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108 résultats

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  1. Résultat n°1

    SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) -Conseils d'Administration (20 décembre 2002, 12 mai 2003, 27 juin 2003, 13 janvier 2004, 10 mai 2004, 28 juin 2004, 10 mai 2005, 30 août 2005, 15 mai 2006, 14 mai 2007, 29 juin 2007, 3 juin 2008) : procès-verbaux, comptes rendus, rapport général du Commissaire aux comptes (31 décembre 2003), délibérations et rapports CAB, fiches d'activités (2002, 2004), rapport d'activités (SEMPAT, 2002), bilans (2003-2004), bilan (GIE SEMFC, 2004), fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes..Assemblées Générales (28 juin 2005, 29 juin 2007, 30 juin 2008) : compte rendu, formulaires de vote, correspondance, notes.

    Date

    2002-2008

    Cote

    27WCAB/20

    • Contexte : 27WCAB

    • SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-206 : SEMPAT - Bâtiment industriel sur la ZAC de la Justice - Résultats d'exploitation après cession.

    Date

    2006

    Cote

    319W/476

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-98 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilans d'activités 2005 de la SODEB et de la SEMPAT.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/259

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-210 : Bilans d'activités 2005 de la SODEB et de la SEMPAT.

    Date

    2006

    Cote

    319W/480

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-88 : Direction des Finances - Projet TECHN'HOM - Garantie d'emprunt à la SEMPAT.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/246

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-58 : Direction Générale des Services - Techn'Hom - Acquisition de biens et participation à l'augmentation du capital de la SEMPAT - Désignation d'un administrateur supplémentaire.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/79

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils d'Administration (16 avril 2003, 2 septembre 2003, 18 décembre 2003, 8 avril 2004) et Assemblée Générale Mixte (24 juin 2003) : procès-verbaux, budgets, rapports financiers, rapports d'activités, statuts, bilan social (2002), projets, correspondance.Réunion du Comité de Concertation et de Partenariat (15 avril 2005) : compte rendu, étude, documentation, correspondance.

    Date

    2003-2005

    Cote

    20WCAB/36

    • Contexte : 20WCAB

    • SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-176 : Adoption des nouveaux statuts de la SEMPAT.

    Date

    2005

    Cote

    319W/179

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9
    LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

    1 media

    LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

    Date

    1989-2005

    Cote

    18Z/163

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-207 : Bilans d'activités 2004 de la SODEB et de la SEMPAT.

    Date

    2005

    Cote

    319W/209

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-39 : SMAU - Modification des statuts.

    Date

    2005

    Cote

    319W/39

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Assemblées Générales (15 novembre 2001, 14 novembre 2002, 16 avril 2003, 14 novembre 2003, 30 septembre 2004, 3 novembre 2004, 19 mai 2005, 10 novembre 2005) : procès-verbaux, rapports d'activités, organigramme, rapports annuels, compte rendu (Bureau du 10 novembre 2005), étude, acte du colloque (2002), documents budgétaires, rapport général (Commissaire aux Comptes, 2001), documentation, correspondance.

    Date

    2001-2005

    Cote

    20WCAB/35

    • Contexte : 20WCAB

    • SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Assemblées...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  13. Résultat n°13

    SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-PHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils d'Administration (18 décembre 2003, 8 avril 2004) : procès-verbaux, rapports, documents financiers, documents budgétaires, dossier ("Comité d'audit"), communiqué de presse, correspondance, notes..Assemblée Générale Ordinaire (8 juin 2004) : ordre du jour, rapports du Commissaire aux comptes, rapport de gestion, documents financiers, bilan social (2003), documentation, correspondance, notes..Assemblées Générales Mixtes (4 mai 2004, 3 novembre 2004, 19 mai 2005) : ordre du jour, statuts, rapports, composition des membres, résolutions, correspondance, notes..Réunion du Comité de Concertation et de Partenariat (13 octobre 2005) : compte rendu, rapport d'activités (2004), circulaire ICTAAL (Instruction sur les Conditions Techniques d'Aménagement des Autoroutes de Liaison), contrats d'abonnement, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2003-2005

    Cote

    27WCAB/21

    • Contexte : 27WCAB

    • SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-PHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-98 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilan d'activités 2004 de la SODEB et de la SEMPAT.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/123

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-172 : Questions diverses - Augmentation du capital de la SEMPAT - Renonciation de la Ville.

    Date

    2005

    Cote

    319W/174

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-04 : Direction Générale des Services - SMAU - Modification des statuts.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/19

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 18/3.03 : Direction des Finances - Financement des investissements réalisés sur BELFORT-TECHNOPOLE - Garantie d'emprunt à la SEMPAT.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/230

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-5 : Dissolution de la SEMES.

    Date

    2004

    Cote

    314W/294

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-6 : Travaux de climatisation des chambres du NOVOTEL ATRIA - Garantie d'emprunt à la SEMVIH (Société d'Economie Mixte à Vocation Hôtelière).

