Résultat n°1
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Cote 4F/43
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Date 1905-1909
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 4F - Subsistances
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SUBSISTANCES
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4F/42-49 - Denrées
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4F/42-44 - Boucherie
- Quai de débarquement des bestiaux, raccordement à la...
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Résultat n°2
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Rues.- Construction : délibérations du Conseil municipal, procès verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport de l'Architecte de la Ville, procès-verbal de réception provisoire des travaux, devis, métrage des travaux, certificat d'acompte, correspondance (1901-1902); mise en état : clauses et conditions générales, métré des terrassements, plan, profil (1901).
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Cote 1N/21
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Date 1901-1902
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
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FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
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AMENAGEMENT, 1893-1903
- Rues.- Construction : délibérations du Conseil municipal,...
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Résultat n°3
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Cote 1N/37
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Date 1921-1923
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
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ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
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DECLASSEMENT, 1876-1928
- Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution...
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Résultat n°4
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Terrains servant d'assiette à plusieurs rues.- Etude : délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux de conférence mixte, ordonnance et acte de vente (1827), adhésion, rapports, note et croquis sur les terrains à remettre à la Ville et au Département, plans, correspondance (1827; 1925-1929); incorporation : délibération du Conseil municipal, procès-verbal de remise des terrains, procès-verbal de concession temporaire, rapport, plan, correspondance (1931-1938)
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Cote 1N/47
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Date 1827-1938
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
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ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
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ACQUISITION, 1827-1937
- Terrains servant d'assiette à plusieurs rues.- Etude...
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Résultat n°5
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Rue de la Méchelle.- Plan d'alignement des rues, expropriation : ordonnance du tribunal de grande instance, arrêté préfectoral, certificats, mémoire, notes, plan, correspondance (1961-1962); rue Fleming : promesse de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1972-1973). Vente d'une parcelle au Comité d'établissement d'Alsthom, négociation : plan, correspondance (1969-1972).
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Cote 1N/117
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Date 1961-1973
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Lieu
MÉCHELLE (Rue de la), FLEMING (Rue Sir Alexander)
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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ACQUISITIONS, 1826-1978
- Rue de la Méchelle.- Plan d'alignement des rues, expropriation...
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Résultat n°6
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Cote 1N/124
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Date 1826-1924
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Lieu
SALBERT (Forêt du)
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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ACQUISITIONS, 1826-1978
- Forêt du Salbert.- Acquisition d'un pré : acte de vente,...
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Résultat n°7
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Cote 1N/156
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Date 1876-1890
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Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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VENTES, 1813-1975
- Faubourg des Vosges.- Terrain provenant d'un délaissé...
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Résultat n°8
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Cote 1N/165
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Date 1975
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Lieu
CROIX DU TILLEUL (Rue de la)
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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BATIMENTS, An XIII-1977
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ACQUISITIONS, 1878-1977
- Rue de la Croix du Tilleul.- Plan d'alignement des...
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Résultat n°9
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Guerre et occupation, réparation des dégradations anormales subies par la voirie : délibérations du Conseil municipal, circulaire n°52-88, arrêté préfectoral, rapports de l'Ingénieur en chef des Ponts et chaussées, état des dommages causés par les bombardements, réquisition, instruction générale sur le financement des travaux de voirie, état des réparations effectuées, demande de participation financière de l'Etat, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux communaux, plan, correspondance.
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Cote 1N/180
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Date 1941-1955
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
- Guerre et occupation, réparation des dégradations anormales...
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Résultat n°10
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Cote 1N/181
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Date 1963-1966
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Lieu
ROUBAIX (Rue de), PONT DE ROUBAIX
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
- Dégradations causées par l'accident d'un véhicule militaire,...
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Résultat n°11
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Cote 1N/182
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Date 1955-1966
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
- Encaissement d'indemnités : délibérations du Conseil...
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Résultat n°12
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Cote 198W/118
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Date 1988-1989
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Lieu
STADE ROGER SERZIAN
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Type de document
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Contexte : 198W
- COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux de voirie...
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Résultat n°13
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Cote 198W/210
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Date 1987-1990
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- INFRASTRUCTURES - Travaux d'entretien et d'aménagement...
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Résultat n°14
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Cote 198W/211
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Date 1991-1992
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- INFRASTRUCTURES - Travaux d'entretien et d'aménagement...
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Résultat n°15
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Cote 203W/5
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Date 1983-1994
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 203W
- VOIRIE dont liaison rues Zola-Vieil Armand, liaison...
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Résultat n°16
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Cote 203W/6
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Date 1985-1991
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 203W
- RUE ET PLACE EINSTEIN, aménagement dans le cadre de...
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Résultat n°17
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Cote 203W/14
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Date 1987-1991
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 203W
- VOIRIE : programme chaussées-trottoirs-éclairage public,...
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Résultat n°18
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Cote 203W/16
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Date 1973-1994
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 203W
- SERVICE VOIRIE, relations avec les usagers, plannings...
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Résultat n°19
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Cote 221W/3
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Date 1991-1994
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Lieu
MAGASIN (Rue du)
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Type de document
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Contexte : 221W
- Immeuble Ludwig, 59 rue du Magasin, création passage...
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Résultat n°20
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Cote 242W/13
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Date 1993-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 242W
- VOIE PUBLIQUE, aménagement (construction chaussées,...
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Résultat n°21
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ZAC DE L'ESPERANCE - Aménagement du Carrefour des Fusillés (1990-1991) : étude ("Aménagement du quartier de l'Espérance, Rempart entre les Tours 27 et 41, Projet d'élargissement du passage et de mise en valeur des fosses", Architecte J.J. SILL, 1991), rapport municipalité ("Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du Carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville", 1991), tableau récapitulatif ("Secteur de l'Espérance, Parc d'activités tertiaires", Service Voirie, 1990), dossier VRD (Service Voirie-Etude, 1990), articles de presse, plans, document de séance-N° 90-123 : Voie de liaison entre la Vieille Ville et le Carrefour Jean Moulin / Laurencie - Adoption du projet - Autorisation de traiter la 1ère tranche.Appel d'offres relatif aux marchés de travaux de viabilité primaire (1991) : dossiers de marchés (lots 1, 2 et 3), rapport de présentation, document de séance-N° 91-53 : Parc tertiaire de l'Espérance - Réalisation de la viabilité primaire
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Cote 248W/53
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Date 1990-1991
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Lieu
FUSILLÉS (Carrefour des), ESPÉRANCE (ZAC de l')
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Type de document
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Contexte : 248W
- ZAC DE L'ESPERANCE - Aménagement du Carrefour des Fusillés...
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Résultat n°22
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Cote 254W/275
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Date 1994
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- VOIRIE : planning annuel
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Résultat n°23
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TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement et entretien des voies publiques : rapport ("Entretien de la voirie, Définition d'une politique optimale", Ville, 1983), règlement municipal, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1993), avenant au marché (1994), plans de localisation (1996-1997) , compte rendu, programme d'investissement routier, planning, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-50 : Règlement fixant les règles de coordination et les modalités d'exécution des travaux dans les voies communales - Approbation du règlement-N° 93-50 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commande pour la maintenance et l'aménagement de la voie publique-N° 94-22 : Aménagement et maintenance de la voie publique - Avenant n° 1 au marché n° 93.010 - Lot 1-N° 99-38 : Travaux de voirie 1999.
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Cote 264W/154
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Date 1983-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 264W
- TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement et entretien des voies...
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Résultat n°24
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TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS (1989) : rapport municipalité.Entretien de la RUE DES CARRIERS à Essert (1990) : correspondance.Desserte de BAVILLIERS par la RUE ZAPOROJIE (1990-1992) : délibération, compte rendu, plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE BARTHOLDI (1991) : plans, notes.Fermeture du PASSAGE 18 FAUBOURG DE FRANCE (1991) : rapport municipalité.Implantation de points d'information en bordure de la RN 19 à Essert et au FAUBOURG DE BESANCON (1991) : plan, correspondance.Aménagement des abords de la Centrale Laitière de Franche-Comté, RUE DE MARSEILLE (1991) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE DE LA LAURENCIE (1991-1995) : rapport, comptes rendus de chantier.Consolidation du mur de soutènement de la RUE DU FORT HATRY (1992) : comptes rendus de chantier, document de séance-N° 92-131 : Instabilité du talus et du mur de soutènement rue du Fort Hatry.Travaux sur la voie arrière du BOULEVARD JOFFRE (1992) : plan, correspondance, notes.Inversion de circulation de la RUE SAVERNE (1992) : plan, notes.Prolongement de la RUE VIEIL ARMAND sur Valdoie (1992) : note.Aménagement du terre-plein central du BOULEVARD KENNEDY (1992-1994) : rapports municipalité, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Aménagement du BOULEVARD ANATOLE FRANCE (1993) : détail estimatif.Aménagement de sécurité de la RUE STROLZ (1993) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE JEAN JAURES (1994) : rapport municipalité, correspondance, notes.Prolongement de la RUE HOUBRE (1994) : plan, notes.Prise en charge de la RUE BROSSOLETTE (1994) : rapport municipalité.Réaménagement du CARREFOUR VESOUL / PASTEUR à Cravanche (1995) : correspondance.Aménagement de la RUE BORDEAU (1999) : correspondance.Aménagement et entretien de la RUE ABBE DESCHARRIERE (2000-2001) : plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE DE MARSEILLE (1ère tranche) et financement des travaux (2000-2001) : convention d'étude (Ville/Architecte Pascal GREDER & Peter KESSLER), avenant au marché, projet, rapport municipalité, détail estimatif, plans, comptes rendus de chantier, programme, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-47 : Aménagement de la rue de Marseille - Première tranche - Demandes de subventions-N° 00-104 : Aménagement de la rue de Marseille - 1ère tranche-N° 00-229 : Aménagement de la rue de Marseille - Couverture du canal des Forges - Avenant n° 1 au marché PARIETTI n° 2060.Liaisons RUE HOUBRE / RUE CROIX DU TILLEUL et RUE HOUBRE / RUE CHAMPION (2001) : document de séance-N° 01-137 : Aménagement des liaisons Houbre/Croix du Tilleul et Houbre/Champion.
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Cote 264W/155
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Date 1989-2001
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Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), BARTHOLDI (Rue), DESCHARRIÈRE (Rue de l'Abbé), BROSSOLETTE (Rue), VIEIL ARMAND (Rue du), Route Nationale 19 (RN 19), CAPUCINS (Rue des), HOUBRE (Rue de l'Adjoint), PASTEUR (Rue Louis), MARSEILLE (Rue de), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), STROLZ (Rue du Général), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), FORT HATRY (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), SAVERNE (Rue de), BORDEAUX (Rue de), BESANÇON (Rue de), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), VESOUL (Rue de), FRANCE (Boulevard Anatole), BAVILLIERS, FRANCE (Faubourg de), CARRIÈRES (Rue des), ZAPOROJIE (Rue de)
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Type de document
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Contexte : 264W
- TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS...
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Résultat n°25
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TROTTOIRS ET CHAUSSEES -Travaux de réfection des trottoirs et des chaussées : rapports municipalité, bilan de travaux, plans de localisation (1996), plan de situation (1994), programmes, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-48 : Travaux de réfection des trottoirs et chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1993 - Approbation du programme-N° 94-50 : Travaux de réfection des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1994 - Approbation du programme-N° 95-35 : Travaux de réfection des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1995 - Approbation du programme-N° 96-35 : Travaux de réfection des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1996 - Approbation du programme-N° 97-35 : Travaux de réfection des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1997 - Approbation du programme-N° 97-214 : Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés coulés à froid - Avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise COTE-N° 98-47 : Approbation du programme 1998 de travaux de réfection des trottoirs et des chaussées, rénovation de l'éclairage public, restructuration des espaces verts - Plantation d'arbres d'alignement.
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Cote 264W/156
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Date 1983-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 264W
- TROTTOIRS ET CHAUSSEES -Travaux de réfection des trottoirs...
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Résultat n°26
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CHAUSSEES -Travaux de réparation et maintenance des chaussées : rapports municipalité, dossier de consultation des entreprise (DCE, 1996), planning triennal, planning des opérations, pièces de marchés, fiches financières, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-257 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à bons de commande pour l'aménagement de la voie publique-N° 99-14 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à bons de commande pour l'aménagement de l'espace public-N° 99-125 : Programme complémentaire d'entretien des chaussées et trottoirs-N° 00-50 : Travaux de grosses réparations des espaces publics-N° 00-228 : Aménagement de l'espace public - Marché à commande n° 99016 - Avenant n° 1-N° 01-67 : Travaux de grosses réparations de l'espace public-N° 01-109 : Grosses réparations de chaussées - Marché d'enrobés coulés à froid.
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Cote 264W/157
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Date 1993-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 264W
- CHAUSSEES -Travaux de réparation et maintenance des...
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Résultat n°27
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PLACE PARMENTIER -Aménagement du carrefour de la Place Parmentier et financement des opérations : études ("Déplacement et pré-dimensionnement des infrastructures", Service Voirie, 1992 / "Circulation et déplacement", Service Voirie, 1992 / "Place Parmentier, Un projet au faubourg des Vosges", Luc VILAN, 1992 / "Etude d'impact", EPA, 1993 / "Dossier d'évaluation de l'aménagement", Direction des Infrastructures, 1996 / "Projet d'aménagement de la Place Antoine Parmentier", AUTB, 1997), enquête publique, droit de préemption urbain (1998), comptes rendus, rapports municipalité, plans, réclamations des riverains, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-130 : Place Parmentier - Aménagement du carrefour rue Parmentier/rue Albert 1er/rue de l'Etoile/rue de la Croix du Tilleul/rue du Haut-Rhin-N° 93-49 : Place Parmentier - Aménagement du carrefour rue Parmentier/rue Albert 1er/rue de l'Etoile/rue de la Croix du Tilleul/rue du Haut-Rhin-N° 94-173 : Aménagement du carrefour rues Parmentier/Albert 1er/de l'Etoile/de la Croix du Tilleul/du Haut-Rhin-N° 98-209 : Aménagement du carrefour Parmentier/Croix du Tilleul/Albert 1er - Adoption du parti pris - Demande de subvention.
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Cote 264W/160
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Date 1990-1999
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Lieu
PARMENTIER (Place Antoine)
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Type de document
- |
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Contexte : 264W
- PLACE PARMENTIER -Aménagement du carrefour de la Place...
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Résultat n°28
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PLACES -Aménagement de la PLACE DE LA RESISTANCE (1985-1994) : correspondance, notes.Aménagement de la PLACE DE LA REPUBLIQUE (1989-1990) : compte rendu, notes.Aménagement et remise en état de la PLACE D'ARMES (1990-1992) : rapport municipalité, compte rendu, plans, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 92-67 : Questions diverses - Remise en état de la partie centrale de la Place d'Armes - Approbation du projet.Aménagement de la PLACE DE LA GRANDE FONTAINE (1990-1995) : rapport municipalité, compte rendu, note de présentation, détail estimatif, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 94-139 : Aménagement de la Place de la Grande Fontaine.Installation d'un manège PLACE DE LA COMMUNE DE PARIS (1991) : autorisation d'occupation du domaine public, rapport, schémas, correspondance, notes.Réfection partielle des sols de la PLACE CORBIS (1994) : rapport municipalité, plans.Aménagement de la PLACE DE LA FRANCHE-COMTE (1994) : procès-verbaux, rapport, devis, correspondance, notes.
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Cote 264W/161
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Date 1985-1995
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Lieu
FRANCHE-COMTÉ (Place de la ), GRANDE FONTAINE (Place de la), COMMUNE DE PARIS (place de la), CORBIS (Place Georges), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la), ARMES (Place d')
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Type de document
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Contexte : 264W
- PLACES -Aménagement de la PLACE DE LA RESISTANCE (1985-1994)...
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Résultat n°29
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CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS DE LA VILLE (1987-2001) : convention (Conseil Général/Ville, 2001), dossier de marché, schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 01-140 : Aménagement des carrefours de l'Espérance, boulevard Dunant-faubourg de Besançon et quai Vauban-rue Metz-Juteau.Aménagement du CARREFOUR FAUBOURG DE BRISACH / RUE PHILIPPE GRILLE (1988) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR DES FUSILLES (1989-1993) : étude de circulation (AUTB), schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 91-92 [rapport] : Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville.Projet d'aménagement du CARREFOUR AVENUE ALTKIRCH / RUE DE DANJOUTIN (1990) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR AVENUE JEAN MOULIN / QUAI VAUBAN (1990-1991) : compte rendu, notice explicative, plans, correspondance, notes.Projet d'installation d'une demoiselle au CARREFOUR RUE DU QUAI / GRAND'RUE (1992) : rapport municipalité.Installation d'un miroir au CARREFOUR QUAI VAUBAN (1993) : correspondance, notes.Projet de liaison RUE DE LILLE / RUE HOUBRE / AVENUE JEAN MOULIN (1993) : avis (Domaine), rapport, plans, tableaux, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du CARREFOUR RUE BLUM / RUE DE LONDRES / RUE DE ROME (1993) : rapport municipalité, plans.Projet de CARREFOUR GIRATOIRE RUE DU 21 NOVEMBRE / ROUTE DE FROIDEVAL (1995) : estimation sommaire.Aménagement du CARREFOUR RUE GAULARD / RUE LEBLEU / RUE SARRAIL (1998) : plan, correspondance.Aménagement du CARREFOUR RUE VOLTAIRE / RUE DE LILLE / RUE DE ROUBAIX (1998-2000) : rapport municipalité, plan, correspondance, notes.Aménagement du CARREFOUR MIDAS / STATION TOTAL des Glacis (1999) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR BOULEVARD DUNANT / RUE DE BESANCON (2001) : rapport municipalité.Problème de sécurité du CARREFOUR RUE PHILIPPE BERGER / RUE CROIX DU TILLEUL (2001) : correspondance.
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Cote 264W/162
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Date 1987-2001
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Lieu
BERGER (Rue Philippe), GAULARD (Rue du Général), FROIDEVAL (Route de), VINGT-ET-UN NOVEMBRE (Rue du), ROME (Rue de), BLUM (Rue Léon), LILLE (Rue de), QUAI (Rue du), FUSILLÉS (Carrefour des), ROUBAIX (Rue de), HOUBRE (Rue de l'Adjoint), DANJOUTIN (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SARRAIL (Avenue du Général), DUNANT (Boulevard Henri), BESANÇON (Rue de), GRILLE (Rue Philippe), BRISACH (Faubourg de), GRANDE RUE, VAUBAN (Quai), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), VOLTAIRE (Rue), MOULIN (Avenue Jean), LONDRES (Rue de)
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Type de document
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Contexte : 264W
- CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS...
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Résultat n°30
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PISTES CYCLABLES -Politique de développement de l'usage du vélo (1991-2000) : rapports municipalité, comptes rendus (Comité consultatif vélo, 1997-2000) , textes réglementaires, articles de presse, correspondance, notes.Première tranche de réalisation de pistes cyclables (1990-1993) : études ("Piste cyclable Savoureuse", AUTB, 1990 / "Liaison deux roues, Champ de Mars-Le Mont", Service Voirie, 1992), rapport municipalité, compte rendu, propositions (Collectif d'Action Deux Roues-CADR, 1992), dossier de consultation des entreprises (DCE, 1993), programme, schémas, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-46 : Programme deux roues - Demande de subvention exceptionnelle de l'Etat-N° 93-154 : Aménagement en faveur de deux roues - Schéma général et 1ère tranche.Deuxième tranche de réalisation de pistes cyclables (1994-1996) : rapport municipalité, notification d'une décision attributive de subvention, DCE, projet, propositions, comptes rendus de chantier, planning, plans, pièces comptables, correspondance, notes, documents de séance-N° 94-271 : Pistes cyclables - Détermination de l'itinéraire entre le Pont du Magasin et le Pont Richelieu-N° 95-83 : Aménagement des pistes cyclables - 2ème tranche - Approbation du projet.Troisième tranche de réalisation de pistes cyclables (1997) : rapport municipalité, enquête (FMVM), plan général, fiches budgétaires, photographies, correspondance, notes, document de séance-N° 97-62 : Piste cyclable - 3ème tranche de la promenade François Mitterrand (Pont du Magasin/avenue du Champ de Mars) - Présentation du projet et autorisation de traiter.
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Cote 264W/163
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Date 1990-2000
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 264W
- PISTES CYCLABLES -Politique de développement de l'usage...
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Résultat n°31
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ECLAIRAGE PUBLIC ET ILLUMINATION DE NOËL -Gestion, maintenance et modernisation du réseau d'éclairage public (1987-2001) : rapports, dossiers de marchés (1987-1991), dossiers de consultation des entreprises (DCE, 1990-1992), avenant au marché, propositions de gestion (Société MONTENAY, 1989 / La Lyonnaise des Eaux, 1990), fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 87-181 : Renouvellement du marché d'entretien et de réparation du réseau de l'éclairage public à Belfort-N° 88-155 : Avenant n° 1 au marché de surveillance et d'entretien des installations d'éclairage public-N° 90-190 : Renouvellement du marché d'entretien et de réparation du réseau d'éclairage public à Belfort-N° 91-25 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la modernisation du réseau d'éclairage public-N° 91-220 : Marché à commandes pour la modernisation et l'extension du réseau d'éclairage public - Modification du montant maximum annuel-N° 93-122 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la maintenance et les grosses réparations du réseau d'éclairage public de Belfort-N° 94-19 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la modernisation du réseau d'éclairage public-N° 96-187 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la maintenance et les grosses réparations du réseau d'éclairage public de Belfort-N° 97-14 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la modernisation du réseau d'éclairage public et de signalisation lumineuse-N° 99-183 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la maintenance et les grosses réparations du réseau d'éclairage public-N° 00-16 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la modernisation du réseau d'éclairage public et de signalisation lumineuse-N° 01-224 : Modernisation du réseau éclairage public et de la signalisation lumineuse - Marché à bons de commande n° 00MT02021 - Avenant n° 1.Illumination de Noël (1988-1999) : convention de financement (Ville/Association Belfort Animation, 1989), comptes rendus, délibération, rapports, fiches budgétaires, listes, tableaux, factures, correspondance, notes, document de séance-N° 89-202 : Illumination de Noël 1989 - Convention avec l'Association "Belfort Animation".
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Cote 264W/164
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Date 1987-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 264W
- ECLAIRAGE PUBLIC ET ILLUMINATION DE NOËL -Gestion,...
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Résultat n°32
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RESEAUX ELECTRIQUES -Aménagement esthétique des lignes électriques : convention de passage (EDF/Ville, 1997), convention de partenariat (Ville/France Télécom, 1998), rapport, délibération, photographies, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-188 : Aménagement esthétique des réseaux - Lunette 18 et Allée Garibaldi - Fonds spécial n° 1 de l'EDF et de France Télécom-N° 95-254 : Convention de passage de câbles électriques sur terrain municipal-N° 98-183 : Aménagement esthétique des réseaux rue des Acacias-N° 99-211 : Questions diverses - Aménagement esthétique des réseaux - Fonds spécial n° 1 d'EDF et de France Télécom-N° 00-108 : Site de l'Etang des Forges - Mise en souterrain des lignes électriques
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Cote 264W/167
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Date 1989-2002
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 264W
- RESEAUX ELECTRIQUES -Aménagement esthétique des lignes...
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Résultat n°33
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DENEIGEMENT -Organisation du déneigement des voies publiques : arrêté du Maire, rapport municipalité, plans de visibilité hivernale (1994-1999), rapport, communiqué de presse, fiches budgétaires, fiches d'intervention, listes, devis, articles de presse, correspondance, notes.
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Cote 264W/168
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Date 1990-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 264W
- DENEIGEMENT -Organisation du déneigement des voies...
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Résultat n°34
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Cote 264W/169
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Date 1983-1999
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Lieu
MENDÈS-FRANCE (Boulevard Pierre), FRATERNITÉ (Rue de la), RN 83 (Route Nationale 83), LAVANDIÈRES (Rue des), PERCHES (Rue des)
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Type de document
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Contexte : 264W
- ALIGNEMENT -Construction de la PENETRANTE EST DU BOULEVARD...
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Résultat n°35
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ALIGNEMENT DE LA RUE FRANCOIS LEBLEU -Expropriation DA COL (1984-1996) : jugement (Tribunal Administratif de Besançon, 1984), arrêt (Cour d'Appel de Besançon, 1994), rapports, plans, factures, tableaux, correspondance, notes.Transactions foncières et travaux de mise à l'alignement (1987-1993) : dossier de marchés, planning, correspondance, notes, documents de séance-N° 87-109 : Alignement de la rue Lebleu - Acquisition de terrains et incorporation dans le domaine public actes notariés (Consorts PATT/Ville, 25 février 1988 ; Edmond VINEZ/Ville, 4 juin 1988 ; Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble Alsace-Belfort/Ville, 23 septembre 1988)-N° 88-47 : Alignement de la rue Lebleu - Acquisition de terrains et incorporation dans le domaine public-N° 89-180 : Vente d'une parcelle sise rue Lebleu acte notarié (Ville/Société Civile Immobilière Hespérides, 21 novembre 1991)-N° 90-11 : Rue François Lebleu - Déclassement et vente d'un terrain acte notarié (Ville/SCI Hespérides, 2 décembre 1992)-N° 92-9 : Rue François Lebleu - Approbation après enquête de déclassement partiel du domaine public-N° 93-66 : Alignement de la rue Lebleu - Décision modificative du Budget.
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Cote 264W/170
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Date 1984-1996
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Lieu
LEBLEU (Rue François)
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Type de document
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Contexte : 264W
- ALIGNEMENT DE LA RUE FRANCOIS LEBLEU -Expropriation...
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Résultat n°36
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Cote 264W/171
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Date 1989-2000
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Lieu
MAGASIN (Rue du)
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Type de document
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Contexte : 264W
- ALIGNEMENT DE LA RUE DU MAGASIN -Transactions foncières...
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Résultat n°37
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Cote 264W/172
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Date 1989-2000
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 264W
- DENOMINATION DES RUES ET DES SITES :rapports municipalité,...
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Résultat n°38
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CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995) : comptes rendus, plans, correspondance, notes.Problèmes liés à la circulation et au stationnement à Belfort (1988-2002) : rapport municipalité, plan de circulation, articles de presse, correspondance, notes.Contournement de Valdoie (1989) : étude hydrogéologique, dossier de travaux, correspondance, notes, document de séance-N° 98-149 : Contournement de Valdoie - Dédoublement du CD465.Centre d'examen de permis de conduire (1992-2001) : plan, correspondance, notes.Aménagement des boulevards Anatole France et Kennedy (1999-2000) : étude de sécurité (Direction des Infrastructures, 2000), plans, articles de presse, correspondance, notes.
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Cote 264W/188
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Date 1987-2000
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Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), FRANCE (Boulevard Anatole), VALDOIE
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Type de document
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Contexte : 264W
- CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995)...
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Résultat n°39
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Cote 264W/212
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Date 2000
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Lieu
RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard)
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Type de document
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Contexte : 264W
- PASSAGE PIETONS BOULEVARD RENAUD DE BOURGOGNE -Réouverture...
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Résultat n°40
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Cote 279W/20
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Date- |
Lieu
AUXELLES (Via d')
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Type de document
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Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Via d'Auxelles.Echelle...
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