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198 résultats

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  1. Résultat n°1

    REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (30/01/2008, 16/09/2008, 17/11/2008) : documents de travail ("Budget Primitif 2008" / "Elaboration du projet d'agglomération" / "Perspective financière"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

    Date

    2008

    Cote

    18WCAB/10

    • Contexte : 18WCAB

    • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (30/01/2008,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Réunions du Comité Syndical (28 mars 2003, 24 octobre 2003, 3 novembre 2003, 23 avril 2004, 21 octobre 2004, 9 mars 2006, 13 décembre 2006, 27 février 2007, 23 mai 2007) : comptes rendus, rapports, conventions administratives (SCOT/AUTB), convention d'assistance financière, conventions d'étude, arrêtés préfectoraux, documents budgétaires, documents d'urbanisme, délibérations CAB, arrêt du projet (2006), tableaux, plans, correspondance, notes.

    Date

    2003-2007

    Cote

    20WCAB/33

    • Contexte : 20WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Réunions du Comité Syndical...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  3. Résultat n°3

    REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007) : documents de travail ("Budgets de fonctionnement" / "Budget principal investissement" / "Projet collecte des déchets ménagers"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

    Date

    2007

    Cote

    18WCAB/9

    • Contexte : 18WCAB

    • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007)...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Réunions du Conseil Syndical (29 mars 2003, 28 juin 2003, 3 octobre 2003, 21 avril 2004, 30 avril 2004, 23 juin 2004, 23 septembre 2004, 16 décembre 2004, 3 février 2005, 31 mars 2005, 15 avril 2005, 24 juin 2005, 11 octobre 2005, 8 décembre 2005, 27 février 2006, 28 juin 2006, 18 septembre 2006, 9 novembre 2006, 19 décembre 2006, 27 mars 2007, 26 juin 2007) : délibérations, rapports, budgets, statuts, règlement intérieur, conventions (Financement, Transport scolaire, Etude et assistance, ANRU), plan de déplacement urbain (PDU), subventions, études tarification, déclaration d'utilité publique, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    2003-2007

    Cote

    20WCAB/39

    • Contexte : 20WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Réunions...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  5. Résultat n°5

    SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) -Réunions du Bureau (12 décembre 2003, 25 juin 2004, 15 octobre 2004, 10 mars 2005, 25 avril 2005, 7 juin 2005, 17 novembre 2005, 30 mai 2006, 17 juillet 2006, 22 septembre 2006, 17 octobre 2006, 17 novembre 2006, 6 avril 2007) : comptes rendus, rapports, plan local d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS), projet d'aménagement et de développement durable (PADD), études, arrêtés, avis sur le projet, composition des membres, plannings, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2003-2007

    Cote

    27WCAB/18

    • Contexte : 27WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  6. Résultat n°6

    PHOTOGRAPHIES ET NEGATIFS DIVERS

    Cote

    1WCAB/238

    • Contexte : 1WCAB

    • PHOTOGRAPHIES ET NEGATIFS DIVERS

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    PHOTOGRAPHIES ET NEGATIFS DIVERS

    Cote

    1WCAB/237

    • Contexte : 1WCAB

    • PHOTOGRAPHIES ET NEGATIFS DIVERS

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Réunions du Bureau (19 juin 2003, 12 décembre 2003, 25 juin 2004, 15 octobre 2004, 17 novembre 2005, 16 décembre 2005, 30 mai 2006, 17 juillet 2006, 22 septembre 2006, 17 novembre 2006, 6 avril 2007) : études ("Propositions pour une stratégie globale d'aménagement", Conseil Général, 2001), documents de travail ("Diagnostic", 2003-2005 / "Incidences notables et mesures envisagées", 2005 / "Document d'Orientation Générale-DOG", 2005 / "Projet d'Aménagement et de Développement Durable-PADD", 2005 / "Etat Initial de l'Environnement-EIE", 2005), arrêts du projet (2003-2006), avis (Services de l'Etat, 2006), comptes rendus, documents d'urbanisme, délibérations CAB, schémas, fiches budgétaires, correspondance.

