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103 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

OPDHLM : organisation (nomination des membres et du personnel), fonctionnement et opérations ("qualité au quotidien", réhabilitation, inaugurations...)
Cote
202W/19
 Date
1972-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • OPDHLM : organisation (nomination des membres et du...
Résultat n°2

Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public Départemental H.L.M. du Territoire de Belfort
Cote
Br/1321
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 4 juillet 2006), document de séance-N° 06-32 : Opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 29 rue de Saverne à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/297
 Date
2006
 Lieu
SAVERNE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...
Résultat n°4

Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour jeunes travailleurs migrants, vente à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, rapport sur l'étude du sol et des fondations, notes du ministère de l'équipement et du ministère du travail, plan, correspondance.
Cote
1N/138
 Date
1970-1972
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour...
Résultat n°5

EAU - Facturation d'eau directe aux locataires OPHLM (Office Public d'Habitation à Loyer Modéré) : convention
Cote
3WCAB/137
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Facturation d'eau directe aux locataires OPHLM...
Résultat n°6

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)
Cote
254W/241
 Date
1984-1996
 Lieu
CHOPIN (Rue Frédéric), SAVERNE (Rue de), BECHAUD, MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, DARDEL
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-9 : Rétrocession du terrain sis 21 rue de Marseille à Belfort à Territoire Habitat.
Cote
319W/273
 Date
2006
 Lieu
MARSEILLE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Territoire Habitat/Ville, 15 mai 2007), document de séance-N° 06-137 : Acquisition par la Ville de Belfort de parcelles appartenant à Territoire Habitat sur le site Baudin.
Cote
319W/405
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Territoire...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-234 : Opérations d'acquisition, d'amélioration et de rénovation d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
314W/522
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°10

Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat
Cote
Br/1561
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat
Résultat n°11

Aménagement des rues.- "Aubette 105", boulevard Renaud de Bourgogne, rue Foltz, et rue Général Stroltz, cession : délibérations du Conseil municipal, arrêté, actes de cession à la Ville, actes de cession à l'Office public d'habitation à bon marché par la Ville, rapport, devis des travaux, plans correspondance (1932-1937). "Aubette 105", demande de cession pour l'élargissement de la porte de Brisach : arrêté, plan, correspondance (1932; 1934).
Cote
1N/48
 Date
1932-1937
 Lieu
RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), FOLTZ (Rue du Général), STROLZ (Rue du Général), BELFORT, AUBETTE 105, PORTE DE BRISACH
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • ACQUISITION, 1827-1937
  • Aménagement des rues.- "Aubette 105", boulevard Renaud...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-61 : Direction des Finances - Opération d'acquisition-amélioration de logements 13-15 Grande Rue à Bermont - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
16WCAB/216
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :actes notariés (William PONS/Ville, 5 août 2004 ; Consorts WITTLINGER/Ville, 12 juillet 2004 ; Ville/Territoire Habitat, 5 août 2004 et 5 novembre 2004), document de séance-N° 04-56 : Rétrocession de quatre immeubles à Territoire Habitat.
Cote
314W/347
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :actes notariés (William...
Résultat n°14

Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de cession, engagement, plan des terrains revenant à l'OPDHBM, plan du lotissement de la Pépinière, correspondance.
Cote
1N/56
 Date
1929-1935
 Lieu
BAVILLIERS (Rue de), VARONNE (Sur la) (lieu-dit), PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • VENTE ET CESSION, 1929-1952
  • Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard...
Résultat n°15

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Gestion du personnel et du patrimoine ; Relations avec des locataires : étude ("Restructuration d'un quartier comme réponse à des demandes spécifiques", Cellule de Réflexion pour l'Habitat 88, 1984), rapport ("Travaux d'Utilité Sociale-TUS", OPDHLM, 1987), compte rendu (Groupe Habitat Autogéré, 1983), tableaux ("Rémunération du personnel d'encadrement", 1988 / "Logements réservés à la Ville de Belfort", 1989), règlement intérieur (Comité Technique Paritaire HLM), statistiques d'expulsion (1989), enquête sociale ("Les nouveaux locataires...", 1989), déclaration d'intention d'aliéner ("Siège, 1 rue Reiset", 1990), correspondance (Amicale des locataires/Ville, 1991), plan ("Garage, rue de Budapest", 1993), dossiers ("Ventes locatives", 1988-1998 / "Taux d'imposition des immeubles", 1990-1994), enquête et statistiques ("Les locataires d'HLM, Qui sont-ils ?", INSEE, 1991 / "Enquêtes de satisfaction", IRISS, 1992), notes
Cote
254W/239
 Date
1983-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Gestion...
Résultat n°16

