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91 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.

    1 media

    Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.

    Date

    1974

    Cote

    18Z/278

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Activités et réflexions
    • Politique économique et sociale
    • Commission « Politique industrielle et aménagement...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

    1 media

    Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

    Date

    1984-1998

    Cote

    18Z/175

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Enseignement
    • Développement universitaire de Belfort . – Développement...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3
    Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

    1 media

    Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    18Z/174

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Enseignement
    • Développement universitaire de Belfort . – Projet Université...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4
    Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible", implantation à Belfort: notes, documentation, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible", implantation à Belfort: notes, documentation, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    18Z/173

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Enseignement
    • Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible",...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5
    Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).

    1 media

    Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).

    Date

    1990-2006

    Cote

    18Z/169

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Politique économique et sociale
    • Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6
    Projets d’aménagements divers: études, notes, correspondance.

    1 media

    Projets d’aménagements divers: études, notes, correspondance.

    Date

    2006

    Cote

    18Z/168

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Projets d’aménagements divers: études, notes, correspondance.

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7
    Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

    1 media

    Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    18Z/167

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8
    DHL, implantation sur l’aéroparc de Fontaine : compte-rendu de la réunion du bureau du syndicat de l’aéroparc, projet, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    DHL, implantation sur l’aéroparc de Fontaine : compte-rendu de la réunion du bureau du syndicat de l’aéroparc, projet, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1996

    Cote

    18Z/166

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • DHL, implantation sur l’aéroparc de Fontaine : compte-rendu...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9
    Réseau des villes Rhin-sud, réunion du comité de pilotage : dossier technique (1992) ; réunion avec la Délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : circulaires sur les réseaux de villes, synopsis de l’entretien, convention cadre pour la mise en œuvre de la politique en faveur du réseau des villes Rhin-sud, compte-rendu du conseil d’administration, budget prévisionnel 1996, calendrier d’élaboration du schémas national d’aménagement et de développement du territoire, procès-verbal de l’Assemblée générale constitutive, compte-rendu de réunion du comité technique, rapport de Jean-Pierre Chevènement sur la contribution au débat national pour l’aménagement du territoire, documentation, correspondance (1993-2001) ; élaboration du projet ASTRID : notes de projet, études de positionnement, documentation, correspondance (1995-1996) ; préparation du forum Université-recherche-entreprise (7 décembre 1996) : relevé de conclusions de l’assemblée préparant le forum, exposé introductif de Jean-Pierre Chevènement, programme, correspondance (1996-1997).

    1 media

    Réseau des villes Rhin-sud, réunion du comité de pilotage : dossier technique (1992) ; réunion avec la Délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : circulaires sur les réseaux de villes, synopsis de l’entretien, convention cadre pour la mise en œuvre de la politique en faveur du réseau des villes Rhin-sud, compte-rendu du conseil d’administration, budget prévisionnel 1996, calendrier d’élaboration du schémas national d’aménagement et de développement du territoire, procès-verbal de l’Assemblée générale constitutive, compte-rendu de réunion du comité technique, rapport de Jean-Pierre Chevènement sur la contribution au débat national pour l’aménagement du territoire, documentation, correspondance (1993-2001) ; élaboration du projet ASTRID : notes de projet, études de positionnement, documentation, correspondance (1995-1996) ; préparation du forum Université-recherche-entreprise (7 décembre 1996) : relevé de conclusions de l’assemblée préparant le forum, exposé introductif de Jean-Pierre Chevènement, programme, correspondance (1996-1997).

    Date

    1992-2001

    Cote

    18Z/165

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Réseau des villes Rhin-sud, réunion du comité de pilotage...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10
    Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions d’aménagement : notes, correspondance.

    1 media

    Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions d’aménagement : notes, correspondance.

    Date

    1991-1993

    Cote

    18Z/164

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11
    Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

    1 media

    Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1976-1977

    Cote

    18Z/162

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB),...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12
    Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien du Territoire de Belfort : notes, proposition d’action, présentation du Plan d’Aménagement Rural (PAR), orientation d’aménagement, livre blanc.

    1 media

    Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien du Territoire de Belfort : notes, proposition d’action, présentation du Plan d’Aménagement Rural (PAR), orientation d’aménagement, livre blanc.

    Date

    1975

    Cote

    18Z/161

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    18Z/159

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    18Z/158

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    Date

    1969-1976

    Cote

    18Z/157

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    18Z/156

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17
    Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique régionale dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, projets, notes (1974). Préparation du VIIème plan : étude, rapport d’orientation générale, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1975). Contrat de pays, élaboration : circulaires, notes, correspondance (1975-1976). Liaisons ferroviaires en Franche-Comté, amélioration et développement : propositions d’amélioration, livre blanc (1976).

