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198 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PHOTOGRAPHIES ET NEGATIFS DIVERS
Cote
1WCAB/238
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • PHOTOGRAPHIES ET NEGATIFS DIVERS
Résultat n°2

PHOTOGRAPHIES ET NEGATIFS DIVERS
Cote
1WCAB/237
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • PHOTOGRAPHIES ET NEGATIFS DIVERS
Résultat n°3

PHASE DE PREPARATION ET DE CREATION DU DISTRICT: Etudes sur les formalités de regroupement: coupures de presse, études, rapports, brochures (1970-1971); Elections des représentants des communes à la commission sur la fusion et le regroupement des communes: courriers, candidatures, arrêtés préfectoraaux, résultat du vote (1971); Travaux de cette commission: courriers, études, délibérations (1972); Consultations entre élus: courriers, comptes-rendus de conseils municipaux (1972); Projet de création du district: courrier, copies du Journal Officiel, projet de délibération, protocole d'accord (1973); Création du district: protocole, compte rendu conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1973).
Cote
1WCAB/1
 Date
1970-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • PHASE DE PREPARATION ET DE CREATION DU DISTRICT: Etudes...
Résultat n°4

NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et Roppe: arrèté préfectoral (08/12/75),
Cote
1WCAB/172
 Date
1975
 Lieu
ELOIE, ROPPE, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et...
Résultat n°5

DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus de séance du Conseil de District (21/07/77 et 22/01/79), rapport, contrat, traité d'affermage et de gérence, convocation, courrier,
Cote
1WCAB/173
 Date
1977-1979
 Lieu
ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus...
Résultat n°6

DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte
Cote
198W/260
 Date
1978-1997
 Lieu
MONCEAU (zone de captage), SALBERT (Zone de captage), SERMAMAGNY (Zone de captage de), VALDOIE, ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...
Résultat n°7

DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis
Cote
198W/263
 Date
1979-1997
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...
Résultat n°8

RELATIONS AVEC LE DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE (DAB) : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, études
Cote
276W/21
 Date
1979-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 276W

  • RELATIONS AVEC LE DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE...
Résultat n°9

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Création du SMTC (1979) : délibération (5 février 1979), statuts.Fonctionnement du SMTC (1980-2001) : délibération (15 septembre 1980), enquête ménages (AUTB, 1984), plan de déplacements urbains (1985), rapport, statuts, comptes rendus, correspondance, notes, document de séance-N° 3.01 (8 janvier 1982) : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'aire urbaine de Belfort - Modification des statuts.Assemblées Générales du SMTC (18 juin 1984, 17 décembre 1998, 21 juin 1999, 17 décembre 1999, 30 mars 2000, 29 juin 2000, 15 décembre 2000, 12 janvier 2001, 14 juin 2001, 21 décembre 2001) : procès-verbaux, délibérations, budgets, documents financiers, rapports, observations (Chambre Régionale des Comptes, Exercices 1992 à 1998, 2001), correspondance, notes.Adhésion et retrait des communes (1984-1999) : arrêtés préfectoraux, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-145 : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Modification des statuts - Adhésion de la Commune de Boron-N° 85-155 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Rougegoutte-N° 86-203 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Meroux-Moval-N° 87-176 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Retrait de la Commune de Rougegoutte-N° 88-83 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Badevel-N° 90-59 : Adhésion des communes de Joncherey et de Charmois au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 92-87 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTCAUB) - Retrait de la Commune de Badevel-N° 94-152 : Questions diverses - Adhésion de la Commune de Phaffans au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 96-31 : Adhésion de Lebetain et Réchésy au Syndicat Mixte des Transports en Commun-N° 96-213 : Adhésion de Rougegoutte au Syndicat Mixte des Transports en Commun-N° 99-65 : Adhésion de la Commune d'Auxelles-Haut au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 99-171 : Adhésion des communes de Courtelevant et de Lachapelle-sous-Chaux au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Financement et situation financière du SMTC (1985-1997) : projet de budget, rapports d'activités, compte administratif, tableaux, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
264W/181
 Date
1979-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Création...
Résultat n°10

