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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Institut d'études politiques (IEP) et Ecole nationale d'administration (ENA), examens : résultats, notes, diplômes, copies d’examens, sujets des concours, correspondance.

1 media

Institut d'études politiques (IEP) et Ecole nationale d'administration (ENA), examens : résultats, notes, diplômes, copies d’examens, sujets des concours, correspondance.
Cote
18Z/405
 Date
1958-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • VIE PERSONNELLE
  • PARCOURS SCOLAIRE
  • Institut d'études politiques (IEP) et Ecole nationale...
Résultat n°2
Parcours scolaire et universitaire : diplômes, cartes d’étudiants, cartes de membres.

1 media

Parcours scolaire et universitaire : diplômes, cartes d’étudiants, cartes de membres.
Cote
18Z/404
 Date
1960-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • VIE PERSONNELLE
  • PARCOURS SCOLAIRE
  • Parcours scolaire et universitaire : diplômes, cartes...
Résultat n°3
Cours d'Administration des entreprises et des collectivités publiques donnés par Jean-Pierre Chevènement : notes, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Cours d'Administration des entreprises et des collectivités publiques donnés par Jean-Pierre Chevènement : notes, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/401
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • CARRIERE PROFESSIONNELLE
  • AUTRES
  • PROFESSEUR À L'IUT DE SAINT-DENIS
  • Cours d'Administration des entreprises et des collectivités...
Résultat n°4
Colloque « Formation des enseignants : faut il en finir avec les IUFM ? » (16 octobre 2004, La Sorbonne), préparation : rapport de la commission du débat national sur l'avenir de l'école, présentation du colloque, études critiques, propositions, fiches thématiques, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

1 media

Colloque « Formation des enseignants : faut il en finir avec les IUFM ? » (16 octobre 2004, La Sorbonne), préparation : rapport de la commission du débat national sur l'avenir de l'école, présentation du colloque, études critiques, propositions, fiches thématiques, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/384
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • MOUVEMENT REPUBLICAIN ET CITOYEN (MRC)
  • Colloque « Formation des enseignants : faut il en finir...
Résultat n°5
Mission « La vente et l’école » : rapports Fitoussi (versions 1, 2 et 8), notes manuscrites, notes, correspondance.

1 media

Mission « La vente et l’école » : rapports Fitoussi (versions 1, 2 et 8), notes manuscrites, notes, correspondance.
Cote
18Z/12
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Education Nationale (17juillet 1984-20...
  • Missions
  • Mission « La vente et l’école » : rapports Fitoussi...
Résultat n°6

Organisation de classes patrimoine : programme, documentation
Cote
346W/38
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346W

  • Organisation de classes patrimoine : programme, documentation
Résultat n°7

Enseignement, éducation : photographies- Enseignement supérieur : inauguration de la Faculté Léon Delarbre, UTCS (UTBM), IUT (M. Kaufmann, directeur), faculté Louis Néel, Divers- CFA, collèges, lycées- Maternelles - primaires- Manifestations (remise des prix du concours de la Résistance et de la Déportation, opération Sécurité routière, manifestation de lycéens)
Cote
332W/55
 Date
1985-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Enseignement, éducation : photographies- Enseignement...
Résultat n°8

Projet de ville : "Belfort demain, projet de ville, séminaire du 11 janvier 1997", "Ville de Belfort. Mission d'appui au contrat de ville. Rapport préliminaire", fiches actions pour le développement de la réussite scolaire dans la cadre de la programmation 1997
Cote
327W/95
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Projet de ville : "Belfort demain, projet de ville,...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-42 : Motion - Mesures de carte scolaire 2003-2004.
Cote
314W/43
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°10

OFFICE NATIONAL D'INFORMATION SUR LES ENSEIGNEMENTS ET LES PROFESSIONS (ONISEP) -Demande de subvention : rapport municipalité.
Cote
264W/326
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • OFFICE NATIONAL D'INFORMATION SUR LES ENSEIGNEMENTS...
Résultat n°11

REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (ENSEIGNEMENT) - Représentation de la Ville de Belfort au sein des établissements scolaires et universitaires : bulletins de vote (1995), rapports municipalité, documents de séance-N° 95-164 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort dans les Conseils d'Ecoles-N° 95-223 : Lycées et Collèges - Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission permanente-N° 96-38 : UFR-STGI - Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration-N° 97-130 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'Université de Franche-Comté et de l'IPSé-N° 97-185 : Désignation à nouveau des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Collège Arthur Rimbaud-N° 98-21 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Comité d'Environnement du Lycée Condorcet-N° 98-163 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration provisoire de l'Université de Technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM)-N° 98-235 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration de l'Ecole Supérieure des Technologies et des Affaires (ESTA)-N° 98-265 : Désignation à nouveau des représentants de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administraton du Collège rue de Châteaudun-N° 99-129 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration de l'Université de Technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM)-N° 00-275 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Collège Léonard de Vinci
Cote
254W/129
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (ENSEIGNEMENT)...
Résultat n°12

CONTRAT ENFANCE - Mise en place, modifications et renouvellement du dispositif : Contrat Enfance (CAF/Ville, 1991, 1998), avenants au contrat (1996), rapports municipalité ("Bilans d'application du nouveau Contrat Enfance", 2000, 2001), note ("Projet de création d'une Ludothèque dans le quartier des Résidences" 1999), documents de séance-N° 91-226 : Signature du Contrat Enfance-N° 97-74 : Avenants au Contrat Enfance et Crèches-N° 98-267 : Renouvellement du Contrat Enfance
Cote
254W/35
 Date
1991-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CONTRAT ENFANCE - Mise en place, modifications et renouvellement...
Résultat n°13

CONTRAT VILLE-ENFANT - Mise en place du dispositif Contrat Ville-Enfant : contrat (Ministère de la Jeunesse et des Sports/Ville, 1991), note, documents de séance-N° 91-95 : Contrat Ville-Enfant entre la Ville de Belfort et le Ministère de la Jeunesse et des Sports-N° 91-225 : Contrat Ville-Enfant passé entre l'Etat et la Ville de Belfort - Avenant pour l'année scolaire 1991-1992
Cote
254W/34
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CONTRAT VILLE-ENFANT - Mise en place du dispositif...
Résultat n°14

MATERIEL ET MOBILIER SCOLAIRE - Gestion du matériel et mobilier scolaire : conventions (Ville/SOPRORES, 1995-1996), rapport d'activités (1988), rapport ("Gestion du mobilier scolaire, Mémorandum", 1990), rapport municipalité, dossier ("Mobilier scolaire, Prêt", 1990), copies documents de séance (N° 95-39 et 96-101 : Rénovation de mobilier scolaire - Convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES), notes
Cote
254W/27
 Date
1988-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • MATERIEL ET MOBILIER SCOLAIRE - Gestion du matériel...
Résultat n°15

CARTE SCOLAIRE - Détermination et modification de la carte scolaire : arrêté (Ministère de l'Education Nationale, 1997), rapports municipalité (1991-1997), rapport ("Projet rectoral de carte scolaire", Commission plénière de la Ville, 1981), dossiers ("Ouverture et fermeture des classes", 1985-1986, 1986-1987), copie délibération (N° 96-135), fiches ("Ecoles concernées par une mesure de carte scolaire", Inspection Académique, 1995), tableaux, dossiers statistiques par école (Primaire Emile GEHANT / Maternelle & Primaire Raymond AUBERT / Jean JAURES / Maternelle CHÂTEAUDUN / Primaire Victor SCHOELCHER / Primaire Victor HUGO / Primaire Jacques PREVERT / Maternelle Hubert METZGER / Maternelle René RUCKLIN / Maternelle Pierre DREYFUS-SCHMIDT / Maternelle Pauline KERGOMARD / Primaire Jean MOULIN / Ecoles de la Vieille-Ville / Ecoles des Glacis, 1994), document de séance-N° 0.01 (13 janvier 1982) : Propositions de carte scolaire pour 10 ans à venir
Cote
254W/23
 Date
1981-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CARTE SCOLAIRE - Détermination et modification de la...
Résultat n°16