    1 media

    Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique régionale dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, projets, notes (1974). Préparation du VIIème plan : étude, rapport d’orientation générale, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1975). Contrat de pays, élaboration : circulaires, notes, correspondance (1975-1976). Liaisons ferroviaires en Franche-Comté, amélioration et développement : propositions d’amélioration, livre blanc (1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    18Z/152

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS REGIONAUX: MEMBRE (1974-1988) ET PRESIDENT...
    • Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  18. Résultat n°18

    COMITE INTERMINISTERIEL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE (CIADT) -Actions du CIADT dans l'aire urbaine : rapports ("Portails culturels territoriaux", 2000 / "Comité des orientations stratégiques", KPMG, 2003 / "Orientations générales du gouvernement pour l'anticipation et l'accompagnement des mutations économiques", 2003), livre blanc ("Aménagement et développement du Pays de l'Aire Urbaine, Diagnostic, enjeux, orientations", 2002), propositions, contrats de site, document de travail, compte rendu, dossier ("Bilan et mesures"), rapport financier, bilan PAT, relevé de conclusions, documentation, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    2000-2003

    Cote

    23WCAB/15

    • Contexte : 23WCAB

    • COMITE INTERMINISTERIEL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : étude ("SCOT, Les attentes des territoires", Syndicat Mixte du SCOT, 2003), rapport ("Les grands enjeux du schéma de secteur de la CAB"), correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    20WCAB/32

    • Contexte : 20WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  20. Résultat n°20

    CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION -Conférence Régionale pour l'Aménagement et le Développement du Territoire (CRADT) (2001-2002) : arrêté préfectoral, compte rendu, carte du territoire, rapport, correspondance, notes.Schéma Régional d'Aménagement et du Développement du Territoire (SRADT) (2004-2006) : étude (INSEE Franche-Comté, 2005), enquête ("Le fait régional en Franche-Comté", Observatoire Interrégional de Politique-OIP, 2004), projet, rapport et CD-ROM ("Premières Assises de l'Aménagement et du Développement Durable", 2006), correspondance, notes.Schéma Régional des Infrastructures et des Transports (SRIT) (2006) : étude, documentation, correspondance.Premières orientations pour le Contrat de Projets Etat-Région (2006) : délibération CAB, rapport ("Stratégie des collectivités franc-comtoises, 2007-2013"), tableaux, graphiques, correspondance, notes.

    Date

    2001-2006

    Cote

    20WCAB/31

    • Contexte : 20WCAB

    • CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION -Conférence Régionale...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-05 : Direction Générale des Services - Schéma de Cohérence Territoriale - Projet d'arrêt du schéma - Présentation du document d'orientations générales.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/151

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-07 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort - Etat d'avancement du projet - Rapport d'information.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/22

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  23. Résultat n°23

    SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Projet de schéma de secteur de la CAB : rapport, rapport de présentation, avant-projet SCOT (Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard), étude (CNFPT), statistiques, plans, notes, correspondances

    Date

    2002

    Cote

    11WCAB/5

    • Contexte : 11WCAB

    • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Projet de...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  24. Résultat n°24

    SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Fonctionnement du SCOT et réunions du Comité Syndical : arrêté préfectoral, comptes rendus, rapport, composition du Groupe de travail, statistiques, convention de mise à disposition du personnel, devis estimatif, projet de budget 2003, Loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU), notes, correspondance

    Date

    2001-2003

    Cote

    11WCAB/4

    • Contexte : 11WCAB

    • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Fonctionnement...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  25. Résultat n°25

    SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption des statuts et réunions d'installation du Syndicat Mixte en charge du SCOT : délibération, compte rendu (Préfecture, Comité Syndical), arrêté préfectoral, note de synthèse, rapport, plan, correspondance

    Date

    2001-2002

    Cote

    11WCAB/3

    • Contexte : 11WCAB

    • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  26. Résultat n°26

    SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption des statuts du Syndicat Mixte du SCOT et désignation des délégués de la CAB (08/12/2001) : délibération. Réunion d'installation du Syndicat Mixte en charge du SCOT (25/01/2000) : compte rendu (Préfecture). Réunions du Groupe de travail et du Comité Syndical du SCOT : arrêté préfectoral, délibération, études (Eléments d'un diagnostic partagé, Etude d'opportunité d'un Plan de Développement Urbain, Charte d'aménagement et de développement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, Equipement commercial et comportements d'achats dans le District...), rapport de présentation, comptes rendus, notes, plans, correspondance

    Date

    2001-2002

    Cote

    10WCAB/1

    • Contexte : 10WCAB

    • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  27. Résultat n°27

    AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : documentationDébat national pour l'aménagement du territoire : document introductif, document d'étape, synthèse (1993-1994)Aménagement du territoire : le débat (1993-1994)Visage de la France : contribution au débat national sur l'aménagement du territoire (1993)

    Date

    1993-1994

    Cote

    5WCAB/185

    • Contexte : 5WCAB

    • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : documentationDébat national...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  28. Résultat n°28

    AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (FRANCHE-COMTE 2005) : documentationEnvironnement et cadre de vie (juillet, octobre 1991)Première conférence régionale de schéma (septembre 1991)Deuxième conférence régionale de schéma (janvier 1992)Troisième conférence régionale de schéma (mars 1992)Schéma régional d'aménagement du territoire : avant-projet (avril 1993)Schéma régional d'aménagement du territoire (juillet 1993)Contrat de plan entre l'Etat et la Région de Franche-Comté : les investissements rentiers (1994-1998)

    Date

    1991-1998

    Cote

    5WCAB/184

    • Contexte : 5WCAB

    • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (FRANCHE-COMTE 2005) : documentationEnvironnement...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  29. Résultat n°29

    REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT COMMERCIAL) (11/05/2000 au 06/10/2000): dossier de demande d'autorisation, plan, délibération du conseil municipal de Belfort, arrêtés préfectoraux, courrier, coupure de presse.