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Plan de reclassement (1987-1988) : étude ("Office HLM du Territoire de Belfort, Note de synthèse sur l'organisation de l'Office, Diagnostic et proposition", UNFOHLM, 1986), rapports ("Plan de Reclassement", 1987 / "Premier bilan de l'exécution du Plan de Reclassement", 1988), budget, compte rendu (Groupe de travail, 1987), dossier ("Plan de Reclassement, Aides financières de l'Etat et du Département", 1987-1988), tableau ("Section d'exploitation et de pertes & profits", 1987), correspondance, notes.Financement des opérations de l'OPDHLM (1989-1995) : conventions (Ville/OPDHLM, 1990, 1995), contrats de prêt (Caisse des Dépôts et Consignations/OPDHLM, 1990), programme ("Grosses opérations et gros entretiens pour 1990"), procès-verbal (Conseil Général, 1989), budgets, comptes financiers (1992, 1995), fiches d'opérations, rapport ("52ème Congrès national HLM, Le financement du logement", 1991), tableaux, notes, documents de séance-N° 89-182 : OPDHLM - Garantie d'emprunt-N° 90-8 : Garantie d'emprunt à l'OPDHLM pour diverses opérations d'investissement-N° 95-98 : Conventions Ville de Belfort/OPDHLM relatives au financement des opérations immobilières.Transfert de garanties de prêts de l'OPDHLM du Département à la Ville (1993) : compte rendu (Conseil Général), tableaux, notes
Cote
254W/243
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Plan de...
Résultat n°17

Quartier de la Pépinière, acquisition à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Directeur général des travaux, plan, correspondance.
Cote
1N/121
 Date
1955-1957
 Lieu
PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Quartier de la Pépinière, acquisition à l'Office public...
Résultat n°18

HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992, 05/06/1992)
Cote
202W/11
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992,...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-53 : Opérations d'acquisition et d'amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat 90.
Cote
314W/344
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°20

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Programme quinquennal "Qualité au Quotidien" (Plan 4/4) (1989-1997) : convention ("Programme Qualité au Quotidien", Conseil Régional/Conseil Général/Ville/OPDHLM, 1992), convention ("Modalité d'un transfert de propriété concernant les quartiers Ganghoffer et Arsot à Offemont", Commune d'Offemont/OPDHLM, 1997), comptes rendus ("Projet d'aménagement du Plan 4/4 sur les Résidences-Bellevue", 1993 / "Conseil de quartier Résidences-Zaporojie", 1993 / "Residences-Ouest", 1993 / "Programme Qualité au Quotidien à la Pépinière", 1993), rapports municipalité ("Programme 4/4 - Qualité au quotidien - Quartier des Résidences-Est", 1993 / "Opération 4/4 - 10 rue Délémont", 1994), études ("Résidences 4 Quarts", AUTB, 1992 / "Résidences Ouest, Réaménagement urbain..."), avenant au contrat de plan Région-Département (1991), dossier ("Opération Halls", 1989-1992), notes, document de séance-N° 91-168 : Programme quinquennal - Qualité au Quotidien.Financement (Région, Département, Ville) du Plan 4/4 (1988-1994) : rapport municipalité ("Opération programme qualité au quotidien - Situation financière", 1992), notification d'une décision attributive de subvention, comptes rendus (Conseil Général, 1988-1993 / Conseil d'Administration HLM, 1989), bilans financiers (1992-1993), fiches d'opérations, fiches budgétaires, fiches de quartiers, tableaux, notes, document de séance-N° 89-150 : Programme HLM - Qualité au Quotidien
Cote
254W/244
 Date
1988-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Programme...
Résultat n°21

