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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-110 : Contrat de Ville - Bilan des actions 2005 - Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine.
Cote
319W/377
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Lancement de l'étude d'aménagement du site du Champ de Mars Offemont/Belfort : documents de séance
Cote
14WCAB/97
 Date
2002
 Lieu
CHAMP DE MARS (Avenue du), OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES...
3

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Cote
5WCAB/54
 Date
1989
 Lieu
ELOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
4

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction
Cote
254W/260
 Date
1996-2001
 Lieu
PEROUSE, A 36 (autoroute), VALDOIE, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY,...
5

Belfort à coeur ouvert
Cote
Br/1314
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort à coeur ouvert
6

LES ENTREES DE VILLES -Opération pilote du quartier des glacis du Château : étude ("Entrée de ville, Belfort, Opération pilote des Glacis", AUTB, DDE, 1996), fiche budgétaires, dépêche AFP ("Dégradation du paysage des entrées de villes...", 1995), mention thématique (DDE, 1996), correspondance, notes.
Cote
264W/211
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • LES ENTREES DE VILLES -Opération pilote du quartier...
7

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (100 à 251)
Cote
5WCAB/156
 Date
1997
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...
8

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Cote
5WCAB/85
 Date
1991
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
9

Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : projet pour l'aire urbaine Belfort-Montbéliard, projet de rapport, schéma de l'état actuel, schéma d'ensembe long terme, schéma première phase de réalisation, dossier du groupe de travail restreint du 2 mars 1982.
Cote
46W/6
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
10

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980
Cote
Br/155/1
 Date
1980
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir...
11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Plan de Déplacements Urbains (PDU) ; Avancement de la démarche : documents de séance
Cote
14WCAB/160
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES...
12

Les villes de garnison en France et en Allemagne (1852-1914) : l'exemple de Belfort et Coblence
Cote
C/416
 Date- Lieu
COBLENCE, BELFORT
 Type de document
Mémoire universitaire

  • Contexte : bibliothèques

  • Les villes de garnison en France et en Allemagne (1852-1914)...
13

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport intermédiaire, octobre 79
Cote
Br/1339
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport...
14

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DENNEY
Cote
5WCAB/40
 Date
1988
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DENNEY
15

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Cote
5WCAB/137
 Date
1995
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
16

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-200 : Contrat de Ville 2005 - Développement Social Urbain - Répartition du solde de l'enveloppe.
Cote
319W/202
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
17

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Cote
5WCAB/135
 Date
1995
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
18

AUTB : études sur les Résidences, l'Arsot, l'opération DSQ Glacis, le faubourg des Vosges, la sécurité
Cote
327W/64
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • AUTB : études sur les Résidences, l'Arsot, l'opération...
19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES - Réalisation d'un Multiplexe à Belfort ; Garantie d'emprunt à la SEMPAT : documents de séance
Cote
14WCAB/142
 Date
2002
 Lieu
CINEMA DES QUAIS (PATHÉ) - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES...
20

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.) - Fonctionnement : statuts (1977), comptes rendus des Assemblées Générales et des Conseils d'Administration, rapports d'activités (1978-1991). Adhésion du DAB à l'AUTB : délibération. Etudes : "Schéma de Secteur d'Aménagement et d'Urbanisme de l'Agglomération Belfortaine Elargie" (1982), "La situation de la construction neuve" (1992), "Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans" (1993), "Zones d'Activités du Territoire de Belfort" (1993), "Tendances économiques de 1982 à 1994" (1994)
Cote
5WCAB/9
 Date
1977-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.)...
21

Déclarations préalables 2010, du n°241 au n°264 Manquent pour l'instant le n° 254 N°250 versé le 24 décembre 2013
Cote
355W/8
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 355W

  • Déclarations préalables 2010, du n°241 au n°264 Manquent...
22

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-164 : Grand Projet de Ville - Etude d'évolution urbaine pour le quartier des Glacis du Château - Premières orientations.
Cote
314W/168
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
23

Les abattoirs : analyse du site et simulations d'intervention
Cote
Br/530
 Date
1987
 Lieu
ABATTOIRS
 Type de document
RAPPORT DE STAGE

