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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : études et documentation ("Débat national pour l'aménagement du territoire, Document introductif", DATAR, 1993 / "Le cahier du débat sur l'aménagement du territoire", Préfecture, 1993)
Cote
254W/281
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : études et documentation...
Résultat n°2

SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption des statuts du Syndicat Mixte du SCOT et désignation des délégués de la CAB (08/12/2001) : délibération. Réunion d'installation du Syndicat Mixte en charge du SCOT (25/01/2000) : compte rendu (Préfecture). Réunions du Groupe de travail et du Comité Syndical du SCOT : arrêté préfectoral, délibération, études (Eléments d'un diagnostic partagé, Etude d'opportunité d'un Plan de Développement Urbain, Charte d'aménagement et de développement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, Equipement commercial et comportements d'achats dans le District...), rapport de présentation, comptes rendus, notes, plans, correspondance
Cote
10WCAB/1
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10WCAB

  • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption...
Résultat n°3

AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à la sélection des "Pays d'expérimentation" : dossier de candidature, rapport (DATAR), circulaire préfectorale, document de séance-N° 95-50 : Rapport d'information - Inscription d'Aire Urbaine 2000 auprès de la DATAR pour la sélection des "Pays d'expérimentation"
Cote
248W/10
 Date
1995-1996
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à...
Résultat n°4
Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible", implantation à Belfort: notes, documentation, coupures de presse, correspondance.

1 media

Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible", implantation à Belfort: notes, documentation, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/173
 Date
2003
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Enseignement
  • Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible",...
Résultat n°5

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")
Cote
198W/175
 Date
1991
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°6

Aménagement du territoire : comptes rendus de réunions, documents régionaux et nationaux (document introductif, document d'étape et synthèse du document d'étape sur débat national)
Cote
283W/5
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Aménagement du territoire : comptes rendus de réunions,...
Résultat n°7
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.
Cote
18Z/157
 Date
1969-1976
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
Résultat n°8
Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien du Territoire de Belfort : notes, proposition d’action, présentation du Plan d’Aménagement Rural (PAR), orientation d’aménagement, livre blanc.

1 media

Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien du Territoire de Belfort : notes, proposition d’action, présentation du Plan d’Aménagement Rural (PAR), orientation d’aménagement, livre blanc.
Cote
18Z/161
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien...
Résultat n°9

REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT COMMERCIAL) (08/02/99 au 15/11/99): dossier de demande d'autorisation, plan, délibération du conseil municipal de Belfort, arrèté préfectoral, courrier, coupure de presse.
Cote
1WCAB/263
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE...
Résultat n°10

Comités d'expansion économique et de productivité, activités : nouveaux statuts, procès-verbaux d'assemblées, procès-verbaux de réunions, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'assemblées, correspondance.
Cote
2F/11
 Date
1969-1970
 Lieu
NODIER (Rue Charles), RÉPUBLIQUE (Place de la), PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
  • Comités d'expansion économique et de productivité,...
Résultat n°11

AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus (Groupe technique), documents financiers, convention cadre, rapport ("Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), contrat (AU 2000/ René Deriez Consultants), étude ("Définition des vocations nouvelles"), rapport (DATAR), pièces techniques (axes 2 et 6), plans, documentation, notes, correspondance
Cote
198W/182
 Date
1992-1993
 Lieu
BROGNARD, FONTAINE, HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme...
Résultat n°12

Charte d'aménagement et de développement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt. 1. Cadrage
Cote
Br/1746
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Charte d'aménagement et de développement de l'Aire...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-07 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort - Etat d'avancement du projet - Rapport d'information.
Cote
16WCAB/22
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°14

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux
Cote
198W/169
 Date
1985
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux
Résultat n°15
Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

1 media

Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).
Cote
18Z/174
 Date
1990-1995
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Enseignement
  • Développement universitaire de Belfort . – Projet Université...
Résultat n°16

AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) du Nord Franche-Comté : convention (Etat/Région), rapport municipalité ("PACT urbain Nord-Est, Entrée de ville de Belfort Centre, Avenue de la Laurencie", 1994), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1995-1998 / Comité Technique, 1996-1999), arrêtés préfectoraux, étude ("Indicateur de circulation, Avenue du Capitaine de la Laurencie", Direction des Infrastructures, 1994), circulaires DATAR et DIV (Délégué Interministériel à la Ville...), fiches techniques, relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000), dossier de candidature à l'appel à proposition ("Projet SURF'AIRE 2000"), bilan de programmations, fiches d'actions (FNADT), fiches budgétaires et financières, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-23 : PACT 1994-1998 - Approbation de la convention
Cote
248W/13
 Date
1993-1999
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté...
Résultat n°17

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (FRANCHE-COMTE 2005) : documentationEnvironnement et cadre de vie (juillet, octobre 1991)Première conférence régionale de schéma (septembre 1991)Deuxième conférence régionale de schéma (janvier 1992)Troisième conférence régionale de schéma (mars 1992)Schéma régional d'aménagement du territoire : avant-projet (avril 1993)Schéma régional d'aménagement du territoire (juillet 1993)Contrat de plan entre l'Etat et la Région de Franche-Comté : les investissements rentiers (1994-1998)
Cote
5WCAB/184
 Date
1991-1998
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (FRANCHE-COMTE 2005) : documentationEnvironnement...
Résultat n°18
Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.

1 media

Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.
Cote
18Z/278
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Activités et réflexions
  • Politique économique et sociale
  • Commission « Politique industrielle et aménagement...
Résultat n°19

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard
Cote
Br/1883
 Date
1973
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
Résultat n°20

Quartier du Fort Monceau
Cote
Br/1887
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Quartier du Fort Monceau
Résultat n°21

AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : répertoire des aides européennes ("Programme européen et développement régional" / "Programme communautaire en matière de recherche-développement" / "Fiches techniques des aides accordées par la Communauté Economique Européenne-CEE"), étude ("Perspective et Territoire", 1991), relevé de décision, documentation ("Lettre DATAR", 1992, 1993)
Cote
248W/6
 Date
1987-1993
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation...
Résultat n°22

SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption des statuts et réunions d'installation du Syndicat Mixte en charge du SCOT : délibération, compte rendu (Préfecture, Comité Syndical), arrêté préfectoral, note de synthèse, rapport, plan, correspondance
Cote
11WCAB/3
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11WCAB

  • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption...
Résultat n°23

AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation (CEEI) dans le Nord Franche-Comté : comptes rendus, études ("Création d'un CEEI", Réseau Rhin Sud, 1997), documentation, notes
Cote
248W/8
 Date
1993-1998
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen...
Résultat n°24

Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, présentation : études, cartes, procès-verbal d'assemblée, article de presse.
Cote
2F/15
 Date
1967-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/15-16 - Création de l'Aire Urbaine
  • Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, présentation : études,...
Résultat n°25

SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : étude ("SCOT, Les attentes des territoires", Syndicat Mixte du SCOT, 2003), rapport ("Les grands enjeux du schéma de secteur de la CAB"), correspondance.
Cote
20WCAB/32
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence...
Résultat n°26

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SEMPAT, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration, bilan financier et rapport d'activités 2001, statuts
Cote
334W/40
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°27

