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  1. Résultat n°1

    Immeuble 15 rue de la Grande Fontaine : factures charges, règlement de copropriété

    Date

    1993-1996

    Cote

    287W/118

    • Contexte : 287W

    • Immeuble 15 rue de la Grande Fontaine : factures charges,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Bureau de poste avenue d'Altkirch, acquisition et aménagement : acte notarié SODEB / Ville de Belfort, délibération, arrêté, factures

    Date

    1972-1973

    Cote

    287W/122

    • Contexte : 287W

    • Bureau de poste avenue d'Altkirch, acquisition et aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions, cession : conventions d'occupation ou baux, délibérations, arrêtés du Maire, correspondance, notes de service, documents récapitulatifs (bilan acquisitions-cessions, liste des logements scolaires, bilan du patrimoine acquis, cédé, construit, démoli, liste des biens assurés, liste des conventions), actes notariés et administratif- vente Etat/Ville de Belfort, terrains avenue Jean Moulin, 18/10/1999- vente SA Quincaillerie Becker Frères/Ville de Belfort, immeuble 11 rue Foltz, 18/05/1983- vente Ville de Belfort/SCI Essor III, immeuble rue Clémenceau, 28/08 et 13/09/1996[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1975-1997

    Cote

    297W/10

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    Immeuble 2 rue Clémenceau : PV AG copropriétaires, attestation notariale de réception acte acquisition par Marcelin Prévot, factures de fonctionnement

    Date

    1995-1997

    Cote

    287W/89

    • Contexte : 287W

    • Immeuble 2 rue Clémenceau : PV AG copropriétaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    SALLE DES FETES, gestion de l'occupation : correspondance, notes de service

    Date

    1996-1997

    Cote

    301W/7

    • Contexte : 301W

    • SALLE DES FETES, gestion de l'occupation : correspondance,...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  6. Résultat n°6

    PATRIMOINE MUNICIPAL, NOTAMMENT LOCAL RUE NEGRIER DE L'ASSOCIATION CENTRE VILLE, RUE DES CARRIERES, AVENUE JEAN JAURES DE L'AGENCE POSTALE, 5 PLACE DE LA REPUBLIQUE, SALLE DES FETES ET MAISON DU PEUPLE, SNACK BAR PLACE DE LA RESISTANCE, STAND DE TIR DE LA MIOTTE, FERME STEINER ET CAFE DU THEATRE, gestion, location, mise à disposition, travaux : CR réunions, notes, correspondance, plans, marché, délibérations84-246 du 27 octobre 1986 : logement de l'association Centre Ville - Bail à intervenir entre la Ville et M. Ash, propriétaire du bail85-168 du 28/06/1985 : municipalisation du stand de tir de la "Miotte-Belfort"87-158 du 25/09/1987 : location de logements appartenant à la Ville de Belfort et au district de l'Agglomération belfortaine88-34 du 24 mars 1988 : location du café du théâtre90-131 du 26/06/1990 : aménagement de la ferme Steiner - Secteur pour jardiniers90-222 du 21/12/1990 : désignation de la SODEB en qualité de syndic de l'immeuble 5 place de la République92-117 du 04/07/1992 : renouvellement du bail de location des locaux sis 117 avenue Jean Jaurès à Belfort92-153 du 25/09/1992 : vente aux enchères publiques de lots faisant partie de la copropriété de l'immeuble situé 5 place de la République à Belfort

    Date

    1985-1997

    Cote

    286W/6

    • Contexte : 286W

    • PATRIMOINE MUNICIPAL, NOTAMMENT LOCAL RUE NEGRIER DE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    SALLE DES FETES, TOUR 41, CHATEAU, MAISON DU PEUPLE, gestion de l'occupation et des abonnements : planning, correspondance, notes de service.

