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227 résultats

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  1. Résultat n°1
    Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien du Territoire de Belfort : notes, proposition d’action, présentation du Plan d’Aménagement Rural (PAR), orientation d’aménagement, livre blanc.

    1 media

    Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien du Territoire de Belfort : notes, proposition d’action, présentation du Plan d’Aménagement Rural (PAR), orientation d’aménagement, livre blanc.

    Date

    1975

    Cote

    18Z/161

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

    1 media

    Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

    Date

    1975

    Cote

    18Z/132

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association pour la protection de l’eau et des ressources...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    N'attendons pas la dernière goutte pour économiser l'énergie : maquette gouache 30X40 cm

    Cote

    15Z/329

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • AFFICHES
    • Affiches commerciales de petit format
    • N'attendons pas la dernière goutte pour économiser...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Financement des projets "Ergonomie de produits et des moyens de production associés" et "Espace ERCOS" (2006) : compte rendu, rapport, étude (UTBM et SET), dossiers demande de validation, fiches budgétaires, dossier ("Fonds de compétitivité des entreprises"), revue de presse, documentation, notes..Réunions des Comités et Commissions des Financeurs (25 novembre 2005, 10 février 2006, 29 mars 2006, 12 décembre 2006, 20 juin 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, dossiers demande de validation, dossiers demande de labellisation, fiches budgétaires, avis, projets, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    2005-2007

    Cote

    27WCAB/31

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  5. Résultat n°5

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Mise en place et financement des projets : études ("Automobile 2010, Filière Alsace et Franche-Comté", PerfoEST, 2004 / "Le soutien des collectivités locales aux réseaux d'entreprises, Quelles politiques, Quels résultats ?", Jean-François LÉCOLE, 2004), procès-verbal (Assemblées Général PVF, 2005), rapport de présentation ("Réponse à l'appel à projet", PerfoEST, 2005), comptes rendus, rapports, organigramme, plan d'action automobile (2007), dossiers demande de labellisation, avis (Conseil Economique et Social, 2008), rapport ("Pour un ecosytème de la croissance", Christian BLANC, 2004), convention d'appui aux projets R&D, projets, programmes, dossier ("Réunions DATAR/DiGITIP, 2004), discours (Nicolas SARKOZY, 2004 / Christine LAGARDE, 2007), dossier Microtechniques (2006-2008), documents PREDIT (2003, 2007), fiches budgétaires, tableaux, revue de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2004-2008

    Cote

    27WCAB/30

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  6. Résultat n°6

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Organisation et financement du Colloque du 24 février 2005 : comptes rendus (Comité de Pilotage, Comité Technique), rapports, projet d'organisation, rapport de mission (Alain MAILFERT, 1999), dossier ("Réponse à l'appel à projet national"), arrêté (Président CAB), convention prestation de service (CAB/Cabinet Exécutive), fiches budgétaires, fiches financières, communiqué de presse, fiches presse, liste de partenaires, protocole, tableaux, planning, pièces comptables, textes officiels, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2005

    Cote

    27WCAB/29

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  7. Résultat n°7

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunion Pôle de compétitivité "Microtechniques et Nanotechnologie" (15 octobre 2004) : listes, fiches, plans, notes..Réunion Pôle de compétitivité "Transports-Energie" (8 novembre 2004) : étude ("La France, puissance industrielle...", DATAR), correspondance, notes..Séminaires "Transports Terrestres-Energie" (17 décembre 2004, 14 janvier 2005) : rapports, étude (ARCessor), articles de presse, documentation, correspondance, notes..Réunion du Comité de Suivi CAB relative au projet "Transports Terrestres-Energie" (20 décembre 2004) : compte rendu..Réunion annuelle du Comité Stratégique du Pôle Automobile Alsace/Franche-Comté (21 janvier 2005) : rapport, plan, note.

    Date

    2004-2005

    Cote

    27WCAB/28

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  8. Résultat n°8

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions du Groupe de Travail relatives aux projets "Territoire d'Expérimentation", "Mobilité et réseaux intelligents", "Intelligence du territoire" (3 mai 2005, 20 mai 2005, 16 juin 2005, 6 septembre 2005, 9 février 2006, 9 mars 2006) : comptes rendus, rapports, projets, dossier ("Projet TRACCOM", 2006), listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    27WCAB/27

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  9. Résultat n°9

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions du Comité de Direction (CODIR) (19 juillet 2005, 31 août 2005, 30 septembre 2005, 8 novembre 2005, 13 décembre 2005, 26 janvier 2006, 7 février 2006, 23 mars 2006, 27 avril 2006, 17 mai 2006) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, plan d'action national sur l'hydrogène (PAN-H), projets, dossiers demande de labellisation, feuilles de route, fiches budgétaires, fiches financières, programme véhicule propre, communiqué de presse, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    27WCAB/26

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  10. Résultat n°10

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (8 janvier, 5 février, 4 mars, 1er avril, 13 mai, 3 juin, 1er juillet, 9 septembre, 7 octobre, 4 novembre, 2 décembre 2008) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    2008

    Cote

    27WCAB/25

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  11. Résultat n°11

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (6 février, 10 avril, 2 mai, 5 juin, 3 juillet, 11 septembre, 2 octobre, 6 novembre, 4 décembre 2007) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, article de presse, correspondance, notes.