SYNDICAT DES EAUX DU NORD-FRANCHE COMTE: Etude du projet de barrage de Roppe.
Cote
1WCAB/239
 Date
1981-1991
 Lieu
ROPPE, BARRAGE DE ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • SYNDICAT DES EAUX DU NORD-FRANCHE COMTE: Etude du projet...
Résultat n°11

BUDGET DAB - Préparation et présentation du budget : rapport, comptes rendus (Bureau), fiches, projets, textes officiels, notes
Cote
198W/256
 Date
1981-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • BUDGET DAB - Préparation et présentation du budget...
Résultat n°12

DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998) ; Revendications, grèves et sanctions (1983-1997) ; Régime indemnitaire (1994-1996) : organigramme, pétition, rapport, cahier de revendications, compte rendu (Bureau, Comission Paritaire), préavis de grève, bilan social, tableau des effectifs, arrêté du Maire, arrêté du Président, notes
Cote
198W/259
 Date
1983-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998)...
Résultat n°13

DOCUMENTS POUR RETROSPECTIVE (1995): bilans (financier, effectifs, matériel), dossier technique, plan, courrier, rapport de stage.
Cote
1WCAB/183
 Date
1983-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DOCUMENTS POUR RETROSPECTIVE (1995): bilans (financier,...
Résultat n°14

RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du DAB pour le compte de la Ville (1983-1998) ; Cession au DAB des propriétés bâties et non bâties (1983-1989) ; Séparation des services de la Ville et du DAB (1984-1985) ; Relations financières (1985-1996) ; Compétence déchets ménagers (1986-1992) : compte rendu (Bureau), projet de convention (Communes/DAB), délibération, documents budgétaires, documents financiers, étude ("Problématique pour le District de l'Agglomération Belfortaine", Patrick PINCET, 1997), rapports, pièces comptables, tableaux, plans, listes, articles de presse, notes, correspondance, document de séance-N° 87-6 : Modification des conditions de fonctionnement du District de l'Agglomération Belfortaine - Lieu de réunion du Conseil de District
Cote
198W/266
 Date
1983-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du...
Résultat n°15

ELUS DU D.A.B.: Statut, indemnités (1985 - 1993): rapport, tableaux, extrait du Journal Officiel, courrier, coupure de presse; Liste des élus du D.A.B. (1983 - 1999); Hospitalisation de Jean-Pierre Chevènement (1998): dossier de presse.
Cote
1WCAB/184
 Date
1983-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ELUS DU D.A.B.: Statut, indemnités (1985 - 1993): rapport,...
Résultat n°16

DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau de distribution de chaleur (1984-1985) ; Projet d'extension de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) (1985) ; Projet de valorisation de la chaleur de l'UIOM (1984) ; Recherche de sites pour l'implantation d'installations de traitement et de stockage des déchets (1994) : convention (DAB/Ville), études (COFRETH, MONTENAY, BRUNO, MERLIN, SERTRID, SOCOTEC ENVIRONNEMENT, SECNOR), étude énergétique (Piscine Richelieu), rapport APAVE ("Détermination de l'énergie utilisable par les économiseurs des fours d'incinération d'ordures ménagères"), rapport Service Technique du DAB ("Propositions pour une nouvelle organisation du site des usines d'incinération et d'épuration"), note de synthèse et de réflexion ("Restructuration du site de l'UIOM de Belfort"), comptes rendus, fiches financières, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 86-209 : Convention concernant le fonctionnement de l'Usine d'Incinération du DAB - Fourniture de vapeur-N° 88-62 : Construction d'une usine d'épuration, d'une usine d'incinération et travaux d'assainissement et d'adduction d'eau - Transfert des emprunts souscrits initialement par la Ville de Belfort au District de l'Agglomération Belfortaine - Signature de conventions
Cote
198W/262
 Date
1984-1996
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau...
Résultat n°17

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/256
 Date
1984-2000
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement...
Résultat n°18

DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement du service ; Mécanisation de la collecte des ordures ménagères ; Projet de départementalisation du collectage et traitement des déchets ; Construction du Centre départemental de traitement des déchets ; Tarification : décision du Tribunal Administratif de Besançon (Contentieux DAB/Préfecture), arrêté du Maire, études (Réseau Ville Moyenne, SERTRID, Chambre de Métier), comptes rendus, rapports, réglement du service, pièces de marché, pièces comptables, bulletin officiel, plans, documentation, notes, correspondance
Cote
198W/261
 Date
1984-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement...
Résultat n°19