    Date

    1993-1999

    Cote

    301W/5

    • Contexte : 301W

    • SALLE DES FETES, TOUR 41, CHATEAU, MAISON DU PEUPLE,...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  8. Résultat n°8

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes et acquisitions : actes authentiques, correspondance, délibérations du Conseil municipal, arrêtés du Maire, pièces comptables, notes de service- cession à titre gratuit Département/Ville, une parcelle située aux abords du chalet du Ballon d'Alsace "Les Bruyères", 18 et 21/10/1996, vente Ville de Belfort/Chassignet, chalet Les Bruyères, 28/10, 15 et 20/11/1996- projet de location de la Brasserie de l'Espérance 1996-97- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrains rue Allende, 10/09/1996- location cellule commerciale Glacis 1996-97- vente Ligier/Ville de Belfort, maison 131 avenue Jeau Jaurès, 21/06/1997- cession Ville de Belfort/Golder, cave 5 place de la République et 7 rue Metz-Juteau, 25/06 et 18/07/1997- cession Ville de Belfort/Receveur-Héberlé, terrain rue de la Méchelle, 20/06 et 03/07/1997- cession Ville de Belfort/SAFC, 23 rue de Saverne, 21/08/1997- cession Ville de Belfort/Lafleur, 11 rue des Frères Lumière, 21/08/1997- cession Ville de Belfort/SAFC, maison 58 fg de Montbéliard, 21/08/1997- acquisition 21 rue Paul Strauss, 1996-98[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1996-1998

    Cote

    297W/6

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes et acquisitions...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    Plan topographique de Belfort; Emprises Militaires.Echelle 1/5000e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    1965-1979

    Cote

    279W/8

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort; Emprises Militaires.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    Plan topographique des propriétés.

    Cote

    279W/92

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique des propriétés.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  11. Résultat n°11

    Immeuble 2 rue de Wissembourg, acquisition puis rétrocession à la SAFC : états des sommes dues, attestation immobilière, délibération

    Date

    1997-1998

    Cote

    287W/111

    • Contexte : 287W

    • Immeuble 2 rue de Wissembourg, acquisition puis rétrocession...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, vente : actes authentiques, correspondance, délibérations du Conseil municipal, arrêtés du Maire, pièces comptables, notes de servicecession Ville de Belfort/Varette, 4 rue Pierre Curie, 01 et 21/08/1997[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1993-1997

    Cote

    297W/7

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, vente : actes authentiques,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes et acquisition : actes authentiques, correspondances, pièces comptables, délibérations du Conseil municipal, arrêtés du Maire, notes de service- Ordonnance d'expropriation au profit de la Ville de Belfort, à l'encontre de la société "Entreprise Gruss Frères", 5-7 et 9 rue de la Poissonnerie, 21/06/1999- cession OPDHLM/Ville de Belfort, rue de la Paix, 19/11 et 10/12/1999- vente Ville de Belfort/Couturier, appt 2 rue Saussot, 06/10/1999- vente Ville de Belfort/OPDHLM modifiant le bail emphythéotique, espaces verts rue de Copenhague, 11/08/1999- vente Ville de Belfort/Reymond-Heidet, immeuble 4 rue de Rome, 24/06 et 07/07/1999- cession Ville de Belfort/Steiner, rue Aristide Briand, 16-21/06/1999- vente Ville de Belfort/Duhamel, 4 rue de Rome, 14/06/1999- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrain rue de Bordeaux, 11/6/1999- cession Ville de Belfort/Ferreri-Hecker, 4 rue de Rome, 09/06/1999- cession à titre gratuit Ville de Belfort/Syndicat des Copropriétaires, immeuble Le Clémenceau, 11/05/1999- vente Ville de Belfort/SCI Notarius, lot n°144 imm. Le Clémenceau, 23 et 27/04/1999- vente Ville de Belfort/SAFC, terrain rue du Vieil Armand, 07 et 20/04/1999- vente Frontera-Ville de Belfort, 5-7 rue de Saverne, 13/10/1997- cession Ville de Belfort/Bougouffa Rahal, imm. 10 rue Jules Ferry, 06/01/1999- cession Ville de Belfort/SODEB, ZAC Parc à Ballons, 15/12/1998- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrain av. d'Altkich, 20/07/1998 et 30/09/1998- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrain av. du Champ de Mars, 08/09/1998- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrain rue de Madagascar, 30/08/1998- vente Ville de Belfort/HLM Delle Franche-Comté-Habitat, imm. 15 rue Denfert-Rochereau, 17/07/1998- cession Ville de Belfort/SAFC, 131 av. Jean Jaurès, 16-17/07/1998- cession Ville de Belfort/SAFC, 2 rue de Wissembourg, 17-18/07/1998, vente Le Martelot/Ville de Belfort, 10 et 24/12/1997- cession Ville de Belfort/ Izing, appt 11 rue des Frères Lumière, 20 et 28/05/1998- vente Wittlinger/Ville de Belfort, 15 rue Denfert-Rochereau, 15/05/1998- cession Ville de Belfort/Hadj-Salem, terrain à Essert, 28 et 30/04/1998- vente Ville de Belfort/Mercier-Bidaux, maison 17 rue Duvillard, 03, 09 et 17/02/1998- vente Ville de Belfort/Jacquel, terrain rue de la Paix, 27/01/1998- vente Ville de Belfort/OPDHLM, 6 rue de Delémont, 29/04/1997, vente Suck/Ville de Belfort, 13 et 16/09/1996[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1996-1999

