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Résultat n°1
Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien du Territoire de Belfort : notes, proposition d’action, présentation du Plan d’Aménagement Rural (PAR), orientation d’aménagement, livre blanc.

1 media

Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien du Territoire de Belfort : notes, proposition d’action, présentation du Plan d’Aménagement Rural (PAR), orientation d’aménagement, livre blanc.

Date

1975

Cote

18Z/161

Résultat n°2
Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

1 media

Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

Date

1975

Cote

18Z/132

Résultat n°3

N'attendons pas la dernière goutte pour économiser l'énergie : maquette gouache 30X40 cm

Date

-

Cote

15Z/329

Résultat n°4

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Financement des projets "Ergonomie de produits et des moyens de production associés" et "Espace ERCOS" (2006) : compte rendu, rapport, étude (UTBM et SET), dossiers demande de validation, fiches budgétaires, dossier ("Fonds de compétitivité des entreprises"), revue de presse, documentation, notes..Réunions des Comités et Commissions des Financeurs (25 novembre 2005, 10 février 2006, 29 mars 2006, 12 décembre 2006, 20 juin 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, dossiers demande de validation, dossiers demande de labellisation, fiches budgétaires, avis, projets, tableaux, correspondance, notes.

Date

2005-2007

Cote

27WCAB/31

Résultat n°5

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Mise en place et financement des projets : études ("Automobile 2010, Filière Alsace et Franche-Comté", PerfoEST, 2004 / "Le soutien des collectivités locales aux réseaux d'entreprises, Quelles politiques, Quels résultats ?", Jean-François LÉCOLE, 2004), procès-verbal (Assemblées Général PVF, 2005), rapport de présentation ("Réponse à l'appel à projet", PerfoEST, 2005), comptes rendus, rapports, organigramme, plan d'action automobile (2007), dossiers demande de labellisation, avis (Conseil Economique et Social, 2008), rapport ("Pour un ecosytème de la croissance", Christian BLANC, 2004), convention d'appui aux projets R&D, projets, programmes, dossier ("Réunions DATAR/DiGITIP, 2004), discours (Nicolas SARKOZY, 2004 / Christine LAGARDE, 2007), dossier Microtechniques (2006-2008), documents PREDIT (2003, 2007), fiches budgétaires, tableaux, revue de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2004-2008

Cote

27WCAB/30

Résultat n°6

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Organisation et financement du Colloque du 24 février 2005 : comptes rendus (Comité de Pilotage, Comité Technique), rapports, projet d'organisation, rapport de mission (Alain MAILFERT, 1999), dossier ("Réponse à l'appel à projet national"), arrêté (Président CAB), convention prestation de service (CAB/Cabinet Exécutive), fiches budgétaires, fiches financières, communiqué de presse, fiches presse, liste de partenaires, protocole, tableaux, planning, pièces comptables, textes officiels, documentation, correspondance, notes.

Date

2005

Cote

27WCAB/29

Résultat n°7

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunion Pôle de compétitivité "Microtechniques et Nanotechnologie" (15 octobre 2004) : listes, fiches, plans, notes..Réunion Pôle de compétitivité "Transports-Energie" (8 novembre 2004) : étude ("La France, puissance industrielle...", DATAR), correspondance, notes..Séminaires "Transports Terrestres-Energie" (17 décembre 2004, 14 janvier 2005) : rapports, étude (ARCessor), articles de presse, documentation, correspondance, notes..Réunion du Comité de Suivi CAB relative au projet "Transports Terrestres-Energie" (20 décembre 2004) : compte rendu..Réunion annuelle du Comité Stratégique du Pôle Automobile Alsace/Franche-Comté (21 janvier 2005) : rapport, plan, note.

Date

2004-2005

Cote

27WCAB/28

Résultat n°8

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions du Groupe de Travail relatives aux projets "Territoire d'Expérimentation", "Mobilité et réseaux intelligents", "Intelligence du territoire" (3 mai 2005, 20 mai 2005, 16 juin 2005, 6 septembre 2005, 9 février 2006, 9 mars 2006) : comptes rendus, rapports, projets, dossier ("Projet TRACCOM", 2006), listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2005-2006

Cote

27WCAB/27

Résultat n°9

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions du Comité de Direction (CODIR) (19 juillet 2005, 31 août 2005, 30 septembre 2005, 8 novembre 2005, 13 décembre 2005, 26 janvier 2006, 7 février 2006, 23 mars 2006, 27 avril 2006, 17 mai 2006) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, plan d'action national sur l'hydrogène (PAN-H), projets, dossiers demande de labellisation, feuilles de route, fiches budgétaires, fiches financières, programme véhicule propre, communiqué de presse, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2005-2006

Cote

27WCAB/26

Résultat n°10

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (8 janvier, 5 février, 4 mars, 1er avril, 13 mai, 3 juin, 1er juillet, 9 septembre, 7 octobre, 4 novembre, 2 décembre 2008) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, articles de presse, correspondance, notes.

Date

2008

Cote

27WCAB/25

Résultat n°11

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (6 février, 10 avril, 2 mai, 5 juin, 3 juillet, 11 septembre, 2 octobre, 6 novembre, 4 décembre 2007) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, article de presse, correspondance, notes.

