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108 résultats

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  1. Résultat n°1

    SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) -Conseils d'Administration (20 décembre 2002, 12 mai 2003, 27 juin 2003, 13 janvier 2004, 10 mai 2004, 28 juin 2004, 10 mai 2005, 30 août 2005, 15 mai 2006, 14 mai 2007, 29 juin 2007, 3 juin 2008) : procès-verbaux, comptes rendus, rapport général du Commissaire aux comptes (31 décembre 2003), délibérations et rapports CAB, fiches d'activités (2002, 2004), rapport d'activités (SEMPAT, 2002), bilans (2003-2004), bilan (GIE SEMFC, 2004), fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes..Assemblées Générales (28 juin 2005, 29 juin 2007, 30 juin 2008) : compte rendu, formulaires de vote, correspondance, notes.

    Date

    2002-2008

    Cote

    27WCAB/20

    • Contexte : 27WCAB

    • SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-206 : SEMPAT - Bâtiment industriel sur la ZAC de la Justice - Résultats d'exploitation après cession.

    Date

    2006

    Cote

    319W/476

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-98 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilans d'activités 2005 de la SODEB et de la SEMPAT.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/259

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-210 : Bilans d'activités 2005 de la SODEB et de la SEMPAT.

    Date

    2006

    Cote

    319W/480

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-88 : Direction des Finances - Projet TECHN'HOM - Garantie d'emprunt à la SEMPAT.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/246

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-58 : Direction Générale des Services - Techn'Hom - Acquisition de biens et participation à l'augmentation du capital de la SEMPAT - Désignation d'un administrateur supplémentaire.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/79

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils d'Administration (16 avril 2003, 2 septembre 2003, 18 décembre 2003, 8 avril 2004) et Assemblée Générale Mixte (24 juin 2003) : procès-verbaux, budgets, rapports financiers, rapports d'activités, statuts, bilan social (2002), projets, correspondance.Réunion du Comité de Concertation et de Partenariat (15 avril 2005) : compte rendu, étude, documentation, correspondance.

    Date

    2003-2005

    Cote

    20WCAB/36

    • Contexte : 20WCAB

    • SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-176 : Adoption des nouveaux statuts de la SEMPAT.

    Date

    2005

    Cote

    319W/179

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9
    LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

    1 media

    LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

    Date

    1989-2005

    Cote

    18Z/163

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-207 : Bilans d'activités 2004 de la SODEB et de la SEMPAT.

    Date

    2005

    Cote

    319W/209

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-39 : SMAU - Modification des statuts.

    Date

    2005

    Cote

    319W/39

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Assemblées Générales (15 novembre 2001, 14 novembre 2002, 16 avril 2003, 14 novembre 2003, 30 septembre 2004, 3 novembre 2004, 19 mai 2005, 10 novembre 2005) : procès-verbaux, rapports d'activités, organigramme, rapports annuels, compte rendu (Bureau du 10 novembre 2005), étude, acte du colloque (2002), documents budgétaires, rapport général (Commissaire aux Comptes, 2001), documentation, correspondance.

    Date

    2001-2005

    Cote

    20WCAB/35

    • Contexte : 20WCAB

    • SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Assemblées...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  13. Résultat n°13

    SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-PHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils d'Administration (18 décembre 2003, 8 avril 2004) : procès-verbaux, rapports, documents financiers, documents budgétaires, dossier ("Comité d'audit"), communiqué de presse, correspondance, notes..Assemblée Générale Ordinaire (8 juin 2004) : ordre du jour, rapports du Commissaire aux comptes, rapport de gestion, documents financiers, bilan social (2003), documentation, correspondance, notes..Assemblées Générales Mixtes (4 mai 2004, 3 novembre 2004, 19 mai 2005) : ordre du jour, statuts, rapports, composition des membres, résolutions, correspondance, notes..Réunion du Comité de Concertation et de Partenariat (13 octobre 2005) : compte rendu, rapport d'activités (2004), circulaire ICTAAL (Instruction sur les Conditions Techniques d'Aménagement des Autoroutes de Liaison), contrats d'abonnement, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2003-2005

    Cote

    27WCAB/21

    • Contexte : 27WCAB

    • SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-PHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-98 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilan d'activités 2004 de la SODEB et de la SEMPAT.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/123

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-172 : Questions diverses - Augmentation du capital de la SEMPAT - Renonciation de la Ville.

