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  1. Résultat n°1

    Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).

    Date

    1886-1953

    Cote

    1N/160

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont",...
  2. Résultat n°2

    Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant au Docteur Corbis, don à la Ville : acte de donation, délibérations du Conseil municipal, plan (1907); cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : acte d'abandon, acte de renonciation des héritiers, délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance (1925-1927). Lieu-dit "Prairie de Cravanche" : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'enquête, engagement, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, plan, correspondance (1932).

    Date

    1907-1932

    Cote

    1N/139

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant...
  3. Résultat n°3

    Plan de la Demi-Lune, Canton du Mont.Echelle 1/500e.Office departemental des H.B.M.

    Cote

    279W/90

    • Contexte : 279W

    • Plan de la Demi-Lune, Canton du Mont.Echelle 1/500e.Office...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    Plan topographique de Belfort.Echelle 1/200e.Office departemental d'Habitation à Bon Marché.

    Cote

    279W/18

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort.Echelle 1/200e.Office...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de cession, engagement, plan des terrains revenant à l'OPDHBM, plan du lotissement de la Pépinière, correspondance.

    Date

    1929-1935

    Cote

    1N/56

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard...
  6. Résultat n°6

    Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la gare, au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, correspondance.

    Date

    1929-1932

    Cote

    1N/55

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la...
  7. Résultat n°7

    Terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de cession, procès-verbal d'enquête, rapport, avis, plan, correspondance.

    Date

    1929-1930

    Cote

    1N/53

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de...
  8. Résultat n°8

    Terrain de la Batterie de la gare, répartition entre l'Office public d'habitation à bon marché et la Compagnie des chemins de fer de l'est : procès-verbal de conférence mixte, avis complémentaire, projet de lotissement du pré de la Pépinière selon le programme Loucheur, plan, correspondance.

    Date

    1929-1930

    Cote

    1N/54

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Terrain de la Batterie de la gare, répartition entre...
  9. Résultat n°9

    Aménagement des rues.- "Aubette 105", boulevard Renaud de Bourgogne, rue Foltz, et rue Général Stroltz, cession : délibérations du Conseil municipal, arrêté, actes de cession à la Ville, actes de cession à l'Office public d'habitation à bon marché par la Ville, rapport, devis des travaux, plans correspondance (1932-1937). "Aubette 105", demande de cession pour l'élargissement de la porte de Brisach : arrêté, plan, correspondance (1932; 1934).

    Date

    1932-1937

    Cote

    1N/48

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • ACQUISITION, 1827-1937
    • Aménagement des rues.- "Aubette 105", boulevard Renaud...
  10. Résultat n°10

    Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, plans, correspondance (1946-1948); échange avec l'Office public départemental d'habitation à bon marché contre un terrain quartier de la Pépinière : acte de cession d'une partie de la caserne Béchaud, acte notarié, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, autorisation d'échange, rapport, correspondance (1946-1952).

    Date

    1946-1952

    Cote

    1N/91

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil...
  11. Résultat n°11

    Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade des fêtes, acquisition et cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : plan, correspondance.

    Date

    1946-1950

    Cote

    1N/90

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade...
  12. Résultat n°12

    Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété Kaufmann, Rue Foltz.Echelle 1/5000e.Office Public Départemental d'Habitation à Bon Marché.

    Date

    1950

    Cote

    279W/56

    • Contexte : 279W

    • Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    H.B.M. Belfort 1949

    Date

    1950

    Cote

    Br/171

    • Contexte : bibliothèques

    • H.B.M. Belfort 1949
  14. Résultat n°14

    H.L.M. Belfort 1953

    Date

    1953

    Cote

    Br/168

    • Contexte : bibliothèques

    • H.L.M. Belfort 1953
  15. Résultat n°15

    Quartier de la Pépinière, acquisition à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Directeur général des travaux, plan, correspondance.

    Date

    1955-1957

    Cote

    1N/121

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Quartier de la Pépinière, acquisition à l'Office public...
  16. Résultat n°16

    Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour jeunes travailleurs migrants, vente à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, rapport sur l'étude du sol et des fondations, notes du ministère de l'équipement et du ministère du travail, plan, correspondance.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1N/138

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour...
  17. Résultat n°17

    Lieu-dit "Canton les Barres", construction d'un centre médico-psychopédagogique.- Avenue des Usines : actes de ventes, délibération du Conseil municipal, procès-verbaux de réunions, convention, rapport du Préfet, rapport sur le fonctionnement et les problèmes de locaux du centre psychopédagogique du Territoire de Belfort, rapport du Directeur général des services techniques, estimation des travaux, plan, correspondance (1970-1975). Boulevard Anatole France, acquisition à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, contentieux entre la ville et l'OPHBM, rapport du secrétaire général adjoint, plan, correspondance (1972-1978).

    Date

    1970-1978

    Cote

    1N/107

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Lieu-dit "Canton les Barres", construction d'un centre...
  18. Résultat n°18

    OPDHLM : organisation (nomination des membres et du personnel), fonctionnement et opérations ("qualité au quotidien", réhabilitation, inaugurations...)

    Date

    1972-1993

    Cote

    202W/19

    • Contexte : 202W

    • OPDHLM : organisation (nomination des membres et du...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  19. Résultat n°19

    Rue Faidherbe, vente à l'office public départemental d'habitation à loyer modéré : promesse de vente, délibération du Conseil municipal, rapport, plan de l'état des lieux des anciens établissements textile de la Croix du tilleul, plans, correspondance.

    Date

    1972

    Cote

    1N/141

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Rue Faidherbe, vente à l'office public départemental...
  20. Résultat n°20

    Rue Alfred de Musset, vente à l'Office départemental d'habitation à loyer modéré : délibérations du Conseil municipal, rapport, plan, correspondance.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1N/151

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Rue Alfred de Musset, vente à l'Office départemental...
  21. Résultat n°21

    Restauration de la vieille ville : plans Office public départemental HLM.

    Date

    1977-1979

    Cote

    2W/85

    • Contexte : 2W

    • Restauration de la vieille ville : plans Office public...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  22. Résultat n°22

    CESSIONS A L'OFFICE HLM : acte, courriers, délibérations, plans.- immeuble rue Jules Ferry (15/6/82)- immeuble rue As de Trèfle (21/7/82)

    Date

    1980-1982

    Cote

    199W/5

    • Contexte : 199W

    • CESSIONS A L'OFFICE HLM : acte, courriers, délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    Relations entre la Ville et l'OPDHLM concernant plaintes des habitants, travaux : correspondance, photographies

    Date

    1982-1994

    Cote

    251W/39

    • Contexte : 251W

    • Relations entre la Ville et l'OPDHLM concernant plaintes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  24. Résultat n°24

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Gestion du personnel et du patrimoine ; Relations avec des locataires : étude ("Restructuration d'un quartier comme réponse à des demandes spécifiques", Cellule de Réflexion pour l'Habitat 88, 1984), rapport ("Travaux d'Utilité Sociale-TUS", OPDHLM, 1987), compte rendu (Groupe Habitat Autogéré, 1983), tableaux ("Rémunération du personnel d'encadrement", 1988 / "Logements réservés à la Ville de Belfort", 1989), règlement intérieur (Comité Technique Paritaire HLM), statistiques d'expulsion (1989), enquête sociale ("Les nouveaux locataires...", 1989), déclaration d'intention d'aliéner ("Siège, 1 rue Reiset", 1990), correspondance (Amicale des locataires/Ville, 1991), plan ("Garage, rue de Budapest", 1993), dossiers ("Ventes locatives", 1988-1998 / "Taux d'imposition des immeubles", 1990-1994), enquête et statistiques ("Les locataires d'HLM, Qui sont-ils ?", INSEE, 1991 / "Enquêtes de satisfaction", IRISS, 1992), notes

