunion, études, dossiers demande de labellisation, appel à projet, dossier de presse, documentation, notes.Etats Généraux de l'Automobile (20 janvier 2009) : rapport, document de travail V5 (PREDIT), calendrier de travail, notes.Projet VECOVIL (2007-2008) : compte rendu, rapports, délibération CAB (13 décembre 2007), document de travail, étude de faisabilité (Société ITS, 2007), convention objetctifs et moyens (CAB/UTBM, 2008), documentation, correspondance, notes.
Cote
26WCAB/3
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 26WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°23

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Organisation et fonctionnement du PVF (2004-2007) : comptes rendus, rapports, études, projets, charte de coopération (Pôle MOV 'EO), dossier de presse, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Préparation et mise en place du Contrat de Performance 2009-2011 (2008-2009) : contrat de performance (Etat/Collectivités territoriales), statuts (Association de préfiguration, 2008), étude d'évaluation, projet d'avis (Conseil Economique et Social, 2008), point d'étape (CM International, 2009), rapport d'activités, compte rendu, rapports, tableaux, correspondance, notes.Réunion du Comité de Direction (CODIR) (22 janvier 2008) : note.Réunions du Comité de Coordination (10 juillet 2008, 20 février 2009) : comptes rendus, études, documents financiers, cartographie des entreprises, rapport d'activités, schémas, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Réunions du Comité Exécutif (20 octobre et 24 novembre 2009) : comptes rendus, procès-verbal (Conseil d'Administration), études, rapports, fiches projets, lettre de mission PREDIT, correspondance, notes.Réunion du Comité d'Expertise (24 août 2009) : feuille de mission, liste.Réunions Etat/Collectivités/PVF (10 novembre et 8 décembre 2009) : comptes rendus, étude d'évaluation (CM International), projets, dossiers demande de labellisation, rapport ("Segments stratégiques, Mobilités"), correspondance, notes.
Cote
26WCAB/2
 Date
2004-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 26WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°24

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions semestrielles Collectivités Territoriales/Etat (22 décembre 2006, 12 juillet 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, projets, études, allocution (Nicolas SARKOZY, Président de la République, 2007), budgets, tableaux, textes officiels, documentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/10
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...
Résultat n°25

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions du Groupe de Travail 90 (31 août 2006, 23 mars 2007, 12 octobre 2007, 6 novembre 2007, 20 décembre 2007) : comptes rendus, étude de faisabilité CEMBA (MP Conseil, 2006), projets (CODEKF, VECOVIL, SIMBA)), programme Boucle d'Air, relevés de décisions, fiches budgétaires, fiches financières, liste des projets financés, communiqué de presse, tableaux, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/9
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...
Résultat n°26

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions du Comité des Financeurs (28 avril 2005, 25 novembre 2005, 10 février 2006, 29 mars 2006, 12 décembre 2006, 13 juin 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, études, projets (VECO, Boucle d'Air, TestInView), documents budgétaires, contrat cadre, dossiers de demande de validation, plan de financement, avis du comité, fiches de cadrage, projet convention (Conseil Régional/OSEO anvar), listes, documentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/8
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...
Résultat n°27

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunion du Comité de Direction (CODIR) (19 juillet 2005, 31 août 2005, 30 septembre 2005, 8 novembre 2005, 13 décembre 2005, 26 janvier 2006, 7 février 2006, 23 mars 2006, 27 avril 2006, 22 juin 2006, 31 août 2006, 22 mars 2007) : comptes rendus, rapports, relevés de décisions, études, dossiers de demande de validation, plan de financement, projet contrat-cadre, programme Boucle d'Air, projets, fiches budgétaires, tableaux, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/7
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunion...
Résultat n°28