Espaces verts HLM, transferts fonciers à la Ville, entretien et restructuration quartier Dardel : comptes rendus de réunions, notes, correspondance, estimation des coûts d'entretien pour la Ville, plans.
Cote
251W/37
 Date
1986-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Espaces verts HLM, transferts fonciers à la Ville,...
Résultat n°22

Lieu-dit "Canton les Barres", construction d'un centre médico-psychopédagogique.- Avenue des Usines : actes de ventes, délibération du Conseil municipal, procès-verbaux de réunions, convention, rapport du Préfet, rapport sur le fonctionnement et les problèmes de locaux du centre psychopédagogique du Territoire de Belfort, rapport du Directeur général des services techniques, estimation des travaux, plan, correspondance (1970-1975). Boulevard Anatole France, acquisition à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, contentieux entre la ville et l'OPHBM, rapport du secrétaire général adjoint, plan, correspondance (1972-1978).
Cote
1N/107
 Date
1970-1978
 Lieu
FRANCE (Boulevard Anatole), USINES (Avenue des), CENTRE MEDICO-PSYCHOPEDAGOGIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Lieu-dit "Canton les Barres", construction d'un centre...
Résultat n°23

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié (Ville/OPDHLM, 4 juillet 2003), document de séance-N° 03-13 : Rétrocession de l'immeuble sis 13 rue Paul Bert à Belfort à l'OPDHLM.
Cote
314W/14
 Date
2003
 Lieu
BERT (Rue Paul)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié...
Résultat n°24

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-8 : Opérations d'acquisition et d'amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à l'OPDHLM.
Cote
314W/9
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°25

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-5 : Installation d'interphones dans divers immeubles à Belfort - Garantie d'emprunt à Territoire Habitat.
Cote
319W/6
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°26

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-254 : Opération de construction de logements - Rue des Perches à Belfort - Garanties d'emprunts à l'OPDHLM.
Cote
314W/260
 Date
2003
 Lieu
PERCHES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°27

Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété Kaufmann, Rue Foltz.Echelle 1/5000e.Office Public Départemental d'Habitation à Bon Marché.
Cote
279W/56
 Date
1950
 Lieu
FOLTZ (Rue du Général), BECHAUD
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété...
Résultat n°28

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Politique de logement de l'Office (1984-1993) : étude ("Bilan diagnostic des catégories ayant des problèmes spécifiques de logement", CREPAH-UNFOHLM, 1984), rapports ("Politique locale de l'habitat...", AUTB, 1984 / "Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public Départemental d'HLM du Territoire de Belfort", Patrick PINCET, 1993), programme ("Intervention pour le soutien à l'activité du bâtiment et l'amélioration du logement", Conseil Régional, 1984), projet de convention (Etat/Département, 1984), tableaux, correspondance, documentation.Rôle des HLM dans le Développement Social des Quartiers (DSQ) (1987) : étude ("Bilan, Perspectives des organismes d'HLM", CERPAH, 1987).Fonctionnement de l'OPDHLM et relations avec la Ville (1993-1995) : convention (Ville/OPDHLM, 1994), motions ("54ème et 55ème Congrès de l'UNFOHLM", 1993-1994), tableau ("Consommation des crédits PLA-PALULOS, 1989-1994"), compte rendu, notes
Cote
254W/240
 Date
1984-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Politique...
Résultat n°29

CESSIONS A L'OFFICE HLM : acte, courriers, délibérations, plans.- immeuble rue Jules Ferry (15/6/82)- immeuble rue As de Trèfle (21/7/82)
Cote
199W/5
 Date
1980-1982
 Lieu
AS DE TRÈFLE (Rue de l'), FERRY (Rue Jules)
 Type de document -

  • Contexte : 199W

  • CESSIONS A L'OFFICE HLM : acte, courriers, délibérations,...
Résultat n°30

Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).
Cote
1N/160
 Date
1886-1953
 Lieu
PRE THIERRY (lieudit), BELLEVUE (Cimetière de), FORT HATRY (Rue du), RÉPUBLIQUE (Rue de la), MONT (Quartier du), CRAVANCHE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont",...
Résultat n°31

