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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Désignation des terrains : acte désignant l'ensemble des terrains cédés à la Ville (30/12/1925), acte de cession de l'Etat à la Ville d'un terrain dépendant de la caserne Hatry, plan des terrains, plan de la porte de Brisach et de ses dépendances, plan de la partie comprise entre le faubourg des Ancêtres et le canal militaire des Forges.
Cote
1N/41
 Date
1925-1936
 Lieu
PORTE DE BRISACH
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • RATIFICATION, 1880-1936
  • Désignation des terrains : acte désignant l'ensemble...
Résultat n°2

TELECOMMUNICATIONS - Equipement de télécommunications des services municipaux : dossier de consultation des entreprises (DCE), relevés de facturation, notes, documents de séance-N° 98-143 : Appel d'offres télécommunications-N° 00-263 : Mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications et des équipements associés aux services municipaux de la Ville de Belfort
Cote
254W/167
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • TELECOMMUNICATIONS - Equipement de télécommunications...
Résultat n°3

EQUIPEMENT MATERIEL - Acquisition de matériels pour différents services municipaux : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1998), dossier de marché (1998), tableaux ("Réparation du Parc de machine à écrire....", Ville, 1987), note ("Cession d'équipements informatiques qualifiés d'obsolètes", Ville, 1996), documents de séance-N° 98-80 : Informatisation des services-N° 00-242 : Acquisition de matériels d'entretien d'espaces verts pour l'année 2000-N° 01-101 : Acquisition de matériels d'entretien d'espaces verts pour l'année 2001
Cote
254W/164
 Date
1987-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • EQUIPEMENT MATERIEL - Acquisition de matériels pour...
Résultat n°4

Convention, ratification : convention, correspondances; projet : procès-verbal de conférence sur les terrains à maintenir dans le domaine public, croquis correspondance.
Cote
1N/8
 Date
1895-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • DECLASSEMENT, 1851-1897
  • Convention, ratification : convention, correspondances;...
Résultat n°5

BIENS COMMUNAUX (DIVERS) - Demande d'implantation d'un chapiteau sur l'Esplanade du Fort Hatry par l'Alliance Evangélique (1997) : rapport municipalité.Mise en place de panneau mobile par le Centre Chrétien (1997) : rapport municipalité.Vente de fluide frigorigène (2000) : document de séance-N° 00-170 : Vente de fluide frigorigène à la Ville de Megève
Cote
254W/155
 Date
1997-2000
 Lieu
MEGÈVE, FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • BIENS COMMUNAUX (DIVERS) - Demande d'implantation d'un...
Résultat n°6

PATRIMOINE MUNICIPAL, NOTAMMENT LOCAL RUE NEGRIER DE L'ASSOCIATION CENTRE VILLE, RUE DES CARRIERES, AVENUE JEAN JAURES DE L'AGENCE POSTALE, 5 PLACE DE LA REPUBLIQUE, SALLE DES FETES ET MAISON DU PEUPLE, SNACK BAR PLACE DE LA RESISTANCE, STAND DE TIR DE LA MIOTTE, FERME STEINER ET CAFE DU THEATRE, gestion, location, mise à disposition, travaux : CR réunions, notes, correspondance, plans, marché, délibérations84-246 du 27 octobre 1986 : logement de l'association Centre Ville - Bail à intervenir entre la Ville et M. Ash, propriétaire du bail85-168 du 28/06/1985 : municipalisation du stand de tir de la "Miotte-Belfort"87-158 du 25/09/1987 : location de logements appartenant à la Ville de Belfort et au district de l'Agglomération belfortaine88-34 du 24 mars 1988 : location du café du théâtre90-131 du 26/06/1990 : aménagement de la ferme Steiner - Secteur pour jardiniers90-222 du 21/12/1990 : désignation de la SODEB en qualité de syndic de l'immeuble 5 place de la République92-117 du 04/07/1992 : renouvellement du bail de location des locaux sis 117 avenue Jean Jaurès à Belfort92-153 du 25/09/1992 : vente aux enchères publiques de lots faisant partie de la copropriété de l'immeuble situé 5 place de la République à Belfort
Cote
286W/6
 Date
1985-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 286W

