VOIE COMMUNALE - Recherche

Résultat n°1
Plan topographique de Belfort, Rue de Helsinki: 1 planche et 1 tirage.Echelle 1/200e.Service topographique.

Date

1970

Cote

279W/87
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Rue de Helsinki: 1 planche...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°2
Plan topographique de Belfort, Promenade d'Essert, Rue Monnier.

Date

1960

Cote

279W/80
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Promenade d'Essert,...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°3
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-22 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour le Secours Populaire.

Date

2005

Cote

319W/22
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°4
Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel: 2 planches dont 1 calque.Echelle 1/1000 p.m.

Date

1959

Cote

279W/105
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel:...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°5
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-263 : Réseau cyclable de Belfort - Axe Nord-Sud - Demande de subventions.

Date

2003

Cote

314W/269
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°6
Plan topographique de Belfort, Rue de Cravanche et Rue de Vesoul.

Cote

279W/29
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Rue de Cravanche et...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°7
VOIE PUBLIQUE, aménagement (construction chaussées, trottoirs et parkings), lots 1, Parietti et Roger Martin

Date

1993-1996

Cote

242W/13
- Contexte : 242W
- VOIE PUBLIQUE, aménagement (construction chaussées,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°8
Vieille-Ville, aménagements (plantation d’arbres place d’Armes, circulation et stationnement, aménagement Places Petite Fontaine, Grande Fontaine…) : courriers, 3 études sur la circulation et le stationnement de 1987, 1998 et 2002, programme pour l’étude d’aménagement de la place de la Petite Fontaine à la Place des Bourgeois, correspondance particulièrement avec l’architecte Luc Vilan, plans et photographies

Date

1987-2002

Cote

367W/12
- Contexte : 367W
- Vieille-Ville, aménagements (plantation d’arbres place...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°9
Plan topographique de Belfort, Boulevard Anatole France.Service topographique.

Date

1931

Cote

279W/83
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Boulevard Anatole France.Service...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°10
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-253 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution de marchés de travaux.

Date

2004

Cote

314W/541
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°11
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-168 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Bilan de concertation.

Date

2003

Cote

314W/172
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°12
Plan d'alignement, Rue des Lavandieres.Echelle 1/200e.Service topographique.

Cote

279W/38
- Contexte : 279W
- Plan d'alignement, Rue des Lavandieres.Echelle 1/200e.Service...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°13
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-35 : Dénomination de noms de rues et de sites.

Date

2005

Cote

319W/35
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°14
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.

Date

2003

Cote

15WCAB/75
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°15
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-60 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Attribution des marchés de travaux.

Date

2005

Cote

319W/61
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°16
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-222 : Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Approbation du projet - Autorisation de traiter les travaux.

Date

2004

Cote

314W/509
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°17
Plan topographique de Belfort, Rue Schweitzer.Echelle 1/200e,Service topographique.

Cote

279W/43
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Rue Schweitzer.Echelle...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°18
Quai de débarquement des bestiaux, raccordement à la voie de chemin de fer et à la voirie communale : délibérations du conseil municipal, correspondance.

Date

1905-1909

Cote

4F/43
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/42-49 - Denrées
- 4F/42-44 - Boucherie
- Quai de débarquement des bestiaux, raccordement à la...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°19
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-154 : Requalification et extension de la zone piétonne du Centre Ville de Belfort - Modification du plan de financement.

Date

2003

Cote

314W/158
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°20
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-204 : Carrefour giratoire Secteur Sud - Demande de subvention.

Date

2003

Cote

314W/209
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°21
SERVICE VOIRIE, relations avec les usagers, plannings annuels, plan de déneigement, rapport sur maintenance chaussées et trottoirs, travaux à réaliser : courriers, notes, délibérations, rapports

Date

1973-1994

Cote

203W/16
- Contexte : 203W
- SERVICE VOIRIE, relations avec les usagers, plannings...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°22
Plan topographique de Belfort, Rue Champion.Echelle 1/200e.

Date

1967

Cote

279W/22
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Rue Champion.Echelle...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°23
CHAUSSEES -Travaux de réparation et maintenance des chaussées : rapports municipalité, dossier de consultation des entreprise (DCE, 1996), planning triennal, planning des opérations, pièces de marchés, fiches financières, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-257 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à bons de commande pour l'aménagement de la voie publique-N° 99-14 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à bons de commande pour l'aménagement de l'espace public-N° 99-125 : Programme complémentaire d'entretien des chaussées et trottoirs-N° 00-50 : Travaux de grosses réparations des espaces publics-N° 00-228 : Aménagement de l'espace public - Marché à commande n° 99016 - Avenant n° 1-N° 01-67 : Travaux de grosses réparations de l'espace public-N° 01-109 : Grosses réparations de chaussées - Marché d'enrobés coulés à froid.