    Date

    2000

    Cote

    1WCAB/264

    • Contexte : 1WCAB

    • REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  30. Résultat n°30

    REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT COMMERCIAL) (08/02/99 au 15/11/99): dossier de demande d'autorisation, plan, délibération du conseil municipal de Belfort, arrèté préfectoral, courrier, coupure de presse.

    Date

    1999

    Cote

    1WCAB/263

    • Contexte : 1WCAB

    • REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  31. Résultat n°31

    Développement économique de l’Agglomération : comptes rendus du groupe technique de coordination

    Date

    2000-2002

    Cote

    370W/11

    • Contexte : 370W

    • Développement économique de l’Agglomération : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  32. Résultat n°32

    Elaboration du projet d’agglomération : liste des opérations et fiches d’opération, document de préfiguration au projet d’agglomération 2001-2010 et observations sur ce document, comptes rendus de réunions

    Date

    2001

    Cote

    370W/10

    • Contexte : 370W

    • Elaboration du projet d’agglomération : liste des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  33. Résultat n°33

    Projet d’agglomération, élaboration : comptes rendus des séances du groupe de travail partenarial « développement économique » et documents préparatoires, compte rendu de visite du 8 novembre 2000 du site pressenti pour la ZAC sur les communes de Sévenans et Moval

    Date

    2000-2002

    Cote

    370W/9

    • Contexte : 370W

    • Projet d’agglomération, élaboration : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  34. Résultat n°34

    Elaboration du projet d’agglomération : délibérations du Conseil de district et du Conseil communautaire, compte rendu de municipalité, document de préfiguration au projet d’agglomération, projet amendé, documents de présentation du projet, comptes rendus de réunions, coupures de presse

    Date

    1996-2001

    Cote

    370W/8

    • Contexte : 370W

    • Elaboration du projet d’agglomération : délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  35. Résultat n°35

    Programmes d’études partagés AUTB / Ville et CAB, mise en place : fiches-programme, contrats, délibérations et leurs annexes (1996-2002) ; réalisation d’études locales dans le cadre des programmes d’études partagés : les Zones d’activités du Territoire de Belfort (éditions 1993 à 1996), Agglomération et développement économique (1996), Agglomération et déplacements (1996), Services publics d’agglomération : état des lieux et enjeux (1996 et octobre 1996), Agglomération et environnement (1996), Belfort demain : projet de ville, séminaire du 11 janvier 1997, Visages économiques de l’Agglomération belfortaine (juillet et septembre 1998), Equipement commercial et comportements d’achats dans le District de l’Agglomération Belfortaine (janvier 1999), études sur le Programme Local de l’Habitat (1999-2000), Atlas de Belfort et du Territoire de Belfort (CD ROM illisible) (2002)

    Date

    1996-2002

    Cote

    370W/1

    • Contexte : 370W

    • Programmes d’études partagés AUTB / Ville et CAB, mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  36. Résultat n°36

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SEMPAT, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration, bilan financier et rapport d'activités 2001, statuts

    Date

    2002

    Cote

    334W/40

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  37. Résultat n°37

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SEMPAT, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration du 28 juin, 10 juillet et 18 décembre 2001, bilan financier, rapport d'activité 2000

    Date

    2001

    Cote

    334W/31

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  38. Résultat n°38

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-73 : Fonds départemental de développement de l'agglomération - Programmation 2005-2006.

    Date

    2006

    Cote

    319W/339

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  39. Résultat n°39

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD, constitution, rencontres européennes des réseaux de ville, invitation : statuts, procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, comptes rendus de réunions, note, correspondance, pré-programme.

    Date

    1991-1993

    Cote

    310W/37

    • Contexte : 310W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD, constitution, rencontres...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  40. Résultat n°40

    Aménagement du territoire : comptes rendus de réunions, documents régionaux et nationaux (document introductif, document d'étape et synthèse du document d'étape sur débat national)

    Date

    1993-2001

    Cote

    283W/5

    • Contexte : 283W

    • Aménagement du territoire : comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  41. Résultat n°41

    FEDER, programme opérationnel objectif 2 nord Franche-Comté : comptes rendus de réunions du comité de suivi, documents de programmation, rapport sur répartition des fonds structurels

    Date

    1992-1994

    Cote

    283W/2

    • Contexte : 283W

    • FEDER, programme opérationnel objectif 2 nord Franche-Comté...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  42. Résultat n°42

    CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 1994-1998 - Elaboration du contrat de plan (1992-1993) : document ("Stratégie de l'Etat en Franche-Comté", Préfecture Franche-Comté, 1992), rapport municipalité ("Contrat de plan et contrat de ville"), rapports ("Réflexion du groupe de travail, Personnes âgées, Equipemenst sanitaires et sociaux" / "11ème plan, Groupe Tourisme, Culture et Patrimoine" / "Maintenir les personnes âgées dans leur environnement familial"), notes ("Dégradation de la situation industrielle en Franche-Comté", Préfecture Franche-Compté / "Création d'une vitrine Technopôle", ADEBT / "Le développement de la formation professionnelle", Ville / "Schéma directeur des implantations publiques", Ville-Département), correspondance.Réunions du Conseil Général (1993) : comptes rendus ("Note relative au prochain contrat de plan entre l'Etat et la Région" / "Propositions du contrat de plan Etat-Région 1994-1998"), document ("Tableau de bord du développement local", Conseil Régional), document de travail, notes.Séances plénières du Conseil Régional (1994-1996) : projet de contrat de plan, délibération (Conseil Régional), amendements (Département), notes.Bilan du contrat de plan (1995-1996) : bilan d'exécution (1995), état d'exécution (1996), contrat de plan (1994-1998), documentation, notes