ENSEIGNEMENT DE LANGUES VIVANTES : rapports municipalité
Cote
254W/14
 Date
1989-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ENSEIGNEMENT DE LANGUES VIVANTES : rapports municipalité
Résultat n°17

EDUCATION A L'IMAGE - Mise en place et fonctionnement du dispositif TELECOLE (1994-1998) : conventions (Ville-Inspection Académique-CRDP-CDDP/Université de Franche-Comté, 1995-1997), rapport ("Colloque sur l'éducation à l'image, Proposition de programme", Ville, 1995), projet CEGETEL ("Raccordement des écoles à internet", 1997), note technique ("Télécole : l'enfant, la télévision et l'école", 1997), documentation, notes, documents de séance-N° 95-15 : Expérience d'une éducation à l'image dans les écoles - Convention à intervenir avec l'Université de Franche-Comté, l'Inspection Académique et le CDDP du Territoire de Belfort-N° 97-20 : Expérimentation d'une Education à l'Image dans les écoles - Compte rendu d'exécution - Convention à intervenir avec l'Inspection Académique, l'Université de Franche-Comté et le CDDP du Territoire de Belfort.Implantation d'un pôle national de compétence "Images et Ecrans" (1999) : compte rendu (Groupement d'Intérêt Scientifique pour la Société de l'Information et l'Accès à la Citoyenneté-GISSIAC, 1999), programme CYBERJEUNES, rapport municipalité, bilan et perspectives ("Télécole, 97-98, 98-99"), notes
Cote
254W/12
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • EDUCATION A L'IMAGE - Mise en place et fonctionnement...
Résultat n°18

ZONE D'EDUCATION PRIORITAIRE (ZEP) - Participation de la Ville au projet ZEP : rapport municipalité ("Poste de secrétariat de la ZEP des Glacis du Château - Convention entre l'Inspection Académique du Territoire de Belfort et l'association ECOL", 1998), délibération (N° 90-165 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort pour siéger au groupe de pilotage départemental chargé de promouvoir et de coordonner l'ensemble des projets ZEP), note ("Suppression de deux ZEP à la rentrée de 1990", Ville)
Cote
254W/11
 Date
1986-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ZONE D'EDUCATION PRIORITAIRE (ZEP) - Participation...
Résultat n°19

MANIFESTATIONS CULTURELLES ET EDUCATIVES - Concours "Ecoles fleuries" (1987-1999) : rapport municipalité, bulletins de visite, listes, notes.Congrès national de la Société Française des Thermiciens (SFT) (1991) : rapport municipalité.Organisation d'EDUC'BEL 94 : rapport municipalité.Association Nationale des Directeurs de Restauration Municipale (1995) : rapport municipalité.Prix des solidarités locales 1995 : articles de presse, notes.Instrumentarium (1995) : rapport municipalité.Fête de la Science (1995) : rapport municipalité.Tournée de "l'Orchestre aux pieds nus" (1995) : rapport municipalité.Concours Solidaire de la Résistance et de la Déportation (1996) : note.Projet musical en direction des enfants des écoles maternelles et des crèches (1998) : rapport municipalité.Association Nationale de Directeurs de l'Education des Villes de France... (1999) : rapport municipalité.Organisation de la 10ème Fête de l'Enfance (2000) : rapport municipalité.
Cote
254W/10
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • MANIFESTATIONS CULTURELLES ET EDUCATIVES - Concours...
Résultat n°20

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEEP) - Fonctionnement de l'association : rapport municipalité, correspondance, notes
Cote
254W/9
 Date
1988-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS D'ELEVES DE...
Résultat n°21