    Date

    2004

    Cote

    314W/295

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 8/1.06 : Direction Générale des Services - Bilan d'activités 2003 de la SODEB et de la SEMPAT.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/295

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  21. Résultat n°21

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-153 : Bilans d'activités 2003 de la SODEB et de la SEMPAT.

    Date

    2004

    Cote

    314W/439

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-123 : SCI des Résidences - Prise de participation de la SEMPAT.

    Date

    2003

    Cote

    314W/128

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-161 : Modification de la répartition du capital de la SEMPAT.

    Date

    2003

    Cote

    314W/165

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 9/1.08 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Modification de la répartition du capital de la SEMPAT.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/108

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  25. Résultat n°25

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-19 : Modification des statuts des trois sociétés anonymes d'économie mixte locale SEMPAT, SODEB, SEMVIH.

    Date

    2003

    Cote

    314W/20

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 43/3.04 : Questions diverses - Direction des Finances - Belfort Technopole - Réalisation d'un parc de stationnement - Convention de mandat avec la SEMPAT - Avenant n° 2.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/142

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  27. Résultat n°27

    PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) -Contentieux SEMPAT/Société INTI : jugement commercial (Tribunal de Grande Instance de Lure), acte de cautionnement, pièces comptables, correspondance, notes.

    Date

    2003

    Cote

    23WCAB/18

    • Contexte : 23WCAB

    • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) -Contentieux...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 6/1.05 : Direction de l'Action Economique - Approbation de la modification des statuts de la SODEB.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/21

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  29. Résultat n°29

    SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Fusion SAMIBEL-SODEB (1990) : acte constatant la cession d'actions de la SAMIBEL (Caisse des Dépôts et Consignations-CDC/Ville), convention d'équilibre (Ville, CDC/SODEB), convention d'abandon de créance (Ville/SODEB), projet de traité de fusion par absorption (SAMIBEL/SODEB), délibération (N° 90-144 : SODEB - Représentation de la Ville), étude ("Absorption de SAMIBEL par SODEB", CERFI, 1990), notes, document de séance-N° 90-83 : Opération de fusion-absorption de la SAMIBEL par la SODEB.Gestion et amélioration du patrimoine de l'ex-SAMIBEL par la SODEB (1991-2001) : observations définitives (Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté, 1991), constat de prêt (Caisse d'Epargne de Franche-Comté/SODEB, Ville ; CDC/SODEB, Ville), bilan ("Situation-bilans, Compte de résultats des opérations", SODEB, 1991-1999), rapport de stage ("Les opérations immobilières d'habitation de la SODEB : étude prospective sur l'exploitation de trésorerie", Anne-Bénédicte DIROU, 1992-1993), fiches et tableaux financiers, notes (Ville, SODEB, Conseil Général), documents de séance-N° 94-157 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté relatives à l'examen des comptes et de la gestion de la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) pour les exercices 1987 à 1991 et relatives aux conditions de fusion-absorption de la SAMIBEL et de la SODEB-N° 97-96 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 97-206 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 98-218 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort Acquisition par l'OPDHLM du patrimoine de l'ex-SAMIBEL (2000-2002) : avenants aux conventions, contrats de prêt (Dexia Crédit Local/OPDHLM ; CDC/OPDHLM), arrêté du Maire (n° 010426), avis (Domaine), bilan ("Situation-bilan, Comptes de résultats des opérations", SODEB, 2001), fiches et documents financiers, étude de faisabilité ("Reprise de l'ex-patrimoine de la SAMIBEL", 2001), compte rendu (Conseil d'Administration d'OPDHLM, 2002), notes (Ville, SODEB, OPDHLM), documents de séance-N° 02-81 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM-N° 02-146 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM

    Date

    1990-2002

    Cote

    248W/117

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE (SEMPAT) - Constitution , fonctionnement et financement de la SEMPAT (1988-1995) : études ("Immobilier économique, Projet d'une SEM départementale", SCET & SODEB, 1988 / " ZAC de la Justice, Construction de Bâtiments Industriels Multipreuneurs", SEMPAT, 1991), statuts (SEMPAT), compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de la SEM), convention (Département/Ville/SODEB, 1993), délibération Conseil Général ("Cession d'actions détenues par le Département au sein de la SODEB et de la SEMPAT", 1993), délibération (N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte), documents de séance-N° 88-86 : Création d'une Société d'Economie Mixte Patrimoniale-N° 88-171 : SEM Patrimoniale - Garantie d'emprunt-N° 93-169 : Apport en capital à la SEMPAT.Examen des comptes et de la gestion de la SEMPAT par la Chambre Régionale de Comptes de Franche-Comté (2001) : rapport (Chambre Régionale des Comptes, 2001), document ("Réponses aux observations provisoires de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la SEMPAT, Exercices 1993 à 1998"), document de séance-N° 01-238 : Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur le compte et la gestion de la SEMPAT de 1993 à 1998

    Date

    1988-2001

    Cote

    248W/116

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE (SEMPAT) - Constitution...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de la SAFC : étude de faisabilité (1992), compte rendu, permis de construire rectificatif (2001), plans, documentation ("Les Résidences du Château"), notes (Ville, SEMES, SAFC, Cabinet Luc VILAN, SARI)