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Point sur le Pôle Microtechniques (2005-2006) : statuts (Pôle des microtechniques), projet contrat de compétitivité, compte rendu, liste des entreprises, correspondance, notes.Projet MOBILIS (2006) : compte rendu, rapport CAB, documentation, notes.Projet CEMBA (Centre d'Etude et de Modélisation de la Boucle d'Air) (2006) : compte rendu, contrat de projet Etat-Région 2007-2013, relevé de décisions, programme Boucle d'Air, projet SIMBA (Simulation Boucle d'Air autour du moteur), fiches, correspondance, notes.Projet TRACCOM (TRafic et Accès sur le Corridor de la COMtoise) (2006) : document de travail, compte rendu, projet, rapport, correspondance, notes.Fonds Régional d'Aide à l'Innovation Technologique (2006) : convention (OSEO ANVAR/Conseil Régional de Franche-Comté), rapport, fiches, documentation, notes.Projet CRISTAL (Cellule de Recherche Industrielle en Système de Transports Automatisés Légers) (2006-2007) : rapport de présentation, budget, projet, correspondance, notes.Partenariat entre Conseil Régional-CAB et OSEO ANVAR (2007) : convention de partenariat, délibération CAB, rapport, cahier des charges, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/6
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Point sur...
Résultat n°29

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration du projet Pôle de Véhicule du Futur (PVF) : comptes rendus, contrat-cadre (Etat/Collectivités Territoriales, 2006), rapport à l'exécutif, plan de financement, fiches budgétaires, fiches de projets, projet règlement intérieur, avis du comité des financeurs, dossiers demande de validation, pièces graphiques,tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/5
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration...
Résultat n°30

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Financement du projet et Contrat-Cadre : plan de financement ("Projet Espace ERCOS", 2006), convention de financement (CAB/Pôle Véhicule du Futur), contrat-cadre pôle de compétitivité (Etat/Collectivités Territoriales, 26 janvier 2006), études (ArcEssor, 2005 / UTBM, 2006), dossiers de demande de validation, délibérations et rapports CAB (2005-2006), dossier de presse (CIADT, 2005), documentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/4
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Financement...
Résultat n°31

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Séminaires, colloque et réunions en vue de la création d'un pôle de compétitivité "Véhicule du Futur" : appel à projet (2004), dossier de réponse à l'appel à projet national (2005), rapport de présentation ("Fiches de présentation synthétique des pôles de compétitivité labellisés", DATAR, 2005), étude ("La gouvernance du Pôle de Compétitivité Véhicule Propre et Intelligent", ArcEssor, 2005), document ("Véhicule propre respectueux de l'environnement, énergies nouvelles, recyclabilité", 2004), statuts (Association de préfiguration du Pôle Véhicule du Futur, 2005), projet de contrat pôle de compétitivité (Etat/Collectivités Territoriales, 2005), comptes rendus, rapports, fiches projets, projet zonage CAB (2005), dossier de presse (CIADT, 2005), pièces graphiques, tableaux, articles de presse, textes officiels, liste des partenaires, documentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/3
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Séminaires,...
Résultat n°32

COMITE INTERMINISTERIEL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE (CIADT) -Actions du CIADT dans l'aire urbaine : rapports ("Portails culturels territoriaux", 2000 / "Comité des orientations stratégiques", KPMG, 2003 / "Orientations générales du gouvernement pour l'anticipation et l'accompagnement des mutations économiques", 2003), livre blanc ("Aménagement et développement du Pays de l'Aire Urbaine, Diagnostic, enjeux, orientations", 2002), propositions, contrats de site, document de travail, compte rendu, dossier ("Bilan et mesures"), rapport financier, bilan PAT, relevé de conclusions, documentation, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/15
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • COMITE INTERMINISTERIEL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT...
Résultat n°33

TECHN'HOM -Etude et élaboration du projet ZAC Techn'Hom : rapport ("Point d'étape sur le projet Techn'Hom", 2005), schéma directeur (2005), comptes rendus (Comité de Pilotage, 2005-2006), cahier des charges ("Jardins Ouvriers Nord et Sud", 2007), délibérations CAB, plans, calendrier prévisionnel, tableaux, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/22
 Date
2005-2007
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • TECHN'HOM -Etude et élaboration du projet ZAC Techn'Hom...
Résultat n°34

ASTRID -Fonctionnement de l'Agence de Soutien des Technologies, de la Recherche Industrielle et du Développement (ASTRID) : rapports d'activités, comptes rendus (Comité de Pilotage), correspondance.
Cote
20WCAB/14
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • ASTRID -Fonctionnement de l'Agence de Soutien des Technologies,...
Résultat n°35

PILE À COMBUSTIBLE -Présentation et élaboration du projet : comptes rendus, projet CNRT (Jean-Pierre SCHWARTZ, UTBM), statuts (Association de préfiguration, "CNRT Système Pile à Combustible Interface pour les Transports Terrestres", 2000), rapport ("Les principaux enjeux"), dossier ("Colloque national Pile à Commbustible et Interface pour les transports", Belfort, 2000), documentation, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/13
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • PILE À COMBUSTIBLE -Présentation et élaboration du...
Résultat n°36

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration du projet : comptes rendus (Assemblée Générale Constitutive de préfiguration du Pôle Véhicule du Futur), statuts (Association de préfiguration), dossier de presse (Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire-CIADT), rapports, tableaux, fiches, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/12
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration...
Résultat n°37

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Etude et élaboration du projet : comptes rendus (Comité de Direction CODIR, 2005-2006), étude ("Dynamiques urbaines et synergie entre le Nord-Est Franche-Comté et le Sud Alsace", DDE-AUTB, 2001), projets ("Ergonomie de produits et de moyens de production associée", 2006 / "Cellule de Recherche Industrielle en Système de Transport Automobilisé Léger-CRISTAL, 2006), avis (Comité des financeurs, 2006), brochure ("Organisation, stratégie et projet", 2006), rapports, fiches, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/11
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Etude et...
Résultat n°38

PROGRAMME OBJECTIF 2 (2000-2006) :rapport (Comité de Suivi du 16 novembre 2001).
Cote
20WCAB/5
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • PROGRAMME OBJECTIF 2 (2000-2006) :rapport (Comité de...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-99 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité Véhicule du Futur - Projet "Territoire Mobile" - Soutien de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au projet - Demande de subvention du Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort.
Cote
16WCAB/260
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-95 : Direction Générale des Services - Contrat de projets 2007-2013.
Cote
16WCAB/256
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°41

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-82 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Site "Plutons" - Proposition d'acquisition du Dépôt Atelier de Munitions Spéciales - Lancement d'un appel à concurrence pour la conclusion d'un mandat d'études préalables.
Cote
16WCAB/240
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-81 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité "Véhicule du Futur" - Organisation des rencontres MOBILIS les 13, 14 et 15 décembre 2006 - Versement d'une subvention à l'Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard pour l'organisation de la manifestation.
Cote
16WCAB/239
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°43

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-58 : Direction Générale des Services - Programme de Redynamisation de l'Aire Urbaine (PRAU) - Soutien à la société de conversion régionale.
Cote
16WCAB/213
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°44

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-37 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Schéma Régional de Développement Economique.
Cote
16WCAB/188
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°45

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-20 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité "Véhicules du Futur" - Subvention de fonctionnement à l'association "Pôle véhicule du futur" et signature du contrat pôle de compétitivité.
Cote
16WCAB/171
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°46

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-17 : Premières orientations pour le contrat de Projets Etat Région (2007-2013) et pour un éventuel Contrat d'Agglomération.
Cote
16WCAB/168
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°47

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-78 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de Compétitivité "Véhicule du Futur" - Subventions à la CAPM et à Perfo Est pour la mise en œuvre opérationnelle du pôle. [Délibération N° 05-79 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Appel à coopération métropolitaine...a été retirée de l'ordre du jour]
Cote
16WCAB/102
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°48

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-59 : Direction Générale des Services - Nouveaux statuts de l'ADEBT - Désignation des représentants de la CAB.
Cote
16WCAB/81
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°49

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-58 : Direction Générale des Services - Techn'Hom - Acquisition de biens et participation à l'augmentation du capital de la SEMPAT - Désignation d'un administrateur supplémentaire.
Cote
16WCAB/79
 Date
2005
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°50

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-37 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Convention de partenariat entre la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et le Conseil Général du Territoire de Belfort.
Cote
16WCAB/56
 Date
2005
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°51

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-23 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Appel à projet pôle de compétitivité - Dépôt de la candidature du pôle de compétitivité Alsace Franche-Comté centré sur le "véhicule du futur", le 28 février 2005.
Cote
16WCAB/40
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...
Résultat n°52

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 12/1.12 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilan de clôture des opérations MECASEM et INTI.
Cote
15WCAB/322
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°53