  • PATRIMOINE MUNICIPAL, NOTAMMENT LOCAL RUE NEGRIER DE...
Résultat n°7

BÂTIMENTS COMMUNAUX -Restructuration des ateliers Carrières / Faidherbe (1990-1997) : déclaration de travaux n° 154 de 1990 ("Restructuration de locaux Faidherbe"), rapports ("Transfert partiel du service Espaces Verts rue des Carrières", 1993 / "Aménagement des locaux ateliers Faidherbe", 1994), compte rendu, plans, correspondance, notes.Transfert des Serres Municipales (1994-1997) : rapport municipalité, procès-verbal ("Jury concours d'architecture, Centre hospitalier de Belfort", 1997), rapport, projet, programme, plans, correspondance, notes.
Cote
264W/224
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX -Restructuration des ateliers Carrières...
Résultat n°8

CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Aménagement (1984-1998) : comptes rendus, liste d'aptitude, profil et étude de poste, rapports, dossiers ("Groupe électrogène", 1987 / "Restauration universitaire Duvillard et Bougenel, Convention de financement", 1992 / "Travaux", 1988-1992), tableaux, plans, notes.Relations entre la Ville et l'Institut Pasteur (1986-2001) : conventions (Ville/Institut Pasteur, 1986, 1996, 2000, 2001), rapport municipalité, documents de séance-N° 86-23 : Contrôle microbiologique des plats préparés par la Cuisine Centrale - Convention avec l'Institut Pasteur de Lille-N° 96-139 : Modification des termes de la convention passée avec l'Institut Pasteur de Lille en mars 1986.Fourniture de repas par la Société RESCASET à la Cuisine Centrale (1988-1990) : dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 88-20 : Fourniture de barquettes alimentaires à la Cuisine Centrale - Conclusion d'un marché négocié avec la SARL RESCASET - Années 1988-1989-1990-N° 90-134 : Marché sur appel d'offres conclu avec la SARL RESCASET - Conclusion d'un avenant n° 1
Cote
254W/269
 Date
1984-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel...
Résultat n°9

EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)
Cote
4WCAB/32
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...
Résultat n°10

EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)
Cote
4WCAB/28
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...
Résultat n°11

VEHICULES ELECTRIQUES - Développement du véhicule électrique dans l'Aire Urbaine ; Acquisition de véhicules électriques : rapport ("Candidature de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt au titre des agglomérations pilotes pour l'expérimentation de la voiture électrique", 1992), protocole d'accord (AU 2000, DUPM, Ville, Ville de Montbéliard, Ville d'Héricourt, EDF-GDF/ADEME, Automobiles Peugeot-Citroën, 1996), dossiers ("Accord-cadre véhicule électrique", 1992 / "Carburant propre", 1992), relevé de conclusions (Conseil d'Administration AU, 1995), documentation, articles de presse, tableau de tarification, notes
Cote
254W/165
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • VEHICULES ELECTRIQUES - Développement du véhicule électrique...
Résultat n°12

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux (1984-1991) : rapport ("Le système Batent III du SOCOTEC", 1984), comptes rendus, liste, note.Acquisitions, cessions, locations, logements de fonction (1985-2001) : rapports municipalité ("Affichage d'autocollant sur les immeubles et mobiliers publics", 1991 / "Mise en valeur du Haut du Salbert ", 2001), rapports ("Contrôles de sécurité", VERITAS et APAVE, 1990-1991), enquête, avis (Domaine, 2000), comptes rendus, publication vente, frais d'acte, photographies, documentation, correspondance, notes.Aménagement du bureau d'accueil de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) à la Place Corbis (1986-1987) : convention (SMTC/Ville, 1987), compte rendu, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 87-212 : Local Place Corbis - Convention d'utilisation à intervenir avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Diagnostic et traitement de l'amiante des bâtiments communaux (1996-1999) : rapport municipalité ("Réglementation en matière d'exposition à l'amiante dans les immeubles...", 1996), rapport d'expertise ("Recensement de flocages et calorifugeages amiantés au sein de 31 sites d'établissements communaux de la Ville de Belfort", NATEL-Développement, 1996) , règlementation amiante (Service Hygiène et Sécurité, 1996), liste des sites visités, tableaux, correspondance, notes.
Cote
264W/219
 Date
1984-2001
 Lieu
CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-38 : Désaffectation de terrain attenant au groupe scolaire Raymond Aubert.
Cote
319W/303
 Date
2006
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE RAYMOND AUBERT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-150 : Modernisation du Centre Commercial des Glacis du Château - Procédure de déclassement du domaine public.
Cote
319W/418
 Date
2006
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°15

VEHICULES - Acquisitions de véhicules et fournitures de carburants (1996-2000) : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1996), bilan des acquisitions, documents de séance-N° 96-230 : Fournitures de carburants - Lancement d'un appel d'offres-N° 99-25 : Acquisitions de véhicules pour l'année 1999-N° 00-38 : Acquisitions de véhicules pour l'année 2000.Pénurie de carburant et mesures prises par la Préfecture (2000) : arrêté préfectoral, communiqué de presse (Ministère de l'Agriculture et de la Pêche), relevé de décisions ("Négociations entre les Fédérations de transporteurs routiers et le Ministère de l'Equipement"), notes
Cote
254W/166
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • VEHICULES - Acquisitions de véhicules et fournitures...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-84 : Avenant n° 1 au protocole d'accord entre la Ville et la Société Nationale Immobilière pour la réalisation d'une étude conjointe sur le devenir des terrains de la porte du Vallon et de la caserne Freiderichs - Prorogation de la durée de validation.
Cote
319W/350
 Date
2006
 Lieu
CASERNE FRIEDERICHS, PORTE DU VALLON
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°17

CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC -Déclassement et vente de terrain RUE STRACTMAN (1990-1991) : documents de séance-N° 90-69 : Questions diverses - Rue Stractman - Déclassement et vente d'un terrain acte notarié (Ville/Société Civile Immobilière PSL, 30 septembre 1991)-N° 90-120 : Rue Stractman - Approbation après enquête du déclassement d'une parcelle.Classement et déclassement de la RD 13 (1990) : documents de séance-N° 90-90 : Déclassement et classement en voie communale d'une partie de la RD 13 située entre la RN 83 et la RD 419 sise avenue de la Laurencie-N° 90-221 : Déclassement et classement de la RD 13 du PK11490 au PK11980 à Belfort en voie communale.Déclassement AVENUE DE LORRAINE et ACCES EST AU SOUTERRAIN DES TROIS CHÊNES (1990-1992) : documents de séance-N° 90-188 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération et mise à l'enquête-N° 91-19 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public-N° 91-196 : Questions diverses - Souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération - Mise à l'enquête-N° 92-10 : Souterrain des Trois Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public.Déclassement RUE D'AMSTERDAM (1992) : documents de séance-N° 92-119 : Déclassement de la rue d'Amsterdam-N° 92-183 : Rue d'Amsterdam - Approbation après enquête du déclassement du domaine public.Classement de l'IMPASSE 145 BIS AVENUE JEAN JAURES (1992) : correspondance, notes.Déclassement de terrain AVENUE D'ALTKIRCH (1993-1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 93-296 : Déclassement d'une parcelle de terrain avenue d'Altkirch-N° 94-49 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise avenue d'Altkirch.Déclassement de terrain RUE DE LA MECHELLE (1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 94-18 : Déclassement d'une parcelle de terrain rue de la Méchelle-N° 94-77 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise rue de la Méchelle à Belfort.Classement de la COUR DE L'ECOLE LES BARRES (1994) : document de séance-N° 94-78 : Classement de la cour de l'école primaire "Les Barres".Déclassement de terrains RUE DU VIEIL ARMAND (1995) : document de séance-N° 95-186 : Déclassement de parcelles de terrain rue du Vieil Armand.Déclassement du PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL (1996) : document de séance-N° 96-124 : Demande de déclassement d'une partie du parc de stationnement de la Maison des Arts et du Travail.Déclassement d'une parcelle BOULEVARD RICHELIEU (1998) : document de séance-N° 98-185 : Déclassement d'une parcelle Boulevard Richelieu - Mise à l'enquête publique.
Cote
264W/173
 Date
1990-1998
 Lieu
AMSTERDAM (Rue d'), LORRAINE (Avenue de), STRACTMAN (Rue Charles), VIEIL ARMAND (Rue du), PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL, MÉCHELLE (Rue de la), TROIS CHÊNES (Avenue des), JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), RICHELIEU (Boulevard)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC -Déclassement...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-81 : Déclassement en volume de terrain - Rue Thierry Mieg.
Cote
319W/347
 Date
2006
 Lieu
THIERRY-MIEG (Rue Ernest)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°19