    Date

    2005

    Cote

    319W/174

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-04 : Direction Générale des Services - SMAU - Modification des statuts.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/19

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 18/3.03 : Direction des Finances - Financement des investissements réalisés sur BELFORT-TECHNOPOLE - Garantie d'emprunt à la SEMPAT.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/230

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-5 : Dissolution de la SEMES.

    Date

    2004

    Cote

    314W/294

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-6 : Travaux de climatisation des chambres du NOVOTEL ATRIA - Garantie d'emprunt à la SEMVIH (Société d'Economie Mixte à Vocation Hôtelière).

    Date

    2004

    Cote

    314W/295

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 8/1.06 : Direction Générale des Services - Bilan d'activités 2003 de la SODEB et de la SEMPAT.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/295

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  21. Résultat n°21

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-153 : Bilans d'activités 2003 de la SODEB et de la SEMPAT.

    Date

    2004

    Cote

    314W/439

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-123 : SCI des Résidences - Prise de participation de la SEMPAT.

    Date

    2003

    Cote

    314W/128

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-161 : Modification de la répartition du capital de la SEMPAT.

    Date

    2003

    Cote

    314W/165

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 9/1.08 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Modification de la répartition du capital de la SEMPAT.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/108

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  25. Résultat n°25

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-19 : Modification des statuts des trois sociétés anonymes d'économie mixte locale SEMPAT, SODEB, SEMVIH.

    Date

    2003

    Cote

    314W/20

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 43/3.04 : Questions diverses - Direction des Finances - Belfort Technopole - Réalisation d'un parc de stationnement - Convention de mandat avec la SEMPAT - Avenant n° 2.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/142

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  27. Résultat n°27

    PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) -Contentieux SEMPAT/Société INTI : jugement commercial (Tribunal de Grande Instance de Lure), acte de cautionnement, pièces comptables, correspondance, notes.

    Date

    2003

    Cote

    23WCAB/18

    • Contexte : 23WCAB

    • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) -Contentieux...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 6/1.05 : Direction de l'Action Economique - Approbation de la modification des statuts de la SODEB.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/21

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  29. Résultat n°29

    SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Fusion SAMIBEL-SODEB (1990) : acte constatant la cession d'actions de la SAMIBEL (Caisse des Dépôts et Consignations-CDC/Ville), convention d'équilibre (Ville, CDC/SODEB), convention d'abandon de créance (Ville/SODEB), projet de traité de fusion par absorption (SAMIBEL/SODEB), délibération (N° 90-144 : SODEB - Représentation de la Ville), étude ("Absorption de SAMIBEL par SODEB", CERFI, 1990), notes, document de séance-N° 90-83 : Opération de fusion-absorption de la SAMIBEL par la SODEB.Gestion et amélioration du patrimoine de l'ex-SAMIBEL par la SODEB (1991-2001) : observations définitives (Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté, 1991), constat de prêt (Caisse d'Epargne de Franche-Comté/SODEB, Ville ; CDC/SODEB, Ville), bilan ("Situation-bilans, Compte de résultats des opérations", SODEB, 1991-1999), rapport de stage ("Les opérations immobilières d'habitation de la SODEB : étude prospective sur l'exploitation de trésorerie", Anne-Bénédicte DIROU, 1992-1993), fiches et tableaux financiers, notes (Ville, SODEB, Conseil Général), documents de séance-N° 94-157 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté relatives à l'examen des comptes et de la gestion de la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) pour les exercices 1987 à 1991 et relatives aux conditions de fusion-absorption de la SAMIBEL et de la SODEB-N° 97-96 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 97-206 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 98-218 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort Acquisition par l'OPDHLM du patrimoine de l'ex-SAMIBEL (2000-2002) : avenants aux conventions, contrats de prêt (Dexia Crédit Local/OPDHLM ; CDC/OPDHLM), arrêté du Maire (n° 010426), avis (Domaine), bilan ("Situation-bilan, Comptes de résultats des opérations", SODEB, 2001), fiches et documents financiers, étude de faisabilité ("Reprise de l'ex-patrimoine de la SAMIBEL", 2001), compte rendu (Conseil d'Administration d'OPDHLM, 2002), notes (Ville, SODEB, OPDHLM), documents de séance-N° 02-81 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM-N° 02-146 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM

    Date

    1990-2002

    Cote

    248W/117

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE (SEMPAT) - Constitution , fonctionnement et financement de la SEMPAT (1988-1995) : études ("Immobilier économique, Projet d'une SEM départementale", SCET & SODEB, 1988 / " ZAC de la Justice, Construction de Bâtiments Industriels Multipreuneurs", SEMPAT, 1991), statuts (SEMPAT), compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de la SEM), convention (Département/Ville/SODEB, 1993), délibération Conseil Général ("Cession d'actions détenues par le Département au sein de la SODEB et de la SEMPAT", 1993), délibération (N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte), documents de séance-N° 88-86 : Création d'une Société d'Economie Mixte Patrimoniale-N° 88-171 : SEM Patrimoniale - Garantie d'emprunt-N° 93-169 : Apport en capital à la SEMPAT.Examen des comptes et de la gestion de la SEMPAT par la Chambre Régionale de Comptes de Franche-Comté (2001) : rapport (Chambre Régionale des Comptes, 2001), document ("Réponses aux observations provisoires de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la SEMPAT, Exercices 1993 à 1998"), document de séance-N° 01-238 : Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur le compte et la gestion de la SEMPAT de 1993 à 1998

    Date

    1988-2001

    Cote

    248W/116

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE (SEMPAT) - Constitution...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de la SAFC : étude de faisabilité (1992), compte rendu, permis de construire rectificatif (2001), plans, documentation ("Les Résidences du Château"), notes (Ville, SEMES, SAFC, Cabinet Luc VILAN, SARI)

    Date

    1992-2001

    Cote

    14Z/58

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  32. Résultat n°32

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SEMPAT, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration du 28 juin, 10 juillet et 18 décembre 2001, bilan financier, rapport d'activité 2000

    Date

    2001

    Cote

    334W/31

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  33. Résultat n°33

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux FRAMATEC / SEMES & POZZI : assignation devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lure, jugements (TGI de Lure, 1995, 1997), ordonnance (Cour d'Appel de Besançon, 1998), arrêt (Cour d'Appel de Besançon, 2 juillet 1999), mémoires, rapport d'expertise et notes aux parties (Yvon LESCOUAR'H, 1995-1996), synthèse sur décompte (FRAMATEC), articles de presse, correspondance (Cabinet GMS, POZZI, FRAMATEC, SEMES)

    Date

    1994-2001

    Cote

    14Z/47

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux FRAMATEC / SEMES...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  34. Résultat n°34

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de PREVOT PROMOTION et SCI DE L'EGALITE (1997-1998) : rapport municipalité ("Permis de construire 45 logements sur l'îlot A ZAC de l'Espérance", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES, 1997), cahier des clauses particulières (1998), projet de vente (SEMES/PREVOT, 1998), avis sur permis de construire (Cabinet Luc VILAN), documentation ("Résidence Flaubert"), notes (Ville, SEMES, POZZI, EUROPAN, Cabinets Luc VILAN, Georges V). Nuisances sonores causées par le chantier de construction de l'immeuble "Le Flaubert" (1998) : compte rendu, textes officiels, notes. Branchement EDF-GDF de l'immeuble "Le Flaubert" (1999-2000) : notes

    Date

    1997-2000

    Cote

    14Z/57

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  35. Résultat n°35

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    2000

    Cote

    14Z/12

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  36. Résultat n°36

    SEMES (Société d'Economie Mixte de l'Espérance) : procès-verbal du conseil d'administration

    Date

    1998-2000

    Cote

    330W/66

    • Contexte : 330W

    • SEMES (Société d'Economie Mixte de l'Espérance) : procès-verbal...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  37. Résultat n°37

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Règlement des sociétés sous-traitantes de l'Entreprise POZZI (DRUET, GUINET-DERRIAZ, OFB, FILIPUZZI, SPIC, KONE, QUINETTE GALLAY, ATES, SAPRIM, CEGELEC, MOUNIE, NEGRO, ZIEGLER) : annexes à l'acte d'engagement, décomptes travaux, décomptes finals, fiches des entreprises, photocopies de chèques, notes, correspondance

    Date

    1994-2000

    Cote

    14Z/46

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Règlement des sociétés sous-traitantes...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  38. Résultat n°38

    TGV RHIN-RHÔNE -Constitution de la Société d'Economie Mixte Rhin-Rhône (SEM Rhin-Rhône) et participation de la Ville au capital de la Société (1992-1999) : projet de statuts, bulletins de souscription, délibérations, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement et actions de l'association Trans Europe TGV (1992-2000) : convention de mise à disposition de personnels (Ville/Trans Europe TGV, 1994), rapport ("La liaison Rhin-Rhône-Méditerranée, Propositions pour une alternative fret et voyageurs", Trans Europe TGV, 1997), calendrier de DUP et mise en chantier (1999), compte rendu (Assemblée Générale, 1999), facture de cotisation, liste des membres, communiqué de presse, article de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 93-293 : Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée - Convention de mise à disposition.Actions menées pour la réalisation du projet TGV Rhin-Rhône (1993-2000) : enquête publique ("TGV Rhin-Rhône branche Est, Synthèse des perspectives d'aménagement et de développement", DRE Franche-Comté, 1999), enquête publique préalable à la DUP (1994), motions (Conseil Général, 1994 / Conseil économique et social, 1999), procès-verbal, avis de l'exécutif départemental (1997), délibérations, rapports, schémas, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 94-243 : TGV Rhin-Rhône - Avis de la Ville de Belfort sur le choix du fuseau et l'emplacement de la future gare TGV de l'Aire Urbaine

    Date

    1992-2000

    Cote

    264W/185

    • Contexte : 264W

    • TGV RHIN-RHÔNE -Constitution de la Société d'Economie...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de Marcelin PREVOT (1992-1998) : compromis de vente (SEMES/PREVOT), comptes rendus (SEMES, SARI, DAB), demande de permis de construire, documentation ("Résidence Chantereine"), notes (SEMES, Ville, AUTB, PREVOT, DDE). Inondation du 2ème sous-sol de l'immeuble Chantereine (1999) : compte rendu (DAB), photographies, notes (SEMES, Cabinet OUDARD-PREVOT)

    Date

    1992-1999

    Cote

    14Z/60

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  40. Résultat n°40

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR : assignation devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lure, jugement (TGI de Lure, 1998), mémoires, pièces comptables, notes, correspondance (WEHR, POZZI, Cabinet GMS, Ville)

    Date

    1995-1999

    Cote

    14Z/50

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  41. Résultat n°41

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (03/06/1999, 18/11/1999) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1999

    Cote

    14Z/11

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (03/06/1999, 18/11/1999)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  42. Résultat n°42

    ASSEMBLEE GENERALE (24/06/1999) : procès-verbal, rapport

    Date

    1999

    Cote

    14Z/19

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (24/06/1999) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  43. Résultat n°43

    SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'INDUSTRIALISATION DE BELFORT (SYBEL) - Constitution de la SYBEL (1991-1992) : comptes rendus ("Création de la Société de Développement Insustriel-SDI", 1991 / "Reconversion BULL, Mise en place d'une société de développement industriel", Préfecture, 1991 / "Rencontre avec la CFDT", 1991), dossier de présentation des projets (G. DECKER, 1991), convention (Etat/SYBEL, 1992), communiqué de presse, fiches (Comité des Engagements, 1992), documentation, notes.Fonctionnement et gestion de la SYBEL (1991-1997) : comptes rendus (Comité d'orientation de l'ADEBT, 1991 / "Etude de mise en place de Prêts d'Honneur par la Ville de Belfort", 1996 / Comité des Engagements, 1997), convention (Etat/SYBEL, 1997), dossier ("Affaire SYBEL/Préfecture", 1997), rapport ("Mission de réflexion sur l'action et l'évolution de SYBEL...", G. DECKER, 1994), dossier de candidature (1995), fiches financières, schéma ("Capital d'investissement Franche-Comté", 1996), tableaux, documentation, notes.Conseils d'Administration (04/10/1991, 25/10/1991, 29/11/1991, 20/12/1991, 31/01/1992, 21/02/1992, 27/03/1992, 22/05/1992, 03/07/1992, 18/09/1992, 28/04/1994, 24/06/1994, 30/09/1994, 21/02/1997, 21/04/1997, 30/03/1998, 03/06/1998, 24/11/1998, 22/01/1999) et Assemblée Générale du 24/06/1994 : procès-verbaux, statuts, convention (Etat/SYBEL, 1991), dossier de présentation des projets (G. DECKER, 1991), dossier ("Affaire KAISER GLOBAL", 1991), compte rendu (Comité des Engagements, 1994), tableau de bord financier, projets ("SAW-STB" / "SARL GTP" / "Automate Service Plus" / "PLASTICONCEPT" / "GESAL INDUSTRIE" / "ASSIP" / "ESSILUX" / "PLASTIC OMNIUM"), étude (DATA MASTER, 1997), organigramme ("SAW-STB", 1997), convention d'occupation précaire (SODEB/SAW-STB, 1997), bail commercial (SEMPAT/SAW-STB, 1997), rapport ("Récapitulation par fonds et par nature", SYBEL, 1998), cahier des charges, fiches budgétaires, notes

    Date

    1991-1999

    Cote

    254W/200

    • Contexte : 254W

    • SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'INDUSTRIALISATION DE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  44. Résultat n°44

    SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) - Fonctionnement et gestion du patrimoine (1987-1998) : rapport de fonctionnement (1987), délibération Conseil Général ("Cession d'actions détenues par le Département au sein de la SODEB et de la SEMPAT", 1993), étude ("ZAC de la Justice, Implantation d'un bâtiment destiné à acceuillir deux entreprises" TECHNI-ETUDE & ASSIP, 1995), délibération (N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte), ordre du jour (Conseil d'Administration SODEB, 1998), procès-verbaux d'ouverture des plis, rapport d'activités (1994), notes ("Cession appartements SODEB", 1993-1994), correspondance ("Différend avec locataires", 1998). Financement (1975-1998) : délibérations ("4 juin 1975 : SODEB - Convention d'avance" / "N° 2.12 de 27 octobre 1980 : ZUP d'Altkirch - Approbation du bilan de l'opération et de son plan de trésorerie"), convention d'avance (Ville/SODEB, 1975), bilan ("ZUP d'Altkirch", 1979), contrat de prêt (Crédit Local de France/SODEB, 1992), rapport général (Commissaire aux comptes, 1994), comptes annuels (1995), rapport ("Augmentation du capital de la Société", 1996), fiches budgétaires, notes, documents de séance-N° 92-159 : Garantie de la Ville sur prêt relais contracté par la SODEB pour la ZAC de la Justice-N° 94-39 : Participation de la SEMPAT au capital de la SODEB

    Date

    1975-1999

    Cote

    248W/114

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  45. Résultat n°45

    COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement, états de trésorerie, factures, notes

    Date

    1998

    Cote

    14Z/23

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  46. Résultat n°46

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel ATRIA (1992-1995) : protocole d'accord (Ville/Groupe SARI), note de synthèse, rapport, factures, notes (Ville, SEMES, ATRIA, Groupe ACCOR, SARI). Exploitation de l'Hôtel ATRIA (1994-1995) : contrat d'assistance (SEMES/Société de Gestion des Centres d'Affaires Atria-SOGECA, 1994), contrat d'assistance technique hôtelière (SEMES/Groupe ACCOR, 1994), arrêté préfectoral ("Classement d'un hôtel de tourisme à Belfort", 1995). Location de la partie "hôtel" du Centre de Congrès (1994-1997) : bail commercial (SEMES/ SOGECA, 1994), bail (Société d'Economie Mixte à Vocation d'Immobilier-Hôtelier-SEMVIH/SOGECA, 1996), pièces comptables, notes (SODEB, Ville, SEMVIH, SEMES). Vente de la partie "hôtel" du Centre de Congrès par la SEMES à la SEMVIH (1995-1998) : acte notarié (SEMES/SEMVIH, 1995), protocole d'accord (Ville/SEMES/Groupe ACCOR, 1994), déclaration d'intention d'aliéner (DIA), pièces comptables, notes

    Date

    1992-1998

    Cote

    14Z/41

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  47. Résultat n°47

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réception de l'ouvrage : rapport ("Opérations préalables à la réception du bâtiment Centre de Congrès Belfort-Atria du 31 décembre 1994"), déclaration d'achèvement de travaux (1995), certificat de conformité (1998), compte rendu (SEMES), fiches descriptives des locaux, notes

    Date

    1994-1998

    Cote

    14Z/45

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réception de l'ouvrage :...

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    PRODUCTEURS DIVERS

  48. Résultat n°48

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Souscription aux diverses polices d'assurance (Police unique de chantier, Assurance tous risque chantier, Police multirisque immeuble) : contrats (AGF, 1995), compte rendu de visite, pièces comptables, documentation (CECAR), notes (SARI, SEMES, Ville, ATRIA, CECAR, Cabinet Georges V, AGF)

    Date

    1992-1998

    Cote

    14Z/40

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Souscription aux diverses...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  49. Résultat n°49

    ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992) : dossier de marché (SCANZI), comptes rendus de chantier. Canalisation et génie civil (1992) : dossier de marché (VIGILEC), comptes rendus de chantier. Déplacement égout (1992) : dossier de marché (DODIVERS), plans. Aménagement avenue de l'Espérance, rue Morimont et rue de la Cavalerie (1994) : comptes rendus de chantier, notes (SEMES, SEMPAT). Aménagement îlots B et C (1995-1998) : dossiers de marchés (Groupement LEFEBVRE/MARTIN/COLAS & Entreprise SORAPEL), rapport de présentation, avenant n° 1 au marché, procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), pièces comptables, notes

    Date

    1992-1998

    Cote

    14Z/52

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  50. Résultat n°50

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1998, 28/05/1998, 04/11/1998) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1998

    Cote

    14Z/10

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1998, 28/05/1998,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  51. Résultat n°51

    ASSEMBLEES GENERALES (25/06/1998, 08/12/1998) : procès-verbal, rapport

    Date

    1998

    Cote

    14Z/18

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEES GENERALES (25/06/1998, 08/12/1998) : procès-verbal,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  52. Résultat n°52

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux RAICHON / SEMES : assignation devant le Tribunal de Commerce de Belfort, assignation en intervention forcée, mémoires, photographies, pièces comptables, note ("Solde du contentieux...", SEMES, 1998), correspondance (RAICON, Ville, SEMES)

    Date

    1994-1998

    Cote

    14Z/48

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux RAICHON / SEMES...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  53. Résultat n°53

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Vente de l'îlot A par la SEMES à la Société PREVOT PROMOTION et SCI DE L'EGALITE : acte notarié (SEMES/PREVOT-SCI EGALITE, 18/08/1998), cahier des charges de concession (SEMES, SARI Régions, 1993), cahier des clauses particulières (Cabinet Luc VILAN, 1996), propositions de rachat, compte rendu, compromis de vente, plans

    Date

    1993-1998

    Cote

    14Z/53

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Vente de l'îlot A par...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  54. Résultat n°54

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Vente de l'îlot C1 par la SEMES à la SCI DE L'EGALITE : acte notarié (SEMES/SCI EGALITE, 30/12/1994), compte rendu, articles de presse, notes (Ville, SEMES, CEVIRGEN, SARI, Cabinet VILAN)

    Date

    1994-1998

    Cote

    14Z/55

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Vente de l'îlot C1 par...

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    PRODUCTEURS DIVERS

  55. Résultat n°55

    SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan de Patrimoine élaboré par la SAFC et augmentation de loyer (1986-1988) : rapport ("Plan de Patrimoine"' SAFC, 1986), accord collectif (Amicale des Locataires/SAFC), documentation, note (Confédération Nationale de Logement-CNL). Projets de construction de logements (Avenue Jean Moulin, 1993-1996 / Rue de la Ferme, 1994-1996 / Rue Albert Thomas, 1994-1997 / Les Résidences Garden, rue de Marseilles, 1997) : étude (SAFC, ART), fiches d'opérations, rapport municipalité, plans, documentation, notes (Ville, Préfecture, AUTB, SAFC). Projet d'augmentation du capital de la Société Anonyme de Crédit Immobilier (SACI) du Territoire de Belfort (1992) : rapports (SACI), notes (Conseil Général)

    Date

    1986-1997

    Cote

    248W/115

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  56. Résultat n°56

    ASSEMBLEE GENERALE (14/10/1997) : procès-verbal, rapport

    Date

    1997

    Cote

    14Z/17

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (14/10/1997) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  57. Résultat n°57

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux CUNCHON / POZZI : jugement (Tribunal de Grande Instance de Lure, 1996), pièces comptables, notes, correspondance (POZZI, CUNCHON)

    Date

    1995-1997

    Cote

    14Z/49

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux CUNCHON / POZZI...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  58. Résultat n°58

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/06/1997, 09/09/1997) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1997

    Cote

    14Z/9

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/06/1997, 09/09/1997)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  59. Résultat n°59

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par la SEMES à la SAFC : acte notarié (SEMES/SAFC, 27/02/1996), compte rendu (SARI Régions), projet de compromis de vente, déclaration d'intention d'aliéner (DIA), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), permis de construire, convention d'emprise de chantier (1990), croquis, pièces comptables, notes (Ville, SEMES, SAFC)

    Date

    1995-1997

    Cote

    14Z/54

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  60. Résultat n°60

    ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications (Tranche ferme et Tranche conditionnelle) : arrêtés préfectoraux, autorisation temporaire de sauvetage (Sous-Direction de l'Archéologie, 1991), convention de maîtrise d'oeuvre (SEMES/Société PRUNET ARCHITECTURE ET URBANISME, 1993), comptes rendus (Ville, Conseil d'Administration SEMES, 1991-1996), documents graphiques et photographiques, rapport de présentation, fiches budgétaires, plan de financement (FEDER, DRAC), bilan définitif, pièces de marchés (PRUNET, BLANCHON), pièces comptables, notes (Préfecture, Ville, Ministère de la Culture, SARI, Cabinet Georges V)

    Date

    1991-1997

    Cote

    14Z/51

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications...

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    PRODUCTEURS DIVERS

  61. Résultat n°61

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres relatif aux VRD abords du Centre de Congrès et la conclusion du marché avec l'Entreprise POZZI : dossier de marché, avenant n° 1 au marché, décompte final et général des travaux, procès-verbal de livraison, notes

    Date

    1994-1997

    Cote

    14Z/44

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres relatif aux...

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    PRODUCTEURS DIVERS

  62. Résultat n°62

    SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, bilans, fiches d'activités, notes

    Date

    1984-1997

    Cote

    198W/159

    • Contexte : 198W

    • SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  63. Résultat n°63

    COMPTABILITE : décompte général définitif (Entreprise POZZI, 1997), réception de travaux, relevés de comptes, fiches budgétaires, fiches récapitulatives de paiement, factures, notes

    Date

    1997

    Cote

    14Z/22

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE : décompte général définitif (Entreprise...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  64. Résultat n°64

    COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

    Date

    1996

    Cote

    14Z/28

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  65. Résultat n°65

    ASSEMBLEE GENERALE (21/06/1996) : procès-verbal, rapport

    Date

    1996

    Cote

    14Z/16

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (21/06/1996) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  66. Résultat n°66

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : avenants n° 1 à 6 au marché POZZI (1993-1996), acte d'engagement (POZZI, 1992), rapport d'analyse des offres tous corps d'état (1992), DPGF (1993), déclaration d'ouverture de chantier (1993), ordres de service (POZZI, 1993), décompte final (1995)

    Date

    1992-1996

    Cote

    14Z/38

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  67. Résultat n°67

    SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE : procès-verbal du conseil d'administration

    Date

    1995-1996

    Cote

    240W/15

    • Contexte : 240W

    • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE : procès-verbal...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  68. Résultat n°68

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Projet immobilier de DOMICIL-SCI DE L'EGALITE : étude de faisabilité (1992), convention de réservation (SCI DE L'EGALITE/Ville, 1996), compte rendu de chantier, textes officiels, documentation ("Résidence L'Espérance, Inauguration", 1996), notes (Ville, DOMICIL, AUTB, SEMES, CEVIRGEN)

    Date

    1992-1996

    Cote

    14Z/59

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  69. Résultat n°69

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contrôle de sécurité (1992-1995) : notice technique de sécurité incendie (Cabinet CASSO-GAUDIN, 1992), procès-verbal (Sous-commission Technique de Sécurité, 1994), compte rendu de chantier (POZZI), notes (SEMES, SDIS 90, Ville, ATRIA). Contrôle des fondations (1993) : devis (HYDRO-GEO), notes (Ville, SARI). Contrôle de la charpente métallique (1996) : plans, notes (SOCOTEC, CETE, SEMES, FRAMATEC)

    Date

    1992-1996

    Cote

    14Z/39

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contrôle de sécurité (1992-1995)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  70. Résultat n°70

    SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE DE BELFORT (SEMPAT) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, bilans, notes

    Date

    1993-1996

    Cote

    198W/160

    • Contexte : 198W

    • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE DE BELFORT (SEMPAT)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  71. Résultat n°71

    COMPTABILITE : états des dépenses, états des frais, notes d'honoraires, devis, factures, talons de chéquiers, notes

    Date

    1991-1996

    Cote

    14Z/20

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE : états des dépenses, états des frais,...

    Producteur :

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  72. Résultat n°72

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Vente de l'îlot C2 par la SEMES à la Société PREVOT PROMOTION : acte notarié (SEMES/PREVOT PROMOTION, 17/04/1995), notes (SEMES, SARI, Cabinets LOCATELLI, VILAN)

    Date

    1993-1996

    Cote

    14Z/56

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Vente de l'îlot C2 par...

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    PRODUCTEURS DIVERS

  73. Résultat n°73

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (10/05/1996, 06/12/1996) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1996

    Cote

    14Z/8

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (10/05/1996, 06/12/1996)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  74. Résultat n°74

    SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de Pilotage, Groupe Technique, Comité Quadripartite de suivi) relatives au devenir du Site BULL (1991-1992) : procès-verbal ("Table ronde BULL", Préfecture, 1991), comptes rendus, rapport, note ("Acquisition du Site BULL", ADEBT), études préliminaires réseaux (Services Techniques, 1992), plans, correspondance.Réaménagement du Site BULL en vue de la création de Belfort Technopôle (1991) : étude ("Gestion informatisée des surfaces et locaux...", BAT & LOC), plans et descriptifs du site (ADEBT, Préfecture), fiches financières, documentation, notes.Opérations immobilières sur le Site BULL (Retrait de la Société BULL ; Reprise par la SEMPAT ; Cession de terrain à l'Alsthom) (1992-1993) : acte notarié (BULL/SEMPAT, 1993), bail (Ville/HONEYWELL BULL, 1992), comptes rendus, protocoles d'accord (BULL/SEMPAT, 1992 ; Département/Ville/SEMPAT, 1993), convention de financement (Ville/Département/SODEB, 1993), certificat d'urbanisme négatif (n° 94F0018), propositions (SEMPAT), plans, dossier de candidature ("Remplacement d'un directeur de projet", 1992), rapport de présentation, dossiers ("Puits Daniel", 1992 / "Station de traitement des affluents", 1993), textes officiels, documentation, notes.Restructuration du Site BULL et aménagement de Belfort Technopôle (1992-1995) : projet ("Aménagement du Technopôle de Belfort", AUTB, 1992), étude ("Belfort Technopôle, Principes d'aménagement", AUTB, 1993), convention (SYBEL/ADEBT, 1992), protocole d'accord (BULL/SEMPAT, 1992), état d'avancement du projet, études techniques et financières (SEMPAT, 1992), rapport municipalité ("Belfort Technopôle - Schéma Directeur d'Aménagement", 1993), compte rendu de visite (1994), rapport de présentation, dossiers ("Espaces verts Technopôle", 1994-1995 / "Assainissement Technopôle", 1994-1995), documentation, notes

    Date

    1991-1995

    Cote

    254W/196

    • Contexte : 254W

    • SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de...

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    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  75. Résultat n°75

    ASSEMBLEE GENERALE (29/06/1995) : procès-verbal, rapport

    Date

    1995

    Cote

    14Z/15

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (29/06/1995) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  76. Résultat n°76

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des sociétés sous-traitantes de l'Entreprise POZZI : annexes et avenants à l'acte d'engagement (lots 2 à 29), tableaux récapitulatifs

    Date

    1993-1995

    Cote

    14Z/43

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  77. Résultat n°77

    CONSEILS D'ADMINISTRATION : registre

    Date

    1991-1995

    Cote

    14Z/1

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION : registre

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  78. Résultat n°78

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (19/05/1995, 17/11/1995) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1995

    Cote

    14Z/7

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (19/05/1995, 17/11/1995)...

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  79. Résultat n°79

    COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

    Date

    1995

    Cote

    14Z/27

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...

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  80. Résultat n°80

    ASSEMBLEES GENERALES : registre

    Date

    1991-1995

    Cote

    14Z/2

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEES GENERALES : registre

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS