Filtrer les résultats
Multimédias
  • 91
Nom de l'inventaire
  • 12
  • 10
  • 10
  • 7
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 91
  • 20
  • 14
  • 11
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 25
  • 14
  • 10
  • 5
  • 4
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 56
  • 39
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

91 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de Marcelin PREVOT (1992-1998) : compromis de vente (SEMES/PREVOT), comptes rendus (SEMES, SARI, DAB), demande de permis de construire, documentation ("Résidence Chantereine"), notes (SEMES, Ville, AUTB, PREVOT, DDE). Inondation du 2ème sous-sol de l'immeuble Chantereine (1999) : compte rendu (DAB), photographies, notes (SEMES, Cabinet OUDARD-PREVOT)

    Date

    1992-1999

    Cote

    14Z/60

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Projet immobilier de DOMICIL-SCI DE L'EGALITE : étude de faisabilité (1992), convention de réservation (SCI DE L'EGALITE/Ville, 1996), compte rendu de chantier, textes officiels, documentation ("Résidence L'Espérance, Inauguration", 1996), notes (Ville, DOMICIL, AUTB, SEMES, CEVIRGEN)

    Date

    1992-1996

    Cote

    14Z/59

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de la SAFC : étude de faisabilité (1992), compte rendu, permis de construire rectificatif (2001), plans, documentation ("Les Résidences du Château"), notes (Ville, SEMES, SAFC, Cabinet Luc VILAN, SARI)

    Date

    1992-2001

    Cote

    14Z/58

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de PREVOT PROMOTION et SCI DE L'EGALITE (1997-1998) : rapport municipalité ("Permis de construire 45 logements sur l'îlot A ZAC de l'Espérance", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES, 1997), cahier des clauses particulières (1998), projet de vente (SEMES/PREVOT, 1998), avis sur permis de construire (Cabinet Luc VILAN), documentation ("Résidence Flaubert"), notes (Ville, SEMES, POZZI, EUROPAN, Cabinets Luc VILAN, Georges V). Nuisances sonores causées par le chantier de construction de l'immeuble "Le Flaubert" (1998) : compte rendu, textes officiels, notes. Branchement EDF-GDF de l'immeuble "Le Flaubert" (1999-2000) : notes

    Date

    1997-2000

    Cote

    14Z/57

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Vente de l'îlot C2 par la SEMES à la Société PREVOT PROMOTION : acte notarié (SEMES/PREVOT PROMOTION, 17/04/1995), notes (SEMES, SARI, Cabinets LOCATELLI, VILAN)

    Date

    1993-1996

    Cote

    14Z/56

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Vente de l'îlot C2 par...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Vente de l'îlot C1 par la SEMES à la SCI DE L'EGALITE : acte notarié (SEMES/SCI EGALITE, 30/12/1994), compte rendu, articles de presse, notes (Ville, SEMES, CEVIRGEN, SARI, Cabinet VILAN)

    Date

    1994-1998

    Cote

    14Z/55

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Vente de l'îlot C1 par...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par la SEMES à la SAFC : acte notarié (SEMES/SAFC, 27/02/1996), compte rendu (SARI Régions), projet de compromis de vente, déclaration d'intention d'aliéner (DIA), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), permis de construire, convention d'emprise de chantier (1990), croquis, pièces comptables, notes (Ville, SEMES, SAFC)

    Date

    1995-1997

    Cote

    14Z/54

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Vente de l'îlot A par la SEMES à la Société PREVOT PROMOTION et SCI DE L'EGALITE : acte notarié (SEMES/PREVOT-SCI EGALITE, 18/08/1998), cahier des charges de concession (SEMES, SARI Régions, 1993), cahier des clauses particulières (Cabinet Luc VILAN, 1996), propositions de rachat, compte rendu, compromis de vente, plans

    Date

    1993-1998

    Cote

    14Z/53

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Vente de l'îlot A par...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9

    ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992) : dossier de marché (SCANZI), comptes rendus de chantier. Canalisation et génie civil (1992) : dossier de marché (VIGILEC), comptes rendus de chantier. Déplacement égout (1992) : dossier de marché (DODIVERS), plans. Aménagement avenue de l'Espérance, rue Morimont et rue de la Cavalerie (1994) : comptes rendus de chantier, notes (SEMES, SEMPAT). Aménagement îlots B et C (1995-1998) : dossiers de marchés (Groupement LEFEBVRE/MARTIN/COLAS & Entreprise SORAPEL), rapport de présentation, avenant n° 1 au marché, procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), pièces comptables, notes