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :actes notariés (Consorts VIALATTE/Ville, 3 septembre 2003 ; Ville/OPDHLM, 3 septembre 2003), document de séance-N° 03-114 : Rétrocession de l'immeuble sis 22 rue de Toulouse à Belfort à l'OPDHLM.
Cote
314W/119
 Date
2003
 Lieu
TOULOUSE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :actes notariés (Consorts...
Résultat n°32

H.L.M. Belfort 1953
Cote
Br/168
 Date
1953
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • H.L.M. Belfort 1953
Résultat n°33

HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/07/1991, 13/09/1991)
Cote
202W/8
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/07/1991, 13/09/1991)
Résultat n°34

OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1992 : 7 janvier, 4 février, 19 février, 3 mars, 17 mars, 31 mars, 15 avril, 22 avril, 6 mai, 19 mai, 27 mai, 9 juin)
Cote
202W/17
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1992 : 7 janvier,...
Résultat n°35

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-216 : Opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 20 rue de Provence à Belfort et rénovation des ascenseurs dans divers autres immeubles à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/218
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°36

SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Fusion SAMIBEL-SODEB (1990) : acte constatant la cession d'actions de la SAMIBEL (Caisse des Dépôts et Consignations-CDC/Ville), convention d'équilibre (Ville, CDC/SODEB), convention d'abandon de créance (Ville/SODEB), projet de traité de fusion par absorption (SAMIBEL/SODEB), délibération (N° 90-144 : SODEB - Représentation de la Ville), étude ("Absorption de SAMIBEL par SODEB", CERFI, 1990), notes, document de séance-N° 90-83 : Opération de fusion-absorption de la SAMIBEL par la SODEB.Gestion et amélioration du patrimoine de l'ex-SAMIBEL par la SODEB (1991-2001) : observations définitives (Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté, 1991), constat de prêt (Caisse d'Epargne de Franche-Comté/SODEB, Ville ; CDC/SODEB, Ville), bilan ("Situation-bilans, Compte de résultats des opérations", SODEB, 1991-1999), rapport de stage ("Les opérations immobilières d'habitation de la SODEB : étude prospective sur l'exploitation de trésorerie", Anne-Bénédicte DIROU, 1992-1993), fiches et tableaux financiers, notes (Ville, SODEB, Conseil Général), documents de séance-N° 94-157 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté relatives à l'examen des comptes et de la gestion de la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) pour les exercices 1987 à 1991 et relatives aux conditions de fusion-absorption de la SAMIBEL et de la SODEB-N° 97-96 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 97-206 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 98-218 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort Acquisition par l'OPDHLM du patrimoine de l'ex-SAMIBEL (2000-2002) : avenants aux conventions, contrats de prêt (Dexia Crédit Local/OPDHLM ; CDC/OPDHLM), arrêté du Maire (n° 010426), avis (Domaine), bilan ("Situation-bilan, Comptes de résultats des opérations", SODEB, 2001), fiches et documents financiers, étude de faisabilité ("Reprise de l'ex-patrimoine de la SAMIBEL", 2001), compte rendu (Conseil d'Administration d'OPDHLM, 2002), notes (Ville, SODEB, OPDHLM), documents de séance-N° 02-81 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM-N° 02-146 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM
Cote
248W/117
 Date
1990-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...
Résultat n°37

RESTRUCTURATION ESPACES EXTERIEURS HLM ET REFECTION HALLS dans le cadre du plan "qualité au quotidien" : courriers, plans, comptes rendus de réunions, dossiers de projet
Cote
208W/11
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • RESTRUCTURATION ESPACES EXTERIEURS HLM ET REFECTION...
Résultat n°38

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés (Marie Gabrielle KESSLER/Ville, 17 juillet 2003 ; Ville/OPDHLM, 17 et 18 juillet 2003), document de séance-N° 03-52 : Rétrocession de l'immeuble sis 7 rue Scheurer-Kestner à Belfort à l'OPDHLM.
Cote
314W/54
 Date
2003
 Lieu
SCHEURER-KESTNER (Rue Auguste)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés...
Résultat n°39