    Date

    1992-2001

    Cote

    14Z/58

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  32. Résultat n°32

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SEMPAT, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration du 28 juin, 10 juillet et 18 décembre 2001, bilan financier, rapport d'activité 2000

    Date

    2001

    Cote

    334W/31

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  33. Résultat n°33

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux FRAMATEC / SEMES & POZZI : assignation devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lure, jugements (TGI de Lure, 1995, 1997), ordonnance (Cour d'Appel de Besançon, 1998), arrêt (Cour d'Appel de Besançon, 2 juillet 1999), mémoires, rapport d'expertise et notes aux parties (Yvon LESCOUAR'H, 1995-1996), synthèse sur décompte (FRAMATEC), articles de presse, correspondance (Cabinet GMS, POZZI, FRAMATEC, SEMES)

    Date

    1994-2001

    Cote

    14Z/47

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux FRAMATEC / SEMES...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  34. Résultat n°34

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de PREVOT PROMOTION et SCI DE L'EGALITE (1997-1998) : rapport municipalité ("Permis de construire 45 logements sur l'îlot A ZAC de l'Espérance", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES, 1997), cahier des clauses particulières (1998), projet de vente (SEMES/PREVOT, 1998), avis sur permis de construire (Cabinet Luc VILAN), documentation ("Résidence Flaubert"), notes (Ville, SEMES, POZZI, EUROPAN, Cabinets Luc VILAN, Georges V). Nuisances sonores causées par le chantier de construction de l'immeuble "Le Flaubert" (1998) : compte rendu, textes officiels, notes. Branchement EDF-GDF de l'immeuble "Le Flaubert" (1999-2000) : notes

    Date

    1997-2000

    Cote

    14Z/57

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  35. Résultat n°35

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    2000

    Cote

    14Z/12

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  36. Résultat n°36

    SEMES (Société d'Economie Mixte de l'Espérance) : procès-verbal du conseil d'administration

    Date

    1998-2000

    Cote

    330W/66

    • Contexte : 330W

    • SEMES (Société d'Economie Mixte de l'Espérance) : procès-verbal...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  37. Résultat n°37

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Règlement des sociétés sous-traitantes de l'Entreprise POZZI (DRUET, GUINET-DERRIAZ, OFB, FILIPUZZI, SPIC, KONE, QUINETTE GALLAY, ATES, SAPRIM, CEGELEC, MOUNIE, NEGRO, ZIEGLER) : annexes à l'acte d'engagement, décomptes travaux, décomptes finals, fiches des entreprises, photocopies de chèques, notes, correspondance

    Date

    1994-2000

    Cote

    14Z/46

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Règlement des sociétés sous-traitantes...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  38. Résultat n°38

    TGV RHIN-RHÔNE -Constitution de la Société d'Economie Mixte Rhin-Rhône (SEM Rhin-Rhône) et participation de la Ville au capital de la Société (1992-1999) : projet de statuts, bulletins de souscription, délibérations, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement et actions de l'association Trans Europe TGV (1992-2000) : convention de mise à disposition de personnels (Ville/Trans Europe TGV, 1994), rapport ("La liaison Rhin-Rhône-Méditerranée, Propositions pour une alternative fret et voyageurs", Trans Europe TGV, 1997), calendrier de DUP et mise en chantier (1999), compte rendu (Assemblée Générale, 1999), facture de cotisation, liste des membres, communiqué de presse, article de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 93-293 : Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée - Convention de mise à disposition.Actions menées pour la réalisation du projet TGV Rhin-Rhône (1993-2000) : enquête publique ("TGV Rhin-Rhône branche Est, Synthèse des perspectives d'aménagement et de développement", DRE Franche-Comté, 1999), enquête publique préalable à la DUP (1994), motions (Conseil Général, 1994 / Conseil économique et social, 1999), procès-verbal, avis de l'exécutif départemental (1997), délibérations, rapports, schémas, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 94-243 : TGV Rhin-Rhône - Avis de la Ville de Belfort sur le choix du fuseau et l'emplacement de la future gare TGV de l'Aire Urbaine

    Date

    1992-2000

    Cote

    264W/185

    • Contexte : 264W

    • TGV RHIN-RHÔNE -Constitution de la Société d'Economie...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de Marcelin PREVOT (1992-1998) : compromis de vente (SEMES/PREVOT), comptes rendus (SEMES, SARI, DAB), demande de permis de construire, documentation ("Résidence Chantereine"), notes (SEMES, Ville, AUTB, PREVOT, DDE). Inondation du 2ème sous-sol de l'immeuble Chantereine (1999) : compte rendu (DAB), photographies, notes (SEMES, Cabinet OUDARD-PREVOT)

    Date

    1992-1999

    Cote

    14Z/60

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  40. Résultat n°40

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR : assignation devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lure, jugement (TGI de Lure, 1998), mémoires, pièces comptables, notes, correspondance (WEHR, POZZI, Cabinet GMS, Ville)

    Date

    1995-1999

    Cote

    14Z/50

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS