Filtrer les résultats
Multimédias
  • 130
Nom de l'inventaire
  • 83
  • 13
  • 6
  • 4
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 130
  • 59
  • 28
  • 23
  • 14
Afficher plus
Lieux
  • 4
  • 4
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 8
  • 8
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Période
  • 81
  • 25
Typologies
  • 50
  • 11
  • 4
  • 4
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible

130 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Mise en œuvre du PLH : délibérations et rapports DAB (1997-1999), rapport préparatoire (Commission PLH, 1999), études ("Enjeux et orientations pour l'habitat dans l'agglomération belfortaine", CREAM, 1997 / "Diagnostic Programme Local de l'Habitat du DAB", AUTB, 1999), documents de travail (AUTB, 2000), rapports, convention programme social thématique (Ville/Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat, 2002), planning, documentation, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/23
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Mise en œuvre du...
Résultat n°2

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Elaboration du PLH : étude ("PLH de la CAB, Cahiers I, II, III", AUTB, 2001), rapport ("Synthèse des premières propositions du groupe de travail", 2006), documents de travail (AUTB, 2006), délibération CAB, comptes rendus (Commission d'élaboration du PLH, 2001-2007), document d'orientation, plans, documentation, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/25
 Date
2001-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Elaboration du...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-107 : Direction de la Solidarité Urbaine - Délégation "Aides à la pierre" - Mise en œuvre.
Cote
16WCAB/268
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-101 : Direction de l'Habitat - Modalités d'association des personnes morales à l'élaboration du PLH.
Cote
16WCAB/262
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-83 : Direction de la Solidarité Urbaine - Habitat - Délégation "Aides à la pierre" - Conventionnement avec l'Etat.
Cote
16WCAB/241
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-42 : Direction de la Solidarité Urbaine - Elaboration du Programme Local de l'Habitat - Nouvelles dispositions.
Cote
16WCAB/193
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié (CAB/Territoire Habitat, 28 septembre 2004), document de séance-N° 6/1.05 : Direction de la Solidarité Urbaine - Acquisition d'un terrain par la Communauté de l'Agglomération Belfortaine dans le cadre de la mise en œuvre des premières déclinaisons du Programme Local de l'Habitat.
Cote
15WCAB/201
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 8/1.07 : Direction de la Solidarité Urbaine - Programme Local de l'Habitat (PLH) - Synthèse des premières propositions du groupe de travail.
Cote
15WCAB/107
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 8/2.01, DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE - Grand Projet de Ville ; Projet Urbain du quartier des Résidences ; Adoption de la charte de relogement des habitants de la rue de Bruxelles : documents de séanceCe dossier figure physiquement dans le versement, tandis que la délibération a été retirée de l'ordre du jour.
Cote
14WCAB/222
 Date
2002
 Lieu
BRUXELLES (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 8/2.01, DIRECTION...
Résultat n°10

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil départemental de l'habitat, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapport
Cote
334W/24
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°11

Mémoire de maîtrise "Analyse de la demande de logements non satisfaite des personnes défavorisées sur la ville de Belfort"
Cote
327W/67
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Mémoire de maîtrise "Analyse de la demande de logements...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-178 : Opération Habitat Sénior n° 2.
Cote
314W/464
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.
Cote
314W/441
 Date
2004
 Lieu
WILSON (Avenue Thomas Woodrow)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-254 : Opération de construction de logements - Rue des Perches à Belfort - Garanties d'emprunts à l'OPDHLM.
Cote
314W/260
 Date
2003
 Lieu
PERCHES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-189 : Questions diverses - Habitat Sénior.
Cote
314W/193
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°16

QUARTIER BELFORT NORD, organisation réunions du conseil de quartiers et points divers (bâti, voirie, circulation, espaces verts, logement, animation) : convocations, liste des visites reçues à la permanence, comptes rendus des réunions du conseil de quartier, correspondance, notes de service, coupures de presse, comptes rendus de municipalité, rapports du conseil municipal, comptes rendus de la commission circulation.DOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/14
 Date
1984-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 306W

  • QUARTIER BELFORT NORD, organisation réunions du conseil...
Résultat n°17

CONTRAT DE VILLE, élaboration, mise en oeuvre, programmation : note, état d'avancement, comptes rendus de réunions, convention avec CAF, discours Jean-Pierre Chevènement lors cérémonie signature contrat Etat / Ville de Belfort / Offemont
Cote
285W/12
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CONTRAT DE VILLE, élaboration, mise en oeuvre, programmation...
Résultat n°18

COMITE DU LOGEMENT AUTONOME DES JEUNES (CLAJ) -Création et financement du CLAJ : convention (MDJ/Département-Ville-CAF, 1989), document de séance-N° 89-124 : Création d'un Comité du Logement Autonome des Jeunes du Territoire de Belfort - Constitution d'un Fonds de garantie - Convention à intervenir entre la Mission Départementale des Jeunes, le Département du Territoire de Belfort, la Caisse d'Allocations Familiales et la Ville de Belfort
Cote
264W/295
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • COMITE DU LOGEMENT AUTONOME DES JEUNES (CLAJ) -Création...
Résultat n°19