    Cote

    297W/5

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes et acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    BATIMENTS MUNICIPAUX, entretien ou équipement : délibérations90-113 du 04/06/1993 : fourniture de produits servant à l'entretien des bâtiments municipaux pendant l'année 1994 - Lancement d'un appel d'offres ouvert90-151 du 20/09/1990 : fourniture de produits servant à l'entretien des bâtiments municipaux90-183 du 09/11/1990 : location-entretien de distributeurs de savon, d'essuie-mains, blanchissage des vêtements de travail, des linges de toilette94-204 du 10/11/1994 : fourniture de produits pour l'entretien des bâtiments communaux - Année 1994 - Lancement appel d'offres ouvert95-189 du 22/09/1995 : maintenance des bâtiments communaux -Marchés à bons de commande pour années 1996-1997-1998

    Date

    1990-1995

    Cote

    286W/1

    • Contexte : 286W

    • BATIMENTS MUNICIPAUX, entretien ou équipement : délibérations90-113...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes, acquisition et gestion : actes authentiques, correspondance, délibérations du Conseil municipal, arrêtés du Maire, pièces comptables, notes de service- vente Ville de Belfort/Guyomarc'h, 7 rue de Berne, 25/10 et 08/11/1996- vente Ville de Belfort/Thierry-Gaudey, 11 rue Duvillard, 22/03/1996- cession Ville de Belfort/Sofebail, terrains rue de la 5ème DB, 20, 23 et 29/02/1996- rétrocession Ville de Belfort/Guldemann, rue de la 5ème DB, 22 et 31/05/1996- vente Ville de Belfort/Département du Territoire de Belfort, 15 rue Voltaire, 23 et 29/02/1996- vente Ville de Belfort/Carrascosa, kiosque 1 rue de la 1ère Armée, 23 et 27/11 et 05/12/1995- vente Ville de Belfort/Pascaud, appartement 2 rue Pierre Curie, 25/02 et 17/03/1995- demande d'échange de terrain au Salbert de M. Denerier 1995- bail kiosque rue de la 1ère Armée 1983-1995- vente Garnier-Martin/Ville de Belfort, 106 rue de la Croix du Tilleul, 07/02/1990- vente Ville de Belfort/OPDHLM, 20 rue de Delémont, 29/06/1995- réclamation suite à la vente d'un pavillon 6 bis via d'Auxelles 1995- vente Ville de Belfort/Etat, immeuble 10 rue Roussel (Musée-Faculté), 18/10/1994- réclamation de Mme Schoenfelder et résiliation baux suite à vente pavillon 6 via d'Auxelles 1993-94- vente Ville de Belfort/Besançon Lionel, 2-4 rue Pierre Curie, 01/02/1994- vente Ville de Belfort/Richard, pavillon 13 rue Duvillard, 06/02 et 04/03/1993- 5 place de la République et 7 rue Metz Juteau : vente Ville de Belfort/Pietra, 21/06/1993 ; vente Ville de Belfort/Golder, 13/12/1993 ; cahier des charges 23/10/1992 et PV d'adjudication 19/12/1992- cahier des charges 21/07/1988 et 12/08/1988, 155 avenue Jean Jaurès[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1988-1996