Date

1993-2001

Cote

264W/157
- Contexte : 264W
- CHAUSSEES -Travaux de réparation et maintenance des...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°24
Plans de comparaisons sur l'axe Rue de Mulhouse.Echelle 1/500e.

Cote

279W/42
- Contexte : 279W
- Plans de comparaisons sur l'axe Rue de Mulhouse.Echelle...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°25
Plan topographique de Belfort, Rue de Ferrette, Rue de l'Est.Echelle 1/200e.

Cote

279W/31
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Rue de Ferrette, Rue...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°26
Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : comptes-rendus de réunions, notes de service, correspondance y compris relations avec les riverains (dont déclaration de travaux et DOE pour clôture), articles de presse, dossier mise en lumière (APS, plan et convention avec François Gayet), dossier mission d’aménagement et de conception de projet (conventions avec l’architecte Luc Vilan, arrêtés du Maire), rapports de municipalités, délibérations du Conseil municipal 04-222 du 12 novembre 2004 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue–Approbation du projet-Autorisation de traiter les travaux », 05-60 du 19 mars 2005 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue – Attribution des marchés de travaux », 05-90 du 3 juin 2015 « Cession de quatre places de stationnement sises rue sur l’Eau à Belfort – Lancement de l’adjudication », dossier technique envoyé par le maîtrise d’œuvre (chiffrage, bordereau des prix, CCTP, détail estimatif, plans) 2005-2006

Date

2005-2006

Cote

367W/9
- Contexte : 367W
- Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°27
Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ (aménagement passage sous l'immeuble 24 rue Parant, rue Payot et espace sportif près du gymnase Buffet) : comptes rendus de réunions, plans, correspondance, permis de construire pour le passage sous l'immeuble, convention pour le développement social du quartier des Glacis à Belfort, "rapport préparatoire à la réunion du groupe de travail n°1 sur le bâti, l'environnement, l'aménagement général", factures

Date

1989-1995

Cote

345W/13
- Contexte : 345W
- Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°28
Rue des Tanneurs, aménagement : correspondance, plans comptes rendus de réunions de chantier, photographies, permis de démolir l'immeuble 9 rue des Tanneurs, factures

Date

1993-1995

Cote

345W/8
- Contexte : 345W
- Rue des Tanneurs, aménagement : correspondance, plans...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°29
ALIGNEMENT DE LA RUE DU MAGASIN -Transactions foncières et travaux de mise à l'alignement : rapport municipalité, compte rendu, rapport de présentation, avenant au marché, devis, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 93-189 : Alignement rue du Magasin - Création d'un passage couvert public + acte notarié (Epoux LUDWIG/Ville, 3 novembre 1993).

Date

1989-2000

Cote

264W/171
- Contexte : 264W
- ALIGNEMENT DE LA RUE DU MAGASIN -Transactions foncières...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°30
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-186 : Dénomination de noms de rues et de sites - Nouvelles dénominations.

Date

2006

Cote

319W/455
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°31
PISTE CYCLABLE, réalisation 3ème tranche : marché, pièces comptables.

Date

1997-1999

Cote

308W/46
- Contexte : 308W
- PISTE CYCLABLE, réalisation 3ème tranche : marché,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°32
DENEIGEMENT -Organisation du déneigement des voies publiques : arrêté du Maire, rapport municipalité, plans de visibilité hivernale (1994-1999), rapport, communiqué de presse, fiches budgétaires, fiches d'intervention, listes, devis, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1990-2001

Cote

264W/168
- Contexte : 264W
- DENEIGEMENT -Organisation du déneigement des voies...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°33
DENOMINATION DES RUES ET DES SITES :rapports municipalité, comptes rendus, demande de subvention, plans, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-186 : Dénomination de la nouvelle voie d'accès au Stade Roger Serzian et au nouveau Lycée Courbet-N° 90-91 : Dénomination de rues-N° 92-13 : Dénomination de rues-N° 93-117 : Dénomination de rues-N° 93-301 : Dénomination de rues-N° 96-33 : Dénomination de rues-N° 97-255 : Dénomination des noms de rues-N° 98-184 : Dénomination des noms de rues-N° 99-100 : Dénomination de noms de rues et de sites-N° 99-209 : Dénomination des noms de rues-N° 00-274 : Dénomination de rues.

Date

1989-2000

Cote

264W/172
- Contexte : 264W
- DENOMINATION DES RUES ET DES SITES :rapports municipalité,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°34
TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement et entretien des voies publiques : rapport ("Entretien de la voirie, Définition d'une politique optimale", Ville, 1983), règlement municipal, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1993), avenant au marché (1994), plans de localisation (1996-1997) , compte rendu, programme d'investissement routier, planning, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-50 : Règlement fixant les règles de coordination et les modalités d'exécution des travaux dans les voies communales - Approbation du règlement-N° 93-50 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commande pour la maintenance et l'aménagement de la voie publique-N° 94-22 : Aménagement et maintenance de la voie publique - Avenant n° 1 au marché n° 93.010 - Lot 1-N° 99-38 : Travaux de voirie 1999.

Date

1983-2001

Cote

264W/154
- Contexte : 264W
- TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement et entretien des voies...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°35
Immeuble Ludwig, 59 rue du Magasin, création passage couvert, ravalement : marché, règlements.

Date

1991-1994

Cote

221W/3
- Contexte : 221W
- Immeuble Ludwig, 59 rue du Magasin, création passage...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°36
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Sécurisation de la traversée du village de Roppe.

Date

2004

Cote

15WCAB/200
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°37
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-60 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public - Programmation 2003 - Autorisation de traiter - Demande de subventions.

Date

2003

Cote

314W/62
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°38
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 35/1.16 : Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement de la rue Aristide Briand à Cravanche.

Date

2003

Cote

15WCAB/96
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°39
Projet d'ouverture d'une rue reliant La Claichiere (Bavilliers) à La Pepinière (Belfort).Echelle 1/200e.Service topographique.

Cote

279W/52
- Contexte : 279W
- Projet d'ouverture d'une rue reliant La Claichiere...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°40
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-127 : Aménagement de la place de l'Abattoir - 2ème phase - Autorisation de traiter les travaux.

Date

2003

Cote

314W/132
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°41
Plan d'une propriété appartenant aux Hrs. Jacquez-Müller, Avenue d'Altkrich.Echelle 1/200e.Service topographique.

Cote

279W/54
- Contexte : 279W
- Plan d'une propriété appartenant aux Hrs. Jacquez-Müller,...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°42
Profil en travers types au Champ de Foire et au boulevard. Echelle 0,01 - 0,05 p.m.

Cote

279W/99
- Contexte : 279W
- Profil en travers types au Champ de Foire et au boulevard....
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°43
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-129 : Marché de travaux pour l'aménagement des abords de l'immeuble n° 3 rue Dorey - Avenant n° 1 au lot 2 (éclairage public) - Avenant n° 1 au lot 3 (serrurerie).[N° 03-130 n'a été attribué à aucun document de séance]

Date

2003

Cote

314W/134
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°44
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-177 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution Lot n° 5 "éclairage public".

Date

2004

Cote

314W/463
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°45
Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété Kaufmann, Rue Foltz.Echelle 1/5000e.Office Public Départemental d'Habitation à Bon Marché.

Date

1950

Cote

279W/56
- Contexte : 279W
- Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°46
Plan topographique de Belfort, Rue de Vesoul.

Cote

279W/47
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Rue de Vesoul.
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°47
Plan topographique de Belfort, Quartier de Bellevue, lieu-dit Les Barres.Echelle 1/500e.

Cote

279W/79
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Quartier de Bellevue,...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°48
Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : dossier de consultation des entreprises pour le lot 1 (règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail estimatif, plans, dossier photos), dossier mission de coordination sécurité et protection de la santé (dossier de consultation des entreprises, dossier de l’entreprise retenue, arrêté du Maire, rapports de suivi de chantier, décompte général et définitif), correspondance, comptes-rendus de réunions de chantier

Date

2005-2006

Cote

367W/10
- Contexte : 367W
- Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°49
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-69 : Questions diverses - Réseau cyclable de Belfort - Axe Est-Ouest - 1ère tranche - Demandes de subventions.

