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Résultat n°1
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1 media
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Cote 18Z/278
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Date 1974
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
-
FONCTIONS POLITIQUES
-
PARTI SOCIALISTE
-
Activités et réflexions
-
Politique économique et sociale
- Commission « Politique industrielle et aménagement...
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Résultat n°2
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1 media
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Cote 18Z/175
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Date 1984-1998
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Lieu
BELFORT
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Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
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Réflexions et projets
-
Enseignement
- Développement universitaire de Belfort . – Développement...
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Résultat n°3
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1 media
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Cote 18Z/174
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Date 1990-1995
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Lieu
BELFORT
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Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Enseignement
- Développement universitaire de Belfort . – Projet Université...
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Résultat n°4
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1 media
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Cote 18Z/173
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Date 2003
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Lieu
BELFORT
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Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Enseignement
- Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible",...
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Résultat n°5
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1 media
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Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).
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Cote 18Z/169
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Date 1990-2006
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Politique économique et sociale
- Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort...
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Résultat n°6
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1 media
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Cote 18Z/168
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Date 2006
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Aménagement du territoire
-
Autres
- Projets d’aménagements divers: études, notes, correspondance.
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Résultat n°7
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1 media
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Cote 18Z/167
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Date 2003
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Lieu
CHARMOIS, CHATENOIS-LES-FORGES, ARGIESANS
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Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Aménagement du territoire
-
Autres
- Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine...
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Résultat n°8
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1 media
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Cote 18Z/166
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Date 1996
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Lieu
FONTAINE
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Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Aménagement du territoire
-
Autres
- DHL, implantation sur l’aéroparc de Fontaine : compte-rendu...
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Résultat n°9
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1 media
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Réseau des villes Rhin-sud, réunion du comité de pilotage : dossier technique (1992) ; réunion avec la Délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : circulaires sur les réseaux de villes, synopsis de l’entretien, convention cadre pour la mise en œuvre de la politique en faveur du réseau des villes Rhin-sud, compte-rendu du conseil d’administration, budget prévisionnel 1996, calendrier d’élaboration du schémas national d’aménagement et de développement du territoire, procès-verbal de l’Assemblée générale constitutive, compte-rendu de réunion du comité technique, rapport de Jean-Pierre Chevènement sur la contribution au débat national pour l’aménagement du territoire, documentation, correspondance (1993-2001) ; élaboration du projet ASTRID : notes de projet, études de positionnement, documentation, correspondance (1995-1996) ; préparation du forum Université-recherche-entreprise (7 décembre 1996) : relevé de conclusions de l’assemblée préparant le forum, exposé introductif de Jean-Pierre Chevènement, programme, correspondance (1996-1997).
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Cote 18Z/165
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Date 1992-2001
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Aménagement du territoire
-
Autres
- Réseau des villes Rhin-sud, réunion du comité de pilotage...
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Résultat n°10
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1 media
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Cote 18Z/164
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Date 1991-1993
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Aménagement du territoire
-
Autres
- Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions...
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Résultat n°11
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1 media
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Cote 18Z/162
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Date 1976-1977
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Lieu
ARGIESANS, BOUROGNE, BAVILLIERS, BALLON D'ALSACE
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Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Aménagement du territoire
-
Autres
- Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB),...
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Résultat n°12
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1 media
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Cote 18Z/161
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Date 1975
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Aménagement du territoire
-
Autres
- Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien...
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Résultat n°13
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1 media
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Cote 18Z/159
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Date 1995-2003
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD, BELFORT
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Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Aménagement du territoire
-
Aire urbaine Belfort-Montbéliard
- Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire...
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Résultat n°14
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1 media
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Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).
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Cote 18Z/158
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Date 1967-1973
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Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
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Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Aménagement du territoire
-
Aire urbaine Belfort-Montbéliard
- Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
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Résultat n°15
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1 media
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Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.
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Cote 18Z/157
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Date 1969-1976
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Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
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Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Aménagement du territoire
-
Aire urbaine Belfort-Montbéliard
- Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
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Résultat n°16
|
1 media
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Cote 18Z/156
|
Date 1974-1976
|
Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
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Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Aménagement du territoire
-
Aire urbaine Belfort-Montbéliard
- Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation...
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Résultat n°17
|
1 media
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Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique régionale dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, projets, notes (1974). Préparation du VIIème plan : étude, rapport d’orientation générale, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1975). Contrat de pays, élaboration : circulaires, notes, correspondance (1975-1976). Liaisons ferroviaires en Franche-Comté, amélioration et développement : propositions d’amélioration, livre blanc (1976).