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/256
 Date
1984-2000
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement...
Résultat n°20

LOGEMENT DE L'ARMEE -Attribution de logements au personnel du Ministère de la Défense : protocole d'accord (Ministère de la Défense/Ministère du Logement), correspondance.
Cote
264W/215
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • LOGEMENT DE L'ARMEE -Attribution de logements au personnel...
Résultat n°21

PARC DU CHAMP DE MARS -Etudes et travaux relatifs à l'aménagement du Parc : rapport municipalité, document architectural (Cabinet CEVIRGEN, 1990), rapports, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1991), dossier de marché, plans, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 91-21 : Parc du Champ de Mars - Adoption du projet - Autorisation de traiter.
Cote
264W/213
 Date
1990-1992
 Lieu
CHAMP DE MARS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PARC DU CHAMP DE MARS -Etudes et travaux relatifs à...
Résultat n°22

MARCHE IMMOBILIER - Etat du marché immobilier : étude ("Analyse du marché du bureau sur Belfort en 1991", AUTB), documentation
Cote
254W/249
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • MARCHE IMMOBILIER - Etat du marché immobilier : étude...
Résultat n°23

CABINETS IMMOBILIERS - Affaires relatives aux cabinets immobiliers (JM ALEXANDRE, TUILERIES 89, GESTRIM, SNI), à l'Association de Restauration Immobilière (ARIM) et à la Société EFFIC : correspondance, documentation, plaquettes, notes
Cote
254W/248
 Date
1988-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CABINETS IMMOBILIERS - Affaires relatives aux cabinets...
Résultat n°24

IMMEUBLE SEILLER - Restructuration de l'immeuble Seiller : acte notarié (Ville/SODEB, 27 juillet 1989), convention et avenant (Ville/SODEB, 1989), bilan de clôture, notes, documents de séance-N° 89-54 : Rétrocession à la SODEB d'un immeuble à usage d'habitation sis 46, avenue Jean Jaurès-N° 89-108 : Restructuration de l'immeuble, avenue Jean Jaurès - Convention de réalisation à intervenir avec la SODEB - Approbation du bilan prévisionnel de l'opération-N° 00-66 : Immeuble Seiller - Avenue Jean Jaurès - Bilan de clôture
Cote
254W/247
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • IMMEUBLE SEILLER - Restructuration de l'immeuble Seiller...
Résultat n°25

SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER (SACI) - Assemblées Générales du SACI (1987-1993) : procès-verbaux, statuts, convention, bilans, liste des actionnaires.Gestion du SACI et fusion des deux SACI (Crédit Immobilier du Territoire de Belfort-CITB et Crédit Immobilier de Franche-Comté-CIFC) (1990-1993) : projet ("Mise place d'un projet national des Sociétés de Crédit Immobilier de France", 1990), rapports ("Audit des logements et lotissements en stock et estimation des valeurs de gages retenues sur les clients douteux", MPC, 1990 / "Analyse prévisionnelle de l'exploitation sur 20 ans, Situation financière", HLM, 1991 / "Vote de la loi sur les sociétés de crédits immobiliers", CIF, 1991), comptes rendus ("Avenir de la Société Anonyme de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort-CITB", Ville, 1991 / "Proposition de projet d'entreprise dans la perspective d'un rapprochement CIFC-CITB"), contrat de prêt (CIFC/CITB, 1993), protocole d'accord ("Fusion CITB/CIFC", 1992), fiches financières, tableaux, notes.Cession d'actions du Département dans le CIFC au profit des communes (1994) : délibérations (Communes de Valdoie, Châtenois-les-Forges, Giromagny), notes, document de séance-N° 94-164 : Participation au Crédit Immobilier de Franche-Comté (CIFC)
Cote
254W/238
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER (SACI) - Assemblées...
Résultat n°26

CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement et financement du CAL ; Divers dispositifs du Département et de la Ville en faveur du logement (Belfort Accès Logement-BAL / Programme Social Thématique-PST / Prêts Locatifs Aidés Très sociaux-PLATS) : rapport moral (1994), bilan (1993), bilan financier ("Belfort Accès Logement", CAL-PACT, 1995), compte de résultats (1994), rapport d'activités (1994), rapports ("Eléments pour un contrat de projet" / "Organigramme", CAL-PACT, 1995), compte rendu (Bureau FNC PACT-ARIM, 1995), procès-verbaux (Assemblée Générale CAL, 1994, 1996), protocole d'accord (Confédération nationale du Crédit Mutuel/FNC PACT-ARIM), convention FSH (Ville/Caisse d'Epargne, 1994), délibération (N° 94-150 : Contrat de ville - Belfort Accès Logement - Signature des conventions Fonds Solidarité Habitat-FSH et Fonds d'Intervention Habitat-FIH), contrat de prêt (Caisse Fédérale du Crédit Mutuel/CAL-PACT-CDHR, 1994), bilan ("Fonds des prêts", 1995), charte départementale du logement social, convention ("Création de logements très sociaux dans le cadre du Contrat de ville"), convention ("Programme Social Thématique", Ville/Etat, 1994), dossier ("Dispositif Belfort Accès Logement-BAL", 1994), étude de faisabilité ("Réalisation de 3 logements d'urgence, rue Gaulard à Belfort", CAL-PACT-CDHR, 1995), baux à réhabilitation ("Immeuble Demouge, 18 rue Tanneurs" / "Immeuble Eglise Luthérienne, 2 rue Kléber" / "Immeuble HLM, 17 rue du Barcot" / "Immeuble HAMANCHE, 5 avenue Jean Moulin", CAL-PACT, 1995), documentation, notes, documents de séance-N° 93-227 : Garantie d'emprunt à accorder au Centre d'Amélioration du Logement (CAL) pour un prêt de 300 000F-N° 93-285 : Fonds d'aides au logement géré par le Centre d'Amélioration du Logement (CAL) - Avenant à la convention
Cote
254W/237
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement...
Résultat n°27

CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement ; Actions ; Gestion du personnel (1986-1998) : étude ("L'insertion par l'habitat dans le parc privé existant", PACT-ARIM, 1995), rapport d'activités (1986), rapports ("Proposition d'une mission d'assistance méthodologique pour l'élaboration d'une politique du logement et de l'amélioration de l'habitat auprès d'une commune de Hongrie", Union Régionale des CAL-PACT de Franche-Comté, 1993 / "Table ronde sur l'avenir du CAL-CDHR du Territoire de Belfort", 1991), protocole (Fédération Nationale des Associations d'Accueil et de Réadaptation Sociale-FNARS/Fédération Nationale des Centres PACT-ARIM, 1995), procès-verbaux (Assemblée Général, 1992 / Conseil d'Administration, 1996), bilan annuel ("Action d'aide à l'habitat pour la Ville de Belfort", 1993), bilan d'activités (CAL-PACT du Territoire de Belfort & CCAS, 1991-1995), organigramme, dossier ("Journée thématique, 20 ans d'OPAH, Quel contrat habitat dans le projet de territoire ?", FNC PACT-ARIM, 1997), documentation, notes.Financement et relations avec le Département et la Ville (1985-1998) : conventions (Département/CAL, 1985 ; Ville/CAL, 1990), contrats d'objectifs (1996-1998), rapport ("Relations Ville-CAL, Apports financiers de la Ville en 1993", Secrétariat Général), liste ("Prêts du CAL..."), tableaux ("Subventions CAL aux associations", 1995), note sur la situation financière (1990, 1993), notes, documents se séance-N° 88-143 : Crétion d'un fonds de prêts à l'amélioration de l'habitat dans les communes de plus de 2000 habitants-N° 96-165 : Contrat d'objectifs au titre des années 1996 et 1997 conclu entre la Ville de Belfort et le Centre d'Amélioration du Logement (CAL/PACT-CDHR)-N° 97-180 : Fonds de prêts à l'amélioration de l'habitat dans les communes de plus de 2000 habitants - Avenant à la convention-N° 98-51 Contrat d'objectifs au titre des années 1998 et 1999 à conclure entre la Ville de Belfort et le Centre d'Amélioration du Logement (CAL/PACT-ARIM).Audit du CAL (1998-2000) : études ("Etude pré-opérationnelle OPAH, Centre Ville de Belfort", CAL, 1999 / "Belfort accès logement, Bilan 96-99", PACT-CDHR / "Mise en oeuvre, Base de développement du CAL", IRISS, 2000), rapport ("Bilan & perspectives", IRISS, 1999-2000), procès-verbaux (Assemblée Générale, 1998 / Conseil d'Administration, 2000), organigramme, relevé de conclusions, correspondance, notes
Cote
254W/236
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement...
Résultat n°28

FONDS SOLIDARITE LOGEMENT (FSL) - Mise en place et financement du FSL : convention et avenants (Etat/Ville-Département-CAF-SODEB, 1991), dossier de présentation ("Mise en oeuvre du Fonds Solidarité Habitat", CAL, 1993), fiches budgétaires, notes, document de séance-N° 96-143 : Fonds Solidarité Logement - Avenant n° 6 à la convention en date du 18 juin 1991
Cote
254W/235
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • FONDS SOLIDARITE LOGEMENT (FSL) - Mise en place et...
Résultat n°29

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT (CDH) - Fonctionnement et actions du CDH (1989-1990) : rapport (Info habitat, 1989-1990), compte rendu (Commission pour le logement des immigrés et des populations démunies, 1990), notes.Création d'une filiale de la SA HLM par l'OPDHLM du Doubs (1993) : compte rendu, note de présentation, correspondance, notes
Cote
254W/234
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT (CDH) - Fonctionnement...
Résultat n°30

