Résultat n°1
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Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914). Forêt du Salbert, location : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1929-1931); location pour le stationnement de voiture : bail, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux et forêts, correspondance (1932-1941); concession de passage dans un chemin : extrait des registres de l'administration du Territoire de Belfort (1887); concession de deux sources à la commune de Cravanche : extrait des registres de l'Administration du territoire de Belfort (1887).
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Cote 1N/159
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Date 1887-1941
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Lieu
MONT (Forêt du), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du)
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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LOCATIONS, An XI-1953
- Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal,...
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Résultat n°2
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Cote 279W/70
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Date 1971
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Parking du Lion.Echelle...
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Résultat n°3
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Cote 1N/86
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Date 1975-1976
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Lieu
CASERNE DE L'ESPERANCE
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
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ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
- Caserne de l'Espérance, aménagement d'un parking :...
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Résultat n°4
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PARKING DES 4 AS -Surveillance du parking (1976-1987) : délibération (24 novembre 1976 : Surveillance du parc de stationnement souterrain de la ZAC Gérard - Convention avec la SODEB), convention (Ville/SODEB, 1977), contrat de surveillance (SODEB/Société Bourguignonne de Surveillance, 1977), rapport, pièces de marché, détails estimatifs, plans, factures, correspondance, notes.Fonctionnement, maintenance et gestion du parking (1985-2002) : dossier de marché, rapport, compte rendu ("Visite sur la sécurité et l'état général des parkings souterrains 4 As-Bougenel", DST, 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 86-249 : Stationnement payant - Dispositions complémentaires.Construction de la Caisse centrale du parking (1986) : dossier de marché, documents de séance-N° 86-120 : Mise en oeuvre du stationnement payant - Réalisation d'un local central de surveillance - Souscription au marché négocié-N° 86-214 : Caisse centrale du parking des 4 As - Transfert de crédit.Signalisation du SUMA et du Centre Commercial (1986-1987) : dossier d'appel d'offres, rapport, photographies, fiches financières, correspondance, notes.Transactions foncières entre la Ville et la Chambre des Entrepreneurs du Territoire de Belfort en vue de la création d'un nouvel accès au parking (1993-2000) : rapport municipalité, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-156 : Création d'un nouvel accès au parc public de stationnement des 4 As acte notarié (Chambre des Entrepreneurs/Ville, 15 et 19 juin 1998)-N° 00-37 : Acquisition par la Ville d'une place de stationnement parking des 4 As acte notarié (Chambre des Entrepreneurs/Ville, 18 juillet 2000)
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Cote 264W/140
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Date 1976-2002
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Lieu
PARKING DES 4 AS
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Type de document
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Contexte : 264W
- PARKING DES 4 AS -Surveillance du parking (1976-1987)...
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Résultat n°5
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STATIONNEMENT-CIRCULATION : divers dont problèmes parking CCI, aménagement place devant la gare, études sur stationnement en centre ville, équipement technique parking 4 As, synthèses des accidents corporels de la circulation, mise en place stationnement payant, régulation du trafic (délibérations, courriers, comptes-rendus de réunions, études, plans)
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Cote 203W/4
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Date 1976-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 203W
- STATIONNEMENT-CIRCULATION : divers dont problèmes parking...
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Résultat n°6
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Cote 2W/98
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Date 1976-1977
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 2W
- Stationnement : enquêtes sur les problèmes de stationnement.
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Résultat n°7
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Cote 199W/38
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Date 1978-1992
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 199W
- STATIONNEMENT : acquisition parcelles, aménagement,...
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Résultat n°8
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Cote 330W/32
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Date 1978-2000
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 330W
- Aménagement de divers parkings et réhabilitation du...
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Résultat n°9
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Cote 279W/108
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Date 1979
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Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
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Type de document
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Contexte : 279W
- Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre...
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Résultat n°10
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Cote 8W/100
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Date 1979-1980
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 8W
- - Problèmes de circulation et de stationnement à Belfort...
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Résultat n°11
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Cote 264W/142
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Date 1982-1990
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Lieu
PARKING RUE DU COMTE DE LA SUZE
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Type de document
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Contexte : 264W
- PARKING RUE DU COMTE DE LA SUZE -Acquisition de terrain...
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Résultat n°12
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Cote 28W/39
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Date 1982
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 28W
- Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...