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Cote 18Z/152
|
Date 1974-1976
|
Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS REGIONAUX: MEMBRE (1974-1988) ET PRESIDENT...
- Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique...
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Résultat n°18
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COMITE INTERMINISTERIEL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE (CIADT) -Actions du CIADT dans l'aire urbaine : rapports ("Portails culturels territoriaux", 2000 / "Comité des orientations stratégiques", KPMG, 2003 / "Orientations générales du gouvernement pour l'anticipation et l'accompagnement des mutations économiques", 2003), livre blanc ("Aménagement et développement du Pays de l'Aire Urbaine, Diagnostic, enjeux, orientations", 2002), propositions, contrats de site, document de travail, compte rendu, dossier ("Bilan et mesures"), rapport financier, bilan PAT, relevé de conclusions, documentation, articles de presse, correspondance, notes.
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Cote 23WCAB/15
|
Date 2000-2003
|
Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 23WCAB
- COMITE INTERMINISTERIEL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT...
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Résultat n°19
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Cote 20WCAB/32
|
Date 2003
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 20WCAB
- SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence...
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Résultat n°20
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CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION -Conférence Régionale pour l'Aménagement et le Développement du Territoire (CRADT) (2001-2002) : arrêté préfectoral, compte rendu, carte du territoire, rapport, correspondance, notes.Schéma Régional d'Aménagement et du Développement du Territoire (SRADT) (2004-2006) : étude (INSEE Franche-Comté, 2005), enquête ("Le fait régional en Franche-Comté", Observatoire Interrégional de Politique-OIP, 2004), projet, rapport et CD-ROM ("Premières Assises de l'Aménagement et du Développement Durable", 2006), correspondance, notes.Schéma Régional des Infrastructures et des Transports (SRIT) (2006) : étude, documentation, correspondance.Premières orientations pour le Contrat de Projets Etat-Région (2006) : délibération CAB, rapport ("Stratégie des collectivités franc-comtoises, 2007-2013"), tableaux, graphiques, correspondance, notes.
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Cote 20WCAB/31
|
Date 2001-2006
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 20WCAB
- CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION -Conférence Régionale...
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Résultat n°21
|
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Cote 16WCAB/151
|
Date 2006
|
Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...
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Résultat n°22
|
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Cote 16WCAB/22
|
Date 2005
|
Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
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Résultat n°23
|
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Cote 11WCAB/5
|
Date 2002
|
Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 11WCAB
- SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Projet de...
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Résultat n°24
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SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Fonctionnement du SCOT et réunions du Comité Syndical : arrêté préfectoral, comptes rendus, rapport, composition du Groupe de travail, statistiques, convention de mise à disposition du personnel, devis estimatif, projet de budget 2003, Loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU), notes, correspondance
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Cote 11WCAB/4
|
Date 2001-2003
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 11WCAB
- SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Fonctionnement...
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Résultat n°25
|
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Cote 11WCAB/3
|
Date 2001-2002
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 11WCAB
- SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption...
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Résultat n°26
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SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption des statuts du Syndicat Mixte du SCOT et désignation des délégués de la CAB (08/12/2001) : délibération. Réunion d'installation du Syndicat Mixte en charge du SCOT (25/01/2000) : compte rendu (Préfecture). Réunions du Groupe de travail et du Comité Syndical du SCOT : arrêté préfectoral, délibération, études (Eléments d'un diagnostic partagé, Etude d'opportunité d'un Plan de Développement Urbain, Charte d'aménagement et de développement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, Equipement commercial et comportements d'achats dans le District...), rapport de présentation, comptes rendus, notes, plans, correspondance
|
Cote 10WCAB/1
|
Date 2001-2002
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 10WCAB
- SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption...
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Résultat n°27
|
|
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Cote 5WCAB/185
|
Date 1993-1994
|
Lieu
FRANCE
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Type de document
- |
|
-
Contexte : 5WCAB
- AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : documentationDébat national...
|
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Résultat n°28
|
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Cote 5WCAB/184
|
Date 1991-1998
|
Lieu
FRANCHE-COMTÉ
|
Type de document
- |
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-
Contexte : 5WCAB
- AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (FRANCHE-COMTE 2005) : documentationEnvironnement...
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Résultat n°29
|
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Cote 1WCAB/264
|
Date 2000
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 1WCAB
- REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE...
|
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Résultat n°30
|
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Cote 1WCAB/263
|
Date 1999
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 1WCAB
- REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE...
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Résultat n°31
|
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Cote 370W/11
|
Date 2000-2002
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 370W
- Développement économique de l’Agglomération : comptes...
|
|
Résultat n°32
|
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Cote 370W/10
|
Date 2001
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 370W
- Elaboration du projet d’agglomération : liste des opérations...
|
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Résultat n°33
|
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Cote 370W/9
|
Date 2000-2002
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 370W
- Projet d’agglomération, élaboration : comptes rendus...
|
|
Résultat n°34
|
|
|
Cote 370W/8
|
Date 1996-2001
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 370W
- Elaboration du projet d’agglomération : délibérations...
|
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Résultat n°35
|
|
Programmes d’études partagés AUTB / Ville et CAB, mise en place : fiches-programme, contrats, délibérations et leurs annexes (1996-2002) ; réalisation d’études locales dans le cadre des programmes d’études partagés : les Zones d’activités du Territoire de Belfort (éditions 1993 à 1996), Agglomération et développement économique (1996), Agglomération et déplacements (1996), Services publics d’agglomération : état des lieux et enjeux (1996 et octobre 1996), Agglomération et environnement (1996), Belfort demain : projet de ville, séminaire du 11 janvier 1997, Visages économiques de l’Agglomération belfortaine (juillet et septembre 1998), Equipement commercial et comportements d’achats dans le District de l’Agglomération Belfortaine (janvier 1999), études sur le Programme Local de l’Habitat (1999-2000), Atlas de Belfort et du Territoire de Belfort (CD ROM illisible) (2002)
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Cote 370W/1
|
Date 1996-2002
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 370W
- Programmes d’études partagés AUTB / Ville et CAB, mise...
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|
Résultat n°36
|
|
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Cote 334W/40
|
Date 2002
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
|
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Résultat n°37
|
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Cote 334W/31
|
Date 2001
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
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Résultat n°38
|
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|
Cote 319W/339
|
Date 2006
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
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|
Résultat n°39
|
|
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Cote 310W/37
|
Date 1991-1993
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 310W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD, constitution, rencontres...
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Résultat n°40
|
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Cote 283W/5
|
Date 1993-2001
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 283W
- Aménagement du territoire : comptes rendus de réunions,...
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Résultat n°41
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Cote 283W/2
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Date 1992-1994
|
Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 283W
- FEDER, programme opérationnel objectif 2 nord Franche-Comté...
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Résultat n°42
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CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 1994-1998 - Elaboration du contrat de plan (1992-1993) : document ("Stratégie de l'Etat en Franche-Comté", Préfecture Franche-Comté, 1992), rapport municipalité ("Contrat de plan et contrat de ville"), rapports ("Réflexion du groupe de travail, Personnes âgées, Equipemenst sanitaires et sociaux" / "11ème plan, Groupe Tourisme, Culture et Patrimoine" / "Maintenir les personnes âgées dans leur environnement familial"), notes ("Dégradation de la situation industrielle en Franche-Comté", Préfecture Franche-Compté / "Création d'une vitrine Technopôle", ADEBT / "Le développement de la formation professionnelle", Ville / "Schéma directeur des implantations publiques", Ville-Département), correspondance.Réunions du Conseil Général (1993) : comptes rendus ("Note relative au prochain contrat de plan entre l'Etat et la Région" / "Propositions du contrat de plan Etat-Région 1994-1998"), document ("Tableau de bord du développement local", Conseil Régional), document de travail, notes.Séances plénières du Conseil Régional (1994-1996) : projet de contrat de plan, délibération (Conseil Régional), amendements (Département), notes.Bilan du contrat de plan (1995-1996) : bilan d'exécution (1995), état d'exécution (1996), contrat de plan (1994-1998), documentation, notes
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Cote 254W/284
|
Date 1992-1996
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 254W
- CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 1994-1998 - Elaboration...
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Résultat n°43
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Cote 254W/283
|
Date 1990-1993
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Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 254W
- CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 1989-1993 - Réunions (30/03/1990,...