PATRIMOINE COMMUNAL, entretien et gestion : expertise d'estimation Galtier, notes, correspondance, photos, étude, délibérations88-118 du 23/09/1988 : estimation du patrimoine communal - Lancement d'un appel d'offres89-193 du 03/11/1989 : livraison de fioul pour le chauffage - Avenant n°1 au marché Thévenin-Ducrot - Lancement d'un nouvel appel d'offres93-76 du 16/04/1993 : fourniture de combustibles - Lancement d'un appel d'offres ouvert96-18 du 01/02/1996 : fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment - Lancement d'appels d'offres ouverts96-30 du 02/03/1996 : maintenance et entretien du patrimoine bâti - Marchés à bons de commandes - Lot 1 Terrassement-Maçonnerie96-131 du 14/06/1996 : fourniture de fioul domestique pour chauffage - Lancement d'un marché à bons de commandes96-270 du 20/12/1996 : maintenance des bâtiments communaux - Marchés à bons de commandes pour les années 1997-1998 - Lôt plâtrerie-Peinture
Cote
286W/3
 Date
1988-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 286W

  • PATRIMOINE COMMUNAL, entretien et gestion : expertise...
Résultat n°20

Déclarations d'intention d'aliéner et droit de préemption urbain : bilans trimestriels (rapports au Conseil municipal)
Cote
207W/2
 Date
1987-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 207W

  • Déclarations d'intention d'aliéner et droit de préemption...
Résultat n°21

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget (1985-1998) : contrat de bail (Ville/CCAS, 1985), rapport municipalité ("Location commercial Place Saget", 1996), notes, document de séance-N° 85-23 : Location d'un logement 1 Place Saget au CCAS.Mise à disposition de locaux scolaires ; Location de salles et de logements (1985-2001) : circulaire préfectorale, rapports municipalité, notes d'information (Services Techniques, 1998), textes officiels, notes.Location de l'immeuble 4 Place d'Armes (1991-1998) : bail (Ville/M. Claude SALLOT), plans, notes.Location de logements rue des Nouvelles (1997-1998) : notes d'information (Services Techniques, 1998).Location et mise à disposition des bâtiments communaux (1998) : rapports municipalité ("Bail de la Poste 117, avenue Jean Jaurès" / "Demande de mise à disposition d'une salle par le Front National"), dossier ("Location de la Salle des Fêtes"), notes.Demande de terrain du Coursing Club Comtois (2000) : rapport municipalité.Résiliation par l'ANPE de son bail rue Mazarin (2001) : plans, notes
Cote
254W/161
 Date
1985-2001
 Lieu
NOUVELLES (Rue des ), SAGET (Place Jean-Baptiste), MAZARIN (Rue du Cardinal), ARMES (Place d')
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget...
Résultat n°22

EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)
Cote
4WCAB/31
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...
Résultat n°23

Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).
Cote
1N/113
 Date
1961-1967
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement...
Résultat n°24

La Pépinière, échange avec l'Etat : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1935). Aménagement d'un lotissement, vente d'un terrain pour la construction d'un garage : procès-verbal de la commission des travaux, plan, correspondance; cession à la Ville des terrains nus et de la voirie existante : procès-verbal de continuation des travaux, plan, correspondance; projet de lotissement : plan, correspondance (1955-1957).
Cote
1N/131
 Date
1935-1957
 Lieu
PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • La Pépinière, échange avec l'Etat : acte d'échange,...
Résultat n°25

EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)
Cote
4WCAB/33
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...
Résultat n°26

EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)
Cote
4WCAB/29
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...
Résultat n°27

BATIMENTS MUNICIPAUX, entretien ou équipement : délibérations90-113 du 04/06/1993 : fourniture de produits servant à l'entretien des bâtiments municipaux pendant l'année 1994 - Lancement d'un appel d'offres ouvert90-151 du 20/09/1990 : fourniture de produits servant à l'entretien des bâtiments municipaux90-183 du 09/11/1990 : location-entretien de distributeurs de savon, d'essuie-mains, blanchissage des vêtements de travail, des linges de toilette94-204 du 10/11/1994 : fourniture de produits pour l'entretien des bâtiments communaux - Année 1994 - Lancement appel d'offres ouvert95-189 du 22/09/1995 : maintenance des bâtiments communaux -Marchés à bons de commande pour années 1996-1997-1998
Cote
286W/1
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 286W

  • BATIMENTS MUNICIPAUX, entretien ou équipement : délibérations90-113...
Résultat n°28

CITE DES ASSOCIATIONS -Fonctionnement, gestion des locaux et travaux : rapport, comptes rendus, rapport municipalité ("Relogement des associations dans la partie Est du bâtiment de la Cité des Associations", 1999), relevé des surfaces, détail estimatif des travaux, plans, fiches, correspondance, notes.
Cote
264W/225
 Date
1986-1999
 Lieu
CITE DES ASSOCIATIONS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CITE DES ASSOCIATIONS -Fonctionnement, gestion des...
Résultat n°29

EXPERTISE DES BIENS - Divers : mémoire des honoraires (cabinet GALTIER), correspondance
Cote
4WCAB/35
 Date
1980-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EXPERTISE DES BIENS - Divers : mémoire des honoraires...
Résultat n°30

Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail, délibérations du conseil municipal, plan (1851-1903). Terrain dépendant de bâtiments communaux et promenade, vente: procès-verbal d'adjudication, note (1874-1892). Pré Corbis, vente: procès-verbal d'adjudication (1912). Prés communaux à Sermamagny et derrière l'abattoir, vente: délibérations du Conseil municipal, vente d'arbres, correspondance (1917-1921). Propriétés communales diverses: procès-verbal d'adjudication, correspondance (1919-1921).
Cote
2N/37
 Date
1851-1921
 Lieu
PRE CORBIS (lieudit), SERMAMAGNY, ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • DROIT D'USAGE FORESTIER
  • PATURE ET HERBE, 1819-1933
  • Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail,...
Résultat n°31

IMMEUBLES LOUES A LA VILLE ET PATRIMOINE MUNICIPAL EN GENERAL, ET EN PARTICULIER MONUMENTS HISTORIQUES, MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL, IMMEUBLES 8 RUE DE MULHOUSE, 2 RUE HOCHE, RUE DES 4 VENTS..., KIOSQUES, gestion : notes, correspondance, convention, CR municipalités, plans, CR réunions, photos, délibérations88-96 du 07/07/1988 : MAT - Bilan de clôture90-112 du 05/07/1990 : ADAPEI - Immeuble 2 rue Hoche - Travaux d'aménagement - Révision du loyer92-8 du 13 février 1992 : Mission départementale des Jeunes des Résidences - Mise à disposition d'un local93-115 du 04/06/1993 : CDES - Renouvellement du bail des locaux sis rue de la Première Armée française97-145 du 11/07/1997 : Ecole maternelle de la Miotte - Local préfabriqué rue Deshaie - Désaffectation de locaux scolaires
Cote
286W/4
 Date
1983-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 286W

  • IMMEUBLES LOUES A LA VILLE ET PATRIMOINE MUNICIPAL...
Résultat n°32

GESTION DU PATRIMOINE BÂTI DE LA VILLE :répertoire du patrimoine bâti (Direction Générale des Services Techniques-DGST, 1997-2000), comptes rendus ("Locaux vendables de la Ville", DGST, 1998), dossier et étude ("Gestion du patrimoine", 1999), plans, notes.
Cote
264W/220
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GESTION DU PATRIMOINE BÂTI DE LA VILLE :répertoire...
Résultat n°33

CÂBLAGE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX :dossier de marché, tableau, liste des bâtiments, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-112 : Information des services municipaux - Programme 1993-N° 93-290 : Câblage informatique de l'Hôtel de Ville et de la Mairie Annexe-N° 94-168 : Idem.
Cote
264W/223
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CÂBLAGE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX :dossier de marché,...
Résultat n°34

PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux commerciaux sous les arcades du théâtre, centre de loisirs Leguillon, temple St Jean et acquisition chapelle St Paul : plans, délibérations84-75 du 06/04/1984 : révision du loyer du local commercial n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Avenant n°2 - Révision du loyer84-141 du 06/07/1984 : magasin d'exploitation n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Cession du droit au bail - Conclusion d'un nouveau bail englobant les magasins n°3, 4 et 586-248 du 27/10/1986 : théâtre municipal - Renouvellement du bail des magasins 1 et 2 à Mlles Pequignot et Campana85-146 du 28/06/1985 : remise à la Ville de l'orgue du Temple St Jean88-124 du 23/09/1988 : aménagement du secteur de la rue Kléber et du temple St Jean - Tranche de travaux 198894-30 du 03/02/1993 : acquisition de la chapelle St Paul
Cote
286W/7
 Date
1984-1994
 Lieu
LA FONTAINE (Rue Jean de), ANCÊTRES (Faubourg des), MONTBELIARD (Faubourg de), CHAPELLE SAINT-PAUL, THEATRE GRANIT, TEMPLE SAINT JEAN - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux...
Résultat n°35

AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission à la commission municipale des impôts, définition des missions du service Foncier, bilan des opérations : notes, correspondance
Cote
286W/11
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 286W

  • AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission...
Résultat n°36

Plan topographique de Belfort. Terrains à annexer au Champ de Foire.Echelle 1/500e.Service topographique.
Cote
279W/97
 Date
1926
 Lieu
RÉSISTANCE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort. Terrains à annexer au...
Résultat n°37

EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)
Cote
4WCAB/30
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...
Résultat n°38

REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL : rapports en municipalité, CR réunions, notes, correspondance, délibérations84-42 du 29/02/1984 : mise à jour du plan cadastral normalisé - Convention avec la direction générale des impôts84-217 du 09/11/1984 : construction d'une ligne électrique souterraine entre le poste existant Epines et le poste projeté rue Herriot85-290 du 20/12/1985 : autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA90-235 du 21/12/1990 : barrage du canal des Forges - Rue de Marseille91-79 du 07/06/1991 : échange de terrains avec la commune d'Offemont93-84 du 16/04/1993 : réparation des murs de quai de l'étang des Forges - Lancement d'un appel d'offres ouvert93-247 du 19/11/1993 : mur de quai de l'étang des Forges94-5 du 03/02/1994 : subvention exceptionnelle de l'Etat96-258 du 20/12/1996 : sentier de la Roselière - Echange de terrains sis à Offemont96-267 du 20/12/1996 : modernisation, mise à jour et diffusion du cadastre - Convention avec la Direction Générale des Impôts
Cote
286W/18
 Date
1984-1996
 Lieu
OFFEMONT, FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE...
Résultat n°39

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Entretien ; Travaux ; Fourniture : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1997), convention de servitude (EDF/Ville, 1999), documents de séance-N° 97-192 : Location/entretien de distributeurs de savons et d'essuie-mains - Blanchissage-N° 98-67 : Marché à bons de commande - Lot n° 4 "Plomberie-Sanitaire" - Avenant de transfert-N° 98-181 : Maintenance des bâtiments communaux - Marché à bons de commande pour les années 1999, 2000, 2001-N° 98-187 : Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment - Lancement d'appels d'offres ouverts-N° 99-142 : Questions diverses - Création d'un passage sis rue des Capucins acte notarié (HLM Delle-Franche-Comté-Habitat/Ville, 7 septembre 2000)-N° 99-184 : Transformateur provisoire rue de Luxembourg - Convention de servitude-N° 00-136 : Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment - Avenant n° 1 de transfert
Cote
254W/162
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Entretien ; Travaux ; Fourniture...
Résultat n°40