BLASON DU D.A.B.: courrier, planches graphiques, documentation héraldique et historique, brochure publicitaire.
Cote
1WCAB/182
 Date
1985-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • BLASON DU D.A.B.: courrier, planches graphiques, documentation...
Résultat n°20

DAB / INFORMATIQUE - Création d'un service informatique autonome du District : convention (DAB/Ville), compte rendu (Commission Informatique), rapport, pièces comptables, notes
Cote
198W/264
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / INFORMATIQUE - Création d'un service informatique...
Résultat n°21

TRAVAUX DIVERS: photographies et négatifs.
Cote
1WCAB/236
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • TRAVAUX DIVERS: photographies et négatifs.
Résultat n°22

DAB / PERSONNEL - Affaire NOWAK : minute juridictionnelle, recours sommaire (Conseil d'Etat), arrêté du Maire, délibération, pièces comptables, notes, correspodance
Cote
198W/258
 Date
1987-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / PERSONNEL - Affaire NOWAK : minute juridictionnelle,...
Résultat n°23

SYNDICAT MIXTE DU PARC DES BALLONS DES VOSGES -Fonctionnement du Syndicat et relations avec la Ville : rapport municipalité ("Adhésion de la Ville de Belfort en qualité de ville-porte au Syndicat Mixte du Parc des Ballons des Vosges pour la période 1998-2007", 1997), délibération, bilans d'activités, charte constitutive (Parc National des Ballons des Vosges, 1987), rapport, fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/276
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SYNDICAT MIXTE DU PARC DES BALLONS DES VOSGES -Fonctionnement...
Résultat n°24

EXTENSION DE LA ZAC DE LA JUSTICE : Dossier technique, plaquette d'accueil des entreprises, plan, acte de vente, courrier.
Cote
1WCAB/240
 Date
1988-1989
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • EXTENSION DE LA ZAC DE LA JUSTICE : Dossier technique,...
Résultat n°25

EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des compétences districales: extraits du Registre de Délibération du Conseil de District, rapport, brochure électorale, courrier; Débats préparatoires: arrèté préfectoral, carte, rapport (dont dont fiches signalétiques de commune); Communes susceptibles d'adhérer: rapport (dont fiches signalétiques de commune); Extension du D.A.B.: arrèté, réunion,
Cote
1WCAB/175
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des...
Résultat n°26

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITES DE LA JUSTICE (SIZAJ) - Création du Syndicat et bilan d'activités (1989-1999) : note préfectorale ("Modification des limites territoriales des communes", 1988), extrait du DALLOZ, note ("Relations Belfort/Pérouse relatives à la ZAC des Hauts de Belfort", Services Généraux, 1996), rapport de présentation, estimation financière (Cabinet CLERGET), bilans ("ZAC de la Justice", SODEB, 1993 / "PAHB, Bilan prévisionnel d'aménagement, SODEB, 1999), convention d'avance (Ville/SODEB), document de séance-N° 98-76 : Extension de la ZAC de la Justice - Modification des limites communales de Pérouse et de Belfort - Convention entre Belfort et Pérouse sur la répartition des recettes de la Taxe Professionnelle.Acquisitions foncières (1993-1998) : délibération ("Desserte de la ZAC des Hauts de Belfort - Bretelle autoroutière", Conseil Municipal Pérouse, 1998), note (Conseil Général), correspondance, promesse de vente, document de séance-N° 93-180 : Vente d'une parcelle propriété de la Ville au profit du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice. Fonctionnement du SIZAJ (1996-1999) : comptes rendus (Comité Syndical), rapport ("ZAC de la Justice, Dossier de réalisation-modification", SODEB & AUTB, 1996), fiches budgétaires, plans. Dissolution du SIZAJ et le transfert de compétence du Syndicat à la CAB (1999-2000) : convention (Ville/Pérouse, 1989), traité de concession (SIZAJ/SODEB, 1993), convention de mandat (SIZAJ/SODEB, 1996), convention (SIZAJ/Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1998), statuts, délibération CAB (N° 1.10 : Liquidation du SIZAJ - Remise du bilan de clôture - Décision modificative", 2000), projet de réponse à l'Est Républicain, note CAB ("Pretium doloris de la Commune de Pérouse", 2001)
Cote
248W/73
 Date
1989-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITES DE LA...
Résultat n°27

EXTENSION DU DAB - Extension des compétences (1989-1991) ; Extension géographique (1995-1997) ; Installation et fonctionnement (1995-1998) ; Relations avec les Communes susceptibles d'adhérer (1996-1997) : rapports, études, comptes rendus (Bureau), projet de Loi JOXE, circulaire préfectorale, arrêté préfectoral, discours d'installation (J.P. CHEVENEMENT), note de synthèse, fiches signalétiques des communes, documentation, tableaux, notes, correspondance
Cote
198W/255
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • EXTENSION DU DAB - Extension des compétences (1989-1991)...
Résultat n°28

District de l'Agglomération belfortaine, affaires diverses dont extension des compétences : correspondance, note, délibération du Conseil municipal, texte officiel
Cote
330W/68
 Date
1990-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • District de l'Agglomération belfortaine, affaires diverses...
Résultat n°29

Fourrière intercommunale, construction : marché, règlements, correspondance
Cote
221W/4
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 221W

  • Fourrière intercommunale, construction : marché, règlements,...
Résultat n°30

RIVIERES ET CANAUX -Projet de création du Syndicat des 3 Rivières (1990) : correspondance.Aménagement des rivières de la Région (1990-1996) : bilan hydrologique, correspondance, notes.Travaux d'aménagement sur le Canal du Martinet (1990-1998) : rapport municipalité, compte rendu de chantier, article de presse, plan, correspondance, notes, document de séance-N° 97-144 : Constitution d'une servitude de passage - Canal du Martinet.Projet de réalisation du Grand Canal Rhin-Rhône et abandon de celui-ci (1994-1998) : compte rendu, motion, articles de presse, documentation, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
264W/175
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • RIVIERES ET CANAUX -Projet de création du Syndicat...
Résultat n°31

Fourrière départementale, création : comptes rendus de réunions, convention entre Syndicat intercommunal de la Fourrière et SPA.
Cote
251W/21
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Fourrière départementale, création : comptes rendus...
Résultat n°32

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITE DE LA JUSTICE: comptes administratifs.
Cote
1WCAB/243
 Date
1991-1999
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITE DE LA...
Résultat n°33

SYNDICAT DES TROIS RIVIERES: Restauration des rivières: convention.
Cote
1WCAB/242
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • SYNDICAT DES TROIS RIVIERES: Restauration des rivières:...
Résultat n°34

INTERCOMMUNALITE: Commission Départementale de Coopération Intercommunale (C.D.C.I.): Réunions de travail: arrêtés préfectoraux, extrait du Registre de délibérations du District, rapport, brochures, coupures de presse, courriers,
Cote
1WCAB/174
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTERCOMMUNALITE: Commission Départementale de Coopération...
Résultat n°35

POLITIQUE ENERGETIQUE - Mesures prises en faveur de l'économie de l'énergie (1992-1998) : compte rendu (Assemblée Générale de la FNCCR, 1998), tableau de bord de l'énergie (DRIRE, 1992), dossier ("Politique de l'eau en Mairie, Plan d'économie pour 1994"), notes.Syndicat Intercommunal d'Electricité (SIE) (1994-1998) : compte rendu (Comité Syndical, 1998), conventions (SIE/EDF-GDF, 1995 ; Association départementale des Maires de France-Association départementale des Maires Ruraux/EDF-GDF, 1995), cahier des charges de concession (1995), rapport budgétaire, note de présentation, tableaux, liste, notes.Contrôle d'exploitation du chauffage collectif par le Groupe BETURE Environnement (1996-2000) : étude, compte rendu, rapport, notes.Partenariat entre la Ville et EDF-GDF (1997-1999) : documents de séance-N° 97-254 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme des actions de 1997-N° 98-262 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme des actions de 1998-N° 99-232 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme 1999 des actions
Cote
254W/292
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • POLITIQUE ENERGETIQUE - Mesures prises en faveur de...
Résultat n°36

INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).
Cote
1WCAB/178
 Date
1993-1996
 Lieu
SAVOUREUSE (Vallée de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension...
Résultat n°37

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL : réunion constitutive, rapports préparatoires au comité syndical, formation des délégués syndicaux
Cote
271W/7
 Date
1993-1995
 Lieu
FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 271W

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...
Résultat n°38

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SIAGEP), création et fonctionnement : arrêté d'adhésion des communes, liste des communes adhérentes, liste des membres, convention de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique entre Syndicat et EDF-GDF, cahier des charges, CR réunions et AG
Cote
271W/4
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DU DEPARTEMENT...
Résultat n°39

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL : comptes rendus de réunions
Cote
258W/14
 Date
1994-1996
 Lieu
FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 258W

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...
Résultat n°40

Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental, création et fonctionnement : arrêté préfectoral de création et d'adhésion de Bessoncourt, comptes rendus de réunions du comité syndical, note sur l'implantation des entreprises, compte rendu des actionnaires de la SEMPAT, dossier pour la visite du Préfet de Région, coupures de presse
Cote
343W/27
 Date
1994-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion...
Résultat n°41

Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental, fonctionnement et devenir : comptes rendus des réunions du bureau et du comité syndical, étude sur le bruit et synthèse de l'étude, argumentaire de l'association de défense des riverains de l'aéroparc de Fontaine
Cote
327W/70
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion...
Résultat n°42

DAB / COMMUNICATION : Projet de magazine du DAB : éditorial du Président, rapport, communiqué de presse, Info District (1995-1998), District Magazine (1996-1997)
Cote
198W/265
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / COMMUNICATION : Projet de magazine du DAB : éditorial...
Résultat n°43

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT: réunions, assemblées générales.
Cote
1WCAB/244
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DU DEPARTEMENT...
Résultat n°44

FONCTIONNEMENT DU DAB :rapport d'activités (1995).
Cote
264W/315
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • FONCTIONNEMENT DU DAB :rapport d'activités (1995).
Résultat n°45

INTERCOMMUNALITE: Aspects juridiques: rapport, documentation, courrier; Fiscalité: rapport, délibération du Conseil de District, coupure de presse, courrier; Zones d'activité: études, rapport, plan.
Cote
1WCAB/179
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTERCOMMUNALITE: Aspects juridiques: rapport, documentation,...
Résultat n°46

INTERCOMMUNALITE: Commission d'étude des perspectives d'évolutions: Réunions de travail (17/01/95 au 13/06/97): extraits du Registre de Délibération du District, rapport, brochure, courrier,
Cote
1WCAB/176
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTERCOMMUNALITE: Commission d'étude des perspectives...
Résultat n°47

REGIME FISCAL ET FINANCIER DU DISTRICT : documents financiers et fiscaux, rapport, étude, articles de presse
Cote
198W/257
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • REGIME FISCAL ET FINANCIER DU DISTRICT : documents...
Résultat n°48

DOCUMENTS DIVERS D.A.B.: Règlement intérieur (1995), lieux de réunion du Conseil de District (1996 - 1997): extrait du registre de délibération du Conseil de District, courrier; Extension de janvier 1998: extraits de registres municipaux de délibération, listes d'élus, courrier, coupure de presse.
Cote
1WCAB/185
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DOCUMENTS DIVERS D.A.B.: Règlement intérieur (1995),...
Résultat n°49

TRANSPORTS EN COMMUN : plaquette de présentation, procès-verbaux des assemblées générales et commission "traces fréquences zone A" du Syndicat Mixte des Transports en Commun
Cote
271W/9
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • TRANSPORTS EN COMMUN : plaquette de présentation, procès-verbaux...
Résultat n°50

AEROPARC DE FONTAINE, devenir du site : courriers, argumentaire, tracts de l'Association de défense des riverains de l'aéroparc de Fontaine et du Collectif 68/90, rapports et PV du bureau et comité du Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental, comptes rendus de rencontre du bureau avec Dominique Voynet, Ministre de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement.
Cote
271W/6
 Date
1996-1997
 Lieu
FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 271W

  • AEROPARC DE FONTAINE, devenir du site : courriers,...
Résultat n°51

Intercommunalité. - Syndicat mixte du parc scientifique et industriel multisites de l'aire urbaine : relevé de décisions du conseil d'administration du 22 juin 1996 (1996). Syndicat intercommunal de la zone d'activités de la Justice : compte rendu du comité du 18 juin 1996 (1996). Commission départementale de coopération intercommunale : comptes rendus de réunions du 7 mai et 7 novembre 1996, du 8 décembre 1997 (1996-1997). Syndicat intercommunal d'électricité : statuts, comptes rendus et documents préparatoires aux réunions (1997-1999)
Cote
327W/69
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Intercommunalité. - Syndicat mixte du parc scientifique...
Résultat n°52

S.M.T.C. (SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN):Etude juridique et financière pour l'exécution des services de transport scolaire des lignes régulières départementales (1997-2000): études, statistiques du S.M.T.C., arrêtés préfectoraux, rapport, courrier; Observation provisoire de la chambre régionnale de commerce (2000); Commission politique tarifaire (1996-2000): rapport, proposition; Réunion de bureau (1999): rapport, projet de délibération; Divers: statuts de la compagnie de transport de la région de Belfort (1997), rapport, réflexions, assemblée générale 2000 (rapport, compte-rendu),
Cote
1WCAB/245
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • S.M.T.C. (SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN):Etude...
Résultat n°53

AEROPARC BELFORT-FONTAINE -Aménagement et gestion (1997-2000) : procès-verbaux d'appel d'offres, compte rendu (Assemblée Générale de la Société d'Aménagement de Fontaine-SAF", 2000), correspondance, notes, études-"Evolution du projet de l'Aéroparc de Belfort-Fontaine", BIPE-"Projet d'aménagement d'une zone industrielle classique", SODEB-CLERGET-CSD-"Expertise préliminaire en vue de la réactivation de l'aérodrome", ADP-"Synthèse des études réalisées sur les nuisances sonores et prospective", Conseil Général/Direction de l'aménagement et du développement local-"Mesures des niveaux sonores sur onze sites riverains de l'Aéroparc Belfort-Fontaine", APAVE-"Synthèse des études de bruit", INRETS-"Etude de faisabilité et d'isolation acoustique", INGB-"Propositions de mesures compensatoires", Conseil Général/Direction de l'aménagement et du développement local-"Etude de 3 sites aéroportuaires Lyon-Satolas / Liège-Bierset / Bergame", Agence de presse LATITUDE.Réunions du Comité du Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'Aéroparc Continental (24 mars 1999, 13 décembre 1999, 9 mars 2000, 23 mars 2000, 5 juin 2000, 11 décembre 2000) : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, documents financiers, documents budgétaires, études, délibérations, bilans, correspondance, notes.Réunions du Bureau du Syndicat...(29 novembre 1999, 28 février 2000, 13 mars 2000, 22 mai 2000, 20 novembre 2000) : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, bilans, documents financiers, documents budgétaires, études, correspondance, notes.Réunions du Comité de concertation du Syndicat...(15 mai 2000, 19 juin 2000, 4 décembre 2000) : rapport de synthèse, liste, correspondance, notes.
Cote
264W/177
 Date
1997-2000
 Lieu
FONTAINE, AEROPARC BELFORT-FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • AEROPARC BELFORT-FONTAINE -Aménagement et gestion (1997-2000)...
Résultat n°54

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL, fonctionnement : comptes rendus de réunions du comité syndical et du comité de concertation, examen des offres concernant étude sur les enjeux de l'eau, arrêté de délégation de fonction à François Bloc, coupures de presse, lettres de réaction du collectif contre vols de nuit, bulletins d'information du Syndicat
Cote
271W/5
 Date
1997-2001
 Lieu
FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 271W

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...
Résultat n°55

REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (DAB ET CAB) - Représentation de la Ville de Belfort au sein des conseils du District de l'Agglomération Belfortaine (1997-1998) et de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine (1999) : documents de séance-N° 97-125 : Désignation des délégués au Conseil de District de l'Agglomération Belfortaine-N° 97-269 : Représentation de la Ville au sein du Conseil de District - Désignation de neuf délégués supplémentaires-N° 98-109 : Conseil de District de l'Agglomération Belfortaine - Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort - Remplacement de M. Christian PROUST-N° 99-246 : Représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Désignation de sept représentants
Cote
254W/130
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (DAB ET CAB) -...
Résultat n°56