    Date

    2003-2007

    Cote

    20WCAB/34

    • Contexte : 20WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Réunions du Bureau (19 juin...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  9. Résultat n°9

    MUTUALISATION DES SERVICES VILLE-CAB :compte rendu ("Flux Ville-CAB, Exercice 2004-2006"), dossiers services, document budgétaire ("Répartition des loyers et des fluides", 2005-2006), documents de synthèse, correspondance, notes.

    Date

    2005-2007

    Cote

    20WCAB/24

    • Contexte : 20WCAB

    • MUTUALISATION DES SERVICES VILLE-CAB :compte rendu...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  10. Résultat n°10

    SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) -Réunions du Comité Syndical (24 octobre 2003, 3 novembre 2003, 23 avril 2004, 11 juin 2004, 21 octobre 2004, 28 octobre 2004, 20 janvier 2005, 27 janvier 2005, 4 juillet 2005, 7 octobre 2005, 16 décembre 2005, 19 janvier 2006, 9 mars 2006, 13 décembre 2006, 27 février 2007, 23 mai 2007, 30 mai 2007, 5 juillet 2007, 12 juillet 2007) : comptes rendus, rapports, plan local d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS), projets d'aménagement et de développement durable (PADD), documents financiers, budgets, conventions administratives, délibérations (SCOT, CAB, Communes), bilan de la concertation (2006), projets, arrêtés, photographies, plans, articles de presse, documentation, correspondance, notes..Forum du 1er avril 2005 : rapport, article de presse, invitations, correspondance, notes.

    Date

    2003-2007

    Cote

    27WCAB/19

    • Contexte : 27WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-12 : Adhésion et représentation du CCAS au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

    Date

    2006

    Cote

    319W/276

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    Relations du Président de la CAB avec les communes qui la composent (de Andelnans à Cravanche) : correspondance, coupures de presse

    Date

    1998-2006

    Cote

    343W/38

    • Contexte : 343W

    • Relations du Président de la CAB avec les communes...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  13. Résultat n°13

    CAB . - Budget, élaboration : rapports du conseil communautaire, notes (2003-2004). Communauté magazine, rédaction : éditoriaux (2003-2005). CAB et Conseil de développement, installation : discours inauguraux, règlement intérieur de la CAB, rapports du conseil communautaire, comptes rendus de réunions, arrêté du Président de la CAB, note, études ("les sites d'activités de la CAB", "étude pour le développement d'une zone économique dans le sud de l'agglomération dans le prolongement de la zone de Technoland II dans le pays de Montbéliard") (2000-2001). CAB, réorganisation : rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, notes, correspondance, charte graphique (2001-2003). Affaires diverses (modification du périmètre, représentation des communes au sein du conseil communautaire, contractualisation avec le Conseil général) : règlementation, rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, correspondance, notes, coupures de presse, "les relations communes-communautés dans la gouvernance des agglomérations" (1999-2005)

    Date

    1999-2006

    Cote

    343W/22

    • Contexte : 343W

    • CAB . - Budget, élaboration : rapports du conseil communautaire,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-99 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité Véhicule du Futur - Projet "Territoire Mobile" - Soutien de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au projet - Demande de subvention du Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/260

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-06 : Direction des Finances - Cession au SMTC des actions de la CTRB.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/152

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Fonctionnement et actions du SMTC (1998-2006) : convention d'affrètement (CTRB/Transport et Tourisme du Territoire-TTT, 1998), convention d'assistance et de conseil (SMTC/JLG Consultant, 2001), études ("Réseau urbain, Propositions d'aménagement", CTRB, 2003 / "Organisation institutionnelle des Transports en commun dans le Territoire de Belfort", Conseil Général, CTRB, 2003 / "Plan de Déplacement Urbain", SMTC, 2004), bilan navette électrique (2003), enquête ménage, comptes rendus, statuts, fiches budgétaires, tableaux, plans, correspondance, notes.Commission Politique Tarifaire (2001) : procès-verbal, étude, correspondance.Commission Tracés et Fréquences (2001-2002) : procès-verbal, étude, correspondance.Commission Finances (2002-2004) : comptes rendus, budgets, rapports, relevés de conclusion (Préfecture), correspondance.