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement du territoire au niveau municipal (1993) : rapport de présentation, rapport (Conseil Municipal), dossier ("Idée reçue de l'UFR-STGI"), notes, documents de séance-N° 93-211 : Information portant sur le débat national pour l'aménagement du Territoire-N° 93-220 : Contribution au débat national pour l'aménagement du Territoire.Aménagement du territoire au niveau départemental (1993-1995) : compte rendu ("Contribution au débat national...", Conseil Général, 1993), loi du 4 février 1995, fiches ("Elaboration du Schéma directeur des implantations publiques", Département-Ville, 1993), tableaux, textes officiels, documentation, notes.Aménagement du territoire au niveau régional (1993-1995) : rapports ("Stratégie de l'Etat en région", SGAR, 1993 / "Vers un Schéma Directeur des Infrastructures Aéroportuaires", Direction Générale de l'Aviation Civile, 1995), avis sur le document d'étape de la DATAR (Conseil Economique et Social de la Région, 1994), tableau de bord du développement régional, compte rendu, documentation, notes.Aménagement du territoire au niveau national (1993-1996) : rapport d'étape (DATAR, 1994), projet de loi et loi d'orientation (1993, 1994), rapports ("Principaux thèmes à aborder à l'occasion du débat national pour l'aménagement du territoire", Ministère de l'Intérieur, 1993 / "Mandat des commissions thématiques nationales" / "Schéma national d'aménagement et de développement du territoire", Préfecture Franche-Comté, 1996), document de base ("Elaboration du schéma national d'aménagement du territoire"), observations sur le document de base (Ville, 1995), relevée de conclusions (Préfecture Franche-Comté, 1993), texte ("La communauté nationale en question et le débat sur l'aménagement du territoire", Béatrice GIBLIN-DELVALLET, 1994), articles de presse, documentation, correspondance, note préfectorale ("Création du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire-FNADT", 1993), notes
Cote
254W/280
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement du territoire...
Résultat n°28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-05 : Direction Générale des Services - Schéma de Cohérence Territoriale - Projet d'arrêt du schéma - Présentation du document d'orientations générales.
Cote
16WCAB/151
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...
Résultat n°29

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, étude ("Nouvelles vocations technologiques"), notes
Cote
198W/177
 Date
1993
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...
Résultat n°30

Elaboration du projet d’agglomération : liste des opérations et fiches d’opération, document de préfiguration au projet d’agglomération 2001-2010 et observations sur ce document, comptes rendus de réunions
Cote
370W/10
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Elaboration du projet d’agglomération : liste des opérations...
Résultat n°31

Programmes d’études partagés AUTB / Ville et CAB, mise en place : fiches-programme, contrats, délibérations et leurs annexes (1996-2002) ; réalisation d’études locales dans le cadre des programmes d’études partagés : les Zones d’activités du Territoire de Belfort (éditions 1993 à 1996), Agglomération et développement économique (1996), Agglomération et déplacements (1996), Services publics d’agglomération : état des lieux et enjeux (1996 et octobre 1996), Agglomération et environnement (1996), Belfort demain : projet de ville, séminaire du 11 janvier 1997, Visages économiques de l’Agglomération belfortaine (juillet et septembre 1998), Equipement commercial et comportements d’achats dans le District de l’Agglomération Belfortaine (janvier 1999), études sur le Programme Local de l’Habitat (1999-2000), Atlas de Belfort et du Territoire de Belfort (CD ROM illisible) (2002)
Cote
370W/1
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Programmes d’études partagés AUTB / Ville et CAB, mise...
Résultat n°32

AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard (1986-1992) : projet de convention (AU 2000/Compagnie Générale des Eaux), études, rapports, comptes rendus, documentation, guide de l'utilisateur, notes. Publication d'un supplément consacré à l'Aire Urbaine dans la série "Villes au futur" du journal Le Monde (1987-1988) : études (Serge BASTIEN), supplément du Monde, notes. Visite de parlementaires du Nord de la Franche-Comté et des membres fondateurs de l'Aire Urbaine 2000 (1988) : rapport, plan de financement, projet de contrat de plan Etat-Région, étude, notes
Cote
198W/180
 Date
1986-1992
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard...
Résultat n°33

AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus, projet("Diagnostics d'agglomération, L'armature urbaine au niveau régional", DDE Franche-Comté, 1995), document de travail ("Projet de charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine...", AUTB & AUDPM, 1999), propositions, fiches d'opérations (FNADT), loi (n° 99-533 du 25 juin 1999), relevé de décision (Conseil Général), rapport ("Etat de demandes d'amandements et des propositions de modifications", 2000), rapport municipalité ("Aire Urbaine 2000, Transformation de l'association en syndicat mixte", 2000), statuts (Syndicat mixte de l'AU), texte définitif de la charte, notes ("Pays de l'Aire Urbaine, Etat d'avancement de la procédure, Convention d'objectifs pour l'élaboration de la charte de pays", Conseil Général, 2002)
Cote
248W/11
 Date
1998-2002
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement...
Résultat n°34

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard
Cote
Br/1884
 Date
1973
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
Résultat n°35

REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT COMMERCIAL) (11/05/2000 au 06/10/2000): dossier de demande d'autorisation, plan, délibération du conseil municipal de Belfort, arrêtés préfectoraux, courrier, coupure de presse.
Cote
1WCAB/264
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE...
Résultat n°36

AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements de l'Aire Urbaine : étude ("Aire Urbaine 2000, Halle polyvalente", SCET, 1987), rapport ("Evaluation des politiques culturelles de l'Aire Urbaine 2000", Joël CHOSSON, Sophie GELINIER, 1990 / "Mise en place d'une coopération culturelle entre Belfort et Montbéliard" / "Un Stade Echiquéen à Belfort", Belfort Echecs, 1998), convention de coopération culturelle (Département/District Urbain du Pays de Montbéliard/Ville de Belfort/Ville de Montbéliard), rapport municipalité, compte rendu, note ("Projet de création d'un journal local télévisé pour l'Aire Urbaine", 1994), magazine TRANSFERT, articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-100 : Politique culturelle dans l'Aire Urbaine-N° 93-308 : Convention culturelle Belfort-Montbéliard
Cote
248W/3
 Date
1987-2000
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements...
Résultat n°37
DHL, implantation sur l’aéroparc de Fontaine : compte-rendu de la réunion du bureau du syndicat de l’aéroparc, projet, coupures de presse, correspondance.

1 media

DHL, implantation sur l’aéroparc de Fontaine : compte-rendu de la réunion du bureau du syndicat de l’aéroparc, projet, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/166
 Date
1996
 Lieu
FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • DHL, implantation sur l’aéroparc de Fontaine : compte-rendu...
Résultat n°38

CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 1989-1993 - Mise en place et élaboration du Contrat de plan : note de synthèse ("Etat d'avancement du X° plan routier"), rapport ("Stratégie de l'Etat en région"), programme municipal ("75 mesures pour développer Belfort"), plans, notes
Cote
198W/203
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 1989-1993 - Mise en place...
Résultat n°39

CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 1984-1988 - Mise en place et élaboration du Contrat de plan : mémoire de présentation, projet de contrat de plan et des contrats particuliers, contrat et contrats particuliers, instruction (Commissaire de la République), rapport ("Eléments d'orientation du plan régional"), schéma directeur des IUT, bilan d'exécution, notes, document de séance-N° 86-299 : Contrat de plan Etat-Région de développement culturel pour l'exercice 1986 - Convention pour le développement des pratiques artistiques
Cote
198W/202
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 1984-1988 - Mise en place...
Résultat n°40
Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique régionale dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, projets, notes (1974). Préparation du VIIème plan : étude, rapport d’orientation générale, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1975). Contrat de pays, élaboration : circulaires, notes, correspondance (1975-1976). Liaisons ferroviaires en Franche-Comté, amélioration et développement : propositions d’amélioration, livre blanc (1976).

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Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique régionale dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, projets, notes (1974). Préparation du VIIème plan : étude, rapport d’orientation générale, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1975). Contrat de pays, élaboration : circulaires, notes, correspondance (1975-1976). Liaisons ferroviaires en Franche-Comté, amélioration et développement : propositions d’amélioration, livre blanc (1976).
Cote
18Z/152
 Date
1974-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS REGIONAUX: MEMBRE (1974-1988) ET PRESIDENT...
  • Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique...
Résultat n°41

Statuts de l'association Aire urbaine 2000
Cote
Br/1885
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Statuts de l'association Aire urbaine 2000
Résultat n°42

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, statuts (Association Aire Urbaine 2000)
Cote
198W/170
 Date
1986
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°43
Projets d’aménagements divers: études, notes, correspondance.

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Projets d’aménagements divers: études, notes, correspondance.
Cote
18Z/168
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Projets d’aménagements divers: études, notes, correspondance.
Résultat n°44

Projet d’agglomération, élaboration : comptes rendus des séances du groupe de travail partenarial « développement économique » et documents préparatoires, compte rendu de visite du 8 novembre 2000 du site pressenti pour la ZAC sur les communes de Sévenans et Moval
Cote
370W/9
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Projet d’agglomération, élaboration : comptes rendus...
Résultat n°45

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, convention (Aire Urbaine 2000/Caninet PMG Conseil), rapports, programme européen
Cote
198W/171
 Date
1987
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°46
Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

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Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.
Cote
18Z/175
 Date
1984-1998
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Enseignement
  • Développement universitaire de Belfort . – Développement...
Résultat n°47

AIRE URBAINE 2000 - Etudes et projets d'études portant sur l'Aire Urbaine : convention (AU 2000/Cabinet René Deriez Consultants, 1994), notes ("Etude préalable pour la définition d'un périmètre d'actions pour un Syndicat mixte d'études des zones communes Belfort-Montbéliard-Héricourt", 1991 / "Définition des vocations technologiques et industrielles de l'Aire Urbaine", 1993), études-"Schéma de référence du Pays de Monbéliard de 1990 à 2000", Agence d'urbanisme du Pays de Montbéliard, 1991-"Marché de l'emploi et marché du travail", DUPM, 1991-"Identification des vocations technologiques et industrielles de l'Aire Urbaine à l'horizon 2000", D&K Consulting, 1992-"Aire Urbaine : les opinions des habitants", IFOP, 1992-"Données repères de l'Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Agence d'urbanusme et de développement du Pays de Montbéliard-AUDPM, INSEE, AUTB, 1993
Cote
248W/7
 Date
1991-1994
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Etudes et projets d'études portant...
Résultat n°48

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut Conseil : procès-verbaux, document préparatoire, étude
Cote
198W/174
 Date
1990
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut...
Résultat n°49
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

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Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).
Cote
18Z/158
 Date
1967-1973
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
Résultat n°50

Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme : comptes rendus de réunions, liste des participants, plans d'aménagement, rapports (1971-1977); schéma du secteur d'aménagement et d'urbanisme : procès-verbaux de réunions (1973).
Cote
2F/16
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/15-16 - Création de l'Aire Urbaine
  • Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, schéma directeur...
Résultat n°51

FEDER, programme opérationnel objectif 2 nord Franche-Comté : comptes rendus de réunions du comité de suivi, documents de programmation, rapport sur répartition des fonds structurels
Cote
283W/2
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • FEDER, programme opérationnel objectif 2 nord Franche-Comté...
Résultat n°52

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, relevés de décision, rapport ("PACT AU 94/98"), notes
Cote
198W/178
 Date
1994
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...
Résultat n°53

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SEMPAT, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration du 28 juin, 10 juillet et 18 décembre 2001, bilan financier, rapport d'activité 2000
Cote
334W/31
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°54

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : documentationDébat national pour l'aménagement du territoire : document introductif, document d'étape, synthèse (1993-1994)Aménagement du territoire : le débat (1993-1994)Visage de la France : contribution au débat national sur l'aménagement du territoire (1993)
Cote
5WCAB/185
 Date
1993-1994
 Lieu
FRANCE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : documentationDébat national...
Résultat n°55
Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

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Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/162
 Date
1976-1977
 Lieu
ARGIESANS, BOUROGNE, BAVILLIERS, BALLON D'ALSACE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB),...
Résultat n°56

AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux : comptes rendus, convention-cadre ("PACT de l'Aire Urbaine", 1995), documents FEDER ("DOCUP" / "Règlement CEE"), contrat de plan Etat-Région ("Enseignement supérieur"), rapport ("La Mission de l'Information et des Formations-MIF"), études ("Analyse comparative entre les procédures d'élaboration d'un schéma directeur et d'un projet d'agglomération", DDE du Doubs, 1997 / " Création d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation", Réseau Rhin Sud, 1997), statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, 1996 / Association de lutte contre la toxicomanie dans l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), document préparatoire ("TRIADE" / "Syndicat mixte du Parc scientifique" / "FEDER"), cahier des charges ("Appel à projet de la DATAR concernant les NTIC"), fiches financières, programme pluriannuel du PACT, organigramme (Sevices municipaux de Montbéliard), charte d'aménagement et de développement de l'AU, correspondance (AU/Premier Ministre), notes
Cote
248W/9
 Date
1994-2000
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux...
Résultat n°57

Comités d'expansion économique et de productivité, développement de la région : études, procès-verbaux de réunions.
Cote
2F/12
 Date
1969-1970
 Lieu
NODIER (Rue Charles), RÉPUBLIQUE (Place de la), PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
  • Comités d'expansion économique et de productivité,...
Résultat n°58
Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

1 media

Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.
Cote
18Z/167
 Date
2003
 Lieu
CHARMOIS, CHATENOIS-LES-FORGES, ARGIESANS
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine...
Résultat n°59

CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 1989-1993 - Réunions (30/03/1990, 05/10/1993) : comptes rendus ("Contrat de plan Département-Région", 1990 / "Contrat de plan Etat-Région et Région-Département", 1993), bilan d'exécution (1993), contrat de plan (1989-1993), documentation
Cote
254W/283
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 1989-1993 - Réunions (30/03/1990,...
Résultat n°60
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).
Cote
18Z/156
 Date
1974-1976
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation...
Résultat n°61

AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000 ; Adoption et modifications des statuts et des structures (1983-1990) : statuts (Association Aire Urbaine 2000), délibération, notes, documents de séance-N° 176-83 [83-176] : Aire Urbaine 2000 - Adoption de la démarche engagée - Désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein du Conseil d'Administration de l'association prévue-N° 84-45 : Aire Urbaine 2000 - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Commune-N° 84-209 : Aire Urbaine 2000 - Modification de la représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration-N° 85-258 : Aire Urbaine 2000 - Participation au financement d'une action structurée de communication pour vendre l'Aire Urbaine et en renforcer l'image.Présentation de l'Aire Urbaine 2000 (1986-1997) : études ("Synthèse sur la structure de communication de l'Aire Urbaine 2000", CF CONSEIL, 1986 / "Un lieu polyvalent pour l'Aire Urbaine", PRO DEVELOPPEMENT, 1986 / "Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard : réalité et devenir", Région de Franche-Comté / "Pour relever le défi économique", AU 2000), rapport ("Présentation de l'Aire Urbaine 2000", 1997), documentation ("Actes du Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000", 1988 / "5 Conférences pour l'entreprise" / "Magazine Reflets : l'Aire à deux têtes"). Mission de promotion de l'Aire Urbaine confiée au Cabinet Euroconsultants (1994-1999) : rapport ("Proposition d'intervention au service de l'Aire Urbaine 2000", 1995), liste ("Appel d'offres et appels à proposition de l'Union Européenne"), documentation ("Le Fax de Bruxelles" / "7 jours Europe")
Cote
248W/1
 Date
1983-1999
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000...
Résultat n°62
Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).

1 media

Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).
Cote
18Z/169
 Date
1990-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Politique économique et sociale
  • Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort...
Résultat n°63

CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 1994-1998 - Elaboration du contrat de plan (1992-1993) : document ("Stratégie de l'Etat en Franche-Comté", Préfecture Franche-Comté, 1992), rapport municipalité ("Contrat de plan et contrat de ville"), rapports ("Réflexion du groupe de travail, Personnes âgées, Equipemenst sanitaires et sociaux" / "11ème plan, Groupe Tourisme, Culture et Patrimoine" / "Maintenir les personnes âgées dans leur environnement familial"), notes ("Dégradation de la situation industrielle en Franche-Comté", Préfecture Franche-Compté / "Création d'une vitrine Technopôle", ADEBT / "Le développement de la formation professionnelle", Ville / "Schéma directeur des implantations publiques", Ville-Département), correspondance.Réunions du Conseil Général (1993) : comptes rendus ("Note relative au prochain contrat de plan entre l'Etat et la Région" / "Propositions du contrat de plan Etat-Région 1994-1998"), document ("Tableau de bord du développement local", Conseil Régional), document de travail, notes.Séances plénières du Conseil Régional (1994-1996) : projet de contrat de plan, délibération (Conseil Régional), amendements (Département), notes.Bilan du contrat de plan (1995-1996) : bilan d'exécution (1995), état d'exécution (1996), contrat de plan (1994-1998), documentation, notes
Cote
254W/284
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 1994-1998 - Elaboration...
Résultat n°64

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunion extraordinaire du CA élargi : bilan d'activités, rapport (Ministère de l'Education), document préparatoire, document de travail
Cote
198W/179
 Date
1995
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunion...
Résultat n°65

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire
Cote
198W/173
 Date
1989
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°66

COMITE INTERMINISTERIEL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE (CIADT) -Actions du CIADT dans l'aire urbaine : rapports ("Portails culturels territoriaux", 2000 / "Comité des orientations stratégiques", KPMG, 2003 / "Orientations générales du gouvernement pour l'anticipation et l'accompagnement des mutations économiques", 2003), livre blanc ("Aménagement et développement du Pays de l'Aire Urbaine, Diagnostic, enjeux, orientations", 2002), propositions, contrats de site, document de travail, compte rendu, dossier ("Bilan et mesures"), rapport financier, bilan PAT, relevé de conclusions, documentation, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/15
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • COMITE INTERMINISTERIEL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT...
Résultat n°67

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, projet de rapport, notes
Cote
198W/176
 Date
1992
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...
Résultat n°68

Elaboration du projet d’agglomération : délibérations du Conseil de district et du Conseil communautaire, compte rendu de municipalité, document de préfiguration au projet d’agglomération, projet amendé, documents de présentation du projet, comptes rendus de réunions, coupures de presse
Cote
370W/8
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Elaboration du projet d’agglomération : délibérations...
Résultat n°69

AIRE URBAINE 2000, PACT - Aménagement de l'espace central interurbain : projet de cahier des cahrges ("Etude de vocation et de l'organisation de l'espace central interurbain", 1996), Schéma de Développement de l'Espace Communautaire (SDEC, 1997-1998), supplément du SDEC (Préfecture Franche-Comté), compte rendu, proposition ("Contribution de Rhin Sud au projet de SDEC"), Schéma Directeur Aire Urbaine (SDAU, 1998), plan de financement ("Recencement du patrimoine industriel de l'AU"), note ("Problématique schéma directeur..., Ministère de l'Intérieur, 1998), document de travail, études-"La zone TGV comme levier d'aménagement pour le site lui-même et pour l'Aire Urbaine dans son ensemble", AUTB & AUDPM, 1997-"Analyse comparative entre les procédures d'élaboration d'un schéma directeur et d'un projet d'agglomération", DDE du Doubs, 1997-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Volet transport collectif", CETE Lyon, 1997, [Grand format, conditionné à part]-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Diagnostic, Document provisoire", AUTB & AUDPM, 1997, [Grand format, conditionné à part]-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Résumé", AUTB & AUDPM, 1998-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Propositions", AUTB & AUDPM, 1998-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Diagnostic", AUTB & AUDPM, 1998
Cote
248W/14
 Date
1996-2000
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000, PACT - Aménagement de l'espace central...
Résultat n°70

SCHEMA D'AMENAGEMENT FRANCHE-COMTE 2005 - Séance de travail démographique (21/10/1991) : compte rendu (AUTB), étude ("Population franc-comtoise, Dossier de référence", IRADES & INSEE, 1991).Conférences Régionales de Schéma (17/09/1991, 07/10/1991, 16/10/1991, 16/01/1992, 03/03/1992, 07/12/1992, 25/02/1993) : comptes rendus ("1ère et 2ème Conférences Régionales de Schéma", 1991-1992), avant-projet (1993), étude ("Carnet d'esquisse", Conseil Général, 1992), calendrier des réunions, liste ("Membres de la Conférence Régionale"), communiqué (Groupe socialiste et radical de gauche, 1991), correspondance, notes
Cote
254W/282
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SCHEMA D'AMENAGEMENT FRANCHE-COMTE 2005 - Séance de...
Résultat n°71

AVENIR DU TERRITOIRE ENTRE SAÔNE ET RHIN (ATSR) - Projet de développement durable du territoire Saône-Rhin et l'implication de l'Aire Urbaine dans ce projet : comptes rendus (Comité de Suivi, Groupe Thématique, Groupe de Travail, Instance de coordination de l'AU), document de travail ("Avenir du Territoire entre Saône et Rhin", Préfecture Franche-Comté), contrat de plan (Conseil Génaral), propositions ("Avenir du territoire entre Saône et Rhin, Premières propositions d'orientation", Préfecture Franche-Comté, 1998 / "Propositions des chambres de commerce et d'industrie d'Alsace, de Bourgogne et de Franche-Comté", 1998 / "20 propositions du GTF"), rapports ("Schéma directeur de gestion des inondations de la Vallée du Doubs", DIREN Franche-Comté, 1998 / "Réflexion autour du projet de développement durable Saône-Rhin", APIEU, 1999 / "Des projets pour le territoire Saône-Rhin", Union Régionale Franche-Comté, 1999), composition du Comité de Pilotage, document (Collectif Saône & Doubs Vivant-Sundgau Vivant, 1998-2000), fiches d'opérations (FNADT), convention interrégionale (2000), publications DIREN Franche-Comté ("Avenir du Territoire entre Saône et Rhin, Les décision du CIADT" / "Avenir du Territoire entre Saône et Rhin, Schéma de gestion des inondations de la Vallée du Doubs"), documentation, notes
Cote
248W/153
 Date
1998-2000
 Lieu
RHIN, SAÔNE
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AVENIR DU TERRITOIRE ENTRE SAÔNE ET RHIN (ATSR) - Projet...
Résultat n°72

AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition, curriculum vitae, notes, correspondance. Actions (développement économique, emploi et formation, enseignement supérieur...) de l'Aire Urbaine (1986-1996) : propositions d'étude, schéma de développement-aménagement d'Audincourt, étude ("Bilan et besoins en formation professionnelle continue dans les entreprises industrielles de l'Aire Urbaine 2000", QUATERNAIRE, 1994), programme SOCRATES, document de travail ("Bureau de Congrés de l'Aire Urbaine", 1995), compte rendu ("Développement universitaire de l'Aire Urbaine", 1995), rapport ("Actions menées par les collectivités de l'Aire Urbaine en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard", 1996), note ("Synthèse de Perspectives d'Aménagement et de Développement-SPAD", 1996), fiches budgétaires, documentation, notes
Cote
248W/4
 Date
1985-2001
 Lieu
HÉRICOURT, AUDINCOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001)...
Résultat n°73

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions des membres fondateurs : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, document préparatoire, documents financiers, étude ("PACT Nord Franche-Comté"), structures AU
Cote
198W/172
 Date
1988
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions...
Résultat n°74

SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Fonctionnement du SCOT et réunions du Comité Syndical : arrêté préfectoral, comptes rendus, rapport, composition du Groupe de travail, statistiques, convention de mise à disposition du personnel, devis estimatif, projet de budget 2003, Loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU), notes, correspondance
Cote
11WCAB/4
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11WCAB

  • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Fonctionnement...
Résultat n°75
Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions d’aménagement : notes, correspondance.

1 media

Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions d’aménagement : notes, correspondance.
Cote
18Z/164
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions...
Résultat n°76

Développement économique de l’Agglomération : comptes rendus du groupe technique de coordination
Cote
370W/11
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Développement économique de l’Agglomération : comptes...
Résultat n°77

RESEAU DE VILLES RHIN SUD, constitution, rencontres européennes des réseaux de ville, invitation : statuts, procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, comptes rendus de réunions, note, correspondance, pré-programme.
Cote
310W/37
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD, constitution, rencontres...
Résultat n°78

Charte d'aménagement et de développement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt. 2. Les acquis et les perspectives
Cote
Br/1747
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Charte d'aménagement et de développement de l'Aire...
Résultat n°79

AIRE URBAINE 2000, PACT - Mise en place et élaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : convention cadre (Etat-Région-Département-Ville), contrat de plan Etat-Région, propositions d'étude, études (TESCA Conseil, Groupe TEN), comptes rendus, cahier des charges, document de travail (Comité de Pilotage), tableaux, plans, schémas, articles de presse, documentation (DATAR), fiche signalétique des sites, notes, correspondance, document de séance-N° 92-49 : Programme d'Aménagement Concerté du Territoire de l'Aire Urbaine (PACT)
Cote
198W/181
 Date
1988-1992
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000, PACT - Mise en place et élaboration...
Résultat n°80

Programme régional de développement et d'expansion, présentation : dossier (1973); objectifs : tableaux financiers, dossiers (1972).
Cote
2F/10
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/9-10 - Plans quinquennaux
  • Programme régional de développement et d'expansion,...