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL, fonctionnement : comptes rendus de réunions du Bureau et du Comité syndical
Cote
271W/8
 Date
1998-2001
 Lieu
FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 271W

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...
Résultat n°57

Relations du Président de la CAB avec les communes qui la composent (de Andelnans à Cravanche) : correspondance, coupures de presse
Cote
343W/38
 Date
1998-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Relations du Président de la CAB avec les communes...
Résultat n°58

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Fonctionnement et actions du SMTC (1998-2006) : convention d'affrètement (CTRB/Transport et Tourisme du Territoire-TTT, 1998), convention d'assistance et de conseil (SMTC/JLG Consultant, 2001), études ("Réseau urbain, Propositions d'aménagement", CTRB, 2003 / "Organisation institutionnelle des Transports en commun dans le Territoire de Belfort", Conseil Général, CTRB, 2003 / "Plan de Déplacement Urbain", SMTC, 2004), bilan navette électrique (2003), enquête ménage, comptes rendus, statuts, fiches budgétaires, tableaux, plans, correspondance, notes.Commission Politique Tarifaire (2001) : procès-verbal, étude, correspondance.Commission Tracés et Fréquences (2001-2002) : procès-verbal, étude, correspondance.Commission Finances (2002-2004) : comptes rendus, budgets, rapports, relevés de conclusion (Préfecture), correspondance.
Cote
20WCAB/37
 Date
1998-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Fonctionnement...
Résultat n°59

SIAGEP 90 (Syndicat intercommunal d'aide à la gestion des équipements publics du Territoire de Belfort) : comptes rendus de réunions du bureau et du comité, correspondance
Cote
330W/65
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • SIAGEP 90 (Syndicat intercommunal d'aide à la gestion...
Résultat n°60

DAB / CAB, fonctionnement : comptes rendus de réunions (comité de pilotage, commission Etudes et gestion, commission départementale de coopération intercommunale...), études (plan de développement urbain, plan local d'habitat, "Marché belfortain de l'accession", "Réflexion sur la question des échangeurs de la RN 1019"...), dossiers de candidatures, courriers
Cote
278W/5
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 278W

  • DAB / CAB, fonctionnement : comptes rendus de réunions...
Résultat n°61

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT - MONTBELIARD - HERICOURT, création et dissolution association aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, fonctionnement : comptes rendus de réunions du bureau, du comité syndical, statuts, rapports, correspondance, convention avec UTBM, 1ères assises du Conseil de Développement.
Cote
307W/11
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 307W

  • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT - MONTBELIARD...
Résultat n°62

TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu de réunion, rapport, courrier; Divers: composition du bureau, représentation des communes, arrètés préfectoraux (extension du périmètre et des compétences).
Cote
1WCAB/181
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu...
Résultat n°63

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/04/1999, 08/10/1999) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/1
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/04/1999,...
Résultat n°64

CAB . - Budget, élaboration : rapports du conseil communautaire, notes (2003-2004). Communauté magazine, rédaction : éditoriaux (2003-2005). CAB et Conseil de développement, installation : discours inauguraux, règlement intérieur de la CAB, rapports du conseil communautaire, comptes rendus de réunions, arrêté du Président de la CAB, note, études ("les sites d'activités de la CAB", "étude pour le développement d'une zone économique dans le sud de l'agglomération dans le prolongement de la zone de Technoland II dans le pays de Montbéliard") (2000-2001). CAB, réorganisation : rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, notes, correspondance, charte graphique (2001-2003). Affaires diverses (modification du périmètre, représentation des communes au sein du conseil communautaire, contractualisation avec le Conseil général) : règlementation, rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, correspondance, notes, coupures de presse, "les relations communes-communautés dans la gouvernance des agglomérations" (1999-2005)
Cote
343W/22
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • CAB . - Budget, élaboration : rapports du conseil communautaire,...
Résultat n°65