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Résultat n°13
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Cote 28W/41
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Date 1982
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 28W
- Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort : étude...
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Résultat n°14
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PARKINGS DE L'ARSENAL ET DE LA REVOLUTION FRANCAISE -Travaux d'aménagement et d'entretien (1983-1992) : rapport municipalité, projet d'aménagement ("Axe Lion", 1990), photographies, plans, devis, correspondance, notes.Gestion et fonctionnement des parkings (1987-2001) : rapport, conventions d'occupation (Ville/Direction des Services Fiscaux, 1991-1993 ; Département/Ville, 1992), rapport municipalité, pétitions, tableaux, plans, correspondance, notes.Attribution et restitution des cartes d'accès (1988-2001) : bilan des attributions, demandes de carte (Services municipaux, Administrations...), listes, correspondance, notes.
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Cote 264W/143
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Date 1983-2001
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Lieu
PARKING DE LA REVOLUTION FRANCAISE, PARKING DE L'ARSENAL
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Type de document
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Contexte : 264W
- PARKINGS DE L'ARSENAL ET DE LA REVOLUTION FRANCAISE...
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Résultat n°15
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Cote 264W/144
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Date 1984-1985
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Lieu
PARKING COURBET-KLEBER
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Type de document
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Contexte : 264W
- PARKING COURBET-KLEBER -Aménagement du parking et sols...
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Résultat n°16
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PARKING RUE DU ROSEMONT -Aménagement de la place de l'Etuve et création d'un parking rue du Rosemont : rapport ("Sondages archéologiques Belfort", Corrine GOY & Luc STANIASZEK, 1987), autorisation temporaire de sauvetage archéologique (Ministère de la Culture, 1988), arrêté du Maire, compromis de vente, procès-verbal, rapport municipalité, dossier de marché, plans, articles de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 89-121 : Projet d'aménagement d'un parking rue du Rosemont acte notarié et bail emphytéotique (Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble 2 place de la Grande Fontaine/Ville, 18 janvier 1991)
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Cote 264W/146
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Date 1984-1997
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Lieu
PARKING RUE DU ROSEMONT
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Type de document
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Contexte : 264W
- PARKING RUE DU ROSEMONT -Aménagement de la place de...
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Résultat n°17
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PARKING THIERS-GARE -Acquisitions foncières et travaux de démolition et d'aménagement : enquête préalable à la DUP (AUTB, 1985-1986), étude préalable (AUTB, 1985), dossier foncier, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1988-1990), avenant au marché, convention (Ville/SODEB, 1987), correspondance, notes, documents de séance-N° 85-186 : Parking Thiers-Gare - Lancement des enquêtes conjointes parcellaire et préalable à la DUP-N° 86-40 : Aménagement du parc de stationnement Thiers-Gare - Adoption du projet à soumettre aux enquêtes conjointes parcellaire et préalable à la Déclaration d'Utilité Publique-N° 86-301 : Parking Thiers-Gare - Convention d'acquisition à intervenir avec la SODEB actes notariés (Madame PHILIPPE/Ville, 20 juillet 1988 ; Bernard SABOURIN/Ville, 6 janvier 1989 ; Consorts BRACONNIER/Ville, 26 janvier 1989 ; Marcel BLUM-SA Manufacture de Chevret/Ville, 26 mai 1989 ; Consorts PUIG-SCI de la Murisserie/Ville, 21 septembre 1989 ; Consorts DEMEUSY-SA Etablissements DEMEUSY/Ville, 21 septembre 1989)-N° 88-182 Opération "Parc de stationnement Thiers-Gare" - Autorisation de démolir-N° 90-19 : Parc de stationnement Thiers/Stractman - Projet d'aménagement - Autorisation de traiter-N° 90-160 : Aménagement du parking Thiers-Gare - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de travaux de l'Entreprise SACER.
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Cote 264W/141
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Date 1984-1991
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Lieu
PARKING THIERS-GARE
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Type de document
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Contexte : 264W
- PARKING THIERS-GARE -Acquisitions foncières et travaux...
