ASSOCIATION - Recherche

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RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Réunions des Directeurs Généraux des Services (DGS) (1er octobre 2008, 18 novembre 2008, 10 février 2009, 18 juin 2009, 14 octobre 2009) : comptes rendus, relevés de décisions, convention mission de transition (2008), statuts, bilan, fiches de réunion, dossier ("Les dessertes interrégionales"), rapports, tableaux, listes, correspondance, notes.

Date

2008-2009

Cote

27WCAB/9

2

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration et Assemblées Générales (18 janvier 2008, 24 octobre 2008, 3 avril 2009, 3 juillet 2009, 4 décembre 2009) : procès-verbaux, rapports, comptes rendus, études, statuts, dossiers de candidature ("Recrutement directeur"), document ("Le destin d'un territoire de marge"), tableaux, documentation, correspondance, notes.

Date

2008-2009

Cote

26WCAB/5

3

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation de l'Atelier Thématique "Culture" (2006-2009) : compte rendu, rapport, note de conception ("Utopies et innovations"), programme, correspondance, notes.Les rencontres de la Métropole Rhin-Rhône (12 décembre 2008) : compte rendu, bilan, communiqué de presse, dossier préparatoire aux assises (2007), liste des participants, tableaux, schémas, documentation, correspondance, notes.Réunions des Directeurs Généraux des Services (DGS) (1er octobre 2008, 4 février 2009, 18 juin 2009, 14 octobre 2009) : comptes rendus, convention ("Mission de transition", 2008), procès-verbaux, statuts, fiches de réunion, programmes, tableaux, correspondance, notes.Deuxièmes Assises de la Métropole Rhin-Rhône à Neuchâtel (17 mai 2009) : compte rendu, rapports, études, statuts, dossier de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2006-2009

Cote

26WCAB/4

4

Relations avec les associations (Rotary Club, Vivre autonome, Belfort-Echecs, Francas, Compagnie François Jacob, Théâtre du Pilier, AMBA à l'Ecole d'art Gérard Jacot...) : correspondance, notes, coupures de presse, conventions, délibération, discours

Date

1999-2008

Cote

343W/21

5

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Premières Assises de Mulhouse (28 septembre 2007) : charte et projet métropolitain, projet charte de coopération, étude ("Transports voyageurs, Rapports intermédiaire et final"), statuts, programme, communiqué de presse, tableaux, listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2007

Cote

27WCAB/7

6

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Assemblée Générale Constitutive (30 septembre 2005) : compte rendu, délibérations et rapports (Ville, CAB), relevé de conclusions, déclaration d'intention métropolitaine, appel à coopération, bibliographie, documentation, correspondance, notes.Conseils d'Administration (7 juillet 2006, 10 novembre 2006, 5 avril 2007, 25 juin 2007) : procès-verbaux, études ("L'offre métropolitaine française", DATAR, 2004 / "Définition de l'offre de transport sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la TGV Rhin-Rhône", CATRAM Consultant, 2007), document de travail ("10 points clés pour développer la Métropole...", ObiFive, 2006), rapport d'étape, rapports financiers, documents budgétaires, projets, statuts, programme de travail, demande d'adhésion, annales de géographie, bilan d'étape (2007), documentation, correspondance, notes.Réunions des Directeurs Généraux des Services (17 janvier 2006, 28 février 2006, 31 janvier 2007, 5 juin 2007, 22 novembre 2007) : procès-verbaux, comptes rendus, délibérations CAB, études, projets, demandes d'adhésion, programme de travail, documents budgétaires, relevés de décisions, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes

Date

2005-2007

Cote

24WCAB/1

7

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement et actions du RM2R (2006-2007) : rapport ("Etat des lieux de 8 coopérations dans 7 métropoles", APERAU, 2006), document de travail, documentation, correspondance, notes.Réunion du Groupe de Travail "Marché International des Professionnel de l'IMmobilier (MIPIM) (5 décembre 2006) : appel à projet, contrats d'inscription, avant-projet MIPIM, documentation et CD-ROM ("Salon du MIPIM 2007"), pièces techniques, liste des participants, correspondance, notes.Table ronde "Territoires Urbains" et étude de transport (20 février 2007) : étude de transport ("Définition de l'offre de transport, voyageurs et fret, sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône", Roland Ribi & Associés), programme (ObiFive), compte rendu, résolution LGV Rhin-Rhône, fiches de réunions, fiches budgétaires, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Atelier thématique Culture organisé le 15 mars 2007 à Belfort : procès-verbaux, rapport (ObiFive), compte rendu, dossier ("Préparation Atelier Culture", 2006), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes.Atelier enseignement supérieur (30 mars 2007) : document de travail ("Etat d'avancement de la Mission Premier Diagnostic", ObiFive), rapport.Premières Assises de la Métropole Rhin-Rhône (28 septembre 2007) : rapport intermédiaire ("Etude transport voyageurs"), charte de coopération, statuts, CD-ROM, communiqué de presse, documentation, notes.Candidature du Pays de Montbéliard à une labellisation dans le cadre du RM2R (2007) : rapport.