    Date

    1992-1996

    Cote

    254W/284

    • Contexte : 254W

    • CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 1994-1998 - Elaboration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  43. Résultat n°43

    CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 1989-1993 - Réunions (30/03/1990, 05/10/1993) : comptes rendus ("Contrat de plan Département-Région", 1990 / "Contrat de plan Etat-Région et Région-Département", 1993), bilan d'exécution (1993), contrat de plan (1989-1993), documentation

    Date

    1990-1993

    Cote

    254W/283

    • Contexte : 254W

    • CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 1989-1993 - Réunions (30/03/1990,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  44. Résultat n°44

    SCHEMA D'AMENAGEMENT FRANCHE-COMTE 2005 - Séance de travail démographique (21/10/1991) : compte rendu (AUTB), étude ("Population franc-comtoise, Dossier de référence", IRADES & INSEE, 1991).Conférences Régionales de Schéma (17/09/1991, 07/10/1991, 16/10/1991, 16/01/1992, 03/03/1992, 07/12/1992, 25/02/1993) : comptes rendus ("1ère et 2ème Conférences Régionales de Schéma", 1991-1992), avant-projet (1993), étude ("Carnet d'esquisse", Conseil Général, 1992), calendrier des réunions, liste ("Membres de la Conférence Régionale"), communiqué (Groupe socialiste et radical de gauche, 1991), correspondance, notes

    Date

    1991-1993

    Cote

    254W/282

    • Contexte : 254W

    • SCHEMA D'AMENAGEMENT FRANCHE-COMTE 2005 - Séance de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  45. Résultat n°45

    AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : études et documentation ("Débat national pour l'aménagement du territoire, Document introductif", DATAR, 1993 / "Le cahier du débat sur l'aménagement du territoire", Préfecture, 1993)

    Date

    1993

    Cote

    254W/281

    • Contexte : 254W

    • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : études et documentation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  46. Résultat n°46

    AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement du territoire au niveau municipal (1993) : rapport de présentation, rapport (Conseil Municipal), dossier ("Idée reçue de l'UFR-STGI"), notes, documents de séance-N° 93-211 : Information portant sur le débat national pour l'aménagement du Territoire-N° 93-220 : Contribution au débat national pour l'aménagement du Territoire.Aménagement du territoire au niveau départemental (1993-1995) : compte rendu ("Contribution au débat national...", Conseil Général, 1993), loi du 4 février 1995, fiches ("Elaboration du Schéma directeur des implantations publiques", Département-Ville, 1993), tableaux, textes officiels, documentation, notes.Aménagement du territoire au niveau régional (1993-1995) : rapports ("Stratégie de l'Etat en région", SGAR, 1993 / "Vers un Schéma Directeur des Infrastructures Aéroportuaires", Direction Générale de l'Aviation Civile, 1995), avis sur le document d'étape de la DATAR (Conseil Economique et Social de la Région, 1994), tableau de bord du développement régional, compte rendu, documentation, notes.Aménagement du territoire au niveau national (1993-1996) : rapport d'étape (DATAR, 1994), projet de loi et loi d'orientation (1993, 1994), rapports ("Principaux thèmes à aborder à l'occasion du débat national pour l'aménagement du territoire", Ministère de l'Intérieur, 1993 / "Mandat des commissions thématiques nationales" / "Schéma national d'aménagement et de développement du territoire", Préfecture Franche-Comté, 1996), document de base ("Elaboration du schéma national d'aménagement du territoire"), observations sur le document de base (Ville, 1995), relevée de conclusions (Préfecture Franche-Comté, 1993), texte ("La communauté nationale en question et le débat sur l'aménagement du territoire", Béatrice GIBLIN-DELVALLET, 1994), articles de presse, documentation, correspondance, note préfectorale ("Création du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire-FNADT", 1993), notes

    Date

    1993-1996

    Cote

    254W/280

    • Contexte : 254W

    • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement du territoire...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  47. Résultat n°47

    AVENIR DU TERRITOIRE ENTRE SAÔNE ET RHIN (ATSR) - Projet de développement durable du territoire Saône-Rhin et l'implication de l'Aire Urbaine dans ce projet : comptes rendus (Comité de Suivi, Groupe Thématique, Groupe de Travail, Instance de coordination de l'AU), document de travail ("Avenir du Territoire entre Saône et Rhin", Préfecture Franche-Comté), contrat de plan (Conseil Génaral), propositions ("Avenir du territoire entre Saône et Rhin, Premières propositions d'orientation", Préfecture Franche-Comté, 1998 / "Propositions des chambres de commerce et d'industrie d'Alsace, de Bourgogne et de Franche-Comté", 1998 / "20 propositions du GTF"), rapports ("Schéma directeur de gestion des inondations de la Vallée du Doubs", DIREN Franche-Comté, 1998 / "Réflexion autour du projet de développement durable Saône-Rhin", APIEU, 1999 / "Des projets pour le territoire Saône-Rhin", Union Régionale Franche-Comté, 1999), composition du Comité de Pilotage, document (Collectif Saône & Doubs Vivant-Sundgau Vivant, 1998-2000), fiches d'opérations (FNADT), convention interrégionale (2000), publications DIREN Franche-Comté ("Avenir du Territoire entre Saône et Rhin, Les décision du CIADT" / "Avenir du Territoire entre Saône et Rhin, Schéma de gestion des inondations de la Vallée du Doubs"), documentation, notes