    Date

    1992-1998

    Cote

    14Z/52

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10

    ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications (Tranche ferme et Tranche conditionnelle) : arrêtés préfectoraux, autorisation temporaire de sauvetage (Sous-Direction de l'Archéologie, 1991), convention de maîtrise d'oeuvre (SEMES/Société PRUNET ARCHITECTURE ET URBANISME, 1993), comptes rendus (Ville, Conseil d'Administration SEMES, 1991-1996), documents graphiques et photographiques, rapport de présentation, fiches budgétaires, plan de financement (FEDER, DRAC), bilan définitif, pièces de marchés (PRUNET, BLANCHON), pièces comptables, notes (Préfecture, Ville, Ministère de la Culture, SARI, Cabinet Georges V)

    Date

    1991-1997

    Cote

    14Z/51

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Aménagement et équipement des ZAC et ZAIC (1998-2004) : délibérations, CD-ROM ("Les sites d'activités du Territoire de Belfort", AUTB, 2002), fiches, revue de presse, dossier ("Haut-débit"), correspondance, notes. . Création du site d'activités Chèvremont-Pérouse (2002-2003) : étude d'aménagement (Agence FOLLEA-GAUTIER, 2002), rapport à l'Exécutif (CG90), plans, fiches, correspondance, notes..Aménagement de la ZAC Les Tourelles à Morvillars (2003) : plan directeur paysager (GALLOIS Atelier de paysage Espace Urbain), fiches..Déplacement du site de l'exploitation du GAEC de la Sapinière à Sévenans (2003) : étude (Chambre d'Agriculture)..Extension de la ZAC des Saules à Botans (2003-2004) : compte rendu, plans, fiches techniques, correspondance.

    Date

    1998-2004

    Cote

    27WCAB/1

    • Contexte : 27WCAB

    • ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-89 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Dossier FEDER - Participation de la CAB.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/247

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-57 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la gare TGV/TER de Belfort-Montbéliard - Convention de partenariat entre la CAB et le Conseil Général du Territoire de Belfort.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/211

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-55 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC TECHN'HOM - Approbation du dossier de réalisation.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/208

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-54 : Direction de l'Urbanisme - ZAC TECHN'HOM - Avis sur les modifications des documents d'urbanisme de Belfort et de Cravanche.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/207

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-36 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Techn'Hom - Désignation d'un concessionnaire.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/187

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-35 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Techn'Hom - Attribution d'un marché de maîtrise d'œuvre de la ZAC Techn'Hom.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/186

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-15 : Direction Générale des Services Techniques - Techn'Hom - Avenue des Sciences et de l'Industrie - Seconde tranche. [Délibération N° 06-16 a été retirée de l'ordre du jour]

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/167

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-14 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC Techn'Hom - Bilan de la concertation - Approbation du dossier de création.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/166

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-95 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Plan de financement des deux études préalables à la définition du schéma directeur et la création d'une ZAC.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/120

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-72 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Plan de financement de l'opération "pré-équipement en réseau haut débit des ZAIC (tranche 1).

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/94

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-58 bis : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Plan de financement de deux études préalables à la définition du schéma directeur et la création d'une ZAC.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/80

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-05 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Lancement d'une étude relative à l'élaboration d'un schéma directeur - Réalisation d'une Zone d'Aménagement Concertée (ZAC).

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/20

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 9/1.09 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - ZAC de Sévenans-Moval - Point d'étape - Lancement des études préalables aux dossiers de création et de réalisation de la ZAC.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/261

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 23/6.01 : Direction Générale des Services Techniques - Etat d'avancement de la ZAC des Tourelles à Morvillars - Rapport d'information.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/53

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 9/1.09, SERVICES GENERAUX - ZAC de Sévenans-Moval ; Périmètre et modalités de la concertation ; Convention de mandat avec la SODEB : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/192

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 9/1.09, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 8/1.06, SERVICES GENERAUX - ZAC de la Justice ; Prorogation de la durée de la concession : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/96

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 8/1.06, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 7/1.05, SERVICES GENERAUX - ZAC de la Justice ; Extension de la société LGS : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/95

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 7/1.05, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - ZAC des prés à Andelnans ; Avenant à la convention du 30 septembre 1987 passée entre la Commune d'Andelnans et le Conseil Général du Territoire de Belfort : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/236

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.12,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.09, SERVICES GENERAUX - Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tourelles à Morvillars : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/123

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.09, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.08,SERVICES GENERAUX - Action économique ; ZAC des Tourelles ; Avenant au traité de concession : documents de séanceLe dossier N° 1.09 : "Services Généraux - Grands équipements d'agglomération - Participation au titre de l'exercice 2000", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/82

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.08,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  32. Résultat n°32

    AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance

    Date

    1973-1977

    Cote

    8WCAB/30

    • Contexte : 8WCAB

    • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  33. Résultat n°33

    Plan Local de Rénovation Urbaine. - Aménagement du lotissement Baudin, réalisation d'opérations foncières avec Territoire Habitat et l'Association Foncière Logement : correspondance, plans, avis du Domaine, délibérations du Conseil municipal et compte rendu de municipalité, compromis de vente (2006-2007) ; présentation de l'opération, exécution des travaux et financement : notes, plans, délibérations du Conseil municipal, note de synthèse sur la phase travaux de la viabilisation du lotissement, plan de financement (2003-2007)

    Date

    2003-2007

    Cote

    361W/6

    • Contexte : 361W

    • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Aménagement du...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  34. Résultat n°34

    Questions d'urbanisme dans le secteur des Forges, du Parc à Ballons et de l'avenue Jean Moulin. - Urbanisation du site de l'ancienne caserne des pompiers avenue Jean Moulin : étude et programmation d'aménagement de Catherine Dormoy (phases diagnostic et projet), étude financière du projet de ZAC (2002-2005). Valorisation du canal des Forges : étude et avant projet (notice technique, estimation des coûts, plans), compte rendu de municipalité, note, fiche synthétique (2007-2008)

    Date

    2002-2008

    Cote

    356W/6

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le secteur des Forges, du...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  35. Résultat n°35

    Infrastructures du Champ de Mars, aménagement . - Emissaire, construction : plans, note de présentation, photographies (1984). Croissanterie et terrains de tennis, gestion et construction : comptes rendus de réunions, plans, factures, convention concernant l'exploitation des terrains de tennis, acte de vente du terrain (1991-1993). Infrastructures diverses (canalisation rue Gambiez, voies d'accès...) : délibération, procès-verbal d'ouverture des plis, plans, notes, comptes rendus de réunions, factures, correspondance (1989-1991)

    Date

    1984-1993

    Cote

    345W/17

    • Contexte : 345W

    • Infrastructures du Champ de Mars, aménagement . - Emissaire,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  36. Résultat n°36

    ZAC du Parc à Ballons, aménagement (extension de la ZAC ERM) : notes, correspondance, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de municipalité, conclusions de l'enquête publique, dossier de réalisation, plans

    Date

    1999-2006

    Cote

    343W/42

    • Contexte : 343W

    • ZAC du Parc à Ballons, aménagement (extension de la...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  37. Résultat n°37

    Aménagement de la ZAC de l'ERM (ou extension de la ZAC du Parc à Ballons) : correspondance, plans, compte rendu de municipalité, notes, délibérations du Conseil municipal, plans du parc urbain des berges de la Savoureuse, études ("Champ de Mars : éléments essentiels de cohérence entre Belfort et Offemont : rapport conclusif", "un secteur en projet : la ZAC de l'ERM, schéma directeur", "étude et avant-projet de valorisation du canal des Forges à Belfort au droit de la ZAC du Parc à Ballons")

    Date

    2002-2006

    Cote

    343W/28

    • Contexte : 343W

    • Aménagement de la ZAC de l'ERM (ou extension de la...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  38. Résultat n°38

    ZAC du Parc à Ballons, aménagement : dossier de création-réalisation (règlement de zone, rapport de présentation), plans, correspondance, délibération du Conseil municipal

    Date

    1997-1998

    Cote

    330W/90

    • Contexte : 330W

    • ZAC du Parc à Ballons, aménagement : dossier de création-réalisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  39. Résultat n°39

    Quartier du Mont, notamment réalisation de la ZAC des Fours à Chaux, aménagement et inauguration du "Parc du Mont" : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, plans, convention avec Essert pour la réalisation et l'entretien du parc, étude pour l'aménagement de la carrière du Mont en école d'escalade

    Date

    1986-2000

    Cote

    330W/82

    • Contexte : 330W

    • Quartier du Mont, notamment réalisation de la ZAC des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  40. Résultat n°40

    ZAC de l'Espérance, aménagement : projet, plans, délibérations, notes

    Date

    1990-1999

    Cote

    330W/61

    • Contexte : 330W

    • ZAC de l'Espérance, aménagement : projet, plans, délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)