    Date

    1998-2006

    Cote

    20WCAB/37

    • Contexte : 20WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Fonctionnement...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  17. Résultat n°17

    SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du Bureau (18 février 2006, 3 juin 2006, 30 septembre 2006, 1er décembre 2006) : comptes rendus, relevés de décisions, document de travail ("Qu'est-ce qui construit l'Aire Urbaine ?", Séminaire du 20 novembre 2006), rapport préparatoire, documents budgétaires, rapport ("Veille sur quelques équipements culturels et sportifs", Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard), CD-ROM, DVD, pièces de marché, statuts, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2006

    Cote

    24WCAB/11

    • Contexte : 24WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-148 : Syndicat Intercommunal de la Fourrière du Territoire de Belfort - Bilan d'activités 2005.

    Date

    2006

    Cote

    319W/416

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement par le SERTRID : rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers, rapport 2003 sur l'activité et la qualité du service du SERTRID, "rapport d'essai : prélèvement de lait pour analyse des PCDD et PCDF" pour 2003 et 2004, résultats de l'analyse des rejets de l'Ecopôle (2003°, dossier de presse sur l'inauguration de la salle Milo Géhant, contrat de partenariat avec Eco Emballages pour la collecte sélective, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, plaquette de présentation du SERTRID

    Date

    2003-2006

    Cote

    343W/25

    • Contexte : 343W

    • Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-38 : Direction des Systèmes d'Information - SMAU - Modification des statuts.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/189

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  21. Résultat n°21

    REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (26/01/2006, 16/03/2006, 05/10/2006) : documents de travail ("Perspective financière 2006-2008" / "Rapport Commission Eau-Assainissement" / "Contrat de Projet Etat-Région 2007-2013" / "Budgets Primitif et Supplémentaire 2006" / "Politique de l'habitat de la CAB" / "Schéma Directeur Assainissement" / "Projet de réseau de déchetteries CAB" / "Protections acoustiques A 36"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

    Date

    2006

    Cote

    18WCAB/8

    • Contexte : 18WCAB

    • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (26/01/2006,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  22. Résultat n°22

    Gestion des déchets . - SERTRID, fonctionnement : rapports du comité syndical du 1er février et 20 septembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    343W/5

    • Contexte : 343W

    • Gestion des déchets . - SERTRID, fonctionnement : rapports...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  23. Résultat n°23

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-151 : Syndicat Intercommunal d'Aide à la Gestion des Equipements Publics - Bilan d'activités 2005.

    Date

    2006

    Cote

    319W/419

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  24. Résultat n°24

    Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental, création et fonctionnement : arrêté préfectoral de création et d'adhésion de Bessoncourt, comptes rendus de réunions du comité syndical, note sur l'implantation des entreprises, compte rendu des actionnaires de la SEMPAT, dossier pour la visite du Préfet de Région, coupures de presse

    Date

    1994-2006

    Cote

    343W/27

    • Contexte : 343W

    • Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  25. Résultat n°25

    CAB . - Cablés, rédaction : éditoriaux (2003-2005). Contrat d'agglomération 2002-2006, élaboration et signature : contrat, fiches actions, tableaux financiers, correspondance, rapports au conseil communautaire, discours, dossier de presse (2002-2006). Réseau haut débit, mise en place : correspondance, rapport au conseil communautaire, rapport sur une délégation de service public (2006°. Assainissement, élaboration du schéma directeur et inauguration des stations de dépollution des eaux usées : notes, comptes rendus de réunions, rapports au conseil communautaire, rapports de la commission eau et assainissement, rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement, carton d'invitation (2004-2006)

    Date

    2002-2006

    Cote

    343W/23

    • Contexte : 343W

    • CAB . - Cablés, rédaction : éditoriaux (2003-2005)....

