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45 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis
Cote
198W/263
 Date
1979-1997
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...
Résultat n°2

BATILOISIR: Plainte pour cause de non-mise en concurrence: courrier, facture.
Cote
1WCAB/259
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • BATILOISIR: Plainte pour cause de non-mise en concurrence:...
Résultat n°3

PERMIS DE CONSTRUIRE 1993 - Demandes de permis de construire ; Contestations et contentieux : jugement (Tribunal Administratif de Besançon), demandes PC, rapport municipalité, PC (n° 92F0691), refus de PC, plans, correspondance, notes
Cote
254W/264
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PERMIS DE CONSTRUIRE 1993 - Demandes de permis de construire...
Résultat n°4

PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art et Glace (1979-2000) : rapport (Inspecteur Principal du Trésor, 1979), rappel des faits et procédures (2000), fiches financières, honoraires, correspondance, notes.Fonctionnement, financement et travaux (1983-2001) : rapport, compte rendu, rapport municipalité, bilans, pièces comptables, fiches financières, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 202-83 [83-202] : Installation d'une régie lumière à la Patinoire - Crédit complémentaire - Transfert de crédit-N° 92-208 : Convention d'utilisation de la patinoire municipale.
Cote
264W/110
 Date
1979-2001
 Lieu
PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art...
Résultat n°5

PERMIS DE CONSTRUIRE 1998 -Contentieux Ville-Prévot Promotion / Jean-Michel BERTHAUD-Georges et Didier BLUM-Association Faubourg de Montbéliard Nature et Bâti (1998-2001) : jugement (Tribunal Administratif de Besançon, 1999), mémoire en réplique, mémoire en réponse, mémoire (Cour Administrative d'Appel de Nancy, 2000), compte rendu d'infraction, rapport municipalité, plans, honoraires, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Contentieux Ville / Société Civile Immobilière de la Poissonnerie (1998-2002) : jugement (Tribunal administratif de Besançon, 2002), mémoire, textes officiels, plans, correspondance, notes.
Cote
264W/199
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PERMIS DE CONSTRUIRE 1998 -Contentieux Ville-Prévot...
Résultat n°6

EPURATION - Réglement du contentieux entre l'entreprise DEGREMONT et le DAB : convention, notification du jugement du TA, proposition de réglement, protocole d'accord, correspondance
Cote
3WCAB/222
 Date
1979-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Réglement du contentieux entre l'entreprise...
Résultat n°7

CONTENTIEUX DAB, entreprise ROUDET / Epoux FOGLI - Tirs de mines causant préjudice lors des travaux d'assainissement à PEROUSE : notification du jugement du Tribunal Administratif de Besançon, mémoire de réponse, mémoire de réplique, dossier d'assurance, rapport d'expertise, rapport du Conseil du District, correspondance
Cote
4WCAB/53
 Date
1983-1986
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • CONTENTIEUX DAB, entreprise ROUDET / Epoux FOGLI -...
Résultat n°8

CONTENTIEUX - Affaires SAUBRELI / Ville et PERNOT / Ville : document de séance-N° 87-150 [Rapport] : Contentieux engagés devant les tribunaux - Compte rendu des décisions de justice
Cote
254W/308
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CONTENTIEUX - Affaires SAUBRELI / Ville et PERNOT /...
Résultat n°9

INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères des communes hors District (ANDELNANS, BANVILLARS, DORANS, URCEREY) et des Etablissements Militaires : convention (DAB /35° R.I.), notes, états des sommes dues, correspondance. Fixation du tarif d'enlèvement et d'incinération des O.M. pour les usagers extérieurs : délibération, note de calcul, rapport, compte rendu. Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : notification du jugement du Tribunal Administratif de Besançon, notification d'une décision du Conseil d'Etat, délibération, correspondance
Cote
6WCAB/54
 Date
1974-1991
 Lieu
BANVILLARS, URCEREY, DORANS, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères...
Résultat n°10

CONTENTIEUX - Affaire Ville / Mme MULLER-REINHARDT : correspondance, notes, document de séance-N° 84-180 : Accident de trajet d'un agent communal - Intervention en instance engagée par la victime
Cote
254W/305
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CONTENTIEUX - Affaire Ville / Mme MULLER-REINHARDT...
Résultat n°11

CONTENTIEUX PEROUSE, entreprises CLIMENT & B. MARTIN / Roger STOLL - Mise en place d'un réseau d'assainissement occasionnant des préjudices à la propriété mobilière et immobilière de R. STOLL : notification du jugement du Tribunal Administratif de Besançon, mémoire administratif, mémoire de défense, correspondance
Cote
4WCAB/58
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • CONTENTIEUX PEROUSE, entreprises CLIMENT & B. MARTIN...
Résultat n°12

CONTENTIEUX - Affaire Ville / Mme Sylvie CAPPOZZO : jugement (Tribunal Administratif de Besançon), notes
Cote
254W/314
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CONTENTIEUX - Affaire Ville / Mme Sylvie CAPPOZZO :...
Résultat n°13

PERMIS DE CONSTRUIRE 1996 - Demandes de permis de construire ; Information sur permis de construire ; Contentieux entre ALDI-Marché et la Ville : requête (Tribunal Administratif de Besançon), attestation et rapport (Commission de Sécurité), rapport municipalité, liste ("Permis faisant l'objet d'une demande d'information"), avant-projet sommaire ("Résidences Les Villas Palladiennes, rue de Marseille", Architecte Valeria SAMYN, 1996), statuts (Association La Nouvelle Alliance), , demandes PC, documentation, notes
Cote
254W/267
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PERMIS DE CONSTRUIRE 1996 - Demandes de permis de construire...
Résultat n°14

CONTENTIEUX DAB / DEGREMONT-TOURNESAC - Anomalie des piliers et bandes de roulement du digesteur de la STEP : rapports (DAB, DEGREMONT-TOURNESAC, SOCOTEC), mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), rapport d'expertise, protocole d'accord, convention (DAB/ DEGREMONT), devis
Cote
8WCAB/9
 Date
1980-1991
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CONTENTIEUX DAB / DEGREMONT-TOURNESAC - Anomalie des...
Résultat n°15

CONTENTIEUX - Affaire Ville / Société ISOBAT : rapport d'expertise, notes
Cote
254W/309
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CONTENTIEUX - Affaire Ville / Société ISOBAT : rapport...
Résultat n°16

CONTENTIEUX - Affaire LJ VOLTA FINANCES-ROCHET FRERES-AIRES-CEGECO : étude, notes
Cote
254W/312
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CONTENTIEUX - Affaire LJ VOLTA FINANCES-ROCHET FRERES-AIRES-CEGECO...
Résultat n°17

CONTENTIEUX DAB / Consorts BILLOTET - Procédure de saisie immobilière pour le recouvrement de la créance : correspondance
Cote
4WCAB/56
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • CONTENTIEUX DAB / Consorts BILLOTET - Procédure de...
Résultat n°18

CONTENTIEUX - Affaire Ville / M. Alfred KAUFFMANN : déclaration de sinistre, rapport, notes
Cote
254W/310
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CONTENTIEUX - Affaire Ville / M. Alfred KAUFFMANN :...
Résultat n°19

USINE D'EPURATION, CONTENTIEUX DEGREMONT: Contentieux juridique entre le D.A.B. et la société Dégrémont au sujet de travaux effectués par cette dernière à la station d'épuration du D.A.B.: décision juridique, rapport d'expertise, dossier technique, facture, courrier.
Cote
1WCAB/201
 Date
1981-1989
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • USINE D'EPURATION, CONTENTIEUX DEGREMONT: Contentieux...
Résultat n°20

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contentieux DAB / Préfecture : arrêté préfectoral du 29/10/1986, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, délibération du Conseil de District, mémoire, mémoire en défense, mémoire en réponse, décision du Tribunal Administratif de Besançon, correspondance
Cote
5WCAB/189
 Date
1986-1987
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contentieux DAB / Préfecture...