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Résultat n°18
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STATIONNEMENT PAYANT -Mise en place d'un stationnement payant (1984-1985) : rapport municipalité, arrêté préfectoral, étude et enquête (AUTB), bilan, pièces de marché, devis, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-60 : Mise en place d'un stationnement payant dans les parcs du Centre Ville-N° 85-275 : Mise en oeuvre du stationnement payant - Adoption du programme de travaux et détermination des principes d'utilisation.Mise en place et tarification des abonnements (1986-1999) : rapport municipalité, statistiques, pétitions, correspondance, notes, documents de séance-N° 88-166 : Stationnement payant - Mise en place de nouvelles formules d'abonnement-N° 90-51 : Stationnement payant - Tarifs des abonnements.Extension du parc de stationnement (1987-1990) : dossier de marché, rapport, fiches budgétaires, correspondance, notes, documents de séance-N° 87-163 : Gestion du stationnement dans le secteur rive gauche de la Savoureuse-N° 90-36 : Stationnement payant - Bilan et propositions - Extension - Tarifs.Gestion et tarification du stationnement payant (1988-1999) : étude (CETE-Lyon-ETUDALP, 1998), rapports municipalité, enquête, bilans, rapports, tableaux, listes, documentation, plans, articles de presse, correspondance, notes
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Cote 264W/138
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Date 1984-1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 264W
- STATIONNEMENT PAYANT -Mise en place d'un stationnement...
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Résultat n°19
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Cote 198W/48
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Date 1984-1988
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Lieu
ARSENAL (Parc de l'), CITE ADMINISTRATIVE
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Type de document
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Contexte : 198W
- PARKINGS DE LA CITE VAUBAN ET DU PETIT ARSENAL - Relations...
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Résultat n°20
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PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL (MAT) -Réfection et extension de la fresque murale : rapport municipalité, fiches budgétaires, demande d'aide financière, fiche d'animation (FOL), esquisses (Paul SICHE, 1987), croquis, plans, photographies, liste des auteurs, factures, articles de presse, correspondance, notes.
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Cote 264W/145
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Date 1984-1988
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Lieu
PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL, MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL
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Type de document
- |
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Contexte : 264W
- PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL (MAT) -Réfection...
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Résultat n°21
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STATIONNEMENT PAYANT -Acquisitions, gestion, maintenance et exploitation des horodateurs (1985-1996) : convention et avenant (Ville/Société SCHLUMBERGER, 1990) , rapports municipalité, bilans et propositions, rapport technique, plans, documentation, listes, textes officiels, articles de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 90-187 : Extension du stationnement payant - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de fournitures de la Société SCHLUMBERGER.Mise en place et commercialisation du Parcmètre Individuel à Fente (PIAF) (1989-1993) : convention (Ville/Société HELLO Informatique, 1990), propositions, échantillon carte PIAF, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-122 : Stationnement payant - Expérience du parcmètre individuel embarqué - Autorisation de signer une convention-N° 91-213 : Stationnement payant - Utilisation du Parcmètre Individuel à Fente (PIAF)-N° 92-240 : Stationnement payant - Vente de carte magnétiques utilisables pour les Parcmètres Individuels à Fente (PIAF) - Avenant à la convention avec la Chambre Syndicale des Débitants de Tabac du Territoire de Belfort.Mise en place et commercialisation de la carte magnétique "Belfort en Poche" (1990-1999) : conventions (Ville/Chambre syndicale des Débitants de Tabac ; Ville/Crédit Agricole, 1990 ; Ville/Société Central Card, 1994), délibération, rapport municipalité, échantillon carte Belfort en Poche, liste des buralistes, tableaux, factures, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-121 : Stationnement payant - Lancement d'une carte magnétique rechargeable - Autorisation de signer une convention de partenariat-N° 90-156 : Stationnement payant - Vente des cartes magnétiques rechargeables - Convention avec la Chambre Syndicale des Débitants de Tabac du Territoire de Belfort-N° 94-113 : Stationnement payant - Convention avec la Société "Central Card" pour la commercialisation de cartes magnétiques.
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Cote 264W/139
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Date 1985-1999
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Lieu
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Type de document
- |
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Contexte : 264W
- STATIONNEMENT PAYANT -Acquisitions, gestion, maintenance...
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Résultat n°22
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Cote 242W/94
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Date 1985-1987
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 242W
- PARTICIPATION POUR NON REALISATION AIRES DE STATIONNEMENT,...