    Date

    1998-2000

    Cote

    248W/153

    • Contexte : 248W

    • AVENIR DU TERRITOIRE ENTRE SAÔNE ET RHIN (ATSR) - Projet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  48. Résultat n°48

    CELLULE D'APPUI AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL (CADES) - Rencontres de Jean-Pierre CHEVENEMENT (Ministre de l'Intérieur) avec Jean-Louis GUIGOU (Délégué à l'Aménagement du Territoire) (1997) : document ("16 propositions d'action pour le développement de l'Aire Urbaine"), organigramme (Institut National de Recherche et d'Etude pour le Transport et la Sécurité-INRETS), projet ASTRID, fiches synthètiques, correspondance (Association TGV Trans Europe/Jacques CHIRAC, Lionel JOSPIN), notes (Ville, ADEBT, AU 2000), articles de presse. Réunions au Ministère de l'Intérieur (1998) : relevé de propositions ("Situation et l'avenir de GEC-Alsthom"), proposition d'appel à la population ("Mobilisation des citoyens de Belfort en faveur des salariés de l'Alsthom", Conseil Municipal, 1998), liste des entreprises implantées, tableau ("ACTIES", DATAR), statuts (INRETS), schéma directeur (DUPM), programme de travail (Commissariat général du Plan), articles de presse, notes (ADEBT, DATAR, AU 2000). Réunions de la Cellule d'Appui au Développement Economique et Social (CADES) (2000-2001) : relevés de conclusions, liste ("Participants aux réunion du Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire-CIADT à Belfort"), fiches financières, décisions du CIADT, rapport ("Schéma de services collectif"), dossier de presse (CIADT, 2000), bilans, rapport intermédiaire ("Réseau de Développement des Entreprises, Octobre 2000-Mai 2001"), documentation ("ASTRID", 2001 / "Le Club B2A"), fiches d'opérations (Comité Interministériel pour la Ville-CIV), notes

    Date

    1997-2001

    Cote

    248W/93

    • Contexte : 248W

    • CELLULE D'APPUI AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  49. Résultat n°49

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Aménagement de l'espace central interurbain : projet de cahier des cahrges ("Etude de vocation et de l'organisation de l'espace central interurbain", 1996), Schéma de Développement de l'Espace Communautaire (SDEC, 1997-1998), supplément du SDEC (Préfecture Franche-Comté), compte rendu, proposition ("Contribution de Rhin Sud au projet de SDEC"), Schéma Directeur Aire Urbaine (SDAU, 1998), plan de financement ("Recencement du patrimoine industriel de l'AU"), note ("Problématique schéma directeur..., Ministère de l'Intérieur, 1998), document de travail, études-"La zone TGV comme levier d'aménagement pour le site lui-même et pour l'Aire Urbaine dans son ensemble", AUTB & AUDPM, 1997-"Analyse comparative entre les procédures d'élaboration d'un schéma directeur et d'un projet d'agglomération", DDE du Doubs, 1997-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Volet transport collectif", CETE Lyon, 1997, [Grand format, conditionné à part]-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Diagnostic, Document provisoire", AUTB & AUDPM, 1997, [Grand format, conditionné à part]-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Résumé", AUTB & AUDPM, 1998-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Propositions", AUTB & AUDPM, 1998-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Diagnostic", AUTB & AUDPM, 1998

    Date

    1996-2000

    Cote

    248W/14

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Aménagement de l'espace central...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  50. Résultat n°50

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) du Nord Franche-Comté : convention (Etat/Région), rapport municipalité ("PACT urbain Nord-Est, Entrée de ville de Belfort Centre, Avenue de la Laurencie", 1994), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1995-1998 / Comité Technique, 1996-1999), arrêtés préfectoraux, étude ("Indicateur de circulation, Avenue du Capitaine de la Laurencie", Direction des Infrastructures, 1994), circulaires DATAR et DIV (Délégué Interministériel à la Ville...), fiches techniques, relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000), dossier de candidature à l'appel à proposition ("Projet SURF'AIRE 2000"), bilan de programmations, fiches d'actions (FNADT), fiches budgétaires et financières, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-23 : PACT 1994-1998 - Approbation de la convention

    Date

    1993-1999

    Cote

    248W/13

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  51. Résultat n°51

    AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre la Ville de Belfort et La Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) (1985-1997) : compte rendu (Assemblée Générale extraordinaire SAPRR), délibération, organigramme (SAPRR), schéma directeur de signalisation de l'A36 (Direction des Infrastructures, 1997), pièces comptables, notes, document de séance-N° 85-297 : Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône - Souscription et cession d'actions par la Ville.Signalisation de Belfort (1990-1992) : rapport ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'Autoroute A36", AUTB, 1989), pictogrammes autoroutiers, notes. Adhésion de la Ville à l'association de l'Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône (1996) : délibération, compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de l'association), statuts, notes. Projet d'autoroute de liaison Langres-Belfort (A5-A36) (1996-1997) : rapport ("Association pour la réalisation d'un tronçon autoroutier A5-A36, Langres-Belfort-Montbéliard"), compte rendu, articles de presse, textes officiels, notes

    Date

    1985-1997

    Cote

    248W/12

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  52. Résultat n°52

    AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus, projet("Diagnostics d'agglomération, L'armature urbaine au niveau régional", DDE Franche-Comté, 1995), document de travail ("Projet de charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine...", AUTB & AUDPM, 1999), propositions, fiches d'opérations (FNADT), loi (n° 99-533 du 25 juin 1999), relevé de décision (Conseil Général), rapport ("Etat de demandes d'amandements et des propositions de modifications", 2000), rapport municipalité ("Aire Urbaine 2000, Transformation de l'association en syndicat mixte", 2000), statuts (Syndicat mixte de l'AU), texte définitif de la charte, notes ("Pays de l'Aire Urbaine, Etat d'avancement de la procédure, Convention d'objectifs pour l'élaboration de la charte de pays", Conseil Général, 2002)

    Date

    1998-2002

    Cote

    248W/11

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  53. Résultat n°53

    AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à la sélection des "Pays d'expérimentation" : dossier de candidature, rapport (DATAR), circulaire préfectorale, document de séance-N° 95-50 : Rapport d'information - Inscription d'Aire Urbaine 2000 auprès de la DATAR pour la sélection des "Pays d'expérimentation"

    Date

    1995-1996

    Cote

    248W/10

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  54. Résultat n°54

    AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux : comptes rendus, convention-cadre ("PACT de l'Aire Urbaine", 1995), documents FEDER ("DOCUP" / "Règlement CEE"), contrat de plan Etat-Région ("Enseignement supérieur"), rapport ("La Mission de l'Information et des Formations-MIF"), études ("Analyse comparative entre les procédures d'élaboration d'un schéma directeur et d'un projet d'agglomération", DDE du Doubs, 1997 / " Création d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation", Réseau Rhin Sud, 1997), statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, 1996 / Association de lutte contre la toxicomanie dans l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), document préparatoire ("TRIADE" / "Syndicat mixte du Parc scientifique" / "FEDER"), cahier des charges ("Appel à projet de la DATAR concernant les NTIC"), fiches financières, programme pluriannuel du PACT, organigramme (Sevices municipaux de Montbéliard), charte d'aménagement et de développement de l'AU, correspondance (AU/Premier Ministre), notes

    Date

    1994-2000

    Cote

    248W/9

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux...

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  55. Résultat n°55

    AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation (CEEI) dans le Nord Franche-Comté : comptes rendus, études ("Création d'un CEEI", Réseau Rhin Sud, 1997), documentation, notes

    Date

    1993-1998

    Cote

    248W/8

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen...

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  56. Résultat n°56

    AIRE URBAINE 2000 - Etudes et projets d'études portant sur l'Aire Urbaine : convention (AU 2000/Cabinet René Deriez Consultants, 1994), notes ("Etude préalable pour la définition d'un périmètre d'actions pour un Syndicat mixte d'études des zones communes Belfort-Montbéliard-Héricourt", 1991 / "Définition des vocations technologiques et industrielles de l'Aire Urbaine", 1993), études-"Schéma de référence du Pays de Monbéliard de 1990 à 2000", Agence d'urbanisme du Pays de Montbéliard, 1991-"Marché de l'emploi et marché du travail", DUPM, 1991-"Identification des vocations technologiques et industrielles de l'Aire Urbaine à l'horizon 2000", D&K Consulting, 1992-"Aire Urbaine : les opinions des habitants", IFOP, 1992-"Données repères de l'Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Agence d'urbanusme et de développement du Pays de Montbéliard-AUDPM, INSEE, AUTB, 1993

    Date

    1991-1994

    Cote

    248W/7

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Etudes et projets d'études portant...

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  57. Résultat n°57

    AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : répertoire des aides européennes ("Programme européen et développement régional" / "Programme communautaire en matière de recherche-développement" / "Fiches techniques des aides accordées par la Communauté Economique Européenne-CEE"), étude ("Perspective et Territoire", 1991), relevé de décision, documentation ("Lettre DATAR", 1992, 1993)

    Date

    1987-1993

    Cote

    248W/6

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation...

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  58. Résultat n°58

    AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière : rapport ("Situation financière des agglomérations de Belfort et de Montbéliard, Année 1989", AU 2000 / "Rapport général du Commissaire aux Comptes, Exercices 1995, 1997, 1998"), étude financière de la Ville de Montbéliard, rapport d'activités (1989, 1992), relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000, 1995), convention de partage de la taxe professionnelle (DUPM/Héricourt/Fontaine), bilan des actions, documents budgétaires et financiers, demande de subvention, correspondance (AU 2000/Premier Ministre), textes officiels, notes document de séance-N° 93-214 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes sur l'examen des comptes et de la gestion de l'Association Aire Urbaine 2000 pour les exercices 1987 à 1992

    Date

    1985-2001

    Cote

    248W/5

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière...