Date

2007

Cote

27WCAB/24

Résultat n°12

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (2 mai, 13 juin, 5 septembre, 3 octobre, 14 novembre, 5 décembre 2006) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaitaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, articles de presse, correspondance, notes.

Date

2006

Cote

27WCAB/23

Résultat n°13

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions semestrielles Etat/Collectivités territoriales/PVF (12 juillet 2006, 22 décembre 2006, 12 juillet 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, états d'avancement des projets, budgets, fiches financières, bilan recettes/dépenses, plans, tableaux, textes officiels, listes, articles de presse, correspondance, notes.

Date

2006-2007

Cote

27WCAB/22

Résultat n°14

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Rencontres MOBILIS (2008-2009) : comptes rendus, convention objectifs et moyens (CAB/PVF, 2009), rapports, discours (Etienne BUTZBACH, 17 novembre 2009), liste des inscrits, dossier de presse, fiches de réunion, documentation, correspondance, notes.Réunion du Fonds Régional d'aide à l'Innovation (FRI) (11 juillet 2007) : compte rendu, convention de partenariat (CAB & Région Franche-Comté/OSEO innovation), convention de soutien (Région Franche-Comté/OSEO anvar, 2006), tableaux, documentation, correspondance, notes.Réuion du Comité des financeurs (26 juin 2008) : compte rendu, notes.Réunion financement PVF 2009-2013 (9 septembre 2008) : compte rendu, projets, note de synthèse, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.Réunions Groupe Thématique Hydrogène (4 novembre et 2 décembre 2009) : comptes rendus, études, tableaux, documentation, correspondance, notes.Réunion CAB/Conseil Général (19 février 2009) : rapport, études, projets.Réunion Projet de plateforme d'innovation (6 mai 2009) : relevé de conclusions, fiches de réunion, études, dossiers demande de labellisation, appel à projet, dossier de presse, documentation, notes.Etats Généraux de l'Automobile (20 janvier 2009) : rapport, document de travail V5 (PREDIT), calendrier de travail, notes.Projet VECOVIL (2007-2008) : compte rendu, rapports, délibération CAB (13 décembre 2007), document de travail, étude de faisabilité (Société ITS, 2007), convention objetctifs et moyens (CAB/UTBM, 2008), documentation, correspondance, notes.

Date

2007-2009

Cote

26WCAB/3

Résultat n°15

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Organisation et fonctionnement du PVF (2004-2007) : comptes rendus, rapports, études, projets, charte de coopération (Pôle MOV 'EO), dossier de presse, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Préparation et mise en place du Contrat de Performance 2009-2011 (2008-2009) : contrat de performance (Etat/Collectivités territoriales), statuts (Association de préfiguration, 2008), étude d'évaluation, projet d'avis (Conseil Economique et Social, 2008), point d'étape (CM International, 2009), rapport d'activités, compte rendu, rapports, tableaux, correspondance, notes.Réunion du Comité de Direction (CODIR) (22 janvier 2008) : note.Réunions du Comité de Coordination (10 juillet 2008, 20 février 2009) : comptes rendus, études, documents financiers, cartographie des entreprises, rapport d'activités, schémas, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Réunions du Comité Exécutif (20 octobre et 24 novembre 2009) : comptes rendus, procès-verbal (Conseil d'Administration), études, rapports, fiches projets, lettre de mission PREDIT, correspondance, notes.Réunion du Comité d'Expertise (24 août 2009) : feuille de mission, liste.Réunions Etat/Collectivités/PVF (10 novembre et 8 décembre 2009) : comptes rendus, étude d'évaluation (CM International), projets, dossiers demande de labellisation, rapport ("Segments stratégiques, Mobilités"), correspondance, notes.

Date

2004-2009

Cote

26WCAB/2

Résultat n°16

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions semestrielles Collectivités Territoriales/Etat (22 décembre 2006, 12 juillet 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, projets, études, allocution (Nicolas SARKOZY, Président de la République, 2007), budgets, tableaux, textes officiels, documentation, correspondance, notes.

Date

2006-2007

Cote

24WCAB/10

Résultat n°17

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions du Groupe de Travail 90 (31 août 2006, 23 mars 2007, 12 octobre 2007, 6 novembre 2007, 20 décembre 2007) : comptes rendus, étude de faisabilité CEMBA (MP Conseil, 2006), projets (CODEKF, VECOVIL, SIMBA)), programme Boucle d'Air, relevés de décisions, fiches budgétaires, fiches financières, liste des projets financés, communiqué de presse, tableaux, correspondance, notes.

Date

2006-2007

Cote

24WCAB/9

Résultat n°18

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions du Comité des Financeurs (28 avril 2005, 25 novembre 2005, 10 février 2006, 29 mars 2006, 12 décembre 2006, 13 juin 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, études, projets (VECO, Boucle d'Air, TestInView), documents budgétaires, contrat cadre, dossiers de demande de validation, plan de financement, avis du comité, fiches de cadrage, projet convention (Conseil Régional/OSEO anvar), listes, documentation, correspondance, notes.

Date

2005-2007

Cote

24WCAB/8

Résultat n°19

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunion du Comité de Direction (CODIR) (19 juillet 2005, 31 août 2005, 30 septembre 2005, 8 novembre 2005, 13 décembre 2005, 26 janvier 2006, 7 février 2006, 23 mars 2006, 27 avril 2006, 22 juin 2006, 31 août 2006, 22 mars 2007) : comptes rendus, rapports, relevés de décisions, études, dossiers de demande de validation, plan de financement, projet contrat-cadre, programme Boucle d'Air, projets, fiches budgétaires, tableaux, correspondance, notes.

Date

2005-2007

Cote

24WCAB/7

Résultat n°20

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Point sur le Pôle Microtechniques (2005-2006) : statuts (Pôle des microtechniques), projet contrat de compétitivité, compte rendu, liste des entreprises, correspondance, notes.Projet MOBILIS (2006) : compte rendu, rapport CAB, documentation, notes.Projet CEMBA (Centre d'Etude et de Modélisation de la Boucle d'Air) (2006) : compte rendu, contrat de projet Etat-Région 2007-2013, relevé de décisions, programme Boucle d'Air, projet SIMBA (Simulation Boucle d'Air autour du moteur), fiches, correspondance, notes.Projet TRACCOM (TRafic et Accès sur le Corridor de la COMtoise) (2006) : document de travail, compte rendu, projet, rapport, correspondance, notes.Fonds Régional d'Aide à l'Innovation Technologique (2006) : convention (OSEO ANVAR/Conseil Régional de Franche-Comté), rapport, fiches, documentation, notes.Projet CRISTAL (Cellule de Recherche Industrielle en Système de Transports Automatisés Légers) (2006-2007) : rapport de présentation, budget, projet, correspondance, notes.Partenariat entre Conseil Régional-CAB et OSEO ANVAR (2007) : convention de partenariat, délibération CAB, rapport, cahier des charges, correspondance, notes.

Date

2005-2007

Cote

24WCAB/6

Résultat n°21

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration du projet Pôle de Véhicule du Futur (PVF) : comptes rendus, contrat-cadre (Etat/Collectivités Territoriales, 2006), rapport à l'exécutif, plan de financement, fiches budgétaires, fiches de projets, projet règlement intérieur, avis du comité des financeurs, dossiers demande de validation, pièces graphiques,tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2005-2006

Cote

24WCAB/5

Résultat n°22

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Financement du projet et Contrat-Cadre : plan de financement ("Projet Espace ERCOS", 2006), convention de financement (CAB/Pôle Véhicule du Futur), contrat-cadre pôle de compétitivité (Etat/Collectivités Territoriales, 26 janvier 2006), études (ArcEssor, 2005 / UTBM, 2006), dossiers de demande de validation, délibérations et rapports CAB (2005-2006), dossier de presse (CIADT, 2005), documentation, correspondance, notes.

Date

2005-2006

Cote

24WCAB/4

Résultat n°23

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Séminaires, colloque et réunions en vue de la création d'un pôle de compétitivité "Véhicule du Futur" : appel à projet (2004), dossier de réponse à l'appel à projet national (2005), rapport de présentation ("Fiches de présentation synthétique des pôles de compétitivité labellisés", DATAR, 2005), étude ("La gouvernance du Pôle de Compétitivité Véhicule Propre et Intelligent", ArcEssor, 2005), document ("Véhicule propre respectueux de l'environnement, énergies nouvelles, recyclabilité", 2004), statuts (Association de préfiguration du Pôle Véhicule du Futur, 2005), projet de contrat pôle de compétitivité (Etat/Collectivités Territoriales, 2005), comptes rendus, rapports, fiches projets, projet zonage CAB (2005), dossier de presse (CIADT, 2005), pièces graphiques, tableaux, articles de presse, textes officiels, liste des partenaires, documentation, correspondance, notes.

Date

2004-2005

Cote

24WCAB/3

Résultat n°24

APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion des Transports Urbains Respectueux de l'Environnement (APTURE) : compte rendu (Assemblée Générale Constitutive, 2001), enquête, correspondance.

Date

2001-2004

Cote

20WCAB/17

Résultat n°25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-53 : Direction Générale des Services - Désignation d'un représentant de la CAB à la commission régionale du Plan Régional de la Qualité de l'Air.

Date

2006

Cote

16WCAB/206

Résultat n°26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-26 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Natura 2000. [N° 06-27 n'a été attribuée à aucune délibération]

Date

2006

Cote

16WCAB/176

Résultat n°27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-117 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Présentation du projet de désenvasement de l'Etang des Forges - Plan de financement - Demande de subventions.

Date

2005

Cote

16WCAB/142

Résultat n°28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-30 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Charte Forestière de Territoire - Désignation d'un représentant élu de la CAB pour siéger au comité de pilotage et d'un technicien au comité technique.

Date

2005

Cote

16WCAB/47

Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-29 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Modification du contrat ECO EMBALLAGES et passage au barème D.

Date

2005

Cote

16WCAB/46

Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-28 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Bilan d'activité de l'ARPAM 2004 - Rapport d'information.