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Résultat n°23
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STATIONNEMENT -Politique de stationnement et gestion du parc de stationnement de la Ville (1985-2001) : études ("Circulation et stationnement place d'Armes", Direction des Infrastructures, 1998 / "Etude sur le stationnement", CETE Lyon-ETUDALP, 1998-1999), rapports, comptes rendus (Comité de Pilotage, 1998-1999), convention d'occupation, planning, devis, fiches budgétaires, tableaux, textes officiels, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 99-186 : Evolution de la gestion du stationnement public au Centre Ville.Problèmes de stationnement (gênant, anarchique, payant etc) et protestations des riverains et habitants (1987-2001) : arrêté du Maire, rapports municipalité, procès-verbal de constat, contraventions, pétitions, photographies, plans, listes, textes officiels, articles de presse, correspondance, notes.
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Cote 264W/137
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Date 1985-2001
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Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : 264W
- STATIONNEMENT -Politique de stationnement et gestion...
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Résultat n°24
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AIRES DE STATIONNEMENT - Participation pour non réalisation d'aires de stationnement : permis de construire, déclaration de travaux, listes de permis de construire, dossier des particuliers, fiches financières, avis de mise en recouvrement individuel, fiches de calcul, POS de Belfort (Normes de stationnement"), redevances, plans, notes, correspondance, document de séance-N° 86-106 : Participation pour non réalisation des aires de stationnement - Révision de la redevance
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Cote 248W/122
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Date 1985-1997
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Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : 248W
- AIRES DE STATIONNEMENT - Participation pour non réalisation...
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Résultat n°25
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Cote 277W/18
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Date 1986-1992
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Lieu
FORT HATRY (Esplanade du), BELFORT, FORT HATRY
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Type de document
- |
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Contexte : 277W
- ESPLANADE DES FETES FORT HATRY, aménagement : marché
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Résultat n°26
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Cote 277W/46
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Date 1986-1993
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Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : 277W
- VOIRIE : différents marchés- création plans topographiques...
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Résultat n°27
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Cote 264W/147
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Date 1986-1996
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Lieu
PARKING SNCF
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Type de document
- |
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Contexte : 264W
- PARKING SNCF -Aménagement et fonctionnement : réglementation...
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Résultat n°28
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Cote 199W/17
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Date 1986-1990
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Lieu
PARKING THIERS-GARE
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Type de document
- |
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Contexte : 199W
- PARKING THIERS-GARE : acquisitions foncières - Sabourin...
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Résultat n°29
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Cote 264W/150
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Date 1987-2000
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Lieu
PARKING DE L'ESPERANCE
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Type de document
- |
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Contexte : 264W
- PARKING DE L'ESPERANCE -Réalisation et gestion du parking...
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Résultat n°30
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Cote 198W/49
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Date 1987-1988
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Lieu
BOUGENEL
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Type de document
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Contexte : 198W
- PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ;...
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Résultat n°31
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CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995) : comptes rendus, plans, correspondance, notes.Problèmes liés à la circulation et au stationnement à Belfort (1988-2002) : rapport municipalité, plan de circulation, articles de presse, correspondance, notes.Contournement de Valdoie (1989) : étude hydrogéologique, dossier de travaux, correspondance, notes, document de séance-N° 98-149 : Contournement de Valdoie - Dédoublement du CD465.Centre d'examen de permis de conduire (1992-2001) : plan, correspondance, notes.Aménagement des boulevards Anatole France et Kennedy (1999-2000) : étude de sécurité (Direction des Infrastructures, 2000), plans, articles de presse, correspondance, notes.
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Cote 264W/188
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Date 1987-2000
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Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), FRANCE (Boulevard Anatole), VALDOIE
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Type de document
- |
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Contexte : 264W
- CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995)...
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Résultat n°32
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Cote 226W/41
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Date 1987-1995
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Lieu
ESPÉRANCE (Rue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
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Type de document
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Contexte : 226W
- Marchés :- Citroen : achat berline 4 CV 1994- SIAB...