    Cote

    297W/8

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes, acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL ET NON COMMUNAL, gestion, acquisitions, cessions : correspondance, notes de service, délibérations, procès-verbaux d'assemblées générales, autorisations d'occupation et baux, relevés de propriété, documents récapitulatifs (bilan acquisitions-cessions, liste des biens loués à la Ville, évolution du patrimoine bâti, incidence financière sur le budget fluides service Energie)

    Date

    1929-1996

    Cote

    297W/11

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL ET NON COMMUNAL, gestion,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  17. Résultat n°17

    Maison des Arts et du Travail : CR AG copropriétaires, bilan prévisionnel et répartition charges

    Date

    1995-1996

    Cote

    287W/103

    • Contexte : 287W

    • Maison des Arts et du Travail : CR AG copropriétaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    Maison des Arts et du Travail : factures de fonctionnement, PV AG copropriétaires

    Date

    1996-1997

    Cote

    287W/90

    • Contexte : 287W

    • Maison des Arts et du Travail : factures de fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    MUTATION DE PROPRIETE, acquisition, vente, échange, en particulier dans cadre modification limites communales avec Perouse et GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA VILLE : courriers, procès-verbaux d'assemblée générale copropriétairesactes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1986-1993

    Cote

    208W/5

    • Contexte : 208W

    • MUTATION DE PROPRIETE, acquisition, vente, échange,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  20. Résultat n°20

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL OU NON (tour 41, terrain de sport rue de Vesoul, passage sous immeuble 24 rue Parant, bâtiment du CAF rue de Mulhouse, pavillon du Tourisme place du Théâtre...), autorisations (de location, d'occupation, de travaux...) : conventions, correspondance, délibérations

    Date

    1921-1986

    Cote

    297W/14

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL OU NON (tour 41, terrain...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  21. Résultat n°21

    PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux commerciaux sous les arcades du théâtre, centre de loisirs Leguillon, temple St Jean et acquisition chapelle St Paul : plans, délibérations84-75 du 06/04/1984 : révision du loyer du local commercial n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Avenant n°2 - Révision du loyer84-141 du 06/07/1984 : magasin d'exploitation n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Cession du droit au bail - Conclusion d'un nouveau bail englobant les magasins n°3, 4 et 586-248 du 27/10/1986 : théâtre municipal - Renouvellement du bail des magasins 1 et 2 à Mlles Pequignot et Campana85-146 du 28/06/1985 : remise à la Ville de l'orgue du Temple St Jean88-124 du 23/09/1988 : aménagement du secteur de la rue Kléber et du temple St Jean - Tranche de travaux 198894-30 du 03/02/1993 : acquisition de la chapelle St Paul

    Date

    1984-1994

    Cote

    286W/7

    • Contexte : 286W

    • PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission à la commission municipale des impôts, définition des missions du service Foncier, bilan des opérations : notes, correspondance

    Date

    1987-1996

    Cote

    286W/11

    • Contexte : 286W

    • AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL : rapports en municipalité, CR réunions, notes, correspondance, délibérations84-42 du 29/02/1984 : mise à jour du plan cadastral normalisé - Convention avec la direction générale des impôts84-217 du 09/11/1984 : construction d'une ligne électrique souterraine entre le poste existant Epines et le poste projeté rue Herriot85-290 du 20/12/1985 : autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA90-235 du 21/12/1990 : barrage du canal des Forges - Rue de Marseille91-79 du 07/06/1991 : échange de terrains avec la commune d'Offemont93-84 du 16/04/1993 : réparation des murs de quai de l'étang des Forges - Lancement d'un appel d'offres ouvert93-247 du 19/11/1993 : mur de quai de l'étang des Forges94-5 du 03/02/1994 : subvention exceptionnelle de l'Etat96-258 du 20/12/1996 : sentier de la Roselière - Echange de terrains sis à Offemont96-267 du 20/12/1996 : modernisation, mise à jour et diffusion du cadastre - Convention avec la Direction Générale des Impôts