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 7/1.07 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - ADEBT - Programme d'investissement 2003.
Cote
15WCAB/152
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°54

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 10/1.09 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Développement Economique de l'Agglomération Belfortaine - Les zones d'activités - Bilan et perspectives.
Cote
15WCAB/109
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°55

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction Générale des Services - Création d'une Direction et d'une commission du "Développement Economique" - Création d'un poste de chargé de mission (cadre A).
Cote
15WCAB/70
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°56

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Zone d'Activités Concentrées (ZAC) des Tourelles à Morvillars ; Avenant de transfert à la SODEB d'une subvention de la Région : documents de séance
Cote
14WCAB/162
 Date
2002
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES...
Résultat n°57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 7/1.07, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Convention d'objectifs avec l'Agence de Développement Economique de Belfort et du Territoire de Belfort (ADEBT) : documents de séance
Cote
14WCAB/161
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 7/1.07, SERVICES...
Résultat n°58

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.11,SERVICES GENERAUX - Belfort-Technopôle ; Ouverture du site et création d'un parc de stationnement : documents de séance
Cote
13WCAB/235
 Date
2001
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.11,SERVICES...
Résultat n°59

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Liquidation du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice (SIZAJ) ; Reprise du bilan de clôture ; Décision modificative : documents de séance
Cote
13WCAB/166
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.10, SERVICES...
Résultat n°60

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.09, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Conséquences de la création de la CAB pour les communes membres du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice (SIZAJ) : documents de séance
Cote
13WCAB/165
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.09, SERVICES...
Résultat n°61

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.08,SERVICES GENERAUX - Action économique ; ZAC des Tourelles ; Avenant au traité de concession : documents de séanceLe dossier N° 1.09 : "Services Généraux - Grands équipements d'agglomération - Participation au titre de l'exercice 2000", est manquant.
Cote
13WCAB/82
 Date
2000
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.08,SERVICES...
Résultat n°62

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Action économique ; Création de zones d'activités communautaires : documents de séance
Cote
13WCAB/81
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.07,SERVICES...
Résultat n°63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.05, SERVICES GENERAUX - Action économique : documents de séanceLes dossiers -N° 1.06 : "Services Généraux - Entrée de la CAB au capital de la SODEB", -N° 1.07 : "Services Généraux - Action économique - Avenant à la convention de financement de l'ADEBT",-N° 1.08 : "Services Généraux - ZAC du Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) - Modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)", sont manquants.
Cote
13WCAB/54
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.05, SERVICES...
Résultat n°64

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SODEB, fonctionnement : documents préparatoires du conseil d'administration du 19 décembre 2000, procès-verbal du conseil d'administration du 26 juin 2001, fiches d'activités 2000, budget, documents relatifs à l'implantation-extension de sociétés (LGS Anabel, Wagon)
Cote
334W/29
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°65

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - ADEBT, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration, conclusions de l'audit, convention d'objectifs Conseil général-Ville de Belfort-ADEBT
Cote
334W/28
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°66

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-201 : Contrat de Projets 2007-2013.
Cote
319W/471
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°67

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-175 : Nouveaux statuts de l'ADEBT - Désignation du représentant de la Ville de Belfort.
Cote
319W/178
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°68

AIRE URBAINE : dossiers préparatoires aux conseils d'administration, intervention des personnalités politiques au Haut Conseil de l'aire urbaine, "étude des vocations technologiques nouvelles de l'aire urbaine"
Cote
285W/5
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • AIRE URBAINE : dossiers préparatoires aux conseils...
Résultat n°69

MARCHE AUX PUCES - Réglementation et fonctionnement : arrêté du Maire (n° 20.019 : Marché aux Puces du Vieux Belfort, Réglementation, 1985), compte rendu, rapports, plans, pétition (Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales du Vieux Belfort, 1996), correspondance, notes
Cote
254W/207
 Date
1985-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • MARCHE AUX PUCES - Réglementation et fonctionnement...
Résultat n°70