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  26. Résultat n°26

    Commission départementale de coopération intercommunale, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, règlement intérieur, règlementation, comptes rendus de réunions, communiqué du Ministre délégué aux libertés locales (2001-2006) ; retrait d'Argiésans : correspondance, revue de presse (2004)

    Date

    2001-2006

    Cote

    343W/32

    • Contexte : 343W

    • Commission départementale de coopération intercommunale,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  27. Résultat n°27

    SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) : arrêts de projet (Syndicat Mixte du SCOT du Territoire de Belfort, 2005-2006)

    Date

    2005-2006

    Cote

    19WCAB/1

    • Contexte : 19WCAB

    • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) : arrêts de...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  28. Résultat n°28

    Relations du Président de la CAB avec les communes qui la composent (de D à S) : correspondance, coupures de presse

    Date

    1999-2006

    Cote

    343W/39

    • Contexte : 343W

    • Relations du Président de la CAB avec les communes...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  29. Résultat n°29

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-68 : SMAU - Modification des statuts.

    Date

    2006

    Cote

    319W/334

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  30. Résultat n°30

    Relations du Président de la CAB avec les communes qui la composent (de T à V) : correspondance, coupures de presse

    Date

    2000-2006

    Cote

    343W/40

    • Contexte : 343W

    • Relations du Président de la CAB avec les communes...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  31. Résultat n°31

    SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du Comité Syndical (28 janvier 2006, 24 juin 2006, 28 juillet 2006, 13 octobre 2006, 16 décembre 2006) : procès-verbaux de délibérations, relevés de décisions, rapport préparatoire, études, documents budgétaires, bilan (31 décembre 2005), liste des membres, motion, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2006

    Cote

    24WCAB/12

    • Contexte : 24WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  32. Résultat n°32

    CAB . - Eau potable, distribution : notes, rapports du conseil communautaire, rapports 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable, coupures de presse, dossier de presse "l'eau du réseau de Belfort 100% potable", rapports annuels 2003, 2004 et 2005 du délégataire, étude "Sécurisation de l'alimentation en eau potable dans le sud du territoire de la CAB"

    Date

    2004-2006

    Cote

    343W/24

    • Contexte : 343W

    • CAB . - Eau potable, distribution : notes, rapports...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  33. Résultat n°33

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-100 : Rapports annuels sur l'activité des Services de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Exercice 2005.

    Date

    2006

    Cote

    319W/367

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-13 : Direction Générale des Services - Adhésion et représentation du CCAS au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/165

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  35. Résultat n°35

    Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental, fonctionnement : procès verbaux de réunions du comité syndical, bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 2004 sur l'aménagement de la ZAC de l'Espérance

    Date

    2004-2006

    Cote

    343W/26

    • Contexte : 343W

    • Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-08 : Direction Générale des Services Techniques - Modification des statuts du SMTCTB suite à l'adhésion des communautés de communes de Tilleul et de la Bourbeuse et à l'extension du périmètre de la CAB.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/23

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...

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  37. Résultat n°37

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-189 : Mutualisation des Services de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Belfort - Proposition de modification de clés de répartition - Avenants aux conventions de mise à disposition de personnel. [Délibération N° 05-190 a été annulée]

    Date

    2005

    Cote

    319W/192

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

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    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-85 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention pour la fourniture d'eau potable à la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse - Avenant n° 2.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/108

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...

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  39. Résultat n°39

    REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/10/2005) : documents de travail ("Nouvelles compétences demandées par les communes" / "Proposition de modification des commissions de la CAB"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

    Date

    2005

    Cote

    18WCAB/7

    • Contexte : 18WCAB

    • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/10/2005)...

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  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-77 : Direction Générale des Services - Modification des statuts du SMTCTB - Changement de siège social.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/101

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...