  • Contexte : bibliothèques

  • Les abattoirs : analyse du site et simulations d'intervention
24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Accès à la future gare TGV / TER ; Orientations de la CAB : documents de séance
Cote
14WCAB/189
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES...
25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-42 : Direction du Développement et de l'Aménagement - CAB-AUTB - Programme de travail 2005.
Cote
16WCAB/61
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
26

PERMIS DE CONSTRUIRE 2000 -Contrôle de sécurité au SARL CEVIRGEN : correspondance.Permis de construire du SDIS rue Romain Rolland : rapport municipalité.Installation de pylônes de téléphonie mobile : correspondance.Permis de construire de M. Achour SALEMCOURT 4 faubourg de Brisach : correspondance, note.Affaire Jean-Claude GANARD : correspondance.Protestation de Mme Colette LEJEUNE : correspondance.Contentieux Mme Agnès ELOY / SARL Fontaine Promotion : correspondance.Information de la Municipalité sur les permis de construire à impact : note.Echange foncier DI MARCO : délibération, rapport, plans, correspondance, notes.Commissions de permis de construire du 8 septembre 2000 et du 5 juin 2001 : tableaux.
Cote
264W/202
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PERMIS DE CONSTRUIRE 2000 -Contrôle de sécurité au...
27

Déclarations préalables 2010, du n°108 au n°142
Cote
355W/4
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 355W

  • Déclarations préalables 2010, du n°108 au n°142
28

Contrat de ville (1994-1998), Etat-Ville de Belfort-Commune d'Offemont : dossier technique, annexe 1
Cote
Br/856/1, 1
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Contrat de ville (1994-1998), Etat-Ville de Belfort-Commune...
29

Mémoire et quartier : les Glacis du Château, catalogue de l'exposition, Maison de quartier des Glacis du Château-Belfort, 1er décembre 2009-30 janvier 2010
Cote
Br/507/BIS
 Date
2009
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : bibliothèques

  • Mémoire et quartier : les Glacis du Château, catalogue...
30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.11, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Convention d'application : documents de séance
Cote
14WCAB/13
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.11, SERVICES...
31

Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs à Belfort", correspondance liée à cette étude.
Cote
28W/29
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs...
32

L'évolution urbaine de Belfort du Moyen-Age au début du XXe siècle
Cote
Br/1/TER
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • L'évolution urbaine de Belfort du Moyen-Age au début...
33

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Cote
5WCAB/112
 Date
1993
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement urbain du centre de Village d'Evette-Salbert.
Cote
15WCAB/296
 Date
2004
 Lieu
EVETTE-SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
35

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE
Cote
5WCAB/111
 Date
1993
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE
36

Charles Stractman (1827-1894)
Cote
Br/30
 Date
2013
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Charles Stractman (1827-1894)
37

PERMIS DE CONSTRUIRE 1993 - Demandes de permis de construire ; Contestations et contentieux : jugement (Tribunal Administratif de Besançon), demandes PC, rapport municipalité, PC (n° 92F0691), refus de PC, plans, correspondance, notes
Cote
254W/264
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PERMIS DE CONSTRUIRE 1993 - Demandes de permis de construire...
38

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Cote
5WCAB/171
 Date
1998
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
39

PROJET DE VILLE - Lancement du Projet de Ville ; Organisation de l'exposition "Belfort Hier-Aujourd'hui-Demain" : étude ("Projet de Ville, Belfort demain", AUTB, 1997), documents ("Un projet urbain pour Belfort", 1993 / "Pourquoi un projet de ville ?", 1993), fiche de subdélégation (Préfecture de Franche-Comté, 1994), rappel de principaux objectifs (1994), programme et charges de travail (AUTB, 1994), rapport municipalité, rapport d'étape (AUTB, 1994-1995), documents architecturaux, documents graphiques (AUTB, 1996), note méthodologique ("Plan de communication sur le projet de ville", SA CHARLOTTE, 1994), comptes rendus ("Exposition Belfort Hier-Aujourd'hui-Demain", Commissions n° 1, 2 et 3, 1994-1995 / Commission IJET, 1994), rapports, schémas, plan de situation ("Ecole Martin Luther King"), dossiers ("Fort Hatry" / "Site de la Miotte"), documentation (INSEE), notes, document de séance-N° 94-110 : Projet de Ville - Lancement de la démarche.Séminaire International de l'Architecture Contemporaine (SIAC) : documents-"Plan guide des 9 périodes"-"L'évolution urbaine de Belfort de 1871 à 1982"-"L'évolution urbaine de Belfort du Moyen Âge au début du XX° siècle"-"Belfort, Plans et progrès urbains", AUTB & Archives Départementales, 1984-"Belfort, Image de la ville et de son évolution", AUTB & Archives Départementales, 1984
Cote
254W/251
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PROJET DE VILLE - Lancement du Projet de Ville ; Organisation...
40

ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de subvention, compte rendu (Groupe Administratif Départemental du Fonds d'Aménagement Urbain-FAU, 1984), étude("Dossier réalisation de ZAC", AUTB, 1984), conventions (Ville/SODEB), contrat de prêt (Caisse des Dépôts et Consignation/SODEB), délibérations, rapport, bilans révisés (SODEB, 1990-1993), compte rendu (Conseil d'Administration HLM, 1996), documents financiers, documents de séance-N° 84-168 : ZAC Bougenel - Approbation du bilan - Financement de la surcharge foncière-N° 84-169 : ZAC Bougenel - Emprunt de 3000000F - Garantie de la Ville-N° 85-13 : ZAC Bougenel - Financement de la surcharge foncière - Participation du Département-N° 85-161 : ZAC Bougenel - Avance de trésorerie de 3000000F consentie à la SODEB-N° 86-302 : Garantie d'emprunt donnée à la SODEB pour la ZAC Bougenel-N° 98-254 : ZAC Bougenel - Bilan révisé en septembre 1998
Cote
248W/121
 Date
1984-1998
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de...
41

PERMIS DE CONSTRUIRE 1992 - Demandes de permis de construire ; Réunions de la Commission de permis de construire ; Contestation de voisinage : avis (Commission PC), demandes PC, correspondance, notes
Cote
254W/263
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PERMIS DE CONSTRUIRE 1992 - Demandes de permis de construire...
42

PERMIS DE CONSTRUIRE 1998 -Contentieux Ville-Prévot Promotion / Jean-Michel BERTHAUD-Georges et Didier BLUM-Association Faubourg de Montbéliard Nature et Bâti (1998-2001) : jugement (Tribunal Administratif de Besançon, 1999), mémoire en réplique, mémoire en réponse, mémoire (Cour Administrative d'Appel de Nancy, 2000), compte rendu d'infraction, rapport municipalité, plans, honoraires, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Contentieux Ville / Société Civile Immobilière de la Poissonnerie (1998-2002) : jugement (Tribunal administratif de Besançon, 2002), mémoire, textes officiels, plans, correspondance, notes.
Cote
264W/199
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PERMIS DE CONSTRUIRE 1998 -Contentieux Ville-Prévot...
43

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-196 : Modification du PLU - Approbation après enquêtes publiques.
Cote
319W/198
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
44

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Cote
5WCAB/151
 Date
1996
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
45

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.18,SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : documents de séance
Cote
13WCAB/241
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.18,SERVICES...
46

Belfort XXIè siècle, une ville en projets... : exposition
Cote
Br/1197/BIS
 Date
2004
 Lieu - Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort XXIè siècle, une ville en projets... : exposition
47

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante centre, Variante est, Zone des puits (1986)Tracé des trois variantes, Variante est, Variante centre, divers (1987)Variante ouest, Tunnel du Monceau, Propositions associations de protection de la nature (1988)Proposition D.U.P., divers (1989)
Cote
5WCAB/193
 Date
1986-1989
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE, TUNNEL DU MONCEAU
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante...
48

La ville en mouvement
Cote
A/284
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • La ville en mouvement
49

L'aménagement du quartier Carnot
Cote
Br/86
 Date
2009
 Lieu
PONT CARNOT (Quartier du), CARNOT (Boulevard Sadi)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • L'aménagement du quartier Carnot
50

L'expansion de Belfort : 1871-1939 : aspects démographiques, économiques, urbains
Cote
C/23, Cote de rangement : K
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • L'expansion de Belfort : 1871-1939 : aspects démographiques,...
51

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement et à l'aménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY antérieurs au projet de contournement...Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1959-1962) : délibération du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, déclaration de la Chambre Départementale d'Agriculture, avis du Commissaire-Enquêteur et Procès-Verbal, correspondanceDélimitation des périmètres de protection immédiate et rapprochée (1969-1971) : arrêtés préfectoraux, délibération du Conseil Municipal, extraits du "Recueil des Actes Administratifs", déclaration d'utilité publique, correspondanceAménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY (1975-1984) : délibération du Conseil de District, arrêté préfectoral, note, facture, correspondanceCession de l'assiette de la voie d'accès à la zone de captage de SERMAMAGNY à la Commune de VALDOIE (1980) : rapport du Conseil Municipal, plan
Cote
5WCAB/186
 Date
1959-1984
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement...
52

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE
Cote
5WCAB/58
 Date
1989
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE
53

La Pépi mon quartier de 1743 à 1983
Cote
Br/1216
 Date- Lieu
PEPINIERE
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • La Pépi mon quartier de 1743 à 1983
54

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-25 : Direction de la Solidarité Urbaine - Rénovation urbaine des quartiers - ANRU - Bilan des dossiers d'urgence 2005 - Opérations dites "pré-conventionnées" et "isolées" présentées au financement 2006.
Cote
16WCAB/175
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
55

FNAU, fonctionnement, réduction des subventions de l'Etat, liquidation de "FNAU services" : documents préparatoires et PV AG et bureau, rapport Sueur sur la politique de la Ville, liste des membres, notes, correspondance
Cote
271W/20
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • FNAU, fonctionnement, réduction des subventions de...
56

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Cote
5WCAB/26
 Date
1987
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
57

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-159 : Ville-AUTB - Programme de travail 2003.
Cote
314W/163
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
58

PACTE DE RELANCE POUR LA VILLE - Politique de la Ville concernant les quartiers classés Zones Urbaines Sensibles (ZUS) : fiches ("Quartiers Glacis, Résidences"), plans, notes.Mise en oeuvre du dispositif "Emplois de ville" : relevé de décisions ("Zone Franche, Emplois de ville"), liste, documentation, articles de presse, textes officiels, correspondance (Ville d'Epinay-sur-Seine/Ville), notes.Mise en place du Pacte de relance pour la ville : projet de loi, annotations (Jean-Pierre CHEVENEMENT), rapport (Sénat), modèle convention ("Zone Franche Urbaine"), documentation, articles de presse, notes.
Cote
254W/252
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PACTE DE RELANCE POUR LA VILLE - Politique de la Ville...
59

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME : tableaux récapitulatifs
Cote
5WCAB/114
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME : tableaux...
60

FAUBOURG DES VOSGES, revitalisation par signature d'une convention de quartier : convention de quartier, comptes rendus de réunions, étude sur terrain de la Belfortaine et "caractéristiques de la population interrogée", correspondance
Cote
285W/11
 Date
1990-1992
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 285W

  • FAUBOURG DES VOSGES, revitalisation par signature d'une...
61

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (1 à 100)
Cote
5WCAB/128
 Date
1995
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...
62

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VETRIGNE
Cote
5WCAB/34
 Date
1987
 Lieu
VETRIGNE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VETRIGNE
63

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS
Cote
5WCAB/76
 Date
1991
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS
64

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Cote
5WCAB/77
 Date
1991
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
65

Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), fonctionnement, restructuration, personnel (recrutement, démission du directeur M. Grange et cérémonie de départ) : dossiers préparatoires et procès-verbaux des assemblées générales et conseils d'administration, bureau, CAP, commission "conditions de travail", programmes partagés.
Cote
271W/19
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB),...
66

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 10/1.10 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement du centre de village de Méziré.
Cote
15WCAB/262
 Date
2004
 Lieu
MÉZIRÉ
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
67

DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN (DSU) - Actions réalisées par la Ville dans le cadre du DSU : circulaire (Premier Ministre, 1990), rapport ("Cahier des références des missions réalisées", ALFA, 1995), étude ("Les capacités politiques des habitants des quartiers en Développement Social Urbain, Jalons pour une anthropologie politique", AUTB & Laboratoire de Sociologie et d'Anthropologie de l'Université de Franche-Comté, 1997), tableaux, documentation, notes, document de séance-N° 92-75 : Développement Social Urbain - Rapport relatif aux actions réalisées
Cote
254W/223
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN (DSU) - Actions réalisées...
68

CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement économique et urbain de l'Aire Urbaine, de l'Agglomération Belfortaine, de la Ville de Belfort et de ses quartiers sensibles : études-"Programme local de l'habitat", AUTB, 1987-"L'Habitat ancien dans l'agglomération belfortaine", Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort, 1988-"Le Logement social de l'agglomération"-"Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", DDE, 1992-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1989-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", DDE, 1990-"Propositions pour le PACT Nord Franche-Comté", Groupe TEN, 1991-"Plan municipal de l'environnement", EPA, 1992-"Convention pour le développement social du quartier des Glacis", 1990-"Convention du quartier du Faubourg de Vosges", 1991-"Développement et revitalisation économique du Faubourg des Vosges", 1992-Programmes opérationnels : FEDER, PACT, Livre blanc pour le développement universitaire de Belfort, 1989-1992
Cote
198W/199
 Date
1987-1992
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement...
69

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Cote
5WCAB/110
 Date
1993
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
70

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE BELFORT - Révision du POS de Belfort : règlement ("Dispositions générales", 2000), enquête publique (2001), pièces graphiques, documents de séance-N° 00-140 : Révision n° 4 du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Projet arrêté pour mise à la consultation des services-N° 00-141 : Projet de Révision du POS - Application anticipée-N° 01-27 : Révision partielle du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Belfort - Approbation après enquête
Cote
254W/261
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE BELFORT - Révision...
71

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
15WCAB/75
 Date
2003
 Lieu
PARANT (Rue André), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
72

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE
Cote
5WCAB/138
 Date
1995
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE
73

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (1 à 99)
Cote
5WCAB/142
 Date
1996
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...
74

CERTIFICATS D'URBANISME -Demande de certificat d'urbanisme de M. Jean BULLE (1991-1993) : certificat d'urbanisme négatif, plans, correspondance, notes.Vente de garage BIRRER (1994) : plan, notes.Parcelle LAFFLY et propriété rue FOLTZ (1997) : plan, correspondance, notes.
Cote
264W/205
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CERTIFICATS D'URBANISME -Demande de certificat d'urbanisme...
75

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 12/1.12, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de la liaison des rues Paix-Parant-Payot ; Choix du bureau d'étude : documents de séance
Cote
14WCAB/135
 Date
2002
 Lieu
PARANT (Rue André), PAYOT (rue René), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 12/1.12, SERVICES...
76

Album de Belfort, des principaux édifices et monuments accompagnés d'une notice (2 exemplaires différents)
Cote
9Fi/87
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9Fi - Estampes, dessins, gravures de grandes dimensions...

  • Album de Belfort, des principaux édifices et monuments...
77

Comprendre le monde en voyageant à travers le temps et les arts
Cote
Br/1681bis
 Date
2021
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA), BAUDIN (Place), BRUXELLES (Rue de), ECOLE PRIMAIRE DREYFUS-SCHMIDT, GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Comprendre le monde en voyageant à travers le temps...
78

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Financement : documents financiers, contrat d'objectifs (Etat/AUTB), conventions (Département/AUTB, Ville/AUTB), rapport, projet de budget, rapport général (Commissaire aux comptes), protocole d'accord (AUTB/Brigitte CHIFFOT), dossier litige (AUTB/Département), étude AUTB ("Médiathèque de Delle"), bilan, notes, documents de séance-N° 86-271 : Maintien de la subvention d'Etat au financement de l'AUTB-N° 94-199 : Convention de financement de l'AUTB
Cote
198W/145
 Date
1985-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
79

Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté
Cote
B/456
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté
80

CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des opérations dont Place de l'Europe : fiches d'opérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions et avenant
Cote
284W/3
 Date
1993-1999
 Lieu
EUROPE (Place de l')
 Type de document -

  • Contexte : 284W

  • CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des...