OBSERVATOIRE DE LOGEMENT - Mise en place d'un Observatoire départemental et municipal (1986) : rapport, documentation.Mise en place et fonctionnement de l'Observatoire Régional de l'Habitat (1987-1990) : document de travail (Région de Franche-Comté, 1987), comptes rendus, rapport (Président de l'Observatoire, 1988), pré-étude ("Réalisation et gestion de 100 logements étudiants sur la ZAC Bougenel", SODEB, 1988), tableaux et graphiques ("Propositions et évolutions par département", 1988), notes.Etudes réalisées par l'Observatoire interdépartemental de logement (1985-1990) : études-"Dix ans de construction en Franche-Comté, 1976-1985"-"Le financement du logement depuis la réforme de 1977"-"Nord Franche-Comté, Etude et enquête sur le parc HLM récent, 1978-1987"-"Cinq ans de promotion immobilière en Franche-Comté, 1983-1987"-"Le parc HLM en Franche-Comté, Résultat de l'enquête de 1985, 1987, 1988 et 1990"-"Les bassins d'habitat franc-comtois, 1989"-"Les francs-comtois et leur logement, 1989"-"Le financement du logement, 1986, 1987, 1988"-"Les besoins en logement, 1990"-"Cinq ans de construction en Franche-Comté, 1990"
Cote
254W/233
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • OBSERVATOIRE DE LOGEMENT - Mise en place d'un Observatoire...
Résultat n°31

HABITAT EN FRANCHE-COMTE - Table ronde professionnelle de l'habitat (1987) : compte rendu (AUTB), statistiques, liste, notes.Patrimoine communal et parc privé vacant dans le Territoire de Belfort (1992) : étude (DDE).Fonds pour l'Amélioration de la Vie Quotidienne (FAVIQ) (1993) : décision attributive de subvention, textes officiels, communiqué de presse, plans, notes.Lotissements (Propriété GOETZ, rue des Perches, 1993 / Projet de lotissement pavillonnaire 5° DB, Miotte, 1994 / Lotissements Les Jardins de Val d'Oye, 1995) : arrêtés du Maire, plans, notes.Garantie d'emprunt à la SCI de l'Egalité (1993-1996) : convention de réservation (SCI de l'Egalité/Ville), correspondance.Réglementation de logements de fonction (1994) : arrêt du Conseil d'Etat.Colloque "Le financement public du logement" (1994) : rapport.Comité Régional du Logement (CRL) (1994-1996) : procès-verbal, loi d'orientation pour la ville (1991, 1995), documentation.
Cote
254W/232
 Date
1987-1996
 Lieu
PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • HABITAT EN FRANCHE-COMTE - Table ronde professionnelle...
Résultat n°32

PLAN LOCAL DE L'HABITAT (PLH) - Elaboration du PLH (1983-1994) : études ("Contribution à la définition et à la mise en oeuvre d'une politique locale de l'habitat", AUTB, 1983 / "PLH, Atelier 3, Locatif social", AUTB, 1987 / "PLH, Atelier 4, Logement ancien", AUTB, 1988 / "PLH, Premier diagnostic, Niveau communal", AUTB, 1987 / "Pré-diagnostic PLH de l'agglomération belfortaine", AUTB, 1994), comptes rendus, dossiers ("Politique régionale de l'habitat", 1989 / "SCIC", 1992), documentation, notes, documents de séance-N° 86-139 : Etude du Programme Local de l'Habitat de l'Agglomération belfortaine - Participation de la Commune.Financement (Etat, Région) du PLH (1985-1992) : étude ("PLH, Atelier 1, Financement du logement et aides de l'Etat", AUTB, 1987), arrêté préfectoral, décision attributive d'une subvention (1987), comptes rendus (Bureau Conseil Régional), rapport ("Urbanisme et logement", Bureau Conseil Régional, 1985), plan de financement, fiches financières, dossier ("Primes 1992, Info habitat", CDH), documentation, notes.Transfert de compétences du PLH au DAB (1996) : document de séance-N° 96-67 : Plan Local de l'Habitat - Transfert de compétences au District de l'Agglomération Belfortaine
Cote
254W/231
 Date
1983-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PLAN LOCAL DE L'HABITAT (PLH) - Elaboration du PLH...
Résultat n°33

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget (1985-1998) : contrat de bail (Ville/CCAS, 1985), rapport municipalité ("Location commercial Place Saget", 1996), notes, document de séance-N° 85-23 : Location d'un logement 1 Place Saget au CCAS.Mise à disposition de locaux scolaires ; Location de salles et de logements (1985-2001) : circulaire préfectorale, rapports municipalité, notes d'information (Services Techniques, 1998), textes officiels, notes.Location de l'immeuble 4 Place d'Armes (1991-1998) : bail (Ville/M. Claude SALLOT), plans, notes.Location de logements rue des Nouvelles (1997-1998) : notes d'information (Services Techniques, 1998).Location et mise à disposition des bâtiments communaux (1998) : rapports municipalité ("Bail de la Poste 117, avenue Jean Jaurès" / "Demande de mise à disposition d'une salle par le Front National"), dossier ("Location de la Salle des Fêtes"), notes.Demande de terrain du Coursing Club Comtois (2000) : rapport municipalité.Résiliation par l'ANPE de son bail rue Mazarin (2001) : plans, notes
Cote
254W/161
 Date
1985-2001
 Lieu
NOUVELLES (Rue des ), SAGET (Place Jean-Baptiste), MAZARIN (Rue du Cardinal), ARMES (Place d')
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget...
Résultat n°34