Date

2003

Cote

314W/71
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°50
Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : procès-verbaux d’ouverture des plis, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, délibération du Conseil municipal 05-60 du 19 mars 2005 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue-Attribution des marchés de travaux », dossier de l’entreprise pour le lot 1 (règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, pièces complémentaires), procès-verbal de réception des travaux pour les lots 1 et 2, dossier avenant n°1 (procès-verbal de la commission d'appel d'offres, rapport de présentation, avenants signés pour les deux lots, délibération du Conseil municipal 06-46 du 17 mars 2006 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine-Avenants n°1 aux marchés de travaux », plans (de phasage, plan état actuel, de situation, projet voirie lot 1, projet éclairage public lot 2, projet réseaux, détail de l’accès à la Trattoria, détail de l’accès au Pot au Feu) 2005-2006

Date

2005-2006

Cote

367W/11
- Contexte : 367W
- Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°51
Questions d'urbanisme concernant la Pépinière. - Aménagement de l'avenue Miellet : projet d'aménagement de 2006, comptes rendus de réunions, avant-projet (plans pour remplacement des arbres, document de synthèse, notes, plans du réseau d'assainissement, document de présentation du projet de novembre 2009, délibération du Conseil municipal (2006-2010). Réhabilitation de logements rue Jean de la Fontaine : documents préparatoires au rendez-vous avec le directeur du groupe ICF (compte rendu de réunion, correspondance, guide de présentation de la réhabilitation à l'usage des occupants, plaquette de présentation du groupe ICF) (2010-2011)

Date

2006-2011

Cote

356W/5
- Contexte : 356W
- Questions d'urbanisme concernant la Pépinière. - Aménagement...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°52
Rue Lebleu, alignement : registre d'enquête publique, conclusions du commissaire enquêteur, promesses de ventes , arrêtés de cessibilité, plans, marché, correspondance, arrêt de la Chambre des Appels d'expropriation, photographies, délibérations du Conseil municipal, étude géotechnique pour la construction de la SCI les Hespérides, projets de plan de circulation dans le quartier du Fourneau

Date

1981-1994

Cote

345W/6
- Contexte : 345W
- Rue Lebleu, alignement : registre d'enquête publique,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°53
VOIRIE : planning annuel

Date

1994

Cote

254W/275
- Contexte : 254W
- VOIRIE : planning annuel
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°54
VOIRIE dont liaison rues Zola-Vieil Armand, liaison avenue Jean Moulin-Pont du Magasin, dénomination rue Marcel Paul : courriers, comptes-rendus de réunions

Date

1983-1994

Cote

203W/5
- Contexte : 203W
- VOIRIE dont liaison rues Zola-Vieil Armand, liaison...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°55
Plan topographique de Belfort, Rue de la Fraternité.Echelle 1/200e.

Cote

279W/84
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Rue de la Fraternité.Echelle...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°56
Plan topographique de Belfort, Rue de Lt. Martin.Echelle 1/200e.Service topographique.

Date

1960

Cote

279W/71
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Rue de Lt. Martin.Echelle...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°57
Plan topographique de Belfort, Faubourg de France.Service topographique.

Date

1969

Cote

279W/103
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Faubourg de France.Service...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°58
Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)

Date

2001-2011

Cote

356W/2
- Contexte : 356W
- Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°59
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-24 : Convention d'occupation du domaine public - Rue de Budapest.

Date

2005

Cote

319W/24
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°60
INFRASTRUCTURES - Travaux d'entretien et d'aménagement de la voie publique : dossiers de marchés, programmes, documents de séance-N° 87-182 : Travaux d'entretien et de transformation de voirie - Autorisation de traiter-N° 89-26 : Programme de travaux d'entretien des trottoirs, chaussées et éclairage public pour l'année 1989 - Autorisation de traiter-N° 90-57 : Programme de travaux d'entretien des trottoirs, chaussées et éclairage public pour l'année 1990 - Autorisation de traiter

Date

1987-1990

Cote

198W/210
- Contexte : 198W
- INFRASTRUCTURES - Travaux d'entretien et d'aménagement...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°61
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant-Altkirch - Attribution des marchés de travaux - Rapport d'information.[Ce rapport a été retiré avant la séance]

Date

2003

Cote

15WCAB/155
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°62
Projet d'établissement d'un refuge pour piétons, Place Corbis.Echelle 0,005 p.m.

Date

1926

Cote

279W/100
- Contexte : 279W
- Projet d'établissement d'un refuge pour piétons, Place...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°63
Plan de l'axe boulevard, Rue des Cités Nord.

Cote

279W/26
- Contexte : 279W
- Plan de l'axe boulevard, Rue des Cités Nord.
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°64
Aménagement du carrefour Parmentier : correspondance, note, déclaration d'intention d'aliéner, projet, études de déplacements et prédimensionnement des infrastructures, études de circulation et déplacements, jugement du Tribunal, plans de construction d'un immeuble de 28 logements

Date

1992-1998

Cote

323W/16
- Contexte : 323W
- Aménagement du carrefour Parmentier : correspondance,...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°65
Plan topographique de Belfort, Passerelle Bougenel, Hatry.Echelle 1/200e.Service topographique.

Cote

279W/86
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Passerelle Bougenel,...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°66
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-71 : Questions diverses - Réaménagement des espaces publics des Quais de la Savoureuse et de la Place Corbis - Information travaux.

Date

2005

Cote

319W/72
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°67
Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.

Cote

279W/36
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°68
ALIGNEMENT -Construction de la PENETRANTE EST DU BOULEVARD MENDES FRANCE (1983-1984) : acte administratif (Ville/Etat, 24 juillet 1984), correspondance, notes, documents de séance-N° 185-83 [83-185] : Boulevard Pierre Mendès France (Pénétrante Est) - Cession de l'emprise à l'Etat.Mise à l'alignement de la PROPRIETE ARNOLD rue de la Fraternité (1992) : note.Mise à l'alignement de la RUE DES LAVANDIERES (1995) : plan, devis, notes.Abattage de platanes en bordure de la RN 83 (1998) : correspondance.Mise à l'alignement du n° 30 RUE DES PERCHES (1999) : correspondance.

Date

1983-1999

Cote

264W/169
- Contexte : 264W
- ALIGNEMENT -Construction de la PENETRANTE EST DU BOULEVARD...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°69
Plan topographique de Belfort, Rue de la Malbranche.Echelle 0,005 p.m.

Cote

279W/59
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Rue de la Malbranche.Echelle...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°70
PLACE PARMENTIER -Aménagement du carrefour de la Place Parmentier et financement des opérations : études ("Déplacement et pré-dimensionnement des infrastructures", Service Voirie, 1992 / "Circulation et déplacement", Service Voirie, 1992 / "Place Parmentier, Un projet au faubourg des Vosges", Luc VILAN, 1992 / "Etude d'impact", EPA, 1993 / "Dossier d'évaluation de l'aménagement", Direction des Infrastructures, 1996 / "Projet d'aménagement de la Place Antoine Parmentier", AUTB, 1997), enquête publique, droit de préemption urbain (1998), comptes rendus, rapports municipalité, plans, réclamations des riverains, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-130 : Place Parmentier - Aménagement du carrefour rue Parmentier/rue Albert 1er/rue de l'Etoile/rue de la Croix du Tilleul/rue du Haut-Rhin-N° 93-49 : Place Parmentier - Aménagement du carrefour rue Parmentier/rue Albert 1er/rue de l'Etoile/rue de la Croix du Tilleul/rue du Haut-Rhin-N° 94-173 : Aménagement du carrefour rues Parmentier/Albert 1er/de l'Etoile/de la Croix du Tilleul/du Haut-Rhin-N° 98-209 : Aménagement du carrefour Parmentier/Croix du Tilleul/Albert 1er - Adoption du parti pris - Demande de subvention.

Date

1990-1999

Cote

264W/160
- Contexte : 264W
- PLACE PARMENTIER -Aménagement du carrefour de la Place...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°71
PISTES CYCLABLES, aménagement, 2ème tranche / Cotta : marché.

Date

1995-1996

Cote

308W/58
- Contexte : 308W
- PISTES CYCLABLES, aménagement, 2ème tranche / Cotta...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°72
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-142 : Projet Urbain des Résidences - Abords du 5 et 7 rue Dorey : adoption du principe d'aménagement - Abords du pied de tour du 5 rue Dorey : adoption de l'Avant-Projet Définitif.

Date

2005

Cote

319W/145
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°73
Plan topographique de Belfort, Via d'Auxelles.Echelle 1/200.Service topographique.

Cote

279W/20
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Via d'Auxelles.Echelle...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°74
VOIRIE : programme chaussées-trottoirs-éclairage public, règlement municipal pour travaux de voirie, rapport d'activités du service et bilan des travaux à l'entreprise

Date

1987-1991

Cote

203W/14
- Contexte : 203W
- VOIRIE : programme chaussées-trottoirs-éclairage public,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°75
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-207 : Acquisition des emprises nécessaires à la réalisation du nouvel accès au Technopôle par l'avenue du Maréchal Juin et à la réalisation d'un parking.