    Date

    1984-1996

    Cote

    286W/18

    • Contexte : 286W

    • REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    OPERATIONS FONCIERES OU IMMOBILIERES NON REALISEES : courriers adressés à la Ville relatifs à propositions d'achat, demandes d'achat ou de location terrains ou immeublesACTE DE VENTE à la Ville de Couvet-Loviton d'un terrain sous la Miotte en date du 2 mai 1972 actes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1950-1992

    Cote

    208W/12

    • Contexte : 208W

    • OPERATIONS FONCIERES OU IMMOBILIERES NON REALISEES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  25. Résultat n°25

    Relations avec Armée à propos du patrimoine immobilier : notes, correspondance, comptes rendus de réunions, rapport "remodelage du domaine militaire-identification des emprises"

    Date

    1982-1994

    Cote

    251W/35

    • Contexte : 251W

    • Relations avec Armée à propos du patrimoine immobilier...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  26. Résultat n°26

    Immeuble rue Curie : CR AG copropriétaires, états des sommes dues pour charges

    Date

    1992-1997

    Cote

    287W/102

    • Contexte : 287W

    • Immeuble rue Curie : CR AG copropriétaires, états des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27

    Centre de secours principal, attribution de logements : avis d'attribution, états des lieux à la remise des clés, arrêtés municipaux de concession, état général d'occupation.

    Date

    1996-2001

    Cote

    247W/4

    • Contexte : 247W

    • Centre de secours principal, attribution de logements...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  28. Résultat n°28

    GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ET FONCIER DE LA VILLE : vente, location, mise à dispositionactes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1985-1992

    Cote

    208W/4

    • Contexte : 208W

    • GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ET FONCIER DE LA VILLE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  29. Résultat n°29

    LOCAL RUE FOLTZ : attribution à l'association "une poignée d'images"

    Date

    1989-1990

    Cote

    204W/13

    • Contexte : 204W

    • LOCAL RUE FOLTZ : attribution à l'association "une...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  30. Résultat n°30

    BIENS DISTRICAUX - Location des anciens bureaux du Service des Eaux (Via des Morts) à la Préfecture et à la Société BULL : délibération, estimation de la valeur, procès-verbal d'état des lieux, contrat de louage (DAB/BULL), plans. Résiliation du bail par la Préfecture : lettre de résiliation, contrat de location

    Date

    1985-1989

    Cote

    4WCAB/20

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Location des anciens bureaux du...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  31. Résultat n°31

    MUTATION DE PROPRIETE ET GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA VILLE : quartier Champ de Mars et Miotte-Forgesactes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1986-1993

    Cote

    208W/6

    • Contexte : 208W

    • MUTATION DE PROPRIETE ET GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  32. Résultat n°32

    BIENS DISTRICAUX - Echange de terrain entre la Commune de DENNEY et le DAB : délibération, procès-verbal de délimitation, évaluation domaniale, plans, correspondance

    Date

    1987

    Cote

    4WCAB/21

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Echange de terrain entre la Commune...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  33. Résultat n°33

    BIENS COMMUNAUX - Mise à disposition et location de terrains, locaux et bâtiments communaux : rapports municipalité (Maison de quartier Lucien Berche - Résiliation d'une convention d'occupation d'un terrain communal ; Agence postale de la Pépinière Béchaud - Prise en charge du local par la Ville), document de séance sans suite (Concession d'occupation du Fort du Monceau consentie à la Commune de Valdoie), plans, notes, documents de séance-N° 184-83 : Occupation temporaire par les services municipaux d'un immeuble sis 27, Grande Rue - Convention avec la SODEB-N° 84-177 : Location d'un terrain et de divers hangars sis 10 rue Monnier [ce dossier ne contient que la convention incomplète]-N° 85-21 : Révision du loyer des locaux occupés par le Bureau municipal d'Hygiène à la Cité Administrative de Belfort + document de séance N° 84-27 : [même objet]-N° 85-50 : Maintien de deux consoles d'éclairage sur la façade de l'Hôtel du Gouverneur - Convention à intervenir avec la Direction des Travaux du Génie de Besançon-N° 85-199 : Engagement de location - Terrain sis en lisière de la Forêt de la Miotte-N° 86-85 : Convention de mise à disposition d'un terrain pour poste de transformation de courant électrique-N° 86-147 : Poste de régulation du trafic - Conclusion d'un bail avec l'OPDHLM [dossier initialement référencé par erreur "84-77/PCIM-Fonc"]