    Date

    1983-1998

    Cote

    254W/239

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    IMMEUBLES RETROCEDES A L'OFFICE HLM : actes, délibérations, courriers- 3 rue de la Savoureuse (21/07/1983)-10 rue de Valdoie (30/05/1983)- 6 rue de Bussang (21/07/1983)- 13 rue Hoche (30/05/1983)- 12 rue de Toulouse (21/07/1983)- 6 rue Michelet (10/09/1985)- 10 rue de Strasbourg (30/04/1985)- 20 rue du Berger (16/07/1984)- 24 rue du 14 juillet (19/06/1985)- 9 rue de Strasbourg (16/07/1984)- 32 rue du Vieil Armand (16/07/1984)- 24 rue des Carrières (30/04/1985)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1983-1985

    Cote

    199W/20

    • Contexte : 199W

    • IMMEUBLES RETROCEDES A L'OFFICE HLM : actes, délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  26. Résultat n°26

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

    Date

    1984-1996

    Cote

    254W/241

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Politique de logement de l'Office (1984-1993) : étude ("Bilan diagnostic des catégories ayant des problèmes spécifiques de logement", CREPAH-UNFOHLM, 1984), rapports ("Politique locale de l'habitat...", AUTB, 1984 / "Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public Départemental d'HLM du Territoire de Belfort", Patrick PINCET, 1993), programme ("Intervention pour le soutien à l'activité du bâtiment et l'amélioration du logement", Conseil Régional, 1984), projet de convention (Etat/Département, 1984), tableaux, correspondance, documentation.Rôle des HLM dans le Développement Social des Quartiers (DSQ) (1987) : étude ("Bilan, Perspectives des organismes d'HLM", CERPAH, 1987).Fonctionnement de l'OPDHLM et relations avec la Ville (1993-1995) : convention (Ville/OPDHLM, 1994), motions ("54ème et 55ème Congrès de l'UNFOHLM", 1993-1994), tableau ("Consommation des crédits PLA-PALULOS, 1989-1994"), compte rendu, notes

    Date

    1984-1995

    Cote

    254W/240

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Politique...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  28. Résultat n°28

    RESTRUCTURATION ESPACES EXTERIEURS HLM ET REFECTION HALLS dans le cadre du plan "qualité au quotidien" : courriers, plans, comptes rendus de réunions, dossiers de projet

    Date

    1985-1992

    Cote

    208W/11

    • Contexte : 208W

    • RESTRUCTURATION ESPACES EXTERIEURS HLM ET REFECTION...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  29. Résultat n°29

    OBSERVATOIRE LOGEMENT, contractualisation collaboration OPDHLM / AUTB : convention ; fonctionnement : comptes rendus de réunions, études ("le Parc HLM en Franche-Comté", "Premiers éléments pour une approche du logement de standing", "Graphiques enquête CAF", bulletin)

    Date

    1985-1992

    Cote

    257W/3

    • Contexte : 257W

    • OBSERVATOIRE LOGEMENT, contractualisation collaboration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  30. Résultat n°30

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise des espaces verts par la Ville (1985-1993) : comptes rendus ("Transfert à la Ville des espaces verts HLM", 1989-1993), estimation des coûts d'entretien, notes.Aménagement et gestion des espaces extérieurs (Quartier des Glacis, 1985-1992 / Quartier des Résidences, 1985-1998 / Quartier Pépinière-Béchaud, 1987-1994 / Quartier Dardel, 1990 / La grand'Combe, 1990-1994 / Rue Salvador Allende, 1995) : comptes rendus, rapport de présentation ("Quartier des Résidences-Zaporojie", Service Espaces Verts, 1991), rapport municipalité, document d'arpentage ("Quartier Pépinière-Béchaud", Jean CLERGET, 1992), bail emphytéotique (OPDHLM/Ville, 1994), plans, articles de presse, notes, document de séance-N° 91-114 : Quartier des Glacis - Gestion des espaces extérieurs - Echange de terrain avec l'OPDHLM.Financement de l'aménagement des espaces extérieurs par la Région et le Département (1989-1990) : programme quinquennal (1989-1993), notification d'une décision attributive de subvention (Région, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1989), fiche de présentation ("Politique régionale de prévention"), rapport de présentation, détail estimatif des travaux, tableaux, plans, notes

    Date

    1985-1998

    Cote

    254W/242

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31

    Espaces verts HLM, transferts fonciers à la Ville, entretien et restructuration quartier Dardel : comptes rendus de réunions, notes, correspondance, estimation des coûts d'entretien pour la Ville, plans.

    Date

    1986-1993

    Cote

    251W/37

    • Contexte : 251W

    • Espaces verts HLM, transferts fonciers à la Ville,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  32. Résultat n°32

    Place de l'Etuve et rue du Rosemont, aménagement : notes, courriers, comptes rendus de réunions de chantier.

    Date

    1986-1991

    Cote

    251W/38

    • Contexte : 251W

    • Place de l'Etuve et rue du Rosemont, aménagement :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  33. Résultat n°33

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Plan de reclassement (1987-1988) : étude ("Office HLM du Territoire de Belfort, Note de synthèse sur l'organisation de l'Office, Diagnostic et proposition", UNFOHLM, 1986), rapports ("Plan de Reclassement", 1987 / "Premier bilan de l'exécution du Plan de Reclassement", 1988), budget, compte rendu (Groupe de travail, 1987), dossier ("Plan de Reclassement, Aides financières de l'Etat et du Département", 1987-1988), tableau ("Section d'exploitation et de pertes & profits", 1987), correspondance, notes.Financement des opérations de l'OPDHLM (1989-1995) : conventions (Ville/OPDHLM, 1990, 1995), contrats de prêt (Caisse des Dépôts et Consignations/OPDHLM, 1990), programme ("Grosses opérations et gros entretiens pour 1990"), procès-verbal (Conseil Général, 1989), budgets, comptes financiers (1992, 1995), fiches d'opérations, rapport ("52ème Congrès national HLM, Le financement du logement", 1991), tableaux, notes, documents de séance-N° 89-182 : OPDHLM - Garantie d'emprunt-N° 90-8 : Garantie d'emprunt à l'OPDHLM pour diverses opérations d'investissement-N° 95-98 : Conventions Ville de Belfort/OPDHLM relatives au financement des opérations immobilières.Transfert de garanties de prêts de l'OPDHLM du Département à la Ville (1993) : compte rendu (Conseil Général), tableaux, notes

    Date

    1987-1995

    Cote

    254W/243

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Plan de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Programme quinquennal "Qualité au Quotidien" (Plan 4/4) (1989-1997) : convention ("Programme Qualité au Quotidien", Conseil Régional/Conseil Général/Ville/OPDHLM, 1992), convention ("Modalité d'un transfert de propriété concernant les quartiers Ganghoffer et Arsot à Offemont", Commune d'Offemont/OPDHLM, 1997), comptes rendus ("Projet d'aménagement du Plan 4/4 sur les Résidences-Bellevue", 1993 / "Conseil de quartier Résidences-Zaporojie", 1993 / "Residences-Ouest", 1993 / "Programme Qualité au Quotidien à la Pépinière", 1993), rapports municipalité ("Programme 4/4 - Qualité au quotidien - Quartier des Résidences-Est", 1993 / "Opération 4/4 - 10 rue Délémont", 1994), études ("Résidences 4 Quarts", AUTB, 1992 / "Résidences Ouest, Réaménagement urbain..."), avenant au contrat de plan Région-Département (1991), dossier ("Opération Halls", 1989-1992), notes, document de séance-N° 91-168 : Programme quinquennal - Qualité au Quotidien.Financement (Région, Département, Ville) du Plan 4/4 (1988-1994) : rapport municipalité ("Opération programme qualité au quotidien - Situation financière", 1992), notification d'une décision attributive de subvention, comptes rendus (Conseil Général, 1988-1993 / Conseil d'Administration HLM, 1989), bilans financiers (1992-1993), fiches d'opérations, fiches budgétaires, fiches de quartiers, tableaux, notes, document de séance-N° 89-150 : Programme HLM - Qualité au Quotidien

    Date

    1988-1997

    Cote

    254W/244

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Programme...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  35. Résultat n°35

