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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette" : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, correspondance.
Cote
1N/83
 Date
1960-1964
 Lieu
EVETTE-SALBERT, SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette"...
Résultat n°2

Ouvrage du Château.- Acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, plan des terrains militaires du Château, correspondance (1962-1963); location par la Ville : procès-verbal de concession temporaire, délibérations du Conseil municipal, plan et liste des biens militaires proposés à l'aliénation, rapport, correspondance (1957-1962).
Cote
1N/82
 Date
1957-1963
 Lieu
BELFORT, CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Ouvrage du Château.- Acquisition : acte de vente, délibérations...
Résultat n°3
Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

1 media

Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).
Cote
18Z/26
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
  • Réflexions et prises de position
  • Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons...
Résultat n°4

Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir, location et renouvellement : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance; résiliation : délibération du Conseil municipal, bail, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1882-1926). Sondage en forêt, autorisation : délibération de l'Administration du Territoire de Belfort (1888). Etablissement d'une canalisation d'eau pour alimenter le fort du Salbert : délibération du Conseil municipal (1953).
Cote
1N/105
 Date
1882-1953
 Lieu
CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
  • Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir,...
Résultat n°5

Extension quartier Maud'huy, construction piste à chars et piste pour instruction élémentaire des conducteurs : marché, remboursement frais SODEB.
Cote
226W/63
 Date
1985-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Extension quartier Maud'huy, construction piste à chars...
Résultat n°6

Echange entre Ville et Etat des terrains Vallon / Coteau des Perches et vente à la société Domibail terrain "Magasins du Vallon" avenue de la Miotte : actesactes notariés communicables à 75 ans
Cote
226W/64
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Echange entre Ville et Etat des terrains Vallon / Coteau...
Résultat n°7

Bâtiments militaires, estimations et bilans des travaux : états estimatifs, mémoires et toises, procès-verbaux, correspondance.
Cote
2H/46
 Date
1811-1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Bâtiments militaires
  • Bâtiments militaires, estimations et bilans des travaux...
Résultat n°8

Hôpitaux temporaires et auxiliaires (évacuation des locaux de l'hôpital 105, problème d'assurance du bâtiment pour affectation comme hôpital, demande d'aides) : correspondance, notes.
Cote
5H/68
 Date
1914-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Hygiène et santé
  • Hôpitaux temporaires et auxiliaires (évacuation des...
Résultat n°9

Droits divers.- Récolte des herbages à l'intérieur des forts de la justice et de la Miotte : procès-verbal de constat de bail d'affermage (1927). Récolte des herbages et chasse : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan (1946-1947).
Cote
1N/103
 Date
1927-1947
 Lieu
FORT DE LA JUSTICE, FORT DE LA MIOTTE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Droits divers.- Récolte des herbages à l'intérieur...
Résultat n°10

ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Acquisition de terrain dépendant de l'Etablissement Régional du Matériel (ERM) dénommé "Parc aux voitures" (1990-1996) : projet acte administratif (Etat/Ville, 1992), conventions (Etat/Ville ; Etat/Département, 1996), avis (Domaine, 1990), POS de Belfort (1991), engagement à acquérir, compte rendu ("Concertation entre les autorités militaires et la Ville de Belfort le 24/11/1994 pour les terrains de l'ERM"), décision (Ministère de la Défense, 1996), procès-verbal de remise (1996), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1996), plan de bornage, fiches descriptives estimatives, dossier ("Armée, Restructuration des effectifs 1996"), articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-143 : Protocole d'accord entre la Ville de Belfort et le Ministère de la Défense relatif au terrain de l'ERM avenue Jean Moulin-N° 91-205 : Acquisition de la première tranche des terrains de l'ERM.Aménagement de l'ERM et devenir militaire du site (1997-1999) : plan d'emprise de la zone ("ZAC du Parc à Ballons", 1998), documents architecturaux, compte rendu (Réunion 35°RI/37°RA/Départemen/Ville, 1997), document d'étude (DDE), relevé de décisions ("Urbanisation des terrains de l'ERM, 1ère tranche", Ville, 1998), dossier ("ZAC du Parc à Ballons, Visite des locaux conservés", 1999), traité de concession (Ville/SODEB), notes
Cote
254W/258
 Date
1990-1999
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du), ETABLISSEMENT REGIONAL DU MATERIEL (ERM)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Acquisition de terrain...
Résultat n°11

QUAI MILITAIRE, reconstitution à Chèvremont : plans, lettres de commande et pièces annexes
Cote
208W/14
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • QUAI MILITAIRE, reconstitution à Chèvremont : plans,...
Résultat n°12

ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Réalisation d'une zone d'habitation sur le site de l'ERM : conventions d'étude (Urbanistes & Institut du Temps Géré-ITG/Ville, 1997 ; Ville/SODEB, 1998), étude ("Une cité-jardin moderne, ERM Belfort, 13 projets...", Etudiants de Luc VILAN, 1997), étude d'impact (BETURE-CEREC, 1998), étude d'urbanisme (AUTB, 1997), traité de concession (Ville/SODEB, 1998), registre d'enquête publique ("Modification du POS de la zone du Parc à Ballons du 30 novembre 1998 au 13 janvier 1999"), règlement ZAC, POS de Belfort, dossiers ("Examen des plans masses site de l'ERM et du Champ de Mars, 1997 / " Procédure de Création-Réalisation", 1998 / "Dossier de création", AUTB & SODEB, 1998 / "Dossier de réalisation", AUTB & SODEB, 1998), compte rendu, articles de presse, documentation, notes, documents de séance-N° 97-103 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAd de la rue de Marseille-N° 97-104 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NA entre l'avenue du Champ de Mars et l'ERM-N° 97-249 : Convention d'étude à intervenir entre la Ville de Belfort et un cabinet d'architecture-urbanisme-N° 98-17 : Projet de Ville - Urbanisation future du site de l'ERM-N° 98-44 : Urbanisation du site de l'ERM - Concertation préalable à la réalisation d'une ZAC-N° 98-84 : Urbanisation future de l'ERM - Résultat de la concertation préalable-N° 98-132 : Urbanisation de l'ERM - Approbation du dossier de création d'une Zone d'Aménagement Concerté-N° 98-157 : ZAC du Parc à Ballons - Mise à l'enquête du dossier de réalisation-N° 99-68 : ZAC du Parc à Ballons - Approbation du programme des Equipements Publics-N° 99-178 : Modification du dossier de réalisation de la ZAC du Parc à Ballons
Cote
254W/259
 Date
1997-1999
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du), ETABLISSEMENT REGIONAL DU MATERIEL (ERM)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Réalisation d'une zone...
Résultat n°13

Vie militaire, casernes à Belfort : diapositives
Cote
11Fi/47
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

  • Vie militaire, casernes à Belfort : diapositives
Résultat n°14

Contre-garde 28, rétrocession à l'armée : état des sommes à recouvrir, plans, correspondance.
Cote
1N/98
 Date
1957-1960
 Lieu
CONTRE-GARDE 28
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Contre-garde 28, rétrocession à l'armée : état des...
Résultat n°15

Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement du Fort du Salbert : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, plan, correspondance.
Cote
1N/94
 Date
1876-1893
 Lieu
MIOTTE (Forêt de la), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement...
Résultat n°16

Echanges de terrains Ville-Etat dans le cadre du remodelage de la garnison : actes, procès-verbaux de remiseactes notariés communicables à 75 ans
Cote
226W/61
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Echanges de terrains Ville-Etat dans le cadre du remodelage...
Résultat n°17

Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du remodelage de la garnison, 3ème phase :- Frossard Andrée 28/10/1991 28/10/1991- Consorts Scheliquet 26/08/1992- Mermet Bernard 17/09/1992- Consorts Boulanger 17/09/1992- Consorts Hantz 17/09/1992- Consorts Hantz 29/10/1992- Consorts Scheliquet 02/10/1992- Arcangeli David 25/05/1993- Beuret Denise 03/03/1994- Consorts Jemelen 25/04/1994- Patat René 27/02/1995- liste récapitulative 1988-1995actes notariés communicables à 75 ans
Cote
226W/58
 Date
1991-1993
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d'), CASERNE MAUD'HUY
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du...
Résultat n°18

Ancienne gare et voie stratégique.- Terrain dépendant de l'ouvrage de la Miotte : acte de cession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, correspondance (1951-1952). Terrains situés sur l'assiette de l'ancienne voie du chemin de fer militaire stratégique : acte de cession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plans, correspondance (1952-1954). Terrains divers, aménagements de rues et de square : acte de cession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1952-1954).
Cote
1N/78
 Date
1951-1954
 Lieu
MIOTTE-BRISACH
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Ancienne gare et voie stratégique.- Terrain dépendant...
Résultat n°19

Acquisitions immobilières dans le cadre du remodelage de la garnison, 3ème phase : convention d'acquisitions immobilières entre la Ville et la Sodeb, frais de société, promesses de vente, conventions d'indemnités d'exploitations agricolesactes notariés communicables à 75 ans
Cote
226W/59
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Acquisitions immobilières dans le cadre du remodelage...
Résultat n°20

Fouilles Espérance (contrescarpe), abattoirs, centre de congrès Atria, Anciens bâtiments militaires Espérance, architecture moderne Vitra (Allemagne), musée de la chaise : diapositives
Cote
11Fi/23
 Date- Lieu
WEIL-AM-RHEIN, VITRA DESIGN MUSEUM
 Type de document -

  • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

  • Fouilles Espérance (contrescarpe), abattoirs, centre...
Résultat n°21

Usine frigorifique, construction et agrandissement : conventions, correspondance (1892-1923) ; cession de terrain à la Ville : délibérations du Conseil municipal, rapports, conventions, plans, croquis, articles de journaux, correspondance (1904-1921) ; locations des chambres froides : délibérations du Conseil municipal, correspondance (1920-1934).
Cote
2H/51
 Date
1892-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Bâtiments militaires
  • Usine frigorifique, construction et agrandissement...
Résultat n°22

Bâtiments militaires, demande de baisse des prix des travaux : bordereaux des prix, devis généraux, procès-verbaux, correspondance.
Cote
2H/45
 Date
1811-1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Bâtiments militaires
  • Bâtiments militaires, demande de baisse des prix des...
Résultat n°23
Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/27
 Date
1989-1991
 Lieu
FONTAINE, BELFORT, AEROPARC BELFORT-FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
  • Réflexions et prises de position
  • Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de...
Résultat n°24

Sous-location.- Terrain promenade des Barres, à la Société d'embellissement : procès-verbal de constat de bail d'affermage, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1900-1914). Manège Vauban, au centre de formation professionnelle : procès-verbal de sous-location, délibération du Conseil municipal, correspondance (1948-1949).
Cote
1N/101
 Date
1900-1914
 Lieu
BARRES (promenade des), MANEGE VAUBAN
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Sous-location.- Terrain promenade des Barres, à la...
Résultat n°25

Remodelage de la garnison : protocole d'accord, convention entre Etat-Ville-Département, estimation en valeur vénale de la ZAD des Perches
Cote
226W/60
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Remodelage de la garnison : protocole d'accord, convention...
Résultat n°26

Manutention, projet de transfert : procès-verbaux de conférence, plans, correspondance.
Cote
2H/52
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Bâtiments militaires
  • Manutention, projet de transfert : procès-verbaux de...
Résultat n°27

Fort du Salbert : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, tableau de la répartition et de la gestion des surfaces forestière par commune, plans, correspondance.
Cote
1N/84
 Date
1972
 Lieu
CRAVANCHE, FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Fort du Salbert : acte de vente, délibération du Conseil...
Résultat n°28

FORT DE L'OTAN AU SALBERT - Travaux de réfection (1986-1992) : notes.Occupation du Fort par l'association Les Aventuriers de l'histoire (1997) : rapport municipalité ("Mise en valeur des forts de l'OTAN et LEFEBVRE au Salbert"), articles de presse, notes
Cote
254W/152
 Date
1986-1997
 Lieu
FORT DE L'OTAN AU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • FORT DE L'OTAN AU SALBERT - Travaux de réfection (1986-1992)...
Résultat n°29

Champs de tir. - Champs de tir du Martinet, régime : projets de régime, arrêtés, plans, correspondance (1892-1893). Champs de tir de la Justice, régime : rapports de régime, arrêtés, plans, correspondance (1896-1904). Champs de tir de l'Arsot et du Salbert, régime : projet de régime, correspondance (1905-1959). Champs de tir de Roppe, régime : projets de régime, rapports, délibérations, procès-verbaux, communiqués, affiches, croquis, correspondance (1922-1938).
Cote
2H/31
 Date
1892-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Places militaires
  • Champs de tir. - Champs de tir du Martinet, régime...
Résultat n°30

PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978
Cote
309W/50
 Date
1977-1986
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), BONS ENFANTS (Rue des), BOUGENEL, BAUDIN (Place), MONTBELIARD (Faubourg de), CITE DES ASSOCIATIONS, FORT DU SALBERT, TOUR 27, HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...
Résultat n°31

Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du remodelage de la garnison, 3ème phase :- Goffinet Roland 15/02/1989- Sauvageot Gilberte 08/03/1989- Serre Gilberte 16/03/1989- Consorts CTS Schenberg 16/03/1989- Dupuis Odette 30/03/1989- Chretien Marcel 23/05/1989- Consorts Beauseigneur 29/06/1989- Soares André 05/09/1988- Consorts Lejeune 20/04/1990- Richard Adrien 22/08/1990- Boillod Marcel 12/06/1990- Ruchti Pierrette 20/12/1990actes notariés communicables à 75 ans
Cote
226W/57
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du...
Résultat n°32

Caserne Espérance, fouilles Espérance (contrescarpe, céramique, tuiles), stade de la Belfortaine, monument Parrot
Cote
11Fi/19
 Date- Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), BELFORT, GYMNASE EMILE PARROT
 Type de document -

  • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

  • Caserne Espérance, fouilles Espérance (contrescarpe,...
Résultat n°33

Champ de Mars, acquisition de terrains : délibérations, études de notaires, contrats d'échanges, rapports de vente, procès-verbaux, croquis, plans, correspondance (1823-1889) ; construction de tribunes : rapports, devis estimatifs, délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux, affiches, correspondance (1901-1909).
Cote
2H/34
 Date
1823-1909
 Lieu
CHAMP DE MARS
 Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Places militaires
  • Champ de Mars, acquisition de terrains : délibérations,...
Résultat n°34

Chemin d'intérêt stratégique entre Salbert et Chalonvillars, accès à la position du "Petit Salbert" : convention entre la Ville et le Génie, arrêté préfectoral, notification d'offre légale, citation des intéressés, correspondance.
Cote
1N/106
 Date
1905-1908
 Lieu
PETIT SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
  • Chemin d'intérêt stratégique entre Salbert et Chalonvillars,...
Résultat n°35

Etablissements militaires de l'Espérance : caserne (actuelle Faculté des Sciences), anciens magasins à fourrage
Cote
11Fi/22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

  • Etablissements militaires de l'Espérance : caserne...
Résultat n°36

Immeuble aux anciens abattoirs, agrandissement de l'Arsenal : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plan, correspondance.
Cote
1N/95
 Date
1878-1881
 Lieu
ABATTOIRS, ARSENAL
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Immeuble aux anciens abattoirs, agrandissement de l'Arsenal...
Résultat n°37

Restructuration quartier Maud'huy : conventions, délibérations, factures, promesses de venteactes notariés communicables à 75 ans
Cote
226W/62
 Date
1981-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Restructuration quartier Maud'huy : conventions, délibérations,...
Résultat n°38

QUAI MILITAIRE, reconstitution à Chèvremont : convention, détails estimatifs, plans, factures
Cote
242W/95
 Date
1989-1993
 Lieu
CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • QUAI MILITAIRE, reconstitution à Chèvremont : convention,...
Résultat n°39

Bâtiments.- Corps de garde du quai Vauban, aménagement d'un asile de nuit : procès-verbal de constat de bail d'affermage, délibération du Conseil municipal, correspondance (1922). Rue des bons enfants, aménagement d'un asile de nuit : bail, délibération du Conseil municipal, avenant au bail, soumission, correspondance (1944-1956). Tour 41, rez-de-chaussée : Bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1946-1950). Caserne de Giromagny : délibération du Conseil municipal, correspondance (1946). Caserne Gérard, sous-location par la ville : délibération du Conseil municipal (1952).
Cote
1N/100
 Date
1922-1952
 Lieu
POMPIDOU (Rue Georges), VAUBAN (Quai), BONS ENFANTS (Rue des), ASILE DE NUIT, CASERNE DE GIROMAGNY, CORPS DE GARDE, CASERNE GERARD, TOUR 41
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Bâtiments.- Corps de garde du quai Vauban, aménagement...
Résultat n°40

Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du remodelage de la garnison, 3ème phase :- échange avec la commune de Perouse 22/10/1988- Bedot Gilberte 27/10/1988- Henriet Lyonel 04/11/1988- commune de Vézelois 14/11/1988- Mercelat Huguette 14/11/1988- Voegele Henri 14/11/1988- Voegele René 23/11/1988- Valgueblasse René 02/12/1988- Frossard Marcel 30/12/1988- Richard-Sibre Consorts 19/01/1989- Goffinet Filia 15/02/1989actes notariés communicables à 75 ans
Cote
226W/56
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du...
Résultat n°41

Champs de manœuvres et de tirs, demande d'exploitation et de circulation par la municipalité : notes de service, conventions, plans, correspondance.
Cote
2H/32
 Date
1960-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Places militaires
  • Champs de manœuvres et de tirs, demande d'exploitation...
Résultat n°42

Hauteur de la Justice et terrains divers, construction d'un fort et d'une lunette : acte de vente, ordonnance du roi, expertise, correspondance.
Cote
1N/93
 Date
1797-1849
 Lieu
JUSTICE (Colline de la), FORT DE LA JUSTICE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Hauteur de la Justice et terrains divers, construction...