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Résultat n°44
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SCHEMA D'AMENAGEMENT FRANCHE-COMTE 2005 - Séance de travail démographique (21/10/1991) : compte rendu (AUTB), étude ("Population franc-comtoise, Dossier de référence", IRADES & INSEE, 1991).Conférences Régionales de Schéma (17/09/1991, 07/10/1991, 16/10/1991, 16/01/1992, 03/03/1992, 07/12/1992, 25/02/1993) : comptes rendus ("1ère et 2ème Conférences Régionales de Schéma", 1991-1992), avant-projet (1993), étude ("Carnet d'esquisse", Conseil Général, 1992), calendrier des réunions, liste ("Membres de la Conférence Régionale"), communiqué (Groupe socialiste et radical de gauche, 1991), correspondance, notes
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Cote 254W/282
|
Date 1991-1993
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 254W
- SCHEMA D'AMENAGEMENT FRANCHE-COMTE 2005 - Séance de...
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Résultat n°45
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Cote 254W/281
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Date 1993
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 254W
- AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : études et documentation...
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Résultat n°46
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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement du territoire au niveau municipal (1993) : rapport de présentation, rapport (Conseil Municipal), dossier ("Idée reçue de l'UFR-STGI"), notes, documents de séance-N° 93-211 : Information portant sur le débat national pour l'aménagement du Territoire-N° 93-220 : Contribution au débat national pour l'aménagement du Territoire.Aménagement du territoire au niveau départemental (1993-1995) : compte rendu ("Contribution au débat national...", Conseil Général, 1993), loi du 4 février 1995, fiches ("Elaboration du Schéma directeur des implantations publiques", Département-Ville, 1993), tableaux, textes officiels, documentation, notes.Aménagement du territoire au niveau régional (1993-1995) : rapports ("Stratégie de l'Etat en région", SGAR, 1993 / "Vers un Schéma Directeur des Infrastructures Aéroportuaires", Direction Générale de l'Aviation Civile, 1995), avis sur le document d'étape de la DATAR (Conseil Economique et Social de la Région, 1994), tableau de bord du développement régional, compte rendu, documentation, notes.Aménagement du territoire au niveau national (1993-1996) : rapport d'étape (DATAR, 1994), projet de loi et loi d'orientation (1993, 1994), rapports ("Principaux thèmes à aborder à l'occasion du débat national pour l'aménagement du territoire", Ministère de l'Intérieur, 1993 / "Mandat des commissions thématiques nationales" / "Schéma national d'aménagement et de développement du territoire", Préfecture Franche-Comté, 1996), document de base ("Elaboration du schéma national d'aménagement du territoire"), observations sur le document de base (Ville, 1995), relevée de conclusions (Préfecture Franche-Comté, 1993), texte ("La communauté nationale en question et le débat sur l'aménagement du territoire", Béatrice GIBLIN-DELVALLET, 1994), articles de presse, documentation, correspondance, note préfectorale ("Création du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire-FNADT", 1993), notes
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Cote 254W/280
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Date 1993-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement du territoire...
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Résultat n°47
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AVENIR DU TERRITOIRE ENTRE SAÔNE ET RHIN (ATSR) - Projet de développement durable du territoire Saône-Rhin et l'implication de l'Aire Urbaine dans ce projet : comptes rendus (Comité de Suivi, Groupe Thématique, Groupe de Travail, Instance de coordination de l'AU), document de travail ("Avenir du Territoire entre Saône et Rhin", Préfecture Franche-Comté), contrat de plan (Conseil Génaral), propositions ("Avenir du territoire entre Saône et Rhin, Premières propositions d'orientation", Préfecture Franche-Comté, 1998 / "Propositions des chambres de commerce et d'industrie d'Alsace, de Bourgogne et de Franche-Comté", 1998 / "20 propositions du GTF"), rapports ("Schéma directeur de gestion des inondations de la Vallée du Doubs", DIREN Franche-Comté, 1998 / "Réflexion autour du projet de développement durable Saône-Rhin", APIEU, 1999 / "Des projets pour le territoire Saône-Rhin", Union Régionale Franche-Comté, 1999), composition du Comité de Pilotage, document (Collectif Saône & Doubs Vivant-Sundgau Vivant, 1998-2000), fiches d'opérations (FNADT), convention interrégionale (2000), publications DIREN Franche-Comté ("Avenir du Territoire entre Saône et Rhin, Les décision du CIADT" / "Avenir du Territoire entre Saône et Rhin, Schéma de gestion des inondations de la Vallée du Doubs"), documentation, notes
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Cote 248W/153
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Date 1998-2000
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Lieu
RHIN, SAÔNE
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Type de document
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Contexte : 248W
- AVENIR DU TERRITOIRE ENTRE SAÔNE ET RHIN (ATSR) - Projet...