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-75 : Opération d'acquisition-amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/341
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°40

Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat
Cote
Br/475
 Date
2010
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat
Résultat n°41

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 19 juillet 2005), document de séance-N° 04-240 : Echanges à titre gratuit de terrains entre la Ville et Territoire Habitat sur le secteur Baudin.
Cote
314W/528
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°42

HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/06/1990, 01/02/1991, 22/02/1991, 22/03/1991, 26/04/1991, 31/05/1991)
Cote
202W/7
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/06/1990, 01/02/1991,...
Résultat n°43

SIEGE DE L'OPDHLM : transfert aux Glacis (règlement concours d'architecte, étude du cabinet Brès et Mariolle dont "programme des besoins", plans)
Cote
202W/18
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • SIEGE DE L'OPDHLM : transfert aux Glacis (règlement...
Résultat n°44

OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 22 janvier, 5 février, 19 février, 5 mars, 19 mars, 2 avril, 16 avril, 30 avril, 14 mai, 23 mai)
Cote
202W/15
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 22 janvier,...
Résultat n°45

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-103 : Opération de construction de 25 logements au quartier du Fort Hatry à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/370
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°46

100 ans d'histoire
Cote
C/909
 Date
2023
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • 100 ans d'histoire
Résultat n°47

Rue Faidherbe, vente à l'office public départemental d'habitation à loyer modéré : promesse de vente, délibération du Conseil municipal, rapport, plan de l'état des lieux des anciens établissements textile de la Croix du tilleul, plans, correspondance.
Cote
1N/141
 Date
1972
 Lieu
FAIDHERBE (Rue Louis)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Rue Faidherbe, vente à l'office public départemental...
Résultat n°48

Rapport d'activité 2017 de Territoire Habitat
Cote
Br/1596
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2017 de Territoire Habitat
Résultat n°49

De l'Office d'Habitations à Bon Marché à Territoire Habitat : 90 ans de constructions de l'outil public du département du Territoire de Belfort
Cote
Br/420/BIS
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • De l'Office d'Habitations à Bon Marché à Territoire...
Résultat n°50

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (SCI Le Saverne/Ville, 9 juin 2005 ; Jean MIRO/Ville, 1er août 2005 ; Ville/Territoire Habitat, 22 décembre 2005), document de séance-N° 05-92 : Rétrocession de deux immeubles et de deux parcelles de terrains à Territoire Habitat.
Cote
319W/95
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (SCI...
Résultat n°51

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copies actes notariés (Françoise DEMOUGIN/Ville, 12 décembre 2006 ; Ville/Territoire Habitat, 19 février 2007), document de séance-N° 06-139 : Rétrocession d'un immeuble sis 42 rue de Brasse à Belfort à Territoire Habitat.
Cote
319W/407
 Date
2006-2007
 Lieu
BRASSE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copies actes notariés...
Résultat n°52

IMMEUBLES RETROCEDES A L'OFFICE HLM : actes, délibérations, courriers- 3 rue de la Savoureuse (21/07/1983)-10 rue de Valdoie (30/05/1983)- 6 rue de Bussang (21/07/1983)- 13 rue Hoche (30/05/1983)- 12 rue de Toulouse (21/07/1983)- 6 rue Michelet (10/09/1985)- 10 rue de Strasbourg (30/04/1985)- 20 rue du Berger (16/07/1984)- 24 rue du 14 juillet (19/06/1985)- 9 rue de Strasbourg (16/07/1984)- 32 rue du Vieil Armand (16/07/1984)- 24 rue des Carrières (30/04/1985)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]
Cote
199W/20
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 199W

  • IMMEUBLES RETROCEDES A L'OFFICE HLM : actes, délibérations,...
Résultat n°53

HLM, relations avec les particuliers relatives à divers sujets et traitement du problème des dégradations et de la violence : correspondance, pétitions, comptes rendus de réunions dont réunions avec les habitants
Cote
342W/13
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • HLM, relations avec les particuliers relatives à divers...
Résultat n°54