LOGEMENTS ETUDIANTS - Construction et financement de logements étudiants : convention et avenant (Ville/Centre d'Amélioration du Logement-CAL, 1992), compte rendu (AUTB, 1985), rapport municipalité ("Orientations pour le développement du logement et de restauration universitaire à Belfort", 1989), dossiers ("Desserte de Sévenans par bus", 1990 / "Incident quartier des Glacis", 1991), charte de logement étudiant (MNEF, 1991), statistiques (1994), études ("Etude de la demande", ACEIF, 1988 / "L'offre actuelle et potentielle de logements pour étudiants", ACEIF, 1988 / "Synthèse et enjeux", ACEIF, 1988 / "Synthèse et propositions", ACEIF, 1988 / "Le logement étudiant dans le Territoire de Belfort, Etude de l'offre et de la demande", Fabrice PARMENTIER, 1993), document ("Réaliser des logements pour les étudiants", Ministère du Logement..., 1993), projet (SCIC AMO Dijon, 1994), documentation, notes, documents de séance-N° 92-42 : Convention pour le logement des étudiants dans le parc immobilier privé-N° 94-143 : Convention pour le logement des étudiants dans le parc immobilier privé - Avenant n° 1.Garantie d'emprunt accordée à la SAFC pour la construction de logements étudiants (1994-1995) : contrats de prêts (Caisse des Dépôts et Consignations/SAFC), documents de séance-N° 94-107 : Logements étudiants - Garantie de prêt à accorder à la SAFC-N° 94-132 : Logements étudiants - Garantie de prêt à la SAFC - Transfert d'établissement bancaire-N° 94-195 : Logements étudiants - Garantie accordée à la FAFC à modifier-N° 94-250 : Logements étudiants - Garantie accordée à la SAFC à modifier-N° 95-172 : Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB) - Construction de 49 logements - Garantie accordée à un prêt contracté par la SAFC - Modification
Cote
254W/84
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LOGEMENTS ETUDIANTS - Construction et financement de...
Résultat n°35

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Transfert de la "Licence et Maîtrise ès Sciences Thermique et Energétique" (1989) : notes (Ville, ADEBT). Développement, amélioration et financement de logements étudiants à Belfort (1989-1999) : études ("Le logement des étudiants dans l'agglomération belfortataine", ACEIF, 1989 / "Etude de faisabilité", SCIC, 1993), circulaire (Ministère de l'Education Nationale, 1987), rapport municipalité (1991), comptes rendus (Ville, Département, 1993), plans, documentation, notes. Point sur l'enseignement supérieur et la recherche à Belfort (1990-2000) : étude ("Enseignement supérieur et villes moyennes", Association Nationale des Responsables du Développement des Centres Universitaires Décentralisés, 1995), rapport ("Les Villes Moyennes, fer de lance de l'enseignement supérieur de demain", Fédération des Maires des Villes Moyennes-FMVM, 2000), compte rendu (Conseil Général, 2000), rapport (Commission Enseignement Supérieur, 1993), listes, notes (Ville, DATAR, UFC). Fonctionnement et financement (FEDER, Région) de l'enseignement supérieur (1991-1995) : comptes rendus (Ville, Conseil Général, Comité de Suivi), convention ("Maîtrise d'ouvrage pour la construction du Département Techniques de commercialisation", Etat/Département), convention-autorisation (Etat/Ville), rapports (Comité de Suivi / "IIIème Plan régional 1994-1998", Conseil Régional, 1995), tableaux de programmation, contrat quadriennal ("Développement de l'Université de Franche-Comté"), contrat de plan Etat/Région (1994-1998), fiches d'opérations, fiches financières, fiches budgétaires, listes ("Etablissements, Effectifs"), notes (Ville, Conseil Général, AU 2000, IUFM). Partenariat entre la Mutuelle Nationale des Etudiants de France (MNEF) et la Ville de Belfort (1994) : documentation ("La Lettre MNEF"), notes (Ville, MNEF). Schéma régional de l'enseignement supérieur (1994-1995) : compte rendu (Comité de Pilotage), note de cadrage ("Schémas régionaux de l'enseignement supérieur et de la recherche", Ministère de l'Education Nationale), rapports ("Schéma régional de l'enseignement suoérieur, Propositions pour le Nord Franche-Comté", AU 2000, 1995 / "Assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche en Franche-Comté", FERE Consultants, 1995), rapport de stage (Laurence LEMBEL, 1995), documentation, relevé de décisions (Conseil d'administration AU 2000), notes (Ville, Préfecture)
Cote
248W/127
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Transfert de la "Licence et...
Résultat n°36

OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM) - Relations entre la Ville de Belfort et l'Office d'HLM : convention (Ville/HLM), compte rendu (Conseil Général), notes ("Création d'une Commission d'attribution..." / "Droit de réservation de logements au profit de la Ville"), document de séance-N° 97-259 : Quartier des Résidences - Participation de la Ville de Belfort au fonctionnement de l'agence d'HLM du secteur Ouest implantée 23 rue de Luxembourg.Point sur les diverses actions de l'Office dont la démolition de l'immeuble "La Locomotive" et les transactions aves l'ALSTOM (1999) : projet de désignation des immeubles, notes, correspondance. Fonctionnement de l'OPDHLM (1999-2001) : procès-verbaux (Conseil d'Administration), budget primitif (2002), documents budgétaires, organigramme
Cote
248W/118
 Date
1993-2001
 Lieu
LOCOMOTIVE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM)...
Résultat n°37

SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Fusion SAMIBEL-SODEB (1990) : acte constatant la cession d'actions de la SAMIBEL (Caisse des Dépôts et Consignations-CDC/Ville), convention d'équilibre (Ville, CDC/SODEB), convention d'abandon de créance (Ville/SODEB), projet de traité de fusion par absorption (SAMIBEL/SODEB), délibération (N° 90-144 : SODEB - Représentation de la Ville), étude ("Absorption de SAMIBEL par SODEB", CERFI, 1990), notes, document de séance-N° 90-83 : Opération de fusion-absorption de la SAMIBEL par la SODEB.Gestion et amélioration du patrimoine de l'ex-SAMIBEL par la SODEB (1991-2001) : observations définitives (Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté, 1991), constat de prêt (Caisse d'Epargne de Franche-Comté/SODEB, Ville ; CDC/SODEB, Ville), bilan ("Situation-bilans, Compte de résultats des opérations", SODEB, 1991-1999), rapport de stage ("Les opérations immobilières d'habitation de la SODEB : étude prospective sur l'exploitation de trésorerie", Anne-Bénédicte DIROU, 1992-1993), fiches et tableaux financiers, notes (Ville, SODEB, Conseil Général), documents de séance-N° 94-157 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté relatives à l'examen des comptes et de la gestion de la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) pour les exercices 1987 à 1991 et relatives aux conditions de fusion-absorption de la SAMIBEL et de la SODEB-N° 97-96 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 97-206 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 98-218 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort Acquisition par l'OPDHLM du patrimoine de l'ex-SAMIBEL (2000-2002) : avenants aux conventions, contrats de prêt (Dexia Crédit Local/OPDHLM ; CDC/OPDHLM), arrêté du Maire (n° 010426), avis (Domaine), bilan ("Situation-bilan, Comptes de résultats des opérations", SODEB, 2001), fiches et documents financiers, étude de faisabilité ("Reprise de l'ex-patrimoine de la SAMIBEL", 2001), compte rendu (Conseil d'Administration d'OPDHLM, 2002), notes (Ville, SODEB, OPDHLM), documents de séance-N° 02-81 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM-N° 02-146 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM
Cote
248W/117
 Date
1990-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...
Résultat n°38

SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan de Patrimoine élaboré par la SAFC et augmentation de loyer (1986-1988) : rapport ("Plan de Patrimoine"' SAFC, 1986), accord collectif (Amicale des Locataires/SAFC), documentation, note (Confédération Nationale de Logement-CNL). Projets de construction de logements (Avenue Jean Moulin, 1993-1996 / Rue de la Ferme, 1994-1996 / Rue Albert Thomas, 1994-1997 / Les Résidences Garden, rue de Marseilles, 1997) : étude (SAFC, ART), fiches d'opérations, rapport municipalité, plans, documentation, notes (Ville, Préfecture, AUTB, SAFC). Projet d'augmentation du capital de la Société Anonyme de Crédit Immobilier (SACI) du Territoire de Belfort (1992) : rapports (SACI), notes (Conseil Général)
Cote
248W/115
 Date
1986-1997
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), FERME (Avenue de la), THOMAS (Rue Albert), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan...
Résultat n°39

SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) - Fonctionnement et gestion du patrimoine (1987-1998) : rapport de fonctionnement (1987), délibération Conseil Général ("Cession d'actions détenues par le Département au sein de la SODEB et de la SEMPAT", 1993), étude ("ZAC de la Justice, Implantation d'un bâtiment destiné à acceuillir deux entreprises" TECHNI-ETUDE & ASSIP, 1995), délibération (N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte), ordre du jour (Conseil d'Administration SODEB, 1998), procès-verbaux d'ouverture des plis, rapport d'activités (1994), notes ("Cession appartements SODEB", 1993-1994), correspondance ("Différend avec locataires", 1998). Financement (1975-1998) : délibérations ("4 juin 1975 : SODEB - Convention d'avance" / "N° 2.12 de 27 octobre 1980 : ZUP d'Altkirch - Approbation du bilan de l'opération et de son plan de trésorerie"), convention d'avance (Ville/SODEB, 1975), bilan ("ZUP d'Altkirch", 1979), contrat de prêt (Crédit Local de France/SODEB, 1992), rapport général (Commissaire aux comptes, 1994), comptes annuels (1995), rapport ("Augmentation du capital de la Société", 1996), fiches budgétaires, notes, documents de séance-N° 92-159 : Garantie de la Ville sur prêt relais contracté par la SODEB pour la ZAC de la Justice-N° 94-39 : Participation de la SEMPAT au capital de la SODEB
Cote
248W/114
 Date
1975-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...
Résultat n°40

ZAC DE L'ESPERANCE - Projet d'un immeuble le long du Rempart de Vauban (1989) : documents architecturaux (PUTZ & WEBER). Projet du Bureau Espace, Formes et Ingénierie sur le site de la ZAC de l'Espérance et le site de la Miotte (1991-1992) : documents architecturaux, plans, notes (Ville, AUTB, ADEBT, Bureau Espace...). Programme de logements locatifs PLS (1992-1993) : rapport (SCIC), études (SCIC), fiches d'opérations, notes, correspondance (Ville/Ministère de l'Equipement, 1993). Projet résidence étudiante (1993) : plan, documentation, notes (Ville, Espace 2)
Cote
248W/52
 Date
1989-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC DE L'ESPERANCE - Projet d'un immeuble le long du...
Résultat n°41

CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur les quartiers des Glacis du Château, du Faubourg des Vosges et des Résidences : études-"Observatoire social du DSQ Glacis", 1992-"L'Enquête santé aux Glacis du Château", 1993-"Le Rapport Habitat/Habitant au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Logement au Faubourg des Vosges", 1993-"Les Personnes âgées au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Commerce aux Résidences", 1993-"Le Chômage aux Résidences", 1994-"Petite histoire d'un grand quartier", 1994-"Les Résidences, un quartier pluriel", 1994-"Un quartier évité, Les Résidences", 1994
Cote
198W/200
 Date
1992-1994
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur...
Résultat n°42

Problème de la politique du logement : notamment sur la libération et l'augmentation du loyer.
Cote
2W/65
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Problème de la politique du logement : notamment sur...
Résultat n°43

Cantonnements allemands, organisation et réglementation : textes officiels, rapports de police, liste des logements et locaux disponibles, liste des appartements et locaux occupés par l'armée allemande, formulaire type de réquisition, bon type de réquisition, correspondance.
Cote
6H/208
 Date
1940-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • OCCUPATION
  • TRAVAUX ET FOURNITURES, 1940-1950.
  • Cantonnements allemands, organisation et réglementation...
Résultat n°44

Relations du Maire, principalement avec l'autorité militaire : correspondance, état des maisons en construction en 1914 et non achevées en mars 1921.
Cote
5H/82
 Date
1914-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Divers
  • Relations du Maire, principalement avec l'autorité...
Résultat n°45

Commission arbitrale des loyers : correspondance et règlementation sur le traitement du secrétaire, listes des locataires patentés.
Cote
5H/74
 Date
1918-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Economie
  • Commission arbitrale des loyers : correspondance et...
Résultat n°46

Office du logement. - Taxe de compensation, projet de suppression : délibérations du conseil municipal, rapport, extrait du Journal Officiel, correspondance.
Cote
6F/5
 Date
1948-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6F - Mesures d'exception

  • MESURES D'EXCEPTION
  • 6F/5-6 - Logement
  • Office du logement. - Taxe de compensation, projet...
Résultat n°47

Comités d'expansion économique et de productivité, études sur le logement : enquêtes, procès-verbaux de réunions, (1966-1971); études sur l'emploi : comptes rendus de réunions, rapports, enquêtes, documentation (1963-1970); industries : procès-verbaux de réunions, tableaux, correspondance (1965-1970); tourisme : étude, procès-verbaux de réunions (1969-1970); autres thèmes : études, procès-verbaux de réunions (1965-1972).
Cote
2F/13
 Date
1963-1972
 Lieu
NODIER (Rue Charles), RÉPUBLIQUE (Place de la), PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
  • Comités d'expansion économique et de productivité,...
Résultat n°48

Recensement général de la population de 1982 : population légale et statistiques communales complémentaires (évolutions démographiques 1975-1982 et 1968-1975) : Jura
Cote
C/138
 Date- Lieu
JURA
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Recensement général de la population de 1982 : population...
Résultat n°49

Recensement général de la population de 1982 : population légale et statistiques communales complémentaires (évolutions démographiques 1975-1982 et 1968-1975) : Haute-Saône
Cote
C/137
 Date- Lieu
HAUTE-SAÔNE
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Recensement général de la population de 1982 : population...
Résultat n°50

