ZONE D'ACTIVITES - Recherche

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1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-59 : Direction de la Maintenance - Pré-équipement en réseaux haut-débit des ZAIC - 2ème tranche - Plan de financement de l'opération - Autorisation de signer les marchés à venir.

Date

2006

Cote

16WCAB/214

2

ZAC TECHN'HOMCréation de la ZAC et financement des opérations : délibérations CAB, dossier de création, dossier de réalisation, étude d'impact (SODEB, 2006), traité de concession, dossier de candidature à la concession (SODEB), convention de financement FEDER (Etat/CAB, 2005), plan de financement, plan directeur, dossier ("Mise en compatibilité des PLU", projet de schéma de secteur, relevés de conclusions (Réunions techniques, 2005-2006), rapports, bilan, pièces de marché, conclusion d'étude, plans, photographies aériennes, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2005-2006

Cote

24WCAB/14

3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 15/1.13 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Potentialité d'évolution du site "Plutons" en zone d'activités - Lancement d'une étude de faisabilité.

Date

2004

Cote

15WCAB/227

4

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point sur les implantations économiques : comptes rendus, état récapitulatif de cessions (1983-1991), liste des entreprises, document ("Signalétique de la ZAC de la Justice", Publi Service, 1994), documents de travail ("Liste des contacts, Facteurs déterminants d'implantation, Prix à la location..." / "Data Book", ADEBT, 1993-1994), dossiers des sociétés implantées ("PROMODES", 1991 / "DETEC Automatismes", 1994-1997 / "S2G", 1996 / "SMAT", 1997), permis de construire (1995), notes

Date

1983-1997

Cote

254W/193

5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Modification du plan de financement de la Zone d'Activités Concertées (ZAC) des Tourelles à Morvillars : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/276

6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-55 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC TECHN'HOM - Approbation du dossier de réalisation.

Date

2006

Cote

16WCAB/208

7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 11/1.10 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Approbation des comptes rendus annuels d'activités à la collectivité au 31 décembre 2002 relatifs aux Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC).

Date

2003

Cote

15WCAB/110

8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 8/1.08 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Requalification des zones d'activités d'intérêt communautaire - Prééquipement en infrastructures haut-débit.

Date

2004

Cote

15WCAB/260

9

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL, fonctionnement : comptes rendus de réunions du Bureau et du Comité syndical

Date

1998-2001

Cote

271W/8

10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 6/1.06 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Prorogation de la convention publique d'aménagement relative à la zone d'activité de la Justice à Belfort.

Date

2003

Cote

15WCAB/151

11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-54 : Direction de l'Urbanisme - ZAC TECHN'HOM - Avis sur les modifications des documents d'urbanisme de Belfort et de Cravanche.

Date

2006

Cote

16WCAB/207

12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 10/1.09 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Développement Economique de l'Agglomération Belfortaine - Les zones d'activités - Bilan et perspectives.

Date

2003

Cote

15WCAB/109

13

COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.

Date

2001-2003

Cote

20WCAB/3

14

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-111 : Convention pour la fourniture d'énergie pour les points lumineux extérieurs à la ZAIC de la Justice.

Date

2005

Cote

319W/113

15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Validation du projet de cahier des charges pour une étude d'aménagement d'un parc d'activités sur les communes de Sévenans et Moval : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/121

16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Zone d'Activités Concentrées (ZAC) des Tourelles à Morvillars ; Avenant de transfert à la SODEB d'une subvention de la Région : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/162

17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.08,FINANCES - Approbation des bilans révisés au 31 décembre 2000 des Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) concédées par la CAB : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/250

18

Syndicat intercommunal de l'aéroparc Belfort Continental, fonctionnement : délibération désignant délégués de la Ville de Belfort au comité, rapports présentés au comité, comptes rendus réunions du bureau et du comité, PV des décisions, compte administratif

Date

1995-1999

Cote

283W/4

19

ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES - Création d'une zone intercommunale d'activités : projet de convention de concession (Syndicat intercommunal multisite/Département/SODEB), statuts (Syndicat intercommunal multisite du Sud), rapport de stage ("Zones d'activités du Territoire de Belfort", Maryse DEMISSY, 1987), note ("Zone d'activités sur l'ensemble du Département, hors Belfort", SODEB, 1989), dossier de synthèse ("Charte intercommunale de développemnt et d'aménagement des trois cantons : Chatenois, Danjoutin, Fontaine", AUTB, 1990), documentation

Date

1987-1990

Cote

248W/82

20

Dossiers divers impliquant le Conseil Général : adhésion à l'ARPAM, extension parc technologique, permanence des assitantes sociales, réunions du Conseil général à propos du budget.