    Date

    1983-1986

    Cote

    198W/222

    • Contexte : 198W

    • BIENS COMMUNAUX - Mise à disposition et location de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    PATRIMOINE COMMUNAL, gestion, acquisitions, cessions : arrêtés du Maire, correspondance, notes de service, conventions de location et d'occupation, documents récapitulatifs (liste des conventions de location, des associations disposant de locaux municipaux, des acquisitions-cessions, des logements communaux, des permis de construire), actes notariés- vente Ville de Belfort/OPDHLM, immeuble 1 rue de la Méchelle, 20/10/1997- vente Ville de Belfort/Syndicat des copropriétaires du centre commercial des Glacis, 26/09 et 13/10/1997[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1984-1998

    Cote

    297W/12

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE COMMUNAL, gestion, acquisitions, cessions...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  35. Résultat n°35

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions, cessions : documents récapitulatifs (liste des conventions de location, tableau d'occupation des locaux municipaux, bilan acquisitions-cessions, liste du patrimoine, liste des permis de construire, répertoire du patrimoine bâti, état des locaux vendables), correspondance, notes de service, conventions d'occupation, arrêtés du Maire, acte notarié- cession SODEB/Ville de Belfort, place de parking 4 As, 1998[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1979-1998

    Cote

    297W/13

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  36. Résultat n°36

    AFFAIRES FONCIERES DIVERSES : courriers adressés à la Ville relatifs à demandes d'achat ou de location terrains ou immeubles, demandes de renseignements cadastraux...

    Date

    1983-1993

    Cote

    208W/13

    • Contexte : 208W

    • AFFAIRES FONCIERES DIVERSES : courriers adressés à...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  37. Résultat n°37

    Foncier, gestion du patrimoine bâti de la ville et affaires diverses (mise à disposition de terrains à l'association des Jardins ouvriers, application du plan d'alignement rue des Perches, échanges de terrains avec particuliers, cession gratuite terrain à la CCI...) : correspondance, notes, plans, comptes rendus de réunions commission patrimoine foncier.

    Date

    1980-1994

    Cote

    251W/23

    • Contexte : 251W

    • Foncier, gestion du patrimoine bâti de la ville et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  38. Résultat n°38

    MUTATION DE PROPRIETE ET GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA VILLE : rue Parisot et quartier de la Pépinière, du Mont, des Résidences et du Fort Hatry (LEPI, Mission des Jeunes), quartier sud et centre, Vieille-Ville (dont expropriation station Antar quai Vauban), quartiers extérieurs à Belfort (dont épuration lotissement les Sapins au Ballon d'Alsace), terrains situés de part et d'autre de l'avenue Jean Jaurès (notamment déclassement rue de Lorraine et accès souterrain 3 Chênes au profit d'Alsthom, vente parcelles rue Monnier et Victor Hugo à Lidl, achat consorts Freiss pour aménagement carrefour rue Est / rue Poissonnerie)!!! 2 boîtes pour cet article !!!

    Date

    1925-1993

    Cote

    208W/7

    • Contexte : 208W

    • MUTATION DE PROPRIETE ET GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  39. Résultat n°39

    OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DONT TERRASSES DE CAFES-RESTAURANTS, location ou mise à disposition, nuisances occasionnées : correspondance, rapports en municipalité, délibérations85-18 du 01/02/1985 : mise à disposition de l'association "la Miotte Brisach" d'un terrain situé fg de Brisach86-191 du 12/09/1986 : mise à disposition du Moto Club Belfortain d'un terrain d'évolution (Motocross-Trial-Bicross-Mobcros) - Porte du Vallon91-177 du 15/11/1991 : place de la commune - Occupation du domaine public (installation d'un manège)91-183 du 15/11/1991 : aménagement de terrasses couvertes faubourg de France -Règlement type

    Date

    1985-1987

    Cote

    286W/24

    • Contexte : 286W

    • OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DONT TERRASSES DE CAFES-RESTAURANTS,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)