Recensement général de la population de 1982 : population légale et statistiques communales complémentaires (évolutions démographiques 1975-1982 et 1968-1975) : Doubs
Cote
C/136
 Date- Lieu
DOUBS
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Recensement général de la population de 1982 : population...
Résultat n°51

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Franche-Comté
Cote
C/127
 Date
1982
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
Résultat n°52

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Jura
Cote
C/126
 Date
1982
 Lieu
JURA
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
Résultat n°53

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Haute-Saône
Cote
C/125
 Date
1982
 Lieu
HAUTE-SAÔNE
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
Résultat n°54

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Doubs
Cote
C/124
 Date
1982
 Lieu
DOUBS
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
Résultat n°55

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Territoire de Belfort
Cote
C/123
 Date
1982
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
Résultat n°56

Rapport d'activité 2013 de Territoire Habitat
Cote
C/99
 Date
2014
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2013 de Territoire Habitat
Résultat n°57

Rapport d'activité 2012 de Territoire Habitat
Cote
C/67
 Date- Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2012 de Territoire Habitat
Résultat n°58

Connaître la Franche-Comté 1978
Cote
C/29
 Date
1978
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Connaître la Franche-Comté 1978
Résultat n°59

Dossiers du Journal du Parlement : Communauté de l'Agglomération Belfortaine
Cote
C/15/BIS
 Date- Lieu - Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Dossiers du Journal du Parlement : Communauté de l'Agglomération...
Résultat n°60

Dossiers du Journal du Parlement : Communauté de l'Agglomération Belfortaine
Cote
C/15
 Date- Lieu - Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Dossiers du Journal du Parlement : Communauté de l'Agglomération...
Résultat n°61

Le cadre de vie
Cote
Br/1934
 Date
1975
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le cadre de vie
Résultat n°62

Livret d'accueil
Cote
Br/1916
 Date
s.d.
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Livret d'accueil
Résultat n°63

Mémoire Douce
Cote
Br/1607/BIS
 Date
2019
 Lieu
DOUCE (Parc de la), RESIDENCES BELLEVUE, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Mémoire Douce
Résultat n°64

Mémoire Douce
Cote
Br/1607
 Date
2019
 Lieu
DOUCE (Parc de la), RESIDENCES BELLEVUE, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Mémoire Douce
Résultat n°65

Rapport d'activité 2017 de Territoire Habitat
Cote
Br/1596
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2017 de Territoire Habitat
Résultat n°66

Données diverses sur Belfort (population, économie, commerce, urbanisme et logement, culture-tourisme, sports, transports, éducation, santé, justice)
Cote
Br/1569
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Données diverses sur Belfort (population, économie,...
Résultat n°67

Ma maison : vivre dans les quartiers HLM du Territoire de Belfort
Cote
Br/1566
 Date
1989
 Lieu - Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : bibliothèques

  • Ma maison : vivre dans les quartiers HLM du Territoire...
Résultat n°68

Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat
Cote
Br/1561
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat
Résultat n°69

Territoire de Belfort 87-88 : chiffres clés
Cote
Br/1555
 Date
1988
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Territoire de Belfort 87-88 : chiffres clés
Résultat n°70

CILB magazine, n°7, décembre 1989
Cote
Br/1544
 Date
1989
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : bibliothèques

  • CILB magazine, n°7, décembre 1989
Résultat n°71

Rapport d'activité 2015 de Territoire Habitat
Cote
Br/1515
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2015 de Territoire Habitat
Résultat n°72

Tableaux statistiques, année 1980
Cote
Br/1435
 Date
1981
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Tableaux statistiques, année 1980
Résultat n°73

Territoire de Belfort : chiffres-clés intéressant le bâtiment et les travaux publics
Cote
Br/1429
 Date
1979
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Territoire de Belfort : chiffres-clés intéressant le...
Résultat n°74

Rapport d'activité 2014 de Territoire Habitat
Cote
Br/1421
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2014 de Territoire Habitat
Résultat n°75

Assemblée générale ordinaire des actionnaires 14 mai 1987 de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort
Cote
Br/1398
 Date
1987
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Assemblée générale ordinaire des actionnaires 14 mai...
Résultat n°76

1944-1964 : de la reconstruction aux grands ensembles
Cote
Br/1351
 Date
1987
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • 1944-1964 : de la reconstruction aux grands ensembles
Résultat n°77

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport intermédiaire, octobre 79
Cote
Br/1339
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport...
Résultat n°78

Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public Départemental H.L.M. du Territoire de Belfort
Cote
Br/1321
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public...
Résultat n°79

Le petit agité : le journal des foyers de jeunes travailleurs
Cote
Br/1317
 Date
1986
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : bibliothèques

  • Le petit agité : le journal des foyers de jeunes travailleurs
Résultat n°80

Le logement social en France : quelques repères historiques
Cote
Br/995
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Le logement social en France : quelques repères historiques