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  59. Résultat n°59

    AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition, curriculum vitae, notes, correspondance. Actions (développement économique, emploi et formation, enseignement supérieur...) de l'Aire Urbaine (1986-1996) : propositions d'étude, schéma de développement-aménagement d'Audincourt, étude ("Bilan et besoins en formation professionnelle continue dans les entreprises industrielles de l'Aire Urbaine 2000", QUATERNAIRE, 1994), programme SOCRATES, document de travail ("Bureau de Congrés de l'Aire Urbaine", 1995), compte rendu ("Développement universitaire de l'Aire Urbaine", 1995), rapport ("Actions menées par les collectivités de l'Aire Urbaine en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard", 1996), note ("Synthèse de Perspectives d'Aménagement et de Développement-SPAD", 1996), fiches budgétaires, documentation, notes

    Date

    1985-2001

    Cote

    248W/4

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001)...

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  60. Résultat n°60

    AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements de l'Aire Urbaine : étude ("Aire Urbaine 2000, Halle polyvalente", SCET, 1987), rapport ("Evaluation des politiques culturelles de l'Aire Urbaine 2000", Joël CHOSSON, Sophie GELINIER, 1990 / "Mise en place d'une coopération culturelle entre Belfort et Montbéliard" / "Un Stade Echiquéen à Belfort", Belfort Echecs, 1998), convention de coopération culturelle (Département/District Urbain du Pays de Montbéliard/Ville de Belfort/Ville de Montbéliard), rapport municipalité, compte rendu, note ("Projet de création d'un journal local télévisé pour l'Aire Urbaine", 1994), magazine TRANSFERT, articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-100 : Politique culturelle dans l'Aire Urbaine-N° 93-308 : Convention culturelle Belfort-Montbéliard

    Date

    1987-2000

    Cote

    248W/3

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements...

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  61. Résultat n°61

    AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995) : rapport ("Arc Nord-Est, La maîtrise du foncier industriel désaffecté élément moteur du développement social et urbain", 1990), étude ("Friches urbaines", AUTB, 1987), comptes rendus, plans, note ("Négociation foncière Ville/SNCF"). Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000 (1988-1997) : comptes rendus des actes, propositions d'action, projet de motion, liste des participants, voeux, articles de presse, notes, correspondance. Implantations économiques (1989-1995) : rapport ("Pépinière d'entreprise : le point sur le financement" 1989), rapport municipalité ("Pôle de réception de la chaîne de télévision LA SEPT"), motion (Mouvement de Défense des Artisans et Commerçants du Nord Franche-Comté), relevés de décisions, correspondance (Aire Urbaine/Gouvernement), documentation. Création et fonctionnement du Comité de développement économique de l'Aire Urbaine (CODECOM) (1992) : compte rendu, rapport ("PACT Aire Urbaine...Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), fiches financières, fiches budgétaires. Projet de Charte commerciale (1994) : avant-projet de la Charte, projet de Charte (Ville/Chambre de Commerce et d'Industrie/Fédération des Associations des Artisans et des Commerçants du Territoire de Belfort/Chambre de Métiers), rapport municipalité, étude ("Commerce à Belfort et dans l'Aire Urbaine"), notes. Mise en place d'un Technopôle de l'Aire Urbaine (1995-1996) : comptes rendus, relevé de décision, projet de statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), notes

    Date

    1987-1997

    Cote

    248W/2

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995)...

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  62. Résultat n°62

    AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000 ; Adoption et modifications des statuts et des structures (1983-1990) : statuts (Association Aire Urbaine 2000), délibération, notes, documents de séance-N° 176-83 [83-176] : Aire Urbaine 2000 - Adoption de la démarche engagée - Désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein du Conseil d'Administration de l'association prévue-N° 84-45 : Aire Urbaine 2000 - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Commune-N° 84-209 : Aire Urbaine 2000 - Modification de la représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration-N° 85-258 : Aire Urbaine 2000 - Participation au financement d'une action structurée de communication pour vendre l'Aire Urbaine et en renforcer l'image.Présentation de l'Aire Urbaine 2000 (1986-1997) : études ("Synthèse sur la structure de communication de l'Aire Urbaine 2000", CF CONSEIL, 1986 / "Un lieu polyvalent pour l'Aire Urbaine", PRO DEVELOPPEMENT, 1986 / "Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard : réalité et devenir", Région de Franche-Comté / "Pour relever le défi économique", AU 2000), rapport ("Présentation de l'Aire Urbaine 2000", 1997), documentation ("Actes du Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000", 1988 / "5 Conférences pour l'entreprise" / "Magazine Reflets : l'Aire à deux têtes"). Mission de promotion de l'Aire Urbaine confiée au Cabinet Euroconsultants (1994-1999) : rapport ("Proposition d'intervention au service de l'Aire Urbaine 2000", 1995), liste ("Appel d'offres et appels à proposition de l'Union Européenne"), documentation ("Le Fax de Bruxelles" / "7 jours Europe")

    Date

    1983-1999

    Cote

    248W/1

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000...