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  41. Résultat n°41

    SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du Bureau (14 janvier 2005) : compte rendu, note de réunion, correspondance.Réunion du Bureau et Comité Syndical (28 janvier 2005) : compte rendu, rapport préparatoire, contrat du pays de l'aire urbaine 2004-2006, correspondance.Réunion du Bureau (30 avril 2005) : compte rendu, rapport préparatoire, notes.Réunion du Bureau et Comité Syndical (17 juin 2005) : étude ("Aménagement et équipement du périmètre rapproché de la gare", Bécard & Palay, Est-Ingénierie, GPCI-ISIS, 2005), rapport préparatoire et complément, correspondance, notes.Réunion du Bureau exceptionnel (14 octobre 2005) : étude ("GSP pour la création et l'exploitation d'une infrastructure haut débit sur le territoire de l'aire urbaine", IDAT, 2005), rapport préparatoire, relevé de décisions, correspondance, notes.Réunion du Comité Syndical (25 novembre 2005) : étude d'opportunité ("Implantation d'un équipement à vocation économique à proximité de la gare TGV", Bécard & Palay, Est-Ingénierie, GPCI-ISIS, 2005), rapport préparatoire, enquête ménages ("Cahier de la Mobilité", Maison du Temps et de la Mobilité, 2005), pièces graphiques, correspondance, notes.Réunion du Bureau (17 décembre 2005) : rapport préparatoire, étude NPA, relevé de décisions, document ("Bilan du programme partagé Maison du Temps et de la Mobilité/Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine 2005"), pièces graphiques, programme de travail 2005, correspondance, notes.

    Date

    2005

    Cote

    23WCAB/8

    • Contexte : 23WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du...

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    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  42. Résultat n°42

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-132 : Rapports annuels sur l'activité des Services de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Exercice 2004.

    Date

    2005

    Cote

    319W/135

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

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    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  43. Résultat n°43

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPORT BELFORT CONTINENTAL -Réunions du Comité Syndical (15 et 22 mars 2005, 7 et 14 juin 2005, 16 et 23 août 2005, 29 novembre et 6 décembre 2005) et du Bureau (30 novembre 2005) : procès-verbaux, délibérations, comptes rendus, rapports, documents financiers, conventions, bilan prévisionnel révisé, tableaux, photographies aériennes, correspondance, notes.

    Date

    2005

    Cote

    23WCAB/20

    • Contexte : 23WCAB

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  44. Résultat n°44

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-45 : Syndicat Intercommunal de l'Aéroparc - Désignation d'un représentant.

    Date

    2005

    Cote

    319W/46

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  45. Résultat n°45

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-12 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau et du montant de la redevance d'assainissement pour l'année 2005 - Convention avec la Commune de Bessoncourt et le Syndicat des Eaux de Rougemont et de la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/27

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...

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  46. Résultat n°46

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-247 : Direction des Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de trois agents du Syndicat Intercommunal de Gestion de la piscine Béatrice HESS à Etueffont.

    Date

    2005

    Cote

    319W/250

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  47. Résultat n°47

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-92 : Direction Générale des Services - Modification des statuts du SERTRID et désignation de 4 suppléants.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/117

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

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  48. Résultat n°48

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-14 : Grands Equipements - Convention avec le Syndicat Intercommunal de Gestion de la Piscine d'Etueffont.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/29

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...

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    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  49. Résultat n°49

    SYNDICAT D'ETUDES ET DE REALISATION POUR LE TRAITEMENT INTERCOMMUNAL DES DECHETS (SERTRID) -Fonctionnement ; Financement ; Gestion du personnel (2000-2002) : rapport ("Usine à gaz à Belfort", DRIRE, 2002), protocole ("Prélèvements et analyses des mâchefers destinés à la valorisation", GESTER, 2002), dossier technique ("Quais de transfert et de transbordement, Réalisation synthétique de l'opération", SERTRID), compte rendu, fiches financières, documents budgétaires, convention de mise à disposition (CAB/SERTRID), tableaux, plans, correspondance, notes.Contentieux SERTRID/Société PERTUY Construction (2002) : mémoire en défense, recours et mémoire.Réunions du Comité Syndical (24 mars 2004, 7 avril 2004, 23 juin 2004, 6 octobre 2004, 8 décembre 2004, 28 septembre 2005, 14 décembre 2005) : comptes rendus, rapports, documents budgétaires, conventions, contrat EDF, correspondance, notes.