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Résultat n°48
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CELLULE D'APPUI AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL (CADES) - Rencontres de Jean-Pierre CHEVENEMENT (Ministre de l'Intérieur) avec Jean-Louis GUIGOU (Délégué à l'Aménagement du Territoire) (1997) : document ("16 propositions d'action pour le développement de l'Aire Urbaine"), organigramme (Institut National de Recherche et d'Etude pour le Transport et la Sécurité-INRETS), projet ASTRID, fiches synthètiques, correspondance (Association TGV Trans Europe/Jacques CHIRAC, Lionel JOSPIN), notes (Ville, ADEBT, AU 2000), articles de presse. Réunions au Ministère de l'Intérieur (1998) : relevé de propositions ("Situation et l'avenir de GEC-Alsthom"), proposition d'appel à la population ("Mobilisation des citoyens de Belfort en faveur des salariés de l'Alsthom", Conseil Municipal, 1998), liste des entreprises implantées, tableau ("ACTIES", DATAR), statuts (INRETS), schéma directeur (DUPM), programme de travail (Commissariat général du Plan), articles de presse, notes (ADEBT, DATAR, AU 2000). Réunions de la Cellule d'Appui au Développement Economique et Social (CADES) (2000-2001) : relevés de conclusions, liste ("Participants aux réunion du Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire-CIADT à Belfort"), fiches financières, décisions du CIADT, rapport ("Schéma de services collectif"), dossier de presse (CIADT, 2000), bilans, rapport intermédiaire ("Réseau de Développement des Entreprises, Octobre 2000-Mai 2001"), documentation ("ASTRID", 2001 / "Le Club B2A"), fiches d'opérations (Comité Interministériel pour la Ville-CIV), notes
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Cote 248W/93
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Date 1997-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- CELLULE D'APPUI AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL...
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Résultat n°49
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AIRE URBAINE 2000, PACT - Aménagement de l'espace central interurbain : projet de cahier des cahrges ("Etude de vocation et de l'organisation de l'espace central interurbain", 1996), Schéma de Développement de l'Espace Communautaire (SDEC, 1997-1998), supplément du SDEC (Préfecture Franche-Comté), compte rendu, proposition ("Contribution de Rhin Sud au projet de SDEC"), Schéma Directeur Aire Urbaine (SDAU, 1998), plan de financement ("Recencement du patrimoine industriel de l'AU"), note ("Problématique schéma directeur..., Ministère de l'Intérieur, 1998), document de travail, études-"La zone TGV comme levier d'aménagement pour le site lui-même et pour l'Aire Urbaine dans son ensemble", AUTB & AUDPM, 1997-"Analyse comparative entre les procédures d'élaboration d'un schéma directeur et d'un projet d'agglomération", DDE du Doubs, 1997-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Volet transport collectif", CETE Lyon, 1997, [Grand format, conditionné à part]-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Diagnostic, Document provisoire", AUTB & AUDPM, 1997, [Grand format, conditionné à part]-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Résumé", AUTB & AUDPM, 1998-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Propositions", AUTB & AUDPM, 1998-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Diagnostic", AUTB & AUDPM, 1998
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Cote 248W/14
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Date 1996-2000
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000, PACT - Aménagement de l'espace central...
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Résultat n°50
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AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) du Nord Franche-Comté : convention (Etat/Région), rapport municipalité ("PACT urbain Nord-Est, Entrée de ville de Belfort Centre, Avenue de la Laurencie", 1994), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1995-1998 / Comité Technique, 1996-1999), arrêtés préfectoraux, étude ("Indicateur de circulation, Avenue du Capitaine de la Laurencie", Direction des Infrastructures, 1994), circulaires DATAR et DIV (Délégué Interministériel à la Ville...), fiches techniques, relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000), dossier de candidature à l'appel à proposition ("Projet SURF'AIRE 2000"), bilan de programmations, fiches d'actions (FNADT), fiches budgétaires et financières, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-23 : PACT 1994-1998 - Approbation de la convention
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Cote 248W/13
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Date 1993-1999
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Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté...