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  63. Résultat n°63

    CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 1989-1993 - Mise en place et élaboration du Contrat de plan : note de synthèse ("Etat d'avancement du X° plan routier"), rapport ("Stratégie de l'Etat en région"), programme municipal ("75 mesures pour développer Belfort"), plans, notes

    Date

    1992-1995

    Cote

    198W/203

    • Contexte : 198W

    • CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 1989-1993 - Mise en place...

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  64. Résultat n°64

    CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 1984-1988 - Mise en place et élaboration du Contrat de plan : mémoire de présentation, projet de contrat de plan et des contrats particuliers, contrat et contrats particuliers, instruction (Commissaire de la République), rapport ("Eléments d'orientation du plan régional"), schéma directeur des IUT, bilan d'exécution, notes, document de séance-N° 86-299 : Contrat de plan Etat-Région de développement culturel pour l'exercice 1986 - Convention pour le développement des pratiques artistiques

    Date

    1983-1986

    Cote

    198W/202

    • Contexte : 198W

    • CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 1984-1988 - Mise en place...

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  65. Résultat n°65

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : étude ("Vocations techniques nouvelles de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt"), rapports, notes, documents de séance-N° 93-186 : Programme 1993 d'Aménagement Concerté du Territoire de l'Aire Urbaine (PACT)-N° 93-222 : Programme d'Aménagement Concerté du Territoire de l'Aire Urbaine - Avenant n° 1 à la Convention cadre-N° 94 112 : PACT Urbain Nord-Est - Axe 2 - Entrée de Ville de Belfort Centre - Avenue de la Laurencie-N° 94-215 : Programmation 1993 du PACT de l'Aire Urbaine

    Date

    1993-1994

    Cote

    198W/183

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme...

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  66. Résultat n°66

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus (Groupe technique), documents financiers, convention cadre, rapport ("Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), contrat (AU 2000/ René Deriez Consultants), étude ("Définition des vocations nouvelles"), rapport (DATAR), pièces techniques (axes 2 et 6), plans, documentation, notes, correspondance

    Date

    1992-1993

    Cote

    198W/182

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme...

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  67. Résultat n°67

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Mise en place et élaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : convention cadre (Etat-Région-Département-Ville), contrat de plan Etat-Région, propositions d'étude, études (TESCA Conseil, Groupe TEN), comptes rendus, cahier des charges, document de travail (Comité de Pilotage), tableaux, plans, schémas, articles de presse, documentation (DATAR), fiche signalétique des sites, notes, correspondance, document de séance-N° 92-49 : Programme d'Aménagement Concerté du Territoire de l'Aire Urbaine (PACT)

    Date

    1988-1992

    Cote

    198W/181

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Mise en place et élaboration...

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  68. Résultat n°68

    AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard (1986-1992) : projet de convention (AU 2000/Compagnie Générale des Eaux), études, rapports, comptes rendus, documentation, guide de l'utilisateur, notes. Publication d'un supplément consacré à l'Aire Urbaine dans la série "Villes au futur" du journal Le Monde (1987-1988) : études (Serge BASTIEN), supplément du Monde, notes. Visite de parlementaires du Nord de la Franche-Comté et des membres fondateurs de l'Aire Urbaine 2000 (1988) : rapport, plan de financement, projet de contrat de plan Etat-Région, étude, notes

    Date

    1986-1992

    Cote

    198W/180

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard...

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  69. Résultat n°69

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunion extraordinaire du CA élargi : bilan d'activités, rapport (Ministère de l'Education), document préparatoire, document de travail

    Date

    1995

    Cote

    198W/179

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunion...

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  70. Résultat n°70

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, relevés de décision, rapport ("PACT AU 94/98"), notes

    Date

    1994

    Cote

    198W/178

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...

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  71. Résultat n°71

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, étude ("Nouvelles vocations technologiques"), notes

    Date

    1993

    Cote

    198W/177

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...

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  72. Résultat n°72

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, projet de rapport, notes

    Date

    1992

    Cote

    198W/176

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...

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  73. Résultat n°73

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")

    Date

    1991

    Cote

    198W/175

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

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  74. Résultat n°74

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut Conseil : procès-verbaux, document préparatoire, étude

    Date

    1990

    Cote

    198W/174

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut...

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  75. Résultat n°75

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire

    Date

    1989

    Cote

    198W/173

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

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  76. Résultat n°76

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions des membres fondateurs : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, document préparatoire, documents financiers, étude ("PACT Nord Franche-Comté"), structures AU

    Date

    1988

    Cote

    198W/172

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions...

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  77. Résultat n°77

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, convention (Aire Urbaine 2000/Caninet PMG Conseil), rapports, programme européen

    Date

    1987

    Cote

    198W/171

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

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  78. Résultat n°78

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, statuts (Association Aire Urbaine 2000)

    Date

    1986

    Cote

    198W/170

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

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  79. Résultat n°79

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

    Date

    1985

    Cote

    198W/169

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

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  80. Résultat n°80

    Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme : comptes rendus de réunions, liste des participants, plans d'aménagement, rapports (1971-1977); schéma du secteur d'aménagement et d'urbanisme : procès-verbaux de réunions (1973).

    Date

    1971-1977

    Cote

    2F/16

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/15-16 - Création de l'Aire Urbaine
    • Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, schéma directeur...

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    DIRECTION GENERALE DES SERVICES