Date

2004

Cote

314W/494
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°76
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-136 : Liaison piétonne reliant le faubourg de France à la rue des Capucins.

Date

2005

Cote

319W/139
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°77
PISTES CYCLABLES -Politique de développement de l'usage du vélo (1991-2000) : rapports municipalité, comptes rendus (Comité consultatif vélo, 1997-2000) , textes réglementaires, articles de presse, correspondance, notes.Première tranche de réalisation de pistes cyclables (1990-1993) : études ("Piste cyclable Savoureuse", AUTB, 1990 / "Liaison deux roues, Champ de Mars-Le Mont", Service Voirie, 1992), rapport municipalité, compte rendu, propositions (Collectif d'Action Deux Roues-CADR, 1992), dossier de consultation des entreprises (DCE, 1993), programme, schémas, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-46 : Programme deux roues - Demande de subvention exceptionnelle de l'Etat-N° 93-154 : Aménagement en faveur de deux roues - Schéma général et 1ère tranche.Deuxième tranche de réalisation de pistes cyclables (1994-1996) : rapport municipalité, notification d'une décision attributive de subvention, DCE, projet, propositions, comptes rendus de chantier, planning, plans, pièces comptables, correspondance, notes, documents de séance-N° 94-271 : Pistes cyclables - Détermination de l'itinéraire entre le Pont du Magasin et le Pont Richelieu-N° 95-83 : Aménagement des pistes cyclables - 2ème tranche - Approbation du projet.Troisième tranche de réalisation de pistes cyclables (1997) : rapport municipalité, enquête (FMVM), plan général, fiches budgétaires, photographies, correspondance, notes, document de séance-N° 97-62 : Piste cyclable - 3ème tranche de la promenade François Mitterrand (Pont du Magasin/avenue du Champ de Mars) - Présentation du projet et autorisation de traiter.

Date

1990-2000

Cote

264W/163
- Contexte : 264W
- PISTES CYCLABLES -Politique de développement de l'usage...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°78
Plan topographique de Belfort, Rue Petitjean.Echelle 1/200e.Service topographique.

Cote

279W/91
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Rue Petitjean.Echelle...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°79
CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995) : comptes rendus, plans, correspondance, notes.Problèmes liés à la circulation et au stationnement à Belfort (1988-2002) : rapport municipalité, plan de circulation, articles de presse, correspondance, notes.Contournement de Valdoie (1989) : étude hydrogéologique, dossier de travaux, correspondance, notes, document de séance-N° 98-149 : Contournement de Valdoie - Dédoublement du CD465.Centre d'examen de permis de conduire (1992-2001) : plan, correspondance, notes.Aménagement des boulevards Anatole France et Kennedy (1999-2000) : étude de sécurité (Direction des Infrastructures, 2000), plans, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1987-2000

Cote

264W/188
- Contexte : 264W
- CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°80
Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Essert: 4 planches dont 1 calque.Echelle 1/2000e.Vérifié par Service du Cadastre.

Date

1958

Cote

279W/75
- Contexte : 279W
- Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

Résultats de la recherche

Plan topographique de Belfort, Rue de Helsinki: 1 planche et 1 tirage.Echelle 1/200e.Service topographique.

Date

Cote

Contexte : 279W

Producteur :

Plan topographique de Belfort, Promenade d'Essert, Rue Monnier.

Date

Cote

Contexte : 279W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-22 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour le Secours Populaire.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel: 2 planches dont 1 calque.Echelle 1/1000 p.m.

Date

Cote

Contexte : 279W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-263 : Réseau cyclable de Belfort - Axe Nord-Sud - Demande de subventions.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

Plan topographique de Belfort, Rue de Cravanche et Rue de Vesoul.

Cote

Contexte : 279W

Producteur :

VOIE PUBLIQUE, aménagement (construction chaussées, trottoirs et parkings), lots 1, Parietti et Roger Martin

Date

Cote

Contexte : 242W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 367W

Producteur :

Plan topographique de Belfort, Boulevard Anatole France.Service topographique.

Date

Cote

Contexte : 279W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-253 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution de marchés de travaux.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-168 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Bilan de concertation.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

Plan d'alignement, Rue des Lavandieres.Echelle 1/200e.Service topographique.

Cote

Contexte : 279W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-35 : Dénomination de noms de rues et de sites.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-60 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Attribution des marchés de travaux.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-222 : Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Approbation du projet - Autorisation de traiter les travaux.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

Plan topographique de Belfort, Rue Schweitzer.Echelle 1/200e,Service topographique.

Cote