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Transfert du siège de l'Office d'HLM au 44 et 46 rue Parant : étude, plan de financement, rapport, compte rendu, dossier de concours architecture, photographies, notes, correspondance, document de séance-N° 91-113 : DSQ des Glacis - Transfert du siège de l'OPDHLM - Cession de terrain - Remboursement d'annuités d'emprunt - Garantie d'emprunt

    Date

    1989-1991

    Cote

    198W/139

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36

    HLM, fonctionnement : dossiers individuels des impayés, documents relatifs aux congrès de Poitiers, Montpellier et Bordeaux (rapports de synthèse, intervention), rapports et statistiques

    Date

    1989-1996

    Cote

    323W/19

    • Contexte : 323W

    • HLM, fonctionnement : dossiers individuels des impayés,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  37. Résultat n°37

    SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Fusion SAMIBEL-SODEB (1990) : acte constatant la cession d'actions de la SAMIBEL (Caisse des Dépôts et Consignations-CDC/Ville), convention d'équilibre (Ville, CDC/SODEB), convention d'abandon de créance (Ville/SODEB), projet de traité de fusion par absorption (SAMIBEL/SODEB), délibération (N° 90-144 : SODEB - Représentation de la Ville), étude ("Absorption de SAMIBEL par SODEB", CERFI, 1990), notes, document de séance-N° 90-83 : Opération de fusion-absorption de la SAMIBEL par la SODEB.Gestion et amélioration du patrimoine de l'ex-SAMIBEL par la SODEB (1991-2001) : observations définitives (Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté, 1991), constat de prêt (Caisse d'Epargne de Franche-Comté/SODEB, Ville ; CDC/SODEB, Ville), bilan ("Situation-bilans, Compte de résultats des opérations", SODEB, 1991-1999), rapport de stage ("Les opérations immobilières d'habitation de la SODEB : étude prospective sur l'exploitation de trésorerie", Anne-Bénédicte DIROU, 1992-1993), fiches et tableaux financiers, notes (Ville, SODEB, Conseil Général), documents de séance-N° 94-157 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté relatives à l'examen des comptes et de la gestion de la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) pour les exercices 1987 à 1991 et relatives aux conditions de fusion-absorption de la SAMIBEL et de la SODEB-N° 97-96 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 97-206 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 98-218 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort Acquisition par l'OPDHLM du patrimoine de l'ex-SAMIBEL (2000-2002) : avenants aux conventions, contrats de prêt (Dexia Crédit Local/OPDHLM ; CDC/OPDHLM), arrêté du Maire (n° 010426), avis (Domaine), bilan ("Situation-bilan, Comptes de résultats des opérations", SODEB, 2001), fiches et documents financiers, étude de faisabilité ("Reprise de l'ex-patrimoine de la SAMIBEL", 2001), compte rendu (Conseil d'Administration d'OPDHLM, 2002), notes (Ville, SODEB, OPDHLM), documents de séance-N° 02-81 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM-N° 02-146 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM

    Date

    1990-2002

    Cote

    248W/117

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38

    HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/06/1990, 01/02/1991, 22/02/1991, 22/03/1991, 26/04/1991, 31/05/1991)

    Date

    1990-1991

    Cote

    202W/7

    • Contexte : 202W

    • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/06/1990, 01/02/1991,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  39. Résultat n°39

    SIEGE DE L'OPDHLM : transfert aux Glacis (règlement concours d'architecte, étude du cabinet Brès et Mariolle dont "programme des besoins", plans)

    Date

    1990-1992

    Cote

    202W/18

    • Contexte : 202W

    • SIEGE DE L'OPDHLM : transfert aux Glacis (règlement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  40. Résultat n°40

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Câblage des immeubles et financement de l'opération : rapport ("La CNL et le câblage des HLM dans l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt", Confédération Nationale du Logement-CNL, 1990), notes, document de séance-N° 92-48 : Câblage du patrimoine de l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM) - Garantie d'un emprunt de 775 031,50F

    Date

    1990-1992

    Cote

    254W/245

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Câblage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)