    Date

    2007

    Cote

    27WCAB/24

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  12. Résultat n°12

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (2 mai, 13 juin, 5 septembre, 3 octobre, 14 novembre, 5 décembre 2006) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaitaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    2006

    Cote

    27WCAB/23

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  13. Résultat n°13

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions semestrielles Etat/Collectivités territoriales/PVF (12 juillet 2006, 22 décembre 2006, 12 juillet 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, états d'avancement des projets, budgets, fiches financières, bilan recettes/dépenses, plans, tableaux, textes officiels, listes, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    27WCAB/22

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  14. Résultat n°14

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Rencontres MOBILIS (2008-2009) : comptes rendus, convention objectifs et moyens (CAB/PVF, 2009), rapports, discours (Etienne BUTZBACH, 17 novembre 2009), liste des inscrits, dossier de presse, fiches de réunion, documentation, correspondance, notes.Réunion du Fonds Régional d'aide à l'Innovation (FRI) (11 juillet 2007) : compte rendu, convention de partenariat (CAB & Région Franche-Comté/OSEO innovation), convention de soutien (Région Franche-Comté/OSEO anvar, 2006), tableaux, documentation, correspondance, notes.Réuion du Comité des financeurs (26 juin 2008) : compte rendu, notes.Réunion financement PVF 2009-2013 (9 septembre 2008) : compte rendu, projets, note de synthèse, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.Réunions Groupe Thématique Hydrogène (4 novembre et 2 décembre 2009) : comptes rendus, études, tableaux, documentation, correspondance, notes.Réunion CAB/Conseil Général (19 février 2009) : rapport, études, projets.Réunion Projet de plateforme d'innovation (6 mai 2009) : relevé de conclusions, fiches de réunion, études, dossiers demande de labellisation, appel à projet, dossier de presse, documentation, notes.Etats Généraux de l'Automobile (20 janvier 2009) : rapport, document de travail V5 (PREDIT), calendrier de travail, notes.Projet VECOVIL (2007-2008) : compte rendu, rapports, délibération CAB (13 décembre 2007), document de travail, étude de faisabilité (Société ITS, 2007), convention objetctifs et moyens (CAB/UTBM, 2008), documentation, correspondance, notes.

    Date

    2007-2009

    Cote

    26WCAB/3

    • Contexte : 26WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  15. Résultat n°15

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Organisation et fonctionnement du PVF (2004-2007) : comptes rendus, rapports, études, projets, charte de coopération (Pôle MOV 'EO), dossier de presse, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Préparation et mise en place du Contrat de Performance 2009-2011 (2008-2009) : contrat de performance (Etat/Collectivités territoriales), statuts (Association de préfiguration, 2008), étude d'évaluation, projet d'avis (Conseil Economique et Social, 2008), point d'étape (CM International, 2009), rapport d'activités, compte rendu, rapports, tableaux, correspondance, notes.Réunion du Comité de Direction (CODIR) (22 janvier 2008) : note.Réunions du Comité de Coordination (10 juillet 2008, 20 février 2009) : comptes rendus, études, documents financiers, cartographie des entreprises, rapport d'activités, schémas, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Réunions du Comité Exécutif (20 octobre et 24 novembre 2009) : comptes rendus, procès-verbal (Conseil d'Administration), études, rapports, fiches projets, lettre de mission PREDIT, correspondance, notes.Réunion du Comité d'Expertise (24 août 2009) : feuille de mission, liste.Réunions Etat/Collectivités/PVF (10 novembre et 8 décembre 2009) : comptes rendus, étude d'évaluation (CM International), projets, dossiers demande de labellisation, rapport ("Segments stratégiques, Mobilités"), correspondance, notes.

    Date

    2004-2009

    Cote

    26WCAB/2

    • Contexte : 26WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  16. Résultat n°16

    PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions semestrielles Collectivités Territoriales/Etat (22 décembre 2006, 12 juillet 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, projets, études, allocution (Nicolas SARKOZY, Président de la République, 2007), budgets, tableaux, textes officiels, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    24WCAB/10

    • Contexte : 24WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  17. Résultat n°17

    PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions du Groupe de Travail 90 (31 août 2006, 23 mars 2007, 12 octobre 2007, 6 novembre 2007, 20 décembre 2007) : comptes rendus, étude de faisabilité CEMBA (MP Conseil, 2006), projets (CODEKF, VECOVIL, SIMBA)), programme Boucle d'Air, relevés de décisions, fiches budgétaires, fiches financières, liste des projets financés, communiqué de presse, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    24WCAB/9

    • Contexte : 24WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  18. Résultat n°18

    PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions du Comité des Financeurs (28 avril 2005, 25 novembre 2005, 10 février 2006, 29 mars 2006, 12 décembre 2006, 13 juin 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, études, projets (VECO, Boucle d'Air, TestInView), documents budgétaires, contrat cadre, dossiers de demande de validation, plan de financement, avis du comité, fiches de cadrage, projet convention (Conseil Régional/OSEO anvar), listes, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2005-2007

    Cote

    24WCAB/8

    • Contexte : 24WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  19. Résultat n°19

    PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunion du Comité de Direction (CODIR) (19 juillet 2005, 31 août 2005, 30 septembre 2005, 8 novembre 2005, 13 décembre 2005, 26 janvier 2006, 7 février 2006, 23 mars 2006, 27 avril 2006, 22 juin 2006, 31 août 2006, 22 mars 2007) : comptes rendus, rapports, relevés de décisions, études, dossiers de demande de validation, plan de financement, projet contrat-cadre, programme Boucle d'Air, projets, fiches budgétaires, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    2005-2007

    Cote

    24WCAB/7

    • Contexte : 24WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunion...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  20. Résultat n°20

    PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Point sur le Pôle Microtechniques (2005-2006) : statuts (Pôle des microtechniques), projet contrat de compétitivité, compte rendu, liste des entreprises, correspondance, notes.Projet MOBILIS (2006) : compte rendu, rapport CAB, documentation, notes.Projet CEMBA (Centre d'Etude et de Modélisation de la Boucle d'Air) (2006) : compte rendu, contrat de projet Etat-Région 2007-2013, relevé de décisions, programme Boucle d'Air, projet SIMBA (Simulation Boucle d'Air autour du moteur), fiches, correspondance, notes.Projet TRACCOM (TRafic et Accès sur le Corridor de la COMtoise) (2006) : document de travail, compte rendu, projet, rapport, correspondance, notes.Fonds Régional d'Aide à l'Innovation Technologique (2006) : convention (OSEO ANVAR/Conseil Régional de Franche-Comté), rapport, fiches, documentation, notes.Projet CRISTAL (Cellule de Recherche Industrielle en Système de Transports Automatisés Légers) (2006-2007) : rapport de présentation, budget, projet, correspondance, notes.Partenariat entre Conseil Régional-CAB et OSEO ANVAR (2007) : convention de partenariat, délibération CAB, rapport, cahier des charges, correspondance, notes.

    Date

    2005-2007

    Cote

    24WCAB/6

    • Contexte : 24WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Point sur...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  21. Résultat n°21

    PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration du projet Pôle de Véhicule du Futur (PVF) : comptes rendus, contrat-cadre (Etat/Collectivités Territoriales, 2006), rapport à l'exécutif, plan de financement, fiches budgétaires, fiches de projets, projet règlement intérieur, avis du comité des financeurs, dossiers demande de validation, pièces graphiques,tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    24WCAB/5

    • Contexte : 24WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  22. Résultat n°22

    PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Financement du projet et Contrat-Cadre : plan de financement ("Projet Espace ERCOS", 2006), convention de financement (CAB/Pôle Véhicule du Futur), contrat-cadre pôle de compétitivité (Etat/Collectivités Territoriales, 26 janvier 2006), études (ArcEssor, 2005 / UTBM, 2006), dossiers de demande de validation, délibérations et rapports CAB (2005-2006), dossier de presse (CIADT, 2005), documentation, correspondance, notes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    24WCAB/4

    • Contexte : 24WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Financement...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  23. Résultat n°23

    PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Séminaires, colloque et réunions en vue de la création d'un pôle de compétitivité "Véhicule du Futur" : appel à projet (2004), dossier de réponse à l'appel à projet national (2005), rapport de présentation ("Fiches de présentation synthétique des pôles de compétitivité labellisés", DATAR, 2005), étude ("La gouvernance du Pôle de Compétitivité Véhicule Propre et Intelligent", ArcEssor, 2005), document ("Véhicule propre respectueux de l'environnement, énergies nouvelles, recyclabilité", 2004), statuts (Association de préfiguration du Pôle Véhicule du Futur, 2005), projet de contrat pôle de compétitivité (Etat/Collectivités Territoriales, 2005), comptes rendus, rapports, fiches projets, projet zonage CAB (2005), dossier de presse (CIADT, 2005), pièces graphiques, tableaux, articles de presse, textes officiels, liste des partenaires, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2004-2005

    Cote

    24WCAB/3

    • Contexte : 24WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Séminaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  24. Résultat n°24

    APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion des Transports Urbains Respectueux de l'Environnement (APTURE) : compte rendu (Assemblée Générale Constitutive, 2001), enquête, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/17

    • Contexte : 20WCAB

    • APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-53 : Direction Générale des Services - Désignation d'un représentant de la CAB à la commission régionale du Plan Régional de la Qualité de l'Air.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/206

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-26 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Natura 2000. [N° 06-27 n'a été attribuée à aucune délibération]

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/176

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-117 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Présentation du projet de désenvasement de l'Etang des Forges - Plan de financement - Demande de subventions.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/142

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-30 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Charte Forestière de Territoire - Désignation d'un représentant élu de la CAB pour siéger au comité de pilotage et d'un technicien au comité technique.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/47

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

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  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-29 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Modification du contrat ECO EMBALLAGES et passage au barème D.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/46

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

    Producteur :

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  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-28 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Bilan d'activité de l'ARPAM 2004 - Rapport d'information.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/45

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

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  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 21/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Plan vert et Paysage.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/308

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

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  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 2/1.02 : Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein du Réseau de Surveillance de la Qualité de l'Air dans le Nord Franche-Comté (ARPAM).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/214

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

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  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 31/5.10 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Cotisation ARPAM 2003-2004.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/176

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

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  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 22/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Désenvasement de l'Etang des Forges - Mission de maîtrise d'œuvre - Attribution du marché.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/167

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

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  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 17/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Demande de subventions - Réalisation de panneaux d'information.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/47

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

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  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 12/1.10 : Direction de l'Action Economique et de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Désenvasement de l'Etang des Forges - Mission de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/42

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

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  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 27/5.04, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE - Environnement ; Création de la "Commission Environnement" : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/241

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 27/5.04, DIRECTION...

    Producteur :

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  38. Résultat n°38

    CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Commission multipartite : convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", délibération du Conseil de District et du Conseil Municipal de Valdoie, comptes rendus de réunions, notes, synthèse des études relatives au contournement, correspondance

    Date

    1988

    Cote

    5WCAB/191

    • Contexte : 5WCAB

    • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Commission multipartite...

