SAVOUREUSE (La) - Recherche

1
Giromagny et le Ballon d'Alsace

Date de publication

1935

Auteur

LARDIER, C.

Date

1935

Cote

Br/1663
- Contexte : bibliothèques
- Giromagny et le Ballon d'Alsace
2
La Savoureuse : étude de la crue de février 1990, une crue exceptionnelle ?

Auteur

DELAY, Marie-Pierre

Date

1991

Cote

Br/846
- Contexte : bibliothèques
- La Savoureuse : étude de la crue de février 1990, une...
3

2 medias
BELFORT - Vue de la Savoureuse - Quai Cronstadt

Date

1910

Cote

4Fi/414
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT - Vue de la Savoureuse - Quai Cronstadt
4
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.

Date

2003

Cote

314W/29
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
5
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-253 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution de marchés de travaux.

Date

2004

Cote

314W/541
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
6
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-168 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Bilan de concertation.

Date

2003

Cote

314W/172
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
7

2 medias
BELFORT - La Savoureuse et le Pont Carnot, vue prise de l'Hôpital militaire

Cote

4Fi/67
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT - La Savoureuse et le Pont Carnot, vue prise...
8
La Savoureuse en crue depuis le quai Keller, 4 photographies noir et blanc

Date

1956

Cote

8Fi/194
- Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm
- La Savoureuse en crue depuis le quai Keller, 4 photographies...
9
EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.))

Date

1991

Cote

3WCAB/136
- Contexte : 3WCAB
- EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
10

2 medias
BELFORT - La Savoureuse

Cote

4Fi/419
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT - La Savoureuse
11
O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention (Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) /Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) /DAB /Département du Territoire de Belfort), étude (ANRED), comptes rendus de réunions, communication du Conseil des Ministres, étude (SOCOTEC Environnement), "constats et propositions" des associations écologistes (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.), Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine (A.P.V.M.), Vallée de la Savoureuse Environnement Nature (VALSEN), Territoire de Belfort Nature Environnement (T.B.N.E.))

Date

1991-1993

Cote

6WCAB/52
- Contexte : 6WCAB
- O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
12
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance

Date

1984-1989

Cote

5WCAB/192
- Contexte : 5WCAB
- CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
13
Basse vallée de la Savoureuse

Date de publication

2015

Auteur

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Date

2015

Cote

Br/1701
- Contexte : bibliothèques
- Basse vallée de la Savoureuse
14
EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport, arrêté préfectoral, bilan, documentationQualité de l'eau distribuée dans le Territoire de Belfort (1981-1992)Rapport "Objectif qualité des eaux" (1983)Journée de réflexion sur l'hygiène de l'environnement : document sur la zone de captage de SERMAMAGNY (1990)La politique départementale de l'eau (1990)Etude d'aménagement de la Savoureuse (1991)Sauvetage des trois rivières : Allan, Lizaine, Savoureuse (1992)

Date

1981-1992

Cote

5WCAB/183
- Contexte : 5WCAB
- EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
15
POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie (1982, 1992) : procès-verbal de délit, rapport d'analyse d'eau, police d'assurance, procès-verbaux (Gendarmerie Nationale), correspondance (Fédération Régionale de Protection de la Nature et de l'Environnement de Franche-Comté)

Date

1982-1992

Cote

8WCAB/23
- Contexte : 8WCAB
- POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
16
Basse vallée de la Savoureuse

Date de publication

2015

Auteur

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'ENERGIE ET DE LA MER

Date

2015

Cote

Br/1701bis
- Contexte : bibliothèques
- Basse vallée de la Savoureuse
17

2 medias
BELFORT - Vue sur la Savoureuse

Cote

4Fi/179
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT - Vue sur la Savoureuse
18
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-177 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution Lot n° 5 "éclairage public".

Date

2004

Cote

314W/463
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
19
"Au Fourneau", le long de la Savoureuse et du mur d'enceinte : acte d'acquisition, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance.

Date

1905

Cote

1N/114
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- ACQUISITIONS, 1826-1978
- "Au Fourneau", le long de la Savoureuse et du mur d'enceinte...
20
SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation feeder MATHAY-BELFORT : correspondance. Pollution de la Savoureuse à GIROMAGNY : déclaration de sinistre, réglement d'assurance , mise en cause, état des frais engagés, correspondance

Date

1989

Cote

4WCAB/44
- Contexte : 4WCAB
- SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation feeder MATHAY-BELFORT...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
21
Les nouveaux abattoirs en cours de construction [1932], (au premier plan, la Savoureuse)1 photographie noir et blanc

Date

1932

Cote

8Fi/137
- Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm
- Les nouveaux abattoirs en cours de construction [1932],...
22

2 medias
BELFORT - La Savoureuse - Hangar des dirigeables

Cote

4Fi/217
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT - La Savoureuse - Hangar des dirigeables
23
Les ricochets de Belfort

Date de publication

2015

Auteur

JARTON, Cyril

Date

2015

Cote

A/513/BIS
- Contexte : bibliothèques
- Les ricochets de Belfort
24

2 medias
BELFORT - La Savoureuse et Quai Vauban

Cote

4Fi/501
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT - La Savoureuse et Quai Vauban
25
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-71 : Questions diverses - Réaménagement des espaces publics des Quais de la Savoureuse et de la Place Corbis - Information travaux.

Date

2005

Cote

319W/72
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
26
Curage du lit de la Savoureuse, 1 photographie noir et blanc

Date

Vers 1960

Cote

8Fi/195
- Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm
- Curage du lit de la Savoureuse, 1 photographie noir...
27
Bord de la Savoureuse.- Expropriation par l'armée pour la construction du pont stratégique, demande d'indemnité : acte d'expropriation, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, mémoire, plans, correspondance.

Date

1889-1892

Cote

1N/96
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
- VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
- Bord de la Savoureuse.- Expropriation par l'armée pour...
28
Photographies couleur sur la Savoureuse, une non située, 5 photographies couleur

Cote

8Fi/82
- Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm
- Photographies couleur sur la Savoureuse, une non située,...
29
La Savoureuse

Auteur

BARAKET, Sonia

Date

2003

Cote

Br/1294
- Contexte : bibliothèques
- La Savoureuse
30
Savoureuse expédition

Date de publication

1990

Auteur

BOUTAUD, Jean-Jacques

Date

1990

Cote

Br/577/BIS
- Contexte : bibliothèques
- Savoureuse expédition
31
POLLUTION DES EAUX - Pollution de nappe alluviale de la Savoureuse par solvants chlorés de la Société ALSTHOM : arrêtés préfectoraux, note d'information (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement du Territoire), article de presse

Date

1988-1990

Cote

8WCAB/25
- Contexte : 8WCAB
- POLLUTION DES EAUX - Pollution de nappe alluviale de...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
32
Protégeons l'environnement avec l'ABPN

Date de publication

s.d.

Auteur

ASSOCIATION BELFORTAINE DE PROTECTION DE LA NATURE

Date

s.d.

Cote

Br/1702bis
- Contexte : bibliothèques
- Protégeons l'environnement avec l'ABPN
33
Déplacement de la ligne télégraphique souterraine et du pont de la Savoureuse : conférence, plan, correspondance.

Date

1897-1901

Cote

1N/19
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
- FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
- AMENAGEMENT, 1893-1903
- Déplacement de la ligne télégraphique souterraine et...
34

2 medias
BELFORT - La Savoureuse et Pont de la rue Denfert-Rochereau 2 exemplaires

Cote

4Fi/562
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT - La Savoureuse et Pont de la rue Denfert-Rochereau 2...
35
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-154 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Dossiers loi sur l'eau, berges de la Savoureuse et parc urbain.

Date

2006

Cote

319W/422
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
36
Aménagement des quais de la Savoureuse : note de présentation, marché (diagnostic, règlement du concours, acte d'engagement, CCAP, rapport)

Date

2000-2001

Cote

326W/24
- Contexte : 326W
- Aménagement des quais de la Savoureuse : note de présentation,...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
37
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-98 : Aménagement place Corbis et quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB - Fixation du coût de l'opération.

Date

2005

Cote

319W/100
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
38
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-115 : Aménagement Place Corbis et Quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 au lot n° 1 du marché de travaux avec le groupement Roger Martin/Eurovia - Modification de la nature du revêtement et coût des matériaux.

Date

2005

Cote

319W/117
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
39
EAU - Réhabilitation de la Savoureuse : convention (DAB/EAT ENVIRONNEMENT)

Date

1999

Cote

3WCAB/147
- Contexte : 3WCAB
- EAU - Réhabilitation de la Savoureuse : convention...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
40

2 medias
BELFORT - La Savoureuse au Pont Carnot

Cote

4Fi/480
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT - La Savoureuse au Pont Carnot
41
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-242 : Aménagement de la Place Corbis et des Quais de la Savoureuse - Lancement de l'enquête publique.

Date

2003

Cote

314W/247
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
42
9 cartes postales achetées par un soldat allemand pendant la guerre : faubourg de France, square Lechten, boulevard Carnot, quais de la Savoureuse

Cote

8Fi/84
- Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm
- 9 cartes postales achetées par un soldat allemand pendant...
43
Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

Date

1986-1988

Cote

345W/2
- Contexte : 345W
- Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
44
Savoureuse expédition

Date de publication

1989

Auteur

BOUTAUD, Jean-Jacques

Date

1990

Cote

Br/577
- Contexte : bibliothèques
- Savoureuse expédition
45
Les Vosges méridionales à l'époque glaciaire

Date de publication

1913

Auteur

MEYER, Lucien

Date

1913

Cote

B/530
- Contexte : bibliothèques
- Les Vosges méridionales à l'époque glaciaire
46
LA SAVOUREUSE -Gestion de la Savoureuse et le droit de pêche (1987-1998) : rapports municipalité, circulaire ministérielle, arrêté préfectoral, comptes rendus (Comité de rivière, 1992 / Comité de Pilotage, 1994), convention (Ville/AAPPMA, 1998), réglementation, rapports, photographies, correspondance, notes, document de séance-N° 97-257 : Renouvellement du droit de pêche le long de la Savoureuse à l'Association Agréée pour la Pêche et Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).Travaux d'aménagement de la Savoureuse (1988-2001) : études ("Etude du Service Régional de l'Aménagement des Eaux-SRAE", 1990-1994 / "Etude d'impact", 1992 / "Etude hydraulique sur la propagation des crues de la Savoureuse et ses affluents", HYDRATEC, 1994), rapports municipalité, comptes rendus, rapports, dossiers de marchés, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1992), avenants aux marchés, convention (Ville/Département, 1994), devis, plans, photographies, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-190 : Projet d'installation des jets d'eau dans la Savoureuse-N° 92-198 : Reconstruction des couronnements des murs de la Savoureuse-N° 93-135 : Questions diverses - Passation d'un avenant n° 1 au marché du 27 février 1993 concernant la réparation des murs de quais de la Savoureuse-N° 93-148 : Aménagement de la Savoureuse - 1ère tranche de travaux-N° 93-297 : Aménagement du lit de la Savoureuse - Approbation du projet-N° 94-76 : Aménagement du lit de la Savoureuse - demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture-N° 95-160 : Questions diverses - Franchissement de la Savoureuse par un câble souterrain HTA au niveau de la passerelle de l'Arsot-N° 96-146 : Questions diverses - Aménagement de la Savoureuse - Avenant au marché ALBIZZATI-N° 96-273 : Aménagement de la Savoureuse - Avenant n° 2 au marché ALBIZZATI-N° 97-216 : Aménagement de la Savoureuse - Programme de travaux 1997 - Demande de subventions.

Date

1987-2001

Cote

264W/176
- Contexte : 264W
- LA SAVOUREUSE -Gestion de la Savoureuse et le droit...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
47
Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée quai du Magasin : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

Date

1982-1984

Cote

345W/1
- Contexte : 345W
- Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
48

2 medias
BELFORT - Vue sur la Savoureuse

Cote

4Fi/693
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT - Vue sur la Savoureuse
49

2 medias
BELFORT - Perspective des Quais

Cote

4Fi/442
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT - Perspective des Quais
50
Suivi de la qualité des cours d'eau

Date de publication

1992

Auteur

DISTRICT URBAIN DU PAYS DE MONTBELIARD

Date

1992

Cote

C/897
- Contexte : bibliothèques
- Suivi de la qualité des cours d'eau
51
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-13 : Aménagement des espaces publics de la place Corbis et des quais de la Savoureuse - Avenants aux marchés de travaux des lots 1, 2, 3, 5, 6 - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB.

Date

2006

Cote

319W/277
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
52

2 medias
BELFORT - La Savoureuse et le Fourneau

Cote

4Fi/550
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT - La Savoureuse et le Fourneau
53
EAU - Etude de vulnérabilité de l'alimentation en eau potable dans le bassin versant de la Savoureuse : convention (Syndicat des 3 Rivières et Affluents/Société pour Favoriser le Développement (SODEV))

Date

1995

Cote

3WCAB/146
- Contexte : 3WCAB
- EAU - Etude de vulnérabilité de l'alimentation en eau...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
54
Divers aménagements de la Savoureuse (nettoyage, aménagement hydraulique, des berges, maîtrise des inondations, installation des jets d'eau...) : délibérations du Conseil municipal, correspondance, note, arrêté préfectoral, comptes rendus de réunions, étude d'aménagement de la Savoureuse, plan municipal d'environnement

Date

1988-2000

Cote

330W/95
- Contexte : 330W
- Divers aménagements de la Savoureuse (nettoyage, aménagement...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
55
Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.

Date

1899-1900

Cote

1N/15
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
- FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
- DERASEMENT, 1885-1901
- Projet de démantèlement des fortifications et de construction...
56
Les ricochets de Belfort

Date de publication

2015

Auteur

JARTON, Cyril

Date

2015

Cote

A/513
- Contexte : bibliothèques
- Les ricochets de Belfort
57
Marchés négociés. - Voirie. Réfection murs du quai sur la Savoureuse : marché EBBTP

Date

1982-1985

Cote

73W/107
- Contexte : 73W
- Marchés négociés. - Voirie. Réfection murs du quai...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
58
Au fil de la Savoureuse il y a un siècle

Auteur

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT

Cote

Br/278
- Contexte : bibliothèques
- Au fil de la Savoureuse il y a un siècle
59
CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)

Date

1976-1996

Cote

3WCAB/118
- Contexte : 3WCAB
- CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
60

2 medias
BELFORT - Quai de la Savoureuse

Cote

4Fi/551
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT - Quai de la Savoureuse
61
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-76 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Adoption de l'APS - Plan de financement - Demandes de subventions - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.

Date

2003

Cote

314W/79
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
62

2 medias
BELFORT - Les Quais

Cote

4Fi/637
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT - Les Quais
63
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX - Travaux de protection de la zone de captage de Sermamagny au droit des ponts situés sur les RD 24 (sur le Rhôme) et RD 465 (sur la Savoureuse) ; Adoption du plan de financement définitif et d'une convention à intervenir avec le Conseil Général pour la réception et la gestion des ouvrages : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/258
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX -...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
64
Droit de propriété de l'Etat sur le lit de la Savoureuse : notice relative au droit de propriété, plan, correspondance.

Date

1851-1852

Cote

1N/2
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
- FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
- DECLASSEMENT, 1851-1897
- Droit de propriété de l'Etat sur le lit de la Savoureuse...
65
Résiliations.- Rive gauche du quai de la Savoureuse, construction d'un pont : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1886-1911). Hameau des Barres : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1906-1909). Conventions diverses : délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1935).

Date

1886-1935

Cote

1N/161
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- LOCATIONS, An XI-1953
- Résiliations.- Rive gauche du quai de la Savoureuse,...
66

2 medias
BELFORT - La Savoureuse à l'entrée de Belfort

Cote

4Fi/635
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT - La Savoureuse à l'entrée de Belfort
67
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-155 : Aménagement des espaces publics de la Place Corbis et des Quais de la Savoureuse - Avenant aux marchés de travaux des lots 1, 2, 4 A, 5, 6 et 7.

Date

2005

Cote

319W/157
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
68
EAU - Aménagement de la Savoureuse ; construction de clôture ; réfection des revêtements extérieurs des puits dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marchés (TROMMENSCHALGER, PETIZON, GARON, PARISOT, CURTI)

Date

1988-1993

Cote

3WCAB/172
- Contexte : 3WCAB
- EAU - Aménagement de la Savoureuse ; construction de...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
69
AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation de la Savoureuse dans la zone de captages de Sermamagny (Tranche I, phases 1 et 2, 1988). Enrochement de la Savoureuse pour la protection du Puits Parisot (Travaux urgents, 1990). Aménagement du lit et confortement des berges de la Savoureuse (Tranche II, phases 1 et 2, 1990-1992) : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/ D.D.A.F.), subventions (Conseil Général, Agence de l'Eau Rhône- Méditerranée-Corse), marchés (TROMMENSCHLAGER, PARISOT, PETIZON, GARON), rapports et études (BETURE-SETAME, DDAF), délibérations, article de presse, bilan, plans, correspondance

Date

1988-1992

Cote

7WCAB/90
- Contexte : 7WCAB
- AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
70
Savoureuse, mise en place d'un plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) et réaménagement des espaces publics des quais : dossier communal synthétique des risques majeurs, règlement d'enquête publique (1998), notes de synthèse et rapports de présentation présentés par les candidats au concours, dossier réalisé par le Conseil général "restauration des rivières et maîtrise des inondations du bassin de la Savoureuse", correspondance.

Date

1998-2001

Cote

365W/42
- Contexte : 365W
- Savoureuse, mise en place d'un plan de prévention des...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
71
Fixation du prix des terrains de la rive droite de la Savoureuse : délibération du Conseil municipal, plan, correspondance.

Date

1902

Cote

1N/26
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
- FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
- VENTE, 1892-1914
- Fixation du prix des terrains de la rive droite de...
72
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 16/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement des espaces publics du Centre Ville de Belfort - Berges et Quais de la Savoureuse - Plan de financement.

Date

2003

Cote

15WCAB/77
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
73
SINISTRE EAUX - Pollution au cyanure de la Savoureuse à GIROMAGNY : déclaration de sinistre, mise en cause, commandement, état des frais engagés, copie articles de presse

Date

1990

Cote

4WCAB/45
- Contexte : 4WCAB
- SINISTRE EAUX - Pollution au cyanure de la Savoureuse...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
74
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-36 : Aménagement des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Adoption de l'Avant-Projet Détaillé - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre.

Date

2004

Cote

314W/326
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Résultats de la recherche

Giromagny et le Ballon d'Alsace

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

La Savoureuse : étude de la crue de février 1990, une crue exceptionnelle ?

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

BELFORT - Vue de la Savoureuse - Quai Cronstadt

Date

Cote

Contexte : 4Fi - Cartes postales

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-253 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution de marchés de travaux.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-168 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Bilan de concertation.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

BELFORT - La Savoureuse et le Pont Carnot, vue prise de l'Hôpital militaire

Cote

Contexte : 4Fi - Cartes postales

La Savoureuse en crue depuis le quai Keller, 4 photographies noir et blanc

Date

Cote

Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.))

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

BELFORT - La Savoureuse

Cote

Contexte : 4Fi - Cartes postales

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 5WCAB

Producteur :

Basse vallée de la Savoureuse

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Date

Cote

Contexte : 5WCAB

Producteur :

POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie (1982, 1992) : procès-verbal de délit, rapport d'analyse d'eau, police d'assurance, procès-verbaux (Gendarmerie Nationale), correspondance (Fédération Régionale de Protection de la Nature et de l'Environnement de Franche-Comté)

Date

Cote

Contexte : 8WCAB

Producteur :

Basse vallée de la Savoureuse

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

BELFORT - Vue sur la Savoureuse

Cote

Contexte : 4Fi - Cartes postales

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-177 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution Lot n° 5 "éclairage public".

Date