    Date

    2000-2005

    Cote

    23WCAB/11

    • Contexte : 23WCAB

    • SYNDICAT D'ETUDES ET DE REALISATION POUR LE TRAITEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  50. Résultat n°50

    SMGPAP, fonctionnement : rapports et comptes rendus du comité syndical, rapports d'activité de 2002 à 2004

    Date

    2003-2005

    Cote

    343W/6

    • Contexte : 343W

    • SMGPAP, fonctionnement : rapports et comptes rendus...

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    CABINET DU MAIRE

  51. Résultat n°51

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-54 : Syndicat Intercommunal de la Fourrière du Territoire de Belfort - Adhésion des communes de Châtenois-Les-Forges et de Foussemagne - Rapport d'activités de l'année 2004.

    Date

    2005

    Cote

    319W/55

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  52. Résultat n°52

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 8/1.08 : Direction Générale des Services - Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/318

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  53. Résultat n°53

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-217 : Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

    Date

    2004

    Cote

    314W/504

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  54. Résultat n°54

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 10/1.08 : Direction Générale des Services - Rapport d'activités 2003 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/222

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  55. Résultat n°55

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 39/1.15 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Sous Vosgien au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB) et retrait de la Commune d'Etueffont.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/249

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  56. Résultat n°56

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 23/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative à l'alimentation de secours du SIE de Giromagny.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/275

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  57. Résultat n°57

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 3/1.03 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Commune de Thiancourt et de la Communauté de Communes de la Haute Savoureuse au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/255

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  58. Résultat n°58

    COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/4

    • Contexte : 20WCAB

    • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  59. Résultat n°59

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 5/1.05 : Direction Générale des Services - SMAU - Déclaration d'intérêt syndical des Etudes de la Maison du Temps et de la Mobilité.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/315

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  60. Résultat n°60

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 12 : Aperçu de la situation du SERTRID (Rapport d'information).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/207

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  61. Résultat n°61

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-230 : SMAU - Déclaration d'intérêt syndical des études de la Maison du Temps et de la Mobilité.

    Date

    2004

    Cote

    314W/518

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  62. Résultat n°62

    SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du Bureau et Comité Syndical (22 janvier 2004) : dossier préparatoire, procès-verbal de délibérations, comptes rendus, relevé de conclusions, statuts, délibérations CAB, liste délégués, correspondance, notes.Réunion des Directeurs Généraux des Services (16 mars 2004) : dossier préparatoire, relevé de conclusions, pièces graphiques, correspondance, notes.Réunion du Comité Syndical (14 mai 2004) : dossier préparatoire, procès-verbal de délibérations, documents budgétaires, projets, rapports, statuts, correspondance, notes.Réunion des Directeurs Généraux des Services (14 juin 2004) et réunion préparatoire du Bureau et Comité Syndical du 26 juin 2004 : dossier préparatoire, procès-verbal de délibérations, comptes rendus, contrat du pays de l'aire urbaine, rapports, document de travail, relevé de conclusions, correspondance, notes.Réunion du Bureau et Comité Syndical (26 juin 2004) : dossier préparatoire, documents budgétaires, projets, relevé de conclusions, intervention (Ministre de l'Economie, Nicolas SARKOZY), rapports, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Réunion des Directeurs Généraux des Services (2 novembre 2004) : compte rendu, rapports, relevé de conclusions, correspondance, notes.Réunion du Bureau et Comité Syndical (3 décembre 2004) : comptes rendus, rapports, contrat du pays de l'aire urbaine 2004-2006, motion, statuts, pièces graphiques, correspondance, notes.