RAPPORT D'ACTIVITE DU D.A.B.: rapport, courrier.
Cote
1WCAB/186
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RAPPORT D'ACTIVITE DU D.A.B.: rapport, courrier.
Résultat n°66

INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF: recours au tribunal administratif de la commune d'Argiésans contre le préfet du Territoire de Belfort: Mémoires du préfet (30/11/99, 07/04/2000), mémoires de l'avocate d'Argiésans (12/11/99, 07/02/2000), décision du tribunal administratif (23/12/99), courrier, coupures de presse.
Cote
1WCAB/177
 Date
1999-2000
 Lieu
ARGIESANS
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF:...
Résultat n°67

SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE PUBLIC (SMGPAP) -Réunions du Comité syndical (4 mai 1999, 27 octobre 1999, 17 janvier 2000, 26 juin 2000, 29 septembre 2000, 18 décembre 2000, 22 janvier 2001, 6 juillet 2001) : délibérations, rapports, comptes administratifs, budgets, rapports d'activités, correspondance, document de séance-N° 01-219 : Rapport d'activités de l'année 2000 du Syndicat Mixte de Gestion du Parc Automobile Public (SMGPAP).
Cote
264W/321
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE PUBLIC...
Résultat n°68

SMGPAP (Syndicat Mixte de Gestion des Parcs Automobiles), création et fonctionnement : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral de création, statuts, convention de mise à disposition des locaux rue des Carrières, compte rendu du comité syndical, rapport d'activité 1999, documents financiers, étude fiscale sur l'assujettissement éventuel à la TVA
Cote
330W/69
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • SMGPAP (Syndicat Mixte de Gestion des Parcs Automobiles),...
Résultat n°69

Transformation du District en Communauté d'agglomération : arrêté préfectoral, délibération du Conseil municipal et du District, textes officiels
Cote
330W/38
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Transformation du District en Communauté d'agglomération...
Résultat n°70

S.M.G.P.A.P. (SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILE PUBLICS): Commités syndicaux: rapport, budget, compte-rendu, délibération, courrier.
Cote
1WCAB/246
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • S.M.G.P.A.P. (SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILE...
Résultat n°71

DAB / CAB : rapports et comptes rendus des réunions du Bureau
Cote
278W/3
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 278W

  • DAB / CAB : rapports et comptes rendus des réunions...
Résultat n°72

Relations du Président de la CAB avec les communes qui la composent (de D à S) : correspondance, coupures de presse
Cote
343W/39
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Relations du Président de la CAB avec les communes...
Résultat n°73

SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS (SMGPAP) -Fonctionnement et réunions du Comité Syndical (25 janvier 1999, 27 janvier 2003, 25 juin 2003, 25 septembre 2003) : comptes rendus, délibérations, relevé de conclusions, budgets, compte administratif, rapports d'activités (2002-2004), rapports, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/12
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS...
Résultat n°74

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000, 01/07/2000, 05/07/2000) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/2
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000,...
Résultat n°75

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Avenant à la convention relative aux frais de siège pour le remboursement des frais de tutorat des Emplois-Jeunes du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance Le dossier N° 9.01 : "Assainissement - Valorisation agricole des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort - Avenant n° 1 à la convention de la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort du 25/11/1998", est manquant.
Cote
13WCAB/111
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES...
Résultat n°76

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Aire urbaine 2000, fonctionnement : dossier préparatoire, rapports préliminaires et compte rendu du conseil d'administration, de l'assemblée générale et du comité syndical
Cote
334W/22
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°77

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.05,FINANCES - Transferts d'emprunts entre le Syndicat Intercommunal des Eaux de Morvillars et la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/92
 Date
2000
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.05,FINANCES...
Résultat n°78

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.09, EAUX - Extension géographique et relations avec les syndicats des eaux préexistants : documents de séance
Cote
13WCAB/151
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.09, EAUX...
Résultat n°79

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Liquidation du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice (SIZAJ) ; Reprise du bilan de clôture ; Décision modificative : documents de séance
Cote
13WCAB/166
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.10, SERVICES...
Résultat n°80

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.04,FINANCES - Transfert d'emprunts entre le Syndicat Intercommunal des Eaux de Montreux-Château et la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/91
 Date
2000
 Lieu
MONTREUX-CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.04,FINANCES...