    Producteur :

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  39. Résultat n°39

    EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport, arrêté préfectoral, bilan, documentationQualité de l'eau distribuée dans le Territoire de Belfort (1981-1992)Rapport "Objectif qualité des eaux" (1983)Journée de réflexion sur l'hygiène de l'environnement : document sur la zone de captage de SERMAMAGNY (1990)La politique départementale de l'eau (1990)Etude d'aménagement de la Savoureuse (1991)Sauvetage des trois rivières : Allan, Lizaine, Savoureuse (1992)

    Date

    1981-1992

    Cote

    5WCAB/183

    • Contexte : 5WCAB

    • EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport,...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    EAU ET ENVIRONNEMENT (FRANCHE-COMTE) : documentation, articles de presse, rapport, correspondance, compte renduCarte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution de Belfort, 1/50000è (1982)Livre blanc sur la situation des populations agricoles et rurales concernées par la liaison Saône-Rhin (1983)La nappe de Dijon-Sud (1987)Déviation de l'Allan (1987)Captage de la Doller (1988)Qualité de l'eau et environnement (1988)Carte régionale de la qualité des cours d'eau (1989)Opportunités stratégiques dans la gestion du service "eau potable" en Europe occidentale (1989)Colloque régional "L'eau en Franche-Comté" (1990) Réseau qualité des eaux souterraines brutes du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (1992)Qualité biologique des cours d'eau (1992)

    Date

    1982-1992

    Cote

    5WCAB/182

    • Contexte : 5WCAB

    • EAU ET ENVIRONNEMENT (FRANCHE-COMTE) : documentation,...

    Producteur :

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  41. Résultat n°41

    ENVIRONNEMENT ET RURALITE : documentationL'action pour le développement et l'aménagement de l'espace rural (février 1988)Les rencontres de la ruralité (janvier 1993)Les rencontres de la solidarité (octobre 1993)Schéma départemental des services publics en milieu rural (novembre 1993)

    Date

    1988-1993

    Cote

    5WCAB/181

    • Contexte : 5WCAB

    • ENVIRONNEMENT ET RURALITE : documentationL'action pour...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  42. Résultat n°42

    ENVIRONNEMENT REGIONAL ET DEPARTEMENTAL : rapport du Conseil Général, documentationLes problèmes d'assainissement dans le Territoire de Belfort (mars 1979)Premier forum des villes comtoises (Vesoul, octobre 1987)L'environnement : un enjeu pour le Territoire de Belfort (mai 1988)La politique départementale de l'environnement (octobre 1989)L'eau et l'industrie en Franche-Comté : cartographie des rejets d'effluents industriels (1990-1991)Rapport de l'Association Belfortaine de Protection de la Nature (1991)Plan départemental de l'environnement (1992)Les cahiers de l'environnement : inventaire du patrimoine naturel de Franche-Comté (1992)

    Date

    1979-1992

    Cote

    5WCAB/180

    • Contexte : 5WCAB

    • ENVIRONNEMENT REGIONAL ET DEPARTEMENTAL : rapport du...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  43. Résultat n°43

    Questions diverses relatives au cadre de vie (nuisances sonores, déjections canines, pigeons, chiens, chats errants, ) et à l'environnement (journée "en ville sans ma voiture", recyclage) : courriers de réclamation et de plainte, pétitions, correspondance administrative.

    Date

    1998-2001

    Cote

    365W/46

    • Contexte : 365W

    • Questions diverses relatives au cadre de vie (nuisances...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  44. Résultat n°44

    Environnement, écologie, squares, espaces verts : photographies- Squares- Malsaucy- Ballon d'Alsace- Etang des Forges- Le Salbert- Divers

    Date

    1983-1996

    Cote

    332W/52

    • Contexte : 332W

    • Environnement, écologie, squares, espaces verts : photographies-...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  45. Résultat n°45

    Questions relatives à l'environnement (opérations "en ville sans ma voiture" et nettoyage de printemps, recyclage des sources lumineuses usagées dans les services municipaux, véhicules propres, problème des nuisances sonores à l'association culturelle turque...) : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, bilan de l'opération "voiture propre 1998", communiqué de presse sur la pollution du lait par l'Usine d'incinération

    Date

    1996-2000

    Cote

    330W/104

    • Contexte : 330W

    • Questions relatives à l'environnement (opérations "en...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  46. Résultat n°46

    Centre d'écologie et d'économie alternative, fonctionnement : documents budgétaires, rapport de présentation, rapport du Conseil municipal sur la modification des statuts

    Date

    1994-1996

    Cote

    327W/62

    • Contexte : 327W

    • Centre d'écologie et d'économie alternative, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  47. Résultat n°47

    Environnement. - "Etude de la gestion des déchets des entreprises artisanales et commerciales. Phase 1 : cas du faubourg des Vosges" (1996). Politique municipale en matière d'environnement : notes, "plan municipal de l'environnement de Belfort. Programme d'actions" (1992-1993). Aménagement du lit de la Savoureuse : correspondance, note (1995). Demande d'autorisation pour la régularisation administrative de la centrale laitière, enquête publique : rapport en municipalité, note (1995). Demande du diocèse d'entretien des espaces verts des paroisses catholiques : correspondance, notes (1994-1995). Echange d'expériences transfrontalier dans le domaine de l'environnement (7 avril 1995 à Belfort) : programme, notes, correspondance (1995)

    Date

    1995

    Cote

    327W/61

    • Contexte : 327W

    • Environnement. - "Etude de la gestion des déchets des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  48. Résultat n°48

    ASCOMADE, fonctionnement : document préparatoire à l'assemblée générale de 1994, PV de l'assemblée générale de 1998, comptes rendus du bureau des 19 janvier et 4 mai 1994, comptes rendus de visites (du centre de régénération des solvants de la Sorège à Beaufort, du centre de détoxication à Hambourg), note sur les modes de tarification de l'eau dans les collectivités de l'ASCOMADE, comptes rendus de réunions (sur les déchets toxiques des ménages, du comité de pilotage de l'opération pédagogique sur l'eau), rapports (présentation de Cyclamed, "Les déchets et les collectivités locales", "Elimination des déchets produits par les professions de santé en exercice libéral", "Comment gérer et éliminer les déchets toxiques des ménages ?"