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-179 : Avenant n° 1 au marché de travaux d'entretien courant, d'amélioration et de réparation du patrimoine bâti de la Ville de Belfort.
Cote
314W/465
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°41

Guerre et occupation, réparation des dégradations anormales subies par la voirie : délibérations du Conseil municipal, circulaire n°52-88, arrêté préfectoral, rapports de l'Ingénieur en chef des Ponts et chaussées, état des dommages causés par les bombardements, réquisition, instruction générale sur le financement des travaux de voirie, état des réparations effectuées, demande de participation financière de l'Etat, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux communaux, plan, correspondance.
Cote
1N/180
 Date
1941-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
  • Guerre et occupation, réparation des dégradations anormales...
Résultat n°42

FORT DE L'OTAN AU SALBERT - Travaux de réfection (1986-1992) : notes.Occupation du Fort par l'association Les Aventuriers de l'histoire (1997) : rapport municipalité ("Mise en valeur des forts de l'OTAN et LEFEBVRE au Salbert"), articles de presse, notes
Cote
254W/152
 Date
1986-1997
 Lieu
FORT DE L'OTAN AU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • FORT DE L'OTAN AU SALBERT - Travaux de réfection (1986-1992)...
Résultat n°43

Plan topographique de Belfort, Champ de Foire. Echelle 0,002 p.m.
Cote
279W/98
 Date- Lieu
RÉSISTANCE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Champ de Foire. Echelle...
Résultat n°44

RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement et fonctionnement du restaurant de la Salle des Fêtes dit "des Communaux" (1989-1992) : conventions (Ville/Etat, 1989 ; CCAS/Ville ; HLM/Ville, 1989), rapport, tableau fréquentation, pétition, plans, notes.Accueil des étudiants du DEUG-AES et des élèves du Lycée Condorcet (1990-1999) : conventions (Ville/CROUS, 1990-1991 ; Ville/Lycée Condorcet, 1999), documents de séance-N° 90-192 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes-N° 91-50 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes
Cote
254W/271
 Date
1989-1999
 Lieu
SALLE DES FETEBelfort, LYCEE CONDORCET
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement...
Résultat n°45

EXPERTISE DES BIENS - Inventaire de mobiliers et de matériels réalisé par les chefs de services : tableaux, estimations GALTIER, correspondance
Cote
4WCAB/34
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EXPERTISE DES BIENS - Inventaire de mobiliers et de...
Résultat n°46

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-192 : Demande de désaffectation de terrain attenant au groupe scolaire Raymond Aubert.
Cote
319W/194
 Date
2005
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE RAYMOND AUBERT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°47

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-8 : Approbation après enquête publique du déclassement de terrain sis 1 avenue Charles Bohn à Belfort.
Cote
319W/272
 Date
2006
 Lieu
BOHN (Avenue Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°48

EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)
Cote
4WCAB/27
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...
Résultat n°49

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-143 : Approbation après enquête publique du déclassement de terrains.
Cote
319W/146
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°50

Gestion des terrains : délibérations du Conseil municipal, convention entre la Ville et l'Etat, certificat de radiation des hypothèques de la Ville, cahier des charges pour l'adjudication, rapports de l'Architecte de la Ville, correspondance.
Cote
1N/23
 Date
1880-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • VENTE, 1892-1914
  • Gestion des terrains : délibérations du Conseil municipal,...
Résultat n°51

Droit de propriété de l'Etat sur le lit de la Savoureuse : notice relative au droit de propriété, plan, correspondance.
Cote
1N/2
 Date
1851-1852
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • DECLASSEMENT, 1851-1897
  • Droit de propriété de l'Etat sur le lit de la Savoureuse...
Résultat n°52

Fixation du prix des terrains de la rive droite de la Savoureuse : délibération du Conseil municipal, plan, correspondance.
Cote
1N/26
 Date
1902
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • VENTE, 1892-1914
  • Fixation du prix des terrains de la rive droite de...
Résultat n°53

DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER : comptes rendus
Cote
240W/3
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 240W

  • DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER : comptes rendus