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Résultat n°51
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AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre la Ville de Belfort et La Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) (1985-1997) : compte rendu (Assemblée Générale extraordinaire SAPRR), délibération, organigramme (SAPRR), schéma directeur de signalisation de l'A36 (Direction des Infrastructures, 1997), pièces comptables, notes, document de séance-N° 85-297 : Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône - Souscription et cession d'actions par la Ville.Signalisation de Belfort (1990-1992) : rapport ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'Autoroute A36", AUTB, 1989), pictogrammes autoroutiers, notes. Adhésion de la Ville à l'association de l'Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône (1996) : délibération, compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de l'association), statuts, notes. Projet d'autoroute de liaison Langres-Belfort (A5-A36) (1996-1997) : rapport ("Association pour la réalisation d'un tronçon autoroutier A5-A36, Langres-Belfort-Montbéliard"), compte rendu, articles de presse, textes officiels, notes
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Cote 248W/12
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Date 1985-1997
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Lieu
A 5 (autoroute), LANGRES, A 36 (autoroute), HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre...
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Résultat n°52
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AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus, projet("Diagnostics d'agglomération, L'armature urbaine au niveau régional", DDE Franche-Comté, 1995), document de travail ("Projet de charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine...", AUTB & AUDPM, 1999), propositions, fiches d'opérations (FNADT), loi (n° 99-533 du 25 juin 1999), relevé de décision (Conseil Général), rapport ("Etat de demandes d'amandements et des propositions de modifications", 2000), rapport municipalité ("Aire Urbaine 2000, Transformation de l'association en syndicat mixte", 2000), statuts (Syndicat mixte de l'AU), texte définitif de la charte, notes ("Pays de l'Aire Urbaine, Etat d'avancement de la procédure, Convention d'objectifs pour l'élaboration de la charte de pays", Conseil Général, 2002)
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Cote 248W/11
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Date 1998-2002
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement...
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Résultat n°53
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Cote 248W/10
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Date 1995-1996
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à...
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Résultat n°54
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AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux : comptes rendus, convention-cadre ("PACT de l'Aire Urbaine", 1995), documents FEDER ("DOCUP" / "Règlement CEE"), contrat de plan Etat-Région ("Enseignement supérieur"), rapport ("La Mission de l'Information et des Formations-MIF"), études ("Analyse comparative entre les procédures d'élaboration d'un schéma directeur et d'un projet d'agglomération", DDE du Doubs, 1997 / " Création d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation", Réseau Rhin Sud, 1997), statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, 1996 / Association de lutte contre la toxicomanie dans l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), document préparatoire ("TRIADE" / "Syndicat mixte du Parc scientifique" / "FEDER"), cahier des charges ("Appel à projet de la DATAR concernant les NTIC"), fiches financières, programme pluriannuel du PACT, organigramme (Sevices municipaux de Montbéliard), charte d'aménagement et de développement de l'AU, correspondance (AU/Premier Ministre), notes
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Cote 248W/9
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Date 1994-2000
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux...
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Résultat n°55
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Cote 248W/8
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Date 1993-1998
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen...
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Résultat n°56
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AIRE URBAINE 2000 - Etudes et projets d'études portant sur l'Aire Urbaine : convention (AU 2000/Cabinet René Deriez Consultants, 1994), notes ("Etude préalable pour la définition d'un périmètre d'actions pour un Syndicat mixte d'études des zones communes Belfort-Montbéliard-Héricourt", 1991 / "Définition des vocations technologiques et industrielles de l'Aire Urbaine", 1993), études-"Schéma de référence du Pays de Monbéliard de 1990 à 2000", Agence d'urbanisme du Pays de Montbéliard, 1991-"Marché de l'emploi et marché du travail", DUPM, 1991-"Identification des vocations technologiques et industrielles de l'Aire Urbaine à l'horizon 2000", D&K Consulting, 1992-"Aire Urbaine : les opinions des habitants", IFOP, 1992-"Données repères de l'Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Agence d'urbanusme et de développement du Pays de Montbéliard-AUDPM, INSEE, AUTB, 1993
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Cote 248W/7
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Date 1991-1994
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Etudes et projets d'études portant...
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Résultat n°57
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Cote 248W/6
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Date 1987-1993
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation...