COLLOQUE DEPARTEMENTAL DE L'ENSEIGNEMENT - Colloque départemental consécutif à la consultation nationale sur l'éducation : rapport ("Principes pour une réflexion sur les contours de l'enseignement", Pierre BOURDIEU, François GROS, 1989), questionnaire ("Quel enseignement pour demain", Ministère de l'Education Nationale, 1989), compte rendu (Colloque départemental), fiches de l'Education Nationale (1985), notes
Cote
254W/8
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • COLLOQUE DEPARTEMENTAL DE L'ENSEIGNEMENT - Colloque...
Résultat n°22

LIGUE DEPARTEMENTALE DE L'ENSEIGNEMENT - Mise en place, fonctionnement et financement : compte rendu (1993), projet de résolution (1993), convention (Ligue Française de l'Enseignement et de l'Education Permanente-LFEEP/Fédération des Oeuvres Laïques du Territoire de Belfort-FOL), compte de résultat (1993), organigramme (1994), rapport ("Projet de modification statutaire", IDEE, 1993), notes
Cote
254W/7
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LIGUE DEPARTEMENTALE DE L'ENSEIGNEMENT - Mise en place,...
Résultat n°23

BULLETIN DEPARTEMENTAL DE L'EDUCATION NATIONALE (SPECIAL STATISTIQUES) : études statistiques (Inspection Académique du Territoire de Belfort, 1988-1993)
Cote
254W/6
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • BULLETIN DEPARTEMENTAL DE L'EDUCATION NATIONALE (SPECIAL...
Résultat n°24

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'EDUCATION NATIONALE (CDEN) - Réunions (18/02/1994, 04/07/1994, 14/10/1994, 06/02/1995) : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux ("Portant renouvellement de la composition du Conseil Départemental de l'Education Nationale", 1992-1995), documents de travail, projet ("Répartition des subventionnements de fonctionnement aux collèges publics, Exercice 1995", Conseil général), études statistiques (Bulletin départemental de l'Education Nationale, 1993-1994), bilan et programme ("Investissement dans les collèges 1994-1995", Conseil Général), déclarations (PEEP, SNU, 1994), notes
Cote
254W/5
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'EDUCATION NATIONALE (CDEN)...
Résultat n°25

INSPECTION ACADEMIQUE - Fonctionnement ; Relations avec la Ville : conventions (Ville/Inspection Académique, 1993-1994 ; Ville/Cabinet Trajectoires-Reflex, 1996), contrat d'objectifs ("Bilan d'étape et perspectives, Ville de Belfort-Inspection Académique, 1998-2001"), organigramme (1991-1992), rapport ("Dossier établi à l'occasion de la visite à Belfort de M. Jean-Michel LACROIX, Recteur de l'Académie de Besançon", Ville, 1995), rapports municipalité (1992-1999), document de travail (1999), compte rendu (1998), notes, documents de séance-N° 93-262 : Convention Ville de Belfort-Inspection Académique concernant l'intervention des Educateurs Sportifs Municipaux dans le temps scolaire-N° 93-307 : Convention Ville de Belfort-Inspection Académique concernant l'organisation des leçons de natation des écoles extérieures à Belfort dans les piscines belfortaines-N° 94-27 : Convention Ville de Belfort-Inspection Académique relative aux Adjoints d'éducation musicale-N° 96-236 : Elaboration d'un contrat d'objectifs entre la Ville de Belfort et l'Education Nationale - Convention à intervenir avec le Cabinet "Trajectoires"-N° 97-221 : Contrat d'objectifs entre la Ville de Belfort et l'Education nationale
Cote
254W/4
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INSPECTION ACADEMIQUE - Fonctionnement ; Relations...
Résultat n°26

DIRECTION DE L'EDUCATION - Organisation, fonctionnement et actions : rapports (Patrick PINCET, 1989-1992), organigramme (1987-1994), compte rendu ("Rencontre Jean-Pierre CHEVENEMENT / François BAYROU", 1994), demande de subvention (Association Culturelle du Kurdistan, 1994), rapport d'activités (1995), notes
Cote
254W/3
 Date
1983-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DIRECTION DE L'EDUCATION - Organisation, fonctionnement...
Résultat n°27

TRANSFERT DE COMPETENCES EN MATIERE D'ENSEIGNEMENT - Mesures prises par les Préfectures de la Région et du Département : arrêtés (Préfecture de Franche-Comté, Préfecture du Territoire de Belfort, 1985-1986), circulaires (Préfecture du Territoire de Belfort, 1985-1986), comptes rendus (Conseil Général, 1985-1986), calendrier de mise en oeuvre, rapport ("La décentralisation des collèges, de nouvelles relations entre les communes et le Département", Préfecture, 1986), procès-verbal ("Mise à disposition des biens meubles,,,", Ministère de l'Education Nationale, 1985), documentation, textes officiels, notes
Cote
254W/2
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • TRANSFERT DE COMPETENCES EN MATIERE D'ENSEIGNEMENT...
Résultat n°28

POLITIQUE DE LA VILLE EN MATIERE D'EDUCATION : rapports ("Politique municipale dans le domaine de l'enseignement", Ville, 1985 / "La Ville de Belfort et la politique scolaire", Ville, 1985/ "Actions réalisées avec les établissements scolaires", 1985), dossiers ("Restauration scolaire", 1985 / "Conseils d'écoles,,,", 1988-1989 / "Journée de vacances supplémentaire dite du Maire", 1988 / "Suppression de postes d'enseignants", 1988-1990 / "Centre médico-psycho-pédagogique", 1989 / "Club d'Initiative Locale pour l'Emploi -CILE", 1990 / "Concours national sur le livre", 1990 / "Revenu Minimum d'Etudiant-RME", 1993), rapport municipalité ("Comités Locaux d'Education -Désignation des représentants de la Ville de Belfort", 1997), manuel scolaire ("Belfort, Citoyens de demain", 1992-1996), documents de séance-N° 90-38 : Avis sur les suppressions de postes envisagés dans les écoles de Belfort pour la rentrée 1990-1991-N° 91-98 : Echanges scolaires franco-suisses - Participation de la Ville de Belfort-N° 92-204 : Rapport pour information - Présentation du manuel d'Education Civique "Belfort-Citoyens de demain", réalisé par les Editions Franciade
Cote
254W/1
 Date
1985-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • POLITIQUE DE LA VILLE EN MATIERE D'EDUCATION : rapports...
Résultat n°29

ENSEIGNEMENT / EDUCATION : bulletin départemental de l'Education Nationale, spécial statistiques ; état des lieux des services Education-Affaires scolaires des villes de plus de 20 000 habitants/CNFPT ; effectifs et évolution des effectifs des établissements d'enseignement, remarques concernant transferts d'élèves du public vers privé, comptes rendus des conseils départementaux de l'Education Nationale.
Cote
245W/62
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • ENSEIGNEMENT / EDUCATION : bulletin départemental de...
Résultat n°30

ECOLES : désignation des représentants de la Ville aux conseils d'écoles, atlas sur évolution de l'école primaire dans département à l'exception de Belfort, deux déclarations d'instruction dans la famille, bulletin "1, 2, 3, nous irons au bois" édité dans le cadre de l'opération "à l'école de la forêt", présentation de divers P.A.E., lutte contre échec scolaire (documentation dont journée de réflexion "comment favoriser la réussite scolaire dans le primaire"), comptes rendus de réunions service des affaires scolaires, composition de la commission de circonscription pour enseignement préscolaire et élémentaire, notes d'information sur écoles par quartiers...
Cote
245W/61
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • ECOLES : désignation des représentants de la Ville...
Résultat n°31

DIAPOSITIVES SUR REALISATIONS DES APPRENTIS AU CFA ET DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (Aide à la réussite scolaire au collège dans le Territoire de Belfort ; la Mécanique en Franche-Comté ; Hôtellerie-restauration en Franche-Comté ; Coiffure en CFA ; A pour alternance ; Chiffres sur enseignement à Belfort ; Etudiant en Franche-Comté ; RMI ; RMI, quatre années d'expérience pilote ; Gestion et administration de l'emploi ; Mesures de formation en alternance sous contrats de travail ; le Conseil général dans le Territoire de Belfort ; Observatoire social du DSQ ; Fiches éditées par Conseil général)
Cote
245W/41
 Date
1988-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • DIAPOSITIVES SUR REALISATIONS DES APPRENTIS AU CFA...
Résultat n°32

DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (Bonnes notes : revue de l'académie de Besançon ; Bilan des opérations d'orientation et d'affectation de l'année scolaire 1994-95/Inspection académique ; Diagnostic local de sécurité dans la ville et observatoire de la prévention dans la ville ; Etudiants en attente, étudiants en projet, deux modes de participation à la cité ; Accompagnement périscolaire ; Moderniser sans exclure ; Analyse administrative appliquée/rapport de stage BTS bureautique-secrétariat de Melle Gauchet)
Cote
245W/39
 Date
1983-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (Bonnes notes : revue...
Résultat n°33

BROCHURES (dont actes de colloques) et NOTES prises par Alain Meyer sur éducation, formation et insertion professionnelle
Cote
245W/37
 Date
1988-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • BROCHURES (dont actes de colloques) et NOTES prises...
Résultat n°34

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'EDUCATION NATIONALE (CDEN) : comptes rendus de réunions, réglement type départemental des écoles maternelles et élémentaires, bilans, programme, listes, notes
Cote
198W/251
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'EDUCATION NATIONALE (CDEN)...
Résultat n°35

IMPRIMERIES DU CNDP ET DU CNEC - Projet d'implantation à Belfort des imprimeries du Centre National de Documentation Pédagogique (CNDP) et du Centre National d'Enseignement par Correspondance (CNEC) : dossier de consultation de concepteurs, rapport (Cour des Comptes), plans, notes, documentation, correspondance, documents de séance-N° 85-220 : Implantation à Belfort des Imprimeries du CNEC et du CNDP - Cession gratuite du terrain d'assiette acte notarié (SODEB/Ville)-N° 87-58 : Terrain cédé à l'Etat pour l'implantation des Imprimeries nationales - Exercice de l'action en réméré acte administratif (Ville/Etat)-N° 87-220 : Cession à la SODEB d'un terrain situé dans la ZAC de la Justice acte notarié (Ville/SODEB)
Cote
198W/166
 Date
1985-1987
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • IMPRIMERIES DU CNDP ET DU CNEC - Projet d'implantation...
Résultat n°36

MUSIQUE : enseignement musical scolaire (achat et liste matériel, comptes-rendus de réunions moniteurs de musique, rémunération...), "Belfort Jazz action municipale" (organisation concerts, élaboration programmation), divers
Cote
189W/14
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 189W

  • MUSIQUE : enseignement musical scolaire (achat et liste...
Résultat n°37

Affaires scolaires : correspondance, arrêté ministériel, instruction préfectorale.
Cote
5H/81
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Divers
  • Affaires scolaires : correspondance, arrêté ministériel,...
Résultat n°38

Sous-série 108 J, association pour le développement de la formation professionnelle du nord Franche-Comté (A.D.F.P.-N.F.C.) : répertoire numérique
Cote
C/695
 Date
2001
 Lieu - Type de document
Répertoire et index

  • Contexte : bibliothèques

  • Sous-série 108 J, association pour le développement...
Résultat n°39

Politique départementale de formation et décentralisation de l'enseignement : le cas du Territoire de Belfort (1979-1995). 2.
Cote
C/573/2, 1
 Date
1999
 Lieu - Type de document
Mémoire universitaire

  • Contexte : bibliothèques

  • Politique départementale de formation et décentralisation...
Résultat n°40

Politique départementale de formation et décentralisation de l'enseignement : le cas du Territoire de Belfort (1979-1995). 1.
Cote
C/573/1, 1
 Date
1999
 Lieu - Type de document
Mémoire universitaire

  • Contexte : bibliothèques

  • Politique départementale de formation et décentralisation...