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Transfert du siège de l'Office d'HLM au 44 et 46 rue Parant : étude, plan de financement, rapport, compte rendu, dossier de concours architecture, photographies, notes, correspondance, document de séance-N° 91-113 : DSQ des Glacis - Transfert du siège de l'OPDHLM - Cession de terrain - Remboursement d'annuités d'emprunt - Garantie d'emprunt
Cote
198W/139
 Date
1989-1991
 Lieu
PARANT (Rue André), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°55

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-5 : Opération d'amélioration d'immeubles, d'installation d'interphones dans divers immeubles à Belfort- Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/269
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°56

Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la gare, au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, correspondance.
Cote
1N/55
 Date
1929-1932
 Lieu
BAVILLIERS (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • VENTE ET CESSION, 1929-1952
  • Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la...
Résultat n°57

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-206 : Opérations d'acquisition, d'amélioration, de réhabilitation et de construction d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire d'Habitat.
Cote
314W/493
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°58

LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements de l'OPDHLM en faveur de la Ville : convention (Ville/OPDHLM), délibérations (N° 92-47, 92-156, 92-191 : ZAC Bougenel / N° 92-5 : Rue Gambiez / N° 93-176 : Transfert de garantie d'emprunt au Conseil Général), bilan ("Réservations HLM", 1994), tableaux (HLM, SAFC, SAMIBEL, SODEB...), liste ("Demande de logements", Commission d'évaluation et d'orientation, 1994-1995), textes officiels, correspondance, note ("Création d'un Service Logement", Ville, 1993)
Cote
254W/246
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements...
Résultat n°59

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :copies actes notariés (Pierre PY/Ville, 2 février 2005 ; Ville/Territoire Habitat, 2 février 2005), document de séance-N° 04-160 : Rétrocession des immeubles sis 54, 56 et 58 rue du Magasin à Belfort à Territoire Habitat.
Cote
314W/446
 Date
2004-2005
 Lieu
MAGASIN (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :copies actes...
Résultat n°60

HLM, mise en oeuvre du plan de concertation locative : comptes rendus de réunions du conseil de concertation locative, procédures, rapports du conseil d'administration
Cote
342W/12
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • HLM, mise en oeuvre du plan de concertation locative...
Résultat n°61

Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, plans, correspondance (1946-1948); échange avec l'Office public départemental d'habitation à bon marché contre un terrain quartier de la Pépinière : acte de cession d'une partie de la caserne Béchaud, acte notarié, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, autorisation d'échange, rapport, correspondance (1946-1952).
Cote
1N/91
 Date
1946-1952
 Lieu
BECHAUD, PEPINIERE, CASERNE BECHAUD
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
  • Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil...
Résultat n°62

Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade des fêtes, acquisition et cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : plan, correspondance.
Cote
1N/90
 Date
1946-1950
 Lieu
ESPLANADE (Place de l'), GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
  • Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade...
Résultat n°63

De l'Office d'Habitations à Bon Marché à Territoire Habitat : 90 ans de constructions de l'outil public du département du Territoire de Belfort
Cote
Br/420
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • De l'Office d'Habitations à Bon Marché à Territoire...
Résultat n°64

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 6 juillet 2007), document de séance-N° 06-138 : Echange de terrains entre la Ville de Belfort et Territoire Habitat sur le secteur Baudin à Belfort.
Cote
319W/406
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Territoire...
Résultat n°65

Restauration de la vieille ville : plans Office public départemental HLM.
Cote
2W/85
 Date
1977-1979
 Lieu
VIEILLE -VILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Restauration de la vieille ville : plans Office public...
Résultat n°66

OBSERVATOIRE LOGEMENT, contractualisation collaboration OPDHLM / AUTB : convention ; fonctionnement : comptes rendus de réunions, études ("le Parc HLM en Franche-Comté", "Premiers éléments pour une approche du logement de standing", "Graphiques enquête CAF", bulletin)
Cote
257W/3
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • OBSERVATOIRE LOGEMENT, contractualisation collaboration...
Résultat n°67

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-8 : Individualisation des contrats de fourniture d'eau par la pose de compteurs d'eau cités Alstom - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat (ex-OPDHLM).
Cote
314W/297
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°68

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-238 : Opération d'amélioration d'immeubles, d'installation d'interphones dans divers immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/241
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°69

PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement terre-plein central boulevard Kennedy-Anatole France, amélioration des espaces extérieurs aux Résidences, à la Pépinière et rue de Delémont) : comptes rendus de réunions, projets, plans, convention Région de Franche-Comté / Ville de Belfort / HLM
Cote
258W/7
 Date
1992-1994
 Lieu
DELÉMONT (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 258W

  • PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement...
Résultat n°70

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Câblage des immeubles et financement de l'opération : rapport ("La CNL et le câblage des HLM dans l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt", Confédération Nationale du Logement-CNL, 1990), notes, document de séance-N° 92-48 : Câblage du patrimoine de l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM) - Garantie d'un emprunt de 775 031,50F
Cote
254W/245
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Câblage...
Résultat n°71

Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant au Docteur Corbis, don à la Ville : acte de donation, délibérations du Conseil municipal, plan (1907); cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : acte d'abandon, acte de renonciation des héritiers, délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance (1925-1927). Lieu-dit "Prairie de Cravanche" : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'enquête, engagement, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, plan, correspondance (1932).
Cote
1N/139
 Date
1907-1932
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant...
Résultat n°72

Plan de la Demi-Lune, Canton du Mont.Echelle 1/500e.Office departemental des H.B.M.
Cote
279W/90
 Date- Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de la Demi-Lune, Canton du Mont.Echelle 1/500e.Office...
Résultat n°73

HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/11/1991, 13/12/1991)
Cote
202W/10
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/11/1991, 13/12/1991)
Résultat n°74

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :copies actes notariés (Ville/Territoire Habitat, 13 et 14 novembre 2005), document de séance-N° 05-180 : Rétrocession de deux immeubles à Territoire Habitat.
Cote
319W/183
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :copies actes...
Résultat n°75

H.B.M. Belfort 1949
Cote
Br/171
 Date
1950
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • H.B.M. Belfort 1949
Résultat n°76

HLM, acquisition, construction et amélioration de logements : comptes rendus de réunions, dossiers de présentation des projets immobiliers, délibérations, notes, correspondance, enquête sociale 2002, "les charges locatives, exercice 2002"
Cote
342W/9
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • HLM, acquisition, construction et amélioration de logements...
Résultat n°77

Terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de cession, procès-verbal d'enquête, rapport, avis, plan, correspondance.
Cote
1N/53
 Date
1929-1930
 Lieu
BAVILLIERS (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • VENTE ET CESSION, 1929-1952
  • Terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de...
Résultat n°78

OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM) - Relations entre la Ville de Belfort et l'Office d'HLM : convention (Ville/HLM), compte rendu (Conseil Général), notes ("Création d'une Commission d'attribution..." / "Droit de réservation de logements au profit de la Ville"), document de séance-N° 97-259 : Quartier des Résidences - Participation de la Ville de Belfort au fonctionnement de l'agence d'HLM du secteur Ouest implantée 23 rue de Luxembourg.Point sur les diverses actions de l'Office dont la démolition de l'immeuble "La Locomotive" et les transactions aves l'ALSTOM (1999) : projet de désignation des immeubles, notes, correspondance. Fonctionnement de l'OPDHLM (1999-2001) : procès-verbaux (Conseil d'Administration), budget primitif (2002), documents budgétaires, organigramme
Cote
248W/118
 Date
1993-2001
 Lieu
LOCOMOTIVE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM)...
Résultat n°79

Place de l'Etuve et rue du Rosemont, aménagement : notes, courriers, comptes rendus de réunions de chantier.
Cote
251W/38
 Date
1986-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Place de l'Etuve et rue du Rosemont, aménagement :...
Résultat n°80

HLM, exécutif : comptes rendus de réunions
Cote
342W/11
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • HLM, exécutif : comptes rendus de réunions