    Date

    2004

    Cote

    23WCAB/7

    • Contexte : 23WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  63. Résultat n°63

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-66 : Avenant à la convention de mise à disposition d'une partie des ateliers municipaux au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

    Date

    2004

    Cote

    314W/357

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  64. Résultat n°64

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-176 : Aménagement urbain du secteur Sud - Poursuite de l'aménagement - Avenue de Gaulle et rue de Danjoutin - Enfouissement réseaux SIAGEP.

    Date

    2004

    Cote

    314W/462

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  65. Résultat n°65

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 14/3.02 : Direction des Finances - Compétence déchets ménagers - Reprise des emprunts du SIVOM.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/266

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  66. Résultat n°66

    SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS (SMGPAP) -Fonctionnement et réunions du Comité Syndical (25 janvier 1999, 27 janvier 2003, 25 juin 2003, 25 septembre 2003) : comptes rendus, délibérations, relevé de conclusions, budgets, compte administratif, rapports d'activités (2002-2004), rapports, correspondance, notes.

    Date

    1999-2004

    Cote

    23WCAB/12

    • Contexte : 23WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  67. Résultat n°67

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 5/1.05 : Direction Générale des Services - Représentation de la CAB au SERTRID.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/257

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  68. Résultat n°68

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-35 : Syndicat Intercommunal de la Fourrière du Territoire de Belfort - Adhésion de la Commune de Leval - Rapport d'activités de l'année 2003.

    Date

    2004

    Cote

    314W/325

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  69. Résultat n°69

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-67 : Rapport d'activités 2003 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics.

    Date

    2004

    Cote

    314W/358

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  70. Résultat n°70

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 16/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport d'activités 2003 du SERTRID.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/303

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  71. Résultat n°71

    EXTENSION DU PERIMETRE DE LA CAB -Adhésion des communes Châtenois-Les-Forges, Charmois et Trévenans : délibérations et rapports CAB (2000), dossier PRRI (Plan de Révision des Risques d'Inondation), règlement PRRI, POS (Châtenois-Les-Forges), fiches communes, inventaire communal (1998), articles de presse, notes.

    Date

    2004

    Cote

    27WCAB/32

    • Contexte : 27WCAB

    • EXTENSION DU PERIMETRE DE LA CAB -Adhésion des communes...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  72. Résultat n°72

    REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2004, 08/10/2004, 11/12/2004) : documents de travail ("Projet Schéma Directeur Assainissement" / "Perspective financière de la CAB 2005-2008"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

    Date

    2004

    Cote

    18WCAB/6

    • Contexte : 18WCAB

    • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2004,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  73. Résultat n°73

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 34/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Rapport d'activité 2002 du SERTRID.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/133

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  74. Résultat n°74

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 6/1.04 : Direction Générale des Services - Désignation de suppléants au Syndicat Mixte du SCOT.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/36

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  75. Résultat n°75

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-267 : Rapport d'activité de l'année 2002 du Syndicat Intercommunal de la Fourrière (SIFOU).

    Date

    2003

    Cote

    314W/273

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

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  76. Résultat n°76

    COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.

    Date

    2001-2003

    Cote

    20WCAB/3

    • Contexte : 20WCAB

    • COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune...

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  77. Résultat n°77

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTC) - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la CAB.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/104

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

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  78. Résultat n°78

    SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Assemblées Générales (12 janvier 2001, 14 juin 2001, 28 septembre 2001) : délibérations, rapports, documents budgétaires, correspondance.Réunion du Bureau (21 juin 2003) : convention, documents budgétaires, statuts, liste des membres, délibération (Conseil Général), correspondance.

    Date

    2001-2003

    Cote

    20WCAB/38

    • Contexte : 20WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Assemblées...

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  79. Résultat n°79

    SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : étude ("SCOT, Les attentes des territoires", Syndicat Mixte du SCOT, 2003), rapport ("Les grands enjeux du schéma de secteur de la CAB"), correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    20WCAB/32

    • Contexte : 20WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence...

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  80. Résultat n°80

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 37/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service des Déchets - Vidage des conteneurs de collecte sélective du Syndicat de la Déchetterie de Châtenois-Les-Forges.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/136

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

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