ZONE FRANCHE URBAINE - Candidature de la Ville et éligibilité du quartier des Résidences à la politique ZFU : dossier de candidature ("Zone Franche Urbaine pour le quartier des Résidences", 1996), convention (Etat/ville), compte rendu, communiqués de presse, rapports, tableaux, plans, projet de loi (Sénat), textes officiels, articles de presse, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 96-85 : Zone Franche Urbaine pour le quartier des Résidences - Candidature de la Ville de Belfort
Cote
254W/205
 Date
1996
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ZONE FRANCHE URBAINE - Candidature de la Ville et éligibilité...
Résultat n°71

CENTRE LECLERC (SA BLEDIS) - Projet d'implantation et d'extension des Centres Leclerc : études ("Etude d'implantation", ATEBAT, 1989, 1992 / "Etude d'impact", ATEBAT, 1990 / "Analyse économique relative à l'implantation...Les Hauts de Belfort, Champ de Mars", BEMH, 1992 / "Etude d'impact", BEMH, 1994), dossier ("Nouvel accès à la Station d'Epuration", DAB, AUTB, 1997), compte rendu (CDUC, 1990), fiche analytique (Préfecture, 1990), demande d'autorisation ("Extension de la surface de vente", AMBAT, 1990), pétition (1994), bilan (Centre Leclerc de Montbéliard, 1995), documents financiers, photographies, plans, articles de presse, correspondance (SA BLEDIS/Ville, 1987-1997), notes
Cote
254W/204
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE LECLERC (SA BLEDIS) - Projet d'implantation...
Résultat n°72

CENTRE COMMERCIAL DES FAUBOURGS, FNAC - Création et commercialisation du Centre commercial des faubourgs (Faubourg de France, Impasse de l'Observatoire, Faubourg de Montbéliard) : planning des réalisations (1993), dossier ("Affaire IRCO WALSBORT/STUAFFER", 1994), comptes rendus (CDEC, 1993), permis de construire, tableaux, plaquettes de signalisation, fiche de renseignement, présentation des projets, fiches financières, rapports, plans, notes
Cote
254W/203
 Date
1993-1996
 Lieu
OBSERVATOIRE (Impasse de l'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMERCIAL DES FAUBOURGS, FNAC - Création et...
Résultat n°73

IMPASSE DE L'OBSERVATOIRE, FNAC - Acquisition des immeubles de l'Impasse de l'Observatoire (1983-1995) : étude de faisabilité ("Rénovation urbaine de l'Impasse de l'Observatoire", P. BONNAN, 1983), état des immeubles (1987), dossiers ("Propriété HUMMEL-STRIZ", 1987-1990 / "Propriété GOLDSHCMIDT", 1987-1992 / "Société CECOBE", 1995), déclaration d'intention d'aliéner (DIA, 1993-1994), plans, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-211 : ZAD du Centre Ville - Acquisition d'un immeuble sis Impasse de l'Observatoire.Projet d'aménagement de l'Impasse de l'Observatoire (1986-1991) : étude ("ZAD Centre, Eléments de réflexion et premières propositions d'investigation", AUTB, 1986-1987), dossier ("Investisseurs", 1989-1990), correspondance, notes.Relations entre la Ville et la Compagnie Financière de Construction Industrielle (CFCI) (1990-1991) : études et projets (CFCI, 1990-1991), note de synthèse ("Opération du Bourget", 1991), compromis de vente (Ville/CFCI, 1991), rapport d'instruction ("Création d'un Centre commercial FNAC", 1991), décision (CDUC, 1991), note ("Permis de construire", DDE, 1991), correspondance.Relations entre la Ville et la FNAC (1989-1996) : convention de partenariat (FNAC/Ville, 1996), intervention (Jean-Pierre CHEVENEMENT, 1991), demande de dégrèvement d'imposition foncière, permis de construire (FNAC, 1994-1995), permis de démolir (FNAC, 1994-1995), compte rendu (Comité Consultative Départementale de la Sécurité et de l'Accessibilité, 1995), dossiers ("Incendie du 03 mars 1993" / "Projet d'implantation WAJBORT & DE LABEIRET", 1993), notes, document de séance-N° 96-42 : Convention de partenariat entre la Ville et la FNAC.Installation provisoire de la FNAC (Société BATILOISIRS) (1993-1994) : baux (FNAC/BATILOISIRS, 1993-1996 ; Société Civile immobilière WALSER / Etablissement WALSER Frères, 1979), arrêt (Cour d'Appel de Besançon, 1993), procès-verbal d'étude de dossier (Préfecture, 1993), convention de sous-location (BATILOISIRS/Relais Mulhouse, 1993), dossiers ("Inauguration de la FNAC", 1993 / "Anciens locaux de la FNAC, Antin Gérance", 1994), plans, notes.Relations entre la Ville et le Centre commercial belfortain (CECOBE) (1994-1996) : état des principaux postes de bail (IRCO, 1994), projets d'actes de vente (Ville/CECOBE, 1995 ; CECOBE/Ville, 1996), avis (Domaine, 1995), dossier ("Litige sur le chantier FNAC", 1995-1996), pièces techniques, pièces comptables, correspondance, notes.Installation définitive de la FNAC et inauguration (1994-1996) : bail (IRCO/SOGEMO/FNAC, 1995), avenant au bail (CECOBE/FNAC, 1995), étude ("Commerce et revitalisation des centres villes", FNAC, 1996), dossier ("Inauguration FNAC", 1996), correspondance, notes
Cote
254W/202
 Date
1983-1996
 Lieu
OBSERVATOIRE (Impasse de l')
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • IMPASSE DE L'OBSERVATOIRE, FNAC - Acquisition des immeubles...
Résultat n°74