    Date

    1991-1998

    Cote

    327W/60

    • Contexte : 327W

    • ASCOMADE, fonctionnement : document préparatoire à...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  49. Résultat n°49

    Environnement. - Note de synthèse du Cabinet Marc Merlin sur les filières de valorisation des boues produites par les stations d'épuration à destination du district de l'agglomération belfortaine (sans date). ASCOMADE : PV de l'assemblée générale de 1994, comptes rendus des journées régionales sur les énergies renouvelables et l'énergie solaire, documentation (sur la destination des sables de curage et de dessalage, sur l'économiseur de carburant, sur la maîtrise d'énergie), statistiques sur le tri dans le Jura, "Organisation et perception de l'environnement urbain : étude de cas dans les collectivités de l'ASCOMADE" (1993-1995)

    Date

    1993-1995

    Cote

    327W/59

    • Contexte : 327W

    • Environnement. - Note de synthèse du Cabinet Marc Merlin...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  50. Résultat n°50

    Ve et VIe colloques sur les aménités urbaines dans le cadre de la coopération franco-japonaise : brochure Les Places à la française / Direction de la Coopération scientifique, technique et du Développement, programme, comptes-rendus de réunions, résumés des conférences, textes des communications, correspondance

    Date

    1989-1990

    Cote

    323W/4

    • Contexte : 323W

    • Ve et VIe colloques sur les aménités urbaines dans...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  51. Résultat n°51

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-191 : Bilan d'activités 2004 des gardes-nature - Adhésion 2005.

    Date

    2005

    Cote

    319W/193

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  52. Résultat n°52

    Contrat de plan Etat-Région, préparation : documents préparatoires sur les schémas de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche, des espaces naturels et ruraux, des transports, de la culture, de l'énergie en Franche-Comté

    Date

    1999

    Cote

    318W/38

    • Contexte : 318W

    • Contrat de plan Etat-Région, préparation : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  53. Résultat n°53

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-71 : Plan vert - Adoption des orientations et du plan pluriannuel 2004-2006.

    Date

    2004

    Cote

    314W/362

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  54. Résultat n°54

    ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement : comptes rendus de réunions, assemblées générales, conseils d'administration, visites, statuts, courriers, études

    Date

    1991-1993

    Cote

    285W/3

    • Contexte : 285W

    • ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  55. Résultat n°55

    SERVICE DES GARDES NATURE, fonctionnement et adhésion de la Ville : procès-verbaux dressés, rapports d'intervention, convention

    Date

    1993-1998

    Cote

    276W/27

    • Contexte : 276W

    • SERVICE DES GARDES NATURE, fonctionnement et adhésion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  56. Résultat n°56

    CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE, activités : comptes rendus de conseil d'administration, rapports de présentation, correspondance, notes

    Date

    1990-1998

    Cote

    276W/16

    • Contexte : 276W

    • CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE, activités...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  57. Résultat n°57

    MANIFESTATIONS EN FAVEUR DE L'ENVIRONNEMENT -Campagne Téléthon "Sauvez un arbre, sauvez une vie" (1989) : correspondance, notes.Exposition et colloque "La Ville au Quotidien" (1991) : rapport municipalité.Journée VILLAVELO (1991) : compte rendu.Opération "Un jardin, un jardinier" (1992) : rapport municipalité.Les Rencontres de l'Environnement (1993) : compte rendu, documentation.Opération "Nettoyage de Printemps" (1995-1996) : rapports municipalité, bilan.Fête de la Nature (1996) : rapport municipalité.Opération "Voiture propre" (1996-1998) : rapports municipalité, bilans, correspondance, notes.Journée "En ville sans ma voiture" (1998-2000) : rapports municipalité, arrêté du Maire, comptes rendus, enquête, note de présentation, graphiques, tableaux, plaquettes, correspondance, notes.Journée internationale pour la prévention des catastrophes naturelles (1999) : rapport municipalité, notes.Printemps de l'Environnement (1999-2000) : rapports municipalité, fiche de participation.

    Date

    1989-2000

    Cote

    264W/278

    • Contexte : 264W

    • MANIFESTATIONS EN FAVEUR DE L'ENVIRONNEMENT -Campagne...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  58. Résultat n°58

    SYNDICAT MIXTE DU PARC DES BALLONS DES VOSGES -Fonctionnement du Syndicat et relations avec la Ville : rapport municipalité ("Adhésion de la Ville de Belfort en qualité de ville-porte au Syndicat Mixte du Parc des Ballons des Vosges pour la période 1998-2007", 1997), délibération, bilans d'activités, charte constitutive (Parc National des Ballons des Vosges, 1987), rapport, fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1987-1997

    Cote

    264W/276

    • Contexte : 264W

    • SYNDICAT MIXTE DU PARC DES BALLONS DES VOSGES -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  59. Résultat n°59

    CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE (CEEA) -Création du CEEA (1989-1991) : projet de statuts, rapport de présentation, convention (Ville/CEEA, 1991), rapports municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-223 : Etude relative à la création d'un Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA)-N° 90-132 : Création d'un Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative-N° 91-59 : Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative - Contrat d'objectif.Fonctionnement et gestion financière (1990-2001) : comptes rendus, rapport municipalité, bilan définitif, statuts (1990), rapports, documents budgétaires, plans, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 93-16 : Bilan et perspectives du Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA).Recherche de locaux et de lieux de stockage (1991-1996) : rapport municipalité ("Mise à disposition d'une propriété de la Ville en faveur du CEEA", 1991), correspondance, notes, document de séance-N° 93-80 : Acquisition d'un entrepôt pour les activités du CEEA acte notarié (Epoux JOBARD-PARMENTIER/Ville, 1er juin 1993).

    Date

    1989-2001

    Cote

    264W/275

    • Contexte : 264W

    • CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE (CEEA)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  60. Résultat n°60

    NUISANCES ENVIRONNEMENTALES -Mesures prises pour faire face aux nuisances occasionnées par bruits, odeurs, déchets, fumées, produits toxiques, graffitis, effluents gazeux, détritus, insalubrité, mendicité, prostitution etc : rapports municipalité, arrêtés du Maire, procès-verbaux, pétitions, lettres de plainte, graphiques, photographies, enquête, textes officiels, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-35 : Demandes de subventions pour le financement de l'étude sur le traitement acoustique de la Centrale Laitière de Franche-Comté-N° 95-13 : Insertion de l'animal en ville - Problèmes des déjections canines-N° 98-90 : Acquisition d'un système de mesures acoustiques de type "SYMPHONIE" - Demande de subvention.

    Date

    1979-2001

    Cote

    264W/274

    • Contexte : 264W

    • NUISANCES ENVIRONNEMENTALES -Mesures prises pour faire...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  61. Résultat n°61

    ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie à Belfort (1990-1994) : étude de faisabilité (1992), rapports municipalité, comptes rendus, rapport de synthèse (ASCOMADE, 1992), plans, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 93-127 : Création d'une déchetterie à Belfort.Implantation des Points d'Apport Volontaire (PAV) ou Ecopoints (1993-2000) : rapport municipalité ("Collecte sélective des papiers-cartons - Choix de conteneurs", 1994), compte rendu, rapport, pétition, plans, listes, article de presse, documentation, correspondance, notes.Recyclage et revalorisation des sources lumineuses usagées (2000) : rapport municipalité, note, document de séance-N° 00-230 : Recyclage/revalorisation des sources lumineuses usagées : tubes fluorescents et lampes à décharges usagés - Cadre législatif et subventionnement des déchets classés "dangereux".

    Date

    1990-2000

    Cote

    264W/273

    • Contexte : 264W

    • ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  62. Résultat n°62

    RISQUES MAJEURS ET CATASTROPHES NATURELLES -Prévention des risques majeurs (1995-2000) : rapport municipalité ("Dossier Communal Synthétique sur les risques majeurs", 2000), projet ("Dossier départemental des Risques Majeurs" ", 1995), décret, rapport, affiche, article de presse, correspondance, notes.Prévention des catastrophes naturelles (1995-2001) : circulaire préfectorale d'inondation (1995, 1998), dépêche AFP (1995), avis à la population, communiqué de presse, note de synthèse ("Mise en place d'un plan interdépartemental de gestion intégrée des crues de la Savoureuse", Service de l'Eau et des Milieux Naturels, 1996), comptes rendus, fiches budgétaires, plans, listes, données météorologiques, correspondance, notes.

    Date

    1995-2001

    Cote

    264W/272

    • Contexte : 264W

    • RISQUES MAJEURS ET CATASTROPHES NATURELLES -Prévention...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  63. Résultat n°63

    INSTALLATION CLASSEES :étude ("Impact de l'installation sur l'environnement", European Gas Turbines, 1992), arrêté préfectoral, rapport municipalité, avis d'enquête publique, note d'information, plan, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-248 : Enquête publique pour installation classée - Banc d'essai "Turbine à gaz" Usine GEC ALSTHOM-N° 94-51 : Avis concernant l'exploitation d'une installation classée - Compagnie des Entrepôts et Gares Frigorifiques - Zone Industrielle à Danjoutin-N° 94-224 : GEC-ALSTHOM Electromécanique SA - Avis concernant la demande d'autorisation d'activités classées-N° 95-143 : Centrale Laitière de Franche-Comté - Enquête publique pour une installation classée - Avis sur la demande d'autorisation formulée pour la régularisation administrative de l'établissement-N° 95-260 : Avis concernant la demande d'autorisation d'une installation classée - Société COUROUX SA à Pérouse-N° 96-163 : Avis sur la demande d'autorisation d'une installation classée - SA Société Nouvelle BEGEY-N° 97-18 : Installation classée - Etablissement SIGMA-COATINGS - Avis-N° 99-42 : Installations classées - Enquête publique - Société Est Recyclage à Offemont

    Date

    1992-2000

    Cote

    264W/271

    • Contexte : 264W

    • INSTALLATION CLASSEES :étude ("Impact de l'installation...

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  64. Résultat n°64

    ENERGIE ET ENVIRONNEMENT -Politique énergétique de la Ville : accords cadre (Ville de Besançon/Conseil Régional/Agence Française pour la Maîtrise d'Energie-AFME, 1990 ; Ville/Conseil Général/Agence de l'Environnement et de la Maîtrise d'Energie-ADEME, 1992), charte objectif 1000 (Ville/ADEME, 1994), conventions (Conseil Général/Ville, 1993 ; ADEME/Ville, 1994), rapport ("Stratégie de réduction des émissions des polluants d'origine énergétique à Belfort", EUROPLAN & EXPLICIT, 1992), rapport de synthèse (AGORA, 1992-1993), rapport municipalité, comptes rendus, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-84 : Accord-Cadre "Energie et Environnement"-N° 92-128 : Accord-Cadre "Energie et Environnement" - Réalisation 1992-N° 93-190 : Charte CITEVIE - Programme 1993.

    Date

    1990-1995

    Cote

    264W/270

    • Contexte : 264W

    • ENERGIE ET ENVIRONNEMENT -Politique énergétique de...