Date

2005

Cote

16WCAB/45

Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 21/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Plan vert et Paysage.

Date

2004

Cote

15WCAB/308

Résultat n°32

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 2/1.02 : Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein du Réseau de Surveillance de la Qualité de l'Air dans le Nord Franche-Comté (ARPAM).

Date

2004

Cote

15WCAB/214

Résultat n°33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 31/5.10 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Cotisation ARPAM 2003-2004.

Date

2003

Cote

15WCAB/176

Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 22/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Désenvasement de l'Etang des Forges - Mission de maîtrise d'œuvre - Attribution du marché.

Date

2003

Cote

15WCAB/167

Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 17/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Demande de subventions - Réalisation de panneaux d'information.

Date

2003

Cote

15WCAB/47

Résultat n°36

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 12/1.10 : Direction de l'Action Economique et de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Désenvasement de l'Etang des Forges - Mission de maîtrise d'œuvre.

Date

2003

Cote

15WCAB/42

Résultat n°37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 27/5.04, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE - Environnement ; Création de la "Commission Environnement" : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/241

Résultat n°38

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Commission multipartite : convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", délibération du Conseil de District et du Conseil Municipal de Valdoie, comptes rendus de réunions, notes, synthèse des études relatives au contournement, correspondance

Date

1988

Cote

5WCAB/191

Résultat n°39

EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport, arrêté préfectoral, bilan, documentationQualité de l'eau distribuée dans le Territoire de Belfort (1981-1992)Rapport "Objectif qualité des eaux" (1983)Journée de réflexion sur l'hygiène de l'environnement : document sur la zone de captage de SERMAMAGNY (1990)La politique départementale de l'eau (1990)Etude d'aménagement de la Savoureuse (1991)Sauvetage des trois rivières : Allan, Lizaine, Savoureuse (1992)

Date

1981-1992

Cote

5WCAB/183

Résultat n°40

EAU ET ENVIRONNEMENT (FRANCHE-COMTE) : documentation, articles de presse, rapport, correspondance, compte renduCarte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution de Belfort, 1/50000è (1982)Livre blanc sur la situation des populations agricoles et rurales concernées par la liaison Saône-Rhin (1983)La nappe de Dijon-Sud (1987)Déviation de l'Allan (1987)Captage de la Doller (1988)Qualité de l'eau et environnement (1988)Carte régionale de la qualité des cours d'eau (1989)Opportunités stratégiques dans la gestion du service "eau potable" en Europe occidentale (1989)Colloque régional "L'eau en Franche-Comté" (1990) Réseau qualité des eaux souterraines brutes du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (1992)Qualité biologique des cours d'eau (1992)

Date

1982-1992

Cote

5WCAB/182

Résultat n°41

ENVIRONNEMENT ET RURALITE : documentationL'action pour le développement et l'aménagement de l'espace rural (février 1988)Les rencontres de la ruralité (janvier 1993)Les rencontres de la solidarité (octobre 1993)Schéma départemental des services publics en milieu rural (novembre 1993)

Date

1988-1993

Cote

5WCAB/181

Résultat n°42

ENVIRONNEMENT REGIONAL ET DEPARTEMENTAL : rapport du Conseil Général, documentationLes problèmes d'assainissement dans le Territoire de Belfort (mars 1979)Premier forum des villes comtoises (Vesoul, octobre 1987)L'environnement : un enjeu pour le Territoire de Belfort (mai 1988)La politique départementale de l'environnement (octobre 1989)L'eau et l'industrie en Franche-Comté : cartographie des rejets d'effluents industriels (1990-1991)Rapport de l'Association Belfortaine de Protection de la Nature (1991)Plan départemental de l'environnement (1992)Les cahiers de l'environnement : inventaire du patrimoine naturel de Franche-Comté (1992)

Date

1979-1992

Cote

5WCAB/180

Résultat n°43

Questions diverses relatives au cadre de vie (nuisances sonores, déjections canines, pigeons, chiens, chats errants, ) et à l'environnement (journée "en ville sans ma voiture", recyclage) : courriers de réclamation et de plainte, pétitions, correspondance administrative.

Date

1998-2001

Cote

365W/46

Résultat n°44

Environnement, écologie, squares, espaces verts : photographies- Squares- Malsaucy- Ballon d'Alsace- Etang des Forges- Le Salbert- Divers

Date

1983-1996

Cote

332W/52

Résultat n°45

Questions relatives à l'environnement (opérations "en ville sans ma voiture" et nettoyage de printemps, recyclage des sources lumineuses usagées dans les services municipaux, véhicules propres, problème des nuisances sonores à l'association culturelle turque...) : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, bilan de l'opération "voiture propre 1998", communiqué de presse sur la pollution du lait par l'Usine d'incinération

Date

1996-2000

Cote

330W/104

Résultat n°46

Centre d'écologie et d'économie alternative, fonctionnement : documents budgétaires, rapport de présentation, rapport du Conseil municipal sur la modification des statuts