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Résultat n°58
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AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière : rapport ("Situation financière des agglomérations de Belfort et de Montbéliard, Année 1989", AU 2000 / "Rapport général du Commissaire aux Comptes, Exercices 1995, 1997, 1998"), étude financière de la Ville de Montbéliard, rapport d'activités (1989, 1992), relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000, 1995), convention de partage de la taxe professionnelle (DUPM/Héricourt/Fontaine), bilan des actions, documents budgétaires et financiers, demande de subvention, correspondance (AU 2000/Premier Ministre), textes officiels, notes document de séance-N° 93-214 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes sur l'examen des comptes et de la gestion de l'Association Aire Urbaine 2000 pour les exercices 1987 à 1992
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Cote 248W/5
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Date 1985-2001
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière...
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Résultat n°59
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AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition, curriculum vitae, notes, correspondance. Actions (développement économique, emploi et formation, enseignement supérieur...) de l'Aire Urbaine (1986-1996) : propositions d'étude, schéma de développement-aménagement d'Audincourt, étude ("Bilan et besoins en formation professionnelle continue dans les entreprises industrielles de l'Aire Urbaine 2000", QUATERNAIRE, 1994), programme SOCRATES, document de travail ("Bureau de Congrés de l'Aire Urbaine", 1995), compte rendu ("Développement universitaire de l'Aire Urbaine", 1995), rapport ("Actions menées par les collectivités de l'Aire Urbaine en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard", 1996), note ("Synthèse de Perspectives d'Aménagement et de Développement-SPAD", 1996), fiches budgétaires, documentation, notes
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Cote 248W/4
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Date 1985-2001
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Lieu
HÉRICOURT, AUDINCOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001)...
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Résultat n°60
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AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements de l'Aire Urbaine : étude ("Aire Urbaine 2000, Halle polyvalente", SCET, 1987), rapport ("Evaluation des politiques culturelles de l'Aire Urbaine 2000", Joël CHOSSON, Sophie GELINIER, 1990 / "Mise en place d'une coopération culturelle entre Belfort et Montbéliard" / "Un Stade Echiquéen à Belfort", Belfort Echecs, 1998), convention de coopération culturelle (Département/District Urbain du Pays de Montbéliard/Ville de Belfort/Ville de Montbéliard), rapport municipalité, compte rendu, note ("Projet de création d'un journal local télévisé pour l'Aire Urbaine", 1994), magazine TRANSFERT, articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-100 : Politique culturelle dans l'Aire Urbaine-N° 93-308 : Convention culturelle Belfort-Montbéliard
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Cote 248W/3
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Date 1987-2000
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements...
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Résultat n°61
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AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995) : rapport ("Arc Nord-Est, La maîtrise du foncier industriel désaffecté élément moteur du développement social et urbain", 1990), étude ("Friches urbaines", AUTB, 1987), comptes rendus, plans, note ("Négociation foncière Ville/SNCF"). Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000 (1988-1997) : comptes rendus des actes, propositions d'action, projet de motion, liste des participants, voeux, articles de presse, notes, correspondance. Implantations économiques (1989-1995) : rapport ("Pépinière d'entreprise : le point sur le financement" 1989), rapport municipalité ("Pôle de réception de la chaîne de télévision LA SEPT"), motion (Mouvement de Défense des Artisans et Commerçants du Nord Franche-Comté), relevés de décisions, correspondance (Aire Urbaine/Gouvernement), documentation. Création et fonctionnement du Comité de développement économique de l'Aire Urbaine (CODECOM) (1992) : compte rendu, rapport ("PACT Aire Urbaine...Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), fiches financières, fiches budgétaires. Projet de Charte commerciale (1994) : avant-projet de la Charte, projet de Charte (Ville/Chambre de Commerce et d'Industrie/Fédération des Associations des Artisans et des Commerçants du Territoire de Belfort/Chambre de Métiers), rapport municipalité, étude ("Commerce à Belfort et dans l'Aire Urbaine"), notes. Mise en place d'un Technopôle de l'Aire Urbaine (1995-1996) : comptes rendus, relevé de décision, projet de statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), notes
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Cote 248W/2
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Date 1987-1997
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995)...
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Résultat n°62
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AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000 ; Adoption et modifications des statuts et des structures (1983-1990) : statuts (Association Aire Urbaine 2000), délibération, notes, documents de séance-N° 176-83 [83-176] : Aire Urbaine 2000 - Adoption de la démarche engagée - Désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein du Conseil d'Administration de l'association prévue-N° 84-45 : Aire Urbaine 2000 - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Commune-N° 84-209 : Aire Urbaine 2000 - Modification de la représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration-N° 85-258 : Aire Urbaine 2000 - Participation au financement d'une action structurée de communication pour vendre l'Aire Urbaine et en renforcer l'image.Présentation de l'Aire Urbaine 2000 (1986-1997) : études ("Synthèse sur la structure de communication de l'Aire Urbaine 2000", CF CONSEIL, 1986 / "Un lieu polyvalent pour l'Aire Urbaine", PRO DEVELOPPEMENT, 1986 / "Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard : réalité et devenir", Région de Franche-Comté / "Pour relever le défi économique", AU 2000), rapport ("Présentation de l'Aire Urbaine 2000", 1997), documentation ("Actes du Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000", 1988 / "5 Conférences pour l'entreprise" / "Magazine Reflets : l'Aire à deux têtes"). Mission de promotion de l'Aire Urbaine confiée au Cabinet Euroconsultants (1994-1999) : rapport ("Proposition d'intervention au service de l'Aire Urbaine 2000", 1995), liste ("Appel d'offres et appels à proposition de l'Union Européenne"), documentation ("Le Fax de Bruxelles" / "7 jours Europe")
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Cote 248W/1
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Date 1983-1999
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000...
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Résultat n°63
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Cote 198W/203
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Date 1992-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 1989-1993 - Mise en place...
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Résultat n°64
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Cote 198W/202
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Date 1983-1986
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 1984-1988 - Mise en place...
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Résultat n°65
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Cote 198W/183
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Date 1993-1994
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Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme...
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Résultat n°66
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AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus (Groupe technique), documents financiers, convention cadre, rapport ("Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), contrat (AU 2000/ René Deriez Consultants), étude ("Définition des vocations nouvelles"), rapport (DATAR), pièces techniques (axes 2 et 6), plans, documentation, notes, correspondance
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Cote 198W/182
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Date 1992-1993
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Lieu
BROGNARD, FONTAINE, HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme...
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Résultat n°67
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AIRE URBAINE 2000, PACT - Mise en place et élaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : convention cadre (Etat-Région-Département-Ville), contrat de plan Etat-Région, propositions d'étude, études (TESCA Conseil, Groupe TEN), comptes rendus, cahier des charges, document de travail (Comité de Pilotage), tableaux, plans, schémas, articles de presse, documentation (DATAR), fiche signalétique des sites, notes, correspondance, document de séance-N° 92-49 : Programme d'Aménagement Concerté du Territoire de l'Aire Urbaine (PACT)
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Cote 198W/181
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Date 1988-1992
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000, PACT - Mise en place et élaboration...
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Résultat n°68
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AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard (1986-1992) : projet de convention (AU 2000/Compagnie Générale des Eaux), études, rapports, comptes rendus, documentation, guide de l'utilisateur, notes. Publication d'un supplément consacré à l'Aire Urbaine dans la série "Villes au futur" du journal Le Monde (1987-1988) : études (Serge BASTIEN), supplément du Monde, notes. Visite de parlementaires du Nord de la Franche-Comté et des membres fondateurs de l'Aire Urbaine 2000 (1988) : rapport, plan de financement, projet de contrat de plan Etat-Région, étude, notes
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Cote 198W/180
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Date 1986-1992
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard...
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Résultat n°69
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Cote 198W/179
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Date 1995
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunion...
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Résultat n°70
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Cote 198W/178
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Date 1994
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...
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Résultat n°71
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Cote 198W/177
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Date 1993
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...
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Résultat n°72
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Cote 198W/176
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Date 1992
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...
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Résultat n°73
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Cote 198W/175
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Date 1991
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
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Résultat n°74
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Cote 198W/174
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Date 1990
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut...
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Résultat n°75
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Cote 198W/173
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Date 1989
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
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Résultat n°76
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Cote 198W/172
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Date 1988
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions...
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Résultat n°77
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Cote 198W/171
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Date 1987
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
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Résultat n°78
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Cote 198W/170
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Date 1986
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
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Résultat n°79
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Cote 198W/169
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Date 1985
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux
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Résultat n°80
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Cote 2F/16
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Date 1971-1977
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 2F - Commerce et industrie
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COMMERCE ET INDUSTRIE
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2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
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2F/15-16 - Création de l'Aire Urbaine
- Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, schéma directeur...
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