SOCIETE GESAL INDUSTRIE - Implantation de la Société sur la ZAC de la Justice (1992) ; Acquisition de bâtiments (1997-1999) ; Inauguration (2000) ; Projet d'extension (2001) : acte notarié (SEMPAT/CMD 90, 1997), traité de concession (Ville/SEMPAT, 1992), convention d'avance (Ville/SEMPAT, 1992), avenant au bail (SEMPAT/GESAL, 1996), compte rendu ("Vente du bâtiment HETRONIC sur la ZAC de la Justice", Conseil Général, 1999), compromis de vente (SEMPAT/SMD 90, 1999), demande d'acquisition (1994), fiches financières, comptes d'exploitation (1992-1999), circulaire ministérielle ("Aide des collectivités locales aux entreprises", 2000), pièces comptables, textes officiels, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 92-43 : Réalisation du bâtiment industriel de la ZAC de la Justice-N° 92-226 : Construction d'un bâtiment industriel ZAC de la Justice - Traité de concession Ville-SEMPAT-N° 93-164 : Extension de GESAL Industrie à la ZAC de la Justice-N° 00-264 : Bâtiment industriel GESAL - Bilan de clôture
Cote
254W/201
 Date
1992-2001
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SOCIETE GESAL INDUSTRIE - Implantation de la Société...
Résultat n°75

SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'INDUSTRIALISATION DE BELFORT (SYBEL) - Constitution de la SYBEL (1991-1992) : comptes rendus ("Création de la Société de Développement Insustriel-SDI", 1991 / "Reconversion BULL, Mise en place d'une société de développement industriel", Préfecture, 1991 / "Rencontre avec la CFDT", 1991), dossier de présentation des projets (G. DECKER, 1991), convention (Etat/SYBEL, 1992), communiqué de presse, fiches (Comité des Engagements, 1992), documentation, notes.Fonctionnement et gestion de la SYBEL (1991-1997) : comptes rendus (Comité d'orientation de l'ADEBT, 1991 / "Etude de mise en place de Prêts d'Honneur par la Ville de Belfort", 1996 / Comité des Engagements, 1997), convention (Etat/SYBEL, 1997), dossier ("Affaire SYBEL/Préfecture", 1997), rapport ("Mission de réflexion sur l'action et l'évolution de SYBEL...", G. DECKER, 1994), dossier de candidature (1995), fiches financières, schéma ("Capital d'investissement Franche-Comté", 1996), tableaux, documentation, notes.Conseils d'Administration (04/10/1991, 25/10/1991, 29/11/1991, 20/12/1991, 31/01/1992, 21/02/1992, 27/03/1992, 22/05/1992, 03/07/1992, 18/09/1992, 28/04/1994, 24/06/1994, 30/09/1994, 21/02/1997, 21/04/1997, 30/03/1998, 03/06/1998, 24/11/1998, 22/01/1999) et Assemblée Générale du 24/06/1994 : procès-verbaux, statuts, convention (Etat/SYBEL, 1991), dossier de présentation des projets (G. DECKER, 1991), dossier ("Affaire KAISER GLOBAL", 1991), compte rendu (Comité des Engagements, 1994), tableau de bord financier, projets ("SAW-STB" / "SARL GTP" / "Automate Service Plus" / "PLASTICONCEPT" / "GESAL INDUSTRIE" / "ASSIP" / "ESSILUX" / "PLASTIC OMNIUM"), étude (DATA MASTER, 1997), organigramme ("SAW-STB", 1997), convention d'occupation précaire (SODEB/SAW-STB, 1997), bail commercial (SEMPAT/SAW-STB, 1997), rapport ("Récapitulation par fonds et par nature", SYBEL, 1998), cahier des charges, fiches budgétaires, notes
Cote
254W/200
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'INDUSTRIALISATION DE...
Résultat n°76