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  65. Résultat n°65

    PLAN DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT :études ("La politique départementale de l'environnement", Conseil Général, 1990 / "Etude sur la collecte et le traitement des déchets", SOCOTEC, 1992), comptes rendus, rapports, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1990-1998

    Cote

    264W/269

    • Contexte : 264W

    • PLAN DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT :études ("La...

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  66. Résultat n°66

    PLAN MUNICIPAL DE L'ENVIRONNEMENT :rapports municipalité ("Plan Municipal d'Environnement - Orientations et priorités", 1992 / "Plan Municipal d'Environnement - Avis sur le dossier et sur les actions", 1992 / "Participation de la Ville de Belfort à un micro-réseau sur les plans municipaux d'environnement", 1996), enquête et dossier de marché (Cabinet EPA, 1991), convention (Etat/Ville, 1991), décision attributive de subvention, dossier de financement (Etat-Département, 1991-1993), fiche Opération Kangourou (DTQD, 1992), compte rendu (Comité de Pilotage, 1990-1992), rapports, charte CITEVIE (1992), plan de classement, budget, articles de presse, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 90-233 : Plan municipal d'environnement.

    Date

    1990-1996

    Cote

    264W/268

    • Contexte : 264W

    • PLAN MUNICIPAL DE L'ENVIRONNEMENT :rapports municipalité...

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  67. Résultat n°67

    POLITIQUE DE l'ENVIRONNEMENT :études ("POS de Belfort, Etude de l'Environnement", Ville, 1990 / "Renaturation floristique et faunistique de Belfort", Cabinet VOISARD-HAENNI, 1997), comptes rendus (Commission extra-municipale, 1989-1990 / Commission des sites, perspectives et paysages, 1990, 2000 / Services Techniques, 1992-1993 / Service Environnement, 1993 / Cellule Environnement, 1993), projets d'aménagement ("Etang de Malsaucy", 1990 / "Réserve naturelle volontaire, Etang des Forges", 1992-1993), rapports municipalité ("Sécurité des escarpements du Château", 1993 / "Proposition de convention Ville-Commission Permanente de Protection des Eaux du Sous-sol et des Cavernes de Franche-Comté", 1998 / "Plan de gestion des espaces naturels de la Miotte", 2000), dossiers ("Réseau IDEAL", 1993 / "Comité 21", 1998), arrêté préfectoral, enquête, inventaires des sites pollués (AUTB, 1997), documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 3.02 (30 mars 1981) : Projet de classement du Massif du Ballon d'Alsace - Enquête publique - Avis du Conseil Municipal.

    Date

    1981-2001

    Cote

    264W/267

    • Contexte : 264W

    • POLITIQUE DE l'ENVIRONNEMENT :études ("POS de Belfort,...

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  68. Résultat n°68

    CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition de locaux (Ville/CCRL, 1988), rapports municipalité, bilan d'activités, rapports, pétition, communiqué de presse, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 94-28 : Modalités d'intervention d'un Directeur de MJC auprès du Centre Culturel rue de Londres.Financement et situation financière (1987-1997) : arrêté préfectoral de subvention (1991), rapports financiers, fiches budgétaires, rapports municipalité, agrément de la CAF (1990-1992), correspondance, notes, document de séance-N° 94-147 : Situation financière du Centre Culturel de la rue de Londres - Plan social.Projet de création d'un snack-bar et divers travaux (1988-1997) : rapport ("Le café avec ou sans alcool dans le mouvement de qualification urbaine", Jean Marc VAN HOUTTE, 1988), projet, protocole d'accord, correspondance, notes.Aménagement d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, avenants aux marchés, comptes rendus de chantier, documents de séance-N° 91-63 : Réalisation d'un lieu d'accueil au Centre socioculturel de la rue de Londres - Subvention de l'Etat - Approbation du dossier de consultation des entreprises-N° 92-15 : Centre culturel de la rue de Londres - Réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes - Avenants n° 1 aux marchés passés avec les Entreprises NEGRO, SAB, ARLUX et LINOTAPIS.Réaffectation du bâtiment ex-CCRL en vue de la création d'un lieu de culte musulman et d'un local pour le Restaurant du Coeur (2000) : compte rendu, état du bâtiment, plans, pétition, article de presse, correspondance, notes. Travaux de restructuration et de désamiantage (2000-2001) : dossier d'appel d'offres, notification de marché, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-270 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres-N° 01-231 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.

    Date

    1985-2001

    Cote

    264W/237

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement,...

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  69. Résultat n°69

    BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux (1984-1991) : rapport ("Le système Batent III du SOCOTEC", 1984), comptes rendus, liste, note.Acquisitions, cessions, locations, logements de fonction (1985-2001) : rapports municipalité ("Affichage d'autocollant sur les immeubles et mobiliers publics", 1991 / "Mise en valeur du Haut du Salbert ", 2001), rapports ("Contrôles de sécurité", VERITAS et APAVE, 1990-1991), enquête, avis (Domaine, 2000), comptes rendus, publication vente, frais d'acte, photographies, documentation, correspondance, notes.Aménagement du bureau d'accueil de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) à la Place Corbis (1986-1987) : convention (SMTC/Ville, 1987), compte rendu, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 87-212 : Local Place Corbis - Convention d'utilisation à intervenir avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Diagnostic et traitement de l'amiante des bâtiments communaux (1996-1999) : rapport municipalité ("Réglementation en matière d'exposition à l'amiante dans les immeubles...", 1996), rapport d'expertise ("Recensement de flocages et calorifugeages amiantés au sein de 31 sites d'établissements communaux de la Ville de Belfort", NATEL-Développement, 1996) , règlementation amiante (Service Hygiène et Sécurité, 1996), liste des sites visités, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1984-2001

    Cote

    264W/219

    • Contexte : 264W

    • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  70. Résultat n°70

    ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de l'aménagement du sentier naturel éducatif "La Roselière" : rapport (ABPN, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 88-100 : Abords de l'Etang des Forges - Sentier naturel éducatif - Adoption du programme - Demande de subventions - Tranche de travaux de 1988 acte notarié (Gilbert Henri SIMONIN/Ville, 16 février 1989)-N° 90-94 : Journées mondiales de l'Environnement - Demande de subvention de l'ABPN - Inauguration du sentier naturel éducatif de l'Etang des Forges-N° 94-133 : Chemin de la Roselière - Acquisition d'une parcelle de terrain sise à Offemont acte notarié (Yvonne Cécile GIRARD/Ville, 15 mars 1995)

    Date

    1988-1995

    Cote

    264W/129

    • Contexte : 264W

    • ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  71. Résultat n°71

    ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000) : note d'information (AUTB, 1983), demande de subvention, étude (Service Municipal des Sports, 1984), étude de faisabilité (AUTB, 1988), comptes rendus, propositions (ABPN, 1989), rapports municipalité, statistiques, plans, extrait de POS, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 97-53 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL de l'Etang des Forges.Assainissement et surveillance de la qualité de l'eau (1996-2001) : rapports municipalité, diagnostic, tableau d'analyse, correspondance, notes.Mise en oeuvre d'un "Espace Naturel Sensible" (ENS) autour de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité, rapport de mission, arrêté municipal conjoint (Belfort-Offemont), compte rendu, plans, correspondance, notes.Désenvasement de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité.Droit de pêche (1999) : rapport (Service Environnement-Hygiène), rapports municipalité, convention (Ville/Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique-AAPPMA)

    Date

    1983-2001

    Cote

    264W/128

    • Contexte : 264W

    • ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  72. Résultat n°72

    PLAN DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT, mise en place : brochures ("Plan départemental de l'environnement"/Préfecture-Conseil général, "Actes des Rencontres de la ruralité", "Charte départementale de l'environnement du Tarn", "La politique départementale de l'environnement" / Conseil général)

    Date

    1989-1993

    Cote

    257W/15

    • Contexte : 257W

    • PLAN DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT, mise en place...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  73. Résultat n°73

    VERS UNE ECOLOGIE COGNITIVE : étude (AUTB, UTBM, Université de Haute Alsace, 1999)

    Date

    1999

    Cote

    254W/296

    • Contexte : 254W

    • VERS UNE ECOLOGIE COGNITIVE : étude (AUTB, UTBM, Université...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  74. Résultat n°74

    ENVIRONNEMENT - Politique environnementale au niveaux municipal, départemental et régional : arrêté préfectoral ("Renouvellement de la Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages du Territoire de Belfort- CDSPPTB", 1992), compte rendu ("Mission d'étude pour la création d'un Parc naturel régional des Hautes Vosges et Vosges du Sud", 1987), rapport municipalité ("Commission extra-municipale Environnement", 1996), note ("Revouvellement des membres du Comité de Massif pour le Massif Jurassien", Préfecture Franche-Comté, 1989), documents de séance-N° 98-39 : Création d'une délégation à l'Environnement et à l'Ecologie-N° 89-93 : Composition de la Commission extra-municipale "Environnement" et désignation des membres permanents-N° 90-3 : Association des Collectivités Locales Forestières du Territoire de Belfort - Désignation des représentants de la Ville de Belfort

    Date

    1987-1992

    Cote

    254W/291

    • Contexte : 254W

    • ENVIRONNEMENT - Politique environnementale au niveaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  75. Résultat n°75

    Environnement, actions diverses de la Ville de Belfort (traitement des plaintes des habitants concernant nuisances sonores : litige Riser / Baverey, station lavage Hydromat ; réalisation du plan municipal d'environnement...) : correspondance, comptes rendus de réunions dont séances de la commission extra-municipale environnement.

    Date

    1987-1997

    Cote

    251W/12

    • Contexte : 251W

    • Environnement, actions diverses de la Ville de Belfort...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  76. Résultat n°76

    PLAN DEPARTEMENTAL POUR L'ENVIRONNEMENT : conclusion

    Date

    1990-1992

    Cote

    208W/15

    • Contexte : 208W

    • PLAN DEPARTEMENTAL POUR L'ENVIRONNEMENT : conclusion

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  77. Résultat n°77

    Problème de l'environnement à Belfort : décharge industrielle, plan d'occupation des sols (POS), Association Belfortaine de protection de la nature.

    Date

    1977-1979

    Cote

    2W/68

    • Contexte : 2W

    • Problème de l'environnement à Belfort : décharge industrielle,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  78. Résultat n°78

    Atlas de la flore du Territoire de Belfort

    Date de publication

    2019

    Auteur

    HENNEQUIN, Christophe

    Date

    2019

    Cote

    C/872/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Atlas de la flore du Territoire de Belfort
  79. Résultat n°79

    Atlas de la flore du Territoire de Belfort

    Date de publication

    2019

    Auteur

    HENNEQUIN, Christophe

    Date

    2019

    Cote

    C/872, Cote de rangement : I

    • Contexte : bibliothèques

    • Atlas de la flore du Territoire de Belfort
  80. Résultat n°80

    Le Ballon d'Alsace, terre de rencontres et d'affrontements

    Auteur

    BILLOT, Renée

    Date

    2002

    Cote

    C/852

    • Contexte : bibliothèques

    • Le Ballon d'Alsace, terre de rencontres et d'affrontements