Date

2006-2007

Cote

24WCAB/2

8

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Fondation Pompidou, 21 décembre 2007), document de séance-N° 06-25 : Transfert du bail emphytéotique de la Résidence pour personnes âgées conclu entre la Ville et la Fondation Pompidou à l'Association "Les Bons Enfants".

Date

2006-2007

Cote

319W/290

9

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation Atelier Nomade de Belfort (2006) : relevé de décisions, rapports, document de travail (Obifive), avant-projet des programmes des assises, grille d'entretiens, listes, pièces comptables, articles de presse, tableaux, correspondance, notes..Réunions Atelier Culture (2007) : document de travail (Obifive), convention programme partagé (CAB-Ville/AUTB), rapport, programme, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes..Organisation Ateliers Thématiques (Service aux entreprises / Coopération transfrontalière, Programmes européens / Mobilite-Accessibilité-Réseaux / Enseignement supérieur, Recherches et Formation (2007) : rapports, fiches de réunion, listes, tableaux, correspondance, notes.

Date

2006-2007

Cote

27WCAB/6

10

Association pour une nouvelle politique étrangère : notes manuscrites, fiches thématiques.

1 media

Association pour une nouvelle politique étrangère : notes manuscrites, fiches thématiques.

Date

-

Cote

18Z/137

11

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration (9 mars 2006, 7 juillet 2006, 10 novembre 2006, 5 avril 2007, 25 juin 2007) : procès-verbaux, procès-verbal (Assemblée Générale Constitutive du 30 septembre 2005), compte rendu (Comité DGS du 4 juillet 2006), rapport de synthèse (Comité de Pilotage du 25 juin 2007), projet métropolitain (Obifive), rapport d'étape, relevés de décisions, délibérations, statuts, plans, articles de presse, correspondance, notes.

Date

2006-2007

Cote

27WCAB/8

12

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-19 : Convention entre la Ville de Belfort et l'Association départementale des Francas - Marché intervenant dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés Publics.

Date

2006

Cote

319W/283

13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-20 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité "Véhicules du Futur" - Subvention de fonctionnement à l'association "Pôle véhicule du futur" et signature du contrat pôle de compétitivité.

Date

2006

Cote

16WCAB/171

14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-80 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Réseau Métropolitain Rhin-Rhône - Participation de la CAB au Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) 2007.

Date

2006

Cote

16WCAB/238

15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-106 : Direction des Finances - Subventions aux associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2007.

Date

2006

Cote

16WCAB/267

16

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-212 : Dissolution de l'association "Maison de la Méditerranée" - Dévolution des biens.

Date

2006

Cote

319W/482

17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-68 : Direction de l'Action Culturelle - Associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical - Affectation de subventions.

Date

2006

Cote

16WCAB/224

18

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-67 : Association de gestion de l'Ecole de la Deuxième Chance - Désignation des représentants de la Ville de Belfort.

Date

2006

Cote

319W/333

19

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-89 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.

Date

2006

Cote

319W/355

20

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-94 : Cessation d'activité de l'ADES - Passation de conventions de mise à disposition de personnels avec d'autres structures.

Date

2006

Cote

319W/360

21

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-78 : Convention de médecine professionnelle et préventive avec l'association Agir Ensemble Pour Notre Santé.

Date

2006

Cote

319W/344

22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-40 : Direction de l'Action Culturelle - Associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical - Attribution d'une subvention à l'association Territoire de Musiques.

Date

2006

Cote

16WCAB/191

23

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-235 : Avances sur les subventions 2006 à consentir aux associations.

Date

2005

Cote

319W/238

24

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-22 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour le Secours Populaire.

Date

2005

Cote

319W/22

25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-39 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au Conseil d'Administration de la Maison du Temps et de la Mobilité.

