CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 8/1.08 : Direction Générale des Services - Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).
Date
2004
Cote
15WCAB/318
2001-2002
307W/10
1995-1998
198W/265
1981-1991
1WCAB/239
1979-1990
276W/21
1998-2001
271W/8
1991-1994
251W/21
2003
15WCAB/36
1998-2006
343W/38
2006
16WCAB/152
2004
15WCAB/207
1995
1WCAB/244
2000
13WCAB/151
1990-1999
330W/68
2006
16WCAB/189
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