Date

1994-1996

Cote

327W/62

Résultat n°47

Environnement. - "Etude de la gestion des déchets des entreprises artisanales et commerciales. Phase 1 : cas du faubourg des Vosges" (1996). Politique municipale en matière d'environnement : notes, "plan municipal de l'environnement de Belfort. Programme d'actions" (1992-1993). Aménagement du lit de la Savoureuse : correspondance, note (1995). Demande d'autorisation pour la régularisation administrative de la centrale laitière, enquête publique : rapport en municipalité, note (1995). Demande du diocèse d'entretien des espaces verts des paroisses catholiques : correspondance, notes (1994-1995). Echange d'expériences transfrontalier dans le domaine de l'environnement (7 avril 1995 à Belfort) : programme, notes, correspondance (1995)

Date

1995

Cote

327W/61

Résultat n°48

ASCOMADE, fonctionnement : document préparatoire à l'assemblée générale de 1994, PV de l'assemblée générale de 1998, comptes rendus du bureau des 19 janvier et 4 mai 1994, comptes rendus de visites (du centre de régénération des solvants de la Sorège à Beaufort, du centre de détoxication à Hambourg), note sur les modes de tarification de l'eau dans les collectivités de l'ASCOMADE, comptes rendus de réunions (sur les déchets toxiques des ménages, du comité de pilotage de l'opération pédagogique sur l'eau), rapports (présentation de Cyclamed, "Les déchets et les collectivités locales", "Elimination des déchets produits par les professions de santé en exercice libéral", "Comment gérer et éliminer les déchets toxiques des ménages ?"

Date

1991-1998

Cote

327W/60

Résultat n°49

Environnement. - Note de synthèse du Cabinet Marc Merlin sur les filières de valorisation des boues produites par les stations d'épuration à destination du district de l'agglomération belfortaine (sans date). ASCOMADE : PV de l'assemblée générale de 1994, comptes rendus des journées régionales sur les énergies renouvelables et l'énergie solaire, documentation (sur la destination des sables de curage et de dessalage, sur l'économiseur de carburant, sur la maîtrise d'énergie), statistiques sur le tri dans le Jura, "Organisation et perception de l'environnement urbain : étude de cas dans les collectivités de l'ASCOMADE" (1993-1995)

Date

1993-1995

Cote

327W/59

Résultat n°50

Ve et VIe colloques sur les aménités urbaines dans le cadre de la coopération franco-japonaise : brochure Les Places à la française / Direction de la Coopération scientifique, technique et du Développement, programme, comptes-rendus de réunions, résumés des conférences, textes des communications, correspondance

Date

1989-1990

Cote

323W/4

Résultat n°51

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-191 : Bilan d'activités 2004 des gardes-nature - Adhésion 2005.

Date

2005

Cote

319W/193

Résultat n°52

Contrat de plan Etat-Région, préparation : documents préparatoires sur les schémas de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche, des espaces naturels et ruraux, des transports, de la culture, de l'énergie en Franche-Comté

Date

1999

Cote

318W/38

Résultat n°53

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-71 : Plan vert - Adoption des orientations et du plan pluriannuel 2004-2006.

Date

2004

Cote

314W/362

Résultat n°54

ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement : comptes rendus de réunions, assemblées générales, conseils d'administration, visites, statuts, courriers, études

Date

1991-1993

Cote

285W/3

Résultat n°55

SERVICE DES GARDES NATURE, fonctionnement et adhésion de la Ville : procès-verbaux dressés, rapports d'intervention, convention

Date

1993-1998

Cote

276W/27

Résultat n°56

CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE, activités : comptes rendus de conseil d'administration, rapports de présentation, correspondance, notes

Date

1990-1998

Cote

276W/16

Résultat n°57

MANIFESTATIONS EN FAVEUR DE L'ENVIRONNEMENT -Campagne Téléthon "Sauvez un arbre, sauvez une vie" (1989) : correspondance, notes.Exposition et colloque "La Ville au Quotidien" (1991) : rapport municipalité.Journée VILLAVELO (1991) : compte rendu.Opération "Un jardin, un jardinier" (1992) : rapport municipalité.Les Rencontres de l'Environnement (1993) : compte rendu, documentation.Opération "Nettoyage de Printemps" (1995-1996) : rapports municipalité, bilan.Fête de la Nature (1996) : rapport municipalité.Opération "Voiture propre" (1996-1998) : rapports municipalité, bilans, correspondance, notes.Journée "En ville sans ma voiture" (1998-2000) : rapports municipalité, arrêté du Maire, comptes rendus, enquête, note de présentation, graphiques, tableaux, plaquettes, correspondance, notes.Journée internationale pour la prévention des catastrophes naturelles (1999) : rapport municipalité, notes.Printemps de l'Environnement (1999-2000) : rapports municipalité, fiche de participation.

Date

1989-2000

Cote

264W/278

Résultat n°58

SYNDICAT MIXTE DU PARC DES BALLONS DES VOSGES -Fonctionnement du Syndicat et relations avec la Ville : rapport municipalité ("Adhésion de la Ville de Belfort en qualité de ville-porte au Syndicat Mixte du Parc des Ballons des Vosges pour la période 1998-2007", 1997), délibération, bilans d'activités, charte constitutive (Parc National des Ballons des Vosges, 1987), rapport, fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.

Date

1987-1997

Cote

264W/276

Résultat n°59

CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE (CEEA) -Création du CEEA (1989-1991) : projet de statuts, rapport de présentation, convention (Ville/CEEA, 1991), rapports municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-223 : Etude relative à la création d'un Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA)-N° 90-132 : Création d'un Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative-N° 91-59 : Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative - Contrat d'objectif.Fonctionnement et gestion financière (1990-2001) : comptes rendus, rapport municipalité, bilan définitif, statuts (1990), rapports, documents budgétaires, plans, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 93-16 : Bilan et perspectives du Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA).Recherche de locaux et de lieux de stockage (1991-1996) : rapport municipalité ("Mise à disposition d'une propriété de la Ville en faveur du CEEA", 1991), correspondance, notes, document de séance-N° 93-80 : Acquisition d'un entrepôt pour les activités du CEEA acte notarié (Epoux JOBARD-PARMENTIER/Ville, 1er juin 1993).

Date

1989-2001

Cote

264W/275

Résultat n°60

NUISANCES ENVIRONNEMENTALES -Mesures prises pour faire face aux nuisances occasionnées par bruits, odeurs, déchets, fumées, produits toxiques, graffitis, effluents gazeux, détritus, insalubrité, mendicité, prostitution etc : rapports municipalité, arrêtés du Maire, procès-verbaux, pétitions, lettres de plainte, graphiques, photographies, enquête, textes officiels, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-35 : Demandes de subventions pour le financement de l'étude sur le traitement acoustique de la Centrale Laitière de Franche-Comté-N° 95-13 : Insertion de l'animal en ville - Problèmes des déjections canines-N° 98-90 : Acquisition d'un système de mesures acoustiques de type "SYMPHONIE" - Demande de subvention.

Date

1979-2001

Cote

264W/274

Résultat n°61

ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie à Belfort (1990-1994) : étude de faisabilité (1992), rapports municipalité, comptes rendus, rapport de synthèse (ASCOMADE, 1992), plans, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 93-127 : Création d'une déchetterie à Belfort.Implantation des Points d'Apport Volontaire (PAV) ou Ecopoints (1993-2000) : rapport municipalité ("Collecte sélective des papiers-cartons - Choix de conteneurs", 1994), compte rendu, rapport, pétition, plans, listes, article de presse, documentation, correspondance, notes.Recyclage et revalorisation des sources lumineuses usagées (2000) : rapport municipalité, note, document de séance-N° 00-230 : Recyclage/revalorisation des sources lumineuses usagées : tubes fluorescents et lampes à décharges usagés - Cadre législatif et subventionnement des déchets classés "dangereux".

Date

1990-2000

Cote

264W/273

Résultat n°62

RISQUES MAJEURS ET CATASTROPHES NATURELLES -Prévention des risques majeurs (1995-2000) : rapport municipalité ("Dossier Communal Synthétique sur les risques majeurs", 2000), projet ("Dossier départemental des Risques Majeurs" ", 1995), décret, rapport, affiche, article de presse, correspondance, notes.Prévention des catastrophes naturelles (1995-2001) : circulaire préfectorale d'inondation (1995, 1998), dépêche AFP (1995), avis à la population, communiqué de presse, note de synthèse ("Mise en place d'un plan interdépartemental de gestion intégrée des crues de la Savoureuse", Service de l'Eau et des Milieux Naturels, 1996), comptes rendus, fiches budgétaires, plans, listes, données météorologiques, correspondance, notes.

Date

1995-2001

Cote

264W/272

Résultat n°63

INSTALLATION CLASSEES :étude ("Impact de l'installation sur l'environnement", European Gas Turbines, 1992), arrêté préfectoral, rapport municipalité, avis d'enquête publique, note d'information, plan, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-248 : Enquête publique pour installation classée - Banc d'essai "Turbine à gaz" Usine GEC ALSTHOM-N° 94-51 : Avis concernant l'exploitation d'une installation classée - Compagnie des Entrepôts et Gares Frigorifiques - Zone Industrielle à Danjoutin-N° 94-224 : GEC-ALSTHOM Electromécanique SA - Avis concernant la demande d'autorisation d'activités classées-N° 95-143 : Centrale Laitière de Franche-Comté - Enquête publique pour une installation classée - Avis sur la demande d'autorisation formulée pour la régularisation administrative de l'établissement-N° 95-260 : Avis concernant la demande d'autorisation d'une installation classée - Société COUROUX SA à Pérouse-N° 96-163 : Avis sur la demande d'autorisation d'une installation classée - SA Société Nouvelle BEGEY-N° 97-18 : Installation classée - Etablissement SIGMA-COATINGS - Avis-N° 99-42 : Installations classées - Enquête publique - Société Est Recyclage à Offemont

Date

1992-2000

Cote

264W/271

Résultat n°64

ENERGIE ET ENVIRONNEMENT -Politique énergétique de la Ville : accords cadre (Ville de Besançon/Conseil Régional/Agence Française pour la Maîtrise d'Energie-AFME, 1990 ; Ville/Conseil Général/Agence de l'Environnement et de la Maîtrise d'Energie-ADEME, 1992), charte objectif 1000 (Ville/ADEME, 1994), conventions (Conseil Général/Ville, 1993 ; ADEME/Ville, 1994), rapport ("Stratégie de réduction des émissions des polluants d'origine énergétique à Belfort", EUROPLAN & EXPLICIT, 1992), rapport de synthèse (AGORA, 1992-1993), rapport municipalité, comptes rendus, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-84 : Accord-Cadre "Energie et Environnement"-N° 92-128 : Accord-Cadre "Energie et Environnement" - Réalisation 1992-N° 93-190 : Charte CITEVIE - Programme 1993.

Date

1990-1995

Cote

264W/270

Résultat n°65

PLAN DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT :études ("La politique départementale de l'environnement", Conseil Général, 1990 / "Etude sur la collecte et le traitement des déchets", SOCOTEC, 1992), comptes rendus, rapports, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1990-1998

Cote

264W/269

Résultat n°66

PLAN MUNICIPAL DE L'ENVIRONNEMENT :rapports municipalité ("Plan Municipal d'Environnement - Orientations et priorités", 1992 / "Plan Municipal d'Environnement - Avis sur le dossier et sur les actions", 1992 / "Participation de la Ville de Belfort à un micro-réseau sur les plans municipaux d'environnement", 1996), enquête et dossier de marché (Cabinet EPA, 1991), convention (Etat/Ville, 1991), décision attributive de subvention, dossier de financement (Etat-Département, 1991-1993), fiche Opération Kangourou (DTQD, 1992), compte rendu (Comité de Pilotage, 1990-1992), rapports, charte CITEVIE (1992), plan de classement, budget, articles de presse, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 90-233 : Plan municipal d'environnement.

Date

1990-1996

Cote

264W/268

Résultat n°67

POLITIQUE DE l'ENVIRONNEMENT :études ("POS de Belfort, Etude de l'Environnement", Ville, 1990 / "Renaturation floristique et faunistique de Belfort", Cabinet VOISARD-HAENNI, 1997), comptes rendus (Commission extra-municipale, 1989-1990 / Commission des sites, perspectives et paysages, 1990, 2000 / Services Techniques, 1992-1993 / Service Environnement, 1993 / Cellule Environnement, 1993), projets d'aménagement ("Etang de Malsaucy", 1990 / "Réserve naturelle volontaire, Etang des Forges", 1992-1993), rapports municipalité ("Sécurité des escarpements du Château", 1993 / "Proposition de convention Ville-Commission Permanente de Protection des Eaux du Sous-sol et des Cavernes de Franche-Comté", 1998 / "Plan de gestion des espaces naturels de la Miotte", 2000), dossiers ("Réseau IDEAL", 1993 / "Comité 21", 1998), arrêté préfectoral, enquête, inventaires des sites pollués (AUTB, 1997), documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 3.02 (30 mars 1981) : Projet de classement du Massif du Ballon d'Alsace - Enquête publique - Avis du Conseil Municipal.

Date

1981-2001

Cote

264W/267

Résultat n°68

CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition de locaux (Ville/CCRL, 1988), rapports municipalité, bilan d'activités, rapports, pétition, communiqué de presse, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 94-28 : Modalités d'intervention d'un Directeur de MJC auprès du Centre Culturel rue de Londres.Financement et situation financière (1987-1997) : arrêté préfectoral de subvention (1991), rapports financiers, fiches budgétaires, rapports municipalité, agrément de la CAF (1990-1992), correspondance, notes, document de séance-N° 94-147 : Situation financière du Centre Culturel de la rue de Londres - Plan social.Projet de création d'un snack-bar et divers travaux (1988-1997) : rapport ("Le café avec ou sans alcool dans le mouvement de qualification urbaine", Jean Marc VAN HOUTTE, 1988), projet, protocole d'accord, correspondance, notes.Aménagement d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, avenants aux marchés, comptes rendus de chantier, documents de séance-N° 91-63 : Réalisation d'un lieu d'accueil au Centre socioculturel de la rue de Londres - Subvention de l'Etat - Approbation du dossier de consultation des entreprises-N° 92-15 : Centre culturel de la rue de Londres - Réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes - Avenants n° 1 aux marchés passés avec les Entreprises NEGRO, SAB, ARLUX et LINOTAPIS.Réaffectation du bâtiment ex-CCRL en vue de la création d'un lieu de culte musulman et d'un local pour le Restaurant du Coeur (2000) : compte rendu, état du bâtiment, plans, pétition, article de presse, correspondance, notes. Travaux de restructuration et de désamiantage (2000-2001) : dossier d'appel d'offres, notification de marché, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-270 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres-N° 01-231 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.

Date

1985-2001

Cote

264W/237

Résultat n°69

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux (1984-1991) : rapport ("Le système Batent III du SOCOTEC", 1984), comptes rendus, liste, note.Acquisitions, cessions, locations, logements de fonction (1985-2001) : rapports municipalité ("Affichage d'autocollant sur les immeubles et mobiliers publics", 1991 / "Mise en valeur du Haut du Salbert ", 2001), rapports ("Contrôles de sécurité", VERITAS et APAVE, 1990-1991), enquête, avis (Domaine, 2000), comptes rendus, publication vente, frais d'acte, photographies, documentation, correspondance, notes.Aménagement du bureau d'accueil de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) à la Place Corbis (1986-1987) : convention (SMTC/Ville, 1987), compte rendu, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 87-212 : Local Place Corbis - Convention d'utilisation à intervenir avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Diagnostic et traitement de l'amiante des bâtiments communaux (1996-1999) : rapport municipalité ("Réglementation en matière d'exposition à l'amiante dans les immeubles...", 1996), rapport d'expertise ("Recensement de flocages et calorifugeages amiantés au sein de 31 sites d'établissements communaux de la Ville de Belfort", NATEL-Développement, 1996) , règlementation amiante (Service Hygiène et Sécurité, 1996), liste des sites visités, tableaux, correspondance, notes.

Date

1984-2001

Cote

264W/219

Résultat n°70

ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de l'aménagement du sentier naturel éducatif "La Roselière" : rapport (ABPN, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 88-100 : Abords de l'Etang des Forges - Sentier naturel éducatif - Adoption du programme - Demande de subventions - Tranche de travaux de 1988 acte notarié (Gilbert Henri SIMONIN/Ville, 16 février 1989)-N° 90-94 : Journées mondiales de l'Environnement - Demande de subvention de l'ABPN - Inauguration du sentier naturel éducatif de l'Etang des Forges-N° 94-133 : Chemin de la Roselière - Acquisition d'une parcelle de terrain sise à Offemont acte notarié (Yvonne Cécile GIRARD/Ville, 15 mars 1995)

Date

1988-1995

Cote

264W/129

Résultat n°71

ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000) : note d'information (AUTB, 1983), demande de subvention, étude (Service Municipal des Sports, 1984), étude de faisabilité (AUTB, 1988), comptes rendus, propositions (ABPN, 1989), rapports municipalité, statistiques, plans, extrait de POS, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 97-53 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL de l'Etang des Forges.Assainissement et surveillance de la qualité de l'eau (1996-2001) : rapports municipalité, diagnostic, tableau d'analyse, correspondance, notes.Mise en oeuvre d'un "Espace Naturel Sensible" (ENS) autour de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité, rapport de mission, arrêté municipal conjoint (Belfort-Offemont), compte rendu, plans, correspondance, notes.Désenvasement de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité.Droit de pêche (1999) : rapport (Service Environnement-Hygiène), rapports municipalité, convention (Ville/Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique-AAPPMA)

Date

1983-2001

Cote

264W/128

Résultat n°72

PLAN DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT, mise en place : brochures ("Plan départemental de l'environnement"/Préfecture-Conseil général, "Actes des Rencontres de la ruralité", "Charte départementale de l'environnement du Tarn", "La politique départementale de l'environnement" / Conseil général)

Date

1989-1993

Cote

257W/15

Résultat n°73

VERS UNE ECOLOGIE COGNITIVE : étude (AUTB, UTBM, Université de Haute Alsace, 1999)

Date

1999

Cote

254W/296

Résultat n°74

ENVIRONNEMENT - Politique environnementale au niveaux municipal, départemental et régional : arrêté préfectoral ("Renouvellement de la Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages du Territoire de Belfort- CDSPPTB", 1992), compte rendu ("Mission d'étude pour la création d'un Parc naturel régional des Hautes Vosges et Vosges du Sud", 1987), rapport municipalité ("Commission extra-municipale Environnement", 1996), note ("Revouvellement des membres du Comité de Massif pour le Massif Jurassien", Préfecture Franche-Comté, 1989), documents de séance-N° 98-39 : Création d'une délégation à l'Environnement et à l'Ecologie-N° 89-93 : Composition de la Commission extra-municipale "Environnement" et désignation des membres permanents-N° 90-3 : Association des Collectivités Locales Forestières du Territoire de Belfort - Désignation des représentants de la Ville de Belfort

Date

1987-1992

Cote

254W/291

Résultat n°75

Environnement, actions diverses de la Ville de Belfort (traitement des plaintes des habitants concernant nuisances sonores : litige Riser / Baverey, station lavage Hydromat ; réalisation du plan municipal d'environnement...) : correspondance, comptes rendus de réunions dont séances de la commission extra-municipale environnement.

Date

1987-1997

Cote

251W/12

Résultat n°76

PLAN DEPARTEMENTAL POUR L'ENVIRONNEMENT : conclusion

Date

1990-1992

Cote

208W/15

Résultat n°77

Problème de l'environnement à Belfort : décharge industrielle, plan d'occupation des sols (POS), Association Belfortaine de protection de la nature.

Date

1977-1979

Cote

2W/68

Résultat n°78

Atlas de la flore du Territoire de Belfort

Date

2019

Cote

C/872/BIS

Résultat n°79

Atlas de la flore du Territoire de Belfort

Date

2019

Cote

C/872, Cote de rangement : I

Résultat n°80

Le Ballon d'Alsace, terre de rencontres et d'affrontements

Date

2002

Cote

C/852