Date

2005

Cote

16WCAB/58

26

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-86 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association Nationale des Croix de Guerre et de la Valeur Militaire.

Date

2005

Cote

319W/89

27

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-14 : Accueil de l'Association "Agir ensemble contre le chômage" à la Maison du peuple.

Date

2005

Cote

319W/14

28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-45 : Direction de la Culture - Associations partenaires du schéma communautaire - Attribution de subventions pour les projets 2005.

Date

2005

Cote

16WCAB/64

29

LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

1 media

LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

Date

1989-2005

Cote

18Z/163

30

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-210 : Appel à coopération métropolitaine - Subvention à l'Association "Réseau Métropolitain Rhin-Rhône".

Date

2005

Cote

319W/212

31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-24 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Réseau Métropolitain Rhin-Rhône - Réponse à l'appel à coopération métropolitaine - Constitution d'une association "support".

Date

2005

Cote

16WCAB/41

32

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-46 : Direction de la Culture - Ecole de musique de Châtenois-Les-Forges - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Harmonie municipale de Châtenois-Les-Forges".

Date

2005

Cote

16WCAB/65

33

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-46 : Réseau Métropolitain Rhin-Rhône - Réponse à l'appel à la coopération métropolitaine - Constitution d'une association "support".

Date

2005

Cote

319W/47

34

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-133 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration de la Maison du Temps et de le Mobilité.

Date

2005

Cote

319W/136

35

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-119 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'association départementale des Francas.

Date

2005

Cote

319W/121

36

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-105 : Direction des Finances - Subventions aux associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2006.

Date

2005

Cote

16WCAB/130

37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-100 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Appel à coopération métropolitaine - Subvention à l'association "Réseau Métropolitain Rhin-Rhône".

Date

2005

Cote

16WCAB/125

38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).

Date

2004

Cote

15WCAB/203

39

APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion des Transports Urbains Respectueux de l'Environnement (APTURE) : compte rendu (Assemblée Générale Constitutive, 2001), enquête, correspondance.

Date

2001-2004

Cote

20WCAB/17

40

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-43 : Restauration scolaire - Convention Ville / Francas pour le remboursement de prestations de service versées par la Caisse d'Allocations Familiales pour trois centres de loisirs.

Date

2004

Cote

314W/333

41

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-261 : Action de formation réalisée par Femmes Actives - Attribution d'une subvention exceptionnelle.

Date

2004

Cote

314W/549

42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 5/3.01 : Direction des Finances - Attribution de subventions aux associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical.

Date

2004

Cote

15WCAB/292

43

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 18/3.04 : Direction des Finances - Subventions aux associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2005.

Date

2004

Cote

15WCAB/328

44

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-84 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Livres 90.[Délibérations N° 04-85 et N° 04-86 ont été reportées et ont fait l'objet des documents de séance N° 04-130 et N° 04-131 du 25 juin 2004]

Date

2004

Cote

314W/369

45

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-147 : Désignation de deux représentants à l'Association "Cités et Patrimoines en Franche-Comté".

Date

2004

Cote

314W/433

46

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 36/6.02 : Grands Equipements - Direction de l'Action Culturelle - Associations musicales partenaires du schéma communautaire - Attribution d'une subvention à l'association DOEDELZAK.

Date

2004

Cote

15WCAB/246

47

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 10/7.01 : Grands Equipements - Associations musicales partenaires du Schéma Communautaire - Attribution d'une subvention à la Fédération Régionale "A Cœur Joie".

Date

2004

Cote

15WCAB/205

48

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-126 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.

Date

2004

Cote

314W/410

49

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-141 : Représentation de la Ville à la Maison de la Méditerranée - Remplacement de M. Olivier PREVOT.

Date

2004

Cote

314W/425

50

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 31/1.18 : Questions diverses - Réseau métropolitain Rhin-Rhône - Réponse à l'appel à coopération métropolitaine - Rapport d'information.

Date

2004

Cote

15WCAB/341

51

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-194 : Questions diverses - Demande de subvention de l'Association le Mouvement du Nid.

Date

2004

Cote

314W/480

52

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-232 : Avances sur les subventions 2005 à consentir aux associations.

Date

2004

Cote

314W/520

53

COMMUNE D'OFFEMONT -Aménagement des abords de la MIEL (2001) : correspondance.Développement des pistes cyclables (2002) : rapport Bureau.Activités de l'Association Vivre à Offemont (2002-2004) : brochure, tract, correspondance.Aménagement viaire du site du Champ de Mars (2003) : rapport Bureau, schéma, plans.Rencontre Association Foncière Logement/CAB/Offemont/Belfort (2003) : programme foncier urbain, délibération (HLM), dossier ARSOT, plans, notes.