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Résultat n°33
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PARKINGS -Gestion du PARKING DE L'ABATTOIR (1987) : note.Aménagement et gestion du PARKING MONOPRIX (1987-1992) : convention de gestion (Ville/Monoprix), plans, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du PARKING PRIVE RUE DES TROIS DUGOIS (1989) : note.Gestion du PARKING JAMES LONG (1991) : pétition, correspondance.Projet de réalisation d'un PARKING EN SILO VIEILLE-VILLE (Tour 41) (1992-1993) : étude de faisabilité (Cabinet CEVIRGEN), rapport municipalité, projet, correspondance, notes.Gestion et entretien par la Ville du PARKING PRIVE AVENUE LAURENCIE-BOULEVARD MENDES FRANCE (1995) : correspondance.Gestion du PARKING DU CENTRE COMMERCIAL DES RESIDENCES RUE MADRID (1997) : convention de mise à disposition (Syndicat des Copropriétaires du Centre Commercial/Ville), plan, notes.Demande d'aménagement du PARKING RUE FOLTZ (1998) : correspondance.Projet de création de PLACES DE STATIONNEMENT BOULEVARD KENNEDY (1998) : correspondance.Création d'une voie publique sur le PARKING DU MAGASIN HYPER AFFAIRES (1998) : plan, correspondance, notes.Aménagement de PARKINGS SECTEUR VOSGES-SUD (Saint-Joseph) et l'ENTREE SUD DE LA VILLE (1999) : document de séance-N° 99-147 : Aménagement de parking - Demandes de subventions.Aménagement d'un PARKING RUE ROOSEVELT (2000) : document de séance-N° 00-189 : Aménagement d'un parking de proximité dans le secteur de la Gare.Aménagement d'un PARKING RUE DE GIROMAGNY (2001) : correspondance.
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Cote 264W/153
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Date 1987-2001
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Lieu
PARKING RUE DE GIROMAGNY, PARKING RUE ROOSEVELT, PARKING DU MAGASIN HYPER AFFAIRES, PARKING RUE FOLTZ, PARKING CENTRE COMMERCIAL RUE DE MADRID, PARKING PRIVE LAURENCIE - MENDES FRANCE, PARKING EN SILO VIELLE-VILLE, PARKING RUE JAMES LONG, PARKING MONOPRIX, PARKING PRIVE RUE DES TROIS DUGOIS, PARKING DE L'ABATTOIR
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Type de document
- |
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-
Contexte : 264W
- PARKINGS -Gestion du PARKING DE L'ABATTOIR (1987) :...
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Résultat n°34
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Cote 345W/18
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Date 1987-1999
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Lieu
GLACIS DU CHATEAU
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Type de document
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Contexte : 345W
- Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie...
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Résultat n°35
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PARKING ZAC BOUGENEL -Acquisition, aménagement et gestion du parking Bougenel rue Gaston Defferre : procès-verbal, rapports municipalité, rapport ("Jonction des parkings souterrains Bougenel et 4 As", 1988), pétition, relevé de fréquentation, correspondance, notes, document de séance-N° 92-157 : Acquisition du parking couvert Bougenel - Régularisation de l'écriture acte notarié (SODEB/Ville, 20 novembre 1992).
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Cote 264W/149
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Date 1987-1994
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Lieu
PARKING ZAC BOUGENEL
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Type de document
- |
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-
Contexte : 264W
- PARKING ZAC BOUGENEL -Acquisition, aménagement et gestion...
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Résultat n°36
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Cote 277W/19
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Date 1988-1992
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Lieu
ARSENAL (Parc de l')
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Type de document
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Contexte : 277W
- PARKING ARSENAL, aménagement par l'entreprise Martin...
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Résultat n°37
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DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Aire d'accueil pour les gens du voyage, création : règlementation, comptes rendus de réunions, études ("Etude préalable à l'élaboration d'un schéma départemental d'accueil des gens du voyage", "Recherche de sites d'accueil pour les gens du voyage sur la ville de Belfort"), rapports, coupures de presse, documentation générale sur les gens du voyage
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Cote 334W/9
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Date 1989-1999
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Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...
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Résultat n°38
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Cote 330W/86
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Date 1989-2000
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Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : 330W
- Gens du voyage, mise à disposition d'un terrain à Pierre...
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Résultat n°39
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Cote 258W/7
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Date 1992-1994
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Lieu
DELÉMONT (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE
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Type de document
- |
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Contexte : 258W
- PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement...
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Résultat n°40
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Cote 343W/9
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Date 1993-2005
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Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : 343W
- Gens du voyage . - Aires d'accueil, création : schéma...
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