SOCIETE SAW TECHNOLOGY BELFORT (SAW-STB) - Projet d'implantation de la Société SAW Technology Belfort sur le site de Belfort-Technopôle : dossier d'information économique et financière ("Roditi International Corp. Ltd", DATA MASTER, 1996), rapport de présentation ("Ondes acoustiques de surfaces, Procédé SAW...", 1996), notes
Cote
254W/199
 Date
1996-1997
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SOCIETE SAW TECHNOLOGY BELFORT (SAW-STB) - Projet d'implantation...
Résultat n°77

SOCIETE CEGELEC - Implantation de la Société CEGELEC sur le site de Belfort-Technopôle : bail emphytéotique (Ville/CEGELEC, 1996), clauses au bail, arrêté préfectoral ("Nettoyage des terrains occupés par l'ancienne Usine à gaz située rue des Usines...", 1994), avis (Domaine, 1996), étude ("Belfort Technopôle, Terrain CEGELEC, Hypothèses et options de découpage parcellaire", AUTB, 1995), rapport d'analyse, pièces techniques, coupe de sondage, plan de masse (EDF, 1994), compromis de vente (EDF/SEMPAT, 1995), dossier de consultation technique (CEGELEC, 1995), document architectural (Cabinet DREZET), fiche technique de saisine, comptes rendus, notes
Cote
254W/198
 Date
1994-1997
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SOCIETE CEGELEC - Implantation de la Société CEGELEC...
Résultat n°78

TECHNOPÔLE - Entreprises implantées ou en cours (1991-1999) : dossiers des entreprises ("ELBE", 1991 / "INGEDIA", 1992 / "SERVAL SA", 1992 / "EDF-GDF", 1992 / "A2E", 1992-1995 / "MGC", 1993 / "ECO CONSULTANT", 1993 / "MGC-ADITEC-DAMELEC", 1993 / "AIB ABEL", 1993 / "PARTNER", 1993 / "ADFP", 1993 / "CLEMESSY", 1993 / "TFB", 1993 / "SYQUEST", 1994-1994 / "GIGASTORE", 1994-1997 / "NIPSON", 1994-1998 / "TELMAT", 1997 / "LOGICIELS PERRENOUD", 1998 / "GAUSSIN SA", 1999), dossier ("Bâtiment 13", 1993), documentation, notes.Offres de services (1992) : étude ("Belfort-Technopôle, Proposition d'intervention", Auguste-Thouard Conseil, 1992), documentation (Cabinet Benoît).Aide aux entreprises (1992) : projet (ADEBT), liste, correspondance, documentation, notes.Point sur l'implantation des entreprises (1992-1999) : rapport (SEMPAT, 1992), comptes rendus, dossier ("Stratégie commerciale", 1992), tableaux ("Contacts Belfort-Technopôle", ADEBT, 1992), documentation, notes
Cote
254W/197
 Date
1991-1999
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • TECHNOPÔLE - Entreprises implantées ou en cours (1991-1999)...
Résultat n°79

SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de Pilotage, Groupe Technique, Comité Quadripartite de suivi) relatives au devenir du Site BULL (1991-1992) : procès-verbal ("Table ronde BULL", Préfecture, 1991), comptes rendus, rapport, note ("Acquisition du Site BULL", ADEBT), études préliminaires réseaux (Services Techniques, 1992), plans, correspondance.Réaménagement du Site BULL en vue de la création de Belfort Technopôle (1991) : étude ("Gestion informatisée des surfaces et locaux...", BAT & LOC), plans et descriptifs du site (ADEBT, Préfecture), fiches financières, documentation, notes.Opérations immobilières sur le Site BULL (Retrait de la Société BULL ; Reprise par la SEMPAT ; Cession de terrain à l'Alsthom) (1992-1993) : acte notarié (BULL/SEMPAT, 1993), bail (Ville/HONEYWELL BULL, 1992), comptes rendus, protocoles d'accord (BULL/SEMPAT, 1992 ; Département/Ville/SEMPAT, 1993), convention de financement (Ville/Département/SODEB, 1993), certificat d'urbanisme négatif (n° 94F0018), propositions (SEMPAT), plans, dossier de candidature ("Remplacement d'un directeur de projet", 1992), rapport de présentation, dossiers ("Puits Daniel", 1992 / "Station de traitement des affluents", 1993), textes officiels, documentation, notes.Restructuration du Site BULL et aménagement de Belfort Technopôle (1992-1995) : projet ("Aménagement du Technopôle de Belfort", AUTB, 1992), étude ("Belfort Technopôle, Principes d'aménagement", AUTB, 1993), convention (SYBEL/ADEBT, 1992), protocole d'accord (BULL/SEMPAT, 1992), état d'avancement du projet, études techniques et financières (SEMPAT, 1992), rapport municipalité ("Belfort Technopôle - Schéma Directeur d'Aménagement", 1993), compte rendu de visite (1994), rapport de présentation, dossiers ("Espaces verts Technopôle", 1994-1995 / "Assainissement Technopôle", 1994-1995), documentation, notes
Cote
254W/196
 Date
1991-1995
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de...
Résultat n°80

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création des accès routiers et autoroutiers entre l'A36 et le PAHB : étude de faisabilité ("Création de la 4ème bretelle du diffuseur en provenance de Mulhouse", SODEB & SERALP, 1997), arrêté préfectoral ("Désaffectation d'un bien immobilier utilisé par Collège Vauban", 1997), comptes rendus (Ville, Syndicat Intercommunal de la ZAC de la Justice-SIZAJ, Département, Assemblée Générale de la Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1991-1998), observations (SAPRR, 1991), estimations sommaire (Cabinet CLERGET, 1994, 1996), avant-projet sommaire (Cabinet CLERGET, 1995), dossier de réalisation-modification (SODEB, 1996), dossier définitif (SODEB, 1996), traité de concession (SODEB/SIZAJ, 1993), avenant au cahier de charge de concession, convention de mandat et avenant (Ville/SODEB, 1995), convention (SIZAJ/SAPRR, 1998), tableaux ("Modification du PAZ et du RAZ", 1996), registre d'enquête publique (1988), ampliation déclaration d'utilité publique (DUP, 1998), dossier d'enquête préalable à la DUP ("Communes de Belfort et Pérouse, Autoroute A36, Complément du diffuseur de Belfort Centre...", SAPRR, 1998), planning général, échéancier prévisionnel de recettes, plan de cession provisoire (Cabinet CLERGET, 1997), pièces techniques, plans, notes, documents de séance-N° 93-229 : Aménagement d'une liaison entre la ZAC des Hauts de Belfort et l'avenue Pierre Mendès France par la rue Gustave Lang - 1ère tranche - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 95-183 : Aménagement des accès au Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Convention de mandat avec la SODEB-N° 96-158 : Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la desserte du Parc d'Activités des Hauts de Belfort-N° 98-35 : Acquisition par la Ville de Belfort de la voie prolongeant la future bretelle autoroutière desservant Belfort-Centre par le Parc d'Activités des Hauts de Belfort acte notarié (SODEB/Ville, 23 octobre 1998)-N° 98-226 : Approbation après enquête du classement de la voirie primaire du Parc d'Activités des Hauts de Belfort dans le domaine routier communal
Cote
254W/195
 Date
1991-1998
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), A 36 (autoroute)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création...