Date

1989-1993

Cote

218W/73

21

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL, fonctionnement : comptes rendus de réunions du comité syndical et du comité de concertation, examen des offres concernant étude sur les enjeux de l'eau, arrêté de délégation de fonction à François Bloc, coupures de presse, lettres de réaction du collectif contre vols de nuit, bulletins d'information du Syndicat

Date

1997-2001

Cote

271W/5

22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.06,FINANCES - Belfort-Technopôle ; Réhabilitation d'un bâtiment industriel ; Emprunt à garantir : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/248

23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-35 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Techn'Hom - Attribution d'un marché de maîtrise d'œuvre de la ZAC Techn'Hom.

Date

2006

Cote

16WCAB/186

24

ZONES D'ACTIVITES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Gestion et fonctionnement des ZAIC (2000-2004) : délibérations et rapports CAB (2000-2003), document d'étape ("Audit des Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire", AUTB, 2001), étude ("Gestion et fonctionnement des ZAIC", CETE, 2003), bilans révisés 2001 et 2004 (ZAC du Port, ZAC du Ballon à Offemont, ZAC des Tourelles à Morvillars, ZAC PAHB, ZAC des Près à Andelnans, ZAC de la Justice), comptes rendus, rapports, plans, pièces graphiques, correspondance, notes.Réunions de la Commission Développement Economique (30 janvier 2004, 24 juin 2004) : étude ("Analyse de l'activité agricole dans les secteurs à fort développement économique de la CAB", Chambre d'Agriculture, 2002), comptes rendus, fiches de demande d'implantation, fiches de suivi de la commercialisation, projets d'implantation, pièces graphiques, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.

Date

2000-2004

Cote

23WCAB/16

25

GENERAL ELECTRIC ENERGY PRODUCTS EUROPE, Développement économique dans la zone d'activité économique Belfort-Technopôle: dossier technique et de travail, plan, dossier d'information, projet de développement, convention de partenariat avec les collectivités locales, coupure de presse, courier.

Date

2000-2001

Cote

1WCAB/267

26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-96 : Direction Générale des Services - Plan de financement de l'opération "pré-équipement en réseau haut débit des ZAIC (tranche 1)"

Date

2005

Cote

16WCAB/121

27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Développement économique ; Zone d'activités des Tourelles ; Utilisation d'une ligne de crédit de trésorerie par la SODEB aménageur : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/194

28

TECHN'HOM -Etude et élaboration du projet ZAC Techn'Hom : rapport ("Point d'étape sur le projet Techn'Hom", 2005), schéma directeur (2005), comptes rendus (Comité de Pilotage, 2005-2006), cahier des charges ("Jardins Ouvriers Nord et Sud", 2007), délibérations CAB, plans, calendrier prévisionnel, tableaux, correspondance, notes.

Date

2005-2007

Cote

20WCAB/22

29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Implantation des sociétés INTI et MECASEM sur le Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/75

30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-31 : Direction des Finances - Financement des investissements réalisés sur Belfort-Technopôle - Garanties d'emprunts à la SEMPAT.

Date

2005

Cote

16WCAB/48

31

Création d’une zone d’aménagement concerté à Sévenans et Moval, lancement de la réflexion sur le développement économique : convocation à une réunion des maires des communes concernées, note et carte de l’AUTB proposant une définition du périmètre ; réalisation d’une étude d’aménagement : délibération du Conseil communautaire 1.07 du 21 octobre 2000 « validation du projet de cahier des charges pour une étude d’aménagement d’un parc d’activités sur les communes de Sévenans et Moval » (dont cahier des charges et règlement de la consultation »), dossier concepteur (dossier de consultation des entreprises, procès-verbal de la commission d’ouverture des plis, offre retenue, lettre de commande, convention, note d’honoraires), correspondance, notes, compte rendu de réunion ; définition du périmètre de la zone et fixation des modalités de la concertation : délibération du Conseil communautaire 9/1.09, mandat avec la SODEB ; intervention sur les canalisations et réseaux : correspondance, plans ; demande de subvention : correspondance y compris relative au paiement, pièces constitutives du dossier de demande de subvention, conventions d’attribution ; autres projets dans le secteur (lotissement « le Berceau » à Moval, extension du laboratoire LERMPS à Sévenans) : note de présentation du géomètre, plan, note, délibération du Conseil général ; réflexion sur les acquisitions foncières : note, rapport du Bureau du Conseil communautaire, plans, correspondance, estimation des domaines ; suivi du dossier : correspondance, coupures de presse, plans, rapport du Conseil communautaire sur « point d’étape – Lancement des études préalables aux dossiers de création de la réalisation de la ZAC »

Date

1975-2004

Cote

370W/2

32

AEROPARC DE FONTAINE, devenir du site : courriers, argumentaire, tracts de l'Association de défense des riverains de l'aéroparc de Fontaine et du Collectif 68/90, rapports et PV du bureau et comité du Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental, comptes rendus de rencontre du bureau avec Dominique Voynet, Ministre de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement.

Date

1996-1997

Cote

271W/6

33

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation et autorisation de rejet des eaux pluviales ; Problèmes environnementaux (1990-1998) : arrêté préfectoral ("Autorisant et réglementant le rejet dans le milieu naturel", 1996), ampliation arrêté ("Prolongeant la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau...", 1998), rapport ("Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau", Commissaire-Enquêteur, 1997), dossier ("Syndicat Intercommunal du Bassin d'Autruche, Etude technique des voiries et réseaux divers", 1994), pétition (Habitants de Pérouse, 1996), correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN/Ville, 1990), notes, document de séance -N° 97-217 : Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Autorisation de rejet des eaux pluviales. Réalisation et aménagement des plates-formes (1993-1997) : étude ("Projet de nivellement des plates-formes", Cabinet CLERGET, 1993), dossier de marché (Entreprise Jean LEFEBVRE), arrêté de mise en demeure ("Evacuation des matériaux stockés sur l'affouillement de la colline de la ZAC de la Justice à Belfort", Préfecture, 1997), déclaration de travaux de 1993, pièces comptables, notes. Réalisation de la 4ème bretelle de l'échangeur Belfort-Centre (1996-1999) : avant-projet sommaire, étude de trafic (Ville, 1997), étude de faisabilité (SERALP & SODEB, 1997), rapport d'analyse des offres (SODEB & SIZAJ, 1996), plan d'aménagement, planning de réalisation, fiches budgétaires (SODEB, 1997), rapport municipalité ("Infrastructures primaires d'accès au PAHB - Elargissement de la rue Cassin - Déviation de la rue Bonnet", 1997), textes officiels, note ("Comptage bretelle A36", Ville, 1999)

Date

1990-1999

Cote

254W/194

34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 16/1.14 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Requalification des zones d'activités d'intérêt communautaire - Lancement d'une étude opérationnelle relative au jalonnement et à la signalétique des sites d'activités communautaires.

Date

2004

Cote

15WCAB/228

35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Liquidation du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice (SIZAJ) ; Reprise du bilan de clôture ; Décision modificative : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/166

36

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures (desserte routière et nouvelle sortie autoroutière) : marché avec la SODEB pour l'élargissement rue Cassin, déviation rue Bonnet, voie primaire d'accès au parc, plans, comptes rendus de réunions, registre d'enquête publique, conventions (de minage, de mandat pour réalisation des infrastructures primaires avec la SODEB, de réalisation des réseaux d'eau), notice descriptive et APS sur la modification de l'échangeur Belfort centre

Date

1992-2001

Cote

345W/9

37

ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Aménagement et équipement des ZAC et ZAIC (1998-2004) : délibérations, CD-ROM ("Les sites d'activités du Territoire de Belfort", AUTB, 2002), fiches, revue de presse, dossier ("Haut-débit"), correspondance, notes. . Création du site d'activités Chèvremont-Pérouse (2002-2003) : étude d'aménagement (Agence FOLLEA-GAUTIER, 2002), rapport à l'Exécutif (CG90), plans, fiches, correspondance, notes..Aménagement de la ZAC Les Tourelles à Morvillars (2003) : plan directeur paysager (GALLOIS Atelier de paysage Espace Urbain), fiches..Déplacement du site de l'exploitation du GAEC de la Sapinière à Sévenans (2003) : étude (Chambre d'Agriculture)..Extension de la ZAC des Saules à Botans (2003-2004) : compte rendu, plans, fiches techniques, correspondance.

Date

1998-2004

Cote

27WCAB/1

38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 10/1.08 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Approbation des comptes rendus annuels d'activités à la collectivité au 31 décembre 2003 relatifs aux zones d'activités d'intérêt communautaire.

Date

2004

Cote

15WCAB/297

39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.07,FINANCES - Zone d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) des Tourelles à Morvillars ; Emprunt de la SODEB à garantir : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/94

40

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures dont travaux d'assainissement du terrain de football : comptes rendus de réunions, plans, photographies

Date

1991-1994

Cote

345W/10

41

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création des accès routiers et autoroutiers entre l'A36 et le PAHB : étude de faisabilité ("Création de la 4ème bretelle du diffuseur en provenance de Mulhouse", SODEB & SERALP, 1997), arrêté préfectoral ("Désaffectation d'un bien immobilier utilisé par Collège Vauban", 1997), comptes rendus (Ville, Syndicat Intercommunal de la ZAC de la Justice-SIZAJ, Département, Assemblée Générale de la Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1991-1998), observations (SAPRR, 1991), estimations sommaire (Cabinet CLERGET, 1994, 1996), avant-projet sommaire (Cabinet CLERGET, 1995), dossier de réalisation-modification (SODEB, 1996), dossier définitif (SODEB, 1996), traité de concession (SODEB/SIZAJ, 1993), avenant au cahier de charge de concession, convention de mandat et avenant (Ville/SODEB, 1995), convention (SIZAJ/SAPRR, 1998), tableaux ("Modification du PAZ et du RAZ", 1996), registre d'enquête publique (1988), ampliation déclaration d'utilité publique (DUP, 1998), dossier d'enquête préalable à la DUP ("Communes de Belfort et Pérouse, Autoroute A36, Complément du diffuseur de Belfort Centre...", SAPRR, 1998), planning général, échéancier prévisionnel de recettes, plan de cession provisoire (Cabinet CLERGET, 1997), pièces techniques, plans, notes, documents de séance-N° 93-229 : Aménagement d'une liaison entre la ZAC des Hauts de Belfort et l'avenue Pierre Mendès France par la rue Gustave Lang - 1ère tranche - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 95-183 : Aménagement des accès au Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Convention de mandat avec la SODEB-N° 96-158 : Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la desserte du Parc d'Activités des Hauts de Belfort-N° 98-35 : Acquisition par la Ville de Belfort de la voie prolongeant la future bretelle autoroutière desservant Belfort-Centre par le Parc d'Activités des Hauts de Belfort acte notarié (SODEB/Ville, 23 octobre 1998)-N° 98-226 : Approbation après enquête du classement de la voirie primaire du Parc d'Activités des Hauts de Belfort dans le domaine routier communal

Date

1991-1998

Cote

254W/195

42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 9/1.09, SERVICES GENERAUX - Direction de l'Action Economique ; Audit des Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) ; Plan de financement d'une étude complémentaire : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/132

43

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 5/1.05, SERVICES GENERAUX - Approbation des bilans révisés au 31 décembre 2001 des Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) concédées par la CAB : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/159

44

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.07,FINANCES - Plans de financement des études d'aménagement des futures Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/249

45

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-95 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Plan de financement des deux études préalables à la définition du schéma directeur et la création d'une ZAC.

Date

2005

Cote

16WCAB/120

46

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL : comptes rendus de réunions

Date

1994-1996

Cote

258W/14

47

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-14 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC Techn'Hom - Bilan de la concertation - Approbation du dossier de création.

Date

2006

Cote

16WCAB/166

48

INTERCOMMUNALITE: Aspects juridiques: rapport, documentation, courrier; Fiscalité: rapport, délibération du Conseil de District, coupure de presse, courrier; Zones d'activité: études, rapport, plan.

Date

1995-1997

Cote

1WCAB/179

49

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-99 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM.

Date

2005

Cote

16WCAB/124

50

Zones d'activités d'intérêt communautaire, fonctionnement et entretien : rapports du conseil communautaire, comptes rendus annuels d'activités, correspondance

Date

2003-2006

Cote

343W/37

51

Aménagement d’un parc d’activités sur les communes de Chèvremont, Bessoncourt et Pérouse, démarches pour la création d’une zone d’activités et relations avec différents partenaires : délibérations, convention en vue de la réalisation d’études préalables, comptes rendus de réunions, Etude d’impact et modification du POS, commune de Bessoncourt. Octobre 1999 / Y. Hessou, correspondance, coupures de presse, cartes ; réalisation de documents de travail par l’AUTB : Site d’activités Bessoncourt-Chèvremont-Pérouse de mars 2000, Développement de sites d’activités sur les secteurs de Chèvremont-Pérouse et Denney de mai 2000, Organisation cohérente d’un site d’activités sur les communes de Bessoncourt, Chèvremont et Pérouse d’août 2000 ; modification du POS : correspondance, compte rendu de réunion ; calcul de l’impact de l’extension du Centre Leclerc à Belfort et du positionnement du giratoire sur la RD 419 : correspondance, plans du lotissement commercial ; acquisition de terrains (parcelles AC n°38 et 39) : correspondance, acte notarié, délibérations du Conseil communautaire et du Conseil municipal de Pérouse ; réalisation d’une étude d’aménagement : dossier de consultation pour le choix d’un concepteur (règlement de la consultation, cahier des charges, compte rendu d’examen des offres), offre retenue (déclaration du candidat, références), correspondance, étude juin 2003 / Follea-Gautier(CD ROM), attestation d’achèvement de la 1ère phase de l’étude ; réalisation d’une étude sur la répartition de la taxe professionnelle entre la CAB et la Communauté de Communes du Tilleul : cahier des charges, Etudes des modalités juridiques et financières d’un partage entre la Communauté d’Agglomération Belfortaine et la Communauté de Communes du Tilleul du produit de la taxe professionnelle générée par le parc d’activités de Bessoncourt-Chèvremont et Pérouse / KPMG

Date

1999-2003

Cote

370W/4

52

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) -Contentieux SEMPAT/Société INTI : jugement commercial (Tribunal de Grande Instance de Lure), acte de cautionnement, pièces comptables, correspondance, notes.

Date

2003

Cote

23WCAB/18

53

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-88 : Direction des Finances - Projet TECHN'HOM - Garantie d'emprunt à la SEMPAT.

Date

2006

Cote

16WCAB/246

54

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) ; Implantation de la Société INTI : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/124

55

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-102 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Présentation de l'étude opérationnelle relative au jalonnement et à la signalétique des sites d'activités communautaires.

Date

2005

Cote

16WCAB/127

56

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Réunions du Groupe de Travail Contrat de ville (1990-1994) : étude ("Etude diagnostic de Belfort et de son agglomération", AUCTOR, 1990), comptes rendus, note méthodologoque (AUTB), notes.Immobilier d'entreprise (1993) : étude ("Immobilier d'entreprise, Locaux professionnels disponibles", AUTB, 1993), notes.Zones d'activités du Territoire de Belfort (1993-1994) : études (AUTB), documentation.Le marché du bureau sur Belfort (1994) : étude (AUTB)

Date

1990-1994

Cote

254W/250

57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-36 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Techn'Hom - Désignation d'un concessionnaire.

Date

2006

Cote

16WCAB/187

58

Réimplantation de la salle des fêtes de Sévenans : correspondance, comptes rendus de réunions, éléments d’étude de l’AUTB, note explicative sur le plan d’aménagement d’ensemble, plans

Date

2001

Cote

370W/3

59

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.11,SERVICES GENERAUX - Belfort-Technopôle ; Ouverture du site et création d'un parc de stationnement : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/235

60

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITE DE LA JUSTICE: comptes administratifs.

Date

1991-1999

Cote

1WCAB/243

61

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 8/1.08 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Transfert des zones d'activités d'intérêt communautaire - Autorisation donnée au Président de signer les actes à intervenir.

Date

2003

Cote

15WCAB/153

62

Technopôle, aménagement : rapports du conseil municipal, études ("Belfort-Technopôle, plan directeur", "Belfort Technopôle, esquisse des espaces publics", "réflexion pour l'avenir du site des usines"), dossier photos, note de présentation, liste des entreprises en 2005

Date

2000-2006

Cote

343W/29

63

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) -Acquisition de terrains par la Société Foncière Centre-Est (1998-1999) : correspondance.Implantations hôtelières (1998-2000) : demande de permis de construire, fiches économiques, fiches hôtels et hôtels restaurants, liste APE, tableaux, plans, correspondance, notes.Implantation de la Société INTI (1999-2002) : traité de concession (CAB/SEMPAT), cahier des charges de concession, bilan prévisionnel d'investissement, délibérations et rapports CAB, organigramme INTI, rapport de présentation, articles de presse, plans, correspondance, notes.Projet de création de la Société Lavage du Monde Automobile (LMA) (2000) : demande de permis de construire, plans, correspondance, notes.Implantation des sociétés MECASEM et INTI (2000-2004) : traité de concession (CAB/SEMPAT), cahier des charges de concession, délibérations et rapports CAB, bilan de clôture, fiches d'opération, correspondance, notes.

Date

1998-2004

Cote

23WCAB/17

64

ZAC DE LA JUSTICE - Implantation économiques : compromis de vente, rapports (ADEBT, Municipalité), déclaration d'intention d'aliéner (DIA, 1995), demande de permis de construire, règlement d'urbanisme (AUTB, 1987), commandement aux fins saisie-vente (1993), traité de concession (Ville/SEPMAT, 1996), compte rendu, cahier des charges (Groupe SCHNEIDER, 1995), tableau, fiches d'entreprises, fiches techniques, plans ("ZAC des Montants"...), croquis, documentation, notes (Ville, ADEBT, SODEB...), correspondance

Date

1983-1996

Cote

248W/71

65

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL : réunion constitutive, rapports préparatoires au comité syndical, formation des délégués syndicaux

Date

1993-1995

Cote

271W/7

66

ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement, IMMEUBLE 106 AVENUE DE LA CROIX DU TILLEUL, acquisition : dossiers d'enquête publique

Date

1990-1997

Cote

275W/2

67

Zones d'activités d'intérêt communautaire (ZAIC), aménagement : rapports du conseil communautaire, projet de convention de concession avec la SODEB, travaux de la commission d'implantation dans les ZAIC, correspondance.concerne notamment : - la ZAC des Tourelles à Morvillars,- la ZAC de Sévenans-Moval,- la ZAC des Prés à Andelnans

Date

2000-2001

Cote

365W/15

68

CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Création d'une zone d'activité à la ZAC du Port à ESSERT (Lot 1 : Voirie-Assainissement) : dossier de consultation des entreprises

Date

1992-1993

Cote

8WCAB/151

69

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.13, SERVICES GENERAUX - Création d'un parc d'activités à Sévenans et Moval, synthèse de l'étude d'un parti d'aménagement ; Choix d'une option d'aménagement ; Détermination d'un périmètre de ZAC ; Lancement de la procèdure : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/15

70

Aménagement d’un parc d’activités sur les communes de Chèvremont, Bessoncourt et Pérouse, attribution de subventions FEDER ET FNADT pour l’étude d’aménagement : dossier de demande, correspondance, notification, convention attributive

Date

2001-2004

Cote

370W/5

71

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-103 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Approbation des comptes rendus annuels d'activités à la collectivité au 31 décembre 2004 relatifs aux zones d'activités d'intérêt communautaire.

Date

2005

Cote

16WCAB/128

72

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-89 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Dossier FEDER - Participation de la CAB.

Date

2006

Cote

16WCAB/247

73

ZAC DES PRES A ANDELNANS -Implantation du magasin Go Sport (1999-2002) : article de presse, correspondance, notes.Implantation de l'enseigne Promocash (2001) : fiches de localisation, correspondance, notes.

Date

1999-2002

Cote

23WCAB/19

74

DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Projet d'implantations économiques et commerciales à la ZAC des Hauts de Belfort (ZAC de la Justice) : notes, pièces comptables, documentation, plans, tableaux, correspondance

Date

1990-1992

Cote

198W/165

75

EXTENSION DE LA ZAC DE LA JUSTICE : Dossier technique, plaquette d'accueil des entreprises, plan, acte de vente, courrier.

Date

1988-1989

Cote

1WCAB/240

76

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Action économique ; Création de zones d'activités communautaires : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/81

77

ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES : convention (Département/Syndicat mixte multisite Sud), étude ("Zone d'Activités et Gestion de l'Espace dans le Territoire de Belfort", DDE, 1991), plans, plaquette ("Investir dans le Territoire de Belfort", ADEBT, 1991), notes

Date

1991-1996

Cote

248W/83

78

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.16, SERVICES GENERAUX - Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) ; Implantation de la Société INTI : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/60

79

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-05 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Lancement d'une étude relative à l'élaboration d'un schéma directeur - Réalisation d'une Zone d'Aménagement Concertée (ZAC).

Date

2005

Cote

16WCAB/20

80

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-15 : Direction Générale des Services Techniques - Techn'Hom - Avenue des Sciences et de l'Industrie - Seconde tranche. [Délibération N° 06-16 a été retirée de l'ordre du jour]

Date

2006

Cote

16WCAB/167

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