Date

2001-2004

Cote

20WCAB/9

54

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 2/1.02 : Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein du Réseau de Surveillance de la Qualité de l'Air dans le Nord Franche-Comté (ARPAM).

Date

2004

Cote

15WCAB/214

55

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-140 : Restauration scolaire 2004-2005 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.

Date

2004

Cote

314W/424

56

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-137 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.

Date

2003

Cote

314W/141

57

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-143 : Restauration scolaire 2003-2004 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.

Date

2003

Cote

314W/147

58

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 27/1.15 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine à l'ADCF Franche-Comté - Désignation d'un représentant.

Date

2003

Cote

15WCAB/57

59

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 39/6.01 : Grands Equipements - Enseignement musical - Associations partenaires du schéma communautaire - Affectation de subventions.

Date

2003

Cote

15WCAB/138

60

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-136 : Convention entre la Ville de Belfort et l'Association départementale des Francas - Marché intervenant dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés Publics.

Date

2003

Cote

314W/140

61

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-253 : Avances sur les subventions 2004 à consentir aux associations.

Date

2003

Cote

314W/259

62

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 31/5.10 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Cotisation ARPAM 2003-2004.

Date

2003

Cote

15WCAB/176

63

AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires et de congrès (1993-2001) : étude ("Développement du tourisme d'affaires dans l'aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Phases I & II, Seconde Axe, 1999-2000), document de travail ("Mise en place d'un bureau de congrès de l'aire urbaine", 2000), rapport ("TRIADE, Tourisme & Congrès Belfort-Héricourt-Montbéliard", 1999), procès-verbal (Assemblée Générale Maison du Tourisme, 2000), compte rendu (Séminaire ATRIA-TRIADE, 1996), projet de convention, plan de financement, fiches budgétaires, cahier des charges, documentation, correspondance, notes.Création et actions de l'Observatoire du Commerce (1995-2000) : études ("Pour un observatoire du commerce...", AUTB, ADUPM, 1995 / "Le commerce dans l'aire urbaine", AUTB, ADUPM, 1995), avant projet de charte commerciale de l'aire urbaine, compte rendu (Comité de Pilotage), rapports, graphiques, listes, documentation, correspondance, notes.Développement de l'enseignement supérieur et de la recherche (1999-2000) : étude ("Infrastructure de télécommunications en Franche-Comté", IDATE, 1999), projet de résolution, document de travail, rapports, contrat de plan Etat-Région, statistiques ("Effectifs 1998-1999"), listes, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement du Conseil de Développement (2001-2003) : actes (2ème et 3ème Assises du Pays de l'Aire Urbaine, 2003), charte du pays de l'aire urbaine, compte rendu (Groupe de Travail SMAU, 2002), projet de convention, composition du conseil, documentation, correspondance, notes.

Date

1993-2003

Cote

23WCAB/6

64

ASSOCIATIONS A CARACTERE CULTUREL -Fonctionnement et financement du Conseil Départemental de la Vie Associative (CDVA) (1985-1990) : statuts, rapport d'orientation, fiches financières, documentation, notes.Fonctionnement et financement du Club Belfortain d'Aquariophilie (1985-1995) : statuts, convention (Ville/Club Belfortain d'Aquariophilie, 1987, 1995), rapports, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 87-155 : Club Belfortain d'Aquariophilie - Signature d'une convention-N° 95-95 : Modification de la convention entre le Club Belfortain d'Aquariophilie et la Ville de Belfort.Fonctionnement et financement du Club de Loisirs Léo Lagrange (1986-1998) : correspondance, notes.Fonctionnement de l'Association ECRAN (1987-1988) : compte rendu, rapport, notes.Fonctionnement et financement de l'Association Peuge-Image (1990) : statuts, rapport municipalité ("Adhésion et subvention à l'association Peuge-Image créée pour financer le film Au pays de la Peuge"), fiche financière, documentation, notes.Création, fonctionnement et financement de l'Association France Espace Grand Est (1992-1995) : statuts, correspondance, notes.Associations aidées en nature par la Ville (1993) : liste, documentation.Fonctionnement et financement du Club des Réunionnais de l'Aire Urbaine (1993-1995) : compte rendu, fiche financière, correspondance, notes.Planétarium Marc BERTIN (1994) : document de séance-N° 94-57 : Dénomination du Planétarium.Mission confiée à la Société SECAFI pour le suivi des associations (1994-2003) : convention (Ville/SECAFI Audit, 1994), rapport municipalité, notes.Financement de l'Association SCHOBAKHADHOULHAMBHATHOR (1996) : document de séance-N° 96-206 : Subvention à l'association SCHOBAKHADHOULHAMBHATHOR.Fonctionnement et financement de l'Association Le Lion à Plumes (1998-1999) : rapports municipalité.Opération "L'Europe des 2000 Jeunes" organisée par la Mission 2000 en France (1999) : rapports municipalité ("Participation d'une belfortaine à une opération de la Mission An 2000" / "Mission 2000 en France - Dotation de la bourse de voyage de deux jeunes belfortains"), correspondance.Demande d'occupation de la "Maison carrée" par l'Association pour la sauvegarde des fortifications de Belfort et environs (La Caponnière) (2000) : correspondance.Souscription internationale lancée par l'Association pour la reconstruction du Moulin de Valmy (2000) : rapport municipalité.

Date

1985-2003

Cote

264W/47

65

ECOL, fonctionnement : statuts, rapports d'activité 1997,1999, 2000, 2001, 2002, budgets prévisionnels 2001, 2002, 2003, compte annuel 2002, conventions, notes de service, correspondance, dossier demande de subvention, compte rendu du conseil d'administration et du bureau, projets en cours, coupures de presse.DOSSIER DE MME VERONIQUE MOUGEY, ADJOINTE CHARGEE DE L'EDUCATION

Date

2001-2003

Cote

306W/15

66

FRANCAS, fonctionnement (tarification, activités, financement...) : documents budgétaires, conventions, rapports en conseil municipal, compte rendu de municipalité, notes de service, bilans séjours, compte rendu de réunion, d'assemblée générale 1999, 2000, 2001, 2002 (rapports d'activité, compte d'exploitation), projet "la maison du jeu", dossier d'aménagement de la Maison de l'Enfance dans le cadre de l'accueil des adolescents, documentationDOSSIER DE MME CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE, DU DROIT DES FEMMES

Date

2001-2003

Cote

306W/18

67

CONFERENCE TRANSJURASSIENNE (CTJ) -Fonctionnement : comptes rendus, projet ("Orientations stratégiques 2003-2006"), convention interrégionale de Massif du Jura (2002), délibération (CAB), règlement intérieur, fiche d'information, conclusion des travaux (Groupe de réflexion CTJ), documentation, correspondance, notes.

Date

2002-2003

Cote

20WCAB/18

68

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 18/3.03 : Direction des Finances - Subventions aux Associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2004.

Date

2003

Cote

15WCAB/163

69

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-255 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garantie d'emprunt à la SONACOTRA.

Date

2003

Cote

314W/261

70

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT - MONTBELIARD - HERICOURT, création et dissolution association aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, fonctionnement : comptes rendus de réunions du bureau, du comité syndical, statuts, rapports, correspondance, convention avec UTBM, 1ères assises du Conseil de Développement.

Date

1999-2002

Cote

307W/11

71

Cité des Associations, travaux de sécurité : procès-verbal de visite de la commission de sécurité, rapport de vérification des installations électriques, correspondance, notes de service principalement sur l'ascenseur, arrêté du Maire sur les prescriptions de sécurité, devis

Date

1999-2002

Cote

366W/69

72

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Aire urbaine 2000, fonctionnement : dossier préparatoire, rapports préliminaires et compte rendu du conseil d'administration, de l'assemblée générale et du comité syndical

Date

2000-2002

Cote

334W/22

73

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Aire urbaine 2000 et Syndicat mixte de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, fonctionnement : statuts, rapports préliminaires et procès-verbal du conseil d'administration, de l'assemblée générale et du comité syndical

Date

2002

Cote

334W/27

74

AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus, projet("Diagnostics d'agglomération, L'armature urbaine au niveau régional", DDE Franche-Comté, 1995), document de travail ("Projet de charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine...", AUTB & AUDPM, 1999), propositions, fiches d'opérations (FNADT), loi (n° 99-533 du 25 juin 1999), relevé de décision (Conseil Général), rapport ("Etat de demandes d'amandements et des propositions de modifications", 2000), rapport municipalité ("Aire Urbaine 2000, Transformation de l'association en syndicat mixte", 2000), statuts (Syndicat mixte de l'AU), texte définitif de la charte, notes ("Pays de l'Aire Urbaine, Etat d'avancement de la procédure, Convention d'objectifs pour l'élaboration de la charte de pays", Conseil Général, 2002)

Date

1998-2002

Cote

248W/11

75

BELFORT INFORMATION JEUNESSE (BIJ) -Création, fonctionnement et financement du BIJ : rapports municipalité, convention de fonctionnement (1990), conventions d'engagement (2000, 2001), convention cyberjeunes (Etat/Ville, 2000), convention chéquier avantages culturels (Région de Franche-Comté/Ville, 2000), convention de subvention (Etat/Ville, 2000), statuts, projet ("Belfort en bleu", 1989), cartes avantages jeunes (1989-2000), dossier du personnel, projet d'extension (1995), correspondance, notes, documents de séance-N° 89-36 : Création d'une Association "Belfort Information Jeunesse"-N° 91-190 : Convention relative au fonctionnement du Bureau Information Jeunesse (BIJ) de Belfort-N° 00-144 : Subvention Information Jeunesse-N° 00-196 : Subvention de l'Etat pour l'édition de la revue ZOOM-N° 00-205 : Chéquier Avantages Culturels-N° 00-231 : Création d'un point "Cyberjeunes" au BIJ - Convention à passer avec l'Etat-N° 01-167 : Vol à la régie comptable du BIJ (Belfort Information Jeunesse) - Demande de remise gracieuse-N° 01-183 : Subvention Information Jeunesse.

Date

1987-2002

Cote

264W/292

76

Cité des Associations, création d'une salle de réunion et d'une porte entre les bureaux 8 et 10 du bâtiment A : correspondance, note de service, devis, factures

Date

2001-2002

Cote

366W/70

77

ASSOCIATION MUSICALES -Fonctionnement des Mercredis du Château (1985-1999) : projet (FOL, 1985), rapport de présentation, notes.Fonctionnement et financement de l'Association Lyre Belfortaine (1986-1994) : rapport municipalité, convention (Ville/Lyre Belfortaine, 1987), notes, document de séance-N° 87-51 : Convention Ville/Lyre Belfortaine.Financement de l'Association Arcanes (1987) : convention (Ville/Ensemble ARCANES, 1987), document de séance-N° 87-50 : Convention Ville/Association "ARCANES".Financement de l'Association Music-Land (1993) : rapport municipalité, document de séance-N° 93-311 : Attribution d'une subvention à l'Association Music-Land.Localisation de l'Association Récré à Sons (1998) : note.Financement de l'Association Arts en Avant (1999) : rapport municipalité.Projet de création de la Fédération Départementale des Orgues du Territoire de Belfort (1999) : correspondance.Soutien logistique de la Ville à l'Association Groove Machine (2001) : rapport municipalité.

Date

1985-2001

Cote

264W/40

78

EVENEMENTS CULTURELS ET OEUVRES LAÏQUES (ECOL) -Fonctionnement et financement de l'association ECOL : rapports municipalité, organigramme, budget prévisionnel, rapport ("Approbation de conventions avec les associations IDEE et ECOL", Conseil Général, 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 99-195 : Versement d'une subvention à l'association ECOL

Date

1993-2001

Cote

264W/70

79

TERRITOIRE DE MUSIQUES -Fonctionnement, actions et situation financière : conventions (Ville/Département/Association Territoire de Musiques, 2000 ; Ville/Territoire de Musiques, 2000), programmation, compte de résultats, procès-verbal (Assemblée Générale, 2000), rapports municipalité, dossier ("Situation de M. Hervé MONJOIN", 1995), revue de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-315 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes relatives à l'examen des comptes et de la gestion de l'Association "Territoire de Musiques" pour les exercices 1988 à 1991-N° 00-118 : Convention tripartite Ville de Belfort-Conseil Général du Territoire de Belfort-Association Territoire de Musiques-N° 00-151 : Convention entre la Ville de Belfort et l'Association Territoire de Musiques.

Date

1993-2001

Cote

264W/34

80

ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) - Fonctionnement de l'AMF : rapport municipalité, rapport ("73ème Gongrès national des Maires de France, Voeux et Résolutions", 1990), compte rendu (Association des Maires du Territoire de Belfort, 2001), rapport d'activités (Association des Maires du Territoire de Belfort, 1997), programme concours ("Gagner la bataille de la lecture", 1991), liste des Maires élus